Archives de Montréal
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CUM003 Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier . - 1831, 1847-1970

Date(s): 1831, 1847-1970 (date(s) de création)
Description matérielle:
2,31 m de documents textuels et cartographiques et iconographiques.
Histoire administrative / Notice biographique
La Municipalité du comté de Jacques-Cartier est créé en juillet 1855 par l'entrée en vigueur de l'Acte des
Municipalités et des Chemins du Bas Canada. Il est aboli par la Loi concernant la municipalité du comté
de Jacques-Cartier (L.Q., 1971, c. 118), sanctionnée en décembre 1971, après en avoir fait la demande en
décembre 1963 auprès du ministère des Affaires municipales.
Le territoire du comté de Jacques-Cartier est composé de municipalités, paroisse ou village de l'ouest
de l'Île de Montréal, entre autres, Pointe-Claire, Sainte-Geneviève, Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds,
Lachine, Sainte-Anne-de-Bellevue, Sainte-Anne-du-bout-de-l'île, Saint-Laurent, Cartierville, Dollard-des-
Ormeaux, Saint-Joachim-de-Pointe-Claire, Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard, paroisse de la Présentation-dela-
Vierge-de-Dorval, Dorval, Saraguay, Summerlea, Senneville, paroisse de la Visitation-du-Sault-au-
Récollet. Le mandat de la municipalité est de réglementer le zonage, l'urbanisme et la construction, voir
à l'entretien des ponts, cours d'eau et chemins situés sur son territoire, produire les rôles d'évaluation des
municipalités sous sa juridiction et de procéder aux ventes de terrains pour défaut de paiement des taxes
municipales.
Historique de la conservation
En décembre 1975, monsieur J. Armand Dugas, notaire et ex-secrétaire-trésorier de la Municipalité du
comté de Jacques-Cartier, cédait les archives dudit comté à la Communauté urbaine de Montréal.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de
Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales.
Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries suivantes : Gestion
administrative, regroupant la constitution du Conseil (annexion, fusion et incorporation de municipalités,
élections municipales, nomination, abolition du Conseil), les réunions du Conseil (résolution du Conseil
et documents afférents, délibérations du Conseil) et autres réunions; Législation et affaires juridiques,
regroupant les règlements, les opinions juridiques, les poursuites judiciaires, les réclamations et les
contrats; Ressources financières, regroupant les actes de ventes, les ventes pour taxes, etc.; Relations
extérieures; Mandats sociaux; Aménagement du territoire, regroupant les cours d'eau, les ponts,
les chemins, les voies ferrées et les documents de travail (registres des ponts et cours d'eau, rôles
d'évaluations); Cartes et plans.
Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies et des cartes
et plans.
Le fonds contient certains documents datés de 1847 à 1855 comportant l'appellation "comté de Montréal".
On ne peut toutefois affirmer avec certitude s'il s'agit de la même entité administrative ou si le comté de
Montréal couvrait un territoire plus vaste que celui sous la juridiction du Conseil de comté de Jacques-
Cartier.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote P1 au moment de sa description.
Le présent répertoire constitue une oeuvre collective. Les documents, reçus du notaire en liasses selon
leur nature, ont subi les traitements suivants: mise en dossiers, classement, regroupement, classification
et description selon les RDDA. Les personnes suivantes ont apporté leur contribution personnelle
et professionnelle: Madame Chantal Ethier (1) (emploi d'été 1990), mesdames Caroline Cholette et
Catherine Genest (stagiaires - hiver 1997), madame Oulimata Bâ et monsieur Blaise Adjiouho (stagiaires
- automne 1997), monsieur Claude-Étienne Poisson (1999) et monsieur Michel Marsan qui a supervisé le
processus tout au long de son déroulement.
(1) Ethier, Chantal, Répertoire numérique détaillé du fonds du Conseil de comté de Jacques-Cartier,
Montréal, Communauté urbaine de Montréal, 1990, 20 p.
Notes
Notes du titre
Emplacement des originaux
097-04-01-01 à 097-04-04-02 (AH-1 à AH-8) et 172-03-04-00.
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Municipalité du comté de Jacques-Cartier
Contenu du fonds ou de la collection
Série: CUM003-A - Gestion administrative . - 1855-1965
Titre: Gestion administrative . - 1855-1965
Cote: CUM003-A
Date(s): 1855-1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette première série concerne la gestion administrative du comté de Jacques-Cartier (CJC). Elle
est constituée des sous-séries suivantes: Constitution du Conseil (SA,SS1), Réunions du Conseil
(SA,SS2), Réunions du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga
(SA,SS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes, des
factures et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 26 cm de documents textuels , cartographiques et iconographiques (1058 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM003-A-1 - Constitution du Conseil . - 1855-1965
Titre: Constitution du Conseil . - 1855-1965
Cote: CUM003-A-1
Date(s): 1855-1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série présente des documents relatifs à la constitution du Conseil et des municipalités
du comté. Elle est constituée des cinq sous-sous-séries suivantes: Annexion, érection, fusion
et incorporation des municipalités (SA,SS1,SSS1), Élections municipales (SA,SS1,SSS2),
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal (SA,SS1,SSS3),
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers (SA,SS1,SSS4), Abolition (SA,SS1,SSS5).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes et
des factures.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 23 cm de documents textuels , cartographiques et iconographiques (898
pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM003-A-1-1 - Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités .
- 1858-1935
Titre: Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Cote: CUM003-A-1-1
Date(s): 1858-1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des
serments et un plan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels et cartographiques (107 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-1-D1 - Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai
1906
Titre: Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Cote: CUM003-A-1-1-D1
Date(s): 8 octobre 1905 - 5 mai 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'érection de Cartierville. Il contient un plan d'incorporation, des
serments, des avis publics, des états de compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (26 pièces. - 1 plan).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-1-D2 - Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux,
annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 janvier 1935
Titre: Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai
1924 - 14 janvier 1935
Cote: CUM003-A-1-1-D2
Date(s): 1er mai 1924 - 14 janvier 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux et de l'annexion de Sainte-
Geneviève. Il contient des requêtes, de la correspondance et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (68 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Groupe de documents reliés:
Voir CUM3,SG,D10.
Dossier: CUM003-A-1-1-D3 - Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-
Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. - 11 novembre - 25
novembre 1889
Titre: Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de
Pointe-Claire. - 11 novembre - 25 novembre 1889
Cote: CUM003-A-1-1-D3
Date(s): 11 novembre - 25 novembre 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-
Claire au village de Pointe-Claire. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-1-D4 - Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . -
23 octobre - 24 novembre 1877
Titre: Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877
Cote: CUM003-A-1-1-D4
Date(s): 23 octobre - 24 novembre 1877 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'incorporation de cette municipalité. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-1-D5 - Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-
Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Titre: Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Cote: CUM003-A-1-1-D5
Date(s): 6 décembre 1858 - 18 mars 1859 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne. Il contient des
procès-verbaux, des requêtes et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 13 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-1-D6 - Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec
Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Titre: Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15
mars - 20 avril 1935
Cote: CUM003-A-1-1-D6
Date(s): 15 mars - 20 avril 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-
Pierrefonds. Il contient de la correspondance et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
: CUM003-A-1-2 - Élections municipales . - 1855-1960
Titre: Élections municipales . - 1855-1960
Cote: CUM003-A-1-2
Date(s): 1855-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté.
Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (493 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-2-D01 - Nomination de M. Léo Valois comme délégué
pour les questions relatives aux cours d'eau et aux ponts . - 11 juin 1954
Titre: Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours
d'eau et aux ponts . - 11 juin 1954
Cote: CUM003-A-1-2-D01
Date(s): 11 juin 1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne la nomination de M. Léo Valois comme responsable des cours d'eau et
des ponts. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D02 - Élection du maire pour le village de
Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Titre: Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Cote: CUM003-A-1-2-D02
Date(s): 23 avril 1906 - 1er mars 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'élection du maire pour le village de Cartierville. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D03 - Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre
1924 - 3 février 1943
Titre: Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Cote: CUM003-A-1-2-D03
Date(s): 24 octobre 1924 - 3 février 1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des élections dans cette municipalité. Il contient de la correspondance ainsi
qu'un compte rendu.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (8 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D04 - Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet
1855 - 7 février 1911
Titre: Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911
Cote: CUM003-A-1-2-D04
Date(s): 19 juillet 1855 - 7 février 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des élections et des nominations à la municipalité de la paroisse de Lachine.
Il contient de la correspondance, des avis publics et des rapports d'élection.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (55 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D05 - Élections à la municipalité du village de
Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Titre: Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872
Cote: CUM003-A-1-2-D05
Date(s): 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité du village de Lachine. Il
contient de la correspondance, un avis public et des comptes rendus de réunions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (18 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D06 - Élections dans la municipalité de la paroisse de
Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960
Titre: Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet
1855 - 7 juillet 1960
Cote: CUM003-A-1-2-D06
Date(s): 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-
Anne-de-Bellevue. Il contient de la correspondance, des avis et des comptes rendus de
réunions de vote.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (35 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D07 - Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16
janvier 1879 - 11 janvier 1888
Titre: Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Cote: CUM003-A-1-2-D07
Date(s): 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections à la municipalité du village de Sainte-Anne-de-
Bellevue. Il contient de la correspondance et un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D08 - Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20
juillet 1855 - 19 juillet 1949
Titre: Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Cote: CUM003-A-1-2-D08
Date(s): 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-
Geneviève. Il contient de la correspondance, un serment et un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (110 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D09 - Élections dans la municipalité du village de
Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Titre: Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai
1955
Cote: CUM003-A-1-2-D09
Date(s): 13 janvier 1860 - 16 mai 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le déroulement et la tenue des réunions de vote durant les
élections du village de Sainte-Geneviève. Il contient de la correspondance, un avis et un
rapport d'assemblée.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (69 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D10 - Élections dans la municipalité de la paroisse de
Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 1858 - 18 mai 1955
Titre: Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16
janvier 1858 - 18 mai 1955
Cote: CUM003-A-1-2-D10
Date(s): 16 janvier 1858 - 18 mai 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la procédure des réunions de vote. Il contient de la
correspondance et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 26 documents textuels (pages) (23 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-01
Dossier: CUM003-A-1-2-D11 - Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4
juillet 1855 - 9 janvier 1911
Titre: Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911
Cote: CUM003-A-1-2-D11
Date(s): 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier a trait aux élections et aux nominations des maires et de leurs secrétaires dans le
village de Pointe-Claire. Ce dossier contient de la correspondance ainsi qu'un compte rendu
de réunion.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (50 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-2-D12 - Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20
juillet 1855 - 13 mai 1953
Titre: Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Cote: CUM003-A-1-2-D12
Date(s): 20 juillet 1855 - 13 mai 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations de la paroisse de Saint-
Laurent. Il contient de la correspondance, des comptes rendus de réunions et des avis
publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (45 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Emplacement des originaux:
097-04-01-01 (contenant AH-001).
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-2-D13 - Nominations, municipalité de la ville de Saint-
Laurent . - 1er mai 1903
Titre: Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Cote: CUM003-A-1-2-D13
Date(s): 1er mai 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur la nomination de Hermidas E. Trudeau pour représenter la ville au
Conseil du comté de Jacques-Cartier (CCJC). Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-2-D14 - Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27
juillet 1855 - 16 juillet 1955
Titre: Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Cote: CUM003-A-1-2-D14
Date(s): 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la nomination des maires et des conseillers de l'Île Bizard. Il
contient de la correspondance, des avis publics et des comptes rendus d'assemblées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (34 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-2-D15 - Élections et nominations à la municipalité de
la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 31 août 1895 - 2 mars
1936
Titre: Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge
de Dorval . - 31 août 1895 - 2 mars 1936
Cote: CUM003-A-1-2-D15
Date(s): 31 août 1895 - 2 mars 1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations à Dorval. Il comporte de la
correspondance, des avis et des comptes rendus d'assemblées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 15 documents textuels (pages) (16 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-2-D16 - Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23
novembre 1952
Titre: Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Cote: CUM003-A-1-2-D16
Date(s): 13 juin 1935 - 23 novembre 1952 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections qui ont eu lieu à Saraguay. Il contient de la
correspondance, des avis et autorisations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 15 documents textuels (pages) (14 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-2-D17 - Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars
1907
Titre: Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Cote: CUM003-A-1-2-D17
Date(s): 10 avril 1900 - 7 mars 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les élections qui ont eu lieu à Summerlea. Il contient de la
correspondance ainsi que les comptes rendus des réunions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
: CUM003-A-1-3 - Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur
et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Titre: Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . -
1858-1964
Cote: CUM003-A-1-3
Date(s): 1858-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et
de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de
garantie et une photographie.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels et iconographiques (198 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-3-D1 - Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8
février 1858 - 11 septembre 1963
Titre: Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Cote: CUM003-A-1-3-D1
Date(s): 8 février 1858 - 11 septembre 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient
des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (79 pièces) + 1 photographie.
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-3-D2 - Cautionnement et police de garantie du
secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Titre: Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8
juillet 1964
Cote: CUM003-A-1-3-D2
Date(s): 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire.
Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la
correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de
réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (73 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-3-D3 - Serments de préfets, surintendants, auditeurs,
secrétaires-trésoriers . - 10 mars 1880 - 8 mars 1933
Titre: Serments de préfets, surintendants, auditeurs, secrétaires-trésoriers . - 10 mars 1880 - 8
mars 1933
Cote: CUM003-A-1-3-D3
Date(s): 10 mars 1880 - 8 mars 1933 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les serments des préfets, des auditeurs et des secrétairestrésoriers.
Il contient des serments.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (42 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-1-3-D4 - Lettres de mécontentement et de remerciement .
- 10 mars 1909 - 14 mars 1936
Titre: Lettres de mécontentement et de remerciement . - 10 mars 1909 - 14 mars 1936
Cote: CUM003-A-1-3-D4
Date(s): 10 mars 1909 - 14 mars 1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la correspondance échangée par les élus et les destitués d'une
fonction. Il contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
: CUM003-A-1-4 - Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . -
1933-1953
Titre: Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Cote: CUM003-A-1-4
Date(s): 1933-1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur des listes de municipalités, de maires et de secrétaires-trésoriers.
