Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

MTL001 Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )

Date(s): 2001- (date(s) de création)
Histoire administrative / Notice biographique
Le Conseil de ville de Montréal est créé en 1832 en vertu de l'Acte pour incorporer la Cité de Montréal
(Statuts du Bas-Canada, 1832, 1 Guillaume IV, 1831, chap.54), sanctionné par Sa Majesté le roi de
la Grande-Bretagne. Le Conseil prend la relève des juges de paix qui administraient Montréal depuis
1796. L'Acte, d'une durée fixe de quatre ans, n'est pas renouvelé à son échéance en 1836. Les juges de
paix retrouvent donc leurs sièges pour les quatre prochaines années. Le Conseil de ville de Montréal
reprend ses activités en 1840, en vertu de l'Ordonnance pour incorporer les Cité et Ville de Montréal
(Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap.36), sanctionnée le 25 juin de la
même année.
Bien que l'existence de la nouvelle ville de Montréal commence en 2002 (fusions), le Conseil de celle-ci a
tenu ses premières réunions en novembre 2001.
Le mandat du Conseil est de gouverner la Ville. Le Conseil est l'instance décisionnelle ultime de la ville.
Il exerce son pouvoir par voie de règlements et de résolutions, notamment en ce qui a trait à la régie
interne, au bien-être des citoyens, à la protection civile, au budget, aux transactions immobilières, au
zonage, à la circulation, au développement urbain, à l'impôt foncier, à la salubrité, etc. Le Conseil est
élu démocratiquement au suffrage universel, pour un mandat de 4 ans. Il est composé du maire et d'un
représentant pour chacun des districts électoraux de la Ville.
Mots-clés
• Montréal (Québec). Conseil de ville.
Contenu du fonds ou de la collection
Série: MTL001-01 - Composition du Conseil de Ville
Titre: Composition du Conseil de Ville
Cote: MTL001-01
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: MTL001-01-1 - Liste des élus. - 1833-2013
Titre: Liste des élus. - 1833-2013
Cote: MTL001-01-1
Date(s): 1833-2013 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Listes récapitulatives :
Conseillères non réelues (2013)
Présidents du Conseil municipal (1986-2013)
Femmes élues au Conseil municipal (1940-2005)
Membres du Conseil municipal (1833-1978)
Résultats électoraux (1833-2005).
Localisation physique: Serveur
Sous-série: MTL001-01-2 - Dossiers des élus. - 2001-2013
Titre: Dossiers des élus. - 2001-2013
Cote: MTL001-01-2
Date(s): 2001-2013 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série comprenant les déclarations d'intérêts pécuniaires pour les années 2001 (nouvelle ville)
à 2013.
Depuis 1980, la "Loi sur les élections dans certaines municipalités" oblige le dépôt de déclarations
d'intérêts pécuniaires pour les élus. Chaque année, à la date anniversaire de leur élection, les élus
sont tenus de déposer une déclaration de leurs intérêts pécuniaires. Si nécessaire, ils apportent des
ajustements en cours d'année en déposant une nouvelle déclaration.
En 2009, un code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la Ville et des conseils
d'arrondissement est adopté. (CM09 0872). L'article 21 indique qu'un membre du comité exécutif
doit, dans les 60 jours de la date anniversaire de sa désignation, déposer devant le conseil une
déclaration.
En 2011, le règlement 11-031 est adopté. L'article 24 concerne la déclaration faite par les membres
du comité exécutif.
Note générale : Avant 2002 et à partir de 2013, les déclarations d'intérêts pécuniaires se retrouvent
dans les pièces déposées lors des séances du conseil de ville.
Dossier: MTL001-01-2-D01 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2002. -
2001-2002
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2002. - 2001-2002
Cote: MTL001-01-2-D01
Date(s): 2001-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la suite de l'élection de
novembre 2001. On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours
de l'année 2002.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D02 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2003. -
2002-2003
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2003. - 2002-2003
Cote: MTL001-01-2-D02
Date(s): 2002-2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2002.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2003.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-06-03
Dossier: MTL001-01-2-D03 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2003 - Nouveaux
élus. - 2003
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2003 - Nouveaux élus. - 2003
Cote: MTL001-01-2-D03
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux ayant remporté une
élection partielle en 2003 dans l'arrondissement Beaconsfield-Baie d'Urfé.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-06-03
Dossier: MTL001-01-2-D04 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2004. -
2003-2004
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2004. - 2003-2004
Cote: MTL001-01-2-D04
Date(s): 2003-2004 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2003.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2004.
Le premier dossier contient les déclarations du maire et des conseillers de ville ( dossier 1 de 2).
Le second dossier contient les déclarations des conseillers d'arrondissement (dossier 2 de
2). Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-06-03
Dossier: MTL001-01-2-D05 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2005. -
2004-2005
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2005. - 2004-2005
Cote: MTL001-01-2-D05
Date(s): 2004-2005 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2004.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2005
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires de l'élu municipal ayant remporté une élection
partielle en 2004 dans l'arrondissement Saint-Laurent.
Le premier dossier contient les déclarations du maire et des conseillers de ville ( dossier 1 de 2).
Le second dossier contient les déclarations des conseillers d'arrondissement (dossier 2 de
2). Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-06-03
Dossier: MTL001-01-2-D06 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2006. -
2005-2006
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2006. - 2005-2006
Cote: MTL001-01-2-D06
Date(s): 2005-2006 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2005.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2006
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires de l'élu municipal ayant remporté une élection
partielle en 2006 dans l'arrondissement Rosemont-La-Petite-Patrie.
