Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
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Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
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Téléphone : 514 872-2615
Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30
MTL005 Fonds Commissions spéciales (2001-)
Histoire administrative / Notice biographique
Commissions spéciales mises sur pied à partir de la fin de l'année 2001 (nouvelle Ville de Montréal).
Contenu du fonds ou de la collection
Série: MTL005-001 - Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. -
avril 2000 - 30 avril 2002
Titre: Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002
Cote: MTL005-001
Date(s): avril 2000 - 30 avril 2002 (date(s) de création)
Le dossier contient des comptes-rendus, de la correspondance, des coupures de presse, des fiches
techniques et cartographiques pour le plan de gestion des déplacements; le plan de gestion des
déplacements pour une décongestion durable; un plan de gestion des déplacements pour une stratégie
d'intervention prioritaire; des études de faisabilité technique pour le prolongement des lignes 4 et 5 du
réseau de métro de Montréal telles que : Insertion urbaine et aménagement de surfaces; Circulation
- Tome II et III - Ligne 5, Localisation de la station Anjou; Étude de transport, mandat 2; Étude
de transport, annexes; Rapport synthèse, Scénario complémentaire : prolongement de la ligne 5 au
boulevard Bourget en "Y" ; un dossier de séance du 16 avril 2002 et un mémoire pour la direction est
de la ligne de métro No 5 préparé par l'arrondissement Anjou.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels. - 9 enregistrements sonores : cassettes.
Localisation physique: 092-04-03-03
Série: MTL005-002 - Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003
Titre: Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003
Cote: MTL005-002
Date(s): 2001-2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers d'assemblées publiques et de séances de travail (recommandations, rapports envoyés à des
tiers, procès-verbaux, avis publics, lettres d'opposition, mémoires, pétitions, bilans, statistiques, plans
d'action).
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 092-04-04-01
Localisation physique: 092-04-04-02
Série: MTL005-003 - Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de
l'arrondissement Centre-ville et son mode de gestion. - 2003
Titre: Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de l'arrondissement Centre-ville et
son mode de gestion. - 2003
Cote: MTL005-003
Date(s): 2003 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances de 2003 (mémoires, lettres, ordres du jour, rapports, assemblées publiques).
Description matérielle: 10 cm de documents textuels. - 1 enregistrement sonore : CD.
Localisation physique: 092-04-04-02
Série: MTL005-004 - Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement
sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006
Titre: Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux
travaux municipaux. - 2006
Cote: MTL005-004
Date(s): 2006 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Porte sur 2 réglements
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives aux travaux municipaux nécessaires à la
réalisation de projets résidentiels
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives au développement et relevant de la
compétence du conseil d'agglomération (02-193).
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques (ordres du jour, communiqués, lettres
d'invitation, compte-rendus, procès-verbaux, avis de convocation, correspondance, rapports et
mémoires).
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 092-04-04-02
Série: MTL005-005 - Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur
la construction et la transformation de bâtiments. - 2007
Titre: Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur la construction et la
transformation de bâtiments. - 2007
Cote: MTL005-005
Date(s): 2007 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers de séances de travail et d'assemblée publique d'octobre 2007. Le dossier contient des ordres
du jour, des avis publics et des procès-verbaux.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 092-04-04-02
Série: MTL005-006 - Commission spéciale pour l'étude du projet de
radiocommunications cummun à l'ensemble des intervenants en sécurité publique. -
Mai 2010 - Avril 2011
Titre: Commission spéciale pour l'étude du projet de radiocommunications cummun à l'ensemble des
intervenants en sécurité publique. - Mai 2010 - Avril 2011
Cote: MTL005-006
Date(s): Mai 2010 - Avril 2011 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Projet métropolitain de radiocommunication vocale commun à l'ensemble des intervenants en sécurité
publique. Séances confidentielles de travail.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 092-04-04-02
Série: MTL005-007 - Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. -
Février 2012 - Avril 2012
Titre: Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012 - Avril 2012
Cote: MTL005-007
Date(s): Février 2012 - Avril 2012 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Séances de travail (ordres du jour et comptes-rendus).
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 092-04-04-02