Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

CUM001 Fonds Communauté urbaine de Montréal Série A . - 1970-2001

Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Description matérielle:
259,79 m de documents textuels et cartographiques (iconographiques).
Histoire administrative / Notice biographique
La Communauté urbaine de Montréal est créée par une loi sanctionnée le 23 décembre 1969 et mise
en vigueur le 1er janvier 1970 (Lois du Québec, 1969, c. 84 ou L.R.Q., c. C-37.2). Elle succède à la
Corporation de Montréal Métropolitain et son Conseil tient sa première assemblée le 9 février 1970. La
Communauté urbaine de Montréal est abolie le 1er janvier 2002 en vertu de la Loi portant réforme de
l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais
(L.Q., 2000, c. 56, annexe 1) sanctionnée le 20 décembre 2000. Elle est intégrée à la nouvelle Ville de
Montréal formée par cette même loi et tient sa dernière assemblée le 12 décembre 2001.
Le territoire de la Communauté urbaine de Montréal comprend toutes les municipalités sur l'Île le
Montréal, incluant l'Île de Dorval et l'Île Bizard. Le mandat de la Communauté est de dispenser des
services d'ordre intermunicipal, dans les domaines de l'environnement et l'aménagement (évaluation des
immeubles, schéma d'aménagement, parcs régionaux, qualité de l'air, aliments, eaux usées), du transport
en commun, de la sécurité publique et de la promotion économique.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors des activités quotidiennes de la Communauté urbaine de Montréal, de
1970 à 2001.
Portée et contenu
Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la
Communauté urbaine de Montréal.
Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil,
du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts
et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations);
Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion
interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information,
regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse,
rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles
(gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières,
regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification;
Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de
réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement
de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant
l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des
parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels
d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport
collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements
spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par
autobus.
Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et
des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.
Autres formats
Le fonds est partiellement disponible sur microfilm (procès-verbaux et rôles d'évaluation).
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé. Certaines sous-séries sont décrites au niveau des pièces.
Groupe de documents reliés
On consultera également le fonds XCD01 qui contient les publications réalisées par les différents
services de la CUM.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Communauté urbaine de Montréal
Contenu du fonds ou de la collection
Série: CUM001-A - Instances décisionnelles . - 1970-2001
Titre: Instances décisionnelles . - 1970-2001
Cote: CUM001-A
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de
la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil
(SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de
sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et
Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 75,23 m de documents textuels sonores et photographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-1 - Conseil . - 1970-2001
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Conseil
Titre: Conseil . - 1970-2001
Cote: CUM001-A-1
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries
suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées
(SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 13,67 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Conseil
: CUM001-A-1-1 - Procès-verbaux des assemblées . - 1970 - 2001
Titre: Procès-verbaux des assemblées . - 1970 - 2001
Cote: CUM001-A-1-1
Date(s): 1970 - 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors
d'assemblées régulières ou extraordinaires.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 56 cm de documents textuels.
Classement:
Classement chronologique.
Emplacement des originaux:
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D01 - Procès-verbaux . - 1970-1973
Titre: Procès-verbaux . - 1970-1973
Cote: CUM001-A-1-1-D01
Date(s): 1970-1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,1.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-02
073-01-03-01 (microfilm 5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D02 - Procès-verbaux . - 1974-1977
Titre: Procès-verbaux . - 1974-1977
Cote: CUM001-A-1-1-D02
Date(s): 1974-1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,2.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-02
073-01-03-01 (microfilm 5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D03 - Procès-verbaux . - 1978-1982
Titre: Procès-verbaux . - 1978-1982
Cote: CUM001-A-1-1-D03
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,3.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-02
073-01-03-01 (microfilm 5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D04 - Procès-verbaux . - 1983
Titre: Procès-verbaux . - 1983
Cote: CUM001-A-1-1-D04
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-02
073-01-03-01 (microfilm 5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D05 - Procès-verbaux . - 1984-1985
Titre: Procès-verbaux . - 1984-1985
Cote: CUM001-A-1-1-D05
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,5.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-03
073-01-03-01 (microfilm 5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D06 - Procès-verbaux . - 1986-1987
Titre: Procès-verbaux . - 1986-1987
Cote: CUM001-A-1-1-D06
Date(s): 1986-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,6.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-03
073-01-03-01 (microfilms 5 et 234).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D07 - Procès-verbaux . - 1988-1989
Titre: Procès-verbaux . - 1988-1989
Cote: CUM001-A-1-1-D07
Date(s): 1988-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,7.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-03
073-01-03-01 (microfilm 234).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D08 - Procès-verbaux . - 1990-1991
Titre: Procès-verbaux . - 1990-1991
Cote: CUM001-A-1-1-D08
Date(s): 1990-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,8.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-03
073-01-03-01 (microfilms 234 et 239).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D09 - Procès-verbaux . - 1992-1993
Titre: Procès-verbaux . - 1992-1993
Cote: CUM001-A-1-1-D09
Date(s): 1992-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,9.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-04
073-01-03-01 (microfilms 239 et 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D10 - Procès-verbaux . - 1994-1995
Titre: Procès-verbaux . - 1994-1995
Cote: CUM001-A-1-1-D10
Date(s): 1994-1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,10.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-04
073-01-03-01 (microfilm 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D11 - Procès-verbaux . - 1996-1997
Titre: Procès-verbaux . - 1996-1997
Cote: CUM001-A-1-1-D11
Date(s): 1996-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,11.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-04
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-1-D12 - Procès-verbaux . - 1998-2001
Titre: Procès-verbaux . - 1998-2001
Cote: CUM001-A-1-1-D12
Date(s): 1998-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-01-04
073-01-03-01 (microfilms 243 et 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-1-2 - Dossiers des assemblées du conseil . - 1970 - 2001.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 1970 - 2001.
Cote: CUM001-A-1-2
Date(s): 1970 - 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la
tenue des assemblées.
Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des
retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et
des citoyens.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.
Description matérielle: 13,2 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D001 - Dossiers des assemblées du conseil . - 9 février
1970 - 19 février 1971
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 9 février 1970 - 19 février 1971
Cote: CUM001-A-1-2-D001
Date(s): 9 février 1970 - 19 février 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-134.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D002 - Dossiers des assemblées du conseil . - 25 mars
1971 - 28 décembre 1971.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 25 mars 1971 - 28 décembre 1971.
Cote: CUM001-A-1-2-D002
Date(s): 25 mars 1971 - 28 décembre 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-135.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D003 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1972 - 28 décembre 1972
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1972 - 28 décembre 1972
Cote: CUM001-A-1-2-D003
Date(s): 16 février 1972 - 28 décembre 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-136.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D004 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 1973 - 20 juin 1973.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 1973 - 20 juin 1973.
Cote: CUM001-A-1-2-D004
Date(s): 21 février 1973 - 20 juin 1973. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-137.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D005 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1973 - 19 décembre 1973
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1973 - 19 décembre 1973
Cote: CUM001-A-1-2-D005
Date(s): 15 août 1973 - 19 décembre 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-138.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D006 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1974 - 16 octobre 1974.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1974 - 16 octobre 1974.
Cote: CUM001-A-1-2-D006
Date(s): 20 février 1974 - 16 octobre 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-139.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D007 - Dossiers des assemblées du conseil . - 5
novembre 1974 - 17 décembre 1975.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 5 novembre 1974 - 17 décembre 1975.
Cote: CUM001-A-1-2-D007
Date(s): 5 novembre 1974 - 17 décembre 1975. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-140.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D008 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1976 - 15 décembre 1976.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1976 - 15 décembre 1976.
Cote: CUM001-A-1-2-D008
Date(s): 18 février 1976 - 15 décembre 1976. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-141.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D009 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1977 - 21 décembre 1977.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1977 - 21 décembre 1977.
Cote: CUM001-A-1-2-D009
Date(s): 16 février 1977 - 21 décembre 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-142.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D010 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1978 - 20 décembre 1978.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1978 - 20 décembre 1978.
Cote: CUM001-A-1-2-D010
Date(s): 15 février 1978 - 20 décembre 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-143.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D011 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 1979 - 19 décembre 1979.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 1979 - 19 décembre 1979.
Cote: CUM001-A-1-2-D011
Date(s): 21 février 1979 - 19 décembre 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-144.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D012 - Dossiers des assemblées du conseil . - 14
février 1980 - 17 décembre 1980.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 14 février 1980 - 17 décembre 1980.
Cote: CUM001-A-1-2-D012
Date(s): 14 février 1980 - 17 décembre 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-145.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D013 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1981 - 16 décembre 1981.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1981 - 16 décembre 1981.
Cote: CUM001-A-1-2-D013
Date(s): 18 février 1981 - 16 décembre 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-146.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D014 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1982 - 15 décembre 1982.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1982 - 15 décembre 1982.
Cote: CUM001-A-1-2-D014
Date(s): 17 février 1982 - 15 décembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-147.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D015 - Dossiers des assemblées du conseil . - 14
janvier 1983 - 17 août 1983
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 14 janvier 1983 - 17 août 1983
Cote: CUM001-A-1-2-D015
Date(s): 14 janvier 1983 - 17 août 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-148.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D016 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
septembre 1983 - 21 décembre 1983
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 septembre 1983 - 21 décembre 1983
Cote: CUM001-A-1-2-D016
Date(s): 21 septembre 1983 - 21 décembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-149.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D017 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1984 - 15 août 1984
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1984 - 15 août 1984
Cote: CUM001-A-1-2-D017
Date(s): 15 février 1984 - 15 août 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-150.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D018 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
octobre 1984 - 20 février 1985
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 octobre 1984 - 20 février 1985
Cote: CUM001-A-1-2-D018
Date(s): 17 octobre 1984 - 20 février 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-151.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D019 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 avril
1985 - 18 décembre 1985
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 avril 1985 - 18 décembre 1985
Cote: CUM001-A-1-2-D019
Date(s): 17 avril 1985 - 18 décembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-152.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D020 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
février 1986 - 17 décembre 1986
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 février 1986 - 17 décembre 1986
Cote: CUM001-A-1-2-D020
Date(s): 19 février 1986 - 17 décembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-153.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D021 - Dossiers des assemblées du conseil . - 14
janvier 1987 - 19 août 1987
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 14 janvier 1987 - 19 août 1987
Cote: CUM001-A-1-2-D021
Date(s): 14 janvier 1987 - 19 août 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-154.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D022 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1987 - 20 avril 1988
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1987 - 20 avril 1988
Cote: CUM001-A-1-2-D022
Date(s): 21 octobre 1987 - 20 avril 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-155.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D023 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 juin
1988 - 21 décembre 1988
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 juin 1988 - 21 décembre 1988
Cote: CUM001-A-1-2-D023
Date(s): 15 juin 1988 - 21 décembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-156.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D204 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D204
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D205 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D205
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D206 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D206
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D207 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D207
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D208 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D208
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D209 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1989 - 18 octobre 1989
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1989 - 18 octobre 1989
Cote: CUM001-A-1-2-D209
Date(s): 15 février 1989 - 18 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-157.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D210 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D210
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D211 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D211
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D212 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D212
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D213 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D213
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D214 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D214
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D215 - Dossiers des assemblées du conseil . - 8
novembre 1989 - 20 juin 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 8 novembre 1989 - 20 juin 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D215
Date(s): 8 novembre 1989 - 20 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-158.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D216 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D216
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D217 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D217
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D218 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D218
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D219 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D219
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D220 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D220
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D221 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D221
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D222 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août
1990 - 19 décembre 1990
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 août 1990 - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-A-1-2-D222
Date(s): 15 août 1990 - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-159.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D223 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1991 - 21 août 1991
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1991 - 21 août 1991
Cote: CUM001-A-1-2-D223
Date(s): 20 février 1991 - 21 août 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-160.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D224 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1991 - 21 août 1991
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1991 - 21 août 1991
Cote: CUM001-A-1-2-D224
Date(s): 20 février 1991 - 21 août 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-160.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D225 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1991 - 21 août 1991
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1991 - 21 août 1991
Cote: CUM001-A-1-2-D225
Date(s): 20 février 1991 - 21 août 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-160.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D226 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1991 - 21 août 1991
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1991 - 21 août 1991
Cote: CUM001-A-1-2-D226
Date(s): 20 février 1991 - 21 août 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-160.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D227 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
février 1991 - 21 août 1991
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 février 1991 - 21 août 1991
Cote: CUM001-A-1-2-D227
Date(s): 20 février 1991 - 21 août 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-160.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D228 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D228
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D229 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D229
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D230 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D230
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D231 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D231
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D232 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D232
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D233 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1991 - 15 avril 1992
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1991 - 15 avril 1992
Cote: CUM001-A-1-2-D233
Date(s): 16 octobre 1991 - 15 avril 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-161.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D234 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D234
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D235 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D235
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D236 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D236
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D237 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D237
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D238 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D238
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D239 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin
1992 - 9 décembre 1992.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 juin 1992 - 9 décembre 1992.
Cote: CUM001-A-1-2-D239
Date(s): 17 juin 1992 - 9 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-162.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D240 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D240
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D241 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D241
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D242 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D242
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D243 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D243
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D244 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D244
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D245 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1993 - 18 août 1993
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1993 - 18 août 1993
Cote: CUM001-A-1-2-D245
Date(s): 17 février 1993 - 18 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-163.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D246 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Cote: CUM001-A-1-2-D246
Date(s): 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-164.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D247 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Cote: CUM001-A-1-2-D247
Date(s): 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-164.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D248 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Cote: CUM001-A-1-2-D248
Date(s): 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-164.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D249 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Cote: CUM001-A-1-2-D249
Date(s): 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-164.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D250 - Dossiers des assemblées du conseil . - 20
octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993.
Cote: CUM001-A-1-2-D250
Date(s): 20 octobre 1993 - 15 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-164.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D251 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D251
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D252 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D252
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D253 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D253
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D254 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D254
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D255 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D255
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D256 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 1994 - 17 août 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 1994 - 17 août 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D256
Date(s): 16 février 1994 - 17 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-165.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D257 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D257
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D258 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D258
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D259 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D259
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D260 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D260
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D261 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D261
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D262 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D262
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D263 - Dossiers des assemblées du conseil . - 19
octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-1-2-D263
Date(s): 19 octobre 1994 - 21 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-166.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D264 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D264
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D265 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D265
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D266 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D266
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D267 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D267
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D268 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D268
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D269 - Dossiers des assemblées du conseil . - 15
février 1995 - 16 août 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 15 février 1995 - 16 août 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D269
Date(s): 15 février 1995 - 16 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-167.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D270 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 1995 - 13 décembre 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D270
Date(s): 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D271 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 1995 - 13 décembre 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D271
Date(s): 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D272 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 1995 - 13 décembre 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D272
Date(s): 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D273 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 1995 - 13 décembre 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D273
Date(s): 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D274 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 1995 - 13 décembre 1995
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995
Cote: CUM001-A-1-2-D274
Date(s): 18 octobre 1995 - 13 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D275 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D275
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D276 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D276
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D277 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D277
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D278 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D278
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D279 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D279
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D280 - Dossiers des assemblées du conseil . - 22
février 1996 - 21 août 1996
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 22 février 1996 - 21 août 1996
Cote: CUM001-A-1-2-D280
Date(s): 22 février 1996 - 21 août 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-255.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D281 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D281
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D282 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D282
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D283 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D283
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D284 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D284
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D285 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D285
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D286 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D286
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D287 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D287
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D288 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D288
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D289 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
octobre 1996 - 9 avril 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 octobre 1996 - 9 avril 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D289
Date(s): 16 octobre 1996 - 9 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-256.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D290 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D290
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D291 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D291
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D292 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D292
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D293 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D293
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D294 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D294
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D295 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin
1997 - 10 décembre 1997
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 juin 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-A-1-2-D295
Date(s): 18 juin 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-263.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D296 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D296
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D297 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D297
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D298 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D298
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D299 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D299
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D300 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D300
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D301 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D301
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D302 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D302
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D303 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
février 1998 - 19 août 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 février 1998 - 19 août 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D303
Date(s): 18 février 1998 - 19 août 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-304.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D304 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D304
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D305 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D305
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D306 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D306
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D307 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D307
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D308 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D308
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D309 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998.
Cote: CUM001-A-1-2-D309
Date(s): 21 octobre 1998 - 9 décembre 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-305.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D310 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D310
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D311 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D311
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D312 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D312
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D313 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D313
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D314 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D314
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D315 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D315
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D316 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D316
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D317 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D317
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D318 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D318
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D319 - Dossiers des assemblées du conseil . - 17
février 1999 - 8 décembre 1999.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 17 février 1999 - 8 décembre 1999.
Cote: CUM001-A-1-2-D319
Date(s): 17 février 1999 - 8 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-318.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D320 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 2000 - 16 août 2000.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.
Cote: CUM001-A-1-2-D320
Date(s): 16 février 2000 - 16 août 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-538.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D321 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 2000 - 16 août 2000.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.
Cote: CUM001-A-1-2-D321
Date(s): 16 février 2000 - 16 août 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-538.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D322 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 2000 - 16 août 2000.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.