Le premier dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement (telles que déposées aux conseils d'arrondissement) élus en novembre 2005
pour un mandat de 4 ans (dossier 1 de 2). La nouvelle Ville de Montréal débute le 1er janvier
2006 suite à une défusion municipale.
Le second dossier contient les déclarations des conseillers élus en novembre 2001 et qui
terminent leur mandat en décembre 2005 (dossier 2 de 2).
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-06-03
Source immédiate d’acquisition:
Dossier reçu aux archives le 1er février 2006.
Dossier: MTL001-01-2-D07 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2007. -
2006-2007
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2007. - 2006-2007
Cote: MTL001-01-2-D07
Date(s): 2006-2007 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les copies des déclarations d'intérêts pécuniaires des conseillers
d'arrondissement acheminées par les conseils d'arrondissement et signées à la fin de l'année
2006.
Localisation physique: 108-05-03-03
Source immédiate d’acquisition:
Dossier reçu aux archives le 16 février 2009.
Dossier: MTL001-01-2-D08 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2007. -
2006-2007
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2007. - 2006-2007
Cote: MTL001-01-2-D08
Date(s): 2006-2007 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2006.
Ce dossier contient les déclarations du maire et des conseillers de ville.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2007.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-05-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D09 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2008. -
2007-2008
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2008. - 2007-2008
Cote: MTL001-01-2-D09
Date(s): 2007-2008 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2007.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2008
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires des élus municipaux ayant remporté une élection
partielle en 2007 et 2008 dans les arrondissements Outremont, Saint-Léonard et Ahuntsic.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-05-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D10 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2009. -
2008-2009
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2009. - 2008-2009
Cote: MTL001-01-2-D10
Date(s): 2008-2009 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2008.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2009
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires de l'élu municipal ayant remporté une élection
partielle en 2008 dans l' arrondissement LaSalle.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Localisation physique: 108-05-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D11 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2010. -
2009-2010
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2010. - 2009-2010
Cote: MTL001-01-2-D11
Date(s): 2009-2010 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2009.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2010
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires des élus municipaux ayant remporté une élection
partielle en 2010 dans les arrondissements Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et Ile-
Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-05-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D12 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2011. -
2010-2011
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2011. - 2010-2011
Cote: MTL001-01-2-D12
Date(s): 2010-2011 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2010.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
On y retrouve aussi les déclarations des membres du comité exécutif signées à la fin de 2010
en respect du Code d'éthique et de conduite des élus, adopté le 21 septembre 2009, résolution
CM09 0872, a. 21.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-05-03-03
Dossier: MTL001-01-2-D13 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2012. -
2011-2012
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2012. - 2011-2012
Cote: MTL001-01-2-D13
Date(s): 2011-2012 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2011.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2012
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires de l'élu municipal ayant remporté une élection
partielle en 2012 dans l' arrondissement Rosemont-Petite-Patrie.
On y retrouve aussi les déclaration des membres du comité exécutif signées à la fin de 2011 en
vertu du règlement 11-031, a.24.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 00D-06-04-05
Dossier: MTL001-01-2-D14 - Déclarations d'intérêts pécuniaires 2013. -
2012-2013
Titre: Déclarations d'intérêts pécuniaires 2013. - 2012-2013
Cote: MTL001-01-2-D14
Date(s): 2012-2013 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les déclarations d'intérêts pécunaires des élus municipaux signées à la fin de
l'année 2012.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers
d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des
déclarations de leurs conseillers.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2013
ainsi que la déclaration d'intérêts pécunaires de l'élu municipal ayant remporté une élection
partielle en 2012 dans l' arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.
On y retrouve aussi les déclaration des membres du comité exécutif signées à la fin de 2012 en
vertu du règlement 11-031, a.24.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Localisation physique: 00D-06-04-05
Série: MTL001-02 - Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
Titre: Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
Cote: MTL001-02
Date(s): Novembre 2001 - (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les séances tenues par le Conseil de Ville. Il comprend les procès-verbaux des
séances et les pièces qui y sont déposées. Il comprend également les enregistrements sonores des
séances.
Sous-série: MTL001-02-1 - Procès-verbaux
Titre: Procès-verbaux
Cote: MTL001-02-1
Date(s): (date(s) de création)
: MTL001-02-1-01 - Procès-verbaux (2001). - 2001
Titre: Procès-verbaux (2001). - 2001
Cote: MTL001-02-1-01
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 046-06-07-06
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-02 - Procès-verbaux (2002). - 2002
Titre: Procès-verbaux (2002). - 2002
Cote: MTL001-02-1-02
Date(s): 2002 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 046-06-07-06
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-03 - Procès-verbaux (2003). - 2003
Titre: Procès-verbaux (2003). - 2003
Cote: MTL001-02-1-03
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 046-06-07-06
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-04 - Procès-verbaux (2004). - 2004
Titre: Procès-verbaux (2004). - 2004
Cote: MTL001-02-1-04
Date(s): 2004 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 050-02-05-04
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-05 - Procès-verbaux (2005). - 2005
Titre: Procès-verbaux (2005). - 2005
Cote: MTL001-02-1-05
Date(s): 2005 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-02-05-04
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-06 - Procès-verbaux (2006). - 2006
Titre: Procès-verbaux (2006). - 2006
Cote: MTL001-02-1-06
Date(s): 2006 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-02-05-04
Localisation physique: 001-06-08-03
Localisation physique: Serveur
Emplacement des originaux:
050-02-05-04 (Janvier 2006 - 19 juin 2006)
001-06-08-03 (28 août 2006 - Décembre 2006)
Serveur.
