Archives de Montréal
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CUM001 Fonds Communauté urbaine de Montréal Série B . - 1970-2001

Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Description matérielle:
259,79 m de documents textuels et cartographiques (iconographiques).
Histoire administrative / Notice biographique
La Communauté urbaine de Montréal est créée par une loi sanctionnée le 23 décembre 1969 et mise
en vigueur le 1er janvier 1970 (Lois du Québec, 1969, c. 84 ou L.R.Q., c. C-37.2). Elle succède à la
Corporation de Montréal Métropolitain et son Conseil tient sa première assemblée le 9 février 1970. La
Communauté urbaine de Montréal est abolie le 1er janvier 2002 en vertu de la Loi portant réforme de
l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais
(L.Q., 2000, c. 56, annexe 1) sanctionnée le 20 décembre 2000. Elle est intégrée à la nouvelle Ville de
Montréal formée par cette même loi et tient sa dernière assemblée le 12 décembre 2001.
Le territoire de la Communauté urbaine de Montréal comprend toutes les municipalités sur l'Île le
Montréal, incluant l'Île de Dorval et l'Île Bizard. Le mandat de la Communauté est de dispenser des
services d'ordre intermunicipal, dans les domaines de l'environnement et l'aménagement (évaluation des
immeubles, schéma d'aménagement, parcs régionaux, qualité de l'air, aliments, eaux usées), du transport
en commun, de la sécurité publique et de la promotion économique.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors des activités quotidiennes de la Communauté urbaine de Montréal, de
1970 à 2001.
Portée et contenu
Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la
Communauté urbaine de Montréal.
Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil,
du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts
et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations);
Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion
interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information,
regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse,
rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles
(gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières,
regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification;
Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de
réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement
de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant
l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des
parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels
d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport
collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements
spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par
autobus.
Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et
des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.
Autres formats
Le fonds est partiellement disponible sur microfilm (procès-verbaux et rôles d'évaluation).
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé. Certaines sous-séries sont décrites au niveau des pièces.
Groupe de documents reliés
On consultera également le fonds XCD01 qui contient les publications réalisées par les différents
services de la CUM.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Communauté urbaine de Montréal
Contenu du fonds ou de la collection
​ 
​Série: CUM001-B - Organisation et planification . - 1961, 1970-2001
Titre: Organisation et planification . - 1961, 1970-2001
Cote: CUM001-B
Date(s): 1970-01-01 - 2001-12-31 (date(s) de création)
Date(s): 1961, 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté
urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires
juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du
Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation
(SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 26,33 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-B-1 - Rôle politique du bureau du président du Comité
exécutif . - 1961, 1970-2001
Titre: Rôle politique du bureau du président du Comité exécutif . - 1961, 1970-2001
Cote: CUM001-B-1
Date(s): 1970-01-01 - 2001-12-31 (date(s) de création)
Date(s): 1961, 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du
Comité exécutif.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président
(SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB,SS1,SSS3), Rapports du président sur la situation financière
de la Communauté (SB,SS1,SSS4), Agendas des présidents (SB,SS1,SSS5).
Elle contient surtout des notes, des lettres, des rapports et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 408 cm de documents textuels et iconographiques (photographies).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-1-1 - Dossiers . - 1970 - 1999
Titre: Dossiers . - 1970 - 1999
Cote: CUM001-B-1-1
Date(s): 1970 - 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe les .....
Elle contient des résolutions, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: M de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-1-2 - Discours du président . - 1970-2001
Titre: Discours du président . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-1-2
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de
la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des
notes pour des conférences, des lettres et des mémos.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 108 cm de documents textuels et iconographiques (photographies).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D01 - Discours de l'année 1970 . - 21 janvier - 1er
octobre 1970
Titre: Discours de l'année 1970 . - 21 janvier - 1er octobre 1970
Cote: CUM001-B-1-2-D01
Date(s): 21 janvier - 1er octobre 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'allocutions prononcées par M. Lucien Saulnier en
diverses occasions. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D02 - Discours de l'année 1971 . - 8 janvier - 14
octobre 1971
Titre: Discours de l'année 1971 . - 8 janvier - 14 octobre 1971
Cote: CUM001-B-1-2-D02
Date(s): 8 janvier - 14 octobre 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'allocutions prononcées par M. Lucien Saulnier en
diverses occasions. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D03 - Discours de l'année 1972 . - 25 avril - 24 octobre
1972
Titre: Discours de l'année 1972 . - 25 avril - 24 octobre 1972
Cote: CUM001-B-1-2-D03
Date(s): 25 avril - 24 octobre 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan en
diverses occasions. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D04 - Discours de l'année 1973 . - 25 janvier - 10
décembre 1973
Titre: Discours de l'année 1973 . - 25 janvier - 10 décembre 1973
Cote: CUM001-B-1-2-D04
Date(s): 25 janvier - 10 décembre 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan en
diverses occasions. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D05 - Discours de l'année 1974. . - 30 janvier - 27
novembre 1974
Titre: Discours de l'année 1974. . - 30 janvier - 27 novembre 1974
Cote: CUM001-B-1-2-D05
Date(s): 30 janvier - 27 novembre 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente certaines allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan à l'occasion
de différents événements. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D06 - Discours de l'année 1975. . - 21 janvier - 6
novembre 1975
Titre: Discours de l'année 1975. . - 21 janvier - 6 novembre 1975
Cote: CUM001-B-1-2-D06
Date(s): 21 janvier - 6 novembre 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan à l'occasion de
divers événements. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D07 - Discours de l'année 1976. . - 28 janvier - 18
février 1976
Titre: Discours de l'année 1976. . - 28 janvier - 18 février 1976
Cote: CUM001-B-1-2-D07
Date(s): 28 janvier - 18 février 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan à l'occasion de
divers événements. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D08 - Discours de l'année 1977. . - 18 mars - 3 mai.
Titre: Discours de l'année 1977. . - 18 mars - 3 mai.
Cote: CUM001-B-1-2-D08
Date(s): 18 mars - 3 mai. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une allocution prononcée par M. Lawrence Hanigan lors d'un congrès. Il
contient un discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D09 - Discours de l'année 1978. . - 11 avril - 15
septembre 1978
Titre: Discours de l'année 1978. . - 11 avril - 15 septembre 1978
Cote: CUM001-B-1-2-D09
Date(s): 11 avril - 15 septembre 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier met en relief des allocutions prononcées par M. Lawrence Hanigan et par M.
Pierre DesMarais II. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D10 - Discours de l'année 1979. . - 19 janvier - 25
octobre 1979
Titre: Discours de l'année 1979. . - 19 janvier - 25 octobre 1979
Cote: CUM001-B-1-2-D10
Date(s): 19 janvier - 25 octobre 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous présente des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il contient
des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D11 - Discours de l'année 1980. . - 30 janvier - 13
novembre 1980
Titre: Discours de l'année 1980. . - 30 janvier - 13 novembre 1980
Cote: CUM001-B-1-2-D11
Date(s): 30 janvier - 13 novembre 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il contient des
discours et un mémo.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D12 - Discours de l'année 1981. . - 17 février - 4
décembre 1981
Titre: Discours de l'année 1981. . - 17 février - 4 décembre 1981
Cote: CUM001-B-1-2-D12
Date(s): 17 février - 4 décembre 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il contient des
discours et un communiqué.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D13 - Discours de l'année 1982. . - 4 février - 17
novembre 1982.
Titre: Discours de l'année 1982. . - 4 février - 17 novembre 1982.
Cote: CUM001-B-1-2-D13
Date(s): 4 février - 17 novembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D14 - Discours de l'année 1983. . - 14 janvier - 7
décembre 1983
Titre: Discours de l'année 1983. . - 14 janvier - 7 décembre 1983
Cote: CUM001-B-1-2-D14
Date(s): 14 janvier - 7 décembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous place devant des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il
contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D15 - Discours de l'année 1984. . - 9 janvier - 11
décembre 1984
Titre: Discours de l'année 1984. . - 9 janvier - 11 décembre 1984
Cote: CUM001-B-1-2-D15
Date(s): 9 janvier - 11 décembre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier met en relief des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II. Il contient
des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D16 - Discours de l'année 1985. . - 17 janvier - 21
décembre 1985
Titre: Discours de l'année 1985. . - 17 janvier - 21 décembre 1985
Cote: CUM001-B-1-2-D16
Date(s): 17 janvier - 21 décembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Pierre DesMarais II et par M. Michel
Hamelin. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-326.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D17 - Discours de l'année 1986. . - 13 février - 16
décembre 1986
Titre: Discours de l'année 1986. . - 13 février - 16 décembre 1986
Cote: CUM001-B-1-2-D17
Date(s): 13 février - 16 décembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-327.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D18 - Discours de l'année 1987. . - 5 janvier - 3
décembre 1987
Titre: Discours de l'année 1987. . - 5 janvier - 3 décembre 1987
Cote: CUM001-B-1-2-D18
Date(s): 5 janvier - 3 décembre 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-327.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D19 - Discours de l'année 1988. . - 5 janvier - 8
décembre 1988
Titre: Discours de l'année 1988. . - 5 janvier - 8 décembre 1988
Cote: CUM001-B-1-2-D19
Date(s): 5 janvier - 8 décembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-327.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D20 - Discours de l'année 1989. . - 17 janvier - 18
décembre 1989
Titre: Discours de l'année 1989. . - 17 janvier - 18 décembre 1989
Cote: CUM001-B-1-2-D20
Date(s): 17 janvier - 18 décembre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-327.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D21 - Discours de l'année 1990. . - 15 janvier - 19
décembre 1990
Titre: Discours de l'année 1990. . - 15 janvier - 19 décembre 1990
Cote: CUM001-B-1-2-D21
Date(s): 15 janvier - 19 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
4 volumes.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-327.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D22 - Discours de l'année 1991. . - 21 janvier - 10
décembre 1991
Titre: Discours de l'année 1991. . - 21 janvier - 10 décembre 1991
Cote: CUM001-B-1-2-D22
Date(s): 21 janvier - 10 décembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
4 volumes.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-328.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D23 - Discours de l'année 1992. . - 29 janvier - 5
décembre 1992
Titre: Discours de l'année 1992. . - 29 janvier - 5 décembre 1992
Cote: CUM001-B-1-2-D23
Date(s): 29 janvier - 5 décembre 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'allocutions prononcées par M. Michel Hamelin en
différentes circonstances. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-328.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D24 - Discours de l'année 1993. . - 18 janvier - 15
décembre 1993
Titre: Discours de l'année 1993. . - 18 janvier - 15 décembre 1993
Cote: CUM001-B-1-2-D24
Date(s): 18 janvier - 15 décembre 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier met en évidence des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin à l'occasion
de différents événements. Il contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-328.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D25 - Discours de l'année 1994. . - 7 janvier - 21
décembre 1994
Titre: Discours de l'année 1994. . - 7 janvier - 21 décembre 1994
Cote: CUM001-B-1-2-D25
Date(s): 7 janvier - 21 décembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous place devant des allocutions prononcées par M. Michel Hamelin et Mme
Vera Danyluk. Il contient des discours et des diapositives.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels et photographiques.
Emplacement des originaux:
AH-328.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D26 - Discours de l'année 1995. . - 8 février - 20
décembre 1995
Titre: Discours de l'année 1995. . - 8 février - 20 décembre 1995
Cote: CUM001-B-1-2-D26
Date(s): 8 février - 20 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-328.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D27 - Discours de l'année 1996. . - 8 février - 20
décembre 1996
Titre: Discours de l'année 1996. . - 8 février - 20 décembre 1996
Cote: CUM001-B-1-2-D27
Date(s): 8 février - 20 décembre 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il
contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D28 - Discours de l'année 1997. . - 10 janvier - 15
décembre 1997
Titre: Discours de l'année 1997. . - 10 janvier - 15 décembre 1997
Cote: CUM001-B-1-2-D28
Date(s): 10 janvier - 15 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous présente des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il contient des
discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D29 - Discours de l'année 1998. . - 12 février - 9
décembre 1998
Titre: Discours de l'année 1998. . - 12 février - 9 décembre 1998
Cote: CUM001-B-1-2-D29
Date(s): 12 février - 9 décembre 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous place devant des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il contient
des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D30 - Discours de l'année 1999. . - 20 janvier - 14
décembre 1999
Titre: Discours de l'année 1999. . - 20 janvier - 14 décembre 1999
Cote: CUM001-B-1-2-D30
Date(s): 20 janvier - 14 décembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il
contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D31 - Discours de l'année 2000. . - 10 janvier - 13
décembre 2000
Titre: Discours de l'année 2000. . - 10 janvier - 13 décembre 2000
Cote: CUM001-B-1-2-D31
Date(s): 10 janvier - 13 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il
contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D32 - Discours de l'année 2001. . - 15 janvier - 28
novembre 2001
Titre: Discours de l'année 2001. . - 15 janvier - 28 novembre 2001
Cote: CUM001-B-1-2-D32
Date(s): 15 janvier - 28 novembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des allocutions prononcées par Mme Vera Danyluk. Il
contient des discours.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-2-D33 - Sommaire des discours prononcés par le
président du CE. . - 21 janvier 1970 - 26 mai 2000
Titre: Sommaire des discours prononcés par le président du CE. . - 21 janvier 1970 - 26 mai
2000
Cote: CUM001-B-1-2-D33
Date(s): 21 janvier 1970 - 26 mai 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier énumère les titres des différents discours prononcés entre 1970 et 2000. Il
contient un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-329.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-1-3 - Correspondance . - 1961-2001
Titre: Correspondance . - 1961-2001
Cote: CUM001-B-1-3
Date(s): 1961-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans
le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par
ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3,2 m de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D01 - Correspondance . - 27 janvier - 30 décembre
1970
Titre: Correspondance . - 27 janvier - 30 décembre 1970
Cote: CUM001-B-1-3-D01
Date(s): 27 janvier - 30 décembre 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D02 - Correspondance . - 8 janvier - 29 décembre
1971
Titre: Correspondance . - 8 janvier - 29 décembre 1971
Cote: CUM001-B-1-3-D02
Date(s): 8 janvier - 29 décembre 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D03 - Correspondance . - 7 janvier - 28 décembre
1972
Titre: Correspondance . - 7 janvier - 28 décembre 1972
Cote: CUM001-B-1-3-D03
Date(s): 7 janvier - 28 décembre 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D04 - Correspondance . - 9 janvier - 19 décembre
1973
Titre: Correspondance . - 9 janvier - 19 décembre 1973
Cote: CUM001-B-1-3-D04
Date(s): 9 janvier - 19 décembre 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D05 - Correspondance . - 29 janvier - 17 décembre
1974
Titre: Correspondance . - 29 janvier - 17 décembre 1974
Cote: CUM001-B-1-3-D05
Date(s): 29 janvier - 17 décembre 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D06 - Correspondance . - 7 janvier - 25 décembre
1975
Titre: Correspondance . - 7 janvier - 25 décembre 1975
Cote: CUM001-B-1-3-D06
Date(s): 7 janvier - 25 décembre 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D07 - Correspondance . - 2 janvier - 29 décembre
1976
Titre: Correspondance . - 2 janvier - 29 décembre 1976
Cote: CUM001-B-1-3-D07
Date(s): 2 janvier - 29 décembre 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D08 - Correspondance . - 14 janvier - 30 décembre
1977
Titre: Correspondance . - 14 janvier - 30 décembre 1977
Cote: CUM001-B-1-3-D08
Date(s): 14 janvier - 30 décembre 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-573.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D09 - Correspondance . - 3 janvier - 8 décembre 1978
Titre: Correspondance . - 3 janvier - 8 décembre 1978
Cote: CUM001-B-1-3-D09
Date(s): 3 janvier - 8 décembre 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D10 - Correspondance . - 4 janvier - 13 décembre
1979
Titre: Correspondance . - 4 janvier - 13 décembre 1979
Cote: CUM001-B-1-3-D10
Date(s): 4 janvier - 13 décembre 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D11 - Correspondance . - 25 janvier - 30 décembre
1980
Titre: Correspondance . - 25 janvier - 30 décembre 1980
Cote: CUM001-B-1-3-D11
Date(s): 25 janvier - 30 décembre 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D12 - Correspondance . - 5 janvier - 31 décembre
1981
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 31 décembre 1981
Cote: CUM001-B-1-3-D12
Date(s): 5 janvier - 31 décembre 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D13 - Correspondance . - 5 janvier - 29 décembre
1982
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 29 décembre 1982
Cote: CUM001-B-1-3-D13
Date(s): 5 janvier - 29 décembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D14 - Correspondance . - 7 avril - 29 décembre 1983
Titre: Correspondance . - 7 avril - 29 décembre 1983
Cote: CUM001-B-1-3-D14
Date(s): 7 avril - 29 décembre 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-574.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D15 - Correspondance . - 5 janvier - 28 décembre
1984
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 28 décembre 1984
Cote: CUM001-B-1-3-D15
Date(s): 5 janvier - 28 décembre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-575.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D16 - Correspondance . - 3 janvier - 31 décembre
1985
Titre: Correspondance . - 3 janvier - 31 décembre 1985
Cote: CUM001-B-1-3-D16
Date(s): 3 janvier - 31 décembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-575.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D17 - Correspondance . - 3 janvier - 30 décembre
1986
Titre: Correspondance . - 3 janvier - 30 décembre 1986
Cote: CUM001-B-1-3-D17
Date(s): 3 janvier - 30 décembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-576.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D18 - Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre
1987
Titre: Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre 1987
Cote: CUM001-B-1-3-D18
Date(s): 6 janvier - 22 décembre 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-576.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D19 - Correspondance . - 5 janvier - 22 décembre
1988
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 22 décembre 1988
Cote: CUM001-B-1-3-D19
Date(s): 5 janvier - 22 décembre 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-577.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D20 - Correspondance . - 5 janvier - 21 décembre
1989
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 21 décembre 1989
Cote: CUM001-B-1-3-D20
Date(s): 5 janvier - 21 décembre 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-577.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D21 - Correspondance . - 8 janvier - 20 décembre
1990
Titre: Correspondance . - 8 janvier - 20 décembre 1990
Cote: CUM001-B-1-3-D21
Date(s): 8 janvier - 20 décembre 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-578.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D22 - Correspondance . - 7 janvier - 19 décembre
1991
Titre: Correspondance . - 7 janvier - 19 décembre 1991
Cote: CUM001-B-1-3-D22
Date(s): 7 janvier - 19 décembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-578.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D23 - Correspondance . - 6 janvier - 18 décembre
1992
Titre: Correspondance . - 6 janvier - 18 décembre 1992
Cote: CUM001-B-1-3-D23
Date(s): 6 janvier - 18 décembre 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-578.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D24 - Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre
1993
Titre: Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre 1993
Cote: CUM001-B-1-3-D24
Date(s): 6 janvier - 22 décembre 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-579.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D25 - Correspondance . - 5 janvier - 29 décembre
1994
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 29 décembre 1994
Cote: CUM001-B-1-3-D25
Date(s): 5 janvier - 29 décembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-579.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D26 - Correspondance . - 6 janvier - 20 décembre
1995
Titre: Correspondance . - 6 janvier - 20 décembre 1995
Cote: CUM001-B-1-3-D26
Date(s): 6 janvier - 20 décembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-580.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D27 - Correspondance . - 4 janvier - 20 décembre
1996
Titre: Correspondance . - 4 janvier - 20 décembre 1996
Cote: CUM001-B-1-3-D27
Date(s): 4 janvier - 20 décembre 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-580.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D28 - Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre
1997
Titre: Correspondance . - 6 janvier - 22 décembre 1997
Cote: CUM001-B-1-3-D28
Date(s): 6 janvier - 22 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-581.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D29 - Correspondance . - 5 janvier - 30 décembre
1998
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 30 décembre 1998
Cote: CUM001-B-1-3-D29
Date(s): 5 janvier - 30 décembre 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-581.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D30 - Correspondance . - 5 janvier - 23 décembre
1999
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 23 décembre 1999
Cote: CUM001-B-1-3-D30
Date(s): 5 janvier - 23 décembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-581.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D31 - Correspondance . - 5 janvier - 20 décembre
2000
Titre: Correspondance . - 5 janvier - 20 décembre 2000
Cote: CUM001-B-1-3-D31
Date(s): 5 janvier - 20 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-586.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D32 - Correspondance . - 3 janvier - 21 décembre
2001
Titre: Correspondance . - 3 janvier - 21 décembre 2001
Cote: CUM001-B-1-3-D32
Date(s): 3 janvier - 21 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de la correspondance échangée en diverses occasions. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-586.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-3-D33 - Correspondance de M. Lucien Saulnier . -
1961-1970
Titre: Correspondance de M. Lucien Saulnier . - 1961-1970
Cote: CUM001-B-1-3-D33
Date(s): 1961-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de différents dossiers rassemblés par M. Saulnier
concernant la création et le prolongement du métro de Montréal, entre autres, des documents
rapportés de divers voyages dans de grandes villes (Paris, Mexico, etc.), ou provenant de la
Régie autonome des transports parisiens (RATP). Il contient des lettres, des rapports et des
cartes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-587.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-1-4 - Rapports du président sur la situation financière de la
Communauté . - 1982-1999
Titre: Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999
Cote: CUM001-B-1-4
Date(s): 1982-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la
Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes
d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 17,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D01 - Rapport pour l'année 1982. . - 1er décembre
1982 - 10 mars 1983
Titre: Rapport pour l'année 1982. . - 1er décembre 1982 - 10 mars 1983
Cote: CUM001-B-1-4-D01
Date(s): 1er décembre 1982 - 10 mars 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 15 décembre 1982 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux, une demande d'autorisation et un exemplaire de ce rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3233.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D02 - Rapport pour l'année 1983. . - 27 octobre 1983 -
4 octobre 1984
Titre: Rapport pour l'année 1983. . - 27 octobre 1983 - 4 octobre 1984
Cote: CUM001-B-1-4-D02
Date(s): 27 octobre 1983 - 4 octobre 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 15 novembre 1983 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des exemplaires de ce rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3505.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D03 - Rapport pour l'année 1984. . - 15 novembre
1984 - 9 mai 1985
Titre: Rapport pour l'année 1984. . - 15 novembre 1984 - 9 mai 1985
Cote: CUM001-B-1-4-D03
Date(s): 15 novembre 1984 - 9 mai 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 15 novembre 1984 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des lettres, un exemplaire de ce rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 3796.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D04 - Rapport pour l'année 1985. . - 6 décembre 1984
- 15 janvier 1987
Titre: Rapport pour l'année 1985. . - 6 décembre 1984 - 15 janvier 1987
Cote: CUM001-B-1-4-D04
Date(s): 6 décembre 1984 - 15 janvier 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 13 novembre 1985 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux, un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 828.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D05 - Rapport pour l'année 1986. . - 13 janvier 1987 -
27 août 1987
Titre: Rapport pour l'année 1986. . - 13 janvier 1987 - 27 août 1987
Cote: CUM001-B-1-4-D05
Date(s): 13 janvier 1987 - 27 août 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 14 janvier 1987 et la façon de le publier. Il contient un exemplaire du
rapport , des extraits de procès-verbaux, une lettre, un mémorandum et une demande
d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 4622.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D06 - Rapport pour l'année 1987. . - 25 novembre
1987 - 14 avril 1988
Titre: Rapport pour l'année 1987. . - 25 novembre 1987 - 14 avril 1988
Cote: CUM001-B-1-4-D06
Date(s): 25 novembre 1987 - 14 avril 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 25 novembre 1987 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 4924.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D07 - Rapport pour l'année 1988. . - 27 novembre
1988 - 10 août 1989
Titre: Rapport pour l'année 1988. . - 27 novembre 1988 - 10 août 1989
Cote: CUM001-B-1-4-D07
Date(s): 27 novembre 1988 - 10 août 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 7 décembre 1988 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procèsverbaux,
un exemplaire du rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 825.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D08 - Rapport pour l'année 1989. . - 12 octobre 1989 -
9 août 1990
Titre: Rapport pour l'année 1989. . - 12 octobre 1989 - 9 août 1990
Cote: CUM001-B-1-4-D08
Date(s): 12 octobre 1989 - 9 août 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 8 novembre 1989 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procèsverbaux,
un exemplaire du rapport, des demandes d'autorisation et un communiqué .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5363.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D09 - Rapport pour l'année 1990. . - 18 juin 1990 - 14
mars 1991
Titre: Rapport pour l'année 1990. . - 18 juin 1990 - 14 mars 1991
Cote: CUM001-B-1-4-D09
Date(s): 18 juin 1990 - 14 mars 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 19 décembre 1990 et la façon de le publier. Il contient une copie du rapport,
des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et un exemplaire d'une enquête
