Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

P026 Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

Date(s): 1952 à 1973 (date(s) de création)
Langue: anglais
Langue: français
Description matérielle:
14,12 m de documents textuels : 77 registres. - 14 plans. - 2 artéfacts.
Note:
Avant leur traitement, les documents du fonds de la ville de Rivière-des-
Prairies se présentaient selon une séquence numérique reflétant
en partie l'ordre original des dossiers. Quatre séries composent le
plan de classification. La description a été faite soit au niveau de la
série, de la sous-série ou du dossier. La description des archives est
fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives
(RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes
de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones
constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des
dates de création, la zone de la collation, la zone de la description
des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source
du titre, langue des documents, notes générales). La dimension
des documents est indiquée en centimètres. Seule la description
au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de
l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes
du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la
collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes.
La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et
description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et
archives. Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste
en gestion des documents et archives.
Histoire administrative / Notice biographique
La ville de Rivière-des-Prairies est créée une première fois le 18 juin 1845 sous le nom de municipalité
de la Rivière-des-Prairies par une proclamation du gouverneur général de la province du Canada. La
municipalité cesse d'exister le 1er septembre 1847. Le territoire est de nouveau érigé en municipalité
sous le nom de municipalité de la paroisse de Saint-Joseph-de-la-Rivière-des-Prairies le 1er juillet 1855
(Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, chap. 100). Le 28 janvier 1954, la municipalité obtient
le statut de ville et prend le nom de ville de Rivière-des-Prairies (Statuts de la province de Québec, 2-3
Elizabeth II, chap. 112). Les années qui suivent sont marquées par une situation financière difficile. Cela
explique la mise sous tutelle de la ville en juillet 1961 alors que la Commission municipale du Québec
en prend le contrôle. Le 11 juin 1963, la Ville de Montréal adopte le règlement 2840 annexant la ville de
Rivière-des-Prairies. Approuvé par l'arrêté en conseil du 2 juillet 1963, il entre en vigueur le 20 juillet de
la même année (Statuts de la province de Québec, 9-10 Elizabeth II). Le Conseil de la ville de Rivièredes-
Prairies tient sa dernière assemblée le 8 juillet 1963.
La ville de Rivière-des-Prairies est limitée par la rivière des Prairies, la ville de Pointe-aux-Trembles, la
ville de Montréal-Est, la ville d'Anjou et la ville de Montréal-Nord. Le mandat de la municipalité est de
gérer sont territoire.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la ville de Rivière-des-Prairies en 1963. La plupart des
documents antérieurs à 1954 ont été détruits lors de l'incendie de l'hôtel de ville en décembre 1953.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963.
Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des
séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à
l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre
des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant
les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables;
Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques,
enregistrement des naissances et armoiries.
Notes du titre
• Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds.
Restrictions à la consultation
Les registres de naissance ne peuvent en aucun cas être consultés. Toute demande d'extrait de naissance
doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce
dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Ville de Rivière-des-Prairies
• Ville de Rivière-des-Prairies. (sujet)
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P026-1 - Conseil . - 1953-1973
Titre: Conseil . - 1953-1973
Cote: P026-1
Date(s): 1953-1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les décisions du conseil municipal, sur la réglementation municipale ainsi que sur la
période transitoire au moment de l'annexion à la Ville de Montréal.
La série comprend des procès-verbaux, des registres de règlements, des documents financiers, des
documents comptables, des documents administratifs et de la correspondance.
Description matérielle: 75 cm de documents textuels : 9 registres.
Langue des documents:
français
Sous-série: P026-1-1 - Procès-verbaux . - 1953-1963
Titre: Procès-verbaux . - 1953-1963
Cote: P026-1-1
Date(s): 1953-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions du conseil municipal. La sous-série comprend des procèsverbaux
des assemblées publiques et des comités plénier.
Description matérielle: 23 cm de documents textuels : 6 registres.
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D01 - Procès-verbaux . - 1953 - 4 janvier 1960
Titre: Procès-verbaux . - 1953 - 4 janvier 1960
Cote: P026-1-1-D01
Date(s): 1953 - 4 janvier 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-05
Localisation physique: 073-01-08-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D02 - Procès-verbaux . - 4 janvier 1960 - 1961
Titre: Procès-verbaux . - 4 janvier 1960 - 1961
Cote: P026-1-1-D02
Date(s): 4 janvier 1960 - 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-06
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D03 - Procès-verbaux . - 1962
Titre: Procès-verbaux . - 1962
Cote: P026-1-1-D03
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-07
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D04 - Procès-verbaux . - 1963
Titre: Procès-verbaux . - 1963
Cote: P026-1-1-D04
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-08
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D05 - Procès-verbaux . - 1961-1962
Titre: Procès-verbaux . - 1961-1962
Cote: P026-1-1-D05
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en comité plénier. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-12
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-1-D06 - Procès-verbaux . - 1963
Titre: Procès-verbaux . - 1963
Cote: P026-1-1-D06
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en comité plénier. Le dossier
contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-13
Langue des documents:
français
Sous-série: P026-1-2 - Règlements . - 1954-1963
Titre: Règlements . - 1954-1963
Cote: P026-1-2
Date(s): 1954-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. La sous-série comprend
des registres de règlements.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels : 3 registres.
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
On trouvera un index des règlements au début de chacun des registres
Dossier: P026-1-2-D01 - Registre des règlements nos 1 à 73 . - 1954-1962
Titre: Registre des règlements nos 1 à 73 . - 1954-1962
Cote: P026-1-2-D01
Date(s): 1954-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué
d'un registre de règlements.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-10
Localisation physique: 073-01-08-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-2-D02 - Registre des règlements nos 74 à 86 . - 1962-1963
Titre: Registre des règlements nos 74 à 86 . - 1962-1963
Cote: P026-1-2-D02
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué
d'un registre de règlements.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-10
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-2-D03 - Registre des règlements nos 87, 88 et 2840 . - 1963
Titre: Registre des règlements nos 87, 88 et 2840 . - 1963
Cote: P026-1-2-D03
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué
d'un registre de règlements. Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en
français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 117-04-04-11
Langue des documents:
français
Sous-série: P026-1-3 - Annexion . - 1953-1973
Titre: Annexion . - 1953-1973
Cote: P026-1-3
Date(s): 1953-1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur la période transitoire qui marque le passage de la Ville de Rivière-des-
Prairies au statut de quartier de la Ville de Montréal. La sous-série comprend des rapports
financiers, des documents comptables et de la correspondance.
Description matérielle: 41 cm de documents textuels.
Langue des documents:
français
Groupe de documents reliés:
On consultera également le dossier VM6,S2,D10 qui témoigne de l'élection partielle tenue en
octobre 1963 dans le quartier Rivière-des-Prairies à la suite de l'annexion à la Ville de Montréal en
juillet 1963.
Dossier: P026-1-3-D01 - Dossier d'annexion . - 1963
Titre: Dossier d'annexion . - 1963
Cote: P026-1-3-D01
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la situation financière de Rivière-des-Prairies au moment de l'annexion
à la Ville de Montréal en juillet 1963. Ce dossier contient les états financiers au 31 décembre
1961 et 1962, le budget 1963, une liste des revenus et dépenses, une liste des réclamations,
une liste des comptes à payer et un mémoire du directeur des finances de la Ville de Montréal.
Ce dossier contient également des ententes avec des entrepreneurs en vigueur au moment de
l'annexion.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-06-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D02 - Créances . - 1959-1966
Titre: Créances . - 1959-1966
Cote: P026-1-3-D02
Date(s): 1959-1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les créances à régler au moment de l'annexion. Le dossier contient des
tableaux et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-06-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D03 - États financiers . - 1953-1962
Titre: États financiers . - 1953-1962
Cote: P026-1-3-D03
Date(s): 1953-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le bilan financier annuel.
Le dossier contient des états financiers.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-06-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D04 - Liste des chèques émis . - 1961-1963
Titre: Liste des chèques émis . - 1961-1963
Cote: P026-1-3-D04
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les chèques émis. Le dossier contient des rapports.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-06-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D05 - Chèques en circulation . - 1961-1964
Titre: Chèques en circulation . - 1961-1964
Cote: P026-1-3-D05
Date(s): 1961-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des chèques annulés. Le dossier contient des chèques et de la
correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-06-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D06 - Comptabilité . - 1963-1964
Titre: Comptabilité . - 1963-1964
Cote: P026-1-3-D06
Date(s): 1963-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les opérations comptables. Le dossier contient des états financiers, des
budgets, un résumé des dépenses, deux registres d'opérations comptables.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-07-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D07 - Accidents du travail . - 1961-1963
Titre: Accidents du travail . - 1961-1963
Cote: P026-1-3-D07
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les accidents de travail subis par les employés municipaux. Le dossier
contient des rapports d'accident, des rapports médicaux et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-07-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-1-3-D08 - Ministère de la famille et du bien-être social . - 1959-1970
Titre: Ministère de la famille et du bien-être social . - 1959-1970
Cote: P026-1-3-D08
Date(s): 1959-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les prestations d'aide sociale accordées à des résidants de Rivière-des-
Prairies. Le dossier contient des formulaires et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-02-07-01
Dossier: P026-1-3-D09 - Copies séances du conseil . - 1962-1963
Titre: Copies séances du conseil . - 1962-1963
Cote: P026-1-3-D09
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les décisions du conseil municipal soumises à l'approbation de la
Commission municipale de Québec pendant la période de tutelle. Le dossier contient des
extraits de procès-verbaux et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-10-02
Dossier: P026-1-3-D10 - Règlements 42, 50 et 52 . - 1962-1964
Titre: Règlements 42, 50 et 52 . - 1962-1964
Cote: P026-1-3-D10
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur trois règlements d'emprunt aux fins de pavage de rues. Le dossier contient
une copie de chacun des règlements, des documents comptables et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-10-02
Dossier: P026-1-3-D11 - Ile Jésus Construction Limitée . - 1962-1964
Titre: Ile Jésus Construction Limitée . - 1962-1964
Cote: P026-1-3-D11
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le contrat accordé à Ile Jésus Construction Limitée pour le pavage des rues.