Cote: CUM001-A-1-2-D322
Date(s): 16 février 2000 - 16 août 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-538.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D323 - Dossiers des assemblées du conseil . - 16
février 2000 - 16 août 2000.
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 16 février 2000 - 16 août 2000.
Cote: CUM001-A-1-2-D323
Date(s): 16 février 2000 - 16 août 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-538.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D324 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 2000 - 20 décembre 2000
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000
Cote: CUM001-A-1-2-D324
Date(s): 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-539.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D325 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 2000 - 20 décembre 2000
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000
Cote: CUM001-A-1-2-D325
Date(s): 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-539.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D326 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 2000 - 20 décembre 2000
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000
Cote: CUM001-A-1-2-D326
Date(s): 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-539.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D327 - Dossiers des assemblées du conseil . - 18
octobre 2000 - 20 décembre 2000
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000
Cote: CUM001-A-1-2-D327
Date(s): 18 octobre 2000 - 20 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-539.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D328 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D328
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D329 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D329
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D330 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D330
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D331 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D331
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D332 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D332
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-2-D333 - Dossiers des assemblées du conseil . - 21
février 2001 - 12 décembre 2001
Titre: Dossiers des assemblées du conseil . - 21 février 2001 - 12 décembre 2001
Cote: CUM001-A-1-2-D333
Date(s): 21 février 2001 - 12 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue
des assemblées. Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents
déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions
des conseillers et des citoyens.
Titre basé sur le contenu de chaque dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-572.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-1-3 - Nominations au conseil . - 1970 - 2000.
Titre: Nominations au conseil . - 1970 - 2000.
Cote: CUM001-A-1-3
Date(s): 1970 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions
officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-3-D1 - Nominations au conseil . - 9 février 1970 - 5
décembre 1990.
Titre: Nominations au conseil . - 9 février 1970 - 5 décembre 1990.
Cote: CUM001-A-1-3-D1
Date(s): 9 février 1970 - 5 décembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté
urbaine de Montréal. Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat: 530.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-1-3-D2 - Nominations au conseil . - 29 novembre 1994 - 20
décembre 2000.
Titre: Nominations au conseil . - 29 novembre 1994 - 20 décembre 2000.
Cote: CUM001-A-1-3-D2
Date(s): 29 novembre 1994 - 20 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté
urbaine de Montréal. Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat: 5300.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-2 - Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif
Titre: Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001
Cote: CUM001-A-2
Date(s): 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries
suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2),
Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations
(SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté
urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 40,3 m de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif
: CUM001-A-2-1 - Procès-verbaux des séances . - 1970-2001
Titre: Procès-verbaux des séances . - 1970-2001
Cote: CUM001-A-2-1
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Description matérielle: 2,03 m de documents textuels.
Classement:
Classement chronologique.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D01 - Procès-verbaux . - 1970
Titre: Procès-verbaux . - 1970
Cote: CUM001-A-2-1-D01
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,1.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-01
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D02 - Procès-verbaux . - 1971
Titre: Procès-verbaux . - 1971
Cote: CUM001-A-2-1-D02
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,2.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-01
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D03 - Procès-verbaux . - 1972
Titre: Procès-verbaux . - 1972
Cote: CUM001-A-2-1-D03
Date(s): 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,3.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-01
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D04 - Procès-verbaux . - 1973
Titre: Procès-verbaux . - 1973
Cote: CUM001-A-2-1-D04
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-01
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D05 - Procès-verbaux . - 1974
Titre: Procès-verbaux . - 1974
Cote: CUM001-A-2-1-D05
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,5.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-02
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D06 - Procès-verbaux . - 1975
Titre: Procès-verbaux . - 1975
Cote: CUM001-A-2-1-D06
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,6.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-02
073-01-03-01 (microfilm 1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D07 - Procès-verbaux . - 1976
Titre: Procès-verbaux . - 1976
Cote: CUM001-A-2-1-D07
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,7.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-02
073-01-03-01 (microfilm 2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D08 - Procès-verbaux . - 1977
Titre: Procès-verbaux . - 1977
Cote: CUM001-A-2-1-D08
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,8.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-03
073-01-03-01 (microfilm 2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D09 - Procès-verbaux . - 1978
Titre: Procès-verbaux . - 1978
Cote: CUM001-A-2-1-D09
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,9.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-03
073-01-03-01 (microfilm 2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D10 - Procès-verbaux . - 1979
Titre: Procès-verbaux . - 1979
Cote: CUM001-A-2-1-D10
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,10.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-03
073-01-03-01 (microfilm 2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D11 - Procès-verbaux . - 1980
Titre: Procès-verbaux . - 1980
Cote: CUM001-A-2-1-D11
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,11.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-04
073-01-03-01 (microfilm 2 et 3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D12 - Procès-verbaux . - 1981
Titre: Procès-verbaux . - 1981
Cote: CUM001-A-2-1-D12
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,12.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-04
073-01-03-01 (microfilm 3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D13 - Procès-verbaux . - 1982
Titre: Procès-verbaux . - 1982
Cote: CUM001-A-2-1-D13
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,13.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-02-04
073-01-03-01 (microfilm 3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D14 - Procès-verbaux . - 1983
Titre: Procès-verbaux . - 1983
Cote: CUM001-A-2-1-D14
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,14.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-01
073-01-03-01 (microfilm 3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D15 - Procès-verbaux . - 1984
Titre: Procès-verbaux . - 1984
Cote: CUM001-A-2-1-D15
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,15.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-01
073-01-03-01 (microfilm 3 et 4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D16 - Procès-verbaux . - 1985
Titre: Procès-verbaux . - 1985
Cote: CUM001-A-2-1-D16
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,16.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-02
073-01-03-01 (microfilm 4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D17 - Procès-verbaux . - 1986
Titre: Procès-verbaux . - 1986
Cote: CUM001-A-2-1-D17
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,17.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-02
073-01-03-01 (microfilm 4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D18 - Procès-verbaux . - 1987
Titre: Procès-verbaux . - 1987
Cote: CUM001-A-2-1-D18
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,18.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-03
073-01-03-01 (microfilm 233).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D19 - Procès-verbaux . - 1988
Titre: Procès-verbaux . - 1988
Cote: CUM001-A-2-1-D19
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,19.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-03
073-01-03-01 (microfilm 233).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D20 - Procès-verbaux . - 1989
Titre: Procès-verbaux . - 1989
Cote: CUM001-A-2-1-D20
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,20.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-04
073-01-03-01 (microfilms 233 et 235).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D21 - Procès-verbaux . - 1990
Titre: Procès-verbaux . - 1990
Cote: CUM001-A-2-1-D21
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,21.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-03-04
073-01-03-01 (microfilm 235).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D22 - Procès-verbaux . - 1991
Titre: Procès-verbaux . - 1991
Cote: CUM001-A-2-1-D22
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,22.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-01
073-01-03-01 (microfilm 239).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D23 - Procès-verbaux . - 1992
Titre: Procès-verbaux . - 1992
Cote: CUM001-A-2-1-D23
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,23.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-01
073-01-03-01 (microfilm 239).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D24 - Procès-verbaux . - 1993
Titre: Procès-verbaux . - 1993
Cote: CUM001-A-2-1-D24
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,24.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-01
073-01-03-01 (microfilm 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D25 - Procès-verbaux . - 1994
Titre: Procès-verbaux . - 1994
Cote: CUM001-A-2-1-D25
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,25.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-02
073-01-03-01 (microfilm 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D26 - Procès-verbaux . - 1995
Titre: Procès-verbaux . - 1995
Cote: CUM001-A-2-1-D26
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,26.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-02
073-01-03-01 (microfilm 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D27 - Procès-verbaux . - 1996
Titre: Procès-verbaux . - 1996
Cote: CUM001-A-2-1-D27
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,27.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-02
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D28 - Procès-verbaux . - 1997
Titre: Procès-verbaux . - 1997
Cote: CUM001-A-2-1-D28
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,28.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-02
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D29 - Procès-verbaux . - 1998
Titre: Procès-verbaux . - 1998
Cote: CUM001-A-2-1-D29
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,29.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-02
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D30 - Procès-verbaux . - 1999
Titre: Procès-verbaux . - 1999
Cote: CUM001-A-2-1-D30
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,30.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-03
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D31 - Procès-verbaux . - 2000
Titre: Procès-verbaux . - 2000
Cote: CUM001-A-2-1-D31
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,31.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-03
073-01-03-01 (microfilm 245)
.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D32 - Procès-verbaux . - 2001
Titre: Procès-verbaux . - 2001
Cote: CUM001-A-2-1-D32
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de
Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,32.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-03
073-01-03-01 (microfilm 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D33 - Procès-verbaux : Sanctions disciplinaires . -
1989-1995
Titre: Procès-verbaux : Sanctions disciplinaires . - 1989-1995
Cote: CUM001-A-2-1-D33
Date(s): 1989-1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal
relatives à des mesures disciplinaires.
À la différence du procès-verbal officiel, ces resolutions mentionnent le nom de l'individu
touché par une mesure disciplinaire.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,33.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-03
073-01-03-01 (microfilms 239 et 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Restrictions à la consultationlike 2:
Confidentiel.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-1-D34 - Procès-verbaux : Sanctions disciplinaires . -
1996-2000
Titre: Procès-verbaux : Sanctions disciplinaires . - 1996-2000
Cote: CUM001-A-2-1-D34
Date(s): 1996-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal
relatives à des mesures disciplinaires.
À la différence du procès-verbal officiel, ces resolutions mentionnent le nom de l'individu
touché par une mesure disciplinaire.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,34.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-04-03
073-01-03-01 (microfilm 243).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (années 1996 à 1999).
Restrictions à la consultationlike 2:
Documents confidentiel.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-2 - Dossiers des séances . - 1970 - 2001.
Titre: Dossiers des séances . - 1970 - 2001.
Cote: CUM001-A-2-2
Date(s): 1970 - 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série concerne les dossiers des séances du comité exécutif tels que distribués
aux membres.
Elle est constituée de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des copies de
documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les numéros de dossiers SA,SS2,SSS2,D1100 à SA,SS2,SSS2,D1999 n'existent pas.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.
Description matérielle: 34,5 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D001 - Dossiers des séances . - 17 février 1970 - 29
avril 1971
Titre: Dossiers des séances . - 17 février 1970 - 29 avril 1971
Cote: CUM001-A-2-2-D001
Date(s): 17 février 1970 - 29 avril 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-606.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D002 - Dossiers des séances . - 7 mai 1971 - 29
décembre 1971
Titre: Dossiers des séances . - 7 mai 1971 - 29 décembre 1971
Cote: CUM001-A-2-2-D002
Date(s): 7 mai 1971 - 29 décembre 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-607.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D003 - Dossiers des séances . - 1er janvier 1972 - 29
juin 1972
Titre: Dossiers des séances . - 1er janvier 1972 - 29 juin 1972
Cote: CUM001-A-2-2-D003
Date(s): 1er janvier 1972 - 29 juin 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-608.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D004 - Dossiers des séances . - 5 juillet 1972 - 23
novembre 1972.
Titre: Dossiers des séances . - 5 juillet 1972 - 23 novembre 1972.
Cote: CUM001-A-2-2-D004
Date(s): 5 juillet 1972 - 23 novembre 1972. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-609.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D005 - Dossiers des séances . - 1er décembre 1972 - 31
décembre 1974.
Titre: Dossiers des séances . - 1er décembre 1972 - 31 décembre 1974.
Cote: CUM001-A-2-2-D005
Date(s): 1er décembre 1972 - 31 décembre 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-610.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D006 - Dossiers des séances . - 16 janvier 1975 - 18
juin 1975
Titre: Dossiers des séances . - 16 janvier 1975 - 18 juin 1975
Cote: CUM001-A-2-2-D006
Date(s): 16 janvier 1975 - 18 juin 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-611.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D007 - Dossiers des séances . - 3 juillet 1975 - 26
novembre 1975
Titre: Dossiers des séances . - 3 juillet 1975 - 26 novembre 1975
Cote: CUM001-A-2-2-D007
Date(s): 3 juillet 1975 - 26 novembre 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-612.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D008 - Dossiers des séances . - 3 décembre 1975 - 10
mai 1976
Titre: Dossiers des séances . - 3 décembre 1975 - 10 mai 1976
Cote: CUM001-A-2-2-D008
Date(s): 3 décembre 1975 - 10 mai 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-613.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D009 - Dossiers des séances . - 20 mai 1976 - 12
novembre 1976
Titre: Dossiers des séances . - 20 mai 1976 - 12 novembre 1976
Cote: CUM001-A-2-2-D009
Date(s): 20 mai 1976 - 12 novembre 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-614.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D010 - Dossiers des séances . - 17 novembre 1976 - 20
avril 1977
Titre: Dossiers des séances . - 17 novembre 1976 - 20 avril 1977
Cote: CUM001-A-2-2-D010
Date(s): 17 novembre 1976 - 20 avril 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-615.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D011 - Dossiers des séances . - 27 avril 1977 - 29
septembre 1977
Titre: Dossiers des séances . - 27 avril 1977 - 29 septembre 1977
Cote: CUM001-A-2-2-D011
Date(s): 27 avril 1977 - 29 septembre 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-616.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D012 - Dossiers des séances . - 6 octobre 1977 - 31
janvier 1978
Titre: Dossiers des séances . - 6 octobre 1977 - 31 janvier 1978
Cote: CUM001-A-2-2-D012
Date(s): 6 octobre 1977 - 31 janvier 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-617.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D013 - Dossiers des séances . - 9 février 1978 - 21 juin
1978
Titre: Dossiers des séances . - 9 février 1978 - 21 juin 1978
Cote: CUM001-A-2-2-D013
Date(s): 9 février 1978 - 21 juin 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-618.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D014 - Dossiers des séances . - 6 juillet 1978 - 21
décembre 1978
Titre: Dossiers des séances . - 6 juillet 1978 - 21 décembre 1978
Cote: CUM001-A-2-2-D014
Date(s): 6 juillet 1978 - 21 décembre 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-619.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D015 - Dossiers des séances . - 4 janvier 1979 - 14 juin
1979
Titre: Dossiers des séances . - 4 janvier 1979 - 14 juin 1979
Cote: CUM001-A-2-2-D015
Date(s): 4 janvier 1979 - 14 juin 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-620.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D016 - Dossiers des séances . - 21 juin 1979 - 20
décembre 1979
Titre: Dossiers des séances . - 21 juin 1979 - 20 décembre 1979
Cote: CUM001-A-2-2-D016
Date(s): 21 juin 1979 - 20 décembre 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-621.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D017 - Dossiers des séances . - 10 janvier 1980 - 19
juin 1980
Titre: Dossiers des séances . - 10 janvier 1980 - 19 juin 1980
Cote: CUM001-A-2-2-D017
Date(s): 10 janvier 1980 - 19 juin 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-622.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D018 - Dossiers des séances . - 10 juillet 1980 - 17
décembre 1980
Titre: Dossiers des séances . - 10 juillet 1980 - 17 décembre 1980
Cote: CUM001-A-2-2-D018
Date(s): 10 juillet 1980 - 17 décembre 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-623.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D019 - Dossiers des séances . - 8 janvier 1981 - 30
avril 1981
Titre: Dossiers des séances . - 8 janvier 1981 - 30 avril 1981
Cote: CUM001-A-2-2-D019
Date(s): 8 janvier 1981 - 30 avril 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-624.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D020 - Dossiers des séances . - 7 mai 1981 - 27 août
1981
Titre: Dossiers des séances . - 7 mai 1981 - 27 août 1981
Cote: CUM001-A-2-2-D020
Date(s): 7 mai 1981 - 27 août 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-625.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D021 - Dossiers des séances . - 3 septembre 1981 - 3
décembre 1981
Titre: Dossiers des séances . - 3 septembre 1981 - 3 décembre 1981
Cote: CUM001-A-2-2-D021
Date(s): 3 septembre 1981 - 3 décembre 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-626.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D022 - Dossiers des séances . - 10 décembre 1981 - 18
mars 1982
Titre: Dossiers des séances . - 10 décembre 1981 - 18 mars 1982
Cote: CUM001-A-2-2-D022
Date(s): 10 décembre 1981 - 18 mars 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-627.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D023 - Dossiers des séances . - 25 mars 1982 - 29 juin
1982
Titre: Dossiers des séances . - 25 mars 1982 - 29 juin 1982
Cote: CUM001-A-2-2-D023
Date(s): 25 mars 1982 - 29 juin 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-628.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D024 - Dossiers des séances . - 8 juillet 1982 - 23
septembre 1982