effectuée auprès des résidents de la CUM .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5352.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D10 - Rapport pour l'année 1991. . - 13 novembre
1991 - 11 décembre 1991
Titre: Rapport pour l'année 1991. . - 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991
Cote: CUM001-B-1-4-D10
Date(s): 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 13 novembre 1991 et la façon de le publier. Il contient une demande
d'autorisation, des extraits de procès-verbaux et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5898.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D11 - Rapport pour l'année 1992. . - 11 novembre
1992 - 9 décembre 1992
Titre: Rapport pour l'année 1992. . - 11 novembre 1992 - 9 décembre 1992
Cote: CUM001-B-1-4-D11
Date(s): 11 novembre 1992 - 9 décembre 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 11 novembre 1992 et la façon de le publier. Il contient une demande
d'autorisation, des extraits de procès-verbaux , un mémorandum et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6149.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D12 - Rapport pour l'année 1993. . - 10 novembre
1993 - 21 décembre 1993
Titre: Rapport pour l'année 1993. . - 10 novembre 1993 - 21 décembre 1993
Cote: CUM001-B-1-4-D12
Date(s): 10 novembre 1993 - 21 décembre 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 10 novembre 1993 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des
extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6296.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D13 - Rapport pour l'année 1994. . - 21 décembre
1994 - 15 février 1995
Titre: Rapport pour l'année 1994. . - 21 décembre 1994 - 15 février 1995
Cote: CUM001-B-1-4-D13
Date(s): 21 décembre 1994 - 15 février 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 21 décembre 1994 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux , une demande d'autorisation, un exemplaire du rapport et un mémorandum .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6565.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D14 - Rapport pour l'année 1995. . - 12 octobre 1995 -
15 novembre 1995
Titre: Rapport pour l'année 1995. . - 12 octobre 1995 - 15 novembre 1995
Cote: CUM001-B-1-4-D14
Date(s): 12 octobre 1995 - 15 novembre 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 15 novembre 1995 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux , une demande d'autorisation et un exemplaire du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6741.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D15 - Rapport pour l'année 1996. . - 31 octobre 1996 -
13 novembre 1996
Titre: Rapport pour l'année 1996. . - 31 octobre 1996 - 13 novembre 1996
Cote: CUM001-B-1-4-D15
Date(s): 31 octobre 1996 - 13 novembre 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 13 novembre 1996 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux , un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6926.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D16 - Rapport pour l'année 1997. . - 1er octobre 1997
- 10 décembre 1997
Titre: Rapport pour l'année 1997. . - 1er octobre 1997 - 10 décembre 1997
Cote: CUM001-B-1-4-D16
Date(s): 1er octobre 1997 - 10 décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 10 décembre 1997 et la façon de le publier. Il contient des extraits de
procès-verbaux , une copie du rapport, une demande d'autorisation et une lettre .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7091.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D17 - Rapport pour l'année 1998. . - 1er octobre 1998
- 21 avril 1999
Titre: Rapport pour l'année 1998. . - 1er octobre 1998 - 21 avril 1999
Cote: CUM001-B-1-4-D17
Date(s): 1er octobre 1998 - 21 avril 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 3 mars 1999 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des extraits de
procès-verbaux , une note de service et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7370.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D18 - Rapport pour l'année 1999. . - 10 novembre
1999.
Titre: Rapport pour l'année 1999. . - 10 novembre 1999.
Cote: CUM001-B-1-4-D18
Date(s): 10 novembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 10 novembre 1999. Il contient deux copies du rapport et un extrait du
procès-verbal .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7459.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-4-D19 - Rapport pour l'année 2000. . - 13 décembre
2000.
Titre: Rapport pour l'année 2000. . - 13 décembre 2000.
Cote: CUM001-B-1-4-D19
Date(s): 13 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du
Conseil tenue le 13 décembre 2000 . Il contient une copie du rapport et un extrait du procèsverbal
.
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 7713.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-1-5 - Agendas des président(e)s. . - 1988-2001
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1988-2001
Cote: CUM001-B-1-5
Date(s): 1988-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs
principaux rendez-vous et leurs engagements.
Elle contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D01 - Agendas des président(e)s. . - 1989.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1989.
Cote: CUM001-B-1-5-D01
Date(s): 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D02 - Agendas des président(e)s. . - 1990.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1990.
Cote: CUM001-B-1-5-D02
Date(s): 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D03 - Agendas des président(e)s. . - 1991.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1991.
Cote: CUM001-B-1-5-D03
Date(s): 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D04 - Agendas des président(e)s. . - 1992.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1992.
Cote: CUM001-B-1-5-D04
Date(s): 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D05 - Agendas des président(e)s. . - 1993.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1993.
Cote: CUM001-B-1-5-D05
Date(s): 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D06 - Agendas des président(e)s. . - 1994.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1994.
Cote: CUM001-B-1-5-D06
Date(s): 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D07 - Agendas des président(e)s. . - 1995.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1995.
Cote: CUM001-B-1-5-D07
Date(s): 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D08 - Agendas des président(e)s. . - 1996.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1996.
Cote: CUM001-B-1-5-D08
Date(s): 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-354.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D09 - Agendas des président(e)s. . - 1997.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1997.
Cote: CUM001-B-1-5-D09
Date(s): 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D10 - Agendas des président(e)s. . - 1998.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1998.
Cote: CUM001-B-1-5-D10
Date(s): 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D11 - Agendas des président(e)s. . - 1999.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1999.
Cote: CUM001-B-1-5-D11
Date(s): 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D12 - Agendas des président(e)s. . - 2000.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 2000.
Cote: CUM001-B-1-5-D12
Date(s): 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D13 - Agendas des président(e)s. . - 2001.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 2001.
Cote: CUM001-B-1-5-D13
Date(s): 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-1-5-D14 - Agendas des président(e)s. . - 1998 - 2001.
Titre: Agendas des président(e)s. . - 1998 - 2001.
Cote: CUM001-B-1-5-D14
Date(s): 1998 - 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux
rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Emplacement des originaux:
AH-355.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-B-2 - Gestion interne des structures administratives . -
1970-2001
Titre: Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités
administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur
général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels
d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle
(SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procèsverbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 8,35 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-1 - Correspondance du directeur général . - 1984-2001
Titre: Correspondance du directeur général . - 1984-2001
Cote: CUM001-B-2-1
Date(s): 1984-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre
de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 4,7 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D001 - Correspondance du directeur général . - 1er
novembre - 29 novembre 1984 .
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er novembre - 29 novembre 1984 .
Cote: CUM001-B-2-1-D001
Date(s): 1er novembre - 29 novembre 1984 . (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ("chrono"). Il contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des
invitations, des rapports et des listes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D002 - Correspondance du directeur général . - 3
décembre - 27 décembre 1984 .
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 décembre - 27 décembre 1984 .
Cote: CUM001-B-2-1-D002
Date(s): 3 décembre - 27 décembre 1984 . (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D003 - Correspondance du directeur général . - 3
janvier - 31 janvier 1985 .
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 janvier - 31 janvier 1985 .
Cote: CUM001-B-2-1-D003
Date(s): 3 janvier - 31 janvier 1985 . (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D004 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 28 février 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 28 février 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D004
Date(s): 1er février - 28 février 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D005 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 29 mars 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 29 mars 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D005
Date(s): 1er mars - 29 mars 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D006 - Correspondance du directeur général . - 2
avril - 30 avril 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 avril - 30 avril 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D006
Date(s): 2 avril - 30 avril 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D007 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 31 mai 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 31 mai 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D007
Date(s): 1er mai - 31 mai 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-735.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D008 - Correspondance du directeur général . - 3 juin
- 28 juin 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 juin - 28 juin 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D008
Date(s): 3 juin - 28 juin 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-736.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D009 - Correspondance du directeur général . - 3
juillet - 31 juillet 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 juillet - 31 juillet 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D009
Date(s): 3 juillet - 31 juillet 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-736.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D010 - Correspondance du directeur général . - 5 août
- 30 août 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 août - 30 août 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D010
Date(s): 5 août - 30 août 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-736.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D011 - Correspondance du directeur général . - 3
septembre - 30 septembre 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 septembre - 30 septembre 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D011
Date(s): 3 septembre - 30 septembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-737.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D012 - Correspondance du directeur général . - 1er
octobre - 31 octobre 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er octobre - 31 octobre 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D012
Date(s): 1er octobre - 31 octobre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-737.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D013 - Correspondance du directeur général . - 6
novembre - 29 novembre 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 6 novembre - 29 novembre 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D013
Date(s): 6 novembre - 29 novembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-737.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D014 - Correspondance du directeur général . - 3
décembre - 30 décembre 1985
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 décembre - 30 décembre 1985
Cote: CUM001-B-2-1-D014
Date(s): 3 décembre - 30 décembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-737.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D015 - Correspondance du directeur général . - 6
janvier - 31 janvier 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 6 janvier - 31 janvier 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D015
Date(s): 6 janvier - 31 janvier 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-738.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D016 - Correspondance du directeur général . - 3
février - 28 février 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 février - 28 février 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D016
Date(s): 3 février - 28 février 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-738.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D017 - Correspondance du directeur général . - 3
mars - 25 mars 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 mars - 25 mars 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D017
Date(s): 3 mars - 25 mars 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-738.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D018 - Correspondance du directeur général . - 2
avril - 29 avril 1986.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 avril - 29 avril 1986.
Cote: CUM001-B-2-1-D018
Date(s): 2 avril - 29 avril 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-738.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D019 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 30 mai 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 30 mai 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D019
Date(s): 1er mai - 30 mai 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-739.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D020 - Correspondance du directeur général . - 2 juin
- 23 juin 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juin - 23 juin 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D020
Date(s): 2 juin - 23 juin 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-739.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D021 - Correspondance du directeur général . - 2
juillet - 31 juillet 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juillet - 31 juillet 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D021
Date(s): 2 juillet - 31 juillet 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-739.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D022 - Correspondance du directeur général . - 7 août
- 29 août 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 7 août - 29 août 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D022
Date(s): 7 août - 29 août 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-739.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D023 - Correspondance du directeur général . - 3
septembre - 29 septembre 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 septembre - 29 septembre 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D023
Date(s): 3 septembre - 29 septembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-740.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D024 - Correspondance du directeur général . - 2
octobre - 31 octobre 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 octobre - 31 octobre 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D024
Date(s): 2 octobre - 31 octobre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-740.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D025 - Correspondance du directeur général . - 5
novembre - 28 novembre 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 novembre - 28 novembre 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D025
Date(s): 5 novembre - 28 novembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-740.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D026 - Correspondance du directeur général . - 1er
décembre - 30 décembre 1986
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er décembre - 30 décembre 1986
Cote: CUM001-B-2-1-D026
Date(s): 1er décembre - 30 décembre 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-740.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D027 - Correspondance du directeur général . - 5
janvier - 30 janvier 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 janvier - 30 janvier 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D027
Date(s): 5 janvier - 30 janvier 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-741.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D028 - Correspondance du directeur général . - 2
février - 27 février 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 février - 27 février 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D028
Date(s): 2 février - 27 février 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-741.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D029 - Correspondance du directeur général . - 2
mars - 31 mars 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 mars - 31 mars 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D029
Date(s): 2 mars - 31 mars 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-741.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D030 - Correspondance du directeur général . - 4 mai
- 29 mai 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 mai - 29 mai 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D030
Date(s): 4 mai - 29 mai 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-741.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D031 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 29 juin 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 29 juin 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D031
Date(s): 1er juin - 29 juin 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-742.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D032 - Correspondance du directeur général . - 2
juillet - 31 juillet 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juillet - 31 juillet 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D032
Date(s): 2 juillet - 31 juillet 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-742.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D033 - Correspondance du directeur général . - 4 août
- 31 août 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 août - 31 août 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D033
Date(s): 4 août - 31 août 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-742.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D034 - Correspondance du directeur général . - 2
septembre - 30 septembre 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 septembre - 30 septembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D034
Date(s): 2 septembre - 30 septembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D035 - Correspondance du directeur général . - 2
octobre - 30 octobre 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 octobre - 30 octobre 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D035
Date(s): 2 octobre - 30 octobre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D036 - Correspondance du directeur général . - 3
novembre - 28 novembre 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 novembre - 28 novembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D036
Date(s): 3 novembre - 28 novembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D037 - Correspondance du directeur général . - 1er
décembre - 31 décembre 1987.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er décembre - 31 décembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-1-D037
Date(s): 1er décembre - 31 décembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D038 - Correspondance du directeur général . - 6
janvier - 28 janvier 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 6 janvier - 28 janvier 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D038
Date(s): 6 janvier - 28 janvier 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D039 - Correspondance du directeur général . - 2
février - 25 février 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 février - 25 février 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D039
Date(s): 2 février - 25 février 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D040 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 31 mars 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 31 mars 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D040
Date(s): 1er mars - 31 mars 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-743.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D041 - Correspondance du directeur général . - 5
avril - 30 avril 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 avril - 30 avril 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D041
Date(s): 5 avril - 30 avril 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D042 - Correspondance du directeur général . - 2 mai
- 31 mai 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 mai - 31 mai 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D042
Date(s): 2 mai - 31 mai 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D043 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 30 juin 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 30 juin 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D043
Date(s): 1er juin - 30 juin 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D044 - Correspondance du directeur général . - 4
juillet - 28 juillet 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 juillet - 28 juillet 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D044
Date(s): 4 juillet - 28 juillet 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D045 - Correspondance du directeur général . - 1er
août - 29 août 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er août - 29 août 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D045
Date(s): 1er août - 29 août 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D046 - Correspondance du directeur général . - 1er
septembre - 26 septembre 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er septembre - 26 septembre 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D046
Date(s): 1er septembre - 26 septembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-744.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D047 - Correspondance du directeur général . - 3
octobre - 31 octobre 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 octobre - 31 octobre 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D047
Date(s): 3 octobre - 31 octobre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D048 - Correspondance du directeur général . - 1er
novembre - 29 novembre 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er novembre - 29 novembre 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D048
Date(s): 1er novembre - 29 novembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D049 - Correspondance du directeur général . - 1er
décembre - 29 décembre 1988.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er décembre - 29 décembre 1988.
Cote: CUM001-B-2-1-D049
Date(s): 1er décembre - 29 décembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D050 - Correspondance du directeur général . - 3
janvier - 27 janvier 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 janvier - 27 janvier 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D050
Date(s): 3 janvier - 27 janvier 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D051 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 28 février 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 28 février 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D051
Date(s): 1er février - 28 février 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D052 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 31 mars 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 31 mars 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D052
Date(s): 1er mars - 31 mars 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D053 - Correspondance du directeur général . - 3
avril - 28 avril 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 avril - 28 avril 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D053
Date(s): 3 avril - 28 avril 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D054 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 31 mai 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 31 mai 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D054
Date(s): 1er mai - 31 mai 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D055 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 30 juin 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 30 juin 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D055
Date(s): 1er juin - 30 juin 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-745.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D056 - Correspondance du directeur général . - 4
juillet - 31 juillet 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 juillet - 31 juillet 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D056
Date(s): 4 juillet - 31 juillet 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D057 - Correspondance du directeur général . - 3 août
- 28 août 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 août - 28 août 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D057
Date(s): 3 août - 28 août 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D058 - Correspondance du directeur général . - 1er
septembre - 28 septembre 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er septembre - 28 septembre 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D058
Date(s): 1er septembre - 28 septembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D059 - Correspondance du directeur général . - 2
octobre 1989 - 31 octobre 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 octobre 1989 - 31 octobre 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D059
Date(s): 2 octobre 1989 - 31 octobre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D060 - Correspondance du directeur général . - 2
novembre - 28 novembre 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 novembre - 28 novembre 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D060
Date(s): 2 novembre - 28 novembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D061 - Correspondance du directeur général . - 4
décembre - 22 décembre 1989.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 décembre - 22 décembre 1989.
Cote: CUM001-B-2-1-D061
Date(s): 4 décembre - 22 décembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D062 - Correspondance du directeur général . - 3
janvier - 31 janvier 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 janvier - 31 janvier 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D062
Date(s): 3 janvier - 31 janvier 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D063 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 28 février 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 28 février 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D063
Date(s): 1er février - 28 février 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D064 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars 1990 - 28 mars 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars 1990 - 28 mars 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D064
Date(s): 1er mars 1990 - 28 mars 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D065 - Correspondance du directeur général . - 2
avril - 30 avril 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 avril - 30 avril 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D065
Date(s): 2 avril - 30 avril 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D066 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 30 mai 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 30 mai 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D066
Date(s): 1er mai - 30 mai 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-746.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D067 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 28 juin 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 28 juin 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D067
Date(s): 1er juin - 28 juin 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D068 - Correspondance du directeur général . - 4
juillet - 31 juillet 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 juillet - 31 juillet 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D068
Date(s): 4 juillet - 31 juillet 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D069 - Correspondance du directeur général . - 1er
août - 28 août 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er août - 28 août 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D069
Date(s): 1er août - 28 août 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D070 - Correspondance du directeur général . - 4
septembre - 28 septembre 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 septembre - 28 septembre 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D070
Date(s): 4 septembre - 28 septembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D071 - Correspondance du directeur général . - 1er
octobre - 26 octobre 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er octobre - 26 octobre 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D071
Date(s): 1er octobre - 26 octobre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D072 - Correspondance du directeur général . - 1er
novembre - 28 novembre 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er novembre - 28 novembre 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D072
Date(s): 1er novembre - 28 novembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D073 - Correspondance du directeur général . - 3
décembre - 20 décembre 1990.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 décembre - 20 décembre 1990.
