Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
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275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
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Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

P027 Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

Date(s): 1877-1906 (date(s) de création)
Description matérielle:
510 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
La Cité de Sainte-Cunégonde est créée en 1876 par l'Acte pour incorporer la municipalité du village de
Sainte-Cunégonde (Statuts de la province de Québec, 40 Victoria, chap. 42), sanctionné le 28 décembre
1876. Le Conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 22 janvier 1877. Le 10 juin 1884,
le village change son statut en celui de ville, en vertu de l'Acte incorporant la ville de Sainte-Cunégonde
(Statuts de la province de Québec, 47 Victoria, chap. 90). Le 2 avril 1890, la ville change à nouveau
son statut en celui de cité, en vertu de la Loi constituant la cité de Sainte-Cunégonde de Montréal en
corporation (Statuts de la province de Québec, 53 Victoria, chap. 70). Le 4 décembre 1905, le Conseil
de ville de Montréal adopte le règlement 350 prévoyant l'annexion à son territoire de la Cité de Sainte-
Cunégonde.
La Cité de Sainte-Cunégonde est limitée au nord-est par la Cité de Montréal, au sud-est par le canal
Lachine, au nord-ouest par le centre de la rue Dorchester et au sud-ouest par le centre de la rue Atwater.
Le mandat de la Cité de Sainte-Cunégonde est d'administrer son territoire
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la Cité de Sainte-Cunégonde au territoire de Montréal,
en 1905.
Portée et contenu
Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries
suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements
et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de
la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que
des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de
cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.
Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert
Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination :
Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel
Raymond.
Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service
du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et
de mettre en valeur des archives de la Ville.
C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de
type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment
à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la
description des documents d'archives (RDDA).
Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des
municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité,
leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.
Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de
contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en
archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.
Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris
de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de
ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns
des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont
intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.
Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en
sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une
pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil
d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et
des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge
de l'enfant.
Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient
en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux
classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des
registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles
d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier.
Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de
la gestion de documents et des archives.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation
présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique
probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation
de groupes particuliers de documents.
Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation
(Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la
municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).
Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance
générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est
composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance
générale regroupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette
documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.
Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils
ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents
provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.
L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le
principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera
donc une description du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.
La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du
Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones
de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes
(source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre
format, documents connexes, référence bibliographique).
Autres formats
Les documents du fonds sont également disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Cité de Sainte-Cunégonde
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P027-A - Document constitutif - 1905
Titre: Document constitutif - 1905
Cote: P027-A
Date(s): 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série contenant la Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde. Titre basé sur le contenu des documents.
Description matérielle: 2 documents textuels.
Dossier: P027-A-D001 - Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal :
compilation des lois en vigueur régissant la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal
prises dans les Statuts de Québec / A. E. J. Bissonnet - 1905
Titre: Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilation des lois en vigueur régissant
la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal prises dans les Statuts de Québec / A. E. J. Bissonnet - 1905
Cote: P027-A-D001
Date(s): 1905 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 2 pièces.
Localisation physique: 054-03-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P027-B - Conseil municipal - 1877 - 1905
Titre: Conseil municipal - 1877 - 1905
Cote: P027-B
Date(s): 1877 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série constituée des sous-séries B1 Règlements du Conseil; B2 Procès-verbaux; B3 Règlements
municipaux. Série contenant un imprimé, des index, des recueils de procès-verbaux, un dossier et des
recueils de règlements. Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 45,5 cm de documents textuels.
Sous-série: P027-B-1 - Règlements du Conseil - 1895
Titre: Règlements du Conseil - 1895
Cote: P027-B-1
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant un imprimé des ordres et règlements du Conseil.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Dossier: P027-B-1-D001 - Ordre et règlements du Conseil de la Cité de Sainte-
Cunégonde de Montréal : compilés à date - 1895 - Montréal : Aristide Foisy
[imprimeur]
Titre: Ordre et règlements du Conseil de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilés à
date - 1895 - Montréal : Aristide Foisy [imprimeur]
Cote: P027-B-1-D001
Date(s): 1895 - Montréal : Aristide Foisy [imprimeur] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Document portant la cote 3035.42-3 du Centre de documentation de la Division de la gestion de
documents et des archives, réintégré au fonds P27 lors de son traitement en mai 1993.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (bobine 3-30-20-P27-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P027-B-2 - Procès-verbaux - 1877 - 1905
Titre: Procès-verbaux - 1877 - 1905
Cote: P027-B-2
Date(s): 1877 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant des index et des recueils de procès-verbaux du Conseil.