Titre: Dossiers des séances . - 8 juillet 1982 - 23 septembre 1982
Cote: CUM001-A-2-2-D024
Date(s): 8 juillet 1982 - 23 septembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-629.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D025 - Dossiers des séances . - 29 septembre 1982 - 25
novembre 1982
Titre: Dossiers des séances . - 29 septembre 1982 - 25 novembre 1982
Cote: CUM001-A-2-2-D025
Date(s): 29 septembre 1982 - 25 novembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-630.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D026 - Dossiers des séances . - 1er décembre 1982 - 10
février 1983
Titre: Dossiers des séances . - 1er décembre 1982 - 10 février 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D026
Date(s): 1er décembre 1982 - 10 février 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-631.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D027 - Dossiers des séances . - 16 février 1983 - 10
mars 1983
Titre: Dossiers des séances . - 16 février 1983 - 10 mars 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D027
Date(s): 16 février 1983 - 10 mars 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-632.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D028 - Dossiers des séances . - 17 mars 1983 - 17 avril
1983
Titre: Dossiers des séances . - 17 mars 1983 - 17 avril 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D028
Date(s): 17 mars 1983 - 17 avril 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-633.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D029 - Dossiers des séances . - 5 mai 1983 - 23 juin
1983
Titre: Dossiers des séances . - 5 mai 1983 - 23 juin 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D029
Date(s): 5 mai 1983 - 23 juin 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-634.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D030 - Dossiers des séances . - 30 juin 1983 - 8
septembre 1983
Titre: Dossiers des séances . - 30 juin 1983 - 8 septembre 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D030
Date(s): 30 juin 1983 - 8 septembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-635.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D031 - Dossiers des séances . - 15 septembre 1983 - 10
novembre 1983
Titre: Dossiers des séances . - 15 septembre 1983 - 10 novembre 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D031
Date(s): 15 septembre 1983 - 10 novembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-636.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D032 - Dossiers des séances . - 17 novembre 1983 - 21
décembre 1983
Titre: Dossiers des séances . - 17 novembre 1983 - 21 décembre 1983
Cote: CUM001-A-2-2-D032
Date(s): 17 novembre 1983 - 21 décembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-637.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D033 - Dossiers des séances . - 12 janvier 1984 - 15
février 1984
Titre: Dossiers des séances . - 12 janvier 1984 - 15 février 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D033
Date(s): 12 janvier 1984 - 15 février 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-638.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D034 - Dossiers des séances . - 23 février 1984 - 5 avril
1984
Titre: Dossiers des séances . - 23 février 1984 - 5 avril 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D034
Date(s): 23 février 1984 - 5 avril 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-639.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D035 - Dossiers des séances . - 12 avril 1984 - 31 mai
1984
Titre: Dossiers des séances . - 12 avril 1984 - 31 mai 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D035
Date(s): 12 avril 1984 - 31 mai 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-640.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D036 - Dossiers des séances . - 7 juin 1984 - 21 juin
1984
Titre: Dossiers des séances . - 7 juin 1984 - 21 juin 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D036
Date(s): 7 juin 1984 - 21 juin 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-641.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D037 - Dossiers des séances . - 12 juillet 1984 - 9 août
1984
Titre: Dossiers des séances . - 12 juillet 1984 - 9 août 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D037
Date(s): 12 juillet 1984 - 9 août 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-642.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D038 - Dossiers des séances . - 15 août 1984 - 27
septembre 1984
Titre: Dossiers des séances . - 15 août 1984 - 27 septembre 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D038
Date(s): 15 août 1984 - 27 septembre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-643.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D039 - Dossiers des séances . - 4 octobre 1984 - 8
novembre 1984
Titre: Dossiers des séances . - 4 octobre 1984 - 8 novembre 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D039
Date(s): 4 octobre 1984 - 8 novembre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-644.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D040 - Dossiers des séances . - 15 novembre 1984 - 6
décembre 1984
Titre: Dossiers des séances . - 15 novembre 1984 - 6 décembre 1984
Cote: CUM001-A-2-2-D040
Date(s): 15 novembre 1984 - 6 décembre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-645.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D041 - Dossiers des séances . - 13 décembre 1984 - 17
janvier 1985
Titre: Dossiers des séances . - 13 décembre 1984 - 17 janvier 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D041
Date(s): 13 décembre 1984 - 17 janvier 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-646.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D042 - Dossiers des séances . - 24 janvier 1985 - 14
février 1985
Titre: Dossiers des séances . - 24 janvier 1985 - 14 février 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D042
Date(s): 24 janvier 1985 - 14 février 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-647.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D043 - Dossiers des séances . - 20 février 1985 - 21
mars 1985
Titre: Dossiers des séances . - 20 février 1985 - 21 mars 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D043
Date(s): 20 février 1985 - 21 mars 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-648.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D044 - Dossiers des séances . - 28 mars 1985 - 25 avril
1985
Titre: Dossiers des séances . - 28 mars 1985 - 25 avril 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D044
Date(s): 28 mars 1985 - 25 avril 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-649.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D045 - Dossiers des séances . - 2 mai 1985 - 23 mai
1985
Titre: Dossiers des séances . - 2 mai 1985 - 23 mai 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D045
Date(s): 2 mai 1985 - 23 mai 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-650.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D046 - Dossiers des séances . - 30 mai 1985 - 13 juin
1985
Titre: Dossiers des séances . - 30 mai 1985 - 13 juin 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D046
Date(s): 30 mai 1985 - 13 juin 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-651.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D047 - Dossiers des séances . - 19 juin 1985 - 18 juillet
1985
Titre: Dossiers des séances . - 19 juin 1985 - 18 juillet 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D047
Date(s): 19 juin 1985 - 18 juillet 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-652.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D048 - Dossiers des séances . - 1er août 1985 - 29 août
1985
Titre: Dossiers des séances . - 1er août 1985 - 29 août 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D048
Date(s): 1er août 1985 - 29 août 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-653.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D049 - Dossiers des séances . - 11 septembre 1985 - 19
septembre 1985
Titre: Dossiers des séances . - 11 septembre 1985 - 19 septembre 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D049
Date(s): 11 septembre 1985 - 19 septembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-654.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D050 - Dossiers des séances . - 8 octobre 1985 - 31
octobre 1985
Titre: Dossiers des séances . - 8 octobre 1985 - 31 octobre 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D050
Date(s): 8 octobre 1985 - 31 octobre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-655.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D051 - Dossiers des séances . - 7 novembre 1985 - 18
décembre 1985
Titre: Dossiers des séances . - 7 novembre 1985 - 18 décembre 1985
Cote: CUM001-A-2-2-D051
Date(s): 7 novembre 1985 - 18 décembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-656.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D052 - Dossiers des séances . - 9 janvier 1986 - 27
février 1986
Titre: Dossiers des séances . - 9 janvier 1986 - 27 février 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D052
Date(s): 9 janvier 1986 - 27 février 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-657.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D053 - Dossiers des séances . - 11 mars 1986 - 24 avril
1986
Titre: Dossiers des séances . - 11 mars 1986 - 24 avril 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D053
Date(s): 11 mars 1986 - 24 avril 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-658.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D054 - Dossiers des séances . - 8 mai 1986 - 12 juin
1986
Titre: Dossiers des séances . - 8 mai 1986 - 12 juin 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D054
Date(s): 8 mai 1986 - 12 juin 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-659.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D055 - Dossiers des séances . - 3 juillet 1986 - 24 août
1986
Titre: Dossiers des séances . - 3 juillet 1986 - 24 août 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D055
Date(s): 3 juillet 1986 - 24 août 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-660.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D056 - Dossiers des séances . - 11 septembre 1986 - 23
octobre 1986
Titre: Dossiers des séances . - 11 septembre 1986 - 23 octobre 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D056
Date(s): 11 septembre 1986 - 23 octobre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-661.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D057 - Dossiers des séances . - 6 novembre 1986 - 17
décembre 1986
Titre: Dossiers des séances . - 6 novembre 1986 - 17 décembre 1986
Cote: CUM001-A-2-2-D057
Date(s): 6 novembre 1986 - 17 décembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-662.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D058 - Dossiers des séances . - 8 janvier 1987 - 18
février 1987
Titre: Dossiers des séances . - 8 janvier 1987 - 18 février 1987
Cote: CUM001-A-2-2-D058
Date(s): 8 janvier 1987 - 18 février 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-663.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D059 - Dossiers des séances . - 5 mars 1987 - 23 avril
1987
Titre: Dossiers des séances . - 5 mars 1987 - 23 avril 1987
Cote: CUM001-A-2-2-D059
Date(s): 5 mars 1987 - 23 avril 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-664.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D060 - Dossiers des séances . - 7 mai 1987 - 30 juillet
1987
Titre: Dossiers des séances . - 7 mai 1987 - 30 juillet 1987
Cote: CUM001-A-2-2-D060
Date(s): 7 mai 1987 - 30 juillet 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-665.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D061 - Dossiers des séances . - 13 août 1987 - 22
octobre 1987
Titre: Dossiers des séances . - 13 août 1987 - 22 octobre 1987
Cote: CUM001-A-2-2-D061
Date(s): 13 août 1987 - 22 octobre 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-666.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D062 - Dossiers des séances . - 5 novembre 1987 - 17
décembre 1987
Titre: Dossiers des séances . - 5 novembre 1987 - 17 décembre 1987
Cote: CUM001-A-2-2-D062
Date(s): 5 novembre 1987 - 17 décembre 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-667.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D063 - Dossiers des séances . - 21 janvier 1988 - 31
mars 1988
Titre: Dossiers des séances . - 21 janvier 1988 - 31 mars 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D063
Date(s): 21 janvier 1988 - 31 mars 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-668.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D064 - Dossiers des séances . - 14 avril 1988 - 26 mai
1988
Titre: Dossiers des séances . - 14 avril 1988 - 26 mai 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D064
Date(s): 14 avril 1988 - 26 mai 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-669.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D065 - Dossiers des séances . - 9 juin 1988 - 27 juillet
1988
Titre: Dossiers des séances . - 9 juin 1988 - 27 juillet 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D065
Date(s): 9 juin 1988 - 27 juillet 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-670.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D066 - Dossiers des séances . - 11 août 1988 - 22
septembre 1988
Titre: Dossiers des séances . - 11 août 1988 - 22 septembre 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D066
Date(s): 11 août 1988 - 22 septembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-671.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D067 - Dossiers des séances . - 6 octobre 1988 - 10
novembre 1988
Titre: Dossiers des séances . - 6 octobre 1988 - 10 novembre 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D067
Date(s): 6 octobre 1988 - 10 novembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-672.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D068 - Dossiers des séances . - 24 novembre 1988 - 22
décembre 1988
Titre: Dossiers des séances . - 24 novembre 1988 - 22 décembre 1988
Cote: CUM001-A-2-2-D068
Date(s): 24 novembre 1988 - 22 décembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-673.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D069 - Dossiers des séances . - 12 janvier 1989 - 16
mars 1989
Titre: Dossiers des séances . - 12 janvier 1989 - 16 mars 1989
Cote: CUM001-A-2-2-D069
Date(s): 12 janvier 1989 - 16 mars 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-674.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D070 - Dossiers des séances . - 30 mars 1989 - 1er juin
1989
Titre: Dossiers des séances . - 30 mars 1989 - 1er juin 1989
Cote: CUM001-A-2-2-D070
Date(s): 30 mars 1989 - 1er juin 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-675.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D071 - Dossiers des séances . - 15 juin 1989 - 10 août
1989
Titre: Dossiers des séances . - 15 juin 1989 - 10 août 1989
Cote: CUM001-A-2-2-D071
Date(s): 15 juin 1989 - 10 août 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-676.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D072 - Dossiers des séances . - 24 août 1989 - 19
octobre 1989
Titre: Dossiers des séances . - 24 août 1989 - 19 octobre 1989
Cote: CUM001-A-2-2-D072
Date(s): 24 août 1989 - 19 octobre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-677.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D073 - Dossiers des séances . - 23 octobre 1989 - 21
décembre 1989
Titre: Dossiers des séances . - 23 octobre 1989 - 21 décembre 1989
Cote: CUM001-A-2-2-D073
Date(s): 23 octobre 1989 - 21 décembre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-678.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D074 - Dossiers des séances . - 11 janvier 1990 - 22
mars 1990
Titre: Dossiers des séances . - 11 janvier 1990 - 22 mars 1990
Cote: CUM001-A-2-2-D074
Date(s): 11 janvier 1990 - 22 mars 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-679.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D075 - Dossiers des séances . - 5 avril 1990 - 24 mai
1990
Titre: Dossiers des séances . - 5 avril 1990 - 24 mai 1990
Cote: CUM001-A-2-2-D075
Date(s): 5 avril 1990 - 24 mai 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-680.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D076 - Dossiers des séances . - 14 juin 1990 - 9 août
1990
Titre: Dossiers des séances . - 14 juin 1990 - 9 août 1990
Cote: CUM001-A-2-2-D076
Date(s): 14 juin 1990 - 9 août 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-681.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D077 - Dossiers des séances . - 30 août 1990 - 8
novembre 1990
Titre: Dossiers des séances . - 30 août 1990 - 8 novembre 1990
Cote: CUM001-A-2-2-D077
Date(s): 30 août 1990 - 8 novembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-682.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D078 - Dossiers des séances . - 29 novembre 1990 - 20
décembre 1990
Titre: Dossiers des séances . - 29 novembre 1990 - 20 décembre 1990
Cote: CUM001-A-2-2-D078
Date(s): 29 novembre 1990 - 20 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-683.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D079 - Dossiers des séances . - 17 janvier 1991 - 20
mars 1991
Titre: Dossiers des séances . - 17 janvier 1991 - 20 mars 1991
Cote: CUM001-A-2-2-D079
Date(s): 17 janvier 1991 - 20 mars 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-684.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D080 - Dossiers des séances . - 11 avril 1991 - 6 juin
1991
Titre: Dossiers des séances . - 11 avril 1991 - 6 juin 1991
Cote: CUM001-A-2-2-D080
Date(s): 11 avril 1991 - 6 juin 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-685.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D081 - Dossiers des séances . - 19 juin 1991 - 12
septembre 1991
Titre: Dossiers des séances . - 19 juin 1991 - 12 septembre 1991
Cote: CUM001-A-2-2-D081
Date(s): 19 juin 1991 - 12 septembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-686.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D082 - Dossiers des séances . - 26 septembre 1991 - 13
novembre 1991
Titre: Dossiers des séances . - 26 septembre 1991 - 13 novembre 1991
Cote: CUM001-A-2-2-D082
Date(s): 26 septembre 1991 - 13 novembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-687.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D083 - Dossiers des séances . - 14 novembre 1991 - 19
décembre 1991
Titre: Dossiers des séances . - 14 novembre 1991 - 19 décembre 1991
Cote: CUM001-A-2-2-D083
Date(s): 14 novembre 1991 - 19 décembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-688.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D084 - Dossiers des séances . - 9 janvier 1992 - 19
mars 1992
Titre: Dossiers des séances . - 9 janvier 1992 - 19 mars 1992
Cote: CUM001-A-2-2-D084
Date(s): 9 janvier 1992 - 19 mars 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-689.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D085 - Dossiers des séances . - 26 mars 1992 - 17 juin
1992
Titre: Dossiers des séances . - 26 mars 1992 - 17 juin 1992
Cote: CUM001-A-2-2-D085
Date(s): 26 mars 1992 - 17 juin 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-690.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D086 - Dossiers des séances . - 18 juin 1992 - 19 août
1992
Titre: Dossiers des séances . - 18 juin 1992 - 19 août 1992
Cote: CUM001-A-2-2-D086
Date(s): 18 juin 1992 - 19 août 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-691.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D087 - Dossiers des séances . - 18 juin 1992 - 19 août
1992
Titre: Dossiers des séances . - 18 juin 1992 - 19 août 1992
Cote: CUM001-A-2-2-D087
Date(s): 18 juin 1992 - 19 août 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-691.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D088 - Dossiers des séances . - 20 août 1992 - 29
octobre1992
Titre: Dossiers des séances . - 20 août 1992 - 29 octobre1992
Cote: CUM001-A-2-2-D088
Date(s): 20 août 1992 - 29 octobre1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-692.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D089 - Dossiers des séances . - 11 novembre 1992 - 17
décembre 1992
Titre: Dossiers des séances . - 11 novembre 1992 - 17 décembre 1992
Cote: CUM001-A-2-2-D089
Date(s): 11 novembre 1992 - 17 décembre 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-693.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D090 - Dossiers des séances . - 14 janvier 1993 - 22
avril 1993
Titre: Dossiers des séances . - 14 janvier 1993 - 22 avril 1993
Cote: CUM001-A-2-2-D090
Date(s): 14 janvier 1993 - 22 avril 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-694.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D091 - Dossiers des séances . - 6 mai 1993 - 19 août
1993
Titre: Dossiers des séances . - 6 mai 1993 - 19 août 1993
Cote: CUM001-A-2-2-D091
Date(s): 6 mai 1993 - 19 août 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-695.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D092 - Dossiers des séances . - 2 septembre 1993 - 21
octobre 1993
Titre: Dossiers des séances . - 2 septembre 1993 - 21 octobre 1993
Cote: CUM001-A-2-2-D092
Date(s): 2 septembre 1993 - 21 octobre 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-696.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D093 - Dossiers des séances . - 22 octobre 1993 - 16
décembre 1993
Titre: Dossiers des séances . - 22 octobre 1993 - 16 décembre 1993
Cote: CUM001-A-2-2-D093
Date(s): 22 octobre 1993 - 16 décembre 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-697.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D094 - Dossiers des séances . - 20 janvier 1994 - 21
avril 1994
Titre: Dossiers des séances . - 20 janvier 1994 - 21 avril 1994
Cote: CUM001-A-2-2-D094
Date(s): 20 janvier 1994 - 21 avril 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-698.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D095 - Dossiers des séances . - 5 mai 1994 - 20
septembre 1994
Titre: Dossiers des séances . - 5 mai 1994 - 20 septembre 1994
Cote: CUM001-A-2-2-D095
Date(s): 5 mai 1994 - 20 septembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-699.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D096 - Dossiers des séances . - 29 septembre 1994 - 21