Cote: CUM001-B-2-1-D073
Date(s): 3 décembre - 20 décembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
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AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D074 - Correspondance du directeur général . - 7
janvier - 31 janvier 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 7 janvier - 31 janvier 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D074
Date(s): 7 janvier - 31 janvier 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D075 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 28 février 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 28 février 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D075
Date(s): 1er février - 28 février 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D076 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 26 mars 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 26 mars 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D076
Date(s): 1er mars - 26 mars 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D077 - Correspondance du directeur général . - 2
avril - 30 avril 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 avril - 30 avril 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D077
Date(s): 2 avril - 30 avril 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D078 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 30 mai 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 30 mai 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D078
Date(s): 1er mai - 30 mai 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D079 - Correspondance du directeur général . - 3 juin
- 28 juin 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 juin - 28 juin 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D079
Date(s): 3 juin - 28 juin 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D080 - Correspondance du directeur général . - 2
juillet - 30 juillet 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juillet - 30 juillet 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D080
Date(s): 2 juillet - 30 juillet 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D081 - Correspondance du directeur général . - 1er
août - 22 août 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er août - 22 août 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D081
Date(s): 1er août - 22 août 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D082 - Correspondance du directeur général . - 3
septembre - 30 septembre 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 septembre - 30 septembre 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D082
Date(s): 3 septembre - 30 septembre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D083 - Correspondance du directeur général . - 1er
octobre - 11 octobre 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er octobre - 11 octobre 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D083
Date(s): 1er octobre - 11 octobre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D084 - Correspondance du directeur général . - 6
novembre - 29 novembre 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 6 novembre - 29 novembre 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D084
Date(s): 6 novembre - 29 novembre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D085 - Correspondance du directeur général . - 3
décembre - 19 décembre 1991.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 décembre - 19 décembre 1991.
Cote: CUM001-B-2-1-D085
Date(s): 3 décembre - 19 décembre 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D086 - Correspondance du directeur général . - 6
janvier - 31 janvier 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 6 janvier - 31 janvier 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D086
Date(s): 6 janvier - 31 janvier 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D087 - Correspondance du directeur général . - 3
février - 27 février 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 février - 27 février 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D087
Date(s): 3 février - 27 février 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D088 - Correspondance du directeur général . - 2
mars - 31 mars 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 mars - 31 mars 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D088
Date(s): 2 mars - 31 mars 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D089 - Correspondance du directeur général . - 1er
avril - 30 avril 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er avril - 30 avril 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D089
Date(s): 1er avril - 30 avril 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D090 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 29 mai 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 29 mai 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D090
Date(s): 1er mai - 29 mai 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D091 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 30 juin 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 30 juin 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D091
Date(s): 1er juin - 30 juin 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D092 - Correspondance du directeur général . - 2
juillet - 30 juillet 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juillet - 30 juillet 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D092
Date(s): 2 juillet - 30 juillet 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D093 - Correspondance du directeur général . - 3 août
- 31 août 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 août - 31 août 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D093
Date(s): 3 août - 31 août 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
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Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D094 - Correspondance du directeur général . - 1er
septembre - 30 septembre 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er septembre - 30 septembre 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D094
Date(s): 1er septembre - 30 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D095 - Correspondance du directeur général . - 1er
octobre - 30 octobre 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er octobre - 30 octobre 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D095
Date(s): 1er octobre - 30 octobre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-747.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D096 - Correspondance du directeur général . - 3
novembre - 30 novembre 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 novembre - 30 novembre 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D096
Date(s): 3 novembre - 30 novembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D097 - Correspondance du directeur général . - 2
décembre - 21 décembre 1992.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 décembre - 21 décembre 1992.
Cote: CUM001-B-2-1-D097
Date(s): 2 décembre - 21 décembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D098 - Correspondance du directeur général . - 4
janvier - 29 janvier 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 janvier - 29 janvier 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D098
Date(s): 4 janvier - 29 janvier 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D099 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 26 février 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 26 février 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D099
Date(s): 1er février - 26 février 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D100 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 31 mars 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 31 mars 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D100
Date(s): 1er mars - 31 mars 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D101 - Correspondance du directeur général . - 1er
avril - 29 avril 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er avril - 29 avril 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D101
Date(s): 1er avril - 29 avril 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D102 - Correspondance du directeur général . - 1er
mai - 31 mai 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mai - 31 mai 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D102
Date(s): 1er mai - 31 mai 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D103 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 30 juin 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 30 juin 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D103
Date(s): 1er juin - 30 juin 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D104 - Correspondance du directeur général . - 2
juillet - 30 juillet 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juillet - 30 juillet 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D104
Date(s): 2 juillet - 30 juillet 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D105 - Correspondance du directeur général . - 2 août
- 31 août 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 août - 31 août 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D105
Date(s): 2 août - 31 août 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D106 - Correspondance du directeur général . - 2
septembre - 30 septembre 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 septembre - 30 septembre 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D106
Date(s): 2 septembre - 30 septembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D107 - Correspondance du directeur général . - 1er
octobre - 27 octobre 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er octobre - 27 octobre 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D107
Date(s): 1er octobre - 27 octobre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D108 - Correspondance du directeur général . - 1er
novembre - 30 novembre 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er novembre - 30 novembre 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D108
Date(s): 1er novembre - 30 novembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D109 - Correspondance du directeur général . - 2
décembre - 30 décembre 1993.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 décembre - 30 décembre 1993.
Cote: CUM001-B-2-1-D109
Date(s): 2 décembre - 30 décembre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D110 - Correspondance du directeur général . - 5
janvier - 31 janvier 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 janvier - 31 janvier 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D110
Date(s): 5 janvier - 31 janvier 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D111 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 28 février 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 28 février 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D111
Date(s): 1er février - 28 février 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D112 - Correspondance du directeur général . - 1er
mars - 31 mars 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er mars - 31 mars 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D112
Date(s): 1er mars - 31 mars 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D113 - Correspondance du directeur général . - 5
avril - 29 avril 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 avril - 29 avril 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D113
Date(s): 5 avril - 29 avril 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D114 - Correspondance du directeur général . - 2 mai
- 31 mai 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 mai - 31 mai 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D114
Date(s): 2 mai - 31 mai 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D115 - Correspondance du directeur général . - 2 juin
- 26 juin 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 juin - 26 juin 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D115
Date(s): 2 juin - 26 juin 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D116 - Correspondance du directeur général . - 3
juillet - 25 juillet 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 juillet - 25 juillet 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D116
Date(s): 3 juillet - 25 juillet 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-748.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D117 - Correspondance du directeur général . - 10
août - 31 août 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 10 août - 31 août 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D117
Date(s): 10 août - 31 août 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D118 - Correspondance du directeur général . - 2
septembre - 29 septembre 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 septembre - 29 septembre 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D118
Date(s): 2 septembre - 29 septembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D119 - Correspondance du directeur général . - 2
octobre - 27 octobre 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 octobre - 27 octobre 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D119
Date(s): 2 octobre - 27 octobre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D120 - Correspondance du directeur général . - 2
novembre - 11 novembre 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 novembre - 11 novembre 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D120
Date(s): 2 novembre - 11 novembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D121 - Correspondance du directeur général . - 2
décembre - 22 décembre 1994.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 décembre - 22 décembre 1994.
Cote: CUM001-B-2-1-D121
Date(s): 2 décembre - 22 décembre 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D122 - Correspondance du directeur général . - 5
janvier - 31 janvier 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 5 janvier - 31 janvier 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D122
Date(s): 5 janvier - 31 janvier 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D123 - Correspondance du directeur général . - 1er
février - 27 février 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er février - 27 février 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D123
Date(s): 1er février - 27 février 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D124 - Correspondance du directeur général . - 3
mars - 29 mars 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 mars - 29 mars 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D124
Date(s): 3 mars - 29 mars 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D125 - Correspondance du directeur général . - 3
avril - 26 avril 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 avril - 26 avril 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D125
Date(s): 3 avril - 26 avril 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D126 - Correspondance du directeur général . - 2 mai
- 31 mai 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 mai - 31 mai 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D126
Date(s): 2 mai - 31 mai 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D127 - Correspondance du directeur général . - 1er
juin - 28 juin 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er juin - 28 juin 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D127
Date(s): 1er juin - 28 juin 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D128 - Correspondance du directeur général . - 4
juillet - 26 juillet 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 juillet - 26 juillet 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D128
Date(s): 4 juillet - 26 juillet 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D129 - Correspondance du directeur général . - 2 août
- 28 août 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 2 août - 28 août 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D129
Date(s): 2 août - 28 août 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D130 - Correspondance du directeur général . - 7
septembre - 29 septembre 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 7 septembre - 29 septembre 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D130
Date(s): 7 septembre - 29 septembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D131 - Correspondance du directeur général . - 4
octobre - 27 octobre 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 4 octobre - 27 octobre 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D131
Date(s): 4 octobre - 27 octobre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D132 - Correspondance du directeur général . - 1er
novembre - 28 novembre 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er novembre - 28 novembre 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D132
Date(s): 1er novembre - 28 novembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D133 - Correspondance du directeur général . - 1er
décembre - 21 décembre 1995.
Titre: Correspondance du directeur général . - 1er décembre - 21 décembre 1995.
Cote: CUM001-B-2-1-D133
Date(s): 1er décembre - 21 décembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D134 - Correspondance du directeur général . - 11
janvier - 18 décembre 1996.
Titre: Correspondance du directeur général . - 11 janvier - 18 décembre 1996.
Cote: CUM001-B-2-1-D134
Date(s): 11 janvier - 18 décembre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D135 - Correspondance du directeur général . - 3
février - 11 décembre 1997.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 février - 11 décembre 1997.
Cote: CUM001-B-2-1-D135
Date(s): 3 février - 11 décembre 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D136 - Correspondance du directeur général . - 31
août - 10 décembre 1999.
Titre: Correspondance du directeur général . - 31 août - 10 décembre 1999.
Cote: CUM001-B-2-1-D136
Date(s): 31 août - 10 décembre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D137 - Correspondance du directeur général . - 9
février - 15 décembre 2000.
Titre: Correspondance du directeur général . - 9 février - 15 décembre 2000.
Cote: CUM001-B-2-1-D137
Date(s): 9 février - 15 décembre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D138 - Correspondance du directeur général . - 3
janvier - 3 décembre 2001.
Titre: Correspondance du directeur général . - 3 janvier - 3 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-1-D138
Date(s): 3 janvier - 3 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette dossier regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de
leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées . Certaines d'entre elles sont classées de
façon chronologique ( " chrono " ). 1998 manque. Elle contient des lettres, des pétitions, des
mémoires, des invitations, des rapports et des listes .
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série .
Documents en français et en anglais.
Emplacement des originaux:
AH-749.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D139 - Correspondance du directeur général -
dossiers . - 1984-1986
Titre: Correspondance du directeur général - dossiers . - 1984-1986
Cote: CUM001-B-2-1-D139
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe de la documentation concernant le SITI, le 9-1-1, Centrex III. Il
contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-253.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D140 - Correspondance du directeur général -
dossiers . - 1987
Titre: Correspondance du directeur général - dossiers . - 1987
Cote: CUM001-B-2-1-D140
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe de la documentation concernant la préparation de la Commission
parlementaire sur le transport. Il contient des lettres, des mémoires et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-253.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D141 - Correspondance du directeur général -
dossiers . - 1984-1986
Titre: Correspondance du directeur général - dossiers . - 1984-1986
Cote: CUM001-B-2-1-D141
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe de la documentation concernant l'Association des cadres de la CUM. Il
contient des lettres, des mémoires et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-254.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D142 - Correspondance du directeur général -
dossiers . - 1984-1986
Titre: Correspondance du directeur général - dossiers . - 1984-1986
Cote: CUM001-B-2-1-D142
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe de la documentation concernant le plan de canadianisation de la dette
à long terme de la CUM (politique concernant les emprunts à long terme). Il contient des
lettres et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-254.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-1-D143 - Correspondance du directeur général -
dossiers . - 1980-1983
Titre: Correspondance du directeur général - dossiers . - 1980-1983
Cote: CUM001-B-2-1-D143
Date(s): 1980-1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe de la documentation concernant une étude sur les biens du métro
(inventaire). Voir également le règlement 83 (B3-2,62 à ,69). Il contient des lettres et des
rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-254.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-2 - Politiques, procédures, directives . - 1970-2001
Titre: Politiques, procédures, directives . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-2
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe des politiques administratives, des directives, des guides, des
procédures, des normes, des méthodes et procédés de la CUM.
Elle contient des lettres, des résolutions et des mémos.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 100 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-2-D1 - Règles de régie interne . - 1970-2001
Titre: Règles de régie interne . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-2-D1
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des sujets suivants:
(provenant du Secrétariat)
- vente de documents - 1970 à 1985 (#191), 1986 à 2001 (#4268)
- politiques administratives - 1974 à 1979 (#444), 1985 (#3900), 1986 à 2001 (#4349)
- acquisition de tréfonds - 1991 à 1992 (#5754)
- acquisition d'immeubles - 1989 à 1992 (#5864)
- procédure de location d'immeubles - 1997 (#5930)
- politique de rémunération globale pour les employés civils - 1991 (#6002)
- politique corporative d'aménagement et d'attribution des espaces à bureaux - 1993 (#6282)
- processus de gestion des projets de construction - 1993 (#6284)
- politique sur l'allocation et l'utilisation de biens et services fournis par les organismes
publics, parapublics
ou privés au SPCUM - 1995 à 1998 (#6691)
- politique sur la disposition des biens meubles excédentaires - 1993 à 1997 (#6601)
- règles de gestion des fonds fixes de caisse - 1994 à 2000 (#6516)
- politique de gestion des risques financiers - 1995 (#6659)
- politique sur les cartes de crédits - 1998 (#7177)
- politique sur les activités à caractère communautaire au SPCUM - 1999 (#7366)
- procédures pour soumissions publiques - 1996-98 (#7449)
- directive en matière de conflits d'intérêts - service de l'évaluation - 1999 à 2000 (#7581)
- évaluation - inventaire du milieu - politique - 1996 (#6858)
- système de points pour les compagnies aériennes - 1989 à 1994 (#864)
=======================================
(provenant de divers services)
- politique administrative - vérification interne
- codification administrative du règl. 82-3 tel que modifié relatif à la fréquentation et à la
conservation des
parcs régionaux - 1999
- plan général d'urgence du service du soutien technique - 1999
- plan d'installation du centre de coordination des mesures d'urgence - 1999
- plan de continuité des opérations - services juridiques - 2000
- section santé et sécurité - politiques et procédures - 1996
- bureau des mesures d'urgence - plan de coordination des intervenants - 1995
- guide de préparation d'un dossier pour le comité exécutif - 1993
- politique de communication - Communauté urbaine de Montréal - 1992
- politique relative à l'utilisation du courrier électronique et à l'internet - 2000-2001.
Il contient des rapports, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat entre parenthèses.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-560.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-2-D2 - Règles de régie interne . - 1970-2001
Titre: Règles de régie interne . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-2-D2
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des sujets suivants:
(provenant du Secrétariat)
- préférence d'embauche de candidats résidant sur le territoire de la CUM - 1980 à 1982
(#3050)
- politiques administratives: lieu de résidence - 1986 à 1998 (#4089)
- politique de promotion du personnel policier - 1983 (#3513)
- politique de promotion du personnel policier - 1995 à 1996 (#6129)
- gestion des contrats - indexation des prix - 1973 à 1986 (#815)
- politique de rétention des services professionnels - 1988 à 2000 (#5586-1)
- politique d'octroi de contrat - 1986 à 2000 (#6019)
- délégation d'actes administratifs - directives du c.e. - 1984 à 1996 (#445)
- délégation d'actes administratifs - 1987 à 1999 (dossier de délégation) (#4565)
- règlement CE-142 - règlement du comité exécutif sur la délégation à un fonctionnaire ou
employé de certains
pouvoirs prévus à l'art.28 de la loi CUM - 1988 (#7240)
- autorisations de signature - autres organismes - 2000 (#7167)
- délégation de la STCUM à la CUM en vertu du transfert du BTM à la STCUM - 1994 à
1995 (#6636)
- rémunération des élus - divers - 1986 à 2001 (#6428)
- rôle et statut du président du comité exécutif - 1985 à 1999 (#6982)
- rôle et statut du dg et des directeurs de services - 1997 (#7650)
- autorisation à délivrer des constats d'infraction - 1992 à 1994 (#6512).
Il contient des lettres, des rapports et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat entre parenthèses.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-561.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-2-D3 - Règles de régie interne . - 1970-2001
Titre: Règles de régie interne . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-2-D3
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des sujets suivants:
(provenant du Secrétariat)
- déclaration de principe en matière d'environnement et politique environnementale de la
CUM - 1991-1994 (#5848)
- politique: gestion des parcs régionaux - 1987-99 (#5794)
- politique de gestion du personnel mis en disponibilité - 1994-1996 (#6560)
- normes d'embauche des policiers - 1983-1999 (#4186, 4981, 6509)
- politique de coordination des intervenants en mesures d'urgence - 1992-1997 (#6146)
- méthode et procédés trésorerie/paie - 1994 (#6471)
- réingénierie du processus d'enquête - SPCUM - 1994 (#6503)
- optimisation des processus administratifs au SPCUM - 1993-1994 (#6553)
- réingénierie du processus de la réponse aux appels de service (9-1-1) - 1995-2000 (#6658)
- ressources financières - frais d'administration - 1972-84 (#168), 1986-92 (#4325).
Il contient des lettres, des rapports et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat entre parenthèses.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-571.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-2-D4 - Règles de régie interne . - 1970-2001
Titre: Règles de régie interne . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-2-D4
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des sujets suivants:
(provenant du Secrétariat)
-ressources humaines - directives administratives - 1975-1983 (#1242, 1243)
-fonctionnaires civils - programme de mise à la retraite anticipée - 1992-1997 (#5988)
-Loi sur le tabac (application à la CUM) - 1990-1999 (#5436).
Il contient des lettres, des rapports et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat entre parenthèses.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-582.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-3 - Rapports annuels d'activités . - 1956-2000
Titre: Rapports annuels d'activités . - 1956-2000
Cote: CUM001-B-2-3
Date(s): 1956-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans
leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports
de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des
programmes d'action, un mémoire et un historique.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1,14 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D01 - Société de transport de la Communauté urbaine
de Montréal. . - 1969 - 2000.
Titre: Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1969 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D01
Date(s): 1969 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités annuelles de la STCUM, anciennement Commission
de transport de la Communauté urbaine de Montréal. Il contient des rapports annuels.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 793.
2 volumes.
Description matérielle: 10,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D02 - Commissions permanentes. . - 1983 - 2000.
Titre: Commissions permanentes. . - 1983 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D02
Date(s): 1983 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente un bilan annuel des Commissions permanentes du Conseil. Il contient
des rapports d'activités et des notes de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7173.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D03 - Bureau de transport métropolitain. . - 1985 -
1996.
Titre: Bureau de transport métropolitain. . - 1985 - 1996.
Cote: CUM001-B-2-3-D03
Date(s): 1985 - 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait le point sur les progrès des études et des travaux effectués pour le métro. Il
contient des rapports d'activités.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 925.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-308.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D04 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1982 - 1983.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1982 - 1983.
Cote: CUM001-B-2-3-D04
Date(s): 1982 - 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations du SPCUM. Il contient des rapports bimestriels, des
lettres et un mémo.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3137.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D05 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1984 - 1985.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1984 - 1985.
Cote: CUM001-B-2-3-D05
Date(s): 1984 - 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations du SPCUM. Il contient des rapports bimestriels et des
lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3716.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels. - 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D06 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1986 - 1988.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1986 - 1988.
Cote: CUM001-B-2-3-D06
Date(s): 1986 - 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations du SPCUM. Il contient des rapports bimestriels et des
lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3460.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D07 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1989 - 1990.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1989 - 1990.
Cote: CUM001-B-2-3-D07
Date(s): 1989 - 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations du SPCUM. Il contient des rapports bimestriels, un
mémo et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5044.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D08 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1991-1993.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1991-1993.
Cote: CUM001-B-2-3-D08
Date(s): 1991-1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations du SPCUM. Il contient des rapports bimestriels et des
lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5562.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D09 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1994 - 2000.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1994 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D09
Date(s): 1994 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des réalisations du SPCUM. Il contient des rapports trimestriels publiés
sous le titre Évolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6402.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D10 - Service de police de la Communauté urbaine de
Montréal. . - 1978 - 1999.
Titre: Service de police de la Communauté urbaine de Montréal. . - 1978 - 1999.
Cote: CUM001-B-2-3-D10
Date(s): 1978 - 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un tour d'horizon des principales réalisations du SPCUM. Il contient des
rapports annuels, des bilans annuels ou des rapports d'activités. Certaines années manquent.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-321.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D11 - Conseil des arts de la région métropolitaine de
Montréal. . - 1957 - 1979.
Titre: Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal. . - 1957 - 1979.