Le dossier contient de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-10-02
Dossier: P026-1-3-D12 - Maurice Moiriat Inc. . - 1959-1973
Titre: Maurice Moiriat Inc. . - 1959-1973
Cote: P026-1-3-D12
Date(s): 1959-1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur une réclamation déposée par l'entreprise Maurice Moiriat Inc. pour défaut
de paiement. Le dossier contient des documents comptables et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-10-02
Dossier: P026-1-3-D13 - Ledoux et Rondeau . - 1960-1965
Titre: Ledoux et Rondeau . - 1960-1965
Cote: P026-1-3-D13
Date(s): 1960-1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la facturation de la firme d'arpenteurs-géomètres Ledoux et Rondeau. Le
dossier contient des notes d'honoraires professionnels et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-10-02
Série: P026-2 - Cour municipale . - 1955-1963
Titre: Cour municipale . - 1955-1963
Cote: P026-2
Date(s): 1955-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les infractions aux règlements municipaux ainsi qu'au code de la route jugées par la
cour municipale. La série comprend des registres.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels : 2 registres.
Dossier: P026-2-D01 - Registre des contrevenants . - 1955-1956
Titre: Registre des contrevenants . - 1955-1956
Cote: P026-2-D01
Date(s): 1955-1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend
un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-03-04
Dossier: P026-2-D02 - Registre des audiences . - 1960-1963
Titre: Registre des audiences . - 1960-1963
Cote: P026-2-D02
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend
un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-05
Dossier: P026-2-D03 - Rôle de cour . - 1956-1957
Titre: Rôle de cour . - 1956-1957
Cote: P026-2-D03
Date(s): 1956-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend
des listes.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-02
Dossier: P026-2-D04 - Sommations . - 1955-1963
Titre: Sommations . - 1955-1963
Cote: P026-2-D04
Date(s): 1955-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Spécimens de sommations de la Ville de Rivière-des-Prairies, principalement pour des infractions
au code routier par des citoyens.
Les document sont en français.
Description matérielle: Env. 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-02
Série: P026-3 - Documents comptables et financiers . - 1952-1963
Titre: Documents comptables et financiers . - 1952-1963
Cote: P026-3
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les activités financières et comptables.
La série comprend des rôles d'évaluation, des rôles de perception, des livres de caisse, un grand livre
général, un journal, un registre des achats, des états de compte, de la correspondance et un rapport.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 739 cm de documents textuels : 65 registres.
Sous-série: P026-3-1 - Rôles d'évaluation foncière . - 1952-1963
Titre: Rôles d'évaluation foncière . - 1952-1963
Cote: P026-3-1
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur la valeur des propriétés. La sous-série comprend des rôles d'évaluation.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 549,5 cm de documents textuels : 37 registres.
Dossier: P026-3-1-D01 - Rôle d'évaluation . - 1952-1954
Titre: Rôle d'évaluation . - 1952-1954
Cote: P026-3-1-D01
Date(s): 1952-1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-01-03
État de conservation:
Feuilles détachées et abîmées.
Dossier: P026-3-1-D02 - Rôle d'évaluation . - 1954
Titre: Rôle d'évaluation . - 1954
Cote: P026-3-1-D02
Date(s): 1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 15,5 cm de documents textuels : 2 registres.
Localisation physique: 062-06-01-01
Localisation physique: 062-06-01-02
Dossier: P026-3-1-D03 - Rôle d'évaluation . - 1955
Titre: Rôle d'évaluation . - 1955
Cote: P026-3-1-D03
Date(s): 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-09
Dossier: P026-3-1-D04 - Rôle d'évaluation . - 1955-1958
Titre: Rôle d'évaluation . - 1955-1958
Cote: P026-3-1-D04
Date(s): 1955-1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-01-04
État de conservation:
Document abîmé.
Dossier: P026-3-1-D05 - Rôle d'évaluation . - 1961
Titre: Rôle d'évaluation . - 1961
Cote: P026-3-1-D05
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-07
Dossier: P026-3-1-D06 - Rôle d'évaluation, volumes 1 à 6 . - 1962
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 1 à 6 . - 1962
Cote: P026-3-1-D06
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 87 cm de documents textuels : 7 registres.
Localisation physique: 062-04-01-00
Dossier: P026-3-1-D07 - Rôle d'évaluation, volumes 7 à 13 . - 1962
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 7 à 13 . - 1962
Cote: P026-3-1-D07
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 90 cm de documents textuels : 8 registres.
Localisation physique: 062-04-02-00
Dossier: P026-3-1-D08 - Rôle d'évaluation, volumes 14 à 17 . - 1962
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 14 à 17 . - 1962
Cote: P026-3-1-D08
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 63 cm de documents textuels : 5 registres.
Localisation physique: 062-04-03-00
Dossier: P026-3-1-D09 - Rôle d'évaluation (extraits) . - 1962
Titre: Rôle d'évaluation (extraits) . - 1962
Cote: P026-3-1-D09
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-08
Dossier: P026-3-1-D10 - Rôle d'évaluation, volume 1 . - 1963
Titre: Rôle d'évaluation, volume 1 . - 1963
Cote: P026-3-1-D10
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-04-03-00
Dossier: P026-3-1-D11 - Rôle d'évaluation, volumes 2 à 4 . - 1963
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 2 à 4 . - 1963
Cote: P026-3-1-D11
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 76 cm de documents textuels : 3 registres.
Localisation physique: 062-04-04-00
Dossier: P026-3-1-D12 - Rôle d'évaluation, volumes 5 à 7 . - 1963
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 5 à 7 . - 1963
Cote: P026-3-1-D12
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 73,5 cm de documents textuels : 3 registres.
Localisation physique: 062-04-05-00
Dossier: P026-3-1-D13 - Rôle d'évaluation, volumes 8 à 10 . - 1963
Titre: Rôle d'évaluation, volumes 8 à 10 . - 1963
Cote: P026-3-1-D13
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation des immeubles et fournit la valeur des propriétés. Le dossier
contient des rôles.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 78,5 cm de documents textuels : 3 registres.
Localisation physique: 062-04-06-00
Sous-série: P026-3-2 - Rôles de perception . - 1956-1964
Titre: Rôles de perception . - 1956-1964
Cote: P026-3-2
Date(s): 1956-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur la perception des taxes La sous-série comprend des rôles de perception.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 101,5 cm de documents textuels : 15 registres.
Groupe de documents reliés:
On consultera également le fonds VM2,S22 qui témoigne du changement de responsabilité pour la
perception de l'année 1963, soit lors de l'annexion à la Ville de Montréal.
Dossier: P026-3-2-D01 - Rôle de perception eau et affaires . - 1956-1960
Titre: Rôle de perception eau et affaires . - 1956-1960
Cote: P026-3-2-D01
Date(s): 1956-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception des taxes d'eau et d'affaires et fournit les montants à
percevoir. Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-01
Dossier: P026-3-2-D02 - Rôle de perception eau et affaires . - 1961-1962
Titre: Rôle de perception eau et affaires . - 1961-1962
Cote: P026-3-2-D02
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception des taxes d'eau et d'affaires et fournit les montants à
percevoir. Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-02
Dossier: P026-3-2-D03 - Rôle de taxe d'eau . - 1963
Titre: Rôle de taxe d'eau . - 1963
Cote: P026-3-2-D03
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe d'eau et fournit les montants à percevoir. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-03
Dossier: P026-3-2-D04 - Rôle général de perception scolaire . - 1961-1962
Titre: Rôle général de perception scolaire . - 1961-1962
Cote: P026-3-2-D04
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe scolaire et fournit les montants à percevoir. Le
dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-04
Dossier: P026-3-2-D05 - Rôle de perception scolaire neutre . - 1962-1963
Titre: Rôle de perception scolaire neutre . - 1962-1963
Cote: P026-3-2-D05
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe scolaire et fournit les montants à percevoir. Le
dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-02-06
Dossier: P026-3-2-D06 - Rôle général de perception pour permis de commerce . -
1961-1962
Titre: Rôle général de perception pour permis de commerce . - 1961-1962
Cote: P026-3-2-D06
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception pour permis de commerce et fournit les montants à percevoir.
Le dossier contient un rôle en feuillets.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-01
Dossier: P026-3-2-D07 - Rôle général de perception pour permis de commerce . -
1962-1963
Titre: Rôle général de perception pour permis de commerce . - 1962-1963
Cote: P026-3-2-D07
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception pour permis de commerce et fournit les montants à percevoir.