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-07 - Procès-verbaux (2007). - 2007
Titre: Procès-verbaux (2007). - 2007
Cote: MTL001-02-1-07
Date(s): 2007 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-06-08-03
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-08 - Procès-verbaux (2008). - 2008
Titre: Procès-verbaux (2008). - 2008
Cote: MTL001-02-1-08
Date(s): 2008 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-06-08-03
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-09 - Procès-verbaux (2009). - 2009
Titre: Procès-verbaux (2009). - 2009
Cote: MTL001-02-1-09
Date(s): 2009 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 001-03-05-03
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-10 - Procès-verbaux (2010). - 2010
Titre: Procès-verbaux (2010). - 2010
Cote: MTL001-02-1-10
Date(s): 2010 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-03-05-03
Localisation physique: 001-04-05-04
Localisation physique: Serveur
Emplacement des originaux:
001-03-05-03 (Janvier 2010 - 17 mai 2010)
001-04-05-05 (14 juin 2010 - Décembre 2010)
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-11 - Procès-verbaux (2011). - 2011
Titre: Procès-verbaux (2011). - 2011
Cote: MTL001-02-1-11
Date(s): 2011 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-04-05-05
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 001-04-07-05
Emplacement des originaux:
001-04-05-05 (Janvier 2011 - 21 octobre 2011)
001-04-07-05 (21 novembre 2011 - Décembre 2011)
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-12 - Procès-verbaux (2012). - 2012
Titre: Procès-verbaux (2012). - 2012
Cote: MTL001-02-1-12
Date(s): 2012 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-04-07-05
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-13 - Procès-verbaux (2013). - 2013
Titre: Procès-verbaux (2013). - 2013
Cote: MTL001-02-1-13
Date(s): 2013 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 001-05-06-05
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-14 - Procès-verbaux (2014). - 2014
Titre: Procès-verbaux (2014). - 2014
Cote: MTL001-02-1-14
Date(s): 2014 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-06-05-01
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-15 - Procès-verbaux (2015). - 2015
Titre: Procès-verbaux (2015). - 2015
Cote: MTL001-02-1-15
Date(s): 2015 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-06-05-01
Localisation physique: 005-06-05-02
Localisation physique: Serveur
Emplacement des originaux:
005-06-05-01
005-06-05-02 (novembre et décembre 2015)
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
: MTL001-02-1-16 - Procès-verbaux (2016). - 2016
Titre: Procès-verbaux (2016). - 2016
Cote: MTL001-02-1-16
Date(s): 2016 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-06-05-02
Autres formats:
Documents disponibles en version numérique.
Sous-série: MTL001-02-2 - Pièces déposées (CM). - 2001-2015
Titre: Pièces déposées (CM). - 2001-2015
Cote: MTL001-02-2
Date(s): 2001-2015 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux
décisions.
Emplacement des originaux:
épi 042 (2001-2003)
épi 021 (2004)
épi 040 (2005)
épi 027 (2006-2007)
épi 019 (2008-2009)
épi 024 (2010-2011)
Épi 018 (2012-2015).
: MTL001-02-2-01 - Pièces déposées (2001). - Novembre 2001 - Décembre 2001
Titre: Pièces déposées (2001). - Novembre 2001 - Décembre 2001
Cote: MTL001-02-2-01
Date(s): Novembre 2001 - Décembre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste des pièces déposées disponibles au format numérique, sur serveur (J).
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 042-11-06-00
: MTL001-02-2-02 - Pièces déposées (2002). - 2002
Titre: Pièces déposées (2002). - 2002
Cote: MTL001-02-2-02
Date(s): 2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 160 cm de documents textuels.
Localisation physique: 042-04-08-00
Localisation physique: 042-05-05-00
Localisation physique: 042-05-06-00
Emplacement des originaux:
042-04-08-00 (01-2002 à 04-2002)
042-05-05-00 (05-2002 à 09-2002)
042-05-06-00 (10-2002 à 12-2002).
: MTL001-02-2-03 - Pièces déposées (2003). - 2003
Titre: Pièces déposées (2003). - 2003
Cote: MTL001-02-2-03
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Dossier contenant aussi un spicilège intitulé : «Some thoughts from the children», envoyé au
maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces
verts. (pièce déposée # 1.003 de la séance du conseil des 24 et 25 novembre 2003).
Description matérielle: 290 cm de documents textuels.
Localisation physique: 042-07-08-00
Localisation physique: 042-08-05-00
Localisation physique: 042-08-06-00
Localisation physique: 042-08-07-00
Localisation physique: 042-08-08-00
Localisation physique: 087-01-01-01
Emplacement des originaux:
042-07-08-00 (01-2003 à 04-2003)
042-08-05-00 (04-2003 à 08-2003)
042-08-06-00 (08-2003 à 10-2003)
042-08-07-00 (10-2003)
042-08-08-00 (10-2003 à 12-2003)
087-01-01-01 (spicilège déposé lors de la séance de 24 et 25 novembre 2003).
: MTL001-02-2-04 - Pièces déposées (2004). - 2004
Titre: Pièces déposées (2004). - 2004
Cote: MTL001-02-2-04
Date(s): 2004 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 280 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-07-00
Localisation physique: 021-03-08-00
Localisation physique: 021-04-05-00
Localisation physique: 021-04-07-00
Localisation physique: 024-04-06-00
Emplacement des originaux:
021-03-07-00 (01-2004 à 04-2004)
021-03-08-00 (04-2004 à 06-2004)
021-04-05-00 (08-2004 à 10-2004)
024-04-06-00 (10-2004)
021-04-07-00 (11-2004 à 12-2004).