Description matérielle: 6 documents textuels.
: P027-B-2-1 - Index des procès-verbaux du Conseil - [1877? - 1887?]
Titre: Index des procès-verbaux du Conseil - [1877? - 1887?]
Cote: P027-B-2-1
Date(s): [1877? - 1887?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Pièce servant d'instrument de repérage pour le recueil des procès-verbaux du Conseil coté P27/
B2,2 couvrant les années 1877 à 1887.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-04-04-16
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-2-1 et 3-30-20-P27-1)
073-01-08-02 (microfilm).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
: P027-B-2-2 - Recueil des procès-verbaux du Conseil - 22 janvier 1877 - 16
novembre 1887
Titre: Recueil des procès-verbaux du Conseil - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887
Cote: P027-B-2-2
Date(s): 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant aussi des assermentations et des règlements.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-04-04-17
État de conservation:
Documents fragile et pages détachables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (bobine ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/B2,1 permet le repérage pour ce receuil.
: P027-B-2-3 - Minutes - [1887? - 1903?]
Titre: Minutes - [1887? - 1903?]
Cote: P027-B-2-3
Date(s): [1887? - 1903?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Pièce servant d'instrument de repérage pour les recueils de procès-verbaux du Conseil couvrant
les années 1887 à 1896 coté P27/B2,4 et les années 1897 à 1903 coté P27/B2,5.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-04-04-18
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
: P027-B-2-4 - Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 décembre 1887 - 29
décembre 1896
Titre: Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896
Cote: P027-B-2-4
Date(s): 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-05-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/B2,3 permet le repérage pour ce recueil.
: P027-B-2-5 - Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 janvier 1897 - 28
décembre 1903
Titre: Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903
Cote: P027-B-2-5
Date(s): 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-05-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-1-2 et 3-30-20-P27-2.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/B2,3 permet le repérage pour ce recueil.
: P027-B-2-6 - Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 janvier 1904 - 27
décembre 1905
Titre: Recueil des procès-verbaux du Conseil - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Cote: P027-B-2-6
Date(s): 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 117-05-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-1-2 et 3-30-20-P27-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P027-B-3 - Règlements municipaux - 1877 - 1905
Titre: Règlements municipaux - 1877 - 1905
Cote: P027-B-3
Date(s): 1877 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant des règlements municipaux, des avis publics et des certificat publication.
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels ; 1 dossier et 2 pièces.
Dossier: P027-B-3-D001 - Règlements - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Titre: Règlements - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Cote: P027-B-3-D001
Date(s): 15 février 1877 - 13 septembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les règlements 1 à 4, 6 à 19, 22 et 23, 25 et 26, 30, 34 et 35, 48, 57 et 58,
62, 64 et 79, 89, 108 à 113, ainsi que des avis publics, des opinions légales et des certificats de
publication.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-02-04
État de conservation:
Certaines pièces sont déchirées.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (bobine 3-30-20-P27-3) 073-01-08-02 (microfilm).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-B-3-D002 - Recueil des règlements municipaux - 15 février 1877 -
11 janvier 1900
Titre: Recueil des règlements municipaux - 15 février 1877 - 11 janvier 1900
Cote: P027-B-3-D002
Date(s): 15 février 1877 - 11 janvier 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les règlements 1 à 94 ainsi que des avis publics, des certificats de publication
et un index numérique des règlements.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-04
État de conservation:
Reliure absente, certaines pages déchirées et détachables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-2-1 et 3-30-20-P27-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-B-3-D003 - Règlements - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Titre: Règlements - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Cote: P027-B-3-D003
Date(s): 17 avril 1900 - 28 septembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les règlements 95 à 114 ainsi que des avis publics, des certificats de
publication et un index numérique des règlements.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-2-1 et 3-30-20-P27-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P027-C - Comités et commissions - 1880 - 1905
Titre: Comités et commissions - 1880 - 1905
Cote: P027-C
Date(s): 1880 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série comprenant les procès-verbaux des comités et des commissions, un registre du Conseil
d'Hygiène, un rôle de la paye de la Commission de police et des incendies.
Description matérielle: 28 cm de documents textuels ; 11 pièces.