décembre 1994
Titre: Dossiers des séances . - 29 septembre 1994 - 21 décembre 1994
Cote: CUM001-A-2-2-D096
Date(s): 29 septembre 1994 - 21 décembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-700.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D097 - Dossiers des séances . - 19 janvier 1995 - 25
mars 1995
Titre: Dossiers des séances . - 19 janvier 1995 - 25 mars 1995
Cote: CUM001-A-2-2-D097
Date(s): 19 janvier 1995 - 25 mars 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-701.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D098 - Dossiers des séances . - 30 mars 1995 - 8 juin
1995
Titre: Dossiers des séances . - 30 mars 1995 - 8 juin 1995
Cote: CUM001-A-2-2-D098
Date(s): 30 mars 1995 - 8 juin 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-702.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D099 - Dossiers des séances . - 21 juin 1995 - 28
septembre 1995
Titre: Dossiers des séances . - 21 juin 1995 - 28 septembre 1995
Cote: CUM001-A-2-2-D099
Date(s): 21 juin 1995 - 28 septembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-703.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D100 - Dossiers des séances . - 5 octobre 1995 - 14
décembre 1995
Titre: Dossiers des séances . - 5 octobre 1995 - 14 décembre 1995
Cote: CUM001-A-2-2-D100
Date(s): 5 octobre 1995 - 14 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-704.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D101 - Dossiers des séances . - 18 janvier 1996 - 16
mai 1996
Titre: Dossiers des séances . - 18 janvier 1996 - 16 mai 1996
Cote: CUM001-A-2-2-D101
Date(s): 18 janvier 1996 - 16 mai 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-705.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D102 - Dossiers des séances . - 30 mai 1996 - 19
septembre 1996
Titre: Dossiers des séances . - 30 mai 1996 - 19 septembre 1996
Cote: CUM001-A-2-2-D102
Date(s): 30 mai 1996 - 19 septembre 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-706.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D103 - Dossiers des séances . - 3 octobre 1996 - 12
décembre 1996
Titre: Dossiers des séances . - 3 octobre 1996 - 12 décembre 1996
Cote: CUM001-A-2-2-D103
Date(s): 3 octobre 1996 - 12 décembre 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-707.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D104 - Dossiers des séances . - 16 janvier 1997 - 10
avril 1997
Titre: Dossiers des séances . - 16 janvier 1997 - 10 avril 1997
Cote: CUM001-A-2-2-D104
Date(s): 16 janvier 1997 - 10 avril 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-708.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D105 - Dossiers des séances . - 1er mai 1997 - 21 août
1997
Titre: Dossiers des séances . - 1er mai 1997 - 21 août 1997
Cote: CUM001-A-2-2-D105
Date(s): 1er mai 1997 - 21 août 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-709.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D106 - Dossiers des séances . - 4 septembre 1997 - 17
décembre 1997
Titre: Dossiers des séances . - 4 septembre 1997 - 17 décembre 1997
Cote: CUM001-A-2-2-D106
Date(s): 4 septembre 1997 - 17 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-710.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D107 - Dossiers des séances . - 22 janvier 1998 - 28
mai 1998
Titre: Dossiers des séances . - 22 janvier 1998 - 28 mai 1998
Cote: CUM001-A-2-2-D107
Date(s): 22 janvier 1998 - 28 mai 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-711.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D108 - Dossiers des séances . - 11 juin 1998 - 11
décembre 1998
Titre: Dossiers des séances . - 11 juin 1998 - 11 décembre 1998
Cote: CUM001-A-2-2-D108
Date(s): 11 juin 1998 - 11 décembre 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l#ordre du jour tel que déposé, de l#ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-712.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D109 - Dossiers des séances . - 6 janvier 1999 - 25
mars 1999
Titre: Dossiers des séances . - 6 janvier 1999 - 25 mars 1999
Cote: CUM001-A-2-2-D109
Date(s): 6 janvier 1999 - 25 mars 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-713.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D110 - Dossiers des séances . - 8 avril 1999 - 2
septembre 1999
Titre: Dossiers des séances . - 8 avril 1999 - 2 septembre 1999
Cote: CUM001-A-2-2-D110
Date(s): 8 avril 1999 - 2 septembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-714.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D111 - Dossiers des séances . - 16 septembre 1999 - 22
décembre 1999
Titre: Dossiers des séances . - 16 septembre 1999 - 22 décembre 1999
Cote: CUM001-A-2-2-D111
Date(s): 16 septembre 1999 - 22 décembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-715.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D112 - Dossiers des séances . - 20 janvier 2000 - 22
juin 2000
Titre: Dossiers des séances . - 20 janvier 2000 - 22 juin 2000
Cote: CUM001-A-2-2-D112
Date(s): 20 janvier 2000 - 22 juin 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-716.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D113 - Dossiers des séances . - 3 août 2000 - 14
décembre 2000
Titre: Dossiers des séances . - 3 août 2000 - 14 décembre 2000
Cote: CUM001-A-2-2-D113
Date(s): 3 août 2000 - 14 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-717.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D114 - Dossiers des séances . - 18 janvier 2001 - 7 juin
2001
Titre: Dossiers des séances . - 18 janvier 2001 - 7 juin 2001
Cote: CUM001-A-2-2-D114
Date(s): 18 janvier 2001 - 7 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-718.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-2-D115 - Dossiers des séances . - 21 juin 2001 - 11
décembre 2001
Titre: Dossiers des séances . - 21 juin 2001 - 11 décembre 2001
Cote: CUM001-A-2-2-D115
Date(s): 21 juin 2001 - 11 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents des séances du comité exécutif tels que distribués aux
membres. Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des
copies de documents afférents et des documents remis séance tenante ( papillons ).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-719.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-3 - Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de
soumissions . - 1970-2001
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001
Cote: CUM001-A-2-3
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-3-D1 - Procès-verbaux des séances publiques
d'ouvertures de soumissions . - 29 juillet 1970 - 13 décembre 1977.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 29 juillet 1970 - 13
décembre 1977.
Cote: CUM001-A-2-3-D1
Date(s): 29 juillet 1970 - 13 décembre 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583
073-01-03-01 (microfilm 6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-3-D2 - Procès-verbaux des séances publiques
d'ouvertures de soumissions . - 7 février 1978 - 21 décembre 1982.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 7 février 1978 - 21
décembre 1982.
Cote: CUM001-A-2-3-D2
Date(s): 7 février 1978 - 21 décembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583
073-01-03-01 (microfilm 6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-3-D3 - Procès-verbaux des séances publiques
d'ouvertures de soumissions . - 25 janvier 1983 - 23 décembre 1986.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 25 janvier 1983 -
23 décembre 1986.
Cote: CUM001-A-2-3-D3
Date(s): 25 janvier 1983 - 23 décembre 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583
073-01-03-01.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-3-D4 - Procès-verbaux des séances publiques
d'ouvertures de soumissions . - 6 janvier 1987 - 19 décembre 1995.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 6 janvier 1987 - 19
décembre 1995.
Cote: CUM001-A-2-3-D4
Date(s): 6 janvier 1987 - 19 décembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Documents en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583
073-01-03-01 (microfilms 234. 239, 240).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-3-D5 - Procès-verbaux des séances publiques
d'ouvertures de soumissions . - 23 janvier 1996 - 12 décembre 2001.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 23 janvier 1996 -
12 décembre 2001.
Cote: CUM001-A-2-3-D5
Date(s): 23 janvier 1996 - 12 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de
soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583
073-01-03-01 (microfilms 244 et 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-4 - Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.
Titre: Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-4
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du
comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D1 - Nominations au comité exécutif . - 9 février 1970
- 14 décembre 1994.
Titre: Nominations au comité exécutif . - 9 février 1970 - 14 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-2-4-D1
Date(s): 9 février 1970 - 14 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est
constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 530-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D2 - Élection des membres du comité exécutif. . - 14
janvier 1970 - 9 février 1970.
Titre: Élection des membres du comité exécutif. . - 14 janvier 1970 - 9 février 1970.
Cote: CUM001-A-2-4-D2
Date(s): 14 janvier 1970 - 9 février 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est
constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 1212.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D3 - Élection des membres du comité exécutif. . - 29
novembre 1973 - 20 février 1974.
Titre: Élection des membres du comité exécutif. . - 29 novembre 1973 - 20 février 1974.
Cote: CUM001-A-2-4-D3
Date(s): 29 novembre 1973 - 20 février 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du
comité exécutif de la comité exécutif. Les dossiers de nominations incluent également les
déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est constitué de
résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 1213.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D4 - Élection des membres du comité exécutif. . - 19
décembre 1977 - 11 janvier 1978.
Titre: Élection des membres du comité exécutif. . - 19 décembre 1977 - 11 janvier 1978.
Cote: CUM001-A-2-4-D4
Date(s): 19 décembre 1977 - 11 janvier 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est
constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 1226.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D5 - Élection des membres du comité exécutif. . - 17
janvier 1978 - 30 novembre 1978.
Titre: Élection des membres du comité exécutif. . - 17 janvier 1978 - 30 novembre 1978.
Cote: CUM001-A-2-4-D5
Date(s): 17 janvier 1978 - 30 novembre 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine. Les dossiers de nominations incluent également les
déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est constitué de
résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 1293.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D6 - Élection des membres du comité exécutif . - 25
février 1982 - 13 avril 1982.
Titre: Élection des membres du comité exécutif . - 25 février 1982 - 13 avril 1982.
Cote: CUM001-A-2-4-D6
Date(s): 25 février 1982 - 13 avril 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est
constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 2998.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-4-D7 - Élection des membres du comité exécutif. . - 3
avril 1995 - 1er novembre 2001.
Titre: Élection des membres du comité exécutif. . - 3 avril 1995 - 1er novembre 2001.
Cote: CUM001-A-2-4-D7
Date(s): 3 avril 1995 - 1er novembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité
exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu#aux nominations aux
fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité
exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent
également les déclarations d#intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi. Il est
constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat : 5300-1.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-5 - Mémorandums . - 1990-2001
Titre: Mémorandums . - 1990-2001
Cote: CUM001-A-2-5
Date(s): 1990-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions
prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par
conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les
mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les
résolutions.
Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci
existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D01 - Mémos . - 1990
Titre: Mémos . - 1990
Cote: CUM001-A-2-5-D01
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-01.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D02 - Mémos . - 1991
Titre: Mémos . - 1991
Cote: CUM001-A-2-5-D02
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-01.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D03 - Mémos . - 1992
Titre: Mémos . - 1992
Cote: CUM001-A-2-5-D03
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-01.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D04 - Mémos . - 1993
Titre: Mémos . - 1993
Cote: CUM001-A-2-5-D04
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-01.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D05 - Mémos . - 1994
Titre: Mémos . - 1994
Cote: CUM001-A-2-5-D05
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-01.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D06 - Mémos . - 1995
Titre: Mémos . - 1995
Cote: CUM001-A-2-5-D06
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D07 - Mémos . - 1996
Titre: Mémos . - 1996
Cote: CUM001-A-2-5-D07
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D08 - Mémos . - 1997
Titre: Mémos . - 1997
Cote: CUM001-A-2-5-D08
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D09 - Mémos . - 1998
Titre: Mémos . - 1998
Cote: CUM001-A-2-5-D09
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D10 - Mémos . - 1999
Titre: Mémos . - 1999
Cote: CUM001-A-2-5-D10
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D11 - Mémos . - 2000
Titre: Mémos . - 2000
Cote: CUM001-A-2-5-D11
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-5-D12 - Mémos . - 2001
Titre: Mémos . - 2001
Cote: CUM001-A-2-5-D12
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-02-05-02.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-6 - Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de
Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.
Titre: Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs .
- 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-6
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série rapporte les documents officiels de même que les documents de support
qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de
Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.
Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 420 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D01 - Arts et culture . - 1985-2001.
Titre: Arts et culture . - 1985-2001.
Cote: CUM001-A-2-6-D01
Date(s): 1985-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Gouvernement du Québec concernant la
culture (1985-1986) #3899
- entente "Jeunes Publics - Public de Demain". Entente avec le ministère de la Culture et des
Communications -
(1995-2001) #6648
- entente sur le développement des arts, de la culture et des communications (1997-1998)
#7288.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 986.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D02 - Ressources financières . - 1970-2001.
Titre: Ressources financières . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-6-D02
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- apurement des comptes - trésorerie (1976-1981) #1051
- renonciation bilatérale de réclamations (1980-96) #784
- dossiers par municipalité (1997-2001) #4674
- régularisation des comptes avec le gouvernement du Québec - Assainissement des eaux
(1985 à 2001) # 6229
- comptes - remboursements aux municipalités et autres (1971 à 1989) # 19, 29, 1542
- ententes - répartition aux municipalités - remboursement du trop-perçu (1970 à 2001) #
544, 1283, 4527, 5427.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 52 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 223, 1965, 1967.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D03 - Ressources physiques . - 1970-2001.
Titre: Ressources physiques . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-6-D03
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- ententes pour la fourniture de biens et services divers (1993 à 2001) # 5689, 6217, 6831,
6832, 6857,
6881, 7724, 7725, 7726, 7727, 7728, 7729, 7730, 7731, 7732, 7733, 7734, 7735, 7756,
7832, 7833, 7869
- gestion immobilière - échanges ou occupation de terrains
#819, 1416-1, 5211, 6680, 6681, 6702, 7656, 1078, 6458, 6682, 6871, 7210, 7266, 7655,
2075, 4512
- système d'achat coopératif - ententes avec les municipalités (1988-2001) #5047
- entente concernant l'adhésion de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) à un
programme donnant droit à un escompte lors d'achats d'équipements informatiques avec la
firme Intergraph Corporation (1990) #5682
- conversion du chauffage à la bi-énergie
poste 21 (1986-1987) (#4419)
poste 24 (1986-1987) (#4420)
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 70 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1965, 2589, 2655.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D04 - Informatique . - 1970-2001.
Titre: Informatique . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-6-D04
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- géobase (soutien technique) #6999
-entente Communauté urbaine de Montréal/CSST, accès aux renseignements du
SPCUM(1985) #2065
-entente d'utilisation du système de géocodage du SPCUM (1980-81) #2313
-entente Sureté du Québec(SQ)/SPCUM (1981) #2473
-entente Société québécoise d'Information juridique (1983-86) #3267
-entente Université du Québec à Montréal(UQAM)-calcul ruissellement urbain (1981-84)
#3492
-entente Régie des Permis d'Alcool (1984) #3715
-entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/RAAQ (1985) #3885
-entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Fédération des Caisses Desjardins (1995)
#4366
-entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ministère des Communications (TAXI)
(1992) #5332
-entente sur banque d'adresses pour 9-1-1 (1992) #5989
-entente modalités d'échange de licences (1994) #6536
-entente sur utilisation des données Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville
Montréal (1997) #7044
-entente sur partage des données concernant voies de communication Communauté urbaine
de Montréal(CUM)/SPCUM/Urgence Santé (1997) #7269
-entente - traitement des données (1970-1978) #547
-entente - traitement des données (1979-1983) #1517
-entente - Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville de Montréal (1982-1995) #3393
-entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Ministère de l'Energie et des Ressources
du Quebec - données informatiques (1996 à 2016) #5737
-entente STCUM/SPCUM - utilisation d'informations géocodées de base en réseau routier
du SPCUM #6466
-Institut de Police du Québec - licence d'utilisation du logiciel L'ECROU (1997) #7062
-entente d'utilisation du logiciel PIFE97 - programme d'informatisation des formulaires
d'enquêtes (1998-2001) #7157
-entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/GRC - Système informatique
«CRATS» (2001) #7813
-développement et entretien d'une suite de logiciels intégrés pour la gestion des informations
policières (2001) #7809.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 45 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 223, 2402.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D05 - Environnement - assainissement des eaux
usées . - 1971-1995
Titre: Environnement - assainissement des eaux usées . - 1971-1995
Cote: CUM001-A-2-6-D05
Date(s): 1971-1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- travaux de surveillance archéologique (1989) #5273
- entente relative à l'enlèvement de matériaux laissés par la Communauté urbaine dans le
cadre de travaux dans la voie maritime
(1977) #417
- ententes re: remboursement de coûts d'exploitation de stations d'épuration de municipalités
de la Communauté urbaine de Montréal (CUM)
(1987-1988) #4451 et #4452
- entente avec Gouvernement du Québec (programme d'assainissement des eaux
(1978-1995) #5227
- entente avec Gouvernement du Canada (Centre Saint-Laurent) (1972-1994) #1536
- entente avec les municipalités concernant le financement des projets d'aqueducs + égouts
(1970-1976) #540
- entente avec Canadien Pacifique (CP) concernant les aqueducs + égouts (1986) #2887
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Canadien Pacifique (CP) - construction
d'une conduite d'égoüt (1988) #5135
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Municipalités - déversement de la neige
(1974) #128
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Gouvernement québécois-gestion eaux
usées (1986-87) 4354
- programme d'assainissement des eaux usées au ruisseau de l'Anse-à-l'orme (1977-1982)
#211
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Métro Richelieu re : utilisation de la
voie ferrée (1988) #2469
- entente avec municipalité de Pointe-aux-Trembles (1979) #1639-1
- Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (1976-1992) #4442
- Société du Port de Montréal - (1992-2030) #6150
- utilisation de l'égout sanitaire - Ponts Jacques-Cartier et Champlain - bail: 1992.12.01 au
2032.11.30 #6151
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Verdun - chute à neige - (1999) #7241.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 25 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1964.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D06 - Environnement - fourniture d'eau potable . -
1970-2000
Titre: Environnement - fourniture d'eau potable . - 1970-2000
Cote: CUM001-A-2-6-D06
Date(s): 1970-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- entente concernant la fourniture d'eau potable (1970-1985) #542
- eau potable - programme d'expansion d'aqueducs (1971-1974) #1099
- eau potable - programme d'expansion d'aqueducs (2000) #7635.