Le dossier contient un rôle en feuillets.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-01
Dossier: P026-3-2-D08 - Rôle général de perception foncier . - 1956
Titre: Rôle général de perception foncier . - 1956
Cote: P026-3-2-D08
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière ainsi que sur les arrérages de 1952 à 1955. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-05
Dossier: P026-3-2-D09 - Rôle de perception foncier . - 1956-1961
Titre: Rôle de perception foncier . - 1956-1961
Cote: P026-3-2-D09
Date(s): 1956-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière et fournit les montants à percevoir pour les arrérages
de taxes. Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-06
Dossier: P026-3-2-D10 - Rôle de perception foncier . - 1957-1964
Titre: Rôle de perception foncier . - 1957-1964
Cote: P026-3-2-D10
Date(s): 1957-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière et fournit les montants à percevoir pour les arrérages
de taxes. Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-07
Dossier: P026-3-2-D11 - Rôle général de perception foncier . - 1961
Titre: Rôle général de perception foncier . - 1961
Cote: P026-3-2-D11
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière ainsi que sur les arrérages de 1958 à 1960 et fournit
les montants à percevoir. Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-08
Dossier: P026-3-2-D12 - Rôle général de perception foncier . - 1960
Titre: Rôle général de perception foncier . - 1960
Cote: P026-3-2-D12
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière ainsi que sur les arrérages de 1957 à 1959. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-04
Dossier: P026-3-2-D13 - Rôle général de perception foncier . - 1961
Titre: Rôle général de perception foncier . - 1961
Cote: P026-3-2-D13
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière ainsi que sur les arrérages de 1958 à 1960. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-10
Dossier: P026-3-2-D14 - Rôle de perception foncier . - 1962
Titre: Rôle de perception foncier . - 1962
Cote: P026-3-2-D14
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière et fournit les montants à percevoir. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-09
Dossier: P026-3-2-D15 - Rôle de perception foncier . - 1962-1963
Titre: Rôle de perception foncier . - 1962-1963
Cote: P026-3-2-D15
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception foncière et indique la réserve des arrérages. Le dossier
contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-10
Dossier: P026-3-2-D16 - Index du rôle d'évaluation et perception taxes foncières .
- 1962-1963
Titre: Index du rôle d'évaluation et perception taxes foncières . - 1962-1963
Cote: P026-3-2-D16
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation et la perception foncière. Le dossier contient un index.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-02-11
Dossier: P026-3-2-D17 - Liste de numéros de comptes . - (196-?)
Titre: Liste de numéros de comptes . - (196-?)
Cote: P026-3-2-D17
Date(s): (196-?) (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les numéros de compte utilisés pour la perception foncière. Le dossier
contient une liste.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-03-03
Dossier: P026-3-2-D18 - Rôle de taxe d'eau et scolaire . - 1960-1962
Titre: Rôle de taxe d'eau et scolaire . - 1960-1962
Cote: P026-3-2-D18
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe d'eau et scolaire et fournit les montants à percevoir.
Le dossier contient un rôle.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-04-02
Sous-série: P026-3-3 - Livres de comptabilité . - 1956-1963
Titre: Livres de comptabilité . - 1956-1963
Cote: P026-3-3
Date(s): 1956-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les transactions comptables. La sous-série comprend des livres de caisse
recettes, de caisses déboursés, un grand livre général, un journal et un registre des achats.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 77 cm de documents textuels : 13 registres.
Groupe de documents reliés:
On consultera également le fonds VM2,S0,D980 qui témoigne des dépenses encourues par les
différents services quelques mois après l'annexion à la Ville de Montréal.
Dossier: P026-3-3-D01 - Caisse recettes . - 1956
Titre: Caisse recettes . - 1956
Cote: P026-3-3-D01
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-07-06
Dossier: P026-3-3-D02 - Caisse recettes . - 1957
Titre: Caisse recettes . - 1957
Cote: P026-3-3-D02
Date(s): 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-03-11-04
Dossier: P026-3-3-D03 - Caisse recettes . - 1958
Titre: Caisse recettes . - 1958
Cote: P026-3-3-D03
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-03-11-03
Dossier: P026-3-3-D04 - Caisse recettes . - 1959 - 11 mai 1960
Titre: Caisse recettes . - 1959 - 11 mai 1960
Cote: P026-3-3-D04
Date(s): 1959 - 11 mai 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-07-04
Dossier: P026-3-3-D05 - Caisse recettes . - 12 mai 1960 - 30 décembre 1960
Titre: Caisse recettes . - 12 mai 1960 - 30 décembre 1960
Cote: P026-3-3-D05
Date(s): 12 mai 1960 - 30 décembre 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-01-07-05
Dossier: P026-3-3-D06 - Caisse recettes . - 1961
Titre: Caisse recettes . - 1961
Cote: P026-3-3-D06
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-03-11-05
Dossier: P026-3-3-D07 - Caisse recettes . - 1962 - août 1963
Titre: Caisse recettes . - 1962 - août 1963
Cote: P026-3-3-D07
Date(s): 1962 - août 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les recettes de la municipalité consignées sur une base quotidienne. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-02
Dossier: P026-3-3-D08 - Caisse déboursés . - 1954-1957
Titre: Caisse déboursés . - 1954-1957
Cote: P026-3-3-D08
Date(s): 1954-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dépenses de la municipalité et témoigne des chèques à être émis. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-05-05
Dossier: P026-3-3-D09 - Caisse déboursés . - 1958-1959
Titre: Caisse déboursés . - 1958-1959
Cote: P026-3-3-D09
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dépenses de la municipalité et témoigne des chèques à être émis. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-02-04
Dossier: P026-3-3-D10 - Caisse déboursés . - 1960-1963
Titre: Caisse déboursés . - 1960-1963
Cote: P026-3-3-D10
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dépenses de la municipalité et témoigne des chèques à être émis. Le
dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-01
Dossier: P026-3-3-D11 - Grand livre général . - 1957-1961
Titre: Grand livre général . - 1957-1961
Cote: P026-3-3-D11
Date(s): 1957-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dépenses et revenus de la municipalité. Le dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 12 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-02-02-05
Dossier: P026-3-3-D12 - Journal . - 1960-1961
Titre: Journal . - 1960-1961
Cote: P026-3-3-D12
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dépenses et revenus de la municipalité. Le dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-03-11-06
Dossier: P026-3-3-D13 - Registre des achats . - 1960-1963
Titre: Registre des achats . - 1960-1963
Cote: P026-3-3-D13
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les achats effectués. Le dossier contient un registre.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 062-06-03-06
Dossier: P026-3-3-D14 - Carnets . - 1952-1963
Titre: Carnets . - 1952-1963
Cote: P026-3-3-D14
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le suivi comptable. Le dossier contient des carnets.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 20 carnets.
Localisation physique: 062-02-04-02
Sous-série: P026-3-4 - Documents comptables . - 1951-1964
Titre: Documents comptables . - 1951-1964
Cote: P026-3-4
Date(s): 1951-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur la gestion comptable des personnes sous l'assistance publique et sur la mise
sous tutelle de la ville. La sous-série comprend des états de compte, de la correspondance et un
rapport.
Les documents sont en français
Description matérielle: 11,5 cm de documents textuels.
Dossier: P026-3-4-D01 - Ministère de la santé . - 1959-1964
Titre: Ministère de la santé . - 1959-1964
Cote: P026-3-4-D01
Date(s): 1959-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les remboursements que doit effectuer la municipalité pour l'assistance
publique. Le dossier comprend des états de compte et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-01
Dossier: P026-3-4-D02 - Ministère de la famille et du bien-être social . - 1951-1964
Titre: Ministère de la famille et du bien-être social . - 1951-1964
Cote: P026-3-4-D02
Date(s): 1951-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les remboursements que doit effectuer la municipalité pour le placement
d'enfants placés en institution d'assistance publique. Le dossier comprend des états de compte et
de la correspondance.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-01
Dossier: P026-3-4-D03 - Commission municipale de Québec . - 1961
Titre: Commission municipale de Québec . - 1961
Cote: P026-3-4-D03
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la requête de la Commission municipale de Québec pour faire déclarer la
Ville de Rivière-des-Prairies en défaut pour cause de mauvaise gestion financière. Le dossier
comprend un rapport.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-01
Série: P026-4 - Greffe . - 1952-1963
Titre: Greffe . - 1952-1963
Cote: P026-4
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les sujets d'intérêt touchant l'administration municipale. La série comprend de la
correspondance, des listes, des fiches, des formulaires, des rapports, des avis publics, des textes de lois
et règlements, des plans, des jugements, des articles de journaux, des procès-verbaux, des serments
d'office, des documents promotionnels, des artéfacts, un registre.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 591 cm de documents textuels. - 14 plans. - 2 artefacts : 1 registre.
Sous-série: P026-4-1 - Dossiers administratifs numérotés . - 1952-1963
Titre: Dossiers administratifs numérotés . - 1952-1963
Cote: P026-4-1
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur des dossiers thématiques La sous-série comprend de la correspondance, des
listes, des fiches, des formulaires, des rapports, des avis publics, des textes de lois et règlements,
des plans, des jugements, des articles de journaux, des documents promotionnels, des procèsverbaux
et des serments d'office.
Description matérielle: 498 cm de documents textuels.
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine
Dossier: P026-4-1-D01 - Index . - (195-?)
Titre: Index . - (195-?)
Cote: P026-4-1-D01
Date(s): (195-?) (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les différents sujets pour lesquels un dossier a été constitué. Le dossier
contient des fiches et une liste.
Description matérielle: 35 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-02
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-1-D02 - Gouvernement fédéral . - 1960-1963
Titre: Gouvernement fédéral . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D02
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le gouvernement fédéral et concerne les sujets
suivants: député fédéral, Commission d'assurance-chômage, vérificateur du district, Bureau
d'émission des livrets, statistiques, Bureau fédéral de la statistique, ministère des Transports,
National Research Council, recensement fédéral, National Energy Board, Premier ministre,
bureau de poste, ministère des Anciens combattants, ministère de la Défense nationale,
ministère des Travaux publics, ministère du Revenu national, enquête sur les conditions de
travail. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-1-1 à G-1-17A.
