Archives de Montréal
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P002 Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

Date(s): 1891-1909 (date(s) de création)
Langue: français canadien
Description matérielle:
22 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
La municipalité du village de la Petite-Côte est créée en 1895 par la Loi érigeant en municipalité séparée
une partie de la municipalité du village de la Côte-Visitation (Statuts de la province du Québec, 58
Victoria, chap. 59), sanctionnée le 12 janvier 1895 par l'assemblée législative de la province de Québec.
Le conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 7 février 1895. Le 3 avril 1905, a lieu la
dernière séance du conseil de la municipalité. La Loi réfondant la loi érigeant en corporation le village de
la Petite-Côte et changeant son nom en celui de village de Rosemont (Statuts de la province de Québec, 5
Édouard VII, chap. 49) est sanctionnée le 20 mai 1905.
La municipalité du village de la Petite-Côte est limitée au nord-est par la municipalité de la paroisse de la
Longue-Pointe, au sud-est par les limites des villes de Maisonneuve et de Montréal, au nord-ouest par les
limites de la paroisse de Saint-Léonard de Port-Maurice. Le mandat de la municipalité est d'administrer
son territoire.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la municipalité du village de Rosemont en 1910.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-
Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux;
Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi
que des livres comptables; Correspondance et autres documents.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Classement
Note méthodologique : Les documents décrits dans ce répertoire, sont présentés suivant un cadre de
classification élaboré selon les types de documents. Les séries Documents comptables et financiers
(série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent ainsi les documents selon leur
nature. cependant, la série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée
par la municipalité. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
L'instrument de recherche produit est de type répertoire numérique et les descriptions sont donc
faites au niveau du dossier et occasionnellement à la pièce. Des descriptions simples et détaillées sont
combinées. Les premières ne donnent que le titre, ce dernier étant suffisamment explicite. Les secondes
fournissent en plus du titre un résumé du contenu qui apporte un complément d'informations. Afin
de ne rien perdre des renseignements contenu dans le fonds, nous avons opté pour une description
reprenant les appellations utilisées dans les documents. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.
Autres formats
Le fonds est également disponible sur microfilm.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Groupe de documents reliés
D'autres documents relatifs à la municipalité du village de la Petite-Côte se trouvent dans le Fonds de la
municipalité du village de Rosemont (P3).
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Municipalité du village de la Petite-Côte
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P002-A - Conseil municipal
Titre: Conseil municipal
Cote: P002-A
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P002-A-1 - Procès-verbaux
Titre: Procès-verbaux
Cote: P002-A-1
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P002-A-1-D1 - Procès-verbaux. - 20 février 1895-5 octobre 1903.
Titre: Procès-verbaux. - 20 février 1895-5 octobre 1903.
Cote: P002-A-1-D1
Date(s): 20 février 1895-5 octobre 1903. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations et un cautionnement.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 073-01-04-01
Localisation physique: 117-04-04-03
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-A-1-D2 - Procès-verbaux. - 12 octobre 1903 - 1er aout 1905.
Titre: Procès-verbaux. - 12 octobre 1903 - 1er aout 1905.
Cote: P002-A-1-D2
Date(s): 12 octobre 1903 - 1er aout 1905. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations des villages de la Petite-Côte
et de Rosemont.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 073-01-04-01
Localisation physique: 117-04-04-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Série: P002-B - Documents comptables et financiers
Titre: Documents comptables et financiers
Cote: P002-B
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P002-B-1 - Rôles d'évaluation et de perception foncières
Titre: Rôles d'évaluation et de perception foncières
Cote: P002-B-1
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P002-B-1-D1 - Rôles d'évaluation - 1895 - 1904.
Titre: Rôles d'évaluation - 1895 - 1904.
Cote: P002-B-1-D1
Date(s): 1895 - 1904. (date(s) de création)
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-01-03-01
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-B-1-D2 - Rôles d'évaluation - 189- - 1905?
Titre: Rôles d'évaluation - 189- - 1905?
Cote: P002-B-1-D2
Date(s): 189- - 1905? (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôles d'évaluation des villages de la Petite-Côte et de Rosemont.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-04
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-B-1-D3 - Rôle de perception - 1895 - 1904.
Titre: Rôle de perception - 1895 - 1904.
Cote: P002-B-1-D3
Date(s): 1895 - 1904. (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-05
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Sous-série: P002-B-2 - Livres de caisse
Titre: Livres de caisse
Cote: P002-B-2
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P002-B-2-D1 - Livre de caisse (et index). . - 1891 - 1894.