Elle contient de la correspondance et des listes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (43 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-4-D1 - Liste des municipalités, maires et secrétairestrésoriers
. - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Titre: Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Cote: CUM003-A-1-4-D1
Date(s): 11 avril 1933 - 25 mars 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires
qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même
que quelques correspondances.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Traduction anglaise.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (43 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
: CUM003-A-1-5 - Abolition . - 1902-1965
Titre: Abolition . - 1902-1965
Cote: CUM003-A-1-5
Date(s): 1902-1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur des demandes d'abolition du CCJC.
Elle contient de la correspondance, des procès-verbaux et un texte de loi.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 16 documents textuels (pages) (14 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-1-5-D1 - Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre
1902 - 14 septembre 1965
Titre: Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Cote: CUM003-A-1-5-D1
Date(s): 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des demandes d'abolition du CCJC. Il est composé de procès-verbaux,
de correspondance et d'un texte de loi concernant la municipalité de Jacques-Cartier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 16 documents textuels (pages) (14 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Sous-série: CUM003-A-2 - Réunions du Conseil . - 1856-1957
Titre: Réunions du Conseil . - 1856-1957
Cote: CUM003-A-2
Date(s): 1856-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et la teneur des réunions du CCJC. Elle
comprend trois sous-sous-séries qui sont: Documents afférents pour projets de résolution
(SA,SS2,SSS1), Résolutions (SA,SS2,SSS2) et Délibérations (SA,SS2,SSS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 14,5 cm de documents textuels (158 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM003-A-2-1 - Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Titre: Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Cote: CUM003-A-2-1
Date(s): 1860-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution.
Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes
rendus ainsi qu'une brochure.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 75 documents textuels (pages) (64 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-2-1-D01 - Demande de résolution . - 1860
Titre: Demande de résolution . - 1860
Cote: CUM003-A-2-1-D01
Date(s): 1860 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une demande du Surintendant spécial. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D02 - Résolution au sujet de la nomination de Moïse
Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Titre: Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19
juin 1877
Cote: CUM003-A-2-1-D02
Date(s): 19 juin 1877 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la nomination du Surintendant spécial. Il contient un serment.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D03 - Demande de résolution concernant les travaux
à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 juin 1896
Titre: Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La
Barre . - 9 juin 1896
Cote: CUM003-A-2-1-D03
Date(s): 9 juin 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une résolution à soumettre à l'assemblée du CCJC. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D04 - Projet d'achat de machines à chemins et de
concasseurs de pierre . - 2 décembre 1898
Titre: Projet d'achat de machines à chemins et de concasseurs de pierre . - 2 décembre 1898
Cote: CUM003-A-2-1-D04
Date(s): 2 décembre 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'octroi par le gouvernement des subventions pour l'amélioration des
chemins publics. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D05 - Documents afférents aux réunions du Conseil . -
25 mai 1883 - 22 juin 1934
Titre: Documents afférents aux réunions du Conseil . - 25 mai 1883 - 22 juin 1934
Cote: CUM003-A-2-1-D05
Date(s): 25 mai 1883 - 22 juin 1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de divers documents afférents aux réunions du Conseil. Il contient de la
correspondance, des jugements de cours et des avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (11 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D06 - Demande de rectification d'une description de
lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Titre: Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Cote: CUM003-A-2-1-D06
Date(s): 22 mai 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne la demande de rectification de la description d'un lot à Pointe-Claire. Il
contient une lettre et une description.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D07 - Demande de prise en charge des aliénés . - 11
décembre 1912
Titre: Demande de prise en charge des aliénés . - 11 décembre 1912
Cote: CUM003-A-2-1-D07
Date(s): 11 décembre 1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la prise en charge des aliénés par le gouvernement. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D08 - Demande de contribution à l'amélioration faite
par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre 1913
Titre: Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3
décembre 1913
Cote: CUM003-A-2-1-D08
Date(s): 3 décembre 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la demande d'amélioration faite par la dite société au Conseil. Il contient
une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D09 - Demande de soumission d'un concours de
labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Titre: Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Cote: CUM003-A-2-1-D09
Date(s): 8 septembre 1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier renferme un projet de concours de labour au Conseil du comté dans lequel on
demande de l'appui. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D10 - La ligue du dimanche . - [19--]
Titre: La ligue du dimanche . - [19--]
Cote: CUM003-A-2-1-D10
Date(s): [19--] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'abolition du travail dominical par des avocats regroupés sous le nom de
"ligue du dimanche". Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D11 - Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le
soir . - 26 octobre 1925
Titre: Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Cote: CUM003-A-2-1-D11
Date(s): 26 octobre 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le rappel de la loi régissant le respect de l'éclairage des
véhicules. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D12 - Imposition des poteaux et fils téléphoniques
ainsi que des immeubles . - [19--]
Titre: Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Cote: CUM003-A-2-1-D12
Date(s): [19--] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet d'amendement du code municipal de manière à ce que les
poteaux et fils téléphoniques ainsi que les immeubles soient imposables. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D13 - Résolution de la municipalité de la paroisse
Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des municipalités de la province
du Québec . - 5 juillet 1934
Titre: Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union
des municipalités de la province du Québec . - 5 juillet 1934
Cote: CUM003-A-2-1-D13
Date(s): 5 juillet 1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous parle de la résolution du Conseil municipal ci-haut mentionné quant au
voyage de l'Union des municipalités de la province de Québec. Il contient une lettre et un
extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D14 - Réclamation de la corporation de la paroisse de
Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de l'Union des municipalités . -
15 juillet 1935
Titre: Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des
voyages de l'Union des municipalités . - 15 juillet 1935
Cote: CUM003-A-2-1-D14
Date(s): 15 juillet 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier met en relief la décision de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire de faire
cavalier seul quant au paiement en commun des voyages de l'Union des municipalités. Il
contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (1 page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D15 - Projet d'amendement de la loi sur l'assistance
publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Titre: Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Cote: CUM003-A-2-1-D15
Date(s): 15 avril 1935 - 26 juin 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la résolution visant à modifier la loi sur l'assistance publique. Il contient
uniquement de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D16 - Demande de soutien des Sociétés d'agriculture
de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Titre: Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . -
7 juin 1935 - 13 août 1935
Cote: CUM003-A-2-1-D16
Date(s): 7 juin 1935 - 13 août 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une demande de subvention adressée aux maires des municipalités
des comtés de Jacques-Cartier, de Laval et de Hochelaga par les sociétés d'agriculture. Il
contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D17 - Requête de la loi concernant la prise en charge
des aliénés . - 12 décembre 1936
Titre: Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Cote: CUM003-A-2-1-D17
Date(s): 12 décembre 1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une modification de la loi sur le maintien des aliénés de sorte qu'ils
deviennent à charge des provinces. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D18 - Demande de résolution pour contrer la menace
communiste . - 13 mars 1937
Titre: Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Cote: CUM003-A-2-1-D18
Date(s): 13 mars 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une requête adressée aux autorités gouvernementales visant à adopter des
mesures pour contrer une éventuelle montée de l'idéologie communiste. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D19 - Demande de résolution quant au paiement des
frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 - 17 juin 1939
Titre: Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin
1939 - 17 juin 1939
Cote: CUM003-A-2-1-D19
Date(s): 10 juin 1939 - 17 juin 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet qui consisterait à faire payer aux ouvriers leur quote-part
d'assistance publique. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D20 - Demande de résolution concernant
l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre
1939
Titre: Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur
l'électricité . - 2 décembre 1939
Cote: CUM003-A-2-1-D20
Date(s): 2 décembre 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les mesures nécessaires pour faire modifier la législation
fiscale de guerre. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D21 - Demande de résolution déléguant au
gouvernement provincial la charge des aliénés . - 18 décembre 1939
Titre: Demande de résolution déléguant au gouvernement provincial la charge des aliénés . - 18
décembre 1939
Cote: CUM003-A-2-1-D21
Date(s): 18 décembre 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la décision des municipalités de voir à ce que le
gouvernement provincial s'occupe des aliénés. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D22 - Demande de résolution quant à la souscription
obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940
Titre: Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7
décembre 1940
Cote: CUM003-A-2-1-D22
Date(s): 7 décembre 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur l'obligation pour les automobilistes de détenir une assurance
automobile. Il contient une copie de la résolution du CCJC à cet effet.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D23 - Demande de don de l'Armée du salut . - 22
janvier 1942
Titre: Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Cote: CUM003-A-2-1-D23
Date(s): 22 janvier 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une requête adressée au secrétaire-trésorier du CCJC par l'Armée du
salut pour solliciter son aide. Il contient une requête et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D24 - Amendement de la loi sur l'assistance
publique . - 5 mars 1945
Titre: Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945
Cote: CUM003-A-2-1-D24
Date(s): 5 mars 1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de quelques modifications qui ont touché la loi sur l'assistance publique. Il
contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D25 - Contribution de la médecine vétérinaire à
l'amélioration de la santé publique . - [1947] - 16 janvier 1948
Titre: Contribution de la médecine vétérinaire à l'amélioration de la santé publique . - [1947] -
16 janvier 1948
Cote: CUM003-A-2-1-D25
Date(s): [1947] - 16 janvier 1948 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'apport de la médecine vétérinaire dans le domaine de la santé publique.
Il contient une brochure et une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D26 - Résolution pour modifier la loi quant à la vente
des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Titre: Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de
taxes . - [19--]
Cote: CUM003-A-2-1-D26
Date(s): [19--] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur un projet d'amendement de la date de vente des immeubles
pour non-paiement de taxes. Il contient une lettre à laquelle est jointe une copie de la
résolution à cet effet.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D27 - Demande de résolution concernant
l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Titre: Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Cote: CUM003-A-2-1-D27
Date(s): 9 décembre 1950 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur des décisions prises concernant l'amélioration des cours d'eau.
Il contient des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D28 - Demande d'opinion aux municipalités pour une
juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Titre: Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet
1953 - 7 novembre 1953
Cote: CUM003-A-2-1-D28
Date(s): 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet de mémoire qui devra recueillir les recommandations des
municipalités quant à la répartition des taxes. Il contient une lettre et des comptes rendus.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D29 - Requête déléguant au Gouvernement de la
province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard .
- 6 juin 1955
Titre: Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre
Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
Cote: CUM003-A-2-1-D29
Date(s): 6 juin 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du transfert des charges d'entretien du pont de la Corporation de la paroisse
Sainte-Geneviève au Gouvernement de la province du Québec. Il contient une copie
certifiée et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-1-D30 - Requête portant sur les heures de
fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 décembre 1957
Titre: Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal .
- 3 décembre 1957
Cote: CUM003-A-2-1-D30
Date(s): 3 décembre 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les réparations dudit pont et sur les répercussions au niveau de
la circulation des automobilistes. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-02
: CUM003-A-2-2 - Résolutions . - 1935-1953
Titre: Résolutions . - 1935-1953
Cote: CUM003-A-2-2
Date(s): 1935-1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC.
Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 91 documents textuels (pages) (89 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-2-2-D01 - Résolution concernant l'entretien des chemins
d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Titre: Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre
1935
Cote: CUM003-A-2-2-D01
Date(s): 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien des chemins pendant l'hiver. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D02 - Résolution afin de ne pas assujettir leur
territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment .
- 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Titre: Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective
régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Cote: CUM003-A-2-2-D02
Date(s): 30 mai 1940 - 2 juillet 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du refus d'adhésion de la municipalité de la paroisse de Saint- Laurent à la
nouvelle convention collective des métiers du bâtiment. Il contient de la correspondance et
des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 9 documents textuels (pages) (9 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D03 - Résolution pour la nomination d'un chef
cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Titre: Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Cote: CUM003-A-2-2-D03
Date(s): 16 mars 1940 - 2 avril 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'une recommandation de nomination pour le poste de chef
cantonnier. Il contient des lettres et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D04 - Résolution concernant la location des places
aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai
1940
Titre: Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché
Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Cote: CUM003-A-2-2-D04
Date(s): 28 mars 1940 - 15 mai 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les places de louage et les heures d'ouverture du marché. Il contient de
la correspondance et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D05 - Résolution contre la conscription pour outremer
. - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Titre: Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Cote: CUM003-A-2-2-D05
Date(s): 5 février 1942 - 30 juin 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'opposition de certains quant à la conscription. Il contient de la
correspondance et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (11 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D06 - Résolution contre l'entraînement militaire des
cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 - 31 mars 1942
Titre: Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 -
31 mars 1942
Cote: CUM003-A-2-2-D06
Date(s): 8 mars 1941 - 31 mars 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une demande d'exemption du service militaire pour les fils de
cultivateurs. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (10 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D07 - Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier
1942 - 2 février 1942
Titre: Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Cote: CUM003-A-2-2-D07
Date(s): 10 janvier 1942 - 2 février 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question des lieux d'amusement, de leur raison d'être et des
conséquences sur la quiétude de la population. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (8 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-02
Dossier: CUM003-A-2-2-D08 - Résolution pour l'Union des Conseils de comté .