Dossier: P026-4-1-D03 - Gouvernement provincial . - 1958-1963
Titre: Gouvernement provincial . - 1958-1963
Cote: P026-4-1-D03
Date(s): 1958-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le gouvernement provincial et concerne les sujets
suivants: Premier ministre, député provincial, ministère des Affaires municipales, ministère
des Affaires municipales (ministre), sous-ministre, approbation de règlements d'emprunt,
approbation de travaux d'hiver, loi des désaveu, heure avancée, service provincial d'urbanisme,
division des recherches économiques, liste des numéros de dossiers du ministère, octrois,
enquête et vérification, loi pour faciliter l'établissement de services municipaux d'aqueduc et
d'égouts, engagement de crédit budget annuel. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-1 à G-2-4Q.
Dossier: P026-4-1-D04 - Commission municipale, divers . - 1961-1963
Titre: Commission municipale, divers . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D04
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la commission municipale de Québec et concerne
les sujets suivants: approbation de règlements d'emprunt, approbation d'emprunts temporaires,
échéanciers statistiques, correspondance. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les documents sont en français. Le dossiers portent leur cote d'origine G-2-5A à G-2-5D.
Dossier: P026-4-1-D05 - Commission municipale, tutelle . - 1961-1963
Titre: Commission municipale, tutelle . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D05
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la commission municipale de Québec et concerne
les sujets suivants: instructions et procédures, numéros de dossiers, compte rendus des
séances, mise en défaut ou en demeure, cadastre et vente pour taxes, documents comptables,
raccordement aqueduc et égout, engagement et démission, cour municipale, réorganisation
financière, analyse du coût des règlements, liste des comptes à payer. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-03
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-6A à G-2-6K.
Dossier: P026-4-1-D06 - Ministère des Finances . - 1960-1962
Titre: Ministère des Finances . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D06
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère des Finances et concerne les sujets
suivants: service de la taxe de vente, taxe d'amusement, fonds d'investissement. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-7A à G-2-7C.
Dossier: P026-4-1-D07 - Ministère du Revenu . - 1959-1963
Titre: Ministère du Revenu . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D07
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère du Revenu et concerne les sujets
suivants: service des véhicules moteur, loi de l'impôt sur le revenu, curateur public. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-8A à G-2-8C.
Dossier: P026-4-1-D08 - Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales . -
1960
Titre: Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales . - 1960
Cote: P026-4-1-D08
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le versement annuel au syndicat national du rachat des rentes seigneuriales.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossiers porte la cote d'origine G-2-9.
Dossier: P026-4-1-D09 - Secrétariat de la province . - 1960-1962
Titre: Secrétariat de la province . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D09
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le secrétariat de la Province et concerne les sujets suivants: service
des bibliothèques, loi sur les droits sur les divertissements. Le dossier contient de la
correspondance, un formulaire et un texte de loi.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-10 à G-2-10B.
Dossier: P026-4-1-D10 - Ministère de l'Industrie et du Commerce . - 1958-1962
Titre: Ministère de l'Industrie et du Commerce . - 1958-1962
Cote: P026-4-1-D10
Date(s): 1958-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère de l'Industrie et du Commerce et
concerne les sujets suivants: rapport annuel et statistiques, inventaire économique et industriel.
Le dossier contient de la correspondance et des rapports.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-11 à G-2-11B.
Dossier: P026-4-1-D11 - Ministère des Richesses naturelles . - 1961
Titre: Ministère des Richesses naturelles . - 1961
Cote: P026-4-1-D11
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les directives concernant l'empiétement des berges. Le dossier contient de
la correspondance et des avis publics.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossiers porte la cote d'origine G-2-12.
Dossier: P026-4-1-D12 - Ministère de l'Industrie et du Commerce . - 1941-1963
Titre: Ministère de l'Industrie et du Commerce . - 1941-1963
Cote: P026-4-1-D12
Date(s): 1941-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère de la Santé et concerne les sujets
suivants: assistance publique, déclaration de maladie contagieuse, transport des cadavres, unité
sanitaire du comté d'Hochelaga, approbation travaux d'aqueduc, rapports d'inspection sur les
conditions de salubrité, division de la démographie, lois et amendements. Le dossier contient
des formulaires, des textes de lois, de la correspondance et des rapports.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-03-04
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-13 à G-2-13H.
Dossier: P026-4-1-D13 - Ministère du Travail . - 1954-1962
Titre: Ministère du Travail . - 1954-1962
Cote: P026-4-1-D13
Date(s): 1954-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère du travail et concerne les sujets
suivants: Bureau des examinateurs des mécaniciens en tuyauterie, Commission des relations
ouvrières, emplois disponibles, service d'inspection du travail, lois et amendements,
Commission des accidents du travail de Québec . Le dossier contient des formulaires, des textes
de règlements et de la correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-15A à G-2-15F.
Dossier: P026-4-1-D14 - Ministère de la Voirie . - 1960-1963
Titre: Ministère de la Voirie . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D14
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère de la Voirie et concerne les sujets
suivants: octroi pour l'entretien des chemins en hiver, permis de coupe, correction du boulevard
Gouin. Le dossier contient un plan et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-17 à G-2-17E.
Dossier: P026-4-1-D15 - Procureur général . - 1959-1963
Titre: Procureur général . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D15
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le Procureur général et concerne les sujets
suivants: suspension de permis de conduire, perception d'amende, police provinciale, protection
civile, shérif du district de Montréal. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-18 à G-2-18F.
Dossier: P026-4-1-D16 - Ministère de la Famille et du Bien-être social . -
1959-1963
Titre: Ministère de la Famille et du Bien-être social . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D16
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère de la Famille et du Bien-être social et
concerne les sujets suivants: Boscoville, cas particuliers, cour du bien-être social, commission
des allocations sociales. Le dossier contient de la correspondance et des jugements.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-19 à G-2-19D.
Dossier: P026-4-1-D17 - Ministère de l'Agriculture . - 1960-1962
Titre: Ministère de l'Agriculture . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D17
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le ministère de l'Agriculture. Le dossier contient
de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-2-20 à G-2-20-1.
Dossier: P026-4-1-D18 - Corporation scolaire neutre . - 1959-1962
Titre: Corporation scolaire neutre . - 1959-1962
Cote: P026-4-1-D18
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception des taxes scolaires. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-1.
Dossier: P026-4-1-D19 - Corporation scolaire protestante . - 1952-1963
Titre: Corporation scolaire protestante . - 1952-1963
Cote: P026-4-1-D19
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Commission scolaire protestante du Grand
Montréal et concerne les sujets suivants: perception des taxes scolaires, charte, rapports
financiers. Le dossier contient de la correspondance et des rapports.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-3-2 à G-3-2B.
Dossier: P026-4-1-D20 - Corporation scolaire catholique de la Paroisse et du
Village de R.D.P. . - 1958-1962
Titre: Corporation scolaire catholique de la Paroisse et du Village de R.D.P. . - 1958-1962
Cote: P026-4-1-D20
Date(s): 1958-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception des taxes scolaires par la Corporation scolaire catholique de
la Paroisse et du Village de R.D.P. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-3.
Dossier: P026-4-1-D21 - Corporation de Montréal métropolitain . - 1958-1963
Titre: Corporation de Montréal métropolitain . - 1958-1963
Cote: P026-4-1-D21
Date(s): 1958-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Corporation de Montréal métropolitain et
concerne les sujets suivants: boulevard métropolitain, règlements et résolutions, charte. Le
dossier contient des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-3-4 à G-3-4C.
Dossier: P026-4-1-D22 - Cité de Saint-Jérôme . - 1961
Titre: Cité de Saint-Jérôme . - 1961
Cote: P026-4-1-D22
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Saint-Jérôme. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-5.
Dossier: P026-4-1-D23 - Cité de Côte-St-Luc . - 1959-1962
Titre: Cité de Côte-St-Luc . - 1959-1962
Cote: P026-4-1-D23
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Côte-Saint-Luc. Le dossier contient de
la correspondance et un rapport annuel.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-6.
Dossier: P026-4-1-D24 - Cité de Dorval . - 1960
Titre: Cité de Dorval . - 1960
Cote: P026-4-1-D24
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Dorval. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-7.
Dossier: P026-4-1-D25 - Cité de Hull . - 1959-1962
Titre: Cité de Hull . - 1959-1962
Cote: P026-4-1-D25
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Hull. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-8.
Dossier: P026-4-1-D26 - Cité de Lachine . - 1959-1963
Titre: Cité de Lachine . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D26
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Lachine. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-9.
Dossier: P026-4-1-D27 - Cité de Longueuil . - 1960-1963
Titre: Cité de Longueuil . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D27
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Longueuil. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-10.
Dossier: P026-4-1-D28 - Cité de Montréal . - 1952-1963
Titre: Cité de Montréal . - 1952-1963
Cote: P026-4-1-D28
Date(s): 1952-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Montréal et concerne les sujets
suivants: fourniture d'eau, charte, bureau d'enregistrement, projet d'annexion, conseil des arts
de la région métropolitaine, service d'urbanisme. Le dossier contient de la correspondance, des
textes législatifs et des rapports.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-3-11 à G-3-11F.