Cote: CUM001-B-2-3-D11
Date(s): 1957 - 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier dresse le bilan financier annuel du Conseil des arts. Il contient des rapports du
trésorier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D12 - Conseil des arts de la région métropolitaine de
Montréal. . - 1956 - 1985.
Titre: Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal. . - 1956 - 1985.
Cote: CUM001-B-2-3-D12
Date(s): 1956 - 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier trace un bilan annuel des activités du Conseil des arts. Il contient des rapports du
secrétaire et un rapport du président.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
3 volumes.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D13 - Direction générale - 9-1-1. . - 1987 - 1993.
Titre: Direction générale - 9-1-1. . - 1987 - 1993.
Cote: CUM001-B-2-3-D13
Date(s): 1987 - 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait le point des activités annuelles du Centre d'urgence 9-1-1. Il contient des
rapports annuels. Certaines années manquent.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D14 - Direction générale - D.G.T.I. . - 1985 - 1998.
Titre: Direction générale - D.G.T.I. . - 1985 - 1998.
Cote: CUM001-B-2-3-D14
Date(s): 1985 - 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait état des activités du Support corporatif informatique de la Division de la
gestion des technologies de l'information, anciennement Division du support corporatif
informatique du Service du soutien technique. Il contient des rapports annuels. Certaines
années manquent.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D15 - Service de la mise en valeur du territoire. . -
1993.
Titre: Service de la mise en valeur du territoire. . - 1993.
Cote: CUM001-B-2-3-D15
Date(s): 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les réalisations annuelles effectuées dans l'aménagement des parcs
régionaux par ce service, anciennement Service de la planification du territoire. Il contient
un bilan.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D16 - Service du soutien technique. . - 1996-2000.
Titre: Service du soutien technique. . - 1996-2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D16
Date(s): 1996-2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un tour d'horizon des achats coopératifs avec les municipalités de la CUM. Il
contient des bilans. Certaines années manquent.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D17 - Service de l'environnement. . - 1970 - 2000.
Titre: Service de l'environnement. . - 1970 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D17
Date(s): 1970 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente un état de la question dans le domaine de la qualité de l'air. Il contient
des rapports annuels, un bilan d'activités, un rapport des progrès réalisés, une rétrospective
et des sommaires de résultats du Service de l'environnement, anciennement service de
l'assainissement des eaux et service de l'assainissement de l'air et de l'inspection des
aliments, jusqu'en juin 1985. Certaines années manquent.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
2 volumes.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-322.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D18 - Comité d'examen des plaintes. . - 1980-1988.
Titre: Comité d'examen des plaintes. . - 1980-1988.
Cote: CUM001-B-2-3-D18
Date(s): 1980-1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un tour d'horizon annuel des plaintes déposées par des citoyens concernant
le comportement de certains policiers. Il contient des rapports bimestriels et des rapports
annuels.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Numéro de dossier du secrétariat : 4084.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D19 - Comité d'examen des plaintes. . - 1987 - 1992.
Titre: Comité d'examen des plaintes. . - 1987 - 1992.
Cote: CUM001-B-2-3-D19
Date(s): 1987 - 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un tour d'horizon annuel des plaintes déposées par des citoyens concernant le
comportement de certains policiers. Il contient des rapports annuels.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Numéro de dossier du secrétariat : 4988.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D20 - Service de l'environnement. . - 1995 - 1996.
Titre: Service de l'environnement. . - 1995 - 1996.
Cote: CUM001-B-2-3-D20
Date(s): 1995 - 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les différentes réalisations de la station d'épuration des eaux. Il contient
un bilan.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D21 - Service de l'environnement. . - 1990 - 1997.
Titre: Service de l'environnement. . - 1990 - 1997.
Cote: CUM001-B-2-3-D21
Date(s): 1990 - 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier trace un profil des activités du réseau de suivi écologique ainsi que des
contaminants toxiques dans les eaux usées à la station d'épuration. Il contient un rapport
annuel et un bilan sommaire.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-583.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D22 - Office de développement économique. . - 1981.
Titre: Office de développement économique. . - 1981.
Cote: CUM001-B-2-3-D22
Date(s): 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel, des
lettres, un organigramme et une liste des réalisations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D23 - Office de développement économique. . - 1982.
Titre: Office de développement économique. . - 1982.
Cote: CUM001-B-2-3-D23
Date(s): 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient une liste des réalisations,
une note de service, des lettres et une liste d'entreprises.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D24 - Office de développement économique. . - 1983.
Titre: Office de développement économique. . - 1983.
Cote: CUM001-B-2-3-D24
Date(s): 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel et de
la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D25 - Office de développement économique. . - 1984.
Titre: Office de développement économique. . - 1984.
Cote: CUM001-B-2-3-D25
Date(s): 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel,
des listes de réalisations, un article de journal et un mémoire portant sur l'industrie
pharmaceutique à Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D26 - Office de développement économique. . - 1985.
Titre: Office de développement économique. . - 1985.
Cote: CUM001-B-2-3-D26
Date(s): 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel, des
lettres et des listes de réalisations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D27 - Office de développement économique. . - 1986.
Titre: Office de développement économique. . - 1986.
Cote: CUM001-B-2-3-D27
Date(s): 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel, des
listes de réalisations, des lettres, un historique et un programme d'action.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D28 - Office de développement économique. . - 1987.
Titre: Office de développement économique. . - 1987.
Cote: CUM001-B-2-3-D28
Date(s): 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient des lettres, des listes de
réalisations, un programme d'action et des communiqués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D29 - Office de développement économique. . - 1988.
Titre: Office de développement économique. . - 1988.
Cote: CUM001-B-2-3-D29
Date(s): 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un bilan, des listes de
réalisations et un programme d'action.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D30 - Office de développement économique. . - 1989.
Titre: Office de développement économique. . - 1989.
Cote: CUM001-B-2-3-D30
Date(s): 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'Expansion économique. Il contient des listes de
réalisations, une photographie, un communiqué, une note de service, une lettre et un
programme d'action.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D31 - Office de développement économique. . - 1990.
Titre: Office de développement économique. . - 1990.
Cote: CUM001-B-2-3-D31
Date(s): 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'Expansion économique. Il contient des bilans territoriaux,
un programme d'action, des listes de réalisations et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D32 - Office de développement économique. . - 1991.
Titre: Office de développement économique. . - 1991.
Cote: CUM001-B-2-3-D32
Date(s): 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient une liste de projets
d'investissements, un programme d'action et un bilan.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D33 - Office de développement économique. . - 1992..
Titre: Office de développement économique. . - 1992..
Cote: CUM001-B-2-3-D33
Date(s): 1992.. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un bilan, un programme
d'action, un organigramme et des listes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D34 - Office de développement économique. . - 1993.
Titre: Office de développement économique. . - 1993.
Cote: CUM001-B-2-3-D34
Date(s): 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement appelé Office de l'expansion économique. Il contient un programme d'action,
des bilans territoriaux, une liste de réalisations et des communiqués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D35 - Office de développement économique. . - 1994.
Titre: Office de développement économique. . - 1994.
Cote: CUM001-B-2-3-D35
Date(s): 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique. Il contient un programme d'action, des
bilans, des articles de journaux et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D36 - Office de développement économique. . - 1995.
Titre: Office de développement économique. . - 1995.
Cote: CUM001-B-2-3-D36
Date(s): 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique. Il contient des listes d'implantations et un
bilan.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D37 - Office de développement économique. . - 1996.
Titre: Office de développement économique. . - 1996.
Cote: CUM001-B-2-3-D37
Date(s): 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique ainsi que la mission économique à Boston.
Il contient un bilan, des photographies et un cahier de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D38 - Office de développement économique. . - 1997.
Titre: Office de développement économique. . - 1997.
Cote: CUM001-B-2-3-D38
Date(s): 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel, un bilan et
une allocution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D39 - Office de développement économique. . - 1998.
Titre: Office de développement économique. . - 1998.
Cote: CUM001-B-2-3-D39
Date(s): 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les principales réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique. Il contient un rapport annuel.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais .
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D40 - Office de développement économique. . -
1980-1991.
Titre: Office de développement économique. . - 1980-1991.
Cote: CUM001-B-2-3-D40
Date(s): 1980-1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les grandes réalisations de l'Office de développement économique,
anciennement Office de l'expansion économique. Il contient les listes de projets et de
réalisations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D41 - Office de développement économique. . - 1991 -
1998.
Titre: Office de développement économique. . - 1991 - 1998.
Cote: CUM001-B-2-3-D41
Date(s): 1991 - 1998. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente un tour d'horizon des réalisations de l'Office de développement
économique, anciennement Office de l'expansion économique. Il contient un historique.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D42 - Service de l'évaluation . - 1970 - 2000.
Titre: Service de l'évaluation . - 1970 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D42
Date(s): 1970 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente un tour d'horizon des réalisations de ce service. Il contient un rapport
d'activités et un cahier spécial.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-3-D43 - Services juridiques . - 1995 - 2000.
Titre: Services juridiques . - 1995 - 2000.
Cote: CUM001-B-2-3-D43
Date(s): 1995 - 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente les tableaux comparatifs des activités de ce service. Il contient une
présentation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-324.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-4 - Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.
Titre: Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.
Cote: CUM001-B-2-4
Date(s): 1970-2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne
donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des
mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 1,51 m de documents textuels , cartographiques et photographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D01 - Assainissement de l'air et inspection des
aliments. . - 22 août 1975 - 13 janvier 1982.
Titre: Assainissement de l'air et inspection des aliments. . - 22 août 1975 - 13 janvier 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D01
Date(s): 22 août 1975 - 13 janvier 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des résolutions, des
rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 430.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D02 - Assainissement de l'air et inspection des
aliments. . - 7 janvier 1982 - 21 juin 1985
Titre: Assainissement de l'air et inspection des aliments. . - 7 janvier 1982 - 21 juin 1985
Cote: CUM001-B-2-4-D02
Date(s): 7 janvier 1982 - 21 juin 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité devenue le service de
l'environnement en 1985. Il contient un rapport, des extraits de procès-verbaux et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2859.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D03 - Assainissement des eaux. . - 29 novembre 1976 -
25 novembre 1982.
Titre: Assainissement des eaux. . - 29 novembre 1976 - 25 novembre 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D03
Date(s): 29 novembre 1976 - 25 novembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 811.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D04 - Assainissement des eaux. . - 14 janvier 1983 - 21
juin 1985.
Titre: Assainissement des eaux. . - 14 janvier 1983 - 21 juin 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D04
Date(s): 14 janvier 1983 - 21 juin 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité devenue le « Service de
l'environnement » en 1985. Il contient des études, des mémos et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3282.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D05 - Bureau de révision. . - 17 août 1972 - 3
décembre 1975.
Titre: Bureau de révision. . - 17 août 1972 - 3 décembre 1975.
Cote: CUM001-B-2-4-D05
Date(s): 17 août 1972 - 3 décembre 1975. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des extraits de
procès-verbaux et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 325.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D06 - Bureau de révision. . - 10 novembre 1988 - 8
novembre 1990.
Titre: Bureau de révision. . - 10 novembre 1988 - 8 novembre 1990.
Cote: CUM001-B-2-4-D06
Date(s): 10 novembre 1988 - 8 novembre 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux, des mémos et un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5134.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D07 - Bureau de transport métropolitain (BTM). . - 4
mars 1971 - 4 mai 1982.
Titre: Bureau de transport métropolitain (BTM). . - 4 mars 1971 - 4 mai 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D07
Date(s): 4 mars 1971 - 4 mai 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, une étude, une demande d'autorisation et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 353 ( 2 vol. ).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D08 - Bureau de transport métropolitain (BTM). . -
14 janvier 1983 - 25 octobre 1985.
Titre: Bureau de transport métropolitain (BTM). . - 14 janvier 1983 - 25 octobre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D08
Date(s): 14 janvier 1983 - 25 octobre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et un mémoire.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3067.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D09 - Bureau de transport métropolitain (BTM). . - 4
avril 1986 - 30 septembre 1992.
Titre: Bureau de transport métropolitain (BTM). . - 4 avril 1986 - 30 septembre 1992.
Cote: CUM001-B-2-4-D09
Date(s): 4 avril 1986 - 30 septembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui a été transférée à la
STCUM. Il contient des mémos, des lettres, des plans et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4515.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D10 - Bureau du Président. . - 9 avril 1986 - 17
décembre 1987.
Titre: Bureau du Président. . - 9 avril 1986 - 17 décembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-4-D10
Date(s): 9 avril 1986 - 17 décembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des communiqués, une demande d'autorisation, un extrait de procès-verbal et une
consultation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4569 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D11 - Bureau du Président. . - 5 janvier 1988 - 11 juin
1993.
Titre: Bureau du Président. . - 5 janvier 1988 - 11 juin 1993.
Cote: CUM001-B-2-4-D11
Date(s): 5 janvier 1988 - 11 juin 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des communiqués, une demande d'autorisation, un extrait de procès-verbal et une
consultation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4950.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D12 - Bureau du Président. . - 17 janvier 1995 - 31
décembre 2001.
Titre: Bureau du Président. . - 17 janvier 1995 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D12
Date(s): 17 janvier 1995 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres et un
extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6602.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D13 - Centre de sécurité civile. . - 30 mai 2000 - 31
décembre 2001.
Titre: Centre de sécurité civile. . - 30 mai 2000 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D13
Date(s): 30 mai 2000 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7612.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-292.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D14 - Conseil des Arts. . - 21 août 1980 - 4 juillet 2000.
Titre: Conseil des Arts. . - 21 août 1980 - 4 juillet 2000.
Cote: CUM001-B-2-4-D14
Date(s): 21 août 1980 - 4 juillet 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro des dossiers du Secrétariat : 310, 3695, 3893, 7643.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-786.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D15 - Direction générale. . - 22 mars 1984 - 11
septembre 1985.
Titre: Direction générale. . - 22 mars 1984 - 11 septembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D15
Date(s): 22 mars 1984 - 11 septembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, une
demande d'autorisation, des mémos et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3631.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D16 - Direction générale. . - 20 janvier 1986 - 7 mai
1993.
Titre: Direction générale. . - 20 janvier 1986 - 7 mai 1993.
Cote: CUM001-B-2-4-D16
Date(s): 20 janvier 1986 - 7 mai 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des mémos, des
lettres, des communiqués, des demandes d'autorisation et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4301 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D17 - Direction générale. . - 5 mai 1994 - 31 décembre
2001.
Titre: Direction générale. . - 5 mai 1994 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D17
Date(s): 5 mai 1994 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6361.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D18 - Environnement. . - 21 juin 1985 - 2 décembre
1985.
Titre: Environnement. . - 21 juin 1985 - 2 décembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D18
Date(s): 21 juin 1985 - 2 décembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des photos, des cartes et une demande d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3949.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels , photographiques et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D19 - Environnement. . - 21 janvier 1986 - 19
novembre 1987.
Titre: Environnement. . - 21 janvier 1986 - 19 novembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-4-D19
Date(s): 21 janvier 1986 - 19 novembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des mémos, des
lettres, des rapports, des communiqués et un projet de loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 302.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D20 - Environnement. . - 16 février 1988 - 4 novembre
1988.
Titre: Environnement. . - 16 février 1988 - 4 novembre 1988.
Cote: CUM001-B-2-4-D20
Date(s): 16 février 1988 - 4 novembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des communiqués, un guide et un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4948.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D21 - Environnement. . - 9 février 1989 - 18 octobre
1989.
Titre: Environnement. . - 9 février 1989 - 18 octobre 1989.
Cote: CUM001-B-2-4-D21
Date(s): 9 février 1989 - 18 octobre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient un rapport, une
analyse, des mémos, des lettres et des communiqués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 2249.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D22 - Environnement. . - 23 février 1990 - 5 février
1993.
Titre: Environnement. . - 23 février 1990 - 5 février 1993.
Cote: CUM001-B-2-4-D22
Date(s): 23 février 1990 - 5 février 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et des communiqués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 5470.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D23 - Environnement. . - 24 février 1994 - 31
décembre 2001.
Titre: Environnement. . - 24 février 1994 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D23
Date(s): 24 février 1994 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, une
procédure et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6400.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D24 - Évaluation. . - 14 octobre 1970 - 29 août 1980.
Titre: Évaluation. . - 14 octobre 1970 - 29 août 1980.
Cote: CUM001-B-2-4-D24
Date(s): 14 octobre 1970 - 29 août 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, un extrait de procès-verbal et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 508.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D25 - Évaluation. . - 30 janvier 1981 - 11 novembre
1982.
Titre: Évaluation. . - 30 janvier 1981 - 11 novembre 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D25
Date(s): 30 janvier 1981 - 11 novembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, une
étude et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 2260.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D26 - Évaluation. . - 12 janvier 1983 - 24 octobre
1985.
Titre: Évaluation. . - 12 janvier 1983 - 24 octobre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D26
Date(s): 12 janvier 1983 - 24 octobre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient une étude, des
communiqués, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux et des demandes
d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3368.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D27 - Évaluation. . - 9 janvier 1986 - 16 mars 1992.
Titre: Évaluation. . - 9 janvier 1986 - 16 mars 1992.
Cote: CUM001-B-2-4-D27
Date(s): 9 janvier 1986 - 16 mars 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des extraits de procès-verbaux et des communiqués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4376.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D28 - Évaluation. . - 27 mars 1997 - 31 décembre
2001.
Titre: Évaluation. . - 27 mars 1997 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D28
Date(s): 27 mars 1997 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres et une
compilation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6364.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D29 - Office de l'expansion économique. . - 23
septembre 1977 - 27 novembre 1985
Titre: Office de l'expansion économique. . - 23 septembre 1977 - 27 novembre 1985
Cote: CUM001-B-2-4-D29
Date(s): 23 septembre 1977 - 27 novembre 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui, en 1996, est devenue
l'«Office de développement économique ». Il contient des lettres, des communiqués, un
mémoire et des publications de ce service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 962 (2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-534.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D30 - Office de l'expansion économique. . - 11 avril
1986 - 31 mars 1994.
Titre: Office de l'expansion économique. . - 11 avril 1986 - 31 mars 1994.
Cote: CUM001-B-2-4-D30
Date(s): 11 avril 1986 - 31 mars 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui, en 1996, est devenue
l'«Office de développement économique ». Il contient des lettres, des mémos, un extrait de
procès-verbal, un communiqué, une publication de ce service et des programmes d'action.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4302 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D31 - Office de développement économique. . - 10 juin
1996 - 31 décembre 2001.
Titre: Office de développement économique. . - 10 juin 1996 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D31
Date(s): 10 juin 1996 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui, antérieurement, se
nommait Office de l'expansion économique. Il contient des notes et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6825.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D32 - Planification du territoire. . - 1er janvier 1972 -
30 décembre 1985.
Titre: Planification du territoire. . - 1er janvier 1972 - 30 décembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D32
Date(s): 1er janvier 1972 - 30 décembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier faisait un survol des activités diverses de cette unité. Il contenait des lettres et des
mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 1041. ( Note : dossier absent ).
Description matérielle: Cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D33 - Planification du territoire. . - 28 mai 1986 - 31
décembre 2001.
Titre: Planification du territoire. . - 28 mai 1986 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D33
Date(s): 28 mai 1986 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des communiqués, des demandes d'autorisation, des extraits de procès-verbaux, des
dépliants ainsi que des notes de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3881.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D34 - Ressources humaines. . - 13 juillet 1978 - 22
octobre 1983.
Titre: Ressources humaines. . - 13 juillet 1978 - 22 octobre 1983.
Cote: CUM001-B-2-4-D34
Date(s): 13 juillet 1978 - 22 octobre 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui s'appelait Bureau du
personnel. Il contient une étude, des lettres, des demandes d'autorisation, des mémos et des
extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 323 ( 2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D35 - Ressources humaines. . - 21 février 1984 - 4
octobre 1985.
Titre: Ressources humaines. . - 21 février 1984 - 4 octobre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D35
Date(s): 21 février 1984 - 4 octobre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des communiqués,
des lettres et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3597.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D36 - Secrétariat. . - 21 avril 1970 - 7 décembre 1970.
Titre: Secrétariat. . - 21 avril 1970 - 7 décembre 1970.
Cote: CUM001-B-2-4-D36
Date(s): 21 avril 1970 - 7 décembre 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier regroupe des résolutions non classées dans des dossiers spécifiques. Il contient
des lettres et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6113.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D37 - Secrétariat. . - 20 octobre 1970 - 19 novembre
1985.
Titre: Secrétariat. . - 20 octobre 1970 - 19 novembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D37
Date(s): 20 octobre 1970 - 19 novembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité qui s'est appelée « Secrétariat
général », de 1970 à 1982. Il contient des lettres, des mémos, un mémoire, des extraits de
procès-verbaux, des statistiques et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 2237 ( 2 vol. ).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D38 - Secrétariat. . - 24 février 1986 - 27 octobre 1995.
Titre: Secrétariat. . - 24 février 1986 - 27 octobre 1995.
Cote: CUM001-B-2-4-D38
Date(s): 24 février 1986 - 27 octobre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6215 ( 3 vol.).
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D39 - Secrétariat. . - 1er février 1996 - 31 décembre
2001.