: MTL001-02-2-05 - Pièces déposées (2005). - 2005
Titre: Pièces déposées (2005). - 2005
Cote: MTL001-02-2-05
Date(s): 2005 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 230 cm de documents textuels.
Localisation physique: 040-10-07-00
Localisation physique: 040-10-08-00
Localisation physique: 040-11-05-00
Localisation physique: 040-11-06-00
Emplacement des originaux:
040-10-07-00 (01-2005 à 04-2005)
040-10-08-00 (05-2005 à 06-2005)
040-11-05-00 (08-2005 à 10-2005)
040-11-06-00 (10-2005 à 12-2005).
: MTL001-02-2-06 - Pièces déposées (2006). - 2006
Titre: Pièces déposées (2006). - 2006
Cote: MTL001-02-2-06
Date(s): 2006 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 165 cm de documents textuels.
Localisation physique: 027-01-06-00
Localisation physique: 027-01-07-00
Localisation physique: 027-01-08-00
Emplacement des originaux:
027-01-06-00 (01-2006 à 05-2006)
027-01-07-00 (06-2006 à 10-2006)
027-01-08-00 (10-2006 à 12-2006).
: MTL001-02-2-07 - Pièces déposées (2007). - 2007
Titre: Pièces déposées (2007). - 2007
Cote: MTL001-02-2-07
Date(s): 2007 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 135 cm de documents textuels.
Localisation physique: 027-03-05-00
Localisation physique: 027-03-06-00
Localisation physique: 027-03-07-00
Emplacement des originaux:
027-03-05-00 (01-2007 à 05-2007)
027-03-06-00 (06-2007 à 11-2007)
027-03-07-00 (11-2007 à 12-2007).
: MTL001-02-2-08 - Pièces déposées (2008). - 2008
Titre: Pièces déposées (2008). - 2008
Cote: MTL001-02-2-08
Date(s): 2008 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 120 cm de documents textuels.
Localisation physique: 019-01-05-00
Localisation physique: 019-01-06-00
Emplacement des originaux:
019-01-05-00 (01-2008 à 06-2008)
019-01-06-00 (07-2008 à 12-2008).
: MTL001-02-2-09 - Pièces déposées (2009). - 2009
Titre: Pièces déposées (2009). - 2009
Cote: MTL001-02-2-09
Date(s): 2009 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 019-03-06-00
: MTL001-02-2-10 - Pièces déposées (2010). - 2010
Titre: Pièces déposées (2010). - 2010
Cote: MTL001-02-2-10
Date(s): 2010 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 024-09-05-00
: MTL001-02-2-11 - Pièces déposées (pétitions 2010-2012). - 2010-2012
Titre: Pièces déposées (pétitions 2010-2012). - 2010-2012
Cote: MTL001-02-2-11
Date(s): 2010-2012 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Pétitions déposées par les organismes et les citoyens durant la période de questions du conseil.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 024-07-05-00
: MTL001-02-2-12 - Pièces déposées (2011). - 2011
Titre: Pièces déposées (2011). - 2011
Cote: MTL001-02-2-12
Date(s): 2011 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 024-08-08-00
: MTL001-02-2-13 - Pièces déposées (2012). - 2012
Titre: Pièces déposées (2012). - 2012
Cote: MTL001-02-2-13
Date(s): 2012 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 120 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-01-05-00
Localisation physique: 018-01-06-00
Emplacement des originaux:
018-01-05-00 (01-2012 à 09-2012)
018-01-06-00 (10-2012 à 12-2012).
: MTL001-02-2-14 - Pièces déposées (2013). - 2013
Titre: Pièces déposées (2013). - 2013
Cote: MTL001-02-2-14
Date(s): 2013 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 120 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-03-07-00
Localisation physique: 018-03-08-00
Emplacement des originaux:
018-03-07-00 (01-2013 à 08-2013)
018-03-08-00 (09-2013 à 12-2013).
: MTL001-02-2-15 - Pièces déposées (2014). - 2014
Titre: Pièces déposées (2014). - 2014
Cote: MTL001-02-2-15
Date(s): 2014 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 120 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-05-08-00
Localisation physique: 018-06-05-00
Emplacement des originaux:
018-05-08-00 (01-2014 à 11-2014)
018-06-05-00 (11-2014 à 12-2014).
: MTL001-02-2-16 - Pièces déposées (2015). - 2015
Titre: Pièces déposées (2015). - 2015
Cote: MTL001-02-2-16
Date(s): 2015 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-08-07-00
Sous-série: MTL001-02-3 - Enregistrements audiovisuels (CM). - 2015-
Titre: Enregistrements audiovisuels (CM). - 2015-
Cote: MTL001-02-3
Date(s): 2015- (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du Conseil de Ville.
Localisation physique: Serveur
Série: MTL001-03 - Décisions du Conseil de Ville. - 2001 -
Titre: Décisions du Conseil de Ville. - 2001 -
Cote: MTL001-03
Date(s): 2001 - (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les décisions adoptées par le Conseil de Ville. Elle comprend des résolutions, des
sommaires décisionnels, des ententes et des déclarations.
Sous-série: MTL001-03-1 - Résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Titre: Résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Cote: MTL001-03-1
Date(s): 2001 - (date(s) de création)
Emplacement des originaux:
Épi 042 (2001-2003)
Épi 021 (2004)
Épi 040 (2005)
Épi 027 (2006-2007)
Épi 019 (2008-2009)
Épi 024 (2010-2011)
Épi 018 (2012-2015).