Dossier: P026-4-1-D29 - Cité de Saint-Michel . - 1959-1962
Titre: Cité de Saint-Michel . - 1959-1962
Cote: P026-4-1-D29
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de St-Michel. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-12.
Dossier: P026-4-1-D30 - Cité de Verdun . - 1959-1961
Titre: Cité de Verdun . - 1959-1961
Cote: P026-4-1-D30
Date(s): 1959-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Verdun. Le dossier contient de la
correspondance et des rapports.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-13.
Dossier: P026-4-1-D31 - Ville d'Anjou . - 1956-1962
Titre: Ville d'Anjou . - 1956-1962
Cote: P026-4-1-D31
Date(s): 1956-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville d'Anjou. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-14.
Dossier: P026-4-1-D32 - Village d'Ayersville . - 1961
Titre: Village d'Ayersville . - 1961
Cote: P026-4-1-D32
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le Village d'Ayersville. Le dossier contient de la
correspondance et un article de journal.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-15.
Dossier: P026-4-1-D33 - Ville de Châteauguay . - 1960
Titre: Ville de Châteauguay . - 1960
Cote: P026-4-1-D33
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Châteauguay. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-16.
Dossier: P026-4-1-D34 - Ville de Duvernay . - 1960-1962
Titre: Ville de Duvernay . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D34
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Duvernay. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-17.
Dossier: P026-4-1-D35 - Cité de Montréal-Nord . - 1959-1963
Titre: Cité de Montréal-Nord . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D35
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Montréal-Nord. Le dossier contient de
la correspondance et un procès-verbal.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-19.
Dossier: P026-4-1-D36 - Ville de Mont-Royal . - 1961
Titre: Ville de Mont-Royal . - 1961
Cote: P026-4-1-D36
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Mont-Royal. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-20.
Dossier: P026-4-1-D37 - Cité de la Pointe-aux-Trembles . - 1960-1962
Titre: Cité de la Pointe-aux-Trembles . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D37
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de la Pointe-aux-Trembles. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-21.
Dossier: P026-4-1-D38 - Ville de Saint-François . - 1960
Titre: Ville de Saint-François . - 1960
Cote: P026-4-1-D38
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Saint-François. Le dossier contient de
la correspondance et un extrait de procès-verbal.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-22.
Dossier: P026-4-1-D39 - Ville de Saint-Léonard-de-Port-Maurice . - 1955-1963
Titre: Ville de Saint-Léonard-de-Port-Maurice . - 1955-1963
Cote: P026-4-1-D39
Date(s): 1955-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Saint-Léonard-de-Port-Maurice. Le
dossier contient de la correspondance et un rapport.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-23.
Dossier: P026-4-1-D40 - Ville Saint-Pierre . - 1960
Titre: Ville Saint-Pierre . - 1960
Cote: P026-4-1-D40
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Saint-Pierre. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-24.
Dossier: P026-4-1-D41 - Ville de Lachute . - 1961
Titre: Ville de Lachute . - 1961
Cote: P026-4-1-D41
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Lachute. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-25.
Dossier: P026-4-1-D42 - Village de Senneville . - 1961
Titre: Village de Senneville . - 1961
Cote: P026-4-1-D42
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec le Village de Senneville. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
anglais
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-26.
Dossier: P026-4-1-D43 - Ville de Sainte-Geneviève . - 1961
Titre: Ville de Sainte-Geneviève . - 1961
Cote: P026-4-1-D43
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Sainte-Geneviève. Le dossier contient
de la correspondance et un extrait de procès-verbal.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-27.
Dossier: P026-4-1-D44 - Ville de Roxboro . - 1959-1960
Titre: Ville de Roxboro . - 1959-1960
Cote: P026-4-1-D44
Date(s): 1959-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Roxboro. Le dossier contient des
extraits de procès-verbaux.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-28.
Dossier: P026-4-1-D45 - Ville de Montréal-Ouest . - 1960
Titre: Ville de Montréal-Ouest . - 1960
Cote: P026-4-1-D45
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Montréal-Ouest. Le dossier contient
des extraits de procès-verbaux.
Description matérielle: 0,005 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-29.
Dossier: P026-4-1-D46 - Ville de Pierrefonds . - 1959
Titre: Ville de Pierrefonds . - 1959
Cote: P026-4-1-D46
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Pierrefonds. Le dossier contient des
extraits de procès-verbaux.
Description matérielle: 0,005 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-30.
Dossier: P026-4-1-D47 - Cité de Pointe-Claire . - 1961-1963
Titre: Cité de Pointe-Claire . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D47
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Cité de Pointe-Claire. Le dossier contient des
extraits de procès-verbaux.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-32.
Dossier: P026-4-1-D48 - Ville de Saint-Vincent-de-Paul . - 1962-1963
Titre: Ville de Saint-Vincent-de-Paul . - 1962-1963
Cote: P026-4-1-D48
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Saint-Vincent-de-Paul. Le dossier
contient des extraits de procès-verbaux et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-34.
Dossier: P026-4-1-D49 - Ville de Gatineau . - 1961
Titre: Ville de Gatineau . - 1961
Cote: P026-4-1-D49
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Gatineau. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-40.
Dossier: P026-4-1-D50 - Ville de Montréal-Sud . - 1960
Titre: Ville de Montréal-Sud . - 1960
Cote: P026-4-1-D50
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Montréal-Sud. Le dossier contient un
extrait de procès-verbal.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-41.
Dossier: P026-4-1-D51 - Ville de Granby . - 1963
Titre: Ville de Granby . - 1963
Cote: P026-4-1-D51
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les communications avec la Ville de Granby. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-3-43.
Dossier: P026-4-1-D52 - Litiges . - 1956-1963
Titre: Litiges . - 1956-1963
Cote: P026-4-1-D52
Date(s): 1956-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les divers litiges opposant la Ville à différents fournisseurs et concerne les
sujets suivants: Bourget Construction inc., Albert Laliberté, Beauchemin, Beaton et Lapointe,
Frank Dapan, causes pendantes, Frank Dann, Lionel Maillot, Canadian Surety, René Labelle,
Canadian Home, Civil Construction, Greenspoon & al., Jean-Paul Dionne, Mario Henriquez,
Dion J.A.E., Gérard Boisvert, Cité de Montréal, taxes scolaires protestantes et neutres, Garage
Brassard, achat camion à incendie, Brossard automobile, N. Lecavalier, Adrien Marin, Laval
transport inc., Gérard Desjardins, Poitras-Delorme, Georges Paquette, Bell Téléphone. Le
dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-4-13 à G-4-126.
Dossier: P026-4-1-D53 - Conseil - divers . - 1954-1962
Titre: Conseil - divers . - 1954-1962
Cote: P026-4-1-D53
Date(s): 1954-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des décisions gouvernementales à être soumises à l'attention du conseil. Le
dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-1.
Dossier: P026-4-1-D54 - Maire . - 1961-1962
Titre: Maire . - 1961-1962
Cote: P026-4-1-D54
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités du maire. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-2.
Dossier: P026-4-1-D55 - Echevins . - 1961-1962
Titre: Echevins . - 1961-1962
Cote: P026-4-1-D55
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités des échevins. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-3-1 à G-5-3-6.
Dossier: P026-4-1-D56 - Ingénieur-conseil . - 1959-1963
Titre: Ingénieur-conseil . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D56
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dossiers de génie et concerne les sujets suivants: ingénieur-conseil,
Ledoux et Riendeau, rapport d'état du réseau d'aqueduc et d'égout. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-4, G-5-4-B, G-5-4-E.
Dossier: P026-4-1-D57 - Notaire . - 1962-1963
Titre: Notaire . - 1962-1963
Cote: P026-4-1-D57
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les dossiers mettant en cause les services d'un notaire et concerne les
sujets suivants: notaire H. Rodrigue et certificats de recherche. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-5 et G-5-5-1.
Dossier: P026-4-1-D58 - Avocat . - 1961
Titre: Avocat . - 1961
Cote: P026-4-1-D58
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les avocats représentant la ville. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-6.
Dossier: P026-4-1-D59 - Trésorier . - 1961-1963
Titre: Trésorier . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D59
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le service des finances et concerne les sujets suivants: trésorier, documents
transmis, demandes d'approbations par le conseil, rapports. Le dossier contient de la
correspondance et des rapports.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-7, G-5-7-A, G-5-7-B, G-5-7-C.
Dossier: P026-4-1-D60 - Urbanisme . - 1962
Titre: Urbanisme . - 1962
Cote: P026-4-1-D60
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les questions d'urbanisme. Le dossier contient de la correspondance et des
rapports.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-8.
Dossier: P026-4-1-D61 - Travaux publics . - 1962-1963
Titre: Travaux publics . - 1962-1963
Cote: P026-4-1-D61
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le service des travaux publics et concerne les sujets suivants: rapports du
surintendant, fraternité des employés de la voirie, longueur des rues, peinture de l'hôtel de ville,
gardiens de patinoires, alimentation en eau, égout (64e avenue), aqueduc et égout (35e avenue),
achat de pompes, réservoir à gazoline, raccordement de deux aqueducs (boul. Gouin), aqueduc
et égout (61e avenue), aqueduc et égout (71e avenue), aqueduc et égout (94e avenue), fuites
d'eau, plan et profil (89e avenue). Le dossier contient de la correspondance, des rapports, des
plans.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-04-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-9-1 à G-5-9-20.
Dossier: P026-4-1-D62 - Police . - 1960-1963
Titre: Police . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D62
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le service de police et concerne les sujets suivants: rapports du chef de
police, salaires, statistiques mensuelles, fraternité des policiers, demandes d'approbation au
conseil, impression billet B Le dossier contient de la correspondance et des rapports.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-10 à G-5-10-G.