- 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Titre: Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Cote: CUM003-A-2-2-D08
Date(s): 9 décembre 1943 - 27 mars 1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous parle de la position des membres du Conseil quant au projet de formation
d'une section rurale des Municipalités, section qui serait régie par le Code municipal
provincial. Il contient de la correspondance et des délibérations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (8 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D09 - Résolution au sujet des aides fermiers . - 10
avril 1943 - 21 mai 1943
Titre: Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Cote: CUM003-A-2-2-D09
Date(s): 10 avril 1943 - 21 mai 1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet d'ajournement ou de différé quant à l'entraînement militaire pour
les aides fermiers et les fils de cultivateurs. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D10 - Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Titre: Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Cote: CUM003-A-2-2-D10
Date(s): 22 février 1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien des ponts. Il contient une lettre et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D11 - Appui d'une résolution pour nettoyer le cours
d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Titre: Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre
1945 - 8 janvier 1946
Cote: CUM003-A-2-2-D11
Date(s): 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet d'épuration de ce même cours d'eau. Il contient des lettres et un
extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D12 - Résolution pour l'entretien des chemins l'été . -
6 mars 1948 - 12 avril 1948
Titre: Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Cote: CUM003-A-2-2-D12
Date(s): 6 mars 1948 - 12 avril 1948 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien des chemins pendant l'été. Il contient des lettres et des extraits
de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D13 - Résolution au sujet des réparations du pont de
l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949
Titre: Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11
janvier 1949
Cote: CUM003-A-2-2-D13
Date(s): 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des comptes rendus relatifs aux réparations faites sur le pont de l'Île
Bizard. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D14 - Résolution pour obtenir l'usage de la
machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Titre: Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril
1949
Cote: CUM003-A-2-2-D14
Date(s): 7 avril 1949 - 11 avril 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une résolution à adopter par le CCJC aux fins d'obtenir l'usage de la
machinerie du ministère pour les travaux de creusage. Il contient de la correspondance et un
extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D15 - Résolution demandant au gouvernement
d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île
pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Titre: Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-
Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Cote: CUM003-A-2-2-D15
Date(s): 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier a trait à la demande de cette paroisse pour que ses chemins soient entretenus
par la Voirie de la province durant l'hiver. Il contient de la correspondance et un extrait de
procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-2-D16 - Appui d'une résolution de Pointe-Claire
concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3
juin 1953
Titre: Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement
pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Cote: CUM003-A-2-2-D16
Date(s): 3 juin 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une demande d'aide pour l'aménagement du fossé passant dans le Rang
Sainte-Marie. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-03
: CUM003-A-2-3 - Délibérations . - 1856-1963
Titre: Délibérations . - 1856-1963
Cote: CUM003-A-2-3
Date(s): 1856-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série traite des délibérations du Conseil.
Elle contient des registres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 14,5 cm de documents textuels (5 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-2-3-D1 - Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Titre: Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Cote: CUM003-A-2-3-D1
Date(s): 11 juin 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une résolution du CCJC. Il contient l'avis de publication de cette même
résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-3-D2 - Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin
1882
Titre: Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Cote: CUM003-A-2-3-D2
Date(s): 13 mars 1867 - 14 juin 1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-03
Dossier: CUM003-A-2-3-D3 - Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin
1919
Titre: Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Cote: CUM003-A-2-3-D3
Date(s): 21 août 1882 - 11 juin 1919 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-03
Pièce: CUM3-A-2-3_03a
Titre: CUM3-A-2-3_03a
Pièce: CUM3-A-2-3_03b
Titre: CUM3-A-2-3_03b
Pièce: CUM3-A-2-3_03c
Titre: CUM3-A-2-3_03c
Dossier: CUM003-A-2-3-D4 - Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12
juin 1940
Titre: Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Cote: CUM003-A-2-3-D4
Date(s): 9 décembre 1919 - 12 juin 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-04
Pièce: CUM3-A-2-3_04a
Titre: CUM3-A-2-3_04a
Pièce: CUM3-A-2-3_04b
Titre: CUM3-A-2-3_04b
Dossier: CUM003-A-2-3-D5 - Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11
décembre 1963
Titre: Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Cote: CUM003-A-2-3-D5
Date(s): 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-04
Dossier: CUM003-A-2-3-D6 - Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Titre: Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Cote: CUM003-A-2-3-D6
Date(s): [1900] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Pièce d'équipement servant à officialiser des copies ou photocopies de documents.
Documents en français.
Description matérielle: 1 sceau.
Emplacement des originaux:
109-03-04-05.
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM003-A-3 - Réunions du comité du bureau des délégués des comtés
de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Titre: Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . -
1890-1936
Cote: CUM003-A-3
Date(s): 1890-1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et le contenu des réunions tenues par le comité
du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga.
Elle contient un livre et une pièce.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (2 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-A-3-D1 - Livre des délibérations des délégués des comtés de
Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25 juillet 1890 - 19 août 1936
Titre: Livre des délibérations des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25
juillet 1890 - 19 août 1936
Cote: CUM003-A-3-D1
Date(s): 25 juillet 1890 - 19 août 1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le contenu de ces réunions. Il contient un livre et une pièce.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-04
Série: CUM003-B - Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Titre: Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Cote: CUM003-B
Date(s): 1858-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série témoigne des activités qui ont trait à la législation et aux affaires juridiques du CJC.
Elle est constituée des sous-séries suivantes: Règlements (SB,SS1), Opinions juridiques (SB,SS2),
Poursuites judiciaires (SB,SS3), Réclamations (SB,SS4), Contrats (SB,SS5).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des
certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (300 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM003-B-1 - Règlements . - 1858-1954
Titre: Règlements . - 1858-1954
Cote: CUM003-B-1
Date(s): 1858-1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur les règlements adoptés par le CCJC.
Elle contient surtout des avis publics, des règlements, des rapports et des certificats.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (159 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-B-1-D1 - Règlements 1 à 93 portant sur la perception de
deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Titre: Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre
1907
Cote: CUM003-B-1-D1
Date(s): 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des
avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (93 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-1-D2 - Règlements 94 à 136 portant sur la perception de
deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Titre: Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Cote: CUM003-B-1-D2
Date(s): 12 juin 1908 - 2 avril 1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des règlements 94 à 136 qui portent sur la perception des deniers. Il contient
des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des articles de journaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (60 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-1-D3 - Règlements concernant la vente des liqueurs
enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 1858 - 24 avril 1870
Titre: Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2
novembre 1858 - 24 avril 1870
Cote: CUM003-B-1-D3
Date(s): 2 novembre 1858 - 24 avril 1870 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du règlement concernant l'émission de licence et la vente de liqueurs fortes. Il
contient des requêtes, des règlements et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 21 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Sous-série: CUM003-B-2 - Opinions juridiques . - 1881-1938
Titre: Opinions juridiques . - 1881-1938
Cote: CUM003-B-2
Date(s): 1881-1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série met en relief les différentes opinions juridiques émises pour le compte du CCJC.
Elle contient surtout de la correspondance et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 35 documents textuels (pages) (12 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-B-2-D1 - Que faire quand un contribuable porte plainte contre
un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Titre: Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin
1881
Cote: CUM003-B-2-D1
Date(s): 25 juin 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'un citoyen qui se demande si un officier municipal serait
passible d'accusation, en cas de poursuite. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-2-D2 - Position juridique quant à la nomination d'un officier
spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Titre: Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars
1902
Cote: CUM003-B-2-D2
Date(s): 18 décembre 1900 - 8 mars 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur la pertinence ou non de la nomination d'un officier spécial pour faire
exécuter certains travaux. Il contient des requêtes et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 18 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-2-D3 - Opinion concernant l'exemption de taxes aux
corporations locales . - 19 mars 1904
Titre: Opinion concernant l'exemption de taxes aux corporations locales . - 19 mars 1904
Cote: CUM003-B-2-D3
Date(s): 19 mars 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne le prélèvement effectué sur les corporations locales sans tenir compte des
exemptions de taxes accordées à ces dernières. Il comporte une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-2-D4 - Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente
pour taxes . - 4 janvier 1932
Titre: Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Cote: CUM003-B-2-D4
Date(s): 4 janvier 1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier renferme des informations sur différents aspects de la vente pour taxes par une
municipalité. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-2-D5 - Opinion légale sur la signature des certificats
d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Titre: Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Cote: CUM003-B-2-D5
Date(s): 16 avril 1935 - 6 mai 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier essaie de déterminer si un nouveau secrétaire-trésorier municipal peut signer les
certificats d'adjudication d'immeubles vendus pour taxes par son prédécesseur. Il contient des
lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-2-D6 - Avis juridique sur la question de l'indemnisation de
voyage . - 14 septembre 1938
Titre: Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Cote: CUM003-B-2-D6
Date(s): 14 septembre 1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une opinion légale sur la question de l'indemnité à accorder au préfet, aux
membres et aux délégués du Conseil, pour leurs dépenses de voyage et leur pension. Il contient
une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Sous-série: CUM003-B-3 - Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Titre: Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Cote: CUM003-B-3
Date(s): 1881-1947 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite des avis de comparution, des poursuites légales et des reconnaissances de
faits.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (107 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-B-3-D01 - Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12
septembre 1881
Titre: Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Cote: CUM003-B-3-D01
Date(s): 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de comparution et de reconnaissance de faits. Il contient un avis et un texte de
reconnaissance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D02 - Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre
1881
Titre: Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Cote: CUM003-B-3-D02
Date(s): 14 septembre 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier relate le déroulement du jugement de l'affaire ci-dessus citée. Il contient un compte
rendu du jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D03 - Jugement du litige entre Legault et la corporation
du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 1886 - 6 décembre 1889
Titre: Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier
1886 - 6 décembre 1889
Cote: CUM003-B-3-D03
Date(s): 29 janvier 1886 - 6 décembre 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le compte rendu de la décision de la Cour concernant le problème
entre le cultivateur Legault et la corporation du CJC. Il est composé de comptes rendus, de
correspondance et de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D04 - La corporation de la paroisse de la Visitationdu-
Sault-au-Récollet vs le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de
Jacques-Cartier : Jugement . - 3 février 1896
Titre: La corporation de la paroisse de la Visitation-du-Sault-au-Récollet vs le bureau des délégués
des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier : Jugement . - 3 février 1896
Cote: CUM003-B-3-D04
Date(s): 3 février 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier relate le jugement de l'affaire de la corporation de la paroisse de la Visitation-du-
Sault-au-Récollet contre le bureau des délégués de ces deux comtés. Il contient une copie du
jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D05 - Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des
délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier . - 10 mars 1903
Titre: Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de
Jacques-Cartier . - 10 mars 1903
Cote: CUM003-B-3-D05
Date(s): 10 mars 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du différend qui oppose M. Maximin Lebeau au bureau des délégués des
comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier au sujet d'un cours d'eau. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D06 - Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau
Raimbault . - 19 juin 1905
Titre: Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Cote: CUM003-B-3-D06
Date(s): 19 juin 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'intention de poursuivre le CCJC pour négligence. Il contient un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D07 - M. Tassé contre la corporation du comté de
Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Titre: M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Cote: CUM003-B-3-D07
Date(s): 13 juin 1905 - 10 juin 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la nomination, de la révocation et du procès intenté par M. Tassé contre la
corporation du CJC. Il contient de la correspondance, des procès-verbaux et des factures.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (78 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D08 - Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de
Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Titre: Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars
1909
Cote: CUM003-B-3-D08
Date(s): 4 février 1909 - 26 mars 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la cause qui oppose le citoyen ci-dessus nommé au CCJC. Il contient de la
correspondance et un jugement rendu par la Cour supérieure.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D09 - Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Titre: Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Cote: CUM003-B-3-D09
Date(s): 24 janvier 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du différend opposant les sieurs Brunet et Laniel dit Desrosiers. Il contient une
lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D10 - Succession Léon Legault . - 5 novembre 1909 - 6
mars 1939
Titre: Succession Léon Legault . - 5 novembre 1909 - 6 mars 1939
Cote: CUM003-B-3-D10
Date(s): 5 novembre 1909 - 6 mars 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier parle des différentes transactions entourant la procédure de succession de Léon
Legault. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D11 - Avis d'audition de la Commission des transports du
Canada . - 29 mars 1939
Titre: Avis d'audition de la Commission des transports du Canada . - 29 mars 1939
Cote: CUM003-B-3-D11
Date(s): 29 mars 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question concernant la protection devant être fournie à la traverse de la
Montée des sources, à Strathmore. Il contient un avis d'audition.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D12 - Faillite Ernest R. Décary . - Juillet 1940 - septembre
1940
Titre: Faillite Ernest R. Décary . - Juillet 1940 - septembre 1940
Cote: CUM003-B-3-D12
Date(s): Juillet 1940 - septembre 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la menace de poursuite du CCJC contre E. R. Décary. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-3-D13 - Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27
septembre 1947 - 10 novembre 1947
Titre: Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Cote: CUM003-B-3-D13
Date(s): 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier renferme des plaintes de citoyens concernant la rivière Bouchard. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Sous-série: CUM003-B-4 - Réclamations . - 1873-1959
Titre: Réclamations . - 1873-1959
Cote: CUM003-B-4
Date(s): 1873-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite des dossiers de réclamations reçues contre le Conseil.
Elle contient surtout de la correspondance et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (11 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-B-4-D1 - Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de
M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Titre: Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier
1873
Cote: CUM003-B-4-D1
Date(s): 27 janvier 1873 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une réclamation de M. Evariste Chaurette concernant des dommages
survenus sur le chemin de M. Herménégilde Legault. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-4-D2 - Réclamation pour bris de voiture dans la montée
Saint-François . - 11 septembre 1895
Titre: Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-François . - 11 septembre 1895
Cote: CUM003-B-4-D2
Date(s): 11 septembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous place devant une réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-
François. Il contient une déclaration solennelle.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-4-D3 - Réclamation pour bris de voiture dans la montée
Saint-Jean . - 21 janvier 1925 - 11 juin [1925?]
Titre: Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-Jean . - 21 janvier 1925 - 11 juin
[1925?]
Cote: CUM003-B-4-D3
Date(s): 21 janvier 1925 - 11 juin [1925?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur une réclamation pour une voiture accidentée. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-4-D4 - Réclamation pour des accidents survenus sur le pont
de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Titre: Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin
1959
Cote: CUM003-B-4-D4
Date(s): 17 juin 1937 - 8 juin 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce document nous renseigne sur une réclamation concernant des accidents survenus sur le pont
de l'Île Bizard. Il contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Sous-série: CUM003-B-5 - Contrats . - 1892-1961
Titre: Contrats . - 1892-1961
Cote: CUM003-B-5
Date(s): 1892-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur différents contrats octroyés.