: MTL001-03-1-01 - Résolutions (2001). - 2001
Titre: Résolutions (2001). - 2001
Cote: MTL001-03-1-01
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 042-11-06-00
: MTL001-03-1-02 - Résolutions (2002). - 2002
Titre: Résolutions (2002). - 2002
Cote: MTL001-03-1-02
Date(s): 2002 (date(s) de création)
Description matérielle: 505 cm de documents textuels.
Localisation physique: 042-05-07-00
Localisation physique: 042-05-08-00
Localisation physique: 042-06-05-00
Localisation physique: 042-06-06-00
Localisation physique: 042-06-07-00
Localisation physique: 042-06-08-00
Localisation physique: 042-07-05-00
Localisation physique: 042-07-06-00
Localisation physique: 042-07-07-00
Emplacement des originaux:
042-05-07-00 (CM02-0001 à CM02-0137)
042-05-08-00 (CM02-0138 à CM02-0243)
042-06-05-00 (CM02-0244 à CM02-0392)
042-06-06-00 (CM02-0393 à CM02-0506)
042-06-07-00 (CM02-0507 à CM02-0667)
042-06-08-00 (CM02-0668 à CM02-0789)
042-07-05-00 (CM02-0790 à CM02-0932)
042-07-06-00 (CM02-0933 à CM02-1059)
042-07-07-00 (CM02-1060 à CM02-1102 - le CM02-1060 contient le budget 2003).
: MTL001-03-1-03 - Résolutions (2003). - 2003
Titre: Résolutions (2003). - 2003
Cote: MTL001-03-1-03
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Description matérielle: 520 cm de documents textuels.
Localisation physique: 042-09-05-00
Localisation physique: 042-09-06-00
Localisation physique: 042-09-07-00
Localisation physique: 042-09-08-00
Localisation physique: 042-10-05-00
Localisation physique: 042-10-06-00
Localisation physique: 042-10-07-00
Localisation physique: 042-10-08-00
Localisation physique: 042-11-05-00
Emplacement des originaux:
042-09-05-00 (CM03-0001 à CM03-0133)
042-09-06-00 (CM03-0134 à CM03-0280)
042-09-07-00 (CM03-0281 à CM03-0389)
042-09-08-00 (CM03-0390 à CM03-0487)
042-10-05-00 (CM03-0487 à CM03-0591)
042-10-06-00 (CM03-0592 à CM03-0722)
042-10-07-00 (CM03-0723 à CM03-0877)
042-10-08-00 (CM03-0878 à CM03-1025)
042-11-05-00 (CM03-1026 à CM03-1090).
: MTL001-03-1-04 - Résolutions (2004). - 2004
Titre: Résolutions (2004). - 2004
Cote: MTL001-03-1-04
Date(s): 2004 (date(s) de création)
Description matérielle: 445 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-05-05-00
Localisation physique: 021-05-06-00
Localisation physique: 021-05-07-00
Localisation physique: 021-05-08-00
Localisation physique: 021-06-05-00
Localisation physique: 021-06-06-00
Localisation physique: 021-06-07-00
Localisation physique: 021-06-08-00
Emplacement des originaux:
021-05-05-00 (CM04-0001 à CM04-0125)
021-05-06-00 (CM04-0126 à CM04-0250)
021-05-07-00 (CM04-0251 à CM04-0375)
021-05-08-00 (CM04-0376 à CM04-0500)
021-06-05-00 (CM04-0501 à CM04-0625)
021-06-06-00 (CM04-0626 à CM04-0750)
021-06-07-00 (CM04-0751 à CM04-0900)
021-06-08-00 (CM04-0901 à CM04-0941).
: MTL001-03-1-05 - Résolutions (2005). - 2005
Titre: Résolutions (2005). - 2005
Cote: MTL001-03-1-05
Date(s): 2005 (date(s) de création)
Description matérielle: 495 cm de documents textuels.
Localisation physique: 040-11-07-00
Localisation physique: 040-11-08-00
Localisation physique: 040-12-05-00
Localisation physique: 040-12-06-00
Localisation physique: 040-12-07-00
Localisation physique: 040-12-08-00
Localisation physique: 040-13-05-00
Localisation physique: 040-13-06-00
Localisation physique: 027-01-08-00
Emplacement des originaux:
040-11-07-00 (CM05-0001 à CM05-0104)
040-11-08-00 (CM05-0105 à CM05-0255)
040-12-05-00 (CM05-0256 à CM05-0313)
040-12-06-00 (CM05-0314 à CM05-0416)
040-12-07-00 (CM05-0417 à CM05-0518)
040-12-08-00 (CM05-0519 à CM05-0621)
040-13-05-00 (CM05-0621 à CM05-0684)
040-13-06-00 (CM05-0685 à CM05-0789)
027-01-08-00 (CM05-5000 à CM05-5065).
: MTL001-03-1-06 - Résolutions (2006). - 2006
Titre: Résolutions (2006). - 2006
Cote: MTL001-03-1-06
Date(s): 2006 (date(s) de création)
Description matérielle: 300 cm de documents textuels.
Localisation physique: 027-01-09-00
Localisation physique: 027-02-01-00
Localisation physique: 027-02-02-00
Localisation physique: 027-02-03-00
Localisation physique: 027-02-04-00
Emplacement des originaux:
027-01-09-00 (CM06-0001 à CM06-0225)
027-02-01-00 (CM06-0226 à CM06-0395)
027-02-02-00 (CM06-0396 à CM06-0510)
027-02-03-00 (CM06-0511 à CM06-0725)
027-02-04-00 (CM06-0726 à CM06-0957).
: MTL001-03-1-07 - Résolutions (2007). - 2007
Titre: Résolutions (2007). - 2007
Cote: MTL001-03-1-07
Date(s): 2007 (date(s) de création)
Description matérielle: 285 cm de documents textuels.