- entente avec le gouvernement - réseau d'observation active de la biosphère et programme
d'économie d'eau (1996-2000) #1065
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1964.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D07 - Environnement - inspection des aliments . -
1980-2000
Titre: Environnement - inspection des aliments . - 1980-2000
Cote: CUM001-A-2-6-D07
Date(s): 1980-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes avec le gouvernement du Québec sur le financement des
programmes d'inspection des aliments
- 1980-1983, #214
- 1984-1987, #3585
- 1988-1990, #5005
- 1991-1993, #5782
- 1994-1996, #6463
- 1997-1999, #7039
- 2000, #7605.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 4109.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D08 - Environnement - assainissement de
l'atmosphère . - 1975-1998
Titre: Environnement - assainissement de l'atmosphère . - 1975-1998
Cote: CUM001-A-2-6-D08
Date(s): 1975-1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes avec le gouvernement du Québec sur le financement des
programmes d'assainissement de l'atmosphère
- 1975-1981, #443
- 1980-1993, #843
- 1994-1998 #6389.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 4109.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D09 - Parcs . - 1985-1997
Titre: Parcs . - 1985-1997
Cote: CUM001-A-2-6-D09
Date(s): 1985-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes concernant les parcs et leur mise en valeur
- ententes diverses (1993-1995) #2461
- entente sur le compostage de feuilles (1988-1997) #5679
- entente avec le ministère des Affaires culturelles (1992-1995) #6152
- tableau récapitulatif des ententes en cours (1994) #6562
- ententes sur les pistes cyclables (1985-1993) #1098
- mise en valeur du site des moulins (parc de la Visitation) avec ministère des Affaires
culturelles (1990-92) #5500
- parc de l'Ïle de la Visitation (travaux d'aménagement) (1983-1988) #510
- maison Antoine-Legault dit Deslauriers (déménagement et aménagement) (1990-1995)
#1074
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/ministère des Loisirs (subventions
accordées pour la mise en valeur de divers parcs) (1985) #839.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 986.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D10 - Développement économique . - 1979-1997
Titre: Développement économique . - 1979-1997
Cote: CUM001-A-2-6-D10
Date(s): 1979-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Office planification et développement
du Québec (1991) #5872
- entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/gouvernement du Québec (1979-1984)
#1741
- entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Île-de-France (1983-1992) #3353
- entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Communauté urbaine de Casablanca
(1993) #5386
- entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Société montréalaise d'accueil et
d'information économique (1991-1995) #5775
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Société de développement économique
du St-Laurent (1991-1993) #5879
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Communauté urbaine de Dakar
(1991-1996) #5903
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Conseil régional de l'Ïle-de-France
(1995) #6345
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Paris-Match (1996) #6712
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Office des Congrès et du Tourisme
(1994-97) #6491
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Centre international de recherche en
génie génétique (1982) #3184
- entente/Fonds du Conseil de recherche médicale (1998) #7172.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 4123.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D11 - Sécurité publique . - 1987-2001
Titre: Sécurité publique . - 1987-2001
Cote: CUM001-A-2-6-D11
Date(s): 1987-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- patrouille nautique du SPCUM #7161
- entente sur le transport de dons d'organes #6541
-CENTRE D'URGENCE 911
-911 Provincial # 5709
-entente avec Bell Canada - SPAU 911 # 5709-1
-convention de cession et de perception # 5709-2
-règlement 121 - tarification des biens, services et activités # 5709-3
-contrat type d'entreprise avec les entreprises de services téléphoniques # 5709-4
-entente de raccordement avec les municipalites ou organismes:
#1666, 4796, 4797, 4798, 4799, 4800, 4801, 4802, 4803, 4804, 4805, 4852, 4853, 4854,
4855, 4856, 4857,
4858, 4864, 5054, 5055, 5095, 5096, 5292, 5349, 5835, 6267.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 63 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 223, 3007, 3011.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-6-D12 - Transport collectif . - 1971-1999
Titre: Transport collectif . - 1971-1999
Cote: CUM001-A-2-6-D12
Date(s): 1971-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux ententes suivantes:
- Réseau du métro
-droits accordés par l'Université de Montréal pour le passage de la ligne no 5 (1986- 1992)
#3922
-Frères de la Charité, École Mont Saint-Antoine (1971-1976) #561
-entente avec Place Vendôme (1985) #3778
-entente Canadien Pacifique (CP)/Ville de Montréal/CTCUM - Station Bonaventure (1971)
#3491
-entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)-Université du Québec à Montréal
(UQAM) (1988-1991) #1322
-entente CTCUM-Corporation Immobilière Première (1980) #2164
-entente station Crémazie (1993) #3037
-entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)-Canadien national (CN) Ligne Radisson
(1983-1984) #3527
-entente station Bonaventure (1990-1999) #5451
-entente de préexploitation CTCUM (1976) #338
-Transport en commun
- entente de coopération STCUM-Toronto-Brésil (1986) #4475
- entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Ministère des Transports -
aménagement sentiers piétonniers près autoroute 13 (1982-83) #3249
- entente de vérification de taximètres (1994-95) #6511
- entente Bureau du taxi / Société d'assurance automobile du Québec (SAAQ) (1994-2001)
#6533.
Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 801, 2108, 4123.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-2-7 - Général (divers, organismes extérieurs, compagnies) . -
1970-2001.
Titre: Général (divers, organismes extérieurs, compagnies) . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-7
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série rapporte les dossiers de différents sujets.
Elle est constituée de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-7-D1 - Divers sujets . - 1970-2001.
Titre: Divers sujets . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-7-D1
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux sujets suivantes:
DIVERS (CUM1/A2-7,1)
#2709 Code d'éthique pour la Communauté urbaine de Montréal (CUM) et les municipalités
1975
#3726 Plan d'embauche - Office des personnes handicapées du Québec
#4757 Programe d'assainissement - Traitement conjoint Laval - Communauté urbaine de
Montréal (CUM) 1970 à 1994
#5837 Rejets d'eaux usées - Déversement par bâteaux de plaisance 1990 à 2001
#4382 Traitement des eaux usées - Divers 1986 à 1999
#6472 Entente pour construction d'une sortie de secours - Sation Lucien-L'Allier - 1994
#7841 Réseau public de transmission par cellulaire SITI2 2000 à 2001
#7843 Nouvel indicatif régional à Montréal 2001
#7882 Transfert de responsabilités des réglements de la Communauté urbaine de Montréal
(CUM) vers la CMM 2001. Il est constitué de résolutions, de rapports et de correspondance
afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 3279.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-7-D2 - Organismes divers . - 1970-2001.
Titre: Organismes divers . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-7-D2
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux sujets suivantes:
Organismes divers (CUM1/A2-7,2)
# 513 Union des municipalités du Québec - 1975 -1986
# 4620 Union des municipalités du Québec - 1987-1995
# 5670 Union des municipalités du Québec - 1996-1998
# 506 Association québécoise des entrepreneurs en égouts et aqueducs (AQEEA) - 1997
# 1388 Société de développement et de promotion du Parc agricole Bois-de-la-Roche -
1997-2000
# 4753 Fédération canadienne des municipalités - 1986-2001
# 4874 Conférence des maires de banlieues de Montréal 1987-1995
# 5076 Commission de la représentation électorale (carte électorale) 1992 -2001
# 5440 Société de promotion des aéroports - 1990-2000
# 6034 Institut de recherche en pharmacie industrielle (IRPI) - 1992
# 6127 Hôtel-Dieu de Montréal - 1992
# 6559 Fondation du maire de Montréal - 1994-1995
# 6633 Réunion annuelle de la Conférence internationale des maires des Grands lacs et du
Saint-Laurent - 1997-2000
# 1827 Régie de l'Assurance-automobile du Québec - 1978-1982
# 7060 Société de verdissement du Montréal métropolitain - 1990 à 2001
# 6483 Conseil régional de développement de l'Île de Montréal (CRDIM) - 1992 à 2000
# 2046 Bureau de transport métropolitain International Inc. 1980-1985
# 4281 Bureau de transport métropolitain International Inc. 1986-1997
Approbation des décisions du comité exécutif par le Comité de transition de Montréal
7666-2 Types de décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal
(CUM) nécessitant l'accord du Comité de transition (Voir aussi d. 7666 à AH-594). Il est
constitué de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 2642, 3279.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-2-7-D3 - Municipalités - divers . - 1970-2001.
Titre: Municipalités - divers . - 1970-2001.
Cote: CUM001-A-2-7-D3
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux sujets suivantes:
Municipalites - Divers
¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸¸
Anjou 1970-1990 #2289-4438
Baie d'Urfé 1970-1981 #1995
Beaconsfield 1974-2001 #2287-5077
Côte Saint-Luc 1971-1997 #1913-4434
Dollard-des-Ormeaux 1970-1988 #2290-4669
Dorval 1970-1986 #2291-4405
Hampstead 1972-1992 #2286-5037
Kirkland 1988-1993 #4466
Lachine 1970-1999 #2293-4467
LaSalle 1970-1997 #2230-4514
Montréal 1970-1998 #1261-2862-4432-6854
Montréal-Est 1970-1988 #2015-4529
Montréal-Ouest 1991-1997 #5770
Montréal-Nord 1973-1983 #2285
Mont-Royal 1971-1993 #1358-4433
Outremont 1971-1985 #1522
Pierrefonds 1971-1998 #1667-4690
Pointe-aux-Trembles 1969-1983 #1639
Pointe-Claire 1971-1997 #2002-4563
Roxboro 1972-1982 #2284
Saint-Laurent 1973-1997 #1131-4456
Saint-Pierre 1971-1990 #1524
Saint-Raphaël de l'Île Bizard 1971-1993 #2288-5769
Sainte-Anne-de-Bellevue 1971-1985 #2031
Sainte-Geneviève 1973-1987 #2282-4752
Senneville 1972-1994 #2283-5128
Verdun 1972-1994 #1138-3886
Westmount 1972-1997 #1523-4570
Fusion Lachine-Saint-Pierre 1999 #7457
Île Dorval 2000 #7646
Toutes les municipalités 1997-2000 #6573. Il est constitué de résolutions, de rapports et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 2654.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-3 - Commissions permanentes du conseil de la Communauté
urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté
urbaine de Montréal
Titre: Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . -
1983-2001
Cote: CUM001-A-3
Date(s): 1983-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des soussous-
séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des
séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3) et
Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et des cassettes audio.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 20,81 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté
urbaine de Montréal
: CUM001-A-3-1 - Procès-verbaux des séances publiques . - 1983-2001.
Titre: Procès-verbaux des séances publiques . - 1983-2001.
Cote: CUM001-A-3-1
Date(s): 1983-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du
conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Description matérielle: 24 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D1 - Commission de l#aménagement. . - 21 avril 1983
- 24 septembre 2001.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 21 avril 1983 - 24 septembre 2001.
Cote: CUM001-A-3-1-D1
Date(s): 21 avril 1983 - 24 septembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (microfilms no 6, 234, 239, 240, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D2 - Commission de l#environnement. . - 24 mars
1983 - 12 juin 2001.
Titre: Commission de l#environnement. . - 24 mars 1983 - 12 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-1-D2
Date(s): 24 mars 1983 - 12 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (microfilms no 6, 234, 239, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D3 - Commission de l#évaluation, des finances et du
développement économique. . - 22 juin 1983 - 6 septembre 1990.
Titre: Commission de l#évaluation, des finances et du développement économique. . - 22 juin
1983 - 6 septembre 1990.
Cote: CUM001-A-3-1-D3
Date(s): 22 juin 1983 - 6 septembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (microfilms no 6, 234, 241).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D4 - Commission de la sécurité publique. . - 16 mars
1983 - 6 juin 2001.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 16 mars 1983 - 6 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-1-D4
Date(s): 16 mars 1983 - 6 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (bobines 6, 234, 239, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D5 - Commission de la sécurité publique (huis-clos). .
- 23 février 1983 - 3 mai 2001.
Titre: Commission de la sécurité publique (huis-clos). . - 23 février 1983 - 3 mai 2001.
Cote: CUM001-A-3-1-D5
Date(s): 23 février 1983 - 3 mai 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations de cette commission permanente du conseil qui se tient
à huis-clos. Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (bobines no 6, 234, 239, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D6 - Commission du transport en commun. . - 30
mars 1983 - 13 juin 1990.
Titre: Commission du transport en commun. . - 30 mars 1983 - 13 juin 1990.
Cote: CUM001-A-3-1-D6
Date(s): 30 mars 1983 - 13 juin 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-02
073-01-03-01 (microfilms no 6, 234, 241).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D7 - Commission de l#administration et des
finances. . - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 15 décembre 1990 - 13 novembre
2000.
Cote: CUM001-A-3-1-D7
Date(s): 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-03
073-01-03-01 (microfilms no 234, 239, 240, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-1-D8 - Commission du développement économique. . -
15 décembre 1990 - 13 novembre 2000.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000.
Cote: CUM001-A-3-1-D8
Date(s): 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations publiques de cette commission permanente du conseil.
Il est constitué de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-03
073-01-03-01 (microfilms no 234, 239, 240, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-2 - Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.
Titre: Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.
Cote: CUM001-A-3-2
Date(s): 1983-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Description matérielle: 32,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D1 - Commission de l#'aménagement. - 16 février
1983 - 21 août 2001.
Titre: Commission de l#'aménagement. - 16 février 1983 - 21 août 2001.
Cote: CUM001-A-3-2-D1
Date(s): 16 février 1983 - 21 août 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-03
073-01-03-01 (bobines no 238, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: CUM001-A-3-2-D2 - Commission de l#environnement. . - 27 janvier
1983 - 15 mai 2001.
Titre: Commission de l#environnement. . - 27 janvier 1983 - 15 mai 2001.
Cote: CUM001-A-3-2-D2
Date(s): 27 janvier 1983 - 15 mai 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-03
073-01-03-01 (bobines no 238, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D3 - Commission de l#évaluation, des finances et du
développement économique. . - 5 avril 1983 - 13 juin 1990.
Titre: Commission de l#évaluation, des finances et du développement économique. . - 5 avril
1983 - 13 juin 1990.
Cote: CUM001-A-3-2-D3
Date(s): 5 avril 1983 - 13 juin 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-04
073-01-03-01 (microfilm 241).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D4 - Commission de la sécurité publique. . - 25
janvier 1983 - 21 juin 2001.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 25 janvier 1983 - 21 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-2-D4
Date(s): 25 janvier 1983 - 21 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-04
073-01-03-01 (bobines no 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D5 - Commission du transport en commun. . - 27
janvier 1983 - 29 mai 1990.
Titre: Commission du transport en commun. . - 27 janvier 1983 - 29 mai 1990.
Cote: CUM001-A-3-2-D5
Date(s): 27 janvier 1983 - 29 mai 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-04
073-01-03-01 (microfim 241).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D6 - Commission de l#administration et des
finances. . - 13 mars 1991 - 14 juin 2001.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 13 mars 1991 - 14 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-2-D6
Date(s): 13 mars 1991 - 14 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-04
073-01-03-01 (bobines no 238, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-2-D7 - Commission du développement économique. . -
29 janvier 1991 - 19 septembre 2001.
Titre: Commission du développement économique. . - 29 janvier 1991 - 19 septembre 2001.
Cote: CUM001-A-3-2-D7
Date(s): 29 janvier 1991 - 19 septembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des discussions confidentielles de cette commission permanente du
conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires. Il est constitué de comptes
rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
050-05-03-04
073-01-03-01 (bobines no 238, 241, 244, 245).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3 - Dossiers des séances publiques et de travail . - 1983-2001.
Titre: Dossiers des séances publiques et de travail . - 1983-2001.
Cote: CUM001-A-3-3
Date(s): 1983-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au
cours de séances.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.
Description matérielle: 20,1 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-1 - Commission de l'aménagement . - 1er mars 1983 - 24
septembre 2001.
Titre: Commission de l'aménagement . - 1er mars 1983 - 24 septembre 2001.