Titre: Secrétariat. . - 1er février 1996 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D39
Date(s): 1er février 1996 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux et des notes de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6852.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D40 - Service de police (SPCUM). . - 12 juin 1970 - 20
septembre 1977.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 12 juin 1970 - 20 septembre 1977.
Cote: CUM001-B-2-4-D40
Date(s): 12 juin 1970 - 20 septembre 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité et du Conseil de Sécurité
publique, dont il a relevé jusqu'en 1982. Il contient des lettres, des études, un mémoire, un
plan et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 509 ( 3 vol. ).
Description matérielle: 8 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-535.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D41 - Service de police (SPCUM). . - 30 novembre
1978 - 10 octobre 1980.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 30 novembre 1978 - 10 octobre 1980.
Cote: CUM001-B-2-4-D41
Date(s): 30 novembre 1978 - 10 octobre 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des lettres, des mémos et un bail.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 1302.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D42 - Service de police (SPCUM). . - 18 février 1981 -
1er décembre 1982.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 18 février 1981 - 1er décembre 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D42
Date(s): 18 février 1981 - 1er décembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, un
rapport, des extraits de procès-verbaux, des mémos et une étude.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 2258 ( 3 vol. ).
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D43 - Service de police (SPCUM). . - 10 janvier 1983 -
20 décembre 1983.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 10 janvier 1983 - 20 décembre 1983.
Cote: CUM001-B-2-4-D43
Date(s): 10 janvier 1983 - 20 décembre 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos et un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3265 ( 3 vol.).
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D44 - Service de police (SPCUM). . - 11 janvier 1984 -
14 décembre 1984.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 11 janvier 1984 - 14 décembre 1984.
Cote: CUM001-B-2-4-D44
Date(s): 11 janvier 1984 - 14 décembre 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des communiqués, une étude, un projet de mémoire, une demande d'autorisation et
des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3544 ( 2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D45 - Service de police (SPCUM). . - 17 janvier 1985 -
13 décembre 1985.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 17 janvier 1985 - 13 décembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D45
Date(s): 17 janvier 1985 - 13 décembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
communiqués, des statistiques et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3818 ( 2 vol.).
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D46 - Service de police (SPCUM). . - 31 janvier 1986 -
11 décembre 1986.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 31 janvier 1986 - 11 décembre 1986.
Cote: CUM001-B-2-4-D46
Date(s): 31 janvier 1986 - 11 décembre 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des extraits de procès-verbaux et une déclaration.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4337.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D47 - Service de police (SPCUM). . - 19 février 1987 -
18 novembre 1987.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 19 février 1987 - 18 novembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-4-D47
Date(s): 19 février 1987 - 18 novembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient une allocution, des
lettres, des mémos, des communiqué et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4611.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D48 - Service de police (SPCUM). . - 25 janvier 1988 -
24 novembre 1988.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 25 janvier 1988 - 24 novembre 1988.
Cote: CUM001-B-2-4-D48
Date(s): 25 janvier 1988 - 24 novembre 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des mémos, des
lettres, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et une analyse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4982.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D49 - Service de police (SPCUM). . - 19 janvier 1989 -
7 décembre 1989.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 19 janvier 1989 - 7 décembre 1989.
Cote: CUM001-B-2-4-D49
Date(s): 19 janvier 1989 - 7 décembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, un rapport, des extraits de procès-verbaux, des communiqués et un programme de
formation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 5171.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-536.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D50 - Service de police (SPCUM). . - 25 janvier 1990 -
3 novembre 1992.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 25 janvier 1990 - 3 novembre 1992.
Cote: CUM001-B-2-4-D50
Date(s): 25 janvier 1990 - 3 novembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux, des communiqués et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 5398 ( 2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D51 - Service de police (SPCUM). . - 8 février 1993 - 3
décembre 1997.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 8 février 1993 - 3 décembre 1997.
Cote: CUM001-B-2-4-D51
Date(s): 8 février 1993 - 3 décembre 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des lettres, une synthèse, un rapport, un compte-rendu, des demandes
d'autorisation, une étude et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6230 ( 2 vol.).
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D52 - Service de police (SPCUM). . - 21 janvier 1998 -
25 octobre 1999.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 21 janvier 1998 - 25 octobre 1999.
Cote: CUM001-B-2-4-D52
Date(s): 21 janvier 1998 - 25 octobre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des mémos, des
notes de service et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 7108.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D53 - Service de police (SPCUM). . - 20 janvier 2000 -
31 décembre 2001.
Titre: Service de police (SPCUM). . - 20 janvier 2000 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D53
Date(s): 20 janvier 2000 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des notes de service,
des mémos, des présentations de dossiers, des mémos, des comptes rendus et des extraits de
procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 7502.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D54 - Commission de transport de la CUM
( CTCUM ). . - 29 juin 1971 - 19 mars 1982.
Titre: Commission de transport de la CUM ( CTCUM ). . - 29 juin 1971 - 19 mars 1982.
Cote: CUM001-B-2-4-D54
Date(s): 29 juin 1971 - 19 mars 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité devenue la Société de transport
en commun de la CUM. Il contient des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux,
un mémoire et une entente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 354.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D55 - Société de transport de la CUM ( STCUM ). . -
25 mai 1983 - 17 septembre 1985.
Titre: Société de transport de la CUM ( STCUM ). . - 25 mai 1983 - 17 septembre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D55
Date(s): 25 mai 1983 - 17 septembre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des mémos, des
lettres, une présentation, un plan de développement et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3266.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D56 - Société de transport de la CUM ( STCUM ). . -
11 février 1986 - 6 juin 1988.
Titre: Société de transport de la CUM ( STCUM ). . - 11 février 1986 - 6 juin 1988.
Cote: CUM001-B-2-4-D56
Date(s): 11 février 1986 - 6 juin 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, un plan d'action et un communiqué.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4203.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D57 - Société de transport de la CUM ( STCUM ). . -
10 avril 1989 - 26 avril 1994.
Titre: Société de transport de la CUM ( STCUM ). . - 10 avril 1989 - 26 avril 1994.
Cote: CUM001-B-2-4-D57
Date(s): 10 avril 1989 - 26 avril 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres et une
copie de jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 919.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D58 - Société de transport de la CUM ( STCUM ). . -
15 octobre 1996 - 31 décembre 2001.
Titre: Société de transport de la CUM ( STCUM ). . - 15 octobre 1996 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D58
Date(s): 15 octobre 1996 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
communiqués, des notes de service et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6816.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D59 - Soutien technique. . - 8 août 1980 - 31 décembre
2001.
Titre: Soutien technique. . - 8 août 1980 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D59
Date(s): 8 août 1980 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, un bilan,
une politique et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 5758.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D60 - Trésorerie. . - 14 juillet 1971 - 10 octobre 1985.
Titre: Trésorerie. . - 14 juillet 1971 - 10 octobre 1985.
Cote: CUM001-B-2-4-D60
Date(s): 14 juillet 1971 - 10 octobre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux, une étude, des mémos, des demandes d'autorisation et un
rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 286.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D61 - Trésorerie. . - 15 mai 1986 - 23 novembre 1987.
Titre: Trésorerie. . - 15 mai 1986 - 23 novembre 1987.
Cote: CUM001-B-2-4-D61
Date(s): 15 mai 1986 - 23 novembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des mémos, des demandes d'autorisation et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 4502.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D62 - Trésorerie. . - 27 juin 1988 - 14 décembre 1989.
Titre: Trésorerie. . - 27 juin 1988 - 14 décembre 1989.
Cote: CUM001-B-2-4-D62
Date(s): 27 juin 1988 - 14 décembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des extraits de
procès-verbaux, des lettres, des mémos et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 3047..
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D63 - Trésorerie. . - 5 janvier 1990 - 26 octobre 1993.
Titre: Trésorerie. . - 5 janvier 1990 - 26 octobre 1993.
Cote: CUM001-B-2-4-D63
Date(s): 5 janvier 1990 - 26 octobre 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des lettres, des
mémos, des extraits de procès-verbaux et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 5402.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-4-D64 - Trésorerie . - 1er juin 1994 - 31 décembre 2001.
Titre: Trésorerie . - 1er juin 1994 - 31 décembre 2001.
Cote: CUM001-B-2-4-D64
Date(s): 1er juin 1994 - 31 décembre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait un survol des activités diverses de cette unité. Il contient des présentations de
dossiers, des mémos et des notes de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro du dossier du Secrétariat : 6390.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-541.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-5 - Structure organisationnelle . - 1970-2001
Titre: Structure organisationnelle . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-5
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les restructurations et les réorganisations de certains services,
incluant les transferts d'employés autant à l'interne qu'à l'externe de la CUM.
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Le chercheur aurait intérêt à consulter également la sous-sous-série SD,SS1, SSS2 - Création et
abolition de postes.
Dossier: CUM001-B-2-5-D1 - Transferts d'employés . - 1970-2001
Titre: Transferts d'employés . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-5-D1
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des sujets suivants: (provenant du Secrétariat)
Transferts d'employés entre divers services de la CUM
# 1222 - du Conseil de sécurité publique au Service de police - 1977 à 1979
# 3709 - du Contrôle budgétaire du Service de police à la Trésorerie - 1984
# 4188 - du Bureau du président à la Direction générale - 1990
# 4835 - des Ressources humaines de la CUM au Service de police - 1987
# 5320 - des Commissions du secrétariat à la Direction générale - 1989
# 5321 - du Contentieux de la Direction générale vers le Secrétariat - 1985 à 1989
# 5328 - de divers services vers le Soutien technique - 1989
# 6166 - du Bureau du transport métropolitain à la STCUM - 1991 à 1996
# 6476 - du Secrétariat (contentieux) vers le Service de police (contentieux) - 1994
# 6720 - du Bureau du président à la Direction générale - 1995
# 6721 - du Bureau du président au Secrétariat - 1995
# 7196 - de divers services vers le Service de police - 1998
# 7365 - du Secrétariat vers la Direction générale - 1998
Transferts d'employés de diverses municipalités de l'île de Montréal vers la CUM
# 536 - 1970 à 1981.
Il contient des rapports, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-769.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-2-5-D2 - Réorganisation de services . - 1988-2001
Titre: Réorganisation de services . - 1988-2001
Cote: CUM001-B-2-5-D2
Date(s): 1988-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des réorganisations suivantes: (# de dossiers provenant du
Secrétariat)
SPCUM (1988-2001) (#5101, 6462, 6749, 7562)
Évaluation (1984-2000) (#5218, 6167, 6385, 7397)
Bureau de la présidente (1995) (#6719)
Soutien technique (1989-1996) (#1592)
Environnement (1989-1999) (#5238,6388)
Secrétariat (1990-1999) (#5579)
Trésorerie (1979-2000) (#1687,6672)
Direction générale (1995-2000) (#3382, 7654)
Ressources humaines (1991-1994) (#67)
Services juridiques (1983) (#3461)
ODE (1995-1999) (#6846)
Planification du territoire (1989-1999) #5795 et #5341
Bureau des mesures d'urgence (1988-1996) #2792
Centre de sécurité civile - Suite du BMU (1997-2001) #7158
--------------------
Organigramme CUM -Août 2001, (1996-2000) #6809, (1983) #3313
Il contient des rapports, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre.
Description matérielle: 1 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1160, 1431, 1970, 2.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-2-6 - Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . -
1970-2001
Titre: Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001
Cote: CUM001-B-2-6
Date(s): 1970-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:
- Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
- Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
- Orientations du CE (1995 à 1999)
- CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
- Direction générale, son role, son organisation (1985)
- Organisation du BTM (1985)
- Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
- Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
- Mission des services
¸CUM #6632
¸Planification du territoire #6847
¸Gestion des activités de la cum #7001
¸Mise en commun des services:
CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
¸Révision du processus d'affaires #7118
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 1,27 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
CMR11: 1160 (pte), 1260, 2938, 226; CMR15:3719.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM001-B-3 - Législation . - 1968-2001
Titre: Législation . - 1968-2001
Cote: CUM001-B-3
Date(s): 1968-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle
est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1),
Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), Livre officiel des règlements
(SB,SS3,SSS3), Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM (SB,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des projets de loi, des règlements, des procès-verbaux et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents surtout en français.
Description matérielle: 7,93 m de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-3-1 - Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001
Titre: Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001
Cote: CUM001-B-3-1
Date(s): 1968-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le
but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits
de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2,26 m de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D01 - Projet de loi no 75 ( ch. 84 ), sanctionné le 23
décembre 1969. . - 28 novembre 1969 - 23 décembre 1969.
Titre: Projet de loi no 75 ( ch. 84 ), sanctionné le 23 décembre 1969. . - 28 novembre 1969 - 23
décembre 1969.
Cote: CUM001-B-3-1-D01
Date(s): 28 novembre 1969 - 23 décembre 1969. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 75 ayant trait à la création de la Communauté urbaine
de Montréal. Il contient une copie du projet de loi tel que sanctionné ainsi que des extraits
du Journal des Débats lors des 1ère, 2ième et 3ième lectures allant de novembre à décembre
1969.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : n / a .
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D02 - Projet de loi no 37 (ch. 66), sanctionné le 17
juillet 1970. . - 17 juin 1970 - 17 juillet 1970.
Titre: Projet de loi no 37 (ch. 66), sanctionné le 17 juillet 1970. . - 17 juin 1970 - 17 juillet
1970.
Cote: CUM001-B-3-1-D02
Date(s): 17 juin 1970 - 17 juillet 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le projet de loi no 37 aux fins de déterminer la composition du comité
exécutif et la durée du mandat de ses membres. Il contient une copie du projet de loi, un avis
de convocation et un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 907.
Description matérielle: 11 pages.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D03 - Projet de loi no 99 (ch. 90), sanctionné le 8 avril
1971. . - 30 janvier 1968 - 17 mars 1971.
Titre: Projet de loi no 99 (ch. 90), sanctionné le 8 avril 1971. . - 30 janvier 1968 - 17 mars 1971.
Cote: CUM001-B-3-1-D03
Date(s): 30 janvier 1968 - 17 mars 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le projet de loi no 99 aux fins de déterminer les règles régissant la
taxation et les quotes-parts des municipalités de la CUM. Il contient de la correspondance,
une copie du projet de loi, une copie des amendements, une copie de résolution, des procèsverbaux
et des avis de convocation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 908.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D04 - Projet de loi no 51 (ch. 91), sanctionné le 30 juin
1971. . - 16 avril 1971 - 30 juin 1971.
Titre: Projet de loi no 51 (ch. 91), sanctionné le 30 juin 1971. . - 16 avril 1971 - 30 juin 1971.
Cote: CUM001-B-3-1-D04
Date(s): 16 avril 1971 - 30 juin 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 51 aux fins de dispenser le comité exécutif de la
CUM de son obligation de procéder par appels d'offre pour certains types de travaux. Il y est
aussi question de la pension du président de la CUM. Il contient une copie du projet de loi,
une lettre et une copie d'un extrait de la Gazette officielle du Québec.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 909.
Description matérielle: 6 pages.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D05 - Projet de loi no 75 (ch. 92), sanctionné le 1er
décembre 1971. . - 3 mai 1971 - 1er décembre 1971.
Titre: Projet de loi no 75 (ch. 92), sanctionné le 1er décembre 1971. . - 3 mai 1971 - 1er
décembre 1971.
Cote: CUM001-B-3-1-D05
Date(s): 3 mai 1971 - 1er décembre 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 75 ayant trait au rôle d'évaluation, à la possibilité
d'établir un service de promotion économique et à la question des emprunts effectués par la
CUM à la demande d'une municipalité. Il contient une copie du projet de loi, des lettres, un
extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 910.
Description matérielle: 15 pages.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D06 - Projet de loi no 281 (ch. 93), sanctionné le 23
décembre 1971. . - 5 février 1971 - 23 décembre 1971.
Titre: Projet de loi no 281 (ch. 93), sanctionné le 23 décembre 1971. . - 5 février 1971 - 23
décembre 1971.
Cote: CUM001-B-3-1-D06
Date(s): 5 février 1971 - 23 décembre 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 281 aux fins de constituer le Service de Police de la
CUM. Il contient une copie de projet de loi et un avis de convocation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 911.
Description matérielle: 30 pages.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D07 - Projet de loi no 136 ( ch. 73 ), sanctionné le 30
juin 1972. . - 21 juin 1972 - 30 juin 1972.
Titre: Projet de loi no 136 ( ch. 73 ), sanctionné le 30 juin 1972. . - 21 juin 1972 - 30 juin 1972.
Cote: CUM001-B-3-1-D07
Date(s): 21 juin 1972 - 30 juin 1972. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 136 aux fins de permettre à la CUM de réglementer
au sujet de l'élimination des agents polluants de l'air. Il concerne également l'inspection des
aliments et le emprunts effectués par la CUM. Il contient une copie du projet de loi, de la
correspondance et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 912.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D08 - Projet rejeté. . - 6 juillet 1972 - 10 juillet 1973.
Titre: Projet rejeté. . - 6 juillet 1972 - 10 juillet 1973.
Cote: CUM001-B-3-1-D08
Date(s): 6 juillet 1972 - 10 juillet 1973. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un projet de loi qui a été rejeté par le conseil et qui concernait différents
points: la répartition des budgets, la fonction du service de promotion économique, les
réseaux d'aqueduc et égout, le boulevard Métropolitain. Il contient de la correspondance et
des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 913.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D09 - Projet de loi no 111 (ch. 82), sanctionné le 31
juillet 1974. . - 28 décembre 1973 - 31 juillet 1974.
Titre: Projet de loi no 111 (ch. 82), sanctionné le 31 juillet 1974. . - 28 décembre 1973 - 31
juillet 1974.
Cote: CUM001-B-3-1-D09
Date(s): 28 décembre 1973 - 31 juillet 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 111 portant sur la démission d'un membre du comité
exécutif, l'appartenance à la CUM du volume occupé par un tunnel, l'octroi de contrat, les
emprunts, le boulevard Métropolitain et le métro. Il contient des lettres, une copie du projet
de loi et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 914.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D10 - Projet de loi no 191 (ch. 98), sanctionné le 27
juin 1975. . - 19 septembre 1974 - 27 juin 1975.
Titre: Projet de loi no 191 (ch. 98), sanctionné le 27 juin 1975. . - 19 septembre 1974 - 27 juin
1975.
Cote: CUM001-B-3-1-D10
Date(s): 19 septembre 1974 - 27 juin 1975. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 191 se rapportant à l'expiration du mandat du viceprésident,
au Conseil de sécurité publique, aux obligations des villes face au transfert de
leurs employés, à l'établissement et au versement des quotes-parts des municipalités en
matière d'évaluation foncière. Il contient une copie du projet de loi, de la correspondance et
des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 915.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D11 - Projet de loi 45 (ch. 57), sanctionné le 22
décembre 1983. . - 2 décembre 1983 - 17 février 1984.
Titre: Projet de loi 45 (ch. 57), sanctionné le 22 décembre 1983. . - 2 décembre 1983 - 17
février 1984.
Cote: CUM001-B-3-1-D11
Date(s): 2 décembre 1983 - 17 février 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi 45 qui permet à la CUM de conclure des ententes
de coopération technique avec le gouvernement des Bahamas ainsi que tout autre
gouvernement. Il contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3561.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-128.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D12 - Projet de loi no 36 (ch. 80), sanctionné le 19
juillet 1977. . - 17 juin 1977 - 19 juillet 1977.
Titre: Projet de loi no 36 (ch. 80), sanctionné le 19 juillet 1977. . - 17 juin 1977 - 19 juillet
1977.
Cote: CUM001-B-3-1-D12
Date(s): 17 juin 1977 - 19 juillet 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 36 aux fins de déterminer la procédure en
cas de dispense de formalité de soumission publique et l'adoption d'un plan triennal
d'immobilisations. Il contient une copie du projet de loi, un extrait de procès-verbal et une
lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1128.
Description matérielle: 21 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D13 - Projet de loi no 57 (ch. 71), sanctionné le 12
août 1977. . - 28 juillet 1977 - 31 août 1977.
Titre: Projet de loi no 57 (ch. 71), sanctionné le 12 août 1977. . - 28 juillet 1977 - 31 août 1977.
Cote: CUM001-B-3-1-D13
Date(s): 28 juillet 1977 - 31 août 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 57 qui a pour but de modifier la composition,
l'organisation et les fonctions du Conseil de Sécurité publique. Il se propose aussi de
modifier l'organisation et certaines fonctions du Service de Police de la CUM. Il contient
une copie du projet de loi, une copie de proclamation et un arrêté du conseil.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1141.
Description matérielle: 30 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D14 - Projet de loi no 9 (ch. 71), sanctionné le 23 juin
1978. . - 23 juin 1978.
Titre: Projet de loi no 9 (ch. 71), sanctionné le 23 juin 1978. . - 23 juin 1978.
Cote: CUM001-B-3-1-D14
Date(s): 23 juin 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 9 portant sur les personnes handicapées . Il contient
une copie du projet de loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1144.
Description matérielle: 43 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D15 - Projet de loi no 56 (ch. 104), sanctionné le 23
juin 1978. . - 23 juin 1978 - 2 novembre 1978.