Localisation physique: 027-03-07-00
Localisation physique: 027-04-05-00
Localisation physique: 027-04-06-00
Localisation physique: 027-04-07-00
Localisation physique: 027-04-08-00
Emplacement des originaux:
027-03-07-00 (CM07-0001 à CM07-0125)
027-04-05-00 (CM07-0126 à CM07-0325)
027-04-06-00 (CM07-0326 à CM07-0525)
027-04-07-00 (CM07-0526 à CM07-0747)
027-04-08-00 (CM07-0748 à CM07-0923).
: MTL001-03-1-08 - Résolutions (2008). - 2008
Titre: Résolutions (2008). - 2008
Cote: MTL001-03-1-08
Date(s): 2008 (date(s) de création)
Description matérielle: 420 cm de documents textuels.
Localisation physique: 019-01-07-00
Localisation physique: 019-01-08-00
Localisation physique: 019-02-05-00
Localisation physique: 019-02-06-00
Localisation physique: 019-02-07-00
Localisation physique: 019-02-08-00
Localisation physique: 019-03-05-00
Emplacement des originaux:
019-01-07-00 (CM08-0001 à CM08-0200)
019-01-08-00 (CM08-0201 à CM08-0399)
019-02-05-00 (CM08-0400 à CM08-0550)
019-02-06-00 (CM08-0551 à CM08-0700)
019-02-07-00 (CM08-0701 à CM08-0899)
019-02-08-00 (CM08-0900 à CM08-1099)
019-03-05-00 (CM08-1100 à CM08-1143).
: MTL001-03-1-09 - Résolutions (2009). - 2009
Titre: Résolutions (2009). - 2009
Cote: MTL001-03-1-09
Date(s): 2009 (date(s) de création)
Description matérielle: 540 cm de documents textuels.
Localisation physique: 019-03-08-00
Localisation physique: 019-04-05-00
Localisation physique: 019-04-06-00
Localisation physique: 019-04-07-00
Localisation physique: 019-04-08-00
Localisation physique: 019-05-05-00
Localisation physique: 019-05-06-00
Localisation physique: 019-05-07-00
Localisation physique: 019-05-08-00
Emplacement des originaux:
019-03-08-00 (CM09-0001 à CM09-0099)
019-04-05-00 (CM09-0100 à CM09-0199)
019-04-06-00 (CM09-0200 à CM09-0299)
019-04-07-00 (CM09-0300 à CM09-0399)
019-04-08-00 (CM09-0400 à CM09-0499)
019-05-05-00 (CM09-0500 à CM09-0599)
019-05-06-00 (CM09-0600 à CM09-0699)
019-05-07-00 (CM09-0700 à CM09-0799)
019-05-08-00 (CM09-0800 à CM09-0899).
: MTL001-03-1-10 - Résolutions (2010). - 2010
Titre: Résolutions (2010). - 2010
Cote: MTL001-03-1-10
Date(s): 2010 (date(s) de création)
Description matérielle: 360 cm de documents textuels.
Localisation physique: 024-09-06-00
Localisation physique: 024-09-07-00
Localisation physique: 024-09-08-00
Localisation physique: 024-08-05-00
Localisation physique: 024-08-06-00
Localisation physique: 024-08-07-00
Emplacement des originaux:
024-09-06-00 (CM10-0001 à CM10-0199)
024-09-07-00 (CM10-0200 à CM10-0379)
024-09-08-00 (CM10-0380 à CM10-0574)
024-08-05-00 (CM10-0575 à CM10-0699)
024-08-06-00 (CM10-0700 à CM10-0880)
024-08-07-00 (CM10-0881 à CM10-1034).
: MTL001-03-1-11 - Résolutions (2011). - 2011
Titre: Résolutions (2011). - 2011
Cote: MTL001-03-1-11
Date(s): 2011 (date(s) de création)
Description matérielle: 420 cm de documents textuels.
Localisation physique: 024-07-07-00
Localisation physique: 024-06-05-00
Localisation physique: 024-06-06-00
Localisation physique: 024-06-07-00
Localisation physique: 024-06-08-00
Localisation physique: 024-05-05-00
Localisation physique: 024-05-06-00
Emplacement des originaux:
024-07-07-00 (CM11-0051 à CM11-0306)
024-06-05-00 (CM11-0307 à CM11-0420)
024-06-06-00 (CM11-0421 à CM11-0611)
024-06-07-00 (CM11-0612 à CM11-0739)
024-06-08-00 (CM11-0740 à CM11-0839)
024-05-05-00 (CM11-0840 à CM11-0999)
024-05-06-00 (CM11-1000 à CM11-2155).
: MTL001-03-1-12 - Résolutions (2012). - 2012
Titre: Résolutions (2012). - 2012
Cote: MTL001-03-1-12
Date(s): 2012 (date(s) de création)
Description matérielle: 480 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-01-07-00
Localisation physique: 018-01-08-00
Localisation physique: 018-02-05-00
Localisation physique: 018-02-06-00
Localisation physique: 018-02-07-00
Localisation physique: 018-02-08-00
Localisation physique: 018-03-05-00
Localisation physique: 018-03-06-00
Emplacement des originaux:
018-01-07-00 (CM12-0001 à CM12-0140)
018-01-08-00 (CM12-0141 à CM12-0319)
018-02-05-00 (CM12-0322 à CM12-0450)
018-02-06-00 (CM12-0451 à CM12-0569)
018-02-07-00 (CM12-0570 à CM12-0715)
018-02-08-00 (CM12-0716 à CM12-0859)
018-03-05-00 (CM12-0860 à CM12-1105)
018-03-06-00 (CM12-1106 à CM12-1155).