Elle contient surtout de la correspondance et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (11 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-B-5-D1 - Contrat de location de la salle du Conseil . - 10
décembre 1892 - 23 octobre 1955
Titre: Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Cote: CUM003-B-5-D1
Date(s): 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente le contrat de location de la salle du Conseil. Il contient de la
correspondance et des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-B-5-D2 - Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre
1892 - 23 octobre 1955
Titre: Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Cote: CUM003-B-5-D2
Date(s): 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des contrats conclus entre Hydro-Québec et les autorités administratives de
l'Île Bizard. Il contient des lettres et une offre de service.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Série: CUM003-C - Ressources financières . - 1849-1970
Titre: Ressources financières . - 1849-1970
Cote: CUM003-C
Date(s): 1849-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous renseigne sur les ressources financières dont disposait le CCJC. Elle est constituée
des sous-séries suivantes: Actes de vente (SC,SS1), Ventes pour taxes (SC,SS2), Rachats des rentes
seigneuriales (SC,SS3), Recettes et déboursés (SC,SS4), École de réforme (SC,SS5), Entretien des
aliénés (SC,SS6), Unité sanitaire (SC,SS7), Rapports financiers (SC,SS8).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des
certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 69 cm de documents textuels (2599 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM003-C-1 - Actes de vente . - 1849-1937
Titre: Actes de vente . - 1849-1937
Cote: CUM003-C-1
Date(s): 1849-1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur des actes de ventes de terrains.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.
Description matérielle: 27 documents textuels (pages) (9 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-1-D1 - Actes de vente de terrain . - 12 avril 1849 - 4 février
1937
Titre: Actes de vente de terrain . - 12 avril 1849 - 4 février 1937
Cote: CUM003-C-1-D1
Date(s): 12 avril 1849 - 4 février 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des ventes de terrain qui ont été effectuées à cette période dans le but de
récupérer des taxes non payées ou d'élargir certains chemins. Il contient des contrats de vente.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 27 documents textuels (pages) (9 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Sous-série: CUM003-C-2 - Ventes pour taxes . - 1879-1969
Titre: Ventes pour taxes . - 1879-1969
Cote: CUM003-C-2
Date(s): 1879-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église. Le processus comporte plusieurs étapes et peut s'échelonner sur quelques
années.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes,
des contrats de vente d'immeubles, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats
d'adjudication, des extraits de procès-verbaux, des comptes, des certificats de vente, des certificats
de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.
Description matérielle: 52,5 cm de documents textuels (1959 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-2-D01 - Ventes pour taxes 1880 . - 1880-1881
Titre: Ventes pour taxes 1880 . - 1880-1881
Cote: CUM003-C-2-D01
Date(s): 1880-1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-C-2-D02 - Ventes pour taxes 1882 . - 1882-1883
Titre: Ventes pour taxes 1882 . - 1882-1883
Cote: CUM003-C-2-D02
Date(s): 1882-1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-C-2-D03 - Ventes pour taxes 1883 . - 1883-1884
Titre: Ventes pour taxes 1883 . - 1883-1884
Cote: CUM003-C-2-D03
Date(s): 1883-1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-C-2-D04 - Ventes pour taxes 1888 . - 1888-1889
Titre: Ventes pour taxes 1888 . - 1888-1889
Cote: CUM003-C-2-D04
Date(s): 1888-1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-05
Dossier: CUM003-C-2-D05 - Ventes pour taxes 1889 . - 1889-1890
Titre: Ventes pour taxes 1889 . - 1889-1890
Cote: CUM003-C-2-D05
Date(s): 1889-1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D06 - Ventes pour taxes 1891 . - 1891-1892
Titre: Ventes pour taxes 1891 . - 1891-1892
Cote: CUM003-C-2-D06
Date(s): 1891-1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D07 - Ventes pour taxes 1892 . - 1892-1893
Titre: Ventes pour taxes 1892 . - 1892-1893
Cote: CUM003-C-2-D07
Date(s): 1892-1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D08 - Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Titre: Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Cote: CUM003-C-2-D08
Date(s): 1893-1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D09 - Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895
Titre: Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895
Cote: CUM003-C-2-D09
Date(s): 1894-1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D10 - Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898
Titre: Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898
Cote: CUM003-C-2-D10
Date(s): 1897-1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D11 - Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899
Titre: Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899
Cote: CUM003-C-2-D11
Date(s): 1898-1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D12 - Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900
Titre: Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900
Cote: CUM003-C-2-D12
Date(s): 1899-1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D13 - Ventes pour taxes 1900 . - 1900-1901
Titre: Ventes pour taxes 1900 . - 1900-1901
Cote: CUM003-C-2-D13
Date(s): 1900-1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D14 - Ventes pour taxes 1901 . - 1901-1902
Titre: Ventes pour taxes 1901 . - 1901-1902
Cote: CUM003-C-2-D14
Date(s): 1901-1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D15 - Ventes pour taxes 1902 . - 1902-1903
Titre: Ventes pour taxes 1902 . - 1902-1903
Cote: CUM003-C-2-D15
Date(s): 1902-1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D16 - Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Titre: Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Cote: CUM003-C-2-D16
Date(s): 1903-1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D17 - Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Titre: Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Cote: CUM003-C-2-D17
Date(s): 1904-1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D18 - Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Titre: Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Cote: CUM003-C-2-D18
Date(s): 1905-1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D19 - Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Titre: Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Cote: CUM003-C-2-D19
Date(s): 1907-1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D20 - Ventes pour taxes 1908 . - 1908-1909
Titre: Ventes pour taxes 1908 . - 1908-1909
Cote: CUM003-C-2-D20
Date(s): 1908-1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-01-06
Dossier: CUM003-C-2-D21 - Ventes pour taxes 1909 . - 1909-1910
Titre: Ventes pour taxes 1909 . - 1909-1910
Cote: CUM003-C-2-D21
Date(s): 1909-1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D22 - Ventes pour taxes 1911 . - 1911-1912
Titre: Ventes pour taxes 1911 . - 1911-1912
Cote: CUM003-C-2-D22
Date(s): 1911-1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D23 - Ventes pour taxes 1914 . - 1914-1915
Titre: Ventes pour taxes 1914 . - 1914-1915
Cote: CUM003-C-2-D23
Date(s): 1914-1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D24 - Ventes pour taxes 1917 . - 1917-1918
Titre: Ventes pour taxes 1917 . - 1917-1918
Cote: CUM003-C-2-D24
Date(s): 1917-1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D25 - Ventes pour taxes 1918 . - 1918-1919
Titre: Ventes pour taxes 1918 . - 1918-1919
Cote: CUM003-C-2-D25
Date(s): 1918-1919 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D26 - Ventes pour taxes 1919 . - 1919-1920
Titre: Ventes pour taxes 1919 . - 1919-1920
Cote: CUM003-C-2-D26
Date(s): 1919-1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D27 - Ventes pour taxes 1923 . - 1923-1924
Titre: Ventes pour taxes 1923 . - 1923-1924
Cote: CUM003-C-2-D27
Date(s): 1923-1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-01
Dossier: CUM003-C-2-D28 - Ventes pour taxes 1924 . - 1924-1925
Titre: Ventes pour taxes 1924 . - 1924-1925
Cote: CUM003-C-2-D28
Date(s): 1924-1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D29 - Ventes pour taxes 1926 . - 1926-1927
Titre: Ventes pour taxes 1926 . - 1926-1927
Cote: CUM003-C-2-D29
Date(s): 1926-1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D30 - Ventes pour taxes 1927 . - 1927-1928
Titre: Ventes pour taxes 1927 . - 1927-1928
Cote: CUM003-C-2-D30
Date(s): 1927-1928 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D31 - Ventes pour taxes 1928 . - 1928-1929
Titre: Ventes pour taxes 1928 . - 1928-1929
Cote: CUM003-C-2-D31
Date(s): 1928-1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D32 - Ventes pour taxes 1929 . - 1929-1930
Titre: Ventes pour taxes 1929 . - 1929-1930
Cote: CUM003-C-2-D32
Date(s): 1929-1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D33 - Ventes pour taxes 1931 . - 1931-1932
Titre: Ventes pour taxes 1931 . - 1931-1932
Cote: CUM003-C-2-D33
Date(s): 1931-1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D34 - Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935
Titre: Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935
Cote: CUM003-C-2-D34
Date(s): 1934-1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D35 - Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Titre: Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Cote: CUM003-C-2-D35
Date(s): 1935-1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D36 - Ventes pour taxes 1936 . - 1936-1937
Titre: Ventes pour taxes 1936 . - 1936-1937
Cote: CUM003-C-2-D36
Date(s): 1936-1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D37 - Ventes pour taxes 1938 . - 1938-1939
Titre: Ventes pour taxes 1938 . - 1938-1939
Cote: CUM003-C-2-D37
Date(s): 1938-1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D38 - Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Titre: Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Cote: CUM003-C-2-D38
Date(s): 1939-1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-02
Dossier: CUM003-C-2-D39 - Ventes pour taxes 1940 . - 1940-1941
Titre: Ventes pour taxes 1940 . - 1940-1941
Cote: CUM003-C-2-D39
Date(s): 1940-1941 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D40 - Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Titre: Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Cote: CUM003-C-2-D40
Date(s): 1941-1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D41 - Ventes pour taxes 1942 . - 1942-1943
Titre: Ventes pour taxes 1942 . - 1942-1943
Cote: CUM003-C-2-D41
Date(s): 1942-1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D42 - Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944
Titre: Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944
Cote: CUM003-C-2-D42
Date(s): 1943-1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D43 - Ventes pour taxes 1944 . - 1944-1945
Titre: Ventes pour taxes 1944 . - 1944-1945
Cote: CUM003-C-2-D43
Date(s): 1944-1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D44 - Ventes pour taxes 1947 . - 1947-1948
Titre: Ventes pour taxes 1947 . - 1947-1948
Cote: CUM003-C-2-D44
Date(s): 1947-1948 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D45 - Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Titre: Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Cote: CUM003-C-2-D45
Date(s): 1948-1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D46 - Ventes pour taxes 1952 . - 1952-1953
Titre: Ventes pour taxes 1952 . - 1952-1953
Cote: CUM003-C-2-D46
Date(s): 1952-1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D47 - Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Titre: Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Cote: CUM003-C-2-D47
Date(s): 1953-1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D48 - Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Titre: Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Cote: CUM003-C-2-D48
Date(s): 1955-1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Dossier: CUM003-C-2-D49 - Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Titre: Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Cote: CUM003-C-2-D49
Date(s): 1957-1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires
et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur
quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics,
des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche,
des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-03
Sous-série: CUM003-C-3 - Rachat des rentes seigneuriales . - 1936-1970
Titre: Rachat des rentes seigneuriales . - 1936-1970
Cote: CUM003-C-3
Date(s): 1936-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de la question du rachat des rentes seigneuriales.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (96 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-3-D1 - Acquittement des rentes seigneuriales . - 2 mai 1936 -
2 octobre 1970
Titre: Acquittement des rentes seigneuriales . - 2 mai 1936 - 2 octobre 1970
Cote: CUM003-C-3-D1
Date(s): 2 mai 1936 - 2 octobre 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les rachats des rentes seigneuriales. Il contient de la correspondance, des
états de compte et des factures.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (58 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-3-D2 - Loi abolissant les rentes seigneuriales . - 2 décembre
1935 - 30 novembre 1942
Titre: Loi abolissant les rentes seigneuriales . - 2 décembre 1935 - 30 novembre 1942
Cote: CUM003-C-3-D2
Date(s): 2 décembre 1935 - 30 novembre 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient les terriers des biens fonciers affectés à des rentes constituées et situées à
Sainte-Geneviève, Sainte-Anne-de-Bellevue, Dollard-des-Ormeaux, Dorval, Saint-Laurent,
l'Île Bizard. Il contient, outre ces terriers, des états de taxe spéciale perçue dans ces mêmes
municipalités et un tableau de rachat.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (34 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-3-D3 - Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales .
- 9 juillet 1963 - 9 janvier 1964
Titre: Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales . - 9 juillet 1963 - 9 janvier 1964
Cote: CUM003-C-3-D3
Date(s): 9 juillet 1963 - 9 janvier 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le rachat des rentes seigneuriales. Il contient de la
correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Sous-série: CUM003-C-4 - Recettes et déboursés . - 1881-1966
Titre: Recettes et déboursés . - 1881-1966
Cote: CUM003-C-4
Date(s): 1881-1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur les recettes et les déboursés du CCJC. Elle est constituée
des quatre sous-sous-séries suivantes: Livres des recettes et des dépenses (SC,SS4,SSS1),
Pièces) justificatives (SC,SS4,SSS2), Comptes à payer (SC,SS4,SSS3), Remboursement de taxes
(SC,SS4,SSS4).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (352 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM003-C-4-1 - Livres des recettes et des dépenses . - 1883-1966
Titre: Livres des recettes et des dépenses . - 1883-1966
Cote: CUM003-C-4-1
Date(s): 1883-1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série nous renseigne sur les recettes et les dépenses du CCJC.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (35 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-4-1-D1 - États des comptes du Conseil du comté de
Jacques-Cartier . - 13 juin 1883 - 11 mars 1914
Titre: États des comptes du Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1883 - 11 mars 1914
Cote: CUM003-C-4-1-D1
Date(s): 13 juin 1883 - 11 mars 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les recettes et les dépenses effectuées dans le CCJC. Il
contient un rapport de l'audition des comptes, une reddition des comptes, des comptes
rendus et des états de compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (33 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-1-D2 - Livres des recettes et des dépenses du Conseil du
comté de Jacques-Cartier . - 11 mars 1914 - 8 septembre 1966
Titre: Livres des recettes et des dépenses du Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 11 mars
1914 - 8 septembre 1966
Cote: CUM003-C-4-1-D2
Date(s): 11 mars 1914 - 8 septembre 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne les recettes et les dépenses effectuées dans le CCJC entre 1914 et 1966.