Dossier: P026-4-1-D63 - Incendies . - 1961-1963
Titre: Incendies . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D63
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le service des incendies et concerne les sujets suivants: rapports du chef des
incendies, temps supplémentaires. Le dossier contient de la correspondance et des rapports.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-11 à G-5-11-B.
Dossier: P026-4-1-D64 - Inspecteur des bâtiments . - 1961-1963
Titre: Inspecteur des bâtiments . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D64
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités de l'inspecteur des bâtiments. Le dossier contient de la
correspondance et des rapports.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-13 et G-5-13-B.
Dossier: P026-4-1-D65 - Recenseur . - 1963
Titre: Recenseur . - 1963
Cote: P026-4-1-D65
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités du recenseur. Le dossier contient un rapport.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-14.
Dossier: P026-4-1-D66 - Greffier . - 1960-1963
Titre: Greffier . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D66
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités du greffier et concerne les sujets suivants: instructions,
rapports divers, certificats. Le dossier contient des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-15 à G-5-15-C.
Dossier: P026-4-1-D67 - Section du bien-être social . - 1961-1963
Titre: Section du bien-être social . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D67
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités de la section du bien-être social et concerne les sujets suivants:
statistiques, ancien dossier, rapports journaliers. Le dossier contient des rapports et de la
correspondance.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-5-17 à G-5-17-C.
Dossier: P026-4-1-D68 - Vérificateurs municipaux . - 1957-1963
Titre: Vérificateurs municipaux . - 1957-1963
Cote: P026-4-1-D68
Date(s): 1957-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités du vérificateur. Le dossier contient des rapports et de la
correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-18.
Dossier: P026-4-1-D69 - Instructions aux départements . - 1960-1962
Titre: Instructions aux départements . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D69
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les directives transmises aux départements de la ville. Le dossier contient
des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-20.
Dossier: P026-4-1-D70 - Ramonage de cheminées . - 1961-1963
Titre: Ramonage de cheminées . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D70
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'opération de ramonage de cheminées. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-24.
Dossier: P026-4-1-D71 - Assurances . - 1961-1963
Titre: Assurances . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D71
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les couvertures d'assurances. Le dossier contient de la correspondance et
des formulaires.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-26.
Dossier: P026-4-1-D72 - Vidanges . - 1960-1962
Titre: Vidanges . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D72
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la cueillette des ordures. Le dossier contient de la correspondance et un
contrat de service.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-27.
Dossier: P026-4-1-D73 - Armoiries de la ville . - (196-?)
Titre: Armoiries de la ville . - (196-?)
Cote: P026-4-1-D73
Date(s): (196-?) (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la signification des armoiries. Le dossier contient un rapport.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-29.
Dossier: P026-4-1-D74 - Bill . - 1961-1963
Titre: Bill . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D74
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des demandes de législation à être présentées à la législature provinciale.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-30.
Dossier: P026-4-1-D75 - Registre des naissances . - 1956-1963
Titre: Registre des naissances . - 1956-1963
Cote: P026-4-1-D75
Date(s): 1956-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des demandes d'extraits de certificats de naissances. Le dossier contient de
la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-31.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit
provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons.
Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics
et sur la protection des renseignements personnels ».
Dossier: P026-4-1-D76 - Comité de l'arbre de Noël . - 1960-1962
Titre: Comité de l'arbre de Noël . - 1960-1962
Cote: P026-4-1-D76
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'organisation d'une soirée bénéfice. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-5-32.
Dossier: P026-4-1-D77 - Avis de convocation . - 1957-1961
Titre: Avis de convocation . - 1957-1961
Cote: P026-4-1-D77
Date(s): 1957-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des convocations à une séance du conseil ainsi que sur le dépôt du rôle
d'évaluation. Le dossier contient des avis publics.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-01-05-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Le dossier porte sa cote d'origine G-6-60.
Dossier: P026-4-1-D78 - Séances du conseil . - 1961-1963
Titre: Séances du conseil . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D78
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les sujets discutés lors des assemblées du conseil. Le dossier contient des
avis de convocation, des ordres du jour et des documents à l'appui des sujets discutés.
Description matérielle: 82 cm de documents textuels.
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-6-61, G-6-62 et G-6-63.
Emplacement des originaux:
062-01-05-02 (7 août 1961 au 19 janvier 1962)
062-01-05-03 (22 janvier au 16 avril 1962)
062-01-05-04 (13 juin au 27 septembre 1962)
062-01-06-01 (1er octobre 1962 au 22 février 1963)
062-01-06-02 (13 février au 15 juillet 1963).
Dossier: P026-4-1-D79 - Règlements . - 1954-1963
Titre: Règlements . - 1954-1963
Cote: P026-4-1-D79
Date(s): 1954-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les différents règlements en vigueur. Le dossier contient une liste des
règlements, des copies des règlements, des avis publics, des rapports, de la correspondance.
Description matérielle: 90 cm de documents textuels.
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-7-1 à G-7-88.
Emplacement des originaux:
062-01-06-03 (règ. 1 à 23)
062-01-06-04 (règ. 24 à 45)
062-01-07-01 (règ. 46 à 58)
062-01-07-02 (règ. 59 à 73)
062-01-07-03 (règ. 74 à 88)
Dossier: P026-4-1-D80 - Règlements projetés . - 1961-1963
Titre: Règlements projetés . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D80
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des projets de règlements. Le dossier contient une liste des règlements
projetés, des copies des projets, des rapports, de la correspondance.
Description matérielle: 12 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-02-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-7.
Dossier: P026-4-1-D81 - Contrats . - 1892-1963, surtout 1953-1963
Titre: Contrats . - 1892-1963, surtout 1953-1963
Cote: P026-4-1-D81
Date(s): 1892-1963, surtout 1953-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des ventes et des acquisitions de terrains par la ville. Le dossier contient
des actes notariés, des contrats de service et de la correspondance.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-02-01
Localisation physique: 062-02-02-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-8-1 à G-8-121.
Dossier: P026-4-1-D82 - Compagnies . - 1959-1963
Titre: Compagnies . - 1959-1963
Cote: P026-4-1-D82
Date(s): 1959-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les entreprises, les commerces de détail, les associations en activité. Le
dossier contient une liste, des documents promotionnels et de la correspondance.
Description matérielle: 42 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-02-02
Localisation physique: 062-02-02-03
Localisation physique: 062-02-03-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-9 à G-9-217.
Dossier: P026-4-1-D83 - Particuliers . - 1960-1963
Titre: Particuliers . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D83
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des demandes d'information de la part de citoyens. Le dossier contient une
liste et de la correspondance.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-10-3 à G-10-137.
Dossier: P026-4-1-D84 - Professionnels . - 1960-1963
Titre: Professionnels . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D84
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des rétentions de services de divers professionnels. Le dossier contient une
liste, des offres de service, des listes de comptes et de la correspondance.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-02
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-11-4 à G-11-63.
Dossier: P026-4-1-D85 - Ventes pour taxes . - 1961-1963
Titre: Ventes pour taxes . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D85
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les ventes de propriétés pour non paiement des taxes. Le dossier contient
une liste, des factures, des certificats de retrait et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-02
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-13-6 à G-13-13.
Dossier: P026-4-1-D86 - Annonces . - 1957-1963
Titre: Annonces . - 1957-1963
Cote: P026-4-1-D86
Date(s): 1957-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les avis publics concernant des appels d'offre. Le dossier contient des avis
publics et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-03
Langue des documents:
français
anglais
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-14-1 à G-14-7.
Dossier: P026-4-1-D87 - Plan d'urbanisme . - 1961-1963
Titre: Plan d'urbanisme . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D87
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le plan d'urbanisme et concerne les sujets suivants: subdivision de lots, rôle
d'évaluation et mutations. Le dossier contient des plans et de la correspondance.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-16-2 à G-16-15.
Dossier: P026-4-1-D88 - Finances . - 1953-1963
Titre: Finances . - 1953-1963
Cote: P026-4-1-D88
Date(s): 1953-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les finances de la ville et concerne les sujets suivants: liste des salaires, liste
des chèques émis, rapports financiers, rapports du vérificateur, rapport sur le service de police,
écritures de régularisation, prévisions budgétaires, index du grand livre. Le dossier contient des
rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-17-1 à G-17-11.
Dossier: P026-4-1-D89 - Employés . - 1961-1963
Titre: Employés . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D89
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la gestion du personnel de la ville. Le dossier contient une liste, des
serments d'office, des copies de résolutions, des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-18 à G-18-43.
Dossier: P026-4-1-D90 - Demandes d'emploi . - 1961-1963
Titre: Demandes d'emploi . - 1961-1963
Cote: P026-4-1-D90
Date(s): 1961-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la recherche d'emploi. Le dossier contient une liste, des formulaires et de la
correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-04
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-19 à G-19-33.
Dossier: P026-4-1-D91 - Lettres de recommandation . - 1959-1961
Titre: Lettres de recommandation . - 1959-1961
Cote: P026-4-1-D91
Date(s): 1959-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des recommandations de candidats à l'embauche. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-03-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-1-D92 - Démissions et mises à pied d'officiers . - 1959-1962
Titre: Démissions et mises à pied d'officiers . - 1959-1962
Cote: P026-4-1-D92
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des démissions et mises à pied des employés de la ville. Le dossier contient
une liste, des rapports, des copies de résolutions et de la correspondance.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-21 à G-21-9.
