Archives de Montréal P008 Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges

Archives de Montréal
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P008 Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908

Date(s): 1890-1908 (date(s) de création)
Description matérielle:
18 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
La ville de Notre-Dame-des-Neiges est créée le 21 mars 1889 par la Loi constituant en corporation la ville
de Notre-Dame-des-Neiges (Statuts de la province de Québec, 52 Victoria, chap. 85). La municipalité est
issue de la scission du territoire du village de Notre-Dame-des-Neiges. Le 25 avril 1908, la province de
Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (8 Édouard VII, chap. 85) prévoyant
l'annexion, à Montréal, de la ville de Notre-Dame-des-Neiges.
Le territoire de la ville de Notre-Dame-des-Neiges est inclus entre la ligne de division qui sépare le
numéro 121 du numéro 122 des plan et livre de renvois officiels du village de Côte-des-Neiges, et une
ligne passant par le milieu du chemin connu sous le nom de chemin de la Côte Sainte-Catherine, et la
limite sud-est de la dite municipalité qui touche à la Ville de Montréal, à l'exclusion de la propriété de
la fabrique de Notre-Dame connue sous le nom de cimetière de la Côte-des-Neiges. Le mandat de la
municipalité est d'administrer son territoire.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la ville de Notre-Dame-des-Neiges en 1908.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les
règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections;
Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Autres formats
Le fonds est également disponible sur microfilm.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Ville de Notre-Dame-des-Neiges
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P008-A - Conseil municipal
Titre: Conseil municipal
Cote: P008-A
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P008-A-1 - Procès-verbaux
Titre: Procès-verbaux
Cote: P008-A-1
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-A-1-D1 - Procès-verbaux. - 19 avril 1893 - 10 avril 1907.
Titre: Procès-verbaux. - 19 avril 1893 - 10 avril 1907.
Cote: P008-A-1-D1
Date(s): 19 avril 1893 - 10 avril 1907. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre comprenant aussi des assermentations.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-04-04-01
Localisation physique: 073-01-04-01
Localisation physique: 073-01-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-A-1-D2 - Procès-verbaux. - 25 avril 1907 - 24 avril 1908.
Titre: Procès-verbaux. - 25 avril 1907 - 24 avril 1908.
Cote: P008-A-1-D2
Date(s): 25 avril 1907 - 24 avril 1908. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre comprenant aussi des assermentations.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P008-A-2 - Règlements
Titre: Règlements
Cote: P008-A-2
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-A-2-D1 - Livre des règlements. - 22 décembre 1890 - 30 décembre
1907.
Titre: Livre des règlements. - 22 décembre 1890 - 30 décembre 1907.
Cote: P008-A-2-D1
Date(s): 22 décembre 1890 - 30 décembre 1907. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre comprenant aussi des certificats de publication.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-04-04-02
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-A-2-D2 - Règlements. - 4 juin 1902 - 19 mars 1908.
Titre: Règlements. - 4 juin 1902 - 19 mars 1908.
Cote: P008-A-2-D2
Date(s): 4 juin 1902 - 19 mars 1908. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant aussi un devis et application pour permis de construction.
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Localisation physique: 073-01-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P008-A-3 - Avis publics et certificats de publication.
Titre: Avis publics et certificats de publication.
Cote: P008-A-3
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-A-3-D1 - Avis publics et certificats de publication. - 12 mai 1906 -
31 décembre 1907.
Titre: Avis publics et certificats de publication. - 12 mai 1906 - 31 décembre 1907.
Cote: P008-A-3-D1
Date(s): 12 mai 1906 - 31 décembre 1907. (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P008-A-4 - Élections
Titre: Élections
Cote: P008-A-4
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-A-4-D1 - Élections. - 9 janvier 1907 - 20 février 1908.
Titre: Élections. - 9 janvier 1907 - 20 février 1908.
Cote: P008-A-4-D1
Date(s): 9 janvier 1907 - 20 février 1908. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des assermentations, des procès-verbaux d'élection et des rapports
d'élections.
Description matérielle: 20 documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P008-B - Documents comptables et financiers
Titre: Documents comptables et financiers
Cote: P008-B
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-B-D1 - Livre de caisse. - 30 avril 1906 - 27 avril 1908.
Titre: Livre de caisse. - 30 avril 1906 - 27 avril 1908.
Cote: P008-B-D1
Date(s): 30 avril 1906 - 27 avril 1908. (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-02
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-B-D2 - Rôle d'évaluation pour l'année 1907. - 1907-1909.
Titre: Rôle d'évaluation pour l'année 1907. - 1907-1909.
Cote: P008-B-D2
Date(s): 1907-1909. (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-03-05-03
Emplacement des originaux:
061-03-05-03
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-B-D3 - Grand livre pour taxe spéciale pour l'expropriation de la rue
de la Montagne. - [3 avril 1907 - 1er mai 1908].
Titre: Grand livre pour taxe spéciale pour l'expropriation de la rue de la Montagne. - [3 avril 1907 -
1er mai 1908].
Cote: P008-B-D3
Date(s): [3 avril 1907 - 1er mai 1908]. (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-B-D4 - Rapport annuel. - 8 mai 1907.
Titre: Rapport annuel. - 8 mai 1907.
Cote: P008-B-D4
Date(s): 8 mai 1907. (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P008-C - Correspondance et autres documents.
Titre: Correspondance et autres documents.
Cote: P008-C
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: P008-C-D1 - Correspondance et autres documents. - [entre 1900 et 1908].
Titre: Correspondance et autres documents. - [entre 1900 et 1908].
Cote: P008-C-D1
Date(s): [entre 1900 et 1908]. (date(s) de création)
Description matérielle: 12 documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-C-D2 - Livre de lettres. - avril 1901 - 2 avril 1908.
Titre: Livre de lettres. - avril 1901 - 2 avril 1908.
Cote: P008-C-D2
Date(s): avril 1901 - 2 avril 1908. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre comprenant un index.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-C-D3 - Correspondance et autres documents. - 12 janvier 1903 - 30
octobre 1905.
Titre: Correspondance et autres documents. - 12 janvier 1903 - 30 octobre 1905.
Cote: P008-C-D3
Date(s): 12 janvier 1903 - 30 octobre 1905. (date(s) de création)
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-C-D4 - Correspondance et autres documents. - 9 février 1906 - 19
décembre 1906.
Titre: Correspondance et autres documents. - 9 février 1906 - 19 décembre 1906.
Cote: P008-C-D4
Date(s): 9 février 1906 - 19 décembre 1906. (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-C-D5 - Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1907 - 4
décembre 1907.
Titre: Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1907 - 4 décembre 1907.
Cote: P008-C-D5
Date(s): 2 janvier 1907 - 4 décembre 1907. (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Localisation physique: 073-01-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P008-C-D6 - Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1908 - 11
avril 1908.
Titre: Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1908 - 11 avril 1908.
Cote: P008-C-D6
Date(s): 2 janvier 1908 - 11 avril 1908. (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-02-01-03
Emplacement des originaux:
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P8-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.

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