Il contient une lettre et un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
: CUM003-C-4-2 - Pièces justificatives . - 1881-1961
Titre: Pièces justificatives . - 1881-1961
Cote: CUM003-C-4-2
Date(s): 1881-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (294 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-4-2-D1 - Pièces justificatives 1881 . - 1881-1881
Titre: Pièces justificatives 1881 . - 1881-1881
Cote: CUM003-C-4-2-D1
Date(s): 1881-1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D2 - Pièces justificatives 1891 . - 1891-1891
Titre: Pièces justificatives 1891 . - 1891-1891
Cote: CUM003-C-4-2-D2
Date(s): 1891-1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D3 - Pièces justificatives 1901-1902 . - 1901-1902
Titre: Pièces justificatives 1901-1902 . - 1901-1902
Cote: CUM003-C-4-2-D3
Date(s): 1901-1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D4 - Pièces justificatives 1911 . - 1911-1911
Titre: Pièces justificatives 1911 . - 1911-1911
Cote: CUM003-C-4-2-D4
Date(s): 1911-1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D5 - Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Titre: Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Cote: CUM003-C-4-2-D5
Date(s): 1921-1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D6 - Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Titre: Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Cote: CUM003-C-4-2-D6
Date(s): 1931-1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-04
Dossier: CUM003-C-4-2-D7 - Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Titre: Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Cote: CUM003-C-4-2-D7
Date(s): 1941-1941 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-C-4-2-D8 - Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Titre: Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Cote: CUM003-C-4-2-D8
Date(s): 1951-1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 32 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-C-4-2-D9 - Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Titre: Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Cote: CUM003-C-4-2-D9
Date(s): 1961-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier se rapporte aux pièces pouvant servir de preuves devant les juridictions en
cas de problèmes. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des
procès-verbaux, des reçus, des factures, des lettres, des certificats de recommandation, des
mémoires de frais, des notifications, des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 38 documents textuels (pages) (38 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
: CUM003-C-4-3 - Comptes à payer . - 1875-1966
Titre: Comptes à payer . - 1875-1966
Cote: CUM003-C-4-3
Date(s): 1875-1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série traite de comptes à payer par le CCJC.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 33 documents textuels (pages) (22 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-4-3-D1 - Comptes à payer (échantillon) . - 20 septembre
1875 - 22 août 1894
Titre: Comptes à payer (échantillon) . - 20 septembre 1875 - 22 août 1894
Cote: CUM003-C-4-3-D1
Date(s): 20 septembre 1875 - 22 août 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur des comptes à percevoir. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (11 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-C-4-3-D2 - Comptes à payer (cours d'eau Bastien) . - 17
avril 1958 - 8 février 1966
Titre: Comptes à payer (cours d'eau Bastien) . - 17 avril 1958 - 8 février 1966
Cote: CUM003-C-4-3-D2
Date(s): 17 avril 1958 - 8 février 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de réclamations faites par le ministère de l'agriculture au CCJC pour
l'aménagement du cours d'eau Bastien. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-C-4-3-D3 - Comptes à payer (cours d'eau du village) . - 17
avril 1958 - 10 février 1966
Titre: Comptes à payer (cours d'eau du village) . - 17 avril 1958 - 10 février 1966
Cote: CUM003-C-4-3-D3
Date(s): 17 avril 1958 - 10 février 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous parle du ministère de l'agriculture qui réclame au CCJC la contribution qui
lui est exigée pour les travaux de drainage exécutés dans le cours d'eau du village. Il contient
de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
: CUM003-C-4-4 - Remboursement de taxes . - 1893
Titre: Remboursement de taxes . - 1893
Cote: CUM003-C-4-4
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-sous-série porte sur le remboursement de taxes.
Elle contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-4-4-D1 - Remboursement de taxes . - 8 février 1893
Titre: Remboursement de taxes . - 8 février 1893
Cote: CUM003-C-4-4-D1
Date(s): 8 février 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous place devant une demande émanant de la corporation du Collège Notre-
Dame afin d'obtenir le remboursement d'une taxe perçue à tort par le CJC. Il contient une
lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 document textuel (page) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-05
Sous-série: CUM003-C-5 - Écoles de réforme . - 1913
Titre: Écoles de réforme . - 1913
Cote: CUM003-C-5
Date(s): 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de l'administration des écoles de réforme.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (8 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-5-D1 - Entretien des écoles de réforme . - 15 janvier 1912 -
10 juillet 1913
Titre: Entretien des écoles de réforme . - 15 janvier 1912 - 10 juillet 1913
Cote: CUM003-C-5-D1
Date(s): 15 janvier 1912 - 10 juillet 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de réclamations dues par la municipalité pour le service des écoles de réforme
et d'industrie. Il contient de la correspondance et des réformes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (8 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Sous-série: CUM003-C-6 - Entretien des aliénés . - 1895-1926
Titre: Entretien des aliénés . - 1895-1926
Cote: CUM003-C-6
Date(s): 1895-1926 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de l'entretien des aliénés.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (104 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-6-D1 - Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre
1926
Titre: Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926
Cote: CUM003-C-6-D1
Date(s): 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du transfert de l'entretien des aliénés aux municipalités locales plutôt qu'aux
municipalités de comté. Il parle également de l'entretien des aliénés, de leur admission, de leur
internement et de leur municipalité d'origine. Il contient des requêtes, de la correspondance, des
comptes, des reçus, des états, des montants à payer par le CCJC et des formulaires de demande
d'admission.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (104 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Sous-série: CUM003-C-7 - Unités sanitaires . - 1967-1969
Titre: Unités sanitaires . - 1967-1969
Cote: CUM003-C-7
Date(s): 1967-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite des unités sanitaires des municipalités.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (10 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-7-D1 - Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Titre: Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Cote: CUM003-C-7-D1
Date(s): 1er février 1967 - 15 août 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de réclamations faites au CCJC par suite de son retard à s'acquitter du
paiement de sa contribution au maintien de l'unité sanitaire du comté. Il contient de la
correspondance et des comptes à recevoir.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 11 documents textuels (pages) (10 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Sous-série: CUM003-C-8 - Rapports financiers . - 1932-1963
Titre: Rapports financiers . - 1932-1963
Cote: CUM003-C-8
Date(s): 1932-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite des rapports financiers.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (61 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-C-8-D1 - Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31
décembre 1963
Titre: Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Cote: CUM003-C-8-D1
Date(s): 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous apprend que le département des Affaires municipales exigeait un rapport
annuel financier du secrétaire-trésorier de tout conseil de comté de la province de Québec. Il
traite également des dépenses effectuées et des revenus générés par le CCJC. Il contient de
la correspondance, des rapports du CCJC, des rapports financiers, des états, des bilans, des
recettes et déboursés, des comptes de déficit.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (61 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Série: CUM003-D - Relations extérieures . - 1861-1964
Titre: Relations extérieures . - 1861-1964
Cote: CUM003-D
Date(s): 1861-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série traite des relations extérieures qu'entretenait le CCJC.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des
certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 108 documents textuels (pages) (87 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-D-D1 - Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre
1861 - 12 mars 1956
Titre: Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Cote: CUM003-D-D1
Date(s): 4 novembre 1861 - 12 mars 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de différents sujets abordés par le secrétaire-trésorier dans sa correspondance. Il
contient des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 34 documents textuels (pages) (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-D-D2 - Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la
province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Titre: Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre
1945
Cote: CUM003-D-D2
Date(s): 22 juin 1934 - 20 décembre 1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier aborde la question de la réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province
(date, déroulement, frais encourus...). Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 17 documents textuels (pages) (15 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Dossier: CUM003-D-D3 - Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province
de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Titre: Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin
1964
Cote: CUM003-D-D3
Date(s): 12 février 1944 - 8 juin 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur le congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec et nous
donne un aperçu sur sa formation ainsi que son déroulement. Il contient des comptes rendus, des
projets de règlements généraux de l'Union des Conseils de comté, des reçus, des rapports officiels
et des certificats de nomination des délégués.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 57 documents textuels (pages) (40 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-05
Pièce: CUM3-D_03a
Titre: CUM3-D_03a
Pièce: CUM3-D_03b
Titre: CUM3-D_03b
Série: CUM003-E - Mandats sociaux . - 1933-1952
Titre: Mandats sociaux . - 1933-1952
Cote: CUM003-E
Date(s): 1933-1952 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série présente certains mandats sociaux sur lesquels le CCJC devait se pencher.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des
certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 47 documents textuels (pages) (38 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-E-D1 - Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Titre: Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Cote: CUM003-E-D1
Date(s): 4 novembre 1939 - 26 avril 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet d'arrondissements du comté en vue de l'organisation d'une unité
sanitaire. Il contient des avis, des télégrammes, des lettres, un bulletin.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 44 documents textuels (pages) (34 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-E-D2 - Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Titre: Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Cote: CUM003-E-D2
Date(s): 18 décembre 1933 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le résultat des analyses d'eau effectuées par le service provincial
d'hygiène. Il contient le texte des analyses.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Série: CUM003-F - Aménagement du territoire . - 1831-1960
Titre: Aménagement du territoire . - 1831-1960
Cote: CUM003-F
Date(s): 1831-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous renseigne sur les différentes transactions relatives à l'aménagement du territoire
notamment concernant l'entretien et la réparation des voies de communication terrestres, maritimes
et ferroviaires. Elle est divisée en cinq sous-séries: Cours d'eau (SF,SS1), Ponts (SF,SS2), Chemins,
côtes et montées (SF,SS3), Voies ferrées, traverses à niveau (SF,SS4), Documents de travail (SF,SS5).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des
certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 1,29 m de documents textuels et cartographiques (2504 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: CUM003-F-1 - Cours d'eau . - 1831-1951
Titre: Cours d'eau . - 1831-1951
Cote: CUM003-F-1
Date(s): 1831-1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série nous renseigne sur l'aménagement et l'entretien de cours d'eau.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 37,5 cm de documents textuels et cartographiques (1034 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-1-D01 - Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la
terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Titre: Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Cote: CUM003-F-1-D01
Date(s): 17 juillet 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du cours d'eau qui a sa source sur la terre de F. Lauzon, de sa course et son
entretien. Il contient un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D02 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L.
Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet
1868
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos
Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Cote: CUM003-F-1-D02
Date(s): 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par
la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 39 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D03 - Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et
se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier
1890
Titre: Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse
Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
Cote: CUM003-F-1-D03
Date(s): 8 juin 1889 - 15 janvier 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse
Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procèsverbaux,
des avis publics et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (13 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D04 - Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur
la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B.
Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859
Titre: Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte
Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14
septembre 1859
Cote: CUM003-F-1-D04
Date(s): 7 avril 1849 - 14 septembre 1859 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine
Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des
notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D05 - Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre
Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863
Titre: Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F.
Lauzon . - 24 septembre 1863
Cote: CUM003-F-1-D05
Date(s): 24 septembre 1863 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un cours d'eau prenant sa source sur la terre de Pierre Neveux, municipalité
de la paroisse de Saint-Laurent et se jetant sur la terre de F. Lauzon dans la rivière des Prairies.
Il contient un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D06 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis
Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . -
24 juin 1864
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans
l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864
Cote: CUM003-F-1-D06
Date(s): 24 juin 1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis
Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D07 - Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source
sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare
avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Titre: Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange
et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Cote: CUM003-F-1-D07
Date(s): 27 décembre1867 - 26 avril 1868 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier comprend des jugements sur le cours d'eau ci-dessus nommé. Il contient deux
procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D08 - Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B.
Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . -
17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Titre: Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et
se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Cote: CUM003-F-1-D08
Date(s): 17 juin 1843 - 10 décembre 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B.
Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D09 - Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-
X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . -
11 décembre 1907
Titre: Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et
se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907
Cote: CUM003-F-1-D09
Date(s): 11 décembre 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence des limites du cours d'eau passant sur les terres des gens
nommés ci-dessus et se déchargeant dans la rivière des Prairies.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 plan (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D10 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph
Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la
rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Cote: CUM003-F-1-D10
Date(s): 8 juillet 1876 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne l'examen du procès-verbal d'un cours d'eau de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il
contient un avis d'examen de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 19 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D11 - Cours d'eau qui sert à égoutter les terres
d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858
- 2 novembre 1858
Titre: Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de
Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Cote: CUM003-F-1-D11
Date(s): 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de
la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 23 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D12 - Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27
février 1886 - 8 mars 1886
Titre: Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Cote: CUM003-F-1-D12
Date(s): 27 février 1886 - 8 mars 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des avis publiés pour convoquer une réunion au sujet du ruisseau Grand
Tronc. Il contient des avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D13 - Travaux effectués sur le cours d'eau nommé "
branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Titre: Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Cote: CUM003-F-1-D13
Date(s): 6 mars 1893 - 8 avril 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de travaux qu'on a faits sur un cours d'eau nommé branche 1. Il contient un
procès-verbal et deux actes de reconnaissance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 13 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D14 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la
veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26
octobre 1905
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau
Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
Cote: CUM003-F-1-D14
Date(s): 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour
l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (26 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D15 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F.
Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre
1881
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des
Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Cote: CUM003-F-1-D15
Date(s): 12 août 1848 - 12 septembre 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-
Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 21 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D16 - Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur
la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril
1884 - 8 janvier 1885
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac
Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Cote: CUM003-F-1-D16
Date(s): 1er avril 1884 - 8 janvier 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il
contient des requêtes et un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 24 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D17 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène
Théorêt et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 décembre 1884
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des
Prairies . - 17 décembre 1884
Cote: CUM003-F-1-D17
Date(s): 17 décembre 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier décrit ce cours d'eau et examine des requêtes qui le concernent. Il contient une
requête et un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D18 - Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de
division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des
chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-
Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Cote: CUM003-F-1-D18
Date(s): 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une assemblée de gens concernés par ce cours d'eau pendant laquelle il
y a eu nomination d'un surintendant. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, de la
correspondance, et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (42 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D19 - Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de
F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de
Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16 septembre 1908 - 30 octobre
1929
Titre: Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachimde-
Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16
septembre 1908 - 30 octobre 1929
Cote: CUM003-F-1-D19
Date(s): 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des réunions de recommandation concernant le cours d'eau cité en titre, ainsi
que de la localisation des cours d'eau et de leur entretien. Il contient des avis, des procèsverbaux,
de la correspondance et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (8 pièces).
Localisation physique: 097-04-02-06
Dossier: CUM003-F-1-D20 - Cours d'eau prenant sa source sur la terre de J.-B.