Cote: CUM001-A-3-3-1
Date(s): 1er mars 1983 - 24 septembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commissions
de l'aménagement, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours
de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 4,8 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D01 - Commission de l#aménagement . - 1er
mars 1983 - 3 mai 1985.
Titre: Commission de l#aménagement . - 1er mars 1983 - 3 mai 1985.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D01
Date(s): 1er mars 1983 - 3 mai 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-451.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D02 - Commission de l#aménagement. . - 14
janvier 1985 - 12 juin 1986
Titre: Commission de l#aménagement. . - 14 janvier 1985 - 12 juin 1986
Cote: CUM001-A-3-3-1-D02
Date(s): 14 janvier 1985 - 12 juin 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-452.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D03 - Commission de l#aménagement. . - 5 août
1986 - 10 mai 1988.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 5 août 1986 - 10 mai 1988.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D03
Date(s): 5 août 1986 - 10 mai 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-453.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D04 - Commission de l#aménagement. . - 19 mai
1988 - 30 novembre 1989.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 19 mai 1988 - 30 novembre 1989.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D04
Date(s): 19 mai 1988 - 30 novembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-454.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D05 - Commission de l#aménagement. . - 4
décembre 1989 - 3 octobre 1990.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 4 décembre 1989 - 3 octobre 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D05
Date(s): 4 décembre 1989 - 3 octobre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-455.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D06 - Commission de l#aménagement. . - 29
octobre 1990 - 19 septembre 1991.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 29 octobre 1990 - 19 septembre 1991.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D06
Date(s): 29 octobre 1990 - 19 septembre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-456.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D07 - Commission de l#aménagement. . - 26
septembre 1991 - 13 août 1992.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 26 septembre 1991 - 13 août 1992.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D07
Date(s): 26 septembre 1991 - 13 août 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-457.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D08 - Commission de l#aménagement. . - 15
septembre 1992 - 17 mai 1994.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 15 septembre 1992 - 17 mai 1994.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D08
Date(s): 15 septembre 1992 - 17 mai 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-458.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D09 - Commission de l#aménagement. . - 18 mai
1994 - 27 juin 1995.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 18 mai 1994 - 27 juin 1995.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D09
Date(s): 18 mai 1994 - 27 juin 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-459.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D10 - Commission de l#aménagement. . - 4 juillet
1995 - 17 septembre 1996.
Titre: Commission de l#aménagement. . - 4 juillet 1995 - 17 septembre 1996.
Cote: CUM001-A-3-3-1-D10
Date(s): 4 juillet 1995 - 17 septembre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-460.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D11 - Commission de l#aménagement. . - 26
septembre 1996 - 17 juin 1997
Titre: Commission de l#aménagement. . - 26 septembre 1996 - 17 juin 1997
Cote: CUM001-A-3-3-1-D11
Date(s): 26 septembre 1996 - 17 juin 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-461.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D12 - Commission de l#aménagement. . - 9
septembre 1997 - 18 août 1998
Titre: Commission de l#aménagement. . - 9 septembre 1997 - 18 août 1998
Cote: CUM001-A-3-3-1-D12
Date(s): 9 septembre 1997 - 18 août 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-462.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D13 - Commission de l#aménagement . - 27 août
1998 - 13 janvier 2000
Titre: Commission de l#aménagement . - 27 août 1998 - 13 janvier 2000
Cote: CUM001-A-3-3-1-D13
Date(s): 27 août 1998 - 13 janvier 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-463.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D14 - Commission de l#aménagement . - 29
février 2000 - 11 décembre 2000
Titre: Commission de l#aménagement . - 29 février 2000 - 11 décembre 2000
Cote: CUM001-A-3-3-1-D14
Date(s): 29 février 2000 - 11 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-464.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D15 - Commission de l#aménagement. . - 1er
mars 2001 - 24 septembre 2001
Titre: Commission de l#aménagement. . - 1er mars 2001 - 24 septembre 2001
Cote: CUM001-A-3-3-1-D15
Date(s): 1er mars 2001 - 24 septembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Dossier contenant des procès-verbaux, des ordres du jour, des cassettes audio,
des demandes d#autorisation, des mémoires, des avis parus dans les journaux,
des recommandations, des notes de service, des disquettes, des vidéos et de la
correspondance.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-465.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D16 - Commission de l#aménagement - Cassettes
audio . - 1er mars 1983 - 24 septembre 2001
Titre: Commission de l#aménagement - Cassettes audio . - 1er mars 1983 - 24 septembre
2001
Cote: CUM001-A-3-3-1-D16
Date(s): 1er mars 1983 - 24 septembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 30 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-466.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-1-D17 - Commission de l'aménagement . -
1999-2001
Titre: Commission de l'aménagement . - 1999-2001
Cote: CUM001-A-3-3-1-D17
Date(s): 1999-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques de mai 1999 à septembre 2001. Le dossier contient des
ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des listes de membres de la
commission, des projets de réglements et des rapports annuels.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-2 - Commission de l'environnement . - 10 février 1983 - 12
juin 2001
Titre: Commission de l'environnement . - 10 février 1983 - 12 juin 2001
Cote: CUM001-A-3-3-2
Date(s): 10 février 1983 - 12 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission de
l'environnement, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours
de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.
Description matérielle: 3,3 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D01 - Commission de l#environnement. . - 10
février 1983 - 13 décembre 1984.
Titre: Commission de l#environnement. . - 10 février 1983 - 13 décembre 1984.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D01
Date(s): 10 février 1983 - 13 décembre 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-467.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D02 - Commission de l#environnement. . - 25
mars 1985 - 17 décembre 1988
Titre: Commission de l#environnement. . - 25 mars 1985 - 17 décembre 1988
Cote: CUM001-A-3-3-2-D02
Date(s): 25 mars 1985 - 17 décembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-468.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D03 - Commission de l#environnement. . - 24
janvier 1989 - 19 janvier 1990.
Titre: Commission de l#environnement. . - 24 janvier 1989 - 19 janvier 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D03
Date(s): 24 janvier 1989 - 19 janvier 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-469.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D04 - Commission de l#environnement. . - 26
janvier 1990 - 12 juin 1991.
Titre: Commission de l#environnement. . - 26 janvier 1990 - 12 juin 1991.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D04
Date(s): 26 janvier 1990 - 12 juin 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-470.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D05 - Commission de l#environnement. . - 20
août 1991 - 23 septembre 1993.
Titre: Commission de l#environnement. . - 20 août 1991 - 23 septembre 1993.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D05
Date(s): 20 août 1991 - 23 septembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-471.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D06 - Commission de l#environnement. . - 8
octobre 1993 - 28 septembre 1995.
Titre: Commission de l#environnement. . - 8 octobre 1993 - 28 septembre 1995.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D06
Date(s): 8 octobre 1993 - 28 septembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-472.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D07 - Commission de l#environnement. . - 30
novembre 1995 - 16 juin 1997.
Titre: Commission de l#environnement. . - 30 novembre 1995 - 16 juin 1997.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D07
Date(s): 30 novembre 1995 - 16 juin 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-473.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D08 - Commission de l#environnement. . - 27
août 1997 -15 juin 1999.
Titre: Commission de l#environnement. . - 27 août 1997 -15 juin 1999.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D08
Date(s): 27 août 1997 -15 juin 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-474.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D09 - Commission de l#environnement. . - 25
août 1999 - 23 novembre 2000.
Titre: Commission de l#environnement. . - 25 août 1999 - 23 novembre 2000.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D09
Date(s): 25 août 1999 - 23 novembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-475.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D10 - Commission de l#environnement. . - 14
décembre 2000 - 12 juin 2001.
Titre: Commission de l#environnement. . - 14 décembre 2000 - 12 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-3-2-D10
Date(s): 14 décembre 2000 - 12 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-476.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D11 - Commission de l#environnement -
Cassettes audio . - 13 décembre 1984 - 28 septembre 1999
Titre: Commission de l#environnement - Cassettes audio . - 13 décembre 1984 - 28
septembre 1999
Cote: CUM001-A-3-3-2-D11
Date(s): 13 décembre 1984 - 28 septembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 30 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-477.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D12 - Dossiers de séances . - 2001
Titre: Dossiers de séances . - 2001
Cote: CUM001-A-3-3-2-D12
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 15 mai et 21 juin 2001. Le dossier contient des ordres
du jour, des procès-verbaux, des mémoires et 1 rapport annuel de l'année 2000.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D13 - Dossiers de séances . - 2000
Titre: Dossiers de séances . - 2000
Cote: CUM001-A-3-3-2-D13
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 25 avril et 14 décembre 2000. Le dossier contient
des ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des mémoires et des
rapports annuels de l'année 1999.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D14 - Dossiers de séances . - 1998-1999
Titre: Dossiers de séances . - 1998-1999
Cote: CUM001-A-3-3-2-D14
Date(s): 1998-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 18 février au 28 septembre 1999. Le dossier contient
des ordres du jour, des avis de convocation, procès-verbaux, des mémoires, 1 plan
d'action, et des rapports annuels de 1998.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D15 - Dossiers de séances . - 1997-1998
Titre: Dossiers de séances . - 1997-1998
Cote: CUM001-A-3-3-2-D15
Date(s): 1997-1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 26 février au 16 septembre 1998. Le dossier contient
des ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des mémoires, 1 plan
d'action, et des rapports annuels de 1997.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D16 - Dossiers de séances . - 1996-1997
Titre: Dossiers de séances . - 1996-1997
Cote: CUM001-A-3-3-2-D16
Date(s): 1996-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 24 octobre 1996 au 08 novembre 1997. Le dossier
contient des ordres du jour, des avis de convocation, des communiqués, des procèsverbaux,
des mémoires, 1 plan d'action, des bilans et des rapports annuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-2-D17 - Dossiers de séances . - 1994-1995
Titre: Dossiers de séances . - 1994-1995
Cote: CUM001-A-3-3-2-D17
Date(s): 1994-1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques du 27 au 30 novembre 1995. Le dossier contient des
ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des mémoires et des
rapports annuels.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-3 - Commission de l#'évaluation, des finances et du
développement économique . - 5 avril 1983 - 6 septembre 1990
Titre: Commission de l#'évaluation, des finances et du développement économique . - 5 avril
1983 - 6 septembre 1990
Cote: CUM001-A-3-3-3
Date(s): 5 avril 1983 - 6 septembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission de
l#'évaluation, des finances et du développement économique, incluant les enregistrements
sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 0,9 m de documents textuels et sonores.
Dossier: CUM001-A-3-3-3-D01 - Commission de l#évaluation, des finances
et du développement économique. . - 5 avril 1983 - 2 février 1988.
Titre: Commission de l#évaluation, des finances et du développement économique. . - 5
avril 1983 - 2 février 1988.
Cote: CUM001-A-3-3-3-D01
Date(s): 5 avril 1983 - 2 février 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-478.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-3-D02 - Commission de l#évaluation, des finances
et du développement économique. . - 17 février 1988 - 6 septembre 1990.
Titre: Commission de l#évaluation, des finances et du développement économique. . - 17
février 1988 - 6 septembre 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-3-D02
Date(s): 17 février 1988 - 6 septembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-479.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-3-D03 - Commission de l#évaluation, des finances
et du développement économique - Cassettes audio . - 10 septembre 1986 - 6
septembre 1990.
Titre: Commission de l#évaluation, des finances et du développement économique -
Cassettes audio . - 10 septembre 1986 - 6 septembre 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-3-D03
Date(s): 10 septembre 1986 - 6 septembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-480.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-4 - Commission de la sécurité publique . - 23 février 1983 - 21
juin 2001
Titre: Commission de la sécurité publique . - 23 février 1983 - 21 juin 2001
Cote: CUM001-A-3-3-4
Date(s): 23 février 1983 - 21 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission
de la sécurité publique, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au
cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 4,8 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D01 - Commission de la sécurité publique. . - 23
février 1983 - 13 mars 1986.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 23 février 1983 - 13 mars 1986.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D01
Date(s): 23 février 1983 - 13 mars 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-481.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D02 - Commission de la sécurité publique. . - 30
avril 1986 - 24 mars 1988.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 30 avril 1986 - 24 mars 1988.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D02
Date(s): 30 avril 1986 - 24 mars 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-482.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D03 - Commission de la sécurité publique. . - 28
avril 1988 - 18 janvier 1990.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 28 avril 1988 - 18 janvier 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D03
Date(s): 28 avril 1988 - 18 janvier 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-483.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D04 - Commission de la sécurité publique. . - 14
février 1990 - 12 septembre 1991.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 14 février 1990 - 12 septembre 1991.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D04
Date(s): 14 février 1990 - 12 septembre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-484.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D05 - Commission de la sécurité publique. . - 26
septembre 1991 - 27 avril 1993.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 26 septembre 1991 - 27 avril 1993.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D05
Date(s): 26 septembre 1991 - 27 avril 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-485.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D06 - Commission de la sécurité publique. . - 20
mai 1993 - 17 décembre 1994.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 20 mai 1993 - 17 décembre 1994.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D06
Date(s): 20 mai 1993 - 17 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-486.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D07 - Commission de la sécurité publique. . - 19
février 1995 - 20 septembre 1995.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 19 février 1995 - 20 septembre 1995.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D07
Date(s): 19 février 1995 - 20 septembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-487.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D08 - Commission de la sécurité publique. . - 3
octobre 1995 - 28 mai 1996.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 3 octobre 1995 - 28 mai 1996.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D08
Date(s): 3 octobre 1995 - 28 mai 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-488.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D09 - Commission de la sécurité publique. . - 5
juin 1996 - 4 décembre 1996.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 5 juin 1996 - 4 décembre 1996.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D09
Date(s): 5 juin 1996 - 4 décembre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-489.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D10 - Commission de la sécurité publique. . - 11
février 1997 - 7 octobre 1997.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 11 février 1997 - 7 octobre 1997.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D10
Date(s): 11 février 1997 - 7 octobre 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-490.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D11 - Commission de la sécurité publique. . - 21
octobre 1997 - 6 mai 1998.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 21 octobre 1997 - 6 mai 1998.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D11
Date(s): 21 octobre 1997 - 6 mai 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-491.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D12 - Commission de la sécurité publique. . - 14
mai 1998 - 25 mars 1999.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 14 mai 1998 - 25 mars 1999.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D12
Date(s): 14 mai 1998 - 25 mars 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-492.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D13 - Commission de la sécurité publique. . - 28
avril 1999 - 23 septembre 1999.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 28 avril 1999 - 23 septembre 1999.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D13
Date(s): 28 avril 1999 - 23 septembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-493.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D14 - Commission de la sécurité publique. . - 28
septembre 1999 - 26 septembre 2000.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 28 septembre 1999 - 26 septembre 2000.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D14
Date(s): 28 septembre 1999 - 26 septembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Emplacement des originaux:
AH-494.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D15 - Commission de la sécurité publique. . - 13
octobre 2000 - 21 juin 2001.
Titre: Commission de la sécurité publique. . - 13 octobre 2000 - 21 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-3-4-D15
Date(s): 13 octobre 2000 - 21 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-495.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-4-D16 - Commission de la sécurité publique -
Cassettes audio . - 16 novembre 1993 - 24 novembre 1999
Titre: Commission de la sécurité publique - Cassettes audio . - 16 novembre 1993 - 24
novembre 1999
Cote: CUM001-A-3-3-4-D16
Date(s): 16 novembre 1993 - 24 novembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 28 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-496.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-5 - Commission du transport en commun . - 27 janvrier 1983
- 13 juin 1990
Titre: Commission du transport en commun . - 27 janvrier 1983 - 13 juin 1990
Cote: CUM001-A-3-3-5
Date(s): 27 janvrier 1983 - 13 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission du
transport en commun, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au
cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 1,5 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-5-D01 - Commission du transport en commun. . -
27 janvier 1983 - 4 juin 1986.
Titre: Commission du transport en commun. . - 27 janvier 1983 - 4 juin 1986.
Cote: CUM001-A-3-3-5-D01
Date(s): 27 janvier 1983 - 4 juin 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-497.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-5-D02 - Commission du transport en commun. . -
27 janvier 1987 - 26 avril 1989.
Titre: Commission du transport en commun. . - 27 janvier 1987 - 26 avril 1989.
Cote: CUM001-A-3-3-5-D02
Date(s): 27 janvier 1987 - 26 avril 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-498.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-5-D03 - Commission du transport en commun. . -
11 mai 1989 - 6 décembre 1989.
Titre: Commission du transport en commun. . - 11 mai 1989 - 6 décembre 1989.
Cote: CUM001-A-3-3-5-D03
Date(s): 11 mai 1989 - 6 décembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-499.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-5-D04 - Commission du transport en commun. . -
13 février 1990 - 13 juin 1990
Titre: Commission du transport en commun. . - 13 février 1990 - 13 juin 1990
Cote: CUM001-A-3-3-5-D04
Date(s): 13 février 1990 - 13 juin 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-500.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-5-D05 - Commission du transport en commun -
Cassettes audio . - 4 avril 1984 - 23 mai 1990.
Titre: Commission du transport en commun - Cassettes audio . - 4 avril 1984 - 23 mai 1990.