Titre: Livre de caisse (et index). . - 1891 - 1894.
Cote: P002-B-2-D1
Date(s): 1891 - 1894. (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
061-01-02-06 073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P002-B-2-D2 - Livre de caisse . - 1895 - 1909.
Titre: Livre de caisse . - 1895 - 1909.
Cote: P002-B-2-D2
Date(s): 1895 - 1909. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Livre de caisse comprenant des bilans financiers du village de Rosemont.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
061-01-02-07 073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P002-C - Correspondance et autres documents
Titre: Correspondance et autres documents
Cote: P002-C
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P002-C-D1 - Correspondance et autres documents - 1895.
Titre: Correspondance et autres documents - 1895.
Cote: P002-C-D1
Date(s): 1895. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant un extrait des minutes du Conseil, un bill de l'Assemblée, un avis du préfet, un
avis du président, un avis de huissier, un jugement de la Cour de Circuit du district de Montréal,
une assermentation, des avis donnés par résolution du Conseil, un joint Report of Arbitrators, un
état financier, un compte dû et un compte payé.
Description matérielle: 12 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D2 - Correspondance et autres documents - 24 janvier 1896 - 5
octobre 1896.
Titre: Correspondance et autres documents - 24 janvier 1896 - 5 octobre 1896.
Cote: P002-C-D2
Date(s): 24 janvier 1896 - 5 octobre 1896. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant une assermentation, des chèques et un procès-verbal d'une assemblée publique
des franctenanciers.
Description matérielle: 11 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D3 - Correspondance et autres documents - 11 janvier 1897 - 29
décembre 1897.
Titre: Correspondance et autres documents - 11 janvier 1897 - 29 décembre 1897.
Cote: P002-C-D3
Date(s): 11 janvier 1897 - 29 décembre 1897. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des chèques, de la correspondance et un extrait d'un procès-verbal du Conseil du
comté d'Hochelaga.
Description matérielle: 9 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D4 - Correspondance et autres documents - 17 janvier 1898 - 10
décembre 1898.
Titre: Correspondance et autres documents - 17 janvier 1898 - 10 décembre 1898.
Cote: P002-C-D4
Date(s): 17 janvier 1898 - 10 décembre 1898. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des chèques, un rapport des auditeurs, de la correspondance et un extrait de
l'acte de répartition de la Corporation du comté d'Hochelaga.
Description matérielle: 5 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D5 - Correspondance et autres documents - 2 janvier 1899 - 28
septembre 1899.
Titre: Correspondance et autres documents - 2 janvier 1899 - 28 septembre 1899.
Cote: P002-C-D5
Date(s): 2 janvier 1899 - 28 septembre 1899. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant une requête, de la correspondance, une pétition, un rapport des auditeurs et un
compte.
Description matérielle: 7 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D6 - Correspondance et autres documents - 13 janvier 1900 - 24
févreir 1900.
Titre: Correspondance et autres documents - 13 janvier 1900 - 24 févreir 1900.
Cote: P002-C-D6
Date(s): 13 janvier 1900 - 24 févreir 1900. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des rapports des auditeurs et de la correspondance.
Description matérielle: 4 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilms (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D7 - Correspondance - 3 juin 1902 - 1er décembre 1902.
Titre: Correspondance - 3 juin 1902 - 1er décembre 1902.
Cote: P002-C-D7
Date(s): 3 juin 1902 - 1er décembre 1902. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant de la correspondance.
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D8 - Correspondance et autres documents - 24 janvier 1903 - 1er
mai 1903.
Titre: Correspondance et autres documents - 24 janvier 1903 - 1er mai 1903.
Cote: P002-C-D8
Date(s): 24 janvier 1903 - 1er mai 1903. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des assermentations et de la correspondance.
Description matérielle: 2 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D9 - Correspondance et autres documents - 4 janvier 1904 - 22
mars 1904.
Titre: Correspondance et autres documents - 4 janvier 1904 - 22 mars 1904.
Cote: P002-C-D9
Date(s): 4 janvier 1904 - 22 mars 1904. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant un rapport des estimateurs et de la correspondance.
Description matérielle: 2 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm (microfilm 3-30-20-P2-1).
Dossier: P002-C-D10 - Correspondance. . - 30 janvier 1905 - 10 mars 1905.
Titre: Correspondance. . - 30 janvier 1905 - 10 mars 1905.
Cote: P002-C-D10
Date(s): 30 janvier 1905 - 10 mars 1905. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier Contenant de la correspondance.
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 061-01-02-16
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
061-01-02-16 073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
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