Clément et se jetant dans la rivière des Prairies . - 25 juillet 1844
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la terre de J.-B. Clément et se jetant dans la rivière des
Prairies . - 25 juillet 1844
Cote: CUM003-F-1-D20
Date(s): 25 juillet 1844 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'état de ce cours d'eau. Il contient un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D21 - Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Titre: Cours d'eau de l'étang . - 27 août 1856
Cote: CUM003-F-1-D21
Date(s): 27 août 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de travaux à effectuer pour améliorer ce cours d'eau. Il contient un procèsverbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D22 - Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai
1950 - 16 juillet 1951
Titre: Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai 1950 - 16 juillet 1951
Cote: CUM003-F-1-D22
Date(s): 1er mai 1950 - 16 juillet 1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la subvention accordée pour l'entretien du cours d'eau. Il contient des lettres
et une description des travaux à faire.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D23 - Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S.
Trépanier et se déversant dans la rivière des Prairies . - 20 mai 1850 - 29 juillet
1850
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des
Prairies . - 20 mai 1850 - 29 juillet 1850
Cote: CUM003-F-1-D23
Date(s): 20 mai 1850 - 29 juillet 1850 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier décrit le cours d'eau ci-dessus. Il contient un procès-verbal et deux avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D24 - Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse
Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24
septembre 1938
Titre: Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans la rivière
Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24 septembre 1938
Cote: CUM003-F-1-D24
Date(s): 1er juin 1927 - 24 septembre 1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien et des travaux à effectuer pour améliorer l'état de ce cours d'eau.
Il contient de la correspondance et des avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D25 - Cours d'eau prenant sa source sur le lot 77 de la
paroisse Saint-Laurent et se jetant dans un autre cours d'eau sur le lot 53 . - 29
mai 1885
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur le lot 77 de la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans un
autre cours d'eau sur le lot 53 . - 29 mai 1885
Cote: CUM003-F-1-D25
Date(s): 29 mai 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'action intentée par Hormidas Meunier. Il contient une requête en appel.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D26 - Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du
cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 -
29 avril 1899
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans
la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899
Cote: CUM003-F-1-D26
Date(s): 4 mars 1899 - 29 avril 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte
d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D27 - Troisième section du cours d'eau qui passe entre
les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-Laurent aux limites de Lachine . - 29
septembre 1883 - 14 décembre 1886
Titre: Troisième section du cours d'eau qui passe entre les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-
Laurent aux limites de Lachine . - 29 septembre 1883 - 14 décembre 1886
Cote: CUM003-F-1-D27
Date(s): 29 septembre 1883 - 14 décembre 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du tracé et de l'entretien du dit cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis
publics, des procès-verbaux et des certificats de reconnaissance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 20 documents textuels (pages) (10 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D28 - Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se
jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847 - 17 juillet 1937
Titre: Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847
- 17 juillet 1937
Cote: CUM003-F-1-D28
Date(s): 25 mai 1847 - 17 juillet 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur le cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent qui se déverse dans
la rivière Bouchard. Il contient un procès-verbal, des avis et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 23 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D29 - Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-
Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857
Titre: Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857
Cote: CUM003-F-1-D29
Date(s): 27 mai 1837 - 8 août 1857 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le
cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D30 - Source: terre de J. Sénécal lot 37 se jetant dans la
rivière des Prairies sur la propriété de Magloire Saint-Pierre et de A. Lauzon . -
29 novembre1907 - 14 décembre 1907
Titre: Source: terre de J. Sénécal lot 37 se jetant dans la rivière des Prairies sur la propriété de
Magloire Saint-Pierre et de A. Lauzon . - 29 novembre1907 - 14 décembre 1907
Cote: CUM003-F-1-D30
Date(s): 29 novembre1907 - 14 décembre 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente le tracé du cours d'eau ci-dessus désigné ainsi que des propriétaires sur les
terres desquels il serpente. Il contient un exposé, des avis, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 18 documents textuels (pages) (13 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D31 - Cours d'eau qui prend sa source sur la terre
d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Titre: Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cote: CUM003-F-1-D31
Date(s): 2 juin 1873 - 28 août 1875 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des projets concernant d'éventuels travaux à Sainte-Anne du bout de l'île. Il
contient des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 17 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D32 - Cours d'eau qui prend sa source sur la terre
d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre
d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852
Titre: Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire)
et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre
1852
Cote: CUM003-F-1-D32
Date(s): 18 août 1852 - 11 septembre 1852 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procèsverbaux
et des notices.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D33 - Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la
terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13
septembre 1887
Titre: Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-
Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887
Cote: CUM003-F-1-D33
Date(s): 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du cours d'eau "Barbeau" et de son impact à Sainte-Geneviève. Il contient des
avis publics, des articles, des requêtes et un bref d'appel.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (18 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D34 - Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 -
30 mai 1885
Titre: Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cote: CUM003-F-1-D34
Date(s): 22 juillet 1874 - 30 mai 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau.
Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des
conventions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (22 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D35 - Cours d'eau prenant sa source sur la côte Sainte-
Marie à Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et se jetant dans le ruisseau Grand
Tronc . - 1er décembre 1892
Titre: Cours d'eau prenant sa source sur la côte Sainte-Marie à Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et
se jetant dans le ruisseau Grand Tronc . - 1er décembre 1892
Cote: CUM003-F-1-D35
Date(s): 1er décembre 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien dudit cours d'eau. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D36 - Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou
pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Titre: Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3
octobre 1944
Cote: CUM003-F-1-D36
Date(s): 9 février 1863 - 3 octobre 1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la nécessité de nettoyer le cours d'eau nommé ci-dessus. Il contient des
procès-verbaux, des requêtes, des demandes de délai, des avis publics, de la correspondance et
des certificats de recommandation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (35 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D37 - Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des
"terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946
Titre: Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février
1916 - 16 septembre 1946
Cote: CUM003-F-1-D37
Date(s): 3 février 1916 - 16 septembre 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des travaux qui doivent être effectués sur les cours d'eau cités ci-dessus et
des frais en découlant. Il contient un testament, un acte d'accord, de la correspondance et un
télégramme.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 9 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D38 - Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de
Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le
Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Titre: Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-
Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Cote: CUM003-F-1-D38
Date(s): 8 janvier 1870 - 6 avril 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des travaux à faire sur le cours d'eau Smith. Il contient de la correspondance et
un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (33 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-01
Dossier: CUM003-F-1-D39 - Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de
boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Titre: Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11
juin 1946
Cote: CUM003-F-1-D39
Date(s): 24 septembre 1831 - 11 juin 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dans ce dossier, il est question d'amender un procès-verbal afin d'élargir, de creuser, de
redresser les cours d'eau énumérés ci-dessus et d'en modifier les devis. Il contient un rapport,
des avis, un acte de représentation, des règlements, des avis d'ajournement, un plan du pont et
des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (57 pièces) et 1 plan.
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D40 - Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à
Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant
dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août
1849 - 5 juin 1946
Titre: Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303
(Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-
Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Cote: CUM003-F-1-D40
Date(s): 6 août 1849 - 5 juin 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des cours d'eau qui doivent subir des travaux afin de faciliter l'égouttement des
terres. Il contient des procès-verbaux, de la correspondance, des bons d'achat et des tableaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (162 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D41 - Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9
décembre 1874 - 12 avril 1954
Titre: Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Cote: CUM003-F-1-D41
Date(s): 9 décembre 1874 - 12 avril 1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dans ce dossier, il est question d'améliorer ces cours d'eau afin d'obtenir un bon égouttement
et un bon drainage des terres. Le CCJC sollicite l'intervention du département dans les
travaux de ces mêmes cours d'eau. Il contient des requêtes, des actes de réparation, des avis de
l'homologation, de la correspondance et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi les plans aux cotes CUM3,SG,D14 et CUM3,SG,D15.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (54 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D42 - Cours d'eau passant sur la terre de Joseph
Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre
1895
Titre: Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault .
- 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Cote: CUM003-F-1-D42
Date(s): 17 août 1857 - 16 septembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du cours d'eau ci-dessus nommé et de travaux à faire pour l'améliorer. Il
contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 25 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D43 - Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la
terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau
Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Titre: Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-
Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Cote: CUM003-F-1-D43
Date(s): 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des travaux de curage et de nettoyage à effectuer sur ces dits cours d'eau
ainsi que des frais qui en découleront. Il contient des requêtes, des avis publics, des actes de
répartition et une liste de noms de propriétaires et de numéros de cadastre d'immeubles.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (32 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D44 - Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin
1905
Titre: Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Cote: CUM003-F-1-D44
Date(s): 8 septembre1903 - 24 juin 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la nécessité de travaux à effectuer sur le ruisseau Raimbault. Il
contient un rapport et une correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D45 - Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur
la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau
Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Titre: Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Damede-
Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Cote: CUM003-F-1-D45
Date(s): 6 août 1894 - 20 novembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de ce qu'il y aurait lieu d'entreprendre comme travaux afin d'améliorer le cours
d'eau désigné ci-dessus. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et des lettres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (10 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D46 - Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la
terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . -
15 juillet 1894 - 17 août 1894
Titre: Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et
se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894
Cote: CUM003-F-1-D46
Date(s): 15 juillet 1894 - 17 août 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-
Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et
un acte de répartition de dépenses.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (5 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-02
Dossier: CUM003-F-1-D47 - Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres
de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-Neiges et se jetant dans le ruisseau
Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898
Titre: Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côtedes-
Neiges et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898
Cote: CUM003-F-1-D47
Date(s): 5 mai 1883 - 28 mars1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence d'une plainte quant à la répartition des dépenses encourues par
les travaux effectués sur ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procèsverbaux
et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (16 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D48 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre
1846 - 4 septembre 1899
Cote: CUM003-F-1-D48
Date(s): 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la nécessité de nommer un nouveau surintendant. Il contient des
procès-verbaux, des requêtes et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (30 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D49 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920
- 24 mars 1927
Cote: CUM003-F-1-D49
Date(s): 19 juin 1920 - 24 mars 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous met en présence de doléances concernant la mauvaise condition de la dite
rivière. Il contient des requêtes, de la correspondance, un reçu, un compte, un plan, un acte de
répartition, une liste de propriétaires et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (73 pièces) et 1 plan.
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D50 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934
- 13 février 1935
Cote: CUM003-F-1-D50
Date(s): 11 juin 1934 - 13 février 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un projet de nettoyage et de curetage dans les lots no 159 /160 de Saint-
Laurent et les lots 530 / 531 du même cadastre de manière à permettre un écoulement des eaux.
Il contient de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus et des chèques.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (43 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D51 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 décembre 1937
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 -
27 décembre 1937
Cote: CUM003-F-1-D51
Date(s): 4 juin 1935 - 27 décembre 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du nettoyage d'une partie de cette rivière et des comptes de certains
propriétaires demeurés en souffrance. Il contient de la correspondance, des avis publics et un
acte de répartition.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (116 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D52 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 -
17 décembre 1938
Cote: CUM003-F-1-D52
Date(s): 2 juin 1936 - 17 décembre 1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'urgence de procéder à un nettoyage de cette rivière. Dans le cas contraire,
la ville de Dorval se verrait contrainte de demander qu'on voit à en détourner le cours. Il
contient de la correspondance, des extraits de procès-verbal, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (70 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Dossier: CUM003-F-1-D53 - Rivière Bouchard circulant dans les comtés de
Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Titre: Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936
- 24 janvier 1951
Cote: CUM003-F-1-D53
Date(s): 27 mars 1936 - 24 janvier 1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des plaintes des citoyens relativement au mauvais écoulement des cours d'eau
proches de leurs terres. Il contient de la correspondance et des extraits de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (48 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-03
Sous-série: CUM003-F-2 - Ponts . - 1856-1955
Titre: Ponts . - 1856-1955
Cote: CUM003-F-2
Date(s): 1856-1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de ponts et de leur entretien.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 40,5 cm de documents textuels et cartographiques (1030 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-2-D01 - Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894
- 11 mars 1896
Titre: Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Cote: CUM003-F-2-D01
Date(s): 26 décembre 1894 - 11 mars 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne la décision de déclarer le pont Prévost "pont local". Il contient des avis, des
mémoires de frais, des procès-verbaux et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (5pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D02 - Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Titre: Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Cote: CUM003-F-2-D02
Date(s): 23 mars 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la construction d'un pont sur la terre d'Hyacinthe Allard. Il contient un
procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D03 - Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier
1909
Titre: Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Cote: CUM003-F-2-D03
Date(s): 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un pont récemment construit et de la répartition des coûts par les
contribuables. Il contient des avis publics et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D04 - Pont du rang de Sainte-Marie . - 29 juin 1925 - 4
septembre 1925
Titre: Pont du rang de Sainte-Marie . - 29 juin 1925 - 4 septembre 1925
Cote: CUM003-F-2-D04
Date(s): 29 juin 1925 - 4 septembre 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne des réparations qui doivent être effectuées sur le pont ci-dessus nommé. Il
contient des factures et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D05 - Pont de la Côte-de-Liesse . - 11 juin 1861
Titre: Pont de la Côte-de-Liesse . - 11 juin 1861
Cote: CUM003-F-2-D05
Date(s): 11 juin 1861 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition des ouvrages pour la reconstruction du haut du pont de la
Côte-de-Liesse. Il contient un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 6 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D06 - Pont du ruisseau du Grand Tronc . - 31 août 1885
Titre: Pont du ruisseau du Grand Tronc . - 31 août 1885
Cote: CUM003-F-2-D06
Date(s): 31 août 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition des coûts pour la reconstruction du pont du ruisseau du Grand
Tronc. Il contient un avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 10 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D07 - Pont de la Montée Saint-Rémi . - [19-?]
Titre: Pont de la Montée Saint-Rémi . - [19-?]
Cote: CUM003-F-2-D07
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier décrit très précisément le pont qui sera construit au lieu mentionné ci-haut. Il
contient une spécification.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D08 - Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre
1884
Titre: Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Cote: CUM003-F-2-D08
Date(s): 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien du dit pont. Il contient un avis public, une requête, une
répartition, des procès-verbaux, des comptes et un plan.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (13 pièces) et 1 plan.