Cote: CUM001-A-3-3-5-D05
Date(s): 4 avril 1984 - 23 mai 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 20 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-501.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-6 - Commission de l#administration et des finances . - 15
décembre 1990 - 14 juin 2001
Titre: Commission de l#administration et des finances . - 15 décembre 1990 - 14 juin 2001
Cote: CUM001-A-3-3-6
Date(s): 15 décembre 1990 - 14 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission
de l#administration et des finances, incluant les enregistrements sonores et les périodes de
questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 2,1 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D01 - Commission de l#administration et des
finances. . - 15 décembre 1990 -17septembre 1992.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 15 décembre 1990 -17septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D01
Date(s): 15 décembre 1990 -17septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-502.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D02 - Commission de l#administration et des
finances. . - 14 octobre 1992 - 9 novembre 1993.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 14 octobre 1992 - 9 novembre
1993.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D02
Date(s): 14 octobre 1992 - 9 novembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-503.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D03 - Commission de l#administration et des
finances. . - 15 décembre 1993 - 11 mai 1995.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 15 décembre 1993 - 11 mai 1995.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D03
Date(s): 15 décembre 1993 - 11 mai 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-504.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D04 - Commission de l#administration et des
finances. . - 1er juin 1995 - 10 juin 1997.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 1er juin 1995 - 10 juin 1997.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D04
Date(s): 1er juin 1995 - 10 juin 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-505.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D05 - Commission de l#administration et des
finances. . - 28 août 1997 - 24 août 1999.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 28 août 1997 - 24 août 1999.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D05
Date(s): 28 août 1997 - 24 août 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-506.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D06 - Commission de l#administration et des
finances. . - 31 août 1999 - 14 juin 2001.
Titre: Commission de l#administration et des finances. . - 31 août 1999 - 14 juin 2001.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D06
Date(s): 31 août 1999 - 14 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-507.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-6-D07 - Commission de l#administration et des
finances - Cassettes audio . - 6 juin 1991 - 16 septembre 1999.
Titre: Commission de l#administration et des finances - Cassettes audio . - 6 juin 1991 - 16
septembre 1999.
Cote: CUM001-A-3-3-6-D07
Date(s): 6 juin 1991 - 16 septembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 20 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-508.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-7 - Commission du développement économique . - 15
décembre 1990 - 13 novembre 2000
Titre: Commission du développement économique . - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000
Cote: CUM001-A-3-3-7
Date(s): 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission
du développement économique, incluant les enregistrements sonores et les périodes de
questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 1,8 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D01 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D01
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D02 - Dossiers de séances . - 1997-2000
Titre: Dossiers de séances . - 1997-2000
Cote: CUM001-A-3-3-7-D02
Date(s): 1997-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances publiques de février 1998 à décembre 2000. Le dossier contient des
ordres du jour, des avis de convocation, des listes de membres de la commission, des
procès-verbaux, des mémoires, et des rapports annuels.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
093-03-01-07.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D14 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D14
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D15 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D15
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D16 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D16
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D17 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D17
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D18 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D18
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D19 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D19
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D20 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D20
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D21 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D21
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D22 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D22
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D23 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D23
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D24 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D24
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D25 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D25
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D26 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D26
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D27 - Commission du développement
économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992.
Titre: Commission du développement économique. . - 15 décembre 1990 - 11 septembre
1992.
Cote: CUM001-A-3-3-7-D27
Date(s): 15 décembre 1990 - 11 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-509.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-7-D28 - Commission du développement
économique - Cassettes audio . - 14 mars 1991 - 30 novembre 1999
Titre: Commission du développement économique - Cassettes audio . - 14 mars 1991 - 30
novembre 1999
Cote: CUM001-A-3-3-7-D28
Date(s): 14 mars 1991 - 30 novembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ancienne cote : D126.
Description matérielle: 15 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-514.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-8 - Commissions conjointes pour l#adoption du budget . -
Novembre 1986 - 14 novembre 2000
Titre: Commissions conjointes pour l#adoption du budget . - Novembre 1986 - 14 novembre
2000
Cote: CUM001-A-3-3-8
Date(s): Novembre 1986 - 14 novembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions
conjointes pour l#adoption du budget, incluant les enregistrements sonores et les périodes de
questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes
d#autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service,
lettres, disquettes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Description matérielle: 0,6 m de documents textuels et sonores.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-8-D01 - Commissions conjointes pour l#adoption
du budget. . - Budgets 1987, 1988, 1989, 1990, 1996.
Titre: Commissions conjointes pour l#adoption du budget. . - Budgets 1987, 1988, 1989,
1990, 1996.
Cote: CUM001-A-3-3-8-D01
Date(s): 1996-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): 1990-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): 1989-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): 1988-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): Budgets 1987, 1988, 1989, 1990, 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-515.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-8-D02 - Commissions conjointes pour l#adoption
du budget. . - Budgets 1997, 1998, 1999,2000.
Titre: Commissions conjointes pour l#adoption du budget. . - Budgets 1997, 1998,
1999,2000.
Cote: CUM001-A-3-3-8-D02
Date(s): 2000-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): 1999-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): 1998-01-01 - (date(s) de création)
Date(s): Budgets 1997, 1998, 1999,2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-516.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-8-D03 - Commissions conjointes pour l#adoption
du budget. . - Budgets 2001.
Titre: Commissions conjointes pour l#adoption du budget. . - Budgets 2001.
Cote: CUM001-A-3-3-8-D03
Date(s): Budgets 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les
enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances. Ce dossier est
constitué de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d#autorisation,
mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres,
disquettes, vidéos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-517.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-8-D04 - Commissions conjointes pour l#adoption
du budget - Cassettes audio . - 10 janvier 1987 - 14 novembre 2000
Titre: Commissions conjointes pour l#adoption du budget - Cassettes audio . - 10 janvier
1987 - 14 novembre 2000
Cote: CUM001-A-3-3-8-D04
Date(s): 10 janvier 1987 - 14 novembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les enregistrements sonores de chacune des séances des commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de cassettes audio.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 cm d'enregistrements sonores.
Emplacement des originaux:
AH-517.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-3-9 - Commissions permanentes - dossiers divers . - 1983-2001
Titre: Commissions permanentes - dossiers divers . - 1983-2001
Cote: CUM001-A-3-3-9
Date(s): 1983-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-sous-série contient des documents sur différents sujets concernant les
commissions permanentes du conseil. Elle est constituée de lettres et de résolutions.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-3-9-D01 - Commissions permanentes - dossiers
divers . - 1983-2001
Titre: Commissions permanentes - dossiers divers . - 1983-2001
Cote: CUM001-A-3-3-9-D01
Date(s): 1983-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des documents sur différents sujets concernant les commissions
permanentes du conseil. Il est constitué de lettres et de résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du secrétariat : 3280, 5619, 6403.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-517.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-3-4 - Nominations aux commissions permanentes. . - 1983-2001.
Titre: Nominations aux commissions permanentes. . - 1983-2001.
Cote: CUM001-A-3-4
Date(s): 1983-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions
officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du
conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D01 - Nominations à la Commission de
l#aménagement. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000.
Titre: Nominations à la Commission de l#aménagement. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre
2000.
Cote: CUM001-A-3-4-D01
Date(s): 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D02 - Nominations à la Commission de
l#environnement. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000.
Titre: Nominations à la Commission de l#environnement. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre
2000.
Cote: CUM001-A-3-4-D02
Date(s): 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D03 - Nominations à la Commission de l#évaluation,
des finances et du développement économique. . - 14 janvier 1983 - 21
décembre 1988.
Titre: Nominations à la Commission de l#évaluation, des finances et du développement
économique. . - 14 janvier 1983 - 21 décembre 1988.
Cote: CUM001-A-3-4-D03
Date(s): 14 janvier 1983 - 21 décembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-3.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D04 - Nominations à la Commission de la sécurité
publique. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000.
Titre: Nominations à la Commission de la sécurité publique. . - 14 janvier 1983 - 20 décembre
2000.
Cote: CUM001-A-3-4-D04
Date(s): 14 janvier 1983 - 20 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D05 - Nominations à la Commission du transport en
commun. . - 14 janvier 1983 - 21 décembre 1988.
Titre: Nominations à la Commission du transport en commun. . - 14 janvier 1983 - 21 décembre
1988.
Cote: CUM001-A-3-4-D05
Date(s): 14 janvier 1983 - 21 décembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-5.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D06 - Nominations à la Commission de
l#administration et des finances. . - 21 novembre 1990 - 24 octobre 2001.
Titre: Nominations à la Commission de l#administration et des finances. . - 21 novembre 1990 -
24 octobre 2001.
Cote: CUM001-A-3-4-D06
Date(s): 21 novembre 1990 - 24 octobre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-6.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-3-4-D07 - Nominations à la Commission du
développement économique. . - 21 novembre 1990 - 20 décembre 2000.
Titre: Nominations à la Commission du développement économique. . - 21 novembre 1990 - 20
décembre 2000.
Cote: CUM001-A-3-4-D07
Date(s): 21 novembre 1990 - 20 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles
de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la
Communauté urbaine de Montréal. Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de
correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du secrétariat: 3280-7.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-314.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-4 - Conseil de sécurité publique . - 1969-1983
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Conseil de sécurité publique
Titre: Conseil de sécurité publique . - 1969-1983
Cote: CUM001-A-4
Date(s): 1969-1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur
l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspondance, des dossiers-sujet, des
coupures de presse et des cassettes vidéo et audio.
CSP.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.
Description matérielle: 8,5 m de documents textuels + cassettes audio et vidéo.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Conseil de sécurité publique
Dossier: CUM001-A-4-D01 - Nominations et rémunération . - 21 janvier 1970 - 18
janvier 1983
Titre: Nominations et rémunération . - 21 janvier 1970 - 18 janvier 1983
Cote: CUM001-A-4-D01
Date(s): 21 janvier 1970 - 18 janvier 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur la façon dont les membres de ce comité ont été nommés et sur leur
rémunération. Il contient de la correspondance, des rapports et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du secrétariat: 530-2.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-096.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D02 - Procès-verbaux des séances . - 2 mars 1970 - 5 juillet
1982
Titre: Procès-verbaux des séances . - 2 mars 1970 - 5 juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D02
Date(s): 2 mars 1970 - 5 juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les délibérations et sur les décisions du Conseil de sécurité publique. Il
contient des procès-verbaux et un index sur les principaux sujets.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 26 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-096
073-01-03-01 (microfilms 236, 237).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D03 - Dossiers des séances . - 8 janvier 1979 - 19 avril 1979
Titre: Dossiers des séances . - 8 janvier 1979 - 19 avril 1979
Cote: CUM001-A-4-D03
Date(s): 8 janvier 1979 - 19 avril 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-097.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D04 - Dossiers des séances . - 30 avril 1979 - 6 août 1979
Titre: Dossiers des séances . - 30 avril 1979 - 6 août 1979
Cote: CUM001-A-4-D04
Date(s): 30 avril 1979 - 6 août 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-098.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D05 - Dossiers des séances . - 27 août 1979 - 4 décembre
1979
Titre: Dossiers des séances . - 27 août 1979 - 4 décembre 1979
Cote: CUM001-A-4-D05
Date(s): 27 août 1979 - 4 décembre 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-099.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D06 - Dossiers des séances . - 19 décembre 1979 - 27
février 1980
Titre: Dossiers des séances . - 19 décembre 1979 - 27 février 1980
Cote: CUM001-A-4-D06
Date(s): 19 décembre 1979 - 27 février 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-100.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D07 - Dossiers des séances . - 10 mars 1980 - 12 mai 1980
Titre: Dossiers des séances . - 10 mars 1980 - 12 mai 1980
Cote: CUM001-A-4-D07
Date(s): 10 mars 1980 - 12 mai 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-101.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D08 - Dossiers des séances . - 28 mai 1980 - 14 août 1980
Titre: Dossiers des séances . - 28 mai 1980 - 14 août 1980
Cote: CUM001-A-4-D08
Date(s): 28 mai 1980 - 14 août 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-102.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D09 - Dossiers des séances . - 12 septembre 1980 - 27
novembre 1980
Titre: Dossiers des séances . - 12 septembre 1980 - 27 novembre 1980
Cote: CUM001-A-4-D09
Date(s): 12 septembre 1980 - 27 novembre 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-103.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D10 - Dossiers des séances . - 11 décembre 1980 - 20
février 1981
Titre: Dossiers des séances . - 11 décembre 1980 - 20 février 1981
Cote: CUM001-A-4-D10
Date(s): 11 décembre 1980 - 20 février 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-104.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D11 - Dossiers des séances . - 20 mars 1981 - 15 mai 1981
Titre: Dossiers des séances . - 20 mars 1981 - 15 mai 1981
Cote: CUM001-A-4-D11
Date(s): 20 mars 1981 - 15 mai 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-105.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D12 - Dossiers des séances . - 29 mai 1981 - 21 août 1981
Titre: Dossiers des séances . - 29 mai 1981 - 21 août 1981
Cote: CUM001-A-4-D12
Date(s): 29 mai 1981 - 21 août 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-106.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D13 - Dossiers des séances . - 10 septembre 1981 - 13
novembre 1981
Titre: Dossiers des séances . - 10 septembre 1981 - 13 novembre 1981
Cote: CUM001-A-4-D13
Date(s): 10 septembre 1981 - 13 novembre 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-107.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D14 - Dossiers des séances . - 27 novembre 1981 - 12 mars
1982
Titre: Dossiers des séances . - 27 novembre 1981 - 12 mars 1982
Cote: CUM001-A-4-D14
Date(s): 27 novembre 1981 - 12 mars 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-108.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D15 - Dossiers des séances . - 26 mars 1982 - 11 juin 1982
Titre: Dossiers des séances . - 26 mars 1982 - 11 juin 1982
Cote: CUM001-A-4-D15
Date(s): 26 mars 1982 - 11 juin 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de chaque séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-109.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D16 - Dossiers des séances . - 5 juillet 1982
Titre: Dossiers des séances . - 5 juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D16
Date(s): 5 juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets soumis à l'ordre du jour de la dernière séance pour discussions et
décisions. Il contient des ordres du jour, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-110.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D17 - Plan d'allocation des ressources humaines et
physiques du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal
(SPCUM) . - 18 avril 1972 - 1er septembre 1977
Titre: Plan d'allocation des ressources humaines et physiques du Service de police de la
Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) . - 18 avril 1972 - 1er septembre 1977
Cote: CUM001-A-4-D17
Date(s): 18 avril 1972 - 1er septembre 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier détaille les sujets suivants:
- Projet, juillet 1972
- Plan déposé le 11 mars 1974 et approuvé le 17 juillet 1974
- Mémoires, décembre 1974
- Commission de police, février 1975.
Il contient des mémoires, des rapports et de la correspondance.
Rapport Daigneault.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du secrétariat: 462.
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-110, AH-111.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D18 - Rapports annuels et données statistiques du Service
de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) . - 1972 - décembre
1982
Titre: Rapports annuels et données statistiques du Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal (SPCUM) . - 1972 - décembre 1982
Cote: CUM001-A-4-D18
Date(s): 1972 - décembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne du résultat des activités du Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal (SPCUM). Il contient des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-111.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D19 - Collaboration du Service de police de la
Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) - tournages de films, élections,
manifestations, etc. . - 24 avril 1973 - 15 juin 1976
Titre: Collaboration du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) -
tournages de films, élections, manifestations, etc. . - 24 avril 1973 - 15 juin 1976
Cote: CUM001-A-4-D19
Date(s): 24 avril 1973 - 15 juin 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait état de la collaboration du personnel du Service de police de la Communauté
urbaine de Montréal (SPCUM) à différentes occasions. Il contient des lettres, des résolutions et
des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-111.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D20 - Service des relations publiques du Conseil de
sécurité publique (CSP) . - 4 novembre 1974 - 10 novembre 1975
Titre: Service des relations publiques du Conseil de sécurité publique (CSP) . - 4 novembre 1974 -
10 novembre 1975
Cote: CUM001-A-4-D20
Date(s): 4 novembre 1974 - 10 novembre 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des relations entretenues avec différentes personnes et organismes. Il
contient des lettres et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-112.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D21 - Discours, allocutions et déclarations des membres
du Conseil de sécurité publique (CSP) et du Service de police de la communauté
urbaine de Montréal (SPCUM) . - 18 avril 1970 - 21 mai 1982
Titre: Discours, allocutions et déclarations des membres du Conseil de sécurité publique (CSP) et
du Service de police de la communauté urbaine de Montréal (SPCUM) . - 18 avril 1970 - 21 mai
1982
Cote: CUM001-A-4-D21
Date(s): 18 avril 1970 - 21 mai 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les interventions faites par des membres du Conseil de sécurité publique
(CSP) ou du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) à différentes
occasions, tels congrès, colloques, conférences ou autres. Il contient de la correspondance et de
la documentation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 17 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-112.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D22 - Régime de retraite des policiers . - 17 février 1970 -
juin 1976
Titre: Régime de retraite des policiers . - 17 février 1970 - juin 1976
Cote: CUM001-A-4-D22
Date(s): 17 février 1970 - juin 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait état des modalités du régime de retraite des policiers. Il contient de la
correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-112.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D23 - Consultation publique sur les services rendus par le
Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) . - 10 avril
1978 - 27 mai 1981
Titre: Consultation publique sur les services rendus par le Service de police de la Communauté
urbaine de Montréal (SPCUM) . - 10 avril 1978 - 27 mai 1981
Cote: CUM001-A-4-D23
Date(s): 10 avril 1978 - 27 mai 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des sujets suivants:
- Annexe 1 - Correspondance avec les citoyens
- Annexe 2 - Mémoires à l'audience câblée des 28 mai et 1er juin 1979
Mémoires lors des séances de consultation publique les 5, 11, 13, 18 et 20 juin 1979
- Annexe 3 - Documents de travail, analyses des mémoires
Mémoires à la Commission parlementaire.