Dossier: P026-4-1-D93 - Démissions et mises à pied d'employés . - 1960-1963
Titre: Démissions et mises à pied d'employés . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D93
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des démissions et mises à pied d'employés de la ville. Le dossier contient
une liste, des rapports, des copies de résolutions et de la correspondance.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-22 à G-22-42.
Dossier: P026-4-1-D94 - Formulaires . - 1963-1963
Titre: Formulaires . - 1963-1963
Cote: P026-4-1-D94
Date(s): 1963-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les formulaires en usage. Le dossier contient des modèles de formulaires.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-1-D95 - Permis . - 1960-1963
Titre: Permis . - 1960-1963
Cote: P026-4-1-D95
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'émission de permis de construction et d'exploitation de taxis. Le dossier
contient de la correspondance, des plans et des polices d'assurance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-01
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
Les dossiers portent leur cote d'origine G-25-1 à G-25-16, G-27-1 à G-27-5.
Dossier: P026-4-1-D96 - Elections . - 1955-1962
Titre: Elections . - 1955-1962
Cote: P026-4-1-D96
Date(s): 1955-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la tenue d'élections. Le dossier contient un cahier de votation, des listes
électorales, des jugements, des bulletins de présentation et de la correspondance. L
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-01
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Note [generalNote]:
es dossiers portent leur cote d'origine G-26-1-1 à G-26-3.
Dossier: P026-4-1-D97 - Référendum . - 1956
Titre: Référendum . - 1956
Cote: P026-4-1-D97
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la tenue d'un référendum sur le règlement numéro 16. Le dossier contient
des listes électorales, des serments d'office, des certificats et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Sous-série: P026-4-2 - Dossiers administratifs thématiques . - 1953-1963
Titre: Dossiers administratifs thématiques . - 1953-1963
Cote: P026-4-2
Date(s): 1953-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur des dossiers thématiques La sous-série comprend de la correspondance,
des rapports, des listes, des serments d'office, des textes de lois, des documents promotionnels, des
contrats, des procès-verbaux, un artéfact.
Description matérielle: 90 cm de documents textuels. - 13 plans. - 1 artefact.
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D01 - Affaire Joubert . - 1958-1959
Titre: Affaire Joubert . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D01
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur une réclamation contre la municipalité. Le dossier contient de la
correspondance et un rapport d'accident.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D02 - Arcade Realty Inc. . - 1960
Titre: Arcade Realty Inc. . - 1960
Cote: P026-4-2-D02
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur un projet domiciliaire. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D03 - Arpenteurs-géomètres . - 1960-1961
Titre: Arpenteurs-géomètres . - 1960-1961
Cote: P026-4-2-D03
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte des demandes de plans. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D04 - Assermentation, constables spéciaux . - 1959-1960
Titre: Assermentation, constables spéciaux . - 1959-1960
Cote: P026-4-2-D04
Date(s): 1959-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la désignation de constables spéciaux. Le dossier contient des serments
d'office.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D05 - Association des bibliothèques municipales de la province
de Québec . - 1960
Titre: Association des bibliothèques municipales de la province de Québec . - 1960
Cote: P026-4-2-D05
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les bibliothèques publiques. Le dossier contient des bulletins de liaison, un
projet de loi et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D06 - Association des brasseurs de la province de Québec . -
1958
Titre: Association des brasseurs de la province de Québec . - 1958
Cote: P026-4-2-D06
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les taxes applicables à l'alcool. Le dossier contient un mémoire.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D07 - Assurances . - 1954-1959
Titre: Assurances . - 1954-1959
Cote: P026-4-2-D07
Date(s): 1954-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les couvertures d'assurance. Le dossier contient des polices.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D08 - Assurance-santé . - 1955-1957
Titre: Assurance-santé . - 1955-1957
Cote: P026-4-2-D08
Date(s): 1955-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'assurance-santé des employés. Le dossier contient une police et un rapport
médical.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D09 - Beautiful House Casa Bella Ltd . - 1960-1961
Titre: Beautiful House Casa Bella Ltd . - 1960-1961
Cote: P026-4-2-D09
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les représentations effectuées par un promoteur immobilier. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D10 - Bien-être social . - 1958-1962
Titre: Bien-être social . - 1958-1962
Cote: P026-4-2-D10
Date(s): 1958-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les échanges avec le ministère du bien-être social. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D11 - Boscoville . - 1958
Titre: Boscoville . - 1958
Cote: P026-4-2-D11
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les taxes municipales. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D12 - Banques . - 1955-1958
Titre: Banques . - 1955-1958
Cote: P026-4-2-D12
Date(s): 1955-1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la vente d'obligations. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D13 - Caisse populaire de Saint-Joseph de Rivière-des-
Prairies . - 1958
Titre: Caisse populaire de Saint-Joseph de Rivière-des-Prairies . - 1958
Cote: P026-4-2-D13
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'inauguration de cette caisse. Le dossier contient le procès-verbal de
l'assemblée de fondation.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D14 - Commission métropolitaine . - 1955-1959
Titre: Commission métropolitaine . - 1955-1959
Cote: P026-4-2-D14
Date(s): 1955-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'évaluation foncière et la construction du boulevard métropolitain. Le
dossier contient de la correspondance et un rapport.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D15 - Commission municipale de Québec . - 1958-1959
Titre: Commission municipale de Québec . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D15
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'émission d'obligations relatives aux règlements d'emprunt. Le dossier
contient de la correspondance et des listes.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D16 - Commission scolaire catholique . - 1958-1959
Titre: Commission scolaire catholique . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D16
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la gestion des écoles. Le dossier contient de la correspondance et un
sommaire de recensement.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-03
Langue des documents:
anglais
Dossier: P026-4-2-D17 - Commission scolaire protestante . - 1953-1959
Titre: Commission scolaire protestante . - 1953-1959
Cote: P026-4-2-D17
Date(s): 1953-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la taxe scolaire. Le dossier contient de la correspondance et rapport annuel.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D18 - Compteurs d'eau . - 1957-1958
Titre: Compteurs d'eau . - 1957-1958
Cote: P026-4-2-D18
Date(s): 1957-1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'installation de compteurs d'eau. Le dossier contient de la correspondance
et des fiches techniques.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D19 - Corporation de Montréal métropolitain . - 1959
Titre: Corporation de Montréal métropolitain . - 1959
Cote: P026-4-2-D19
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la gestion métropolitaine. Le dossier contient de la correspondance et un
questionnaire.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D20 - Cour du magistrat . - 1958-1959
Titre: Cour du magistrat . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D20
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des causes devant être traitées par la cour. Le dossier contient de la
correspondance, des procédures sommaires, des avis et des documents comptables.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D21 - Département de police . - 1957-1959
Titre: Département de police . - 1957-1959
Cote: P026-4-2-D21
Date(s): 1957-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités du service de police. Le dossier contient de la correspondance,
des rapports d'enquêtes, des dénonciations, des mises en garde à une personne détenue, des
comptes de dépenses, des documents comptables et un contrat de travail.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D22 - Emprunts . - 1953-1962
Titre: Emprunts . - 1953-1962
Cote: P026-4-2-D22
Date(s): 1953-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les règlements d'emprunt. Le dossier contient de la correspondance et des
tableaux d'amortissement des émissions d'obligations.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D23 - Faillites . - 1958-1959
Titre: Faillites . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D23
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des causes de faillites dans lesquelles la ville figure au nombre des
créanciers. Le dossier contient de la correspondance et des formulaires.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D24 - Hydro-Québec . - 1958-1963
Titre: Hydro-Québec . - 1958-1963
Cote: P026-4-2-D24
Date(s): 1958-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le réseau électrique. Le dossier contient de la correspondance et des
formulaires.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D25 - Incendies . - 1959
Titre: Incendies . - 1959
Cote: P026-4-2-D25
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'installation de bouches d'incendie. Le dossier contient de la
correspondance et un plan.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D26 - Labelle et Cardin . - 1958
Titre: Labelle et Cardin . - 1958
Cote: P026-4-2-D26
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le bureau d'avocats chargé de représenter la ville. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D27 - Licence de bicyclette . - 1961
Titre: Licence de bicyclette . - 1961
Cote: P026-4-2-D27
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le droit de circuler à bicyclette. Le dossier contient une licence.
Description matérielle: 1 artefact. - 0,5 cm d'objets tridimensionnels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D28 - Ligue des propriétaires . - 1959
Titre: Ligue des propriétaires . - 1959
Cote: P026-4-2-D28
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les représentations de ce groupe de pression. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D29 - Liste des arrérages de taxe d'eau . - 1953-1957
Titre: Liste des arrérages de taxe d'eau . - 1953-1957
Cote: P026-4-2-D29
Date(s): 1953-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le paiement de la taxe d'eau. Le dossier contient des listes.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D30 - Liste des comptes payables . - 1959
Titre: Liste des comptes payables . - 1959
Cote: P026-4-2-D30
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les comptes à payer au 31 décembre 1959. Le dossier contient une liste.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D31 - Liste des comptes recevables . - 1959
Titre: Liste des comptes recevables . - 1959
Cote: P026-4-2-D31
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les comptes à recevoir au 31 décembre 1959. Le dossier contient une liste.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D32 - Liste des fournisseurs . - 1961
Titre: Liste des fournisseurs . - 1961
Cote: P026-4-2-D32
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les fournisseurs. Le dossier contient une liste.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-04-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D33 - Listes électorales . - 1957-1959
Titre: Listes électorales . - 1957-1959
Cote: P026-4-2-D33
Date(s): 1957-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les élections Le dossier contient des listes et des avis publics.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D34 - Ministère des affaires municipales . - 1958
Titre: Ministère des affaires municipales . - 1958
Cote: P026-4-2-D34
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'échange d'information avec le ministère. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D35 - Ministère de l'industrie et du commerce . - 1956-1959
Titre: Ministère de l'industrie et du commerce . - 1956-1959
Cote: P026-4-2-D35
Date(s): 1956-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'échange d'information avec le ministère. Le dossier contient de la
correspondance et des statistiques.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D36 - Ministère de la santé . - 1955-1962
Titre: Ministère de la santé . - 1955-1962
Cote: P026-4-2-D36
Date(s): 1955-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'échange d'information avec le ministère. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D37 - Ministère de la santé . - 1955-1962
Titre: Ministère de la santé . - 1955-1962
Cote: P026-4-2-D37
Date(s): 1955-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'échange d'information avec le ministère. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D38 - Mount Crest Lodge . - 1962
Titre: Mount Crest Lodge . - 1962
Cote: P026-4-2-D38
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur un projet de construction. Le dossier contient un croquis et un plan.