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D09 - Pont de la rivière Grand Tronc . - 26 juillet 1885
Titre: Pont de la rivière Grand Tronc . - 26 juillet 1885
Cote: CUM003-F-2-D09
Date(s): 26 juillet 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la reconstruction du pont nommé ci-dessus. Il contient un avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D10 - Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet
1898
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Cote: CUM003-F-2-D10
Date(s): 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'une demande d'autorisation en vue de construire un pont reliant l'Île Bizard à
l'île de Montréal. Il contient une requête en appel, une pétition et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (35 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D11 - Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre
1903
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Cote: CUM003-F-2-D11
Date(s): 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier, par rapport au délabrement du pont de l'Île Bizard, traite de la question de savoir
à qui en incombe les frais d'entretien. Il contient de la correspondance, des règlements et des
jugements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D12.
Documents en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (28 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D12 - Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre
1927
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927
Cote: CUM003-F-2-D12
Date(s): 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'inspection du pont de l'Île Bizard en vue d'éventuelles réparations ainsi
que des coûts les accompagnant. Il contient de la correspondance, des rapports, un règlement
annuel, une indication générale de travaux à exécuter, des extraits du livre de délibération, une
loi concernant le dit pont et des soumissions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D9.
Documents en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (192 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D13 - Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet
1942
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942
Cote: CUM003-F-2-D13
Date(s): 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question des réparations qui s'imposent sur ce pont. Il contient de la
correspondance, des devis, des soumissions, une coupure de journal et un extrait du jugement,
et deux livrets de devis général.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (74 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-04
Dossier: CUM003-F-2-D14 - Pont de l'Île Bizard . - 4 janvier 1928 - 30 août 1928
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 4 janvier 1928 - 30 août 1928
Cote: CUM003-F-2-D14
Date(s): 4 janvier 1928 - 30 août 1928 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des frais qui découleront des travaux exécutés sur ce pont. Il contient de la
correspondance, une prévention des dommages éditée par le ministère des travaux du Québec,
un extrait du jugement de la Cour Suprême, et une liste de répartition.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (114 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-05
Dossier: CUM003-F-2-D15 - Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre
1946
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Cote: CUM003-F-2-D15
Date(s): 25 juin 1928 - 6 septembre 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des dépenses effectuées pour la réparation de ce pont. Il contient de la
correspondance, des états de compte effectués, une liste de dépenses payées, des règlements, un
questionnaire relatif à l'entretien des ponts et un extrait d'une assemblée du CCJC.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (189 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-05
Dossier: CUM003-F-2-D16 - Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier
1967
Titre: Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Cote: CUM003-F-2-D16
Date(s): 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des résolutions du CCJC concernant la prise en charge de certaines dépenses. Il
contient de la correspondance, des offres de service, une fiche d'entretien du pont, des factures,
un extrait du livre de délibération, une fiche de renseignement sur impôt et revenu, des livrets
d'assurance chômage.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (137 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-05
Dossier: CUM003-F-2-D17 - Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Titre: Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Cote: CUM003-F-2-D17
Date(s): 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour réparer le pont Bastien, de celle de
son entretien subséquent et de celle de la répartition des coûts inhérents à semblable démarche.
Il contient des procès-verbaux, un tableau des terres dont les occupants ont des responsabilités
quant à la reconstruction et à l'entretien de ce pont.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (19 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-05
Dossier: CUM003-F-2-D18 - Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Titre: Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Cote: CUM003-F-2-D18
Date(s): 16 avril 1866 - 4 avril 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des réparations à effectuer sur ce pont. Il contient des comptes, des listes de
noms et de sommes d'argent, des procès-verbaux et des demandes d'amendements à certains de
ceux-ci. - Titre basé sur le contenu du dossier.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (82 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-06
Dossier: CUM003-F-2-D19 - Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard .
- 18 août 1856
Titre: Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Cote: CUM003-F-2-D19
Date(s): 18 août 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la description d'un pont à construire. Il contient un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-03-06
Dossier: CUM003-F-2-D20 - Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Titre: Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Cote: CUM003-F-2-D20
Date(s): 3 juin 1862 - 5 novembre 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite du problème de la reconstruction du dit pont. Il contient des avis de
publication, d'adjudication, d'homologation de procès-verbaux ainsi qu'un rapport de
surintendant. À l'intérieur d'un procès-verbal se trouve une copie du rôle d'évaluation de la
paroisse de Saint-Laurent, un devis et les spécifications des travaux à faire.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D2.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (34 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-06
Dossier: CUM003-F-2-D21 - Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Titre: Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Cote: CUM003-F-2-D21
Date(s): 28 juillet 1863 - 7 avril 1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la démolition du vieux pont et de la mise en place d'un pont temporaire
pendant la construction du nouveau pont. Il contient des soumissions, un devis, un contrat, des
avis d'assemblée, des procès-verbaux, un acte de répartition des frais.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (150 pièces).
Localisation physique: 097-04-03-06
Dossier: CUM003-F-2-D22 - Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Titre: Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Cote: CUM003-F-2-D22
Date(s): 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur la nécessité de construire un nouveau pont. Il contient des avis publics, des
procès-verbaux, un devis et des spécifications sur le pont à bâtir, un acte de répartition des coûts
de la reconstruction.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (30 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Dossier: CUM003-F-2-D23 - Pont Saint-Denis . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Titre: Pont Saint-Denis . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Cote: CUM003-F-2-D23
Date(s): 15 janvier 1895 - 2 juin 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question de la répartition du coût des dépenses qui découlent de l'érection
du pont Saint-Denis. Il contient un acte de répartition, des avis publics, une liste de noms de
propriétaires, un serment.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (10 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Dossier: CUM003-F-2-D24 - Entretien des ponts . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Titre: Entretien des ponts . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Cote: CUM003-F-2-D24
Date(s): 15 janvier 1895 - 2 juin 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'importance de voir dans quel état se trouvent les ponts à la suite des crues.
Il contient des lettres et un document gouvernemental.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Sous-série: CUM003-F-3 - Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Titre: Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Cote: CUM003-F-3
Date(s): 1831-1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 23 cm de documents textuels et cartographiques (308 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-3-D01 - Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève
à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Titre: Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Cote: CUM003-F-3-D01
Date(s): 4 juin 1870 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente le problème de la répartition du coût d'entretien de la susdite route. Il
contient des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 8 documents textuels (pages) (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D02 - Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre
1856 - 25 octobre 1924
Titre: Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Cote: CUM003-F-3-D02
Date(s): 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier témoigne de la possibilité d'ouvrir une nouvelle route à Sainte-Geneviève. Il contient
des avis publics, une opinion, une requête et une demande d'information relative au coût
approximatif.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (6 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D03 - Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui
longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891
Titre: Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin
1891 - 29 septembre 1891
Cote: CUM003-F-3-D03
Date(s): 2 juin 1891 - 29 septembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce
chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D04 - Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-
Laurent au chemin du bois du Sault-au-Récollet . - 3 novembre 1887
Titre: Chemin de base de la Côte du Bois-Franc à Saint-Laurent au chemin du bois du Sault-au-
Récollet . - 3 novembre 1887
Cote: CUM003-F-3-D04
Date(s): 3 novembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires qui ne veulent plus avoir à leur charge
l'entretien de cette route. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D05 - Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
Titre: Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886
Cote: CUM003-F-3-D05
Date(s): 12 juin 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires afin de voir annulés un procès-verbal et
son homologation. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D06 - Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4
juin 1877
Titre: Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Cote: CUM003-F-3-D06
Date(s): 4 juin 1877 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de propriétaires qui ne veulent pas voir leurs terres traversées par un chemin. Il
contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D07 - Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la
paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879
Titre: Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2
août 1870 - 2 janvier 1879
Cote: CUM003-F-3-D07
Date(s): 2 août 1870 - 2 janvier 1879 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un
protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (15 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D08 - Route qui communique du chemin de base de la
paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la côte Saint-Charles à Pointe-
Claire . - 18 avril 1870
Titre: Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de
base de la côte Saint-Charles à Pointe-Claire . - 18 avril 1870
Cote: CUM003-F-3-D08
Date(s): 18 avril 1870 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question d'une répartition plus équitable des travaux à faire pour le bon
entretien de cette route. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D09 - Verbalisation des chemins de la municipalité de
Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880
Titre: Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11
septembre 1879 - 1er mars 1880
Cote: CUM003-F-3-D09
Date(s): 11 septembre 1879 - 1er mars 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la possibilité d'amender un procès-verbal. Il contient des avis publics, une
requête, un affidavit et une homologation de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 12 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D10 - Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août
1864
Titre: Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Cote: CUM003-F-3-D10
Date(s): 27 août 1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier traite de la nécessité d'effectuer des travaux sur ce même chemin. Il contient une
requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D11 - Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard,
base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B.
Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864
Titre: Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière
des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre
1864
Cote: CUM003-F-3-D11
Date(s): 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis
publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 9 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D12 - Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la
côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8
octobre 1864 - 7 novembre 1940
Titre: Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se
terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Cote: CUM003-F-3-D12
Date(s): 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des
avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (33 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D13 - Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la
côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891
Titre: Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9
septembre 1891
Cote: CUM003-F-3-D13
Date(s): 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il
regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (16 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D14 - Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-
Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Titre: Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Cote: CUM003-F-3-D14
Date(s): 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics,
d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (28 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-01
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D15 - Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6
septembre 1859 - 9 novembre 1891
Titre: Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Cote: CUM003-F-3-D15
Date(s): 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il
contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des
répartitions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (36 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D16 - Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14
mars 1859 - 13 mai 1860
Titre: Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Cote: CUM003-F-3-D16
Date(s): 14 mars 1859 - 13 mai 1860 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient une demande de révision d'un procès-verbal concernant ce chemin. Il est
formé d'avis publics et d'un règlement du Conseil de comté.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D17 - Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25
mai 1883
Titre: Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Cote: CUM003-F-3-D17
Date(s): 25 juin 1861 - 25 mai 1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question de l'entretien de ce chemin et de la répartition des frais que cela
engendre. Il comprend des requêtes, un procès-verbal et un tableau des immeubles situés sur ce
chemin.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (10 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D18 - Route qui communique du chemin de base de la côte
Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Titre: Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-
Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Cote: CUM003-F-3-D18
Date(s): 10 avril 1879 - 11 juin 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition des frais d'entretien de cette route. Il comprend un
amendement, une requête et une homologation de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (4 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D19 - Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire .
- 9 juin 1891
Titre: Chemin de front de Calixte Brunet à Pointe-Claire . - 9 juin 1891
Cote: CUM003-F-3-D19
Date(s): 9 juin 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient le rejet d'une demande de l'obligation d'entretenir une partie de ce chemin. Il
renferme un avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D20 - Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du
bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924
Titre: Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- boutde-
l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924
Cote: CUM003-F-3-D20
Date(s): 18 juillet 1856 - 23 mai 1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il
est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 14 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D21 - Montée Saint-François . - 21 décembre 1887
Titre: Montée Saint-François . - 21 décembre 1887
Cote: CUM003-F-3-D21
Date(s): 21 décembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la répartition du coût des travaux par les gens concernés par cette montée. Il
renferme une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D22 - Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre
1889
Titre: Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Cote: CUM003-F-3-D22
Date(s): 14 mars 1859 - 9 décembre 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier aborde la question des travaux à faire sur cette montée. Il est composé de requêtes,
d'avis publics, d'une résolution et d'un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (11 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D23 - Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31
décembre 1878
Titre: Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Cote: CUM003-F-3-D23
Date(s): 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de
procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procèsverbal
et d'une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (11 pièces) et 1 plan.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D24 - Montée Centre . - 8 juin 1922 - 7 avril 1923
Titre: Montée Centre . - 8 juin 1922 - 7 avril 1923
Cote: CUM003-F-3-D24
Date(s): 8 juin 1922 - 7 avril 1923 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier parle de l'entretien de cette même route. Il regroupe des avis publics, des procèsverbaux,
des listes de terres et de terrains et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (14 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-02
Dossier: CUM003-F-3-D25 - Rapport sur l'état des routes dans le comté de
Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Titre: Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Cote: CUM003-F-3-D25
Date(s): 28 avril 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier fait le bilan de la condition des chemins dans ce même comté. Il comprend un
rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D26 - Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril
1944
Titre: Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944
Cote: CUM003-F-3-D26
Date(s): 18 mars 1937 - 19 avril 1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur un projet de construction d'une route à circulation rapide pour relier Ste-
Anne-de-Bellevue à Montréal. Il rassemble des lettres, des extraits de procès-verbaux et des
extraits du livre des délibérations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (15 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D27 - Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier
1886
Titre: Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Cote: CUM003-F-3-D27
Date(s): 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de l'entretien de cette montée. Il contient des avis publics, des procès-verbaux
et un acte d'homologation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (18 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D28 - Montée Saint-Rémi . - 11 mars 1886 - 14 décembre
1887
Titre: Montée Saint-Rémi . - 11 mars 1886 - 14 décembre 1887
Cote: CUM003-F-3-D28
Date(s): 11 mars 1886 - 14 décembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite tout d'abord de la fermeture de cette montée puis de sa réouverture. Il
comprend un acte de répartition de frais, un avis public, des lettres et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (14 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D29 - Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931
Titre: Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931
Cote: CUM003-F-3-D29
Date(s): 1er mars 1920 - 27 mars 1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de travaux à effectuer sur la montée Saint-Rémi pour qu'on puisse bien y
circuler. Il contient des requêtes, un règlement, des lettres, un dessin, des avis publics et des
comptes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (15 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-3-D30 - Montée Saint-Rémi . - 16 janvier 1931 - 13 juin 1939
Titre: Montée Saint-Rémi . - 16 janvier 1931 - 13 juin 1939
Cote: CUM003-F-3-D30
Date(s): 16 janvier 1931 - 13 juin 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier parle de faire asphalter la montée Saint-Rémi. Il rassemble des lettres, des requêtes,
des copies de rapports et de résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (24 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-03
Localisation physique: Serveur
Sous-série: CUM003-F-4 - Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Titre: Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Cote: CUM003-F-4
Date(s): 1909-1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de l'entretien des voies ferrées et des traverses à niveau dans le territoire du
CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (23 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-4-D1 - Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3
avril 1939
Titre: Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3 avril 1939
Cote: CUM003-F-4-D1
Date(s): 29 mars 1939 - 3 avril 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la protection qu'il s'impose d'assurer à la croisée d'une voie publique et d'un
chemin de fer. Il est formé d'avis d'audition et d'une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-04
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-4-D2 - Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Titre: Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Cote: CUM003-F-4-D2
Date(s): 16 janvier 1909 - 27 juin 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la construction d'un chemin de fer, de la réouverture de traverses de ferme
et de la fermeture de la station Lakeside en tant que station munie d'un agent. Il contient des
lettres et des avis d'audition.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (13 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-04
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-4-D3 - Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte
Vertu . - 15 mai 1925 - 17 juin 1925
Titre: Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu . - 15 mai 1925 - 17 juin 1925
Cote: CUM003-F-4-D3
Date(s): 15 mai 1925 - 17 juin 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier montre le projet d'une deuxième voie ferrée traversant la Côte Vertu par le Canadian
National Railways.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D11.