Dossier: P027-C-D001 - Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions -
15 avril 1880 - 7 septembre 1897
Titre: Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897
Cote: P027-C-D001
Date(s): 15 avril 1880 - 7 septembre 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux du Comité de police, du Comité des chemins, du Comité des
licences, du Comité général, du Comité des finances, de comités spéciaux, du Comité de feu, du
Comité des chemins et éclairage, du Comité de feu et police, du Comité eau et santé, du Comité
de l'hôtel de ville, du Comité de l,eau, du Comité de santé, de la Commission de police et des
incendies, de la Commission des finances, de la Commission de la voirie, de la Commission de
l'hôtel de ville, de la Commision des licences, de la Commission d'eau et santé.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-03
État de conservation:
Reliure endommagée et certaines pages déchirées.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D002 - Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions - 6
octobre 1897 - 17 novembre 1905
Titre: Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions - 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905
Cote: P027-C-D002
Date(s): 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission des licences, de la Commission des
finances, de la Commission d'eau et santé, de la Commission d'éclairage, du Comité général, de
comités spéciaux.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D003 - Recueil des procès-verbaux des commissions - 17 novembre
1905 - 20 décembre 1905
Titre: Recueil des procès-verbaux des commissions - 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905
Cote: P027-C-D003
Date(s): 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission d'eau et santé et de la Commission
d'éclairage.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D004 - Conseil d'hygiène de Sainte-Cunégonde - 1894
Titre: Conseil d'hygiène de Sainte-Cunégonde - 1894
Cote: P027-C-D004
Date(s): 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre des personnes vaccinées ou non vaccinées, comprenant un index. Des informations sont
consignées aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom de l'enfant,
sexe de l'enfant, âge de l'enfant, vacciné ou non vacciné.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 062-03-04-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D005 - Commission de police et des incendies : rôle de paye - 2
septembre 1896 - 3 janvier 1906
Titre: Commission de police et des incendies : rôle de paye - 2 septembre 1896 - 3 janvier 1906
Cote: P027-C-D005
Date(s): 2 septembre 1896 - 3 janvier 1906 (date(s) de création)
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-03
État de conservation:
Certaines pages sont détachables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D006 - Police & incendies - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Titre: Police & incendies - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D006
Date(s): 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de police et des incendies et de la
Commission de feu et police.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
État de conservation:
Certaines pages sont détachables ou détachées.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D007 - Hôtel de ville - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Titre: Hôtel de ville - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D007
Date(s): 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de l'hôtel de ville.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D008 - Voirie et égouts - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Titre: Voirie et égouts - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D008
Date(s): 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de la voirie et de la Commission de la
voirie et égouts.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
État de conservation:
Premières feuilles détachées.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D009 - Finances - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905
Titre: Finances - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D009
Date(s): 10 avril 1901 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission des finances.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D010 - Licences - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905
Titre: Licences - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D010
Date(s): 10 avril 1901 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission des licences.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
État de conservation:
Couvertures détachables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-C-D011 - Comités généraux et spéciaux du Conseil de la Cité - 10
avril 1901 - 27 décembre 1905
Titre: Comités généraux et spéciaux du Conseil de la Cité - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905
Cote: P027-C-D011
Date(s): 10 avril 1901 - 27 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil contenant les procès-verbaux du Comité général du Conseil et de la Commission générale
du Conseil.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-02-02-05
État de conservation:
Couvertures détachables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P027-D - Greffe - 1877 - 1906
Titre: Greffe - 1877 - 1906
Cote: P027-D
Date(s): 1877 - 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série constituée des sous-séries D1 Correspondance générale numérotée; D2 Correspondance générale
non numérotée; D3 Recueils de lettres.
Série comprenant de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 298,5 cm de documents textuels ; 108 dosisers et 6 pièces.
Sous-série: P027-D-1 - Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Titre: Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Cote: P027-D-1
Date(s): 1877 - 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant des index, des listes numériques et de la correspondance classée en ordre
numérique.
Description matérielle: 281 cm de documents textuels ; 105 dossiers et 4 pièces.
Dossier: P027-D-1-D001 - Répertoire - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Titre: Répertoire - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Cote: P027-D-1-D001
Date(s): [janvier 1877? - septembre 1896?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 2 à
3394b et couvrant les années 1877 à 1896.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 038-01-03-01
État de conservation:
Pièce très endommagée par des moisissures.
Restrictions à la consultationlike 2:
Aucune consultation de l'original.
Dossier: P027-D-1-D002 - Répertoire : Ville Saint-Cunégonde - [janvier 1877? -
septembre 1896?]