Il contient de la correspondance, des mémoires, des rapports et des cassettes audio et vidéo (un
original VHS standard des cassettes originales conservées dans la boite AH-114) des différentes
séances tenues.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels + cassettes audio et vidéo.
Emplacement des originaux:
AH-113, AH-114.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D24 - Centre de communication . - Mars 1976 - 6 juillet
1982
Titre: Centre de communication . - Mars 1976 - 6 juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D24
Date(s): Mars 1976 - 6 juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait état de la documentation sur ce qui allait devenir le Centre d'urgence 9-1-1. Il
contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-115.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D25 - Entente avec Bell Canada re: système de
communications . - Mars 1974 - 12 décembre 1977
Titre: Entente avec Bell Canada re: système de communications . - Mars 1974 - 12 décembre 1977
Cote: CUM001-A-4-D25
Date(s): Mars 1974 - 12 décembre 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne d'une entente avec cette compagnie. Il contient de la correspondance et une
entente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-115.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D26 - Mesures d'urgence . - 23 octobre 1979 - 9 juillet
1982
Titre: Mesures d'urgence . - 23 octobre 1979 - 9 juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D26
Date(s): 23 octobre 1979 - 9 juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier rapporte les mesures d'urgence déployées par le Service de police de Communauté
urbaine de Montréal (SPCUM). Il contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-115.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D27 - Campagne de publicité et de prévention . - 16
décembre 1980 - 29 septembre 1982
Titre: Campagne de publicité et de prévention . - 16 décembre 1980 - 29 septembre 1982
Cote: CUM001-A-4-D27
Date(s): 16 décembre 1980 - 29 septembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des efforts consentis pour mieux faire connaître le Service de police de
la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) et est constitué de dossiers "Publications" et
"Correspondance générale". Il contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 16 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-116.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D28 - Colloque du Conseil de sécurité publique (CSP) en
janvier 1982 . - 30 juin 1981 - janvier 1982
Titre: Colloque du Conseil de sécurité publique (CSP) en janvier 1982 . - 30 juin 1981 - janvier
1982
Cote: CUM001-A-4-D28
Date(s): 30 juin 1981 - janvier 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les activités lors de ce colloque tenu les 15, 16 et 17 janvier 1982 et est
subdivisé de la façon suivante: -Préparation, invitations, -colloque, -mémoires, et -Suivi. Il
contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-116.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D29 - Dossiers divers . - 23 décembre 1969 - 30 juillet 1982
Titre: Dossiers divers . - 23 décembre 1969 - 30 juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D29
Date(s): 23 décembre 1969 - 30 juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier comporte les sujets suivants:
1966-1982 - Code de discipline (règlements sur la déontologie policière)
1970-1982 - Lois et règlements
1971-1980 - Pouvoirs du Conseil de sécurité publique (CSP) (différents textes de lois
concernant le Conseil de sécurité publique (CSP). Et notamment copie du bill 281 constituant le
Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) --23 décembre 1971--)
1975-------- - Réunion spéciale du Conseil de sécurité publique (CSP) et de ses cadres
1975-1976 - Mesures de sécurité - Jeux olympiques de 1976
1976-------- -"Affaire Samson" Commission d'enquête (Keable) sur la perquisition à l'Agence
de presse libre du
Québec
1977-------- - Rapport Dagenais sur la satisfaction au travail des policiers
1977-------- - Dossier sur le système métrique à la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Il contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-117.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D30 - Rapports divers . - 26 août 1970 - 2 novembre 1982
Titre: Rapports divers . - 26 août 1970 - 2 novembre 1982
Cote: CUM001-A-4-D30
Date(s): 26 août 1970 - 2 novembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier comporte les rapports suivants:
(AH-118)
26 août 1970---- - Intégration des services de police (d. 3515)
31 mars 1972--- - Rapport du Conseil de sécurité publique (CSP) sur les services des incendies
7 juillet 1972---- - Enquête sur le directeur Jacques Saulnier (CPQ)
Février 1973----- - Mémoire sur la formation professionnelle des membres de l'état-major du
Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM).
15 octobre 1976- Rapport sur le contrôle des policiers blessés en devoir
Juillet 1977----- - "La police par les policiers". Mémoire par la Fraternité des policiers au
Groupe de travail sur les
fonctions policières
Janvier 1978----- - Rapport du Groupe de travail sur l'organisation et les fonctions policières au
Québec
Décembre 1978 - Étude sur la gestion de l'approvisionnement à la Communauté urbaine de
Montréal (CUM)
10 mars 1981--- - Rapport de mission en Angleterre sur la patrouille à pied
30 mai 1980----- -"Les objectifs du SPCUM" (élaboration) (document de travail préparé par
Monsieur José Rico)
Septembre 1980- Correspondance en fonction des objectifs
31 juillet 1981--- - Synthèse des rapports du Service de police de la communauté urbaine de
Montréal (SPCUM) sur les objectifs fixés par le Conseil de sécurité publique (CSP)
Décembre 1981 - Réaménagement de la carte policière de la Communauté urbaine de Montréal
(CUM)
Juin 1982--------- - La loi du dimanche
28 juin 1982----- - État du dossier sur l'or et les bijoux volés
Septembre 1982- Comité consultatif des relations professionnelles
(AH-119)
16 septembre 1982- Le vol à main armée au Québec (Rapport Laplante)
27 septembre 1982- La prévention par la publicité
Octobre 1982--- - Rapport du Comité sur les relations entre les municipalités et la RAAQ.
7 octobre 1982- - Réflexions sur quelques articles de la loi 46 et sur l'organisation de la
Commission de la
sécurité publique
8 octobre 1982- - La cavalerie
2 novembre 1982- Uniformisation des règlements municipaux d'application policière.
Il contient de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Numéro de dossiers du Secrétariat: 3514, 3515.
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-118, AH-119.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D31 - Correspondance diverse . - Janvier 1970 - décembre
1976
Titre: Correspondance diverse . - Janvier 1970 - décembre 1976
Cote: CUM001-A-4-D31
Date(s): Janvier 1970 - décembre 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de sujets variés. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-119.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D32 - Correspondance diverse . - 1977 - 1980
Titre: Correspondance diverse . - 1977 - 1980
Cote: CUM001-A-4-D32
Date(s): 1977 - 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de sujets variés, incluant -projet de loi 57, -Conseil de sécurtié publique
(CSP) postes vacants et -documents divers. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-120.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D33 - Coupures de presse . - 24 octobre 1972 - 10
septembre 1973
Titre: Coupures de presse . - 24 octobre 1972 - 10 septembre 1973
Cote: CUM001-A-4-D33
Date(s): 24 octobre 1972 - 10 septembre 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités
du Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des coupures de presse originales ou en
photocopie.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels : Couvertures rigides rembourrées rouges,
pages cartonnées reliées par 2 poteaux ; 30 cm de largeur X 37 cm de hauteur X 8 cm d'épaisseur.
Emplacement des originaux:
AH-121.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D34 - Coupures de presse . - 17 août 1977 - 7 mars 1979
Titre: Coupures de presse . - 17 août 1977 - 7 mars 1979
Cote: CUM001-A-4-D34
Date(s): 17 août 1977 - 7 mars 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du
Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des photocopies de coupures de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 22 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-121.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D35 - Coupures de presse . - 1er juin 1979 - 1er juillet
1979
Titre: Coupures de presse . - 1er juin 1979 - 1er juillet 1979
Cote: CUM001-A-4-D35
Date(s): 1er juin 1979 - 1er juillet 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du
Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des photocopies de coupures de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-122.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D36 - Coupures de presse . - Janvier 1981 - juin 1981
Titre: Coupures de presse . - Janvier 1981 - juin 1981
Cote: CUM001-A-4-D36
Date(s): Janvier 1981 - juin 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du
Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des photocopies de coupures de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 25 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-122.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D37 - Coupures de presse . - Juillet 1981 - décembre 1981
Titre: Coupures de presse . - Juillet 1981 - décembre 1981
Cote: CUM001-A-4-D37
Date(s): Juillet 1981 - décembre 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du
Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des photocopies de coupures de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 28 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-123.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-4-D38 - Coupures de presse . - Janvier 1982 - juillet 1982
Titre: Coupures de presse . - Janvier 1982 - juillet 1982
Cote: CUM001-A-4-D38
Date(s): Janvier 1982 - juillet 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier recueille des articles de différents journaux sur des sujets concernant les activités du
Conseil de sécurité publique (CSP). Il contient des photocopies de coupures de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 26 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-124.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-6 - Conseil de la Société de transport de la CUM . -
1970-2001
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)
Titre: Conseil de la Société de transport de la CUM . - 1970-2001
Cote: CUM001-A-6
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de
la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1)
Le fonds contient des résolutions et de la correspondance.
STCUM - CTCUM.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Conseil de la Société de transport de la CUM (STCUM)
: CUM001-A-6-1 - Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 20 juin 2001
Titre: Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 20 juin 2001
Cote: CUM001-A-6-1
Date(s): 6 avril 1970 - 20 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la
CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM.
Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-6-1-D1 - Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 18
septembre 1985.
Titre: Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 18 septembre 1985.
Cote: CUM001-A-6-1-D1
Date(s): 6 avril 1970 - 18 septembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des activités du Conseil de la STCUM, antérieurement dénommée
CTCUM, au niveau de la nomination des commissaires et, ensuite, des membres du conseil
d#administration. Il contient des résolutions, des serments d'office et de la correspondance
afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
La plupart des documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 530-3.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-6-1-D2 - Nominations à la STCUM . - 30 décembre 1985 -
10 décembre 1997.
Titre: Nominations à la STCUM . - 30 décembre 1985 - 10 décembre 1997.
Cote: CUM001-A-6-1-D2
Date(s): 30 décembre 1985 - 10 décembre 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des activités du Conseil de la STCUM, antérieurement dénommée
CTCUM, au niveau de la nomination des membres du conseil d#administration. Il contient
des résolutions, des serments d'office et de la correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
La plupart des documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4081.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-6-1-D3 - Nominations à la STCUM . - 18 février 1998 - 20
juin 2001.
Titre: Nominations à la STCUM . - 18 février 1998 - 20 juin 2001.
Cote: CUM001-A-6-1-D3
Date(s): 18 février 1998 - 20 juin 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne des activités du Conseil de la STCUM au niveau de la nomination des
membres du conseil d#administration. Il contient des résolutions, des serments d'office et de
la correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
La plupart des documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7166.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-A-7 - Comités . - 1970-2002
Titre: Comités . - 1970-2002
Cote: CUM001-A-7
Date(s): 1970-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles.
Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités
(SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-7-1 - Nominations à différents comités . - 1970-2002
Titre: Nominations à différents comités . - 1970-2002
Cote: CUM001-A-7-1
Date(s): 1970-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série concerne un historique de toutes les nominations à la CUM ainsi que sur
des organismes externes.
Elle est constituée de listes classées par ordre alphabétique de comités, de procès-verbaux et de
correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-7-1-D1 - Nominations à différents comités - Historique . -
29 janvier 2001
Titre: Nominations à différents comités - Historique . - 29 janvier 2001
Cote: CUM001-A-7-1-D1
Date(s): 29 janvier 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un historique de toutes les nominations (et de leur échéance respective)
faites par la Conseil, le Comité exécutif ou autres instances décisionnelles à différents
comités, sous-comités, commissions, groupes de travail, internes ou externes, de janvier
1970 à mai 2001. Il est constitué de listes classées par ordre alphabétique de comité,
extraites de l'application informatique "Échéancier de nominations".
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-168.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-7-1-D2 - Nominations sur des organismes externes . -
1982-2001
Titre: Nominations sur des organismes externes . - 1982-2001
Cote: CUM001-A-7-1-D2
Date(s): 1982-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les documents d'organismes suivants où siègeaient des personnes
nommées par la CUM:
# 1819 Corporation de sport et loisir de l'Ile de Montréal (SLIM) 1997 à 2001
# 3186 Société de la Place des Arts - 1982 à 2001
# 3628 Musée d'art contemporain - 1984 à 1998
# 3703 Société de la maison des sciences et des techniques - 1984
# 5457 Institut de police du Québec - 1990 à 2000
# 7627 École nationale de police du Québec - 2000
# 7038 Régie régionale de la santé et des services sociaux du Montréal-Centre
# 7547 Corporation d'urgence-santé. Il est constitué de résolutions et de correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 2638.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-A-7-2 - Comités divers (internes ou externes) . - 1970-2002
Titre: Comités divers (internes ou externes) . - 1970-2002
Cote: CUM001-A-7-2
Date(s): 1970-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série concerne des comités autant de la CUM ainsi que d'autres organismes
externes qui ont souvent une existence éphémère ou qui sont parallèles à la CUM.
Elle est constituée de procès-verbaux et de correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-7-2-D1 - Comités divers ponctuels . - 1982-2001
Titre: Comités divers ponctuels . - 1982-2001
Cote: CUM001-A-7-2-D1
Date(s): 1982-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne des organismes de la CUM qui n'ont existés que quelques temps ou qui
ne contiennent que quelques procès-verbaux dont:
-Comité directeur pour la création du Centre de finance et de commerce int. de Montréal
(1981-1983)
-Comité technique de la Table de concertation sur le transport en commun dans la région de
Montréal (1983-84)
-Comité de vérification (1983-1989)
-Séance de travail avec la direction générale et la direction du SPCUM (1985)
-Séance de travail du CE avec le comité ministériel de la région de Montréal (1984-1986)
-Comité aviseur en vue de la Conférence européenne et nord-américaine sur la sécurité et la
prévention de la
criminalité en milieu urbain (1988)
-Groupe de travail sur les appels pour alarmes non-fondés (1988)
-Fonds de charité des employés et retraités de la CUM (1990) (D.# 5680).
Il est constitué de procès-verbaux ou comptes rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 4050.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-7-2-D2 - Groupe de travail sur Montréal et sa région . -
1992-1994
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Groupe de travail sur Montréal et sa région
Titre: Groupe de travail sur Montréal et sa région . - 1992-1994
Cote: CUM001-A-7-2-D2
Date(s): 1992-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fournit des informations sur ce groupe de travail. Il est constitué de
correspondance et du rapport final (procès-verbaux ou comptes rendus manquent).
Rapport Pichette.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier de Secrétariat: 6246.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1953.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Groupe de travail sur Montréal et sa région
Dossier: CUM001-A-7-2-D3 - Comité d'organisation du congrès Métropolis
tenu à Montréal en 1993 . - 1990-1995
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Comité d'organisation du congrès Métropolis tenu
à Montréal en 1993.
Titre: Comité d'organisation du congrès Métropolis tenu à Montréal en 1993 . - 1990-1995
Cote: CUM001-A-7-2-D3
Date(s): 1990-1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fournit des informations sur ce comité. Il est constitué de correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier de Secrétariat: 5765.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1953.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Comité d'organisation du congrès Métropolis tenu à
Montréal en 1993.
Dossier: CUM001-A-7-2-D4 - Comité organisateur APCO Montréal 2004 . -
1997-2004
Créateur: Communauté urbaine de Montréal. Comité organisateur APCO Montréal 2004
Titre: Comité organisateur APCO Montréal 2004 . - 1997-2004
Cote: CUM001-A-7-2-D4
Date(s): 1997-2004 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fournit des informations sur ce comité. Il est constitué de correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier de Secrétariat: 7089.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1953.
Groupe de documents reliés:
Mots-clés:
• Communauté urbaine de Montréal. Comité organisateur APCO Montréal 2004
Dossier: CUM001-A-7-2-D5 - Comité directeur du vieux port de Montréal . -
1998-2000
Titre: Comité directeur du vieux port de Montréal . - 1998-2000
Cote: CUM001-A-7-2-D5
Date(s): 1998-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fournit des informations sur ce comité et l'implication de la CUM. Il est constitué
de correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier de Secrétariat: 1297.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1953.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-A-7-2-D6 - Comité consultatif des aéroports de Montréal . -
1980-1989
Titre: Comité consultatif des aéroports de Montréal . - 1980-1989
Cote: CUM001-A-7-2-D6
Date(s): 1980-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fournit des informations sur ce comité et l'implication de la CUM. Il est constitué
de correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier de Secrétariat: 4145.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1953.
Groupe de documents reliés:
​