Documents en français et en anglais.
Description matérielle: 7 documents textuels (pages) (7 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-04
Localisation physique: Serveur
Sous-série: CUM003-F-5 - Documents de travail . - 1856-1960
Titre: Documents de travail . - 1856-1960
Cote: CUM003-F-5
Date(s): 1856-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC.
Elle est constituée des deux sous-sous-séries suivantes: Registre des ponts et cours d'eau
(SF,SS5,SSS1), Rôles d'évaluation (SF,SS5,SSS2).
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 27,5 cm de documents textuels (93 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
: CUM003-F-5-1 - Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Titre: Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Cote: CUM003-F-5-1
Date(s): 1856-1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur l'aménagement de cours d'eau et sur certains ponts.
Elle contient des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (3 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-5-1-D1 - Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 -
13 juin 1883
Titre: Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Cote: CUM003-F-5-1-D1
Date(s): 23 mai 1856 - 13 juin 1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur l'état de certains ponts. Il contient des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-04
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-1-D2 - Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet
1884 - 4 septembre 1886
Titre: Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886
Cote: CUM003-F-5-1-D2
Date(s): 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier aborde la question de l'état de différents cours d'eau, de leur entretien et des ponts
qui les surplombent. Il est formé d'extraits de délibérations, de procès-verbaux et de tableaux
de propriétaires de terrains.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-04
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-1-D3 - Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre
1886 - 4 septembre 1937
Titre: Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937
Cote: CUM003-F-5-1-D3
Date(s): 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la condition de plusieurs cours d'eau et de ponts. Il contient des procèsverbaux,
des extraits de délibérations, des avis publics et des tableaux de propriétaires de
terrains.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-05
Localisation physique: Serveur
: CUM003-F-5-2 - Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Titre: Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Cote: CUM003-F-5-2
Date(s): 1870-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-sous-série porte sur la confection des rôles d'évaluation pour fins de taxation.
Elle contient des registres, des lettres et des avis publics.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Description matérielle: 15,5 cm de documents textuels (90 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-F-5-2-D1 - Rôle d'évaluation / Paroisse de la Présentation de
la Vierge de Dorval . - 25 juin 1930
Titre: Rôle d'évaluation / Paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 25 juin 1930
Cote: CUM003-F-5-2-D1
Date(s): 25 juin 1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente le rôle d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient un rôle
d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 097-04-04-05
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-2-D2 - Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île .
- 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942
Titre: Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942
Cote: CUM003-F-5-2-D2
Date(s): 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des rôles d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient des rôles
d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (4 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-05
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-2-D3 - Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai
1870 - 15 mars 1955
Titre: Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Cote: CUM003-F-5-2-D3
Date(s): 30 mai 1870 - 15 mars 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des rôles d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient des rôles
d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (13 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-05
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-2-D4 - Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . -
[-] juillet 1931 - [-] juillet 1934
Titre: Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934
Cote: CUM003-F-5-2-D4
Date(s): [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des rôles d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient des rôles
d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (3 pièces).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 097-04-04-06
Dossier: CUM003-F-5-2-D5 - Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de
l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Titre: Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Cote: CUM003-F-5-2-D5
Date(s): 19 juillet 1922 - [-] 1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier présente des rôles d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient des rôles
d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (2 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-06
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-F-5-2-D6 - Certificat de la valeur totale des biens
imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation /
Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles
d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Titre: Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis
publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les
rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Cote: CUM003-F-5-2-D6
Date(s): 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier traite de la question du rôle d'évaluation dans différentes municipalités et de celle
de sa révision. Il rassemble des lettres, des requêtes en appel, des avis publics, des copies de
résolution et des amendements faits à un rôle d'évaluation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (67 pièces).
Localisation physique: 097-04-04-06
Localisation physique: Serveur
Série: CUM003-G - Cartes et plans . - 1859-1951
Titre: Cartes et plans . - 1859-1951
Cote: CUM003-G
Date(s): 1859-1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série présente certains détails cartographiques sur le territoire du CJC, sur des cours d'eau ou sur
certaines structures de ponts.
Elle contient des cartes et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Description matérielle: 15 cartes et plans (15 pièces).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: CUM003-G-D01 - Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de
Lachine . - 15 septembre 1859
Titre: Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Cote: CUM003-G-D01
Date(s): 15 septembre 1859 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Plan figuratif des terres et terrains mentionnés au procès-verbal de la montée ou route qui conduit
de la paroisse de Lachine sur le fleuve à la Côte de Liesse en la paroisse de St-Laurent, annexé
audit procès-verbal pour en faire partie.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS3,D14.
Documents en français.
Acien numéro : 1343/15.
Description matérielle: 1 plan : manuscrit, échelle [inconnue], encre sur papier, annotations ; 56 x 45
cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D02 - Highway Bridge at St-Laurent / Dominion Bridge Co. . -
27 septembre 1890
Titre: Highway Bridge at St-Laurent / Dominion Bridge Co. . - 27 septembre 1890
Cote: CUM003-G-D02
Date(s): 27 septembre 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce diagramme montre la coupe d'un pont, signée et paraphée ne varietur pour demeurer annexé au
procès-verbal du pont Raimbault, le 8 octobre 1890.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS2,D20.
Documents en anglais.
Ancien numéro 1343/11.
Description matérielle: 1 croquis : bleu, échelle 1 - 25'-0" (3/4" = 1 foot), annotations ; 75 x 40 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D03 - Coupe d'un pont / par J. A. Chauret, surintendant
spécial . - 1891
Titre: Coupe d'un pont / par J. A. Chauret, surintendant spécial . - 1891
Cote: CUM003-G-D03
Date(s): 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce diagramme montre la coupe d'un pont "The Canadian Bridge & Iron Co.".
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/14.
Description matérielle: 1 croquis : bleu, échelle [inconnue] ; 50 x 41 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D04 - Comté de Jacques-Cartier [partie du territoire] . - [ca
1900]
Titre: Comté de Jacques-Cartier [partie du territoire] . - [ca 1900]
Cote: CUM003-G-D04
Date(s): [ca 1900] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette carte montre une partie du territoire du CJC, du village de Saraguay et de la ville de Lachine
vers l'ouest au village de Senneville et plus.
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/1.
Description matérielle: 1 carte : échelle [inconnue], légende ; 88 x 80 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D05 - Île de Montréal / préparée pour The Montreal Daily
Herald, Austin & Chapdelaine . - [190-]
Titre: Île de Montréal / préparée pour The Montreal Daily Herald, Austin & Chapdelaine . - [190-]
Cote: CUM003-G-D05
Date(s): [190-] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette carte montre l'Île de Montréal et une petite partie des environs.
Titre basé sur le contenu du document.
Document en anglais.
Ancien numéro 1343/2.
(À l'endos) "Pont Île Bizard - Inventaire re: entretien des ponts, voûte à superstructure métallique".
Description matérielle: 1 carte : Échelle [inconnue] ; 147 x 66 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D06 - Cours d'eau à verbaliser / fait et préparé par Chopin &
Rinfret, I.C. & A.G., Montréal . - 28 mai 1909
Titre: Cours d'eau à verbaliser / fait et préparé par Chopin & Rinfret, I.C. & A.G., Montréal . - 28 mai
1909
Cote: CUM003-G-D06
Date(s): 28 mai 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette carte montre la disposition d'un certain cours d'eau à verbaliser et des terrains s'y égouttant -
Village et Paroisse de la Pointe-Claire.
Titre basé sur le contenu du document.
Document en français.
Ancien numéro 1343/7.
Description matérielle: 1 carte : Couleur, échelle 100 pieds au pouce ; 73 x 91 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D07 - Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey
Bureau Limited . - Décembre 1918
Titre: Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Cote: CUM003-G-D07
Date(s): Décembre 1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces cartes montrent le territoire de Ste-Geneviève et de Ste-Geneviève de Pierrefonds (pour des
fins d'assurances).
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en anglais.
Ancien numéro 1343/6.
(À l'intérieur de la couverture): "Plan d'assurance de St. Genevieve, P.Q. Propriété de
l'Underwriters' Survey Bureau Limited et est prêté à Mr. J.A. Dugas, N.P
".
Description matérielle: 3 cartes réunies dans un cahier à couverture rigide : échelles 500' - 1" et 100' -
1", légende ; 35 x 57 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D08 - Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey
Bureau Limited . - Décembre 1918
Titre: Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Cote: CUM003-G-D08
Date(s): Décembre 1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces cartes montrent le territoire de Ste-Geneviève et de Ste-Geneviève de Pierrefonds (pour des
fins d'assurances).
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents en anglais.
Ancien numéro 1343/5.
Photostats positifs de la pièce précédente CUM3/SG,D7.
Description matérielle: 3 cartes : échelles 500' - 1" et 100' - 1", légende ; 35 x 57.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D09 - Réparations projetées au pont de l'Île Bizard /
Département des Travaux publics et du Travail, Québec . - 23 septembre 1920
Titre: Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail,
Québec . - 23 septembre 1920
Cote: CUM003-G-D09
Date(s): 23 septembre 1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan (no 14-20-21) montre les réparations projetées à l'approche du côté de Ste-Geneviève du
pont sur la rivière des Prairies entre St-Raphael de l'Île Bizard et Ste-Genevieve de Pierrefonds.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS2,D12.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/11.
Description matérielle: 1 croquis : bleu ; échelle 1" = 5'-0" ; 101 x 50 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D10 - Municipalité de Dollard Des Ormeaux / par Thomas
Kirk, a.g. . - 19 avril 1924
Titre: Municipalité de Dollard Des Ormeaux / par Thomas Kirk, a.g. . - 19 avril 1924
Cote: CUM003-G-D10
Date(s): 19 avril 1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan détaille cette municipalité détachée de la Paroisse de Saint-Geneviève.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SA,SS1,SSS1,D2.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/4.
Description matérielle: 1 plan : couleur ; échelle 5 arpents au pouce ; 69 x 46 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D11 - Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte
Vertu / Office of Chief Engineer, Toronto . - 21 avril 1925
Titre: Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu / Office of Chief Engineer, Toronto .
- 21 avril 1925
Cote: CUM003-G-D11
Date(s): 21 avril 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan et profil montrent le projet d'une deuxième voie ferrée traversant Côte Vertu par le
Canadian National Railways - Central Region (Montreal Tunnel and Terminal Ry) - Paroisse de St-
Laurent.
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/13.
Description matérielle: 1 plan : bleu ; échelles 1" - 400', 1" - 10', 1" - 20' ; 50 x 34 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D12 - Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île
Bizard / Ministère des Travaux publics et du Travail - Service d'entretien, Québec .
- 25 mars 1927
Titre: Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du
Travail - Service d'entretien, Québec . - 25 mars 1927
Cote: CUM003-G-D12
Date(s): 25 mars 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan (no 41-26-27) présente un projet de dalle de béton armé pour le pont sur la rivière des
Prairies entre Ste-Geneviève et l'Île Bizard.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS2,D11.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/10.
Description matérielle: 1 croquis : bleu ; échelles 20" = 1'-0", 1-4" = 1'-0" ; 115 x 52 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D13 - Dorval Airport / Department of Transport - Air Services
Branch - Civil Aviation Division, Ottawa . - 15 juillet 1940
Titre: Dorval Airport / Department of Transport - Air Services Branch - Civil Aviation Division,
Ottawa . - 15 juillet 1940
Cote: CUM003-G-D13
Date(s): 15 juillet 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan montre l'étendue du territoire de l'aéroport de Dorval.
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en anglais.
Ancien numéro 1343/3.
Description matérielle: 1 plan : échelle 1" = 200' ; 131 x 106 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D14 - C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-
Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds / Office du drainage, Province
de Québec . - 11 avril 1951
Titre: C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-
Pierrefonds / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951
Cote: CUM003-G-D14
Date(s): 11 avril 1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan (no 7156) expose les travaux de drainage projetés dans ce cours d'eau et dans le c. d.
Bastien.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS1,D41.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/9.
Description matérielle: 1 plan : échelles 5 arp. au pouce, 1" = 400'-0", 1" = 4'-0" ; 74 x 58 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
Dossier: CUM003-G-D15 - Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-
Geneviève / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951, révisé le 30
octobre 1951
Titre: Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de
Québec . - 11 avril 1951, révisé le 30 octobre 1951
Cote: CUM003-G-D15
Date(s): 11 avril 1951, révisé le 30 octobre 1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce plan (no 3837) expose les travaux de drainage projetés dans le cours d'eau Bastien et un
embranchement.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS1,D41.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/8.
Description matérielle: 1 plan : échelles 5 arp. au pouce, 1" = 400'-0", 1" = 4'-0" ; 161 x 58 cm.
Localisation physique: 172-03-04-00
Localisation physique: Serveur
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