Titre: Répertoire : Ville Saint-Cunégonde - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Cote: P027-D-1-D002
Date(s): [janvier 1877? - septembre 1896?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée
de 2 à 3394b et couvrant la période 1877 à 1896.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 062-03-03-00
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-1-D003 - Correspondance générale numérotée - février 1877 -
avril 1878
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1877 - avril 1878
Cote: P027-D-1-D003
Date(s): février 1877 - avril 1878 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1 à 69. Les documents 1, 39, 50 et
63 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D004 - Correspondance générale numérotée - décembre 1877 -
décembre 1878
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1877 - décembre 1878
Cote: P027-D-1-D004
Date(s): décembre 1877 - décembre 1878 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 70 à 129. Les doucuments 102 et
128 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D005 - Correspondance générale numérotée - janvier 1878 -
décembre 1879
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1878 - décembre 1879
Cote: P027-D-1-D005
Date(s): janvier 1878 - décembre 1879 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 130 à 219. Le document 161 est
manquant.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D006 - Correspondance générale numérotée - mars 1879 -
décembre 1880
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1879 - décembre 1880
Cote: P027-D-1-D006
Date(s): mars 1879 - décembre 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 220 à 270. Le document 225 est
manquant.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P26/D/,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D007 - Correspondance générale numérotée - décembre 1880 -
mars 1881
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1880 - mars 1881
Cote: P027-D-1-D007
Date(s): décembre 1880 - mars 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numéroté de 271 à 299.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D008 - Correspondance générale numérotée - mars 1881 -
mars 1882
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1881 - mars 1882
Cote: P027-D-1-D008
Date(s): mars 1881 - mars 1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 300 à 349. Les documents 316 et
320 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-04-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D009 - Correspondance générale numérotée - janvier 1882 -
décembre 1882
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1882 - décembre 1882
Cote: P027-D-1-D009
Date(s): janvier 1882 - décembre 1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 350 à 409. Le documents 400 est
manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-04-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D010 - Correspondance générale numérotée - janvier 1882 -
septembre 1883
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1882 - septembre 1883
Cote: P027-D-1-D010
Date(s): janvier 1882 - septembre 1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 410 à 489.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-04-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,1 et la liste numérique cotée P27/D1,2, permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D011 - Correspondance générale numérotée - décembre 1882 -
décembre 1883
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1882 - décembre 1883
Cote: P027-D-1-D011
Date(s): décembre 1882 - décembre 1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 490 à 548. Le document 490a est
manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D012 - Correspondance générale nuérotée - janvier 1877 -
décembre 1877
Titre: Correspondance générale nuérotée - janvier 1877 - décembre 1877
Cote: P027-D-1-D012
Date(s): janvier 1877 - décembre 1877 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 549 à 599.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-03
Localisation physique: 172-03-05-00
Emplacement des originaux:
172-03-05-00 (règlement no 6)
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D013 - Correspondance générale numérotée - décembre 1877 -
août 1878
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1877 - août 1878
Cote: P027-D-1-D013
Date(s): décembre 1877 - août 1878 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 600 à 649. Le document 603 est
manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D014 - Correspondance générale numérotée - septembre 1878
- septembre 1879
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1878 - septembre 1879
Cote: P027-D-1-D014
Date(s): septembre 1878 - septembre 1879 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale nuéorotée de 650 à 714.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D015 - Correspondance générale numérotée - septembre 1879
- mars 1880
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1879 - mars 1880
Cote: P027-D-1-D015
Date(s): septembre 1879 - mars 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 715 à 750.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D016 - Correspondance générale numérotée - mars 1880 -
décembre 1880
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1880 - décembre 1880
Cote: P027-D-1-D016
Date(s): mars 1880 - décembre 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 751 à 789.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D017 - Correspondance générale numérotée - décembre 1880 -
février 1881
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1880 - février 1881
Cote: P027-D-1-D017
Date(s): décembre 1880 - février 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 790 à 819. Le documents 801a est
manquant.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D018 - Correspondance générale numérotée - février 1881 -
juin 1881
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1881 - juin 1881
Cote: P027-D-1-D018
Date(s): février 1881 - juin 1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 820 à 869a.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D/,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D019 - Correspondance générale numérotée - juillet 1881 -
décembre 1882
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1881 - décembre 1882
Cote: P027-D-1-D019