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D39 - Permis de commerce . - 1960-1962
Titre: Permis de commerce . - 1960-1962
Cote: P026-4-2-D39
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte des demandes de permis. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D40 - Permis de construction . - 1958-1962
Titre: Permis de construction . - 1958-1962
Cote: P026-4-2-D40
Date(s): 1958-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte des demandes de permis. Le dossier contient de la correspondance, des
formulaires et des estimations.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D41 - Permis de coupe d'eau . - 1960
Titre: Permis de coupe d'eau . - 1960
Cote: P026-4-2-D41
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur une demande afin d'obtenir le service des égouts. Le dossier contient de la
correspondance et un plan.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels. - 1 plan.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D42 - Permis de salle de danse . - 1960
Titre: Permis de salle de danse . - 1960
Cote: P026-4-2-D42
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur une demande de permis. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D43 - Permis de taxi . - 1960-1961
Titre: Permis de taxi . - 1960-1961
Cote: P026-4-2-D43
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des demandes de permis. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D44 - Procureur général . - 1959
Titre: Procureur général . - 1959
Cote: P026-4-2-D44
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la nomination d'un juge municipal. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D45 - Publicité . - 1958-1960
Titre: Publicité . - 1958-1960
Cote: P026-4-2-D45
Date(s): 1958-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur du matériel promotionnel. Le dossier contient de la correspondance et des
brochures.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-01
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D46 - Ramonage des cheminées . - 1958-1959
Titre: Ramonage des cheminées . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D46
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le programme d'entretien des cheminées. Le dossier contient de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D47 - Rapport de feu . - 1958-1963, surtout 1958
Titre: Rapport de feu . - 1958-1963, surtout 1958
Cote: P026-4-2-D47
Date(s): 1958-1963, surtout 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le relevé des incendies. Le dossier contient des rapports.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D48 - Réclamations . - 1955-1960
Titre: Réclamations . - 1955-1960
Cote: P026-4-2-D48
Date(s): 1955-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des réclamations contre la ville. Le dossier contient des rapports et de la
correspondance.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D49 - Règlement 53 . - 1962
Titre: Règlement 53 . - 1962
Cote: P026-4-2-D49
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le suivi du règlement concernant l'aqueduc et l'égout sur la 38e avenue. Le
dossier contient un rapports et deux plans.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels. - 2 plans.
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D50 - Plans, aqueduc et égout . - 1960
Titre: Plans, aqueduc et égout . - 1960
Cote: P026-4-2-D50
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le tracé des conduites d'aqueduc et d'égout dans les rues et avenues
suivantes: 6e rue, 6e avenue, 30e avenue, 34e avenue, 41e avenue, 54e avenue, 56e avenue, 83e
avenue et 94e avenue. Le dossier contient des plans.
Description matérielle: 9 plans.
Localisation physique: 062-02-05-02
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D51 - Requêtes de citoyens . - 1954-1963
Titre: Requêtes de citoyens . - 1954-1963
Cote: P026-4-2-D51
Date(s): 1954-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des démarches entreprises auprès de l'administration municipale. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D52 - Requêtes de corporations . - 1954-1962
Titre: Requêtes de corporations . - 1954-1962
Cote: P026-4-2-D52
Date(s): 1954-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des démarches entreprises auprès de l'administration municipale. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D53 - Rôle d'évaluation . - 1959-1960
Titre: Rôle d'évaluation . - 1959-1960
Cote: P026-4-2-D53
Date(s): 1959-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la confection du rôle. Le dossier contient de la correspondance et des listes.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D54 - Saisie . - 1959-1962
Titre: Saisie . - 1959-1962
Cote: P026-4-2-D54
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la vente de propriétés pour non paiement des taxes. Le dossier contient des
avis, des listes et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D55 - Salle Boutin . - 1960-1961
Titre: Salle Boutin . - 1960-1961
Cote: P026-4-2-D55
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités d'une salle de danse. Le dossier contient des rapports.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D56 - Soumissions . - 1954-1961
Titre: Soumissions . - 1954-1961
Cote: P026-4-2-D56
Date(s): 1954-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les propositions présentées par différents fournisseurs. Le dossier contient
des documents techniques, des listes de prix et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D57 - Statistiques . - 1957-1959
Titre: Statistiques . - 1957-1959
Cote: P026-4-2-D57
Date(s): 1957-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les renseignements fournis à différents ministères. Le dossier contient des
formulaires et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D58 - Sylvia Paper Company . - 1959-1961
Titre: Sylvia Paper Company . - 1959-1961
Cote: P026-4-2-D58
Date(s): 1959-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les échanges avec cette entreprise installée dans la municipalité. Le dossier
contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
anglais
Dossier: P026-4-2-D59 - Taxe de vente . - 1958-1959
Titre: Taxe de vente . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D59
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe de vente. Le dossier contient des reçus et de la
correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-03
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D60 - Taxes municipales . - 1955-1961
Titre: Taxes municipales . - 1955-1961
Cote: P026-4-2-D60
Date(s): 1955-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la perception de la taxe municipale. Le dossier contient des extraits de
procès-verbaux, des jugements de cour, des copies de comptes et de la correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D61 - Travaux d'hiver . - 1960-1962
Titre: Travaux d'hiver . - 1960-1962
Cote: P026-4-2-D61
Date(s): 1960-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur un programme gouvernemental. Le dossier contient un formulaire et de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D62 - Union des municipalités . - 1960-1961
Titre: Union des municipalités . - 1960-1961
Cote: P026-4-2-D62
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les activités de cet organisme. Le dossier contient un formulaire
d'inscription, des états financiers et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D63 - Vente de terrain à la famille Sévigny . - 1960
Titre: Vente de terrain à la famille Sévigny . - 1960
Cote: P026-4-2-D63
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la vente d'un terrain par la ville. Le dossier contient des extraits de
résolutions, un acte de vente et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D64 - Ville de Montréal . - 1958-1959
Titre: Ville de Montréal . - 1958-1959
Cote: P026-4-2-D64
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'échange d'information. Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-05-04
Langue des documents:
français
Dossier: P026-4-2-D65 - Relevé topographique de la ville de Rivière des Prairies /
Préparé par Photographic Surveys, Montréal . - 1959
Titre: Relevé topographique de la ville de Rivière des Prairies / Préparé par Photographic Surveys,
Montréal . - 1959
Cote: P026-4-2-D65
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient un plan de relevé topographique.
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: A90-06-02-06
État de conservation:
Le document est endommagé.
Source immédiate d’acquisition:
Le document a été versé en août 2009 par l'arrondissement Rivière des Prairies - Pointe-aux-
Trembles.
Dossier: P026-4-2-D66 - Plans de construction . - 1960-1963
Titre: Plans de construction . - 1960-1963
Cote: P026-4-2-D66
Date(s): 1960-1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des plans de construction déposés entre 1960 et 1963.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 073-01-08-03
Sous-série: P026-4-3 - Enregistrement des naissances . - 1957-1962
Titre: Enregistrement des naissances . - 1957-1962
Cote: P026-4-3
Date(s): 1957-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte l'enregistrement des naissances. La sous-série comprend un registre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels : 1 registre.
Langue des documents:
français
Restrictions à la consultationlike 2:
Les enregistrements de naissances ne peuvent en aucun cas être consultés. Toute demande d'extrait
de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que
nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des
organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».
Dossier: P026-4-3-D1 - Registre des naissances . - 1957-1962
Titre: Registre des naissances . - 1957-1962
Cote: P026-4-3-D1
Date(s): 1957-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des naissances. Le dossier contient un registre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels : 1 registre.
Localisation physique: 118-07-06-27
Langue des documents:
français
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit
provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons.
Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics
et sur la protection des renseignements personnels ».
Sous-série: P026-4-4 - Armoiries . - (19??)
Titre: Armoiries . - (19??)
Cote: P026-4-4
Date(s): (19??) (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte l'identification visuelle de la ville. La sous-série comprend un tampon encreur.
Description matérielle: 2 cm d'objets tridimensionnels. - 1 artefact.
Dossier: P026-4-4-D1 - Armoiries. - (19??)
Titre: Armoiries. - (19??)
Cote: P026-4-4-D1
Date(s): (19??) (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le caractère officiel attribué à certains documents. Le dossier comprend un
tampon encreur.
Description matérielle: 2 cm d'objets tridimensionnels. - 1 artefact
Localisation physique: 062-02-05-04
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