: MTL001-03-1-13 - Résolutions (2013). - 2013
Titre: Résolutions (2013). - 2013
Cote: MTL001-03-1-13
Date(s): 2013 (date(s) de création)
Description matérielle: 420 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-04-05-00
Localisation physique: 018-04-06-00
Localisation physique: 018-04-07-00
Localisation physique: 018-04-08-00
Localisation physique: 018-05-05-00
Localisation physique: 018-05-06-00
Localisation physique: 018-05-07-00
Emplacement des originaux:
018-04-05-00 (CM13-0001 à CM13-0225)
018-04-06-00 (CM13-0226 à CM13-0399)
018-04-07-00 (CM13-0400 à CM13-0549)
018-04-08-00 (CM13-0550 à CM13-0699)
018-05-05-00 (CM13-0700 à CM13-0899)
018-05-06-00 (CM13-0900 à CM13-1099)
018-05-07-00 (CM13-1100 à CM13-1160).
: MTL001-03-1-14 - Résolutions (2014). - 2014
Titre: Résolutions (2014). - 2014
Cote: MTL001-03-1-14
Date(s): 2014 (date(s) de création)
Description matérielle: 600 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-06-05-00
Localisation physique: 018-06-06-00
Localisation physique: 018-06-07-00
Localisation physique: 018-06-08-00
Localisation physique: 018-07-05-00
Localisation physique: 018-07-06-00
Localisation physique: 018-07-07-00
Localisation physique: 018-07-08-00
Localisation physique: 018-08-05-00
Localisation physique: 018-08-06-00
Emplacement des originaux:
018-06-05-00 (CM14-0001 à CM14-0060)
018-06-06-00 (CM14-0061 à CM14-0272)
018-06-07-00 (CM14-0273 à CM14-0400)
018-06-08-00 (CM14-0401 à CM14-0499)
018-07-05-00 (CM14-0500 à CM14-0600)
018-07-06-00 (CM14-0601 à CM14-0704)
018-07-07-00 (CM14-0705 à CM14-0827)
018-07-08-00 (CM14-0828 à CM14-0999)
018-08-05-00 (CM14-1000 à CM14-1149)
018-08-06-00 (CM14-1150 à CM14-1272).
: MTL001-03-1-15 - Résolutions (2015). - 2015
Titre: Résolutions (2015). - 2015
Cote: MTL001-03-1-15
Date(s): 2015 (date(s) de création)
Description matérielle: 360 cm de documents textuels.
Localisation physique: 018-08-08-00
Localisation physique: 018-09-05-00
Localisation physique: 018-09-06-00
Localisation physique: 018-09-07-00
Localisation physique: 018-09-08-00
Localisation physique: 018-10-05-00
Localisation physique: 018-10-06-00
Emplacement des originaux:
018-08-08-00 (CM15-0001 à CM15-0199)
018-09-05-00 (CM15-0200 à CM15-0370)
018-09-06-00 (CM15-0371 à CM15-0525)
018-09-07-00 (CM15-0526 à CM15-0669)
018-09-08-00 (CM15-0670 à CM15-0799)
018-10-05-00 (CM15-0800 à CM15-0999)
018-10-06-00 (CM15-1000 à CM15- ).
Sous-série: MTL001-03-2 - Extraits de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Titre: Extraits de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Cote: MTL001-03-2
Date(s): 2001 - (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série comprend des extraits de résolutions, tels que conservés à part de 2001 à 2003. Elle
contient certains originaux et des copies certifiées et signées.
: MTL001-03-2-01 - Extraits de résolutions (2001). - 2001
Titre: Extraits de résolutions (2001). - 2001
Cote: MTL001-03-2-01
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier contient des extraits de résolutions. La plus grande partie est constituée de copies
certifiées. Les résolutions suivantes sont signées par la greffière (originaux) : CM01-00021
à CM01-00027, CM01-00047, CM01-00098, CM01-00111, CM01-00120 à CM01-00133
inclusivement.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-02-06-02
: MTL001-03-2-02 - Extraits de résolutions (2002). - 2002
Titre: Extraits de résolutions (2002). - 2002
Cote: MTL001-03-2-02
Date(s): 2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la ville. Il contient des extraits de résolutions
signés par la greffière.
Description matérielle: 16 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-02-06-02
: MTL001-03-2-03 - Extraits de résolutions (2003). - 2003
Titre: Extraits de résolutions (2003). - 2003
Cote: MTL001-03-2-03
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la ville. Il contient des extraits de résolutions
signés par la greffière.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-03-02-01
Sous-série: MTL001-03-3 - Ententes et déclaration d'intention. - 2004-
Titre: Ententes et déclaration d'intention. - 2004-
Cote: MTL001-03-3
Date(s): 2004- (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les ententes d'échanges et les déclarations d'amitié adoptées par le Conseil de
la ville.
Description matérielle: 0,01 cm de documents textuels.
Dossier: MTL001-03-3-D01 - Déclaration de reconnaissance de la communauté
Sikh. - 2004
Titre: Déclaration de reconnaissance de la communauté Sikh. - 2004
Cote: MTL001-03-3-D01
Date(s): 2004 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur la déclaration de la Ville de Montréal faisant du 1er septembre 2004 la
Journée de reconnaissance de la communauté Sikh de Montréal et du Guru Granth Sahib.
Dossier contenant une entente et une copie de la résolution du conseil de la Ville.
Description matérielle: 0,01 cm de documents textuels.