Date(s): juillet 1881 - décembre 1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 870 à 918.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D020 - Correspondance générale numérotée - janvier 1884 -
avril 1884
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1884 - avril 1884
Cote: P027-D-1-D020
Date(s): janvier 1884 - avril 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 919 à 969.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D021 - Correspondance générale numérotée - avril 1884 -
juillet 1884
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1884 - juillet 1884
Cote: P027-D-1-D021
Date(s): avril 1884 - juillet 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 970 à 1019. Les documents 984 et
994 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D022 - Correspondance générale numérotée - avril 1884 -
septembre 1884
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1884 - septembre 1884
Cote: P027-D-1-D022
Date(s): avril 1884 - septembre 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1020 à 1069.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D023 - Correspondance générale numérotée - septembre 1884
- octobre 1884
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1884 - octobre 1884
Cote: P027-D-1-D023
Date(s): septembre 1884 - octobre 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1070 à 1079.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D024 - Correspondance générale numérotée - octobre 1884 -
mai 1885
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1884 - mai 1885
Cote: P027-D-1-D024
Date(s): octobre 1884 - mai 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1080 à 1115. Les documents 1087
et 1115 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D025 - Correspondance générale numérotée - juin 1884 - mars
1885
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1884 - mars 1885
Cote: P027-D-1-D025
Date(s): juin 1884 - mars 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1116 à 1171. Les documents
1160 et 1171 sont manquants. Les documents numérotée 1122a à 1122g sont regroupés sur le
microfilm sous la cote 1122.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-05-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D026 - Correspondance générale numérotée - mars 1885 -
juillet 1885
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1885 - juillet 1885
Cote: P027-D-1-D026
Date(s): mars 1885 - juillet 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1172 à 1239. Les documents 1177,
1179, 1187, 1200 et 1202 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D027 - Correspondance générale numérotée - juillet 1885 -
octobre 1885
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1885 - octobre 1885
Cote: P027-D-1-D027
Date(s): juillet 1885 - octobre 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1240 à 1300. Les documents 1276,
1297 et 1300 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D028 - Correspondance générale numérotée - octobre 1885 -
mai 1886
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1885 - mai 1886
Cote: P027-D-1-D028
Date(s): octobre 1885 - mai 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1301 à 1364. Les documents 1318,
1342, 1344, 1347 et 1358 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
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Dossier: P027-D-1-D029 - Correspondance générale numérotée - juin 1886 -
novembre 1886
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1886 - novembre 1886
Cote: P027-D-1-D029
Date(s): juin 1886 - novembre 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale de 1365 à 1420. Les documents 1375, 1385,
1387, 1388, 1397, 1399 et 1410 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D030 - Correspondance générale numérotée - novembre 1886 -
avril 1887
Titre: Correspondance générale numérotée - novembre 1886 - avril 1887
Cote: P027-D-1-D030
Date(s): novembre 1886 - avril 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1421 à 1447a. Les documents
1424, 1434a et 1436 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
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Dossier: P027-D-1-D031 - Correspondance générale numérotée - septembre 1886
- septembre 1887
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1886 - septembre 1887
Cote: P027-D-1-D031
Date(s): septembre 1886 - septembre 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1448 à 1498. Les documents 1455
et 1464a sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D032 - Correspondance générale numérotée - septembre 1887
- janvier 1888
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1887 - janvier 1888
Cote: P027-D-1-D032
Date(s): septembre 1887 - janvier 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1499 à 1531. Les documents 1502,
1503 et 1511 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D033 - Correspondance générale numérotée - Septembre 1887
- juillet 1888
Titre: Correspondance générale numérotée - Septembre 1887 - juillet 1888
Cote: P027-D-1-D033
Date(s): Septembre 1887 - juillet 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1532 à 1569. Les documents 1555
et 1560 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D034 - Correspondance générale numérotée - juillet 1888 -
septembre 1888
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1888 - septembre 1888
Cote: P027-D-1-D034
Date(s): juillet 1888 - septembre 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1570 à 1608. Les documents 1597
à 1599 sont manquants.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D035 - Correspondance générale numérotée - septembre 1888
- avril 1889
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1888 - avril 1889
Cote: P027-D-1-D035
Date(s): septembre 1888 - avril 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1609 à 1649.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D036 - Correspondance générale numérotée - avril 1889 - août
1889
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1889 - août 1889
Cote: P027-D-1-D036
Date(s): avril 1889 - août 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1650 à 1730. Les documents 1671,
1727 et 1730 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D037 - Correspondance générale numérotée - août 1889 -
octobre 1889
Titre: Correspondance générale numérotée - août 1889 - octobre 1889
Cote: P027-D-1-D037