Titre: Projet de loi no 56 (ch. 104), sanctionné le 23 juin 1978. . - 23 juin 1978 - 2 novembre
1978.
Cote: CUM001-B-3-1-D15
Date(s): 23 juin 1978 - 2 novembre 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 56 aux fins de favoriser le développement de la
Commission de transport de la CUM. Il contient des lettres et une copie du projet de loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1145.
Description matérielle: 30 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D16 - Projet de loi no 63 (ch. 88), sanctionné le 27
novembre 1979. . - 6 novembre 1979 - 19 août 1981.
Titre: Projet de loi no 63 (ch. 88), sanctionné le 27 novembre 1979. . - 6 novembre 1979 - 19
août 1981.
Cote: CUM001-B-3-1-D16
Date(s): 6 novembre 1979 - 19 août 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la possibilité de permettre à la CUM d'établir des parcs à caractère inter
municipal sur son territoire. Il contient une copie du projet de loi, des lettres et un extrait de
procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1977.
Description matérielle: 10 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D17 - Projet de loi no 112 (ch. 20), sanctionné le 18
juin 1980. . - 10 avril 1980 - 18 juin 1980.
Titre: Projet de loi no 112 (ch. 20), sanctionné le 18 juin 1980. . - 10 avril 1980 - 18 juin 1980.
Cote: CUM001-B-3-1-D17
Date(s): 10 avril 1980 - 18 juin 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 112 aux fins de préciser le pouvoir de la Commission
de transport de la CUM d'acquérir le capital action de certaines compagnies de transport et
de prévoir les modalités d'intégration de leurs employés. Il contient une copie du projet de
loi et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 2060.
Description matérielle: Cm de documents textuels 14 pages.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D18 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 18 mars 1977 - 6 mars 1980.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 18 mars 1977 - 6 mars 1980.
Cote: CUM001-B-3-1-D18
Date(s): 18 mars 1977 - 6 mars 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne des amendements à la loi 1979 et le projet de loi no 215, reporté pour
étude ultérieure, aux fins d'apporter des modifications à différents points de la Loi de la
CUM notamment, le contrôle et la gestion des rejets dans les égouts, la gestion des déchets,
l'inspection des aliments, le comité exécutif, le Conseil de Sécurité publique et la répartition
des coûts de construction du boulevard Métropolitain entre les villes. Il contient des lettres,
des extraits de procès-verbaux et des projets de lois.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D19 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 24 janvier 1980 - 4 août 1980.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 24 janvier 1980 - 4 août 1980.
Cote: CUM001-B-3-1-D19
Date(s): 24 janvier 1980 - 4 août 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne des propositions d'amendements à la loi 1980, soit des
recommandations sur les structures de la CUM et différents avis sur son réaménagement. Il
contient des mémoires, des lettres, des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 2.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D20 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 23 février 1981 - 16 septembre 1981.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 23 février 1981 - 16 septembre
1981.
Cote: CUM001-B-3-1-D20
Date(s): 23 février 1981 - 16 septembre 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des différents amendements en 1981 à apporter à la Loi sur la CUM,
ainsi que du projet de loi no 33 (ch. 2), sanctionné le 24 février 1982. Il contient de la
correspondance, des extraits de procès-verbaux et des mémos.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 3.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D21 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 6 février 1978 - 27 août 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 6 février 1978 - 27 août 1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D21
Date(s): 6 février 1978 - 27 août 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 aux fins de modifier plusieurs dispositions
de la Loi sur la CUM: ses structures, ses règles de fonctionnement, son organisation
administrative et ses compétences. Il contient une copie du projet de loi, des extraits du
Journal des Débats lors des 1ère, 2ième et 3ième lectures allant de décembre 1981 à juin
1982, un mémoire, des commentaires de tous les directeurs de service, des communiqués et
des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 4.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-129.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D22 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 8 janvier 1981 - 16 septembre 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 8 janvier 1981 - 16 septembre
1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D22
Date(s): 8 janvier 1981 - 16 septembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier renferme plusieurs commentaires et suggestions sur le projet de loi no 46 visant
à modifier la Loi sur la CUM. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, des
mémos, une copie du projet de loi et des modifications rejetées ou retirées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 5.
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-130.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D23 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 7 août 1980 - 8 juillet 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 7 août 1980 - 8 juillet 1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D23
Date(s): 7 août 1980 - 8 juillet 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il contient une revue
de presse, une copie du projet de loi et des textes de la Commission permanente des Affaires
municipales.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 6.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-130.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D24 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 24 septembre 1981 - 18 mai 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 24 septembre 1981 - 18 mai
1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D24
Date(s): 24 septembre 1981 - 18 mai 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 qui modifie la Loi sur la CUM. Il contient
une chronologie du projet, un extrait de procès-verbal, un extrait du journal des Débats
de la Commission permanente des Affaires municipales (18 mai 1982) suite à la 1ère
lecture (pp. b-4331-b-4394), une liste de projets de modifications à la loi, une compilation
administrative et des modifications rejetées ou retirées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 7.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-130.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D25 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 17 juillet 1980 - 21 mai 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 17 juillet 1980 - 21 mai 1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D25
Date(s): 17 juillet 1980 - 21 mai 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il contient des
mémoires à la Commission parlementaire sur la réforme de la CUM ainsi que des projets de
modification à la loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 8.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-131.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D26 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 15 juillet 1974 - 3 mars 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 15 juillet 1974 - 3 mars 1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D26
Date(s): 15 juillet 1974 - 3 mars 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il conCe dossier
concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il renferme des mémoires
déposés en Commission parlementaire.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 9.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-131.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D27 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 18 mai 1982 - 9 juin 1982.
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 18 mai 1982 - 9 juin 1982.
Cote: CUM001-B-3-1-D27
Date(s): 18 mai 1982 - 9 juin 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il renferme
différentes versions du projet de loi et différentes interventions effectuées en ce sens auprès
de la Commission permanente des Affaires municipales.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 10.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-131.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D28 - Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin
1982. . - 2 mars 1982 - 4 mars 1982 .
Titre: Projet de loi no 46 (ch. 18), sanctionné le 11 juin 1982. . - 2 mars 1982 - 4 mars 1982 .
Cote: CUM001-B-3-1-D28
Date(s): 2 mars 1982 - 4 mars 1982 . (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 46 modifiant la Loi sur la CUM. Il renferme des
mémoires présentés à la Commission permanente des Affaires municipales.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1632, vol. 11.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-132.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D29 - Projet de loi no 92 (ch. 63), sanctionné le 18
décembre 1982. . - 19 novembre 1982 - 19 janvier 1983.
Titre: Projet de loi no 92 (ch. 63), sanctionné le 18 décembre 1982. . - 19 novembre 1982 - 19
janvier 1983.
Cote: CUM001-B-3-1-D29
Date(s): 19 novembre 1982 - 19 janvier 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier renferme le projet de loi no 92 aux fins d'éliminer certains obstacles juridiques
rencontrés dans le cours de l'administration des municipalités et de modifier la loi sur
l'aménagement et l'urbanisme. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, une
copie du projet de loi et une demande d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3234.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-132.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D30 - Projet de loi no 49 (ch. 31), sanctionné le 20 juin
1985. . - 9 juin 1983 - 20 juin 1985.
Titre: Projet de loi no 49 (ch. 31), sanctionné le 20 juin 1985. . - 9 juin 1983 - 20 juin 1985.
Cote: CUM001-B-3-1-D30
Date(s): 9 juin 1983 - 20 juin 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 49 visant à faire de la Loi sur la CUM une loi mieux
adaptée à ses besoins administratifs et à constituer la Société de transport de la CUM
(STCUM). Il contient une copie du projet de loi, des lettres, des extraits de procès-verbaux,
des mémoires et des propositions de modifications.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 3244.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-132.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D31 - Projet de loi no 100 (ch. 57), sanctionné le 23
juin 1987. . - 17 février 1988.
Titre: Projet de loi no 100 (ch. 57), sanctionné le 23 juin 1987. . - 17 février 1988.
Cote: CUM001-B-3-1-D31
Date(s): 17 février 1988. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 100 portant sur les élections et les référendums dans
les municipalités. Il contient une lettre et un tableau où apparaissent les anciens articles de la
loi en parallèle avec les nouveaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 420.
Description matérielle: Cm de documents textuels 10 pages.
Emplacement des originaux:
AH-132.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D32 - Projet de loi no 29 (ch. 15), sanctionné le 22 juin
1990. . - 25 septembre 1986.
Titre: Projet de loi no 29 (ch. 15), sanctionné le 22 juin 1990. . - 25 septembre 1986.
Cote: CUM001-B-3-1-D32
Date(s): 25 septembre 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 29 aux fins d'apporter des modifications à la
dénomination de certaines des Commissions permanentes du Conseil de la CUM. Il contient
des lettres, des mémos, une étude et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 4525.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-132.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D33 - Projet de loi no 121 (ch. 68), sanctionné le 17
décembre 1993. . - 11 février 1994.
Titre: Projet de loi no 121 (ch. 68), sanctionné le 17 décembre 1993. . - 11 février 1994.
Cote: CUM001-B-3-1-D33
Date(s): 11 février 1994. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 121 aux fins d'apporter des modifications à la Loi sur
la CUM et à celle sur la fiscalité municipale. Il contient un mémo, des notes et des projets de
lois.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5223.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D34 - Projet de loi no 121 (chap. 71), sanctionné le 15
décembre 1995. . - 13 décembre 1995 - 18 janvier 1996.
Titre: Projet de loi no 121 (chap. 71), sanctionné le 15 décembre 1995. . - 13 décembre 1995 -
18 janvier 1996.
Cote: CUM001-B-3-1-D34
Date(s): 13 décembre 1995 - 18 janvier 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi no 121 modifiant les lois constitutives des communautés
urbaines et comportant d'autres dispositions législatives. Il contient un mémo, une loi, une
note de service et une demande de modification à la loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7886.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D35 - Projet de loi no 24 (chap. 29), sanctionné le 20
juin 1996. . - 26 juillet 1996.
Titre: Projet de loi no 24 (chap. 29), sanctionné le 20 juin 1996. . - 26 juillet 1996.
Cote: CUM001-B-3-1-D35
Date(s): 26 juillet 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de la loi no 24 modifiant la Loi sur les cités et villes. Il
contient des notes de service et des lois.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6886.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D36 - Projet de loi no 67 (chap. 67), sanctionné le 23
décembre 1996. . - 28 novembre 1996 - 3 mai 1999.
Titre: Projet de loi no 67 (chap. 67), sanctionné le 23 décembre 1996. . - 28 novembre 1996 - 3
mai 1999.
Cote: CUM001-B-3-1-D36
Date(s): 28 novembre 1996 - 3 mai 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet concerne une modification de la Loi sur la fiscalité municipale. Il contient des
lettres, des notes de service, des résolutions et une présentation de dossier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7094.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D37 - Projet de loi no 72 (chap. 52), sanctionné le 16
décembre 1996. . - 5 juin 1996 - 22 janvier 1997.
Titre: Projet de loi no 72 (chap. 52), sanctionné le 16 décembre 1996. . - 5 juin 1996 - 22
janvier 1997.
Cote: CUM001-B-3-1-D37
Date(s): 5 juin 1996 - 22 janvier 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet concerne une modification des lois constitutives des communautés urbaines et
comportant d'autres dispositions. Il contient des lettres, des notes de service et une loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 751.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D38 - Projet de loi no 83 (chap. 77), sanctionné le 23
décembre 1996. . - 10 décembre 1996 - 5 février 1997
Titre: Projet de loi no 83 (chap. 77), sanctionné le 23 décembre 1996. . - 10 décembre 1996 - 5
février 1997
Cote: CUM001-B-3-1-D38
Date(s): 10 décembre 1996 - 5 février 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la Loi qui modifie celle concernant les cités et villes. Il contient
des notes de service et des lois.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6954.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D39 - Projet de loi no 137 (chap. 53), sanctionné le 29
juin 1997. . - 23 juin 1997 - 13 juillet 1997
Titre: Projet de loi no 137 (chap. 53), sanctionné le 29 juin 1997. . - 23 juin 1997 - 13 juillet
1997
Cote: CUM001-B-3-1-D39
Date(s): 23 juin 1997 - 13 juillet 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la Loi modifiant diverses dispositions législatives qui affectent le
domaine municipal. Il contient des notes de service et un projet de loi.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6514.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D40 - Règlement du gouvernement provincial . . - 2
octobre 1997 - 8 janvier 1998
Titre: Règlement du gouvernement provincial . . - 2 octobre 1997 - 8 janvier 1998
Cote: CUM001-B-3-1-D40
Date(s): 2 octobre 1997 - 8 janvier 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce règlement porte sur la contribution financière des municipalités aux Centres locaux
de développement (CLD) et modifiant les articles 121.5 et 121.6 de la Loi de la CUM. Il
contient des lettres, des notes de service et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7104.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D41 - Projet de loi no 427 (chap. 31), sanctionné le 17
juin 1998. . - 9 septembre 1998
Titre: Projet de loi no 427 (chap. 31), sanctionné le 17 juin 1998. . - 9 septembre 1998
Cote: CUM001-B-3-1-D41
Date(s): 9 septembre 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la Loi modifiant diverses dispositions législatives qui mettent en
cause des organismes municipaux. Il contient un projet de loi, un mémo et une présentation
de dossier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7267.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D42 - Projet de loi no 23 (chap. 21), sanctionné le 19
juin 1999. . - 13 mai 1999 - 5 août 1999
Titre: Projet de loi no 23 (chap. 21), sanctionné le 19 juin 1999. . - 13 mai 1999 - 5 août 1999
Cote: CUM001-B-3-1-D42
Date(s): 13 mai 1999 - 5 août 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la Loi modifiant la Loi sur la CUM. Il contient des projets de lois
et des présentations de dossiers.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7406.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D43 - Projet de loi no 55 (chap. 59), sanctionné le 11
novembre 1999. . - 17 juin 1999 - 9 décembre 1999
Titre: Projet de loi no 55 (chap. 59), sanctionné le 11 novembre 1999. . - 17 juin 1999 - 9
décembre 1999
Cote: CUM001-B-3-1-D43
Date(s): 17 juin 1999 - 9 décembre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi porte sur la Loi modifiant diverses dispositions législatives qui concernent le
domaine municipal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7429.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D44 - Projet de loi no 134 (chap. 34), sanctionné le 16
juin 2000. . - 10 janvier 2000 - 3 octobre 2000
Titre: Projet de loi no 134 (chap. 34), sanctionné le 16 juin 2000. . - 10 janvier 2000 - 3 octobre
2000
Cote: CUM001-B-3-1-D44
Date(s): 10 janvier 2000 - 3 octobre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la création de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).
Il contient de la correspondance, un projet de loi et un communiqué de presse.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7500.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D45 - Projet de loi no 150 (chap. 54), sanctionné le 20
décembre 2000. . - 14 novembre 2000 - 5 décembre 2000
Titre: Projet de loi no 150 (chap. 54), sanctionné le 20 décembre 2000. . - 14 novembre 2000 - 5
décembre 2000
Cote: CUM001-B-3-1-D45
Date(s): 14 novembre 2000 - 5 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la modification de la Loi sur la fiscalité municipale ainsi que celle
de d'autres lois. Il contient un projet de loi, des notes et une présentation de dossier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7557.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D46 - Projet de loi no 170 (chap. 56), sanctionné le 20
décembre 2000. . - 2 octobre 2000 - 1er novembre 2001
Titre: Projet de loi no 170 (chap. 56), sanctionné le 20 décembre 2000. . - 2 octobre 2000 - 1er
novembre 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D46
Date(s): 2 octobre 2000 - 1er novembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce projet de loi concerne la réforme de l'organisation territoriale municipale des régions
métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais. Il contient des lettres, un
mémoire, un rapport, des projets de lois et des recommandations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7666 (4 vol.).
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-594.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D47 - Revue de presse. . - 17 février 2000 - 26 juillet
2000
Titre: Revue de presse. . - 17 février 2000 - 26 juillet 2000
Cote: CUM001-B-3-1-D47
Date(s): 17 février 2000 - 26 juillet 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 ( 2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D48 - Revue de presse. . - 1er août 2000 - 31 octobre
2000
Titre: Revue de presse. . - 1er août 2000 - 31 octobre 2000
Cote: CUM001-B-3-1-D48
Date(s): 1er août 2000 - 31 octobre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D49 - Revue de presse. . - 1er novembre 2000 - 30
novembre 2000
Titre: Revue de presse. . - 1er novembre 2000 - 30 novembre 2000
Cote: CUM001-B-3-1-D49
Date(s): 1er novembre 2000 - 30 novembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D50 - Revue de presse. . - 1er décembre 2000 - 31
décembre 2000
Titre: Revue de presse. . - 1er décembre 2000 - 31 décembre 2000
Cote: CUM001-B-3-1-D50
Date(s): 1er décembre 2000 - 31 décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D51 - Revue de presse. . - 4 janvier 2001 - 31 janvier
2001
Titre: Revue de presse. . - 4 janvier 2001 - 31 janvier 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D51
Date(s): 4 janvier 2001 - 31 janvier 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D52 - Revue de presse. . - 1er février 2001 - 28 février
2001
Titre: Revue de presse. . - 1er février 2001 - 28 février 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D52
Date(s): 1er février 2001 - 28 février 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D53 - Revue de presse. . - 1er mars 2001 - 31 mai 2001
Titre: Revue de presse. . - 1er mars 2001 - 31 mai 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D53
Date(s): 1er mars 2001 - 31 mai 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-595.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D54 - Revue de presse. . - 1er juin 2001 - 29
septembre 2001
Titre: Revue de presse. . - 1er juin 2001 - 29 septembre 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D54
Date(s): 1er juin 2001 - 29 septembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D55 - Revue de presse. . - 1er octobre 2001 - 31
octobre 2001
Titre: Revue de presse. . - 1er octobre 2001 - 31 octobre 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D55
Date(s): 1er octobre 2001 - 31 octobre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D56 - Revue de presse. . - 1er novembre 2001 - 30
novembre 2001
Titre: Revue de presse. . - 1er novembre 2001 - 30 novembre 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D56
Date(s): 1er novembre 2001 - 30 novembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750 (2 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D57 - Revue de presse. . - 1er décembre 2001 - 31
décembre 2001
Titre: Revue de presse. . - 1er décembre 2001 - 31 décembre 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D57
Date(s): 1er décembre 2001 - 31 décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le projet de loi 170 et la réforme municipale. Il contient des articles de
journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7750.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D58 - Projet de loi 173. . - 24 août 1998 - 6 février
2001
Titre: Projet de loi 173. . - 24 août 1998 - 6 février 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D58
Date(s): 24 août 1998 - 6 février 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi 173 portant sur la sécurité civile. Il contient des lettres,
un projet de loi et une présentation de dossier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7308.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D59 - Projet de loi 24 (chap. 23), sanctionné le 21 juin
2001. . - 22 janvier 1998 - 21 juin 2001
Titre: Projet de loi 24 (chap. 23), sanctionné le 21 juin 2001. . - 22 janvier 1998 - 21 juin 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D59
Date(s): 22 janvier 1998 - 21 juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le projet de loi 24 portant sur la fusion de la STCUM, de la STRSM et
de la STL. Il contient un projet de loi, des lettres, une note de service, un extrait de procèsverbal
et une note explicative.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 7111.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D60 - Amendements à la loi (général). . - 21 avril 1976
- 30 novembre 1977
Titre: Amendements à la loi (général). . - 21 avril 1976 - 30 novembre 1977
Cote: CUM001-B-3-1-D60
Date(s): 21 avril 1976 - 30 novembre 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des modifications à la Loi sur la CUM. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux et des projets d'amendements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 328.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D61 - Amendements à la loi (général). . - 6 décembre
1988 - 9 août 2001
Titre: Amendements à la loi (général). . - 6 décembre 1988 - 9 août 2001
Cote: CUM001-B-3-1-D61
Date(s): 6 décembre 1988 - 9 août 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des modifications à la Loi sur la CUM. Il contient des lettres, des
extraits de procès-verbaux, des mémos, des présentations de dossiers et des projets de lois.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 6277 (3 vol.).
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-596.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-1-D62 - Série de fascicules amendant la Loi sur la
CUM. . - 23 décembre 1969 - 17 juin 1994
Titre: Série de fascicules amendant la Loi sur la CUM. . - 23 décembre 1969 - 17 juin 1994
Cote: CUM001-B-3-1-D62
Date(s): 23 décembre 1969 - 17 juin 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur chacune des modifications à la Loi sur la CUM. Il contient des
fascicules des lois telles que sanctionnées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 5751 (7 vol.).
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-597.
Groupe de documents reliés:
: CUM001-B-3-2 - Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001
Titre: Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001
Cote: CUM001-B-3-2
Date(s): 1964 - 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa
création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31
décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 5,3 m de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D001 - Règlement no 1. . - 19 février 1970 - 31
décembre 1995.
Titre: Règlement no 1. . - 19 février 1970 - 31 décembre 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D001
Date(s): 19 février 1970 - 31 décembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux règlements nos 1, 1-1, 1-2 et 1-3 aux fins de déterminer l'endroit
du siège social de la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6090 et 7049 (4 vol.).