Localisation physique: 107-03-04-16
Source immédiate d’acquisition:
Dossiers versés aux archives par la Direction du greffe le 28 juin 2004.
Dossier: MTL001-03-3-D02 - Déclaration d'engagement à l'achat public auprès
des entreprises collectives. - 2013
Titre: Déclaration d'engagement à l'achat public auprès des entreprises collectives. - 2013
Cote: MTL001-03-3-D02
Date(s): 2013 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur la déclaration de la Ville de Montréal s'engageant, dans le respect des
normes et des règles en matière d'octroi de contrats publics et municipaux, à s'approvisionner
davantage en biens et en services provenant de l'économie sociale et des entreprises collectives.
Dossier contenant deux copies de la déclaration d'engagement.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-06-03-04
Source immédiate d’acquisition:
Dossiers versés aux archives par la Direction du greffe le 28 juin 2004.
Dossier: MTL001-03-3-D03 - Entente sur un nouveau partenariat fiscal et
financier avec les municipalités. - 2006
Titre: Entente sur un nouveau partenariat fiscal et financier avec les municipalités. - 2006
Cote: MTL001-03-3-D03
Date(s): 2006 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur l'engagement financier du gouvernement du Québec envers les
municipalités en ce qui a trait à des revenus prévisibles et stables.
Dossier contenant le texte de l'entente, signé, ainsi qu'une lettre du sous-ministre aux Affaires
municipales et des régions au directeur général de la Ville de Montréal.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 107-03-04-16
Source immédiate d’acquisition:
Dossier reçu aux archives le 2 mai 2006.
Dossier: MTL001-03-3-D04 - Municipalité amie des aînés - Protocole d'entente. -
1 mars 2011
Titre: Municipalité amie des aînés - Protocole d'entente. - 1 mars 2011
Cote: MTL001-03-3-D04
Date(s): 1 mars 2011 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Protocole d'entente de soutien financier et technique aux villes de plus de 100 000 habitants
pour la réalisation de la démarche Municipalités amie des aînés et l'élaboration d'un plan
d'action en faveur des aînés, entre le Ministère de la famille et des aînés et la Ville de Montréal.
Le document est signé par Marguerite Blais, ministre responsable des aînés et le maire de
Montréal, Gérald Tremblay.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 001-02-03-01
Série: MTL001-04 - Suivi au conseil d'agglomération. - 2005-
Titre: Suivi au conseil d'agglomération. - 2005-
Cote: MTL001-04
Date(s): 2005- (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur le suivi assuré par l'équipe du soutien au conseil de la Ville en vue de la préparation
de documents servant aux représentants de la Ville siégeant au conseil d'agglomération.
Série contenant les documents produits à la suite des séances du conseil, initiés lors de ces séances, et
devant servir au cours de séances du conseil d'agglomération.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Dossier: MTL001-04-D001 - Bilan des orientations du conseil de la ville. - 2005-2014
Titre: Bilan des orientations du conseil de la ville. - 2005-2014
Cote: MTL001-04-D001
Date(s): 2005-2014 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les orientations prises par le conseil de la ville de Montréal sur des questions
contenues à l'ordre du jour du conseil d'agglomération. La Ville est tenue de produire un bilan
de ses orientations en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'exercice de certaines compétences
municipales dans certaines agglomérations.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-03-03-03
Série: MTL001-Z - Archives imprimées
Titre: Archives imprimées
Cote: MTL001-Z
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: MTL001-Z-01 - Affiches
Titre: Affiches
Cote: MTL001-Z-01
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: MTL001-Z-01-D001 - La clé du mieux-vivre ensemble ! = La charte
montréalaise des droits et responsabilités
Titre: La clé du mieux-vivre ensemble ! = La charte montréalaise des droits et responsabilités
Cote: MTL001-Z-01-D001
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 1 archive imprimée - affiche.
Localisation physique: 172-03-04-00
Sous-série: MTL001-Z-02 - Communiqués
Titre: Communiqués
Cote: MTL001-Z-02
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: MTL001-Z-02-D001 - Portrait fiscal de 2004. - 2003
Titre: Portrait fiscal de 2004. - 2003
Cote: MTL001-Z-02-D001
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La pochette contient 5 communiqués :
Communiqué 1 : Un budget responsable à la mesure d'une ville en développement et un avenir
à assurer
Communiqué 2 : Un budget axé sur les services aux citoyens et le développement de la
nouvelle ville
Communiqué 3 : Près de 60% des contribuables du secteur résidentiel recevront un compte de
taxes portant une baisse ou une hausse inférieure à 2,5%
Communiqué 4 :Baisse ou hausse inférieure à 2,5% du fardeau fiscal pour près de 52% des
contribuables du secteur non résidentiel
Communiqué 5 : Des projets d'investissement de 1,675 milliard de dollars pour améliorer la
qualité de vie des montréalais.
Description matérielle: 5 archives imprimées - communiqués.
Localisation physique: 052-02-02-01
Sous-série: MTL001-Z-03 - Publications
Titre: Publications
Cote: MTL001-Z-03
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: MTL001-Z-03-D001 - Plan d'urbanisme. - 2004
Titre: Plan d'urbanisme. - 2004
Cote: MTL001-Z-03-D001
Date(s): 2004 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur une démarche de planification et de concertation amorcée au Sommet
de Montréal en 2002. Le dossier présente la vision d'aménagement et de développement
du territoire de la Ville de Montréal ainsi que les mesures servant à mettre en oeuvre les
orientations et les objectifs qui en découlent. Le dossier est le fruit d'une étroite collaboration
entre les services municipaux et les arrondissements. Le dossier contient le plan d'urbanisme.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-06-01
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