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D002 - Règlement no 2. . - 19 février 1970 - 2
novembre 1982.
Titre: Règlement no 2. . - 19 février 1970 - 2 novembre 1982.
Cote: CUM001-B-3-2-D002
Date(s): 19 février 1970 - 2 novembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte au règlement no 2 concernant les règles du Conseil de la
CUM relatives à sa gouverne et à sa régie interne. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4880.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D003 - Règlement no 3. . - 19 février 1970 - 8 octobre
1987.
Titre: Règlement no 3. . - 19 février 1970 - 8 octobre 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D003
Date(s): 19 février 1970 - 8 octobre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte au règlement no 3 concernant la gouverne et la régie interne du
comité exécutif de la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 834.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D004 - Règlement no 5. . - 19 février 1970 - 8 juin
1990.
Titre: Règlement no 5. . - 19 février 1970 - 8 juin 1990.
Cote: CUM001-B-3-2-D004
Date(s): 19 février 1970 - 8 juin 1990. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux règlements nos 5 et 88 concernant les virements de crédits
susceptibles d'être effectués par la STCUM à l'intérieur de son budget. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4439.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D005 - Règlement no 6. . - 19 février 1970 - 11 mars
1997.
Titre: Règlement no 6. . - 19 février 1970 - 11 mars 1997.
Cote: CUM001-B-3-2-D005
Date(s): 19 février 1970 - 11 mars 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte au règlement no 6 concernant la création du Bureau de Transport
Métropolitain (BTM) et sa dissolution ultérieure. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6084.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D006 - Règlement no 7. . - 13 mars 1970 - 12 mai
1970.
Titre: Règlement no 7. . - 13 mars 1970 - 12 mai 1970.
Cote: CUM001-B-3-2-D006
Date(s): 13 mars 1970 - 12 mai 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte au règlement no 7 concernant des mesures pour la coordination des
services de police. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 309.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D007 - Règlement no 9. . - 23 avril 1970 - 30 août
1978.
Titre: Règlement no 9. . - 23 avril 1970 - 30 août 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D007
Date(s): 23 avril 1970 - 30 août 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux règlements nos 9, 9-1, 9-2 et 9-3 relatifs à la pollution de l'air. Il
contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 758 (4 vol.).
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D008 - Règlement no 10. . - 24 mars 1970 - 12 mai
1970.
Titre: Règlement no 10. . - 24 mars 1970 - 12 mai 1970.
Cote: CUM001-B-3-2-D008
Date(s): 24 mars 1970 - 12 mai 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte au règlement no 10 concernant la protection de l'Ile-Bizard par les
policiers de la cité de Pierrefonds. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 804.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D009 - Règlement no 11. . - 5 juin 1970 - 27 juin 1974.
Titre: Règlement no 11. . - 5 juin 1970 - 27 juin 1974.
Cote: CUM001-B-3-2-D009
Date(s): 5 juin 1970 - 27 juin 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 11 et 11-1 concernant l'embauche et la formation de
policiers. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 823 (2 vol.).
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D010 - Règlement no 12. . - 23 juin 1970 - 23 octobre
1970.
Titre: Règlement no 12. . - 23 juin 1970 - 23 octobre 1970.
Cote: CUM001-B-3-2-D010
Date(s): 23 juin 1970 - 23 octobre 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 12 concernant la création du Service de l'assainissement
des eaux de la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6086.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D011 - Règlement no 13. . - 11 février 1970 - 27 août
1970.
Titre: Règlement no 13. . - 11 février 1970 - 27 août 1970.
Cote: CUM001-B-3-2-D011
Date(s): 11 février 1970 - 27 août 1970. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 13 autorisant un emprunt en vue de l'assainissement des
eaux. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 829. (2 vol.).
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D012 - Règlement no 14. . - 17 juin 1970 - 26 janvier
1971.
Titre: Règlement no 14. . - 17 juin 1970 - 26 janvier 1971.
Cote: CUM001-B-3-2-D012
Date(s): 17 juin 1970 - 26 janvier 1971. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement 14 autorisant un emprunt en vue du prolongement du
métro. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 832.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D013 - Règlement no 15. . - 25 juin 1970 - 20 janvier
1978.
Titre: Règlement no 15. . - 25 juin 1970 - 20 janvier 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D013
Date(s): 25 juin 1970 - 20 janvier 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 15 et 15-1 concernant l'octroi de contrats. Il contient
des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 921.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D014 - Règlement no 18. . - 4 novembre 1970 - 12
janvier 1972.
Titre: Règlement no 18. . - 4 novembre 1970 - 12 janvier 1972.
Cote: CUM001-B-3-2-D014
Date(s): 4 novembre 1970 - 12 janvier 1972. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 18 concernant la création du Service de l'assainissement
de l'air et de l'inspection des aliments. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6088.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D015 - Règlement no 21. . - 9 décembre 1970 - 24 avril
1978.
Titre: Règlement no 21. . - 9 décembre 1970 - 24 avril 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D015
Date(s): 9 décembre 1970 - 24 avril 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 21 et 21-1 concernant la fourniture d'eau potable aux
municipalités de la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3864 et 5259 ( 2 vol.).
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D016 - Règlement no 22. . - 2 février1971 - 13
novembre 1978.
Titre: Règlement no 22. . - 2 février1971 - 13 novembre 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D016
Date(s): 2 février1971 - 13 novembre 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements 22, 22-1, 22-2 et 22-3 concernant un emprunt en vue du
prolongement du métro. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1525 et 984 ( 4 vol.).
Description matérielle: 4 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-207.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D017 - Règlement no 24. . - 15 octobre 1971 - 30
octobre 1979.
Titre: Règlement no 24. . - 15 octobre 1971 - 30 octobre 1979.
Cote: CUM001-B-3-2-D017
Date(s): 15 octobre 1971 - 30 octobre 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 24, 24-1, 24-2, 24-3 et 24-4 concernant la caisse de
retraite des fonctionnaires de la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1682 ( 6 vol.).
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels et cartographiques .
Emplacement des originaux:
ATTENTION - Dossier classé dans Fonds des régimes de retraite.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D018 - Règlement no 25. . - 13 octobre 1970 - 6
janvier 1972.
Titre: Règlement no 25. . - 13 octobre 1970 - 6 janvier 1972.
Cote: CUM001-B-3-2-D018
Date(s): 13 octobre 1970 - 6 janvier 1972. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 25 contenant un plan d'intégration des différents
services d'estimation des municipalités de la CUM. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6096 ( 2 vol.).
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-208.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D019 - Règlement no 26. . - 1er décembre 1970 - 20
novembre 1973.
Titre: Règlement no 26. . - 1er décembre 1970 - 20 novembre 1973.
Cote: CUM001-B-3-2-D019
Date(s): 1er décembre 1970 - 20 novembre 1973. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 26 concernant la création du SPCUM. Il n'est jamais
entré en vigueur. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 840.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-208.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D020 - Règlement no 27. . - 5 août 1971 - 17 juin 1983.
Titre: Règlement no 27. . - 5 août 1971 - 17 juin 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D020
Date(s): 5 août 1971 - 17 juin 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 27, 27-1, 27-2, 27-3, 27-4, 27-5, 27-6 et 27-7
concernant des emprunts pour le traitement des eaux usées. Il contient des résolutions et de
la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1999 et 5226 ( 11 vol.).
Description matérielle: 18 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-208.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D021 - Règlement no 29. . - 18 décembre 1970 - 4
novembre 1974.
Titre: Règlement no 29. . - 18 décembre 1970 - 4 novembre 1974.
Cote: CUM001-B-3-2-D021
Date(s): 18 décembre 1970 - 4 novembre 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 29 concernant la collaboration entre les municipalités
de la CUM en cas d'urgence dans les incendies. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2001.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D022 - Règlement no 31. . - 15 mars 1972 - 25
novembre 1982.
Titre: Règlement no 31. . - 15 mars 1972 - 25 novembre 1982.
Cote: CUM001-B-3-2-D022
Date(s): 15 mars 1972 - 25 novembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 31, 31-1 et 31-2 concernant les virements de
fonds du budget du Conseil de sécurité publique. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2010 (3 vol.).
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D023 - Règlement no 32. . - 12 décembre 1972 - 20
juillet 1981.
Titre: Règlement no 32. . - 12 décembre 1972 - 20 juillet 1981.
Cote: CUM001-B-3-2-D023
Date(s): 12 décembre 1972 - 20 juillet 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 32, 32-1, 32-2, 32-3 et 32-4 concernant l'inspection
des aliments. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2077 (6 vol.).
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D024 - Règlement no 32. (Ordonnances). . - 14 mars
1973 - 6 novembre 1979.
Titre: Règlement no 32. (Ordonnances). . - 14 mars 1973 - 6 novembre 1979.
Cote: CUM001-B-3-2-D024
Date(s): 14 mars 1973 - 6 novembre 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les ordonnances du règlement no 32 relatives aux aliments. Il contient
des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2077.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D025 - Règlement no 35. . - 15 août 1973 - 12
septembre 1973.
Titre: Règlement no 35. . - 15 août 1973 - 12 septembre 1973.
Cote: CUM001-B-3-2-D025
Date(s): 15 août 1973 - 12 septembre 1973. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 35 concernant le prolongement du métro. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 676.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D026 - Règlement no 36. . - 20 septembre 1974 - 18
décembre 1974.
Titre: Règlement no 36. . - 20 septembre 1974 - 18 décembre 1974.
Cote: CUM001-B-3-2-D026
Date(s): 20 septembre 1974 - 18 décembre 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 36 concernant l'autorisation accordée à la Commission
de transport d'effectuer certaines dépenses non prévues à son budget de 1974. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1228.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D027 - Règlement no 37. . - 22 décembre 1976 - 23
décembre 1976.
Titre: Règlement no 37. . - 22 décembre 1976 - 23 décembre 1976.
Cote: CUM001-B-3-2-D027
Date(s): 22 décembre 1976 - 23 décembre 1976. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 37 relatif à l'autorisation accordée à la Commission de
transport d'effectuer certaines dépenses non prévues à son budget de 1976. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1254.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D028 - Règlement no 38. . - 26 octobre 1977 - 16 mai
1978.
Titre: Règlement no 38. . - 26 octobre 1977 - 16 mai 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D028
Date(s): 26 octobre 1977 - 16 mai 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 38 relatif au programme d'immobilisations de la CUM
pour 1978, 1979 et 1980. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2135.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D029 - Règlement no 39. . - 27 septembre 1977 - 16
mai 1978.
Titre: Règlement no 39. . - 27 septembre 1977 - 16 mai 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D029
Date(s): 27 septembre 1977 - 16 mai 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 39 relatif au programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1978, 1979 et 1980. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2143.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D030 - Règlement no 40. . - 17 janvier 1978 - 16 avril
1980.
Titre: Règlement no 40. . - 17 janvier 1978 - 16 avril 1980.
Cote: CUM001-B-3-2-D030
Date(s): 17 janvier 1978 - 16 avril 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 40, 41 et 41-1 concernant l'acquisition d'un
immeuble situé au 2580 blvd Saint-Joseph Est. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4925.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-209.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D031 - Règlement no 40. . - 7 février 1978 - 21 juin
1978.
Titre: Règlement no 40. . - 7 février 1978 - 21 juin 1978.
Cote: CUM001-B-3-2-D031
Date(s): 7 février 1978 - 21 juin 1978. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 40 et 41 concernant l'acquisition d'un immeuble situé
au 2580 blvd Saint-Joseph Est. Il contient des certificats de recherche émis par le Bureau
d'enregistrement de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4925.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D032 - Règlement no 42. . - 19 octobre 1978 - 11 juillet
1979.
Titre: Règlement no 42. . - 19 octobre 1978 - 11 juillet 1979.
Cote: CUM001-B-3-2-D032
Date(s): 19 octobre 1978 - 11 juillet 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 42 relatif au programme d'immobilisations de la CUM
pour 1979, 1980 et 1981. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2698.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D033 - Règlement no 43. . - 11 décembre 1978 - 27
juin 1980.
Titre: Règlement no 43. . - 11 décembre 1978 - 27 juin 1980.
Cote: CUM001-B-3-2-D033
Date(s): 11 décembre 1978 - 27 juin 1980. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 43 relatif au programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1979, 1980 et 1981. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 2812.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D034 - Règlement no 45. . - 21 février 1979 - 22 mars
1979.
Titre: Règlement no 45. . - 21 février 1979 - 22 mars 1979.
Cote: CUM001-B-3-2-D034
Date(s): 21 février 1979 - 22 mars 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 45 relatif à l'octroi de contrats. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6100.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D035 - Règlement no 46. . - 6 décembre 1979 - 12 mai
1983.
Titre: Règlement no 46. . - 6 décembre 1979 - 12 mai 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D035
Date(s): 6 décembre 1979 - 12 mai 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 46 relatif à l'établissement de parcs régionaux. Il
contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6101.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D036 - Règlement no 48. . - 23 mai 1980 - 29 octobre
1982.
Titre: Règlement no 48. . - 23 mai 1980 - 29 octobre 1982.
Cote: CUM001-B-3-2-D036
Date(s): 23 mai 1980 - 29 octobre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 48 concernant le programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1980, 1981 et 1982. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3011.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographoiqeus.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D037 - Règlement no 52. . - 15 août 1980 - 4 juin 1981
Titre: Règlement no 52. . - 15 août 1980 - 4 juin 1981
Cote: CUM001-B-3-2-D037
Date(s): 15 août 1980 - 4 juin 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 52 concernant le programme d'immobilisations de la
CUM pour 1980, 1981 et 1982. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3190.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D038 - Règlement no 53. . - 16 septembre 1980 - 6
août 1981.
Titre: Règlement no 53. . - 16 septembre 1980 - 6 août 1981.
Cote: CUM001-B-3-2-D038
Date(s): 16 septembre 1980 - 6 août 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 53 concernant le programme d'immobilisations de la
CUM pour 1981, 1982 et 1983. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3296.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D039 - Règlement no 54. . - 19 novembre 1980 - 29
octobre 1982.
Titre: Règlement no 54. . - 19 novembre 1980 - 29 octobre 1982.
Cote: CUM001-B-3-2-D039
Date(s): 19 novembre 1980 - 29 octobre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 54 concernant le programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1981, 1982 et 1983. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3345.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D040 - Règlement no 56. . - 27 août 1980 - 8 janvier
1987.
Titre: Règlement no 56. . - 27 août 1980 - 8 janvier 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D040
Date(s): 27 août 1980 - 8 janvier 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 56 et 56-1 relatifs au régime de retraite des
fonctionnaires. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4621.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartograghiques.
Emplacement des originaux:
ATTENTION - Dossier classé dans Fonds des régimes de retraite.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D041 - Règlement no 44. . - 1er juin 1977 - 26 juin
1981.
Titre: Règlement no 44. . - 1er juin 1977 - 26 juin 1981.
Cote: CUM001-B-3-2-D041
Date(s): 1er juin 1977 - 26 juin 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur l'étude et l'approbation de règlement 44 concernant l'assainissement
de l'air. Il contient des résolutions, des mémoires, de la correspondance et des projets de
règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4484 ( 3 vol.).
Description matérielle: 9 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D042 - Règlement no 57. . - 4 août 1981 - 1er octobre
1981.
Titre: Règlement no 57. . - 4 août 1981 - 1er octobre 1981.
Cote: CUM001-B-3-2-D042
Date(s): 4 août 1981 - 1er octobre 1981. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 57 concernant l'autorisation accordée à la Commission
de transport d'effectuer certaines dépenses non prévues au budget de 1981.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3456.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D043 - Règlement no 58. . - 13 octobre 1981 - 1er
septembre 1983.
Titre: Règlement no 58. . - 13 octobre 1981 - 1er septembre 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D043
Date(s): 13 octobre 1981 - 1er septembre 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 58 concernant le programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1982, 1983 et 1984. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6106.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D044 - Règlement no 59. . - 2 février 1981 - 23 août
1983.
Titre: Règlement no 59. . - 2 février 1981 - 23 août 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D044
Date(s): 2 février 1981 - 23 août 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 59 et 59-1 concernant le programme
d'immobilisations de la CUM pour 1982, 1983 et 1984. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6107.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D045 - Règlement no 60. . - 15 octobre 1985 - 18 août
1987.
Titre: Règlement no 60. . - 15 octobre 1985 - 18 août 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D045
Date(s): 15 octobre 1985 - 18 août 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements 60, 60-1 et 60-2 concernant le régime de retraite
des commissaires de la Commission de transport. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6108.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-210.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D046 - Règlements nos 66 et 74. . - 18 janvier 1982 -
17 mars 1986.
Titre: Règlements nos 66 et 74. . - 18 janvier 1982 - 17 mars 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D046
Date(s): 18 janvier 1982 - 17 mars 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 66 et 74 concernant la rémunération et l'allocation de
dépenses des commissaires de la Commission de transport. Il contient des résolutions et de
la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3398.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D047 - Règlement no 62. . - 5 janvier 1983 - 14 janvier
1983.
Titre: Règlement no 62. . - 5 janvier 1983 - 14 janvier 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D047
Date(s): 5 janvier 1983 - 14 janvier 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 62 concernant la régie interne et les règles des
commissions permanentes. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4882.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D048 - Règlement no 67. . - 4 octobre 1982 - 12
octobre 1984.
Titre: Règlement no 67. . - 4 octobre 1982 - 12 octobre 1984.
Cote: CUM001-B-3-2-D048
Date(s): 4 octobre 1982 - 12 octobre 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 67 concernant le programme d'immobilisations de la
CUM pour 1983, 1984 et 1985. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6109.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D049 - Règlement no 68. . - 7 décembre 1983 - 20 juin
1985.
Titre: Règlement no 68. . - 7 décembre 1983 - 20 juin 1985.
Cote: CUM001-B-3-2-D049
Date(s): 7 décembre 1983 - 20 juin 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 68 concernant le programme d'immobilisations de la
CUM pour 1984, 1985 et 1986. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6110.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D050 - Règlement no 69. . - 9 février 1982 - 27 février
1986.
Titre: Règlement no 69. . - 9 février 1982 - 27 février 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D050
Date(s): 9 février 1982 - 27 février 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 69 concernant le programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1983, 1984 et 1985. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4283..
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D051 - Règlement no 70. . - 29 septembre 1983 - 12
mars 1986.
Titre: Règlement no 70. . - 29 septembre 1983 - 12 mars 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D051
Date(s): 29 septembre 1983 - 12 mars 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 70 concernant le programme d'immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1984, 1985 et 1986. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4270.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D052 - Règlement no 71. . - 8 février 1984 - 9 avril
1984.
Titre: Règlement no 71. . - 8 février 1984 - 9 avril 1984.
Cote: CUM001-B-3-2-D052
Date(s): 8 février 1984 - 9 avril 1984. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 71 relatif à l'inspection des aliments. Il contient des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4773.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D053 - Règlement no 75. . - 27 août 1983 - 2 août
1991.
Titre: Règlement no 75. . - 27 août 1983 - 2 août 1991.
Cote: CUM001-B-3-2-D053
Date(s): 27 août 1983 - 2 août 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 75 concernant le régime de retraite des cadres civils de
la CUM. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4263 (2 vol.).
Description matérielle: 7 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
ATTENTION - Dossier classé dans Fonds des régimes de retraite.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D054 - Règlement no 76. . - 1er novembre 1984 - 20
février 1986.
Titre: Règlement no 76. . - 1er novembre 1984 - 20 février 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D054
Date(s): 1er novembre 1984 - 20 février 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 76 concernant le programme des immobilisations de la
CUM pour 1985, 1986 et 1987. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4269.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-211.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D055 - Règlement no 79. . - 26 septembre 1984 - 13
mars 1986.
Titre: Règlement no 79. . - 26 septembre 1984 - 13 mars 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D055
Date(s): 26 septembre 1984 - 13 mars 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 79 concernant le programme des immobilisations de la
Commission de transport de la CUM pour 1985, 1986 et 1987. Il contient des résolutions et
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4265.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-212.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D056 - Règlement no 84. . - 18 septembre 1985 - 15
janvier 1987.
Titre: Règlement no 84. . - 18 septembre 1985 - 15 janvier 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D056
Date(s): 18 septembre 1985 - 15 janvier 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 84 concernant le programme des immobilisations de
la Société de transport de la CUM pour 1986, 1987 et 1988. Il s'agit du dernier P.T.I. de cet
organisme à être adopté par le Conseil par le biais d'un règlement. Il contient des résolutions
et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4271.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-212.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D057 - Règlement no 86. . - 27 août 1985 - 20 mai
1987.
Titre: Règlement no 86. . - 27 août 1985 - 20 mai 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D057
Date(s): 27 août 1985 - 20 mai 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 86 concernant le programme des immobilisations de la
CUM pour 1986, 1987 et 1988. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4190 ( 3 vol.).
Description matérielle: 8 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-212.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D058 - Règlement no 91. . - 3 juillet 1986 - 19
novembre 1987.
Titre: Règlement no 91. . - 3 juillet 1986 - 19 novembre 1987.
Cote: CUM001-B-3-2-D058
Date(s): 3 juillet 1986 - 19 novembre 1987. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 91 concernant le programme des immobilisations de la
CUM pour 1987, 1988 et 1989. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4468 ( 4 vol.).
Description matérielle: 12 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-212.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D059 - Règlement no 98. . - 30 juin 1987 - 31 janvier
1989.
Titre: Règlement no 98. . - 30 juin 1987 - 31 janvier 1989.
Cote: CUM001-B-3-2-D059
Date(s): 30 juin 1987 - 31 janvier 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 98 concernant le programme des immobilisations de la
CUM pour 1988, 1989 et 1990. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4837 (2 vol.).
Description matérielle: 7 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-213.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D060 - Règlement no 99. . - 6 octobre 1988 - 12
septembre 1989.
Titre: Règlement no 99. . - 6 octobre 1988 - 12 septembre 1989.
Cote: CUM001-B-3-2-D060
Date(s): 6 octobre 1988 - 12 septembre 1989. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 99 concernant le programme des immobilisations de la
CUM pour 1989, 1990 et 1991. Il contient des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5062 ( 2 vol.).
Description matérielle: 6 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-213.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D061 - Règlement no 101. . - 7 juin 1989 - 28 janvier
1991.
Titre: Règlement no 101. . - 7 juin 1989 - 28 janvier 1991.
Cote: CUM001-B-3-2-D061
Date(s): 7 juin 1989 - 28 janvier 1991. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements 101, 101-1 et 101-2 concernant le programme des
immobilisations de la CUM pour 1990, 1991 et 1992. Il contient des résolutions et de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5288 (3 vol.).
Description matérielle: 9 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-213.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D062 - Règlement no 83. . - 22 novembre 1978 - 14
août 1986.
Titre: Règlement no 83. . - 22 novembre 1978 - 14 août 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D062
Date(s): 22 novembre 1978 - 14 août 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif au partage des biens du métro. Il comprend
des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 ( 2 vol.).
Description matérielle: 5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-214.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D063 - Règlement no 83. . - 24 octobre 1962 - 25 juillet
1974.
Titre: Règlement no 83. . - 24 octobre 1962 - 25 juillet 1974.
Cote: CUM001-B-3-2-D063
Date(s): 24 octobre 1962 - 25 juillet 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens du métro et en contient
le premier volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no
1 du métro de la rue Greene à la rue du Parc.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-214.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D064 - Règlement no 83. . - 30 août 1963 - 14 février
1974.
Titre: Règlement no 83. . - 30 août 1963 - 14 février 1974.
Cote: CUM001-B-3-2-D064
Date(s): 30 août 1963 - 14 février 1974. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens du métro et en contient
le second volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 1
du métro de la rue Bleury à la rue Dufresne.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-214.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D065 - Règlement no 83. . - 23 août 1963 - 29 juin
1973.
Titre: Règlement no 83. . - 23 août 1963 - 29 juin 1973.
Cote: CUM001-B-3-2-D065
Date(s): 23 août 1963 - 29 juin 1973. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du
métro et en contient le troisième volume. Il comprend des plans et des descriptions
d'emplacements de la ligne no 1 du métro de la rue Dufresne à la rue Hochelaga entre les
rues Hogan et Montgomery.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-215.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D066 - Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 15
septembre 1975.
Titre: Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 15 septembre 1975.
Cote: CUM001-B-3-2-D066
Date(s): 18 juillet 1962 - 15 septembre 1975. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du
métro et en contient le quatrième volume. Il comprend des plans et des descriptions
d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Somerville à la rue Saint-Vallier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-215.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D067 - Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 21
septembre 1979.
Titre: Règlement no 83. . - 18 juillet 1962 - 21 septembre 1979.
Cote: CUM001-B-3-2-D067
Date(s): 18 juillet 1962 - 21 septembre 1979. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du
métro et en contient le cinquième volume. Il comprend des plans et des descriptions
d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Saint-Denis à la rue Viger.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-215.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D068 - Règlement no 83. . - 15 juillet 1964 - 29 avril
1983.
Titre: Règlement no 83. . - 15 juillet 1964 - 29 avril 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D068
Date(s): 15 juillet 1964 - 29 avril 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro
et en contient le sixième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements
de la ligne no 2 du métro de la rue Viger à la rue Windsor.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-216.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D069 - Règlement no 83. . - 4 mai 1964 - 31 août 1976.
Titre: Règlement no 83. . - 4 mai 1964 - 31 août 1976.
Cote: CUM001-B-3-2-D069
Date(s): 4 mai 1964 - 31 août 1976. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro
et en contient le septième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements
de la ligne no 4 du métro de la rue Saint-Denis ouest jusqu'à la rive Sud.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .
Description matérielle: 10 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-216.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D070 - Règlement no 107. . - 2 août 1990 - 6 février
1992.
Titre: Règlement no 107. . - 2 août 1990 - 6 février 1992.
Cote: CUM001-B-3-2-D070
Date(s): 2 août 1990 - 6 février 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 107 relatif au programme triennal d'immobilisations de
la CUM pour 1991, 1992 et 1993. Il comprend des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5661.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D071 - Règlement no 109. . - 31 octobre 1991 - 12
novembre 1992.
Titre: Règlement no 109. . - 31 octobre 1991 - 12 novembre 1992.
Cote: CUM001-B-3-2-D071
Date(s): 31 octobre 1991 - 12 novembre 1992. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 109 relatif au programme triennal d'immobilisations de
la CUM pour 1992, 1993 et 1994. Il comprend des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5883.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D072 - Règlement no 112. . - 1er décembre 1992 - 3
février 1993.
Titre: Règlement no 112. . - 1er décembre 1992 - 3 février 1993.
Cote: CUM001-B-3-2-D072
Date(s): 1er décembre 1992 - 3 février 1993. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 112 relatif au programme triennal d'immobilisations de
la CUM pour 1993, 1994 et 1995. Il comprend des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6123.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D073 - Règlement no 116. . - 12 octobre 1993 - 17
janvier 1995.
Titre: Règlement no 116. . - 12 octobre 1993 - 17 janvier 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D073
Date(s): 12 octobre 1993 - 17 janvier 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 116 relatif au programme triennal d'immobilisations de
la CUM pour 1994, 1995 et 1996. Il comprend des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6218.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D074 - Règlement no 119. . - 31 août 1994 - 1er
décembre 1995.
Titre: Règlement no 119. . - 31 août 1994 - 1er décembre 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D074
Date(s): 31 août 1994 - 1er décembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 119 relatif au programme triennal d'immobilisations de
la CUM pour 1995, 1996 et 1997. Il comprend des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6531.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D075 - Règlement no 124. . - 2 octobre 1995 - 15
février 1996.
Titre: Règlement no 124. . - 2 octobre 1995 - 15 février 1996.
Cote: CUM001-B-3-2-D075
Date(s): 2 octobre 1995 - 15 février 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les règlements nos 124 et 124-1 relatifs au programme
d'immobilisations de la CUM pour 1996, 1997 et 1998. Il s'agit du dernier P.T.I. de
cet organisme à être adopté par le Conseil par le biais d'un règlement. Il comprend des
résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6690.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-306.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D076 - Règlement no 17. . - 8 juillet 1970 - 24 octobre
2001.
Titre: Règlement no 17. . - 8 juillet 1970 - 24 octobre 2001.
Cote: CUM001-B-3-2-D076
Date(s): 8 juillet 1970 - 24 octobre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 17 relatif à la préparation des rôles d'évaluation. Il
contient des règlements, des lettres, des extraits de procès-verbaux, un avis public et des
recommandations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6092.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D077 - Règlement no 19. . - 5 mai 1966 - 21 juin 1995.
Titre: Règlement no 19. . - 5 mai 1966 - 21 juin 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D077
Date(s): 5 mai 1966 - 21 juin 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 19 concernant un emprunt de la Corporation du
Montréal Métropolitain. Il comprend des extraits de procès-verbaux, des lettres, des mémos
et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6093.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D078 - Règlement no 23. . - 30 décembre 1970 - 24
octobre 2001.
Titre: Règlement no 23. . - 30 décembre 1970 - 24 octobre 2001.
Cote: CUM001-B-3-2-D078
Date(s): 30 décembre 1970 - 24 octobre 2001. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 23 concernant un emprunt de la Corporation du
Montréal Métropolitain. Il comprend des extraits de procès-verbaux, des lettres, un avis
public et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6095.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D079 - Règlement no 28. . - 14 juillet 1971 - 19 janvier
1983.
Titre: Règlement no 28. . - 14 juillet 1971 - 19 janvier 1983.
Cote: CUM001-B-3-2-D079
Date(s): 14 juillet 1971 - 19 janvier 1983. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 28 créant le fonds de roulement de la Communauté
urbaine de Montréal. Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, une demande
d'autorisation, des règlements et un projet de règlement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6097.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D080 - Règlement no 28. - Emprunt. . - 24 février
1970 - 21 décembre 1977.
Titre: Règlement no 28. - Emprunt. . - 24 février 1970 - 21 décembre 1977.
Cote: CUM001-B-3-2-D080
Date(s): 24 février 1970 - 21 décembre 1977. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur un emprunt en lien avec le règlement no 28. Il contient des extraits de
procès-verbaux et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 281.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D081 - Règlement no. 30. . - 17 novembre 1971 - 11
juillet 1996.
Titre: Règlement no. 30. . - 17 novembre 1971 - 11 juillet 1996.
Cote: CUM001-B-3-2-D081
Date(s): 17 novembre 1971 - 11 juillet 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 30 relatif à la création de l'Office de l'expansion
économique. Il comprend des lettres, des extraits de procès-verbaux, des règlements et une
note de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6089.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D082 - Règlement no. 33. . - 5 septembre 1970 - 29
juin 1995.
Titre: Règlement no. 33. . - 5 septembre 1970 - 29 juin 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D082
Date(s): 5 septembre 1970 - 29 juin 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 33 relatif aux dépenses des services de police. Il
comprend des extraits de procès-verbaux, des lettres, des extraits de procès-verbaux et une
demande d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6098.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D083 - Règlement no. 34. . - 29 septembre 1972 - 14
septembre 1982.
Titre: Règlement no. 34. . - 29 septembre 1972 - 14 septembre 1982.
Cote: CUM001-B-3-2-D083
Date(s): 29 septembre 1972 - 14 septembre 1982. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 34 relatif aux emprunts de la CTCUM. Il comprend des
lettres, des avis publics, des extraits de procès-verbaux et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6099.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D084 - Règlement no. 49. . - 8 avril 1980 - 21 juin
1995.
Titre: Règlement no. 49. . - 8 avril 1980 - 21 juin 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D084
Date(s): 8 avril 1980 - 21 juin 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 49 relatif à un emprunt pour certaines municipalités. Il
contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, une demande d'autorisation, des mémos
et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6102.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D085 - Règlement no. 50. . - 26 mars 1980 - 12
décembre 1996.
Titre: Règlement no. 50. . - 26 mars 1980 - 12 décembre 1996.
Cote: CUM001-B-3-2-D085
Date(s): 26 mars 1980 - 12 décembre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le règlement no 50 relatif à un emprunt pour dépenses relatives à la
mise en place d'un système de télécommunications au SPCUM. Il contient des règlements,
des lettres, un contrat, des extraits de procès-verbaux, des avis publics et des demandes
d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6103.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D086 - Règlement no. 50. - Votes de crédits. . - 20 août
1980 - 19 février 1986.
Titre: Règlement no. 50. - Votes de crédits. . - 20 août 1980 - 19 février 1986.
Cote: CUM001-B-3-2-D086
Date(s): 20 août 1980 - 19 février 1986. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des votes de crédits en lien avec le règlement no 50. Il contient des
lettres, des extraits de procès-verbaux, des votes de crédits et une demande d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4310.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D087 - Règlement no. 63 . - 25 mars 1970 - 13 mars
1997.
Titre: Règlement no. 63 . - 25 mars 1970 - 13 mars 1997.
Cote: CUM001-B-3-2-D087
Date(s): 25 mars 1970 - 13 mars 1997. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 63 relatif à la rémunération et aux allocations de
dépenses des membres du Conseil, du comité exécutif et des commissions. Il contient des
lettres, des mémos, un projet de loi et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 1263 et 4465 ( 3 vol.).
Description matérielle: 7 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D088 - Règlement no. 73 . - 7 juin 1984 - 15 octobre
1985.
Titre: Règlement no. 73 . - 7 juin 1984 - 15 octobre 1985.
Cote: CUM001-B-3-2-D088
Date(s): 7 juin 1984 - 15 octobre 1985. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 73 relatif au régime supplémentaire de rentes des
commissaires de la CTCUM. Il contient des lettres, des avis publics et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6111.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D089 - Règlement no. 78. . - 11 avril 1985 - 11
décembre 1996.
Titre: Règlement no. 78. . - 11 avril 1985 - 11 décembre 1996.
Cote: CUM001-B-3-2-D089
Date(s): 11 avril 1985 - 11 décembre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 78 relatif à un emprunt pour le recyclage des déchets de
l'usine d'épuration. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, des règlements, des
mémos, des avis publics et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 4795.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D090 - Règlement no. 103. . - 21 septembre 1989 - 27
octobre 1999
Titre: Règlement no. 103. . - 21 septembre 1989 - 27 octobre 1999
Cote: CUM001-B-3-2-D090
Date(s): 21 septembre 1989 - 27 octobre 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 103 relatif à un prolongement du métro (ligne no 7 ). Il
contient des lettres, des mémos, des avis publics, des règlements et une entente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5445.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D091 - Règlement no 103. - Vote de crédits. . - 19
décembre 1989 - 17 mai 1999.
Titre: Règlement no 103. - Vote de crédits. . - 19 décembre 1989 - 17 mai 1999.
Cote: CUM001-B-3-2-D091
Date(s): 19 décembre 1989 - 17 mai 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un vote de crédits relatif au règlement no 103. Il contient une demande
d'autorisation, une note de service et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5449.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D092 - Règlement no 104 . - 29 décembre 1989 - 27
octobre 1999.
Titre: Règlement no 104 . - 29 décembre 1989 - 27 octobre 1999.
Cote: CUM001-B-3-2-D092
Date(s): 29 décembre 1989 - 27 octobre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 104 relatif au prolongement du métro ( ligne 5 ). Il
contient des lettres, des mémos, un extrait de procès-verbal et une demande d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5446.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D093 - Règlement no 104 - Vote de crédits. . - 21
septembre 1989 - 17 mai 1999.
Titre: Règlement no 104 - Vote de crédits. . - 21 septembre 1989 - 17 mai 1999.
Cote: CUM001-B-3-2-D093
Date(s): 21 septembre 1989 - 17 mai 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un vote de crédits relatif au règlement no 104. Il contient une entente,
un extrait de procès-verbal, une note de service, un mémo et une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5450.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D094 - Règlement no 105. . - 25 janvier 1990 - 27
octobre 1999.
Titre: Règlement no 105. . - 25 janvier 1990 - 27 octobre 1999.
Cote: CUM001-B-3-2-D094
Date(s): 25 janvier 1990 - 27 octobre 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 105 relatif au prolongement du métro (ligne no 2). Il
contient des lettres, des mémos, des règlements, une note de service et un extrait de procèsverbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5447.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D095 - Règlement no 105. - Vote de crédits. . - 25
janvier 1990 - 17 mai 1999.
Titre: Règlement no 105. - Vote de crédits. . - 25 janvier 1990 - 17 mai 1999.
Cote: CUM001-B-3-2-D095
Date(s): 25 janvier 1990 - 17 mai 1999. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un vote de crédits relatif au règlement no 105. Il contient une note
de service, un extrait de procès-verbal, une demande d'autorisation et un programme
d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5448.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D096 - Règlement no 115. . - 7 octobre 1993 - 12
octobre 2000.
Titre: Règlement no 115. . - 7 octobre 1993 - 12 octobre 2000.
Cote: CUM001-B-3-2-D096
Date(s): 7 octobre 1993 - 12 octobre 2000. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 115 relatif au financement de dépenses en
immobilisations relatives aux opérations du fonds d'administration. Il contient des lettres,
des mémos, des demandes d'autorisation et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6142.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D097 - Règlement no 115. - Vote de crédits. . - 20
octobre 1993 - 13 décembre 1995.
Titre: Règlement no 115. - Vote de crédits. . - 20 octobre 1993 - 13 décembre 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D097
Date(s): 20 octobre 1993 - 13 décembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un vote de crédits relatif au règlement no 115. Il contient des extraits de
procès-verbaux et des demandes d'autorisation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6470.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D098 - Règlement no 123. . - 7 août 1995 - 16 octobre
1996.
Titre: Règlement no 123. . - 7 août 1995 - 16 octobre 1996.
Cote: CUM001-B-3-2-D098
Date(s): 7 août 1995 - 16 octobre 1996. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 123 relatif au refinancement des règlements. Il contient
des lettres, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et un avis d'entrée en
vigueur.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6713.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D099 - Règlement no 102. . - 26 octobre 1988 - 24
novembre 1995.
Titre: Règlement no 102. . - 26 octobre 1988 - 24 novembre 1995.
Cote: CUM001-B-3-2-D099
Date(s): 26 octobre 1988 - 24 novembre 1995. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 102 relatif à la modification du règlement d'application
de la loi sur le régime de retraite des élus municipaux. Il contient des lettres, des extraits de
procès-verbaux, des demandes d'autorisation, des mémos et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 5130.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D100 - Règlement no 20 . - 5 novembre 1970 - 27
novembre 1970
Titre: Règlement no 20 . - 5 novembre 1970 - 27 novembre 1970
Cote: CUM001-B-3-2-D100
Date(s): 5 novembre 1970 - 27 novembre 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 20 relatif à l'application de mesures d'urgence pour
prévenir la pollution excessive de l'air. Il contient des lettres, des résolutions et des avis
publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6094.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et cartographiques.
Emplacement des originaux:
AH-518.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D101 - Règlement no 4 . - 16 novembre 1970 - 14
septembre 1982
Titre: Règlement no 4 . - 16 novembre 1970 - 14 septembre 1982
Cote: CUM001-B-3-2-D101
Date(s): 16 novembre 1970 - 14 septembre 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 4 relatif aux emprunts. Il contient des lettres, des
résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6091.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D102 - Règlement no 16 . - 13 juillet 1970 - 20
novembre 1979
Titre: Règlement no 16 . - 13 juillet 1970 - 20 novembre 1979
Cote: CUM001-B-3-2-D102
Date(s): 13 juillet 1970 - 20 novembre 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 16 relatif à la création du service de la planification du
territoire. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 6087.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D103 - Règlement no 72 . - 8 février 1984 - 28 août
2000
Titre: Règlement no 72 . - 8 février 1984 - 28 août 2000
Cote: CUM001-B-3-2-D103
Date(s): 8 février 1984 - 28 août 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 72 relatif à l'établissement et à la dénomination des
parcs régionaux. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 5057.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D104 - Règlement no 85 . - 28 novembre 1985 - 31
août 1995
Titre: Règlement no 85 . - 28 novembre 1985 - 31 août 1995
Cote: CUM001-B-3-2-D104
Date(s): 28 novembre 1985 - 31 août 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 85 relatif à la rémunération et allocation de dépenses
des membres de la STCUM. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 3399.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D105 - Règlement no 92 . - 12 février 1987 - 19 avril
2001
Titre: Règlement no 92 . - 12 février 1987 - 19 avril 2001
Cote: CUM001-B-3-2-D105
Date(s): 12 février 1987 - 19 avril 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 92 relatif à la délégation de pouvoirs - dépenses et
contrats. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 5586.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D106 - Règlement no 94 . - 7 août 1987 - 5 février
1999
Titre: Règlement no 94 . - 7 août 1987 - 5 février 1999
Cote: CUM001-B-3-2-D106
Date(s): 7 août 1987 - 5 février 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 94 relatif aux règles et à la régie interne du conseil. Il
contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 4881.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D107 - Règlement no 94 - Prière au conseil - article
14 . - 22 décembre 1999 - 25 mai 2001
Titre: Règlement no 94 - Prière au conseil - article 14 . - 22 décembre 1999 - 25 mai 2001
Cote: CUM001-B-3-2-D107
Date(s): 22 décembre 1999 - 25 mai 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne l'article 14 du règlement no 94 se rapportant à la prière au conseil. Il
contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 7546.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D108 - Règlement no 95 . - 7 août 1987 - 28 mars 1994
Titre: Règlement no 95 . - 7 août 1987 - 28 mars 1994
Cote: CUM001-B-3-2-D108
Date(s): 7 août 1987 - 28 mars 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 95 relatif aux règles et à la régie interne des
commissions permanentes. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat: 4883.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
AH-552.
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM001-B-3-2-D109 - Règlement no 96 . - 27 septembre 1987 - 5
février 1999
Titre: Règlement no 96 . - 27 septembre 1987 - 5 février 1999
Cote: CUM001-B-3-2-D109
Date(s): 27 septembre 1987 - 5 février 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le règlement no 96 relatif aux règles et à la régie interne du comité
exécutif. Il contient des lettres, des résolutions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat:%