Date(s): août 1889 - octobre 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1731 à 1779. Les documents 1734
et 1739 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D038 - Correspondance générale numérotée - janvier 1889 -
janvier 1890
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1889 - janvier 1890
Cote: P027-D-1-D038
Date(s): janvier 1889 - janvier 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1780 à 1819a. Le documents 1796
est manquant.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D039 - Correspondance générale numérotée - janvier 1889 -
avril 1890
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1889 - avril 1890
Cote: P027-D-1-D039
Date(s): janvier 1889 - avril 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1820 à 1879. Les documents 1827
et 1859 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-06-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D040 - Correspondance générale numérotée - avril 1890 - mai
1890
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1890 - mai 1890
Cote: P027-D-1-D040
Date(s): avril 1890 - mai 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1880 à 1950.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D041 - Correspondance générale numérotée - décembre 1883 -
août 1890
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1883 - août 1890
Cote: P027-D-1-D041
Date(s): décembre 1883 - août 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1951 à 1984a. Les documents 1966
et 1975 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D042 - Correspondance générale numérotée - août 1890 -
décembre 1890
Titre: Correspondance générale numérotée - août 1890 - décembre 1890
Cote: P027-D-1-D042
Date(s): août 1890 - décembre 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1985 à 2039. Les documents 1999,
2000, 2025 et 2030 sont manquants.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 petmet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D043 - Correspondance générale numérotée - décembre 1890 -
janvier 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1890 - janvier 1891
Cote: P027-D-1-D043
Date(s): décembre 1890 - janvier 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2040 à 2064a. Le documents 2042a
est manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D044 - Correspondance générale numérotée - janvier 1891 -
avril 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1891 - avril 1891
Cote: P027-D-1-D044
Date(s): janvier 1891 - avril 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2065 à 2114. Le document 2092
est manquant.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D045 - Correspondance générale numérotée - avril 1891 - août
1891
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1891 - août 1891
Cote: P027-D-1-D045
Date(s): avril 1891 - août 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2115 à 2175. Les documents 2118
et 2130 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D046 - Correspondance générale numérotée - juillet 1891 -
septembre 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1891 - septembre 1891
Cote: P027-D-1-D046
Date(s): juillet 1891 - septembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2176 à 2200. Le document 2188
est manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D047 - Correspondance générale numérotée - septembre 1891
- octobre 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1891 - octobre 1891
Cote: P027-D-1-D047
Date(s): septembre 1891 - octobre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2201 à 2240.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D048 - Correspondance générale numérotée - octobre 1891 -
décembre 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1891 - décembre 1891
Cote: P027-D-1-D048
Date(s): octobre 1891 - décembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2241 à 2270a. Les documents
2248, 2248a 2259, 2260, 2265a sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D049 - Correspondance générale numérotée - mai 1888,
décembre 1891
Titre: Correspondance générale numérotée - mai 1888, décembre 1891
Cote: P027-D-1-D049
Date(s): mai 1888, décembre 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2271 à 2290. Les documents 2271a
et 2276 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D050 - Correspondance générale numérotée - mai 1888,
janvier 1892 - février 1892
Titre: Correspondance générale numérotée - mai 1888, janvier 1892 - février 1892
Cote: P027-D-1-D050
Date(s): mai 1888, janvier 1892 - février 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2291 à 2320. Les docuemnts
2298a, 2300, 2303, 2312, 2316 et 2317h sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D051 - Correspondance générale numérotée - mars 1892 - juin
1892
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1892 - juin 1892
Cote: P027-D-1-D051
Date(s): mars 1892 - juin 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2321 à 2375. Le document 2356
est manquant.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-07-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D052 - Correspondance générale numérotée - juin 1892 -
juillet 1892
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1892 - juillet 1892
Cote: P027-D-1-D052
Date(s): juin 1892 - juillet 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2376 à 2410. Les documents 2402,
2404 et 2408 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D053 - Correspondance générale numérotée - février 1892 -
mai 1892, juillet 1892 - novembre 1892
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1892 - mai 1892, juillet 1892 - novembre 1892
Cote: P027-D-1-D053
Date(s): février 1892 - mai 1892, juillet 1892 - novembre 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2411 à 2455, Les documents
2418a, 2422, 2433, 2428, 2429, 2436b, 2444, 2448a et 2450 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D054 - Correspondance générale numérotée - octobre 1892,
novembre 1892 - février 1893
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1892, novembre 1892 - février 1893
Cote: P027-D-1-D054
Date(s): octobre 1892, novembre 1892 - février 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2456 à 2500. Les documents
2471a, 2472 et 2490a sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D055 - Correspondance générale numérotée - février 1893 -
avril 1893
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1893 - avril 1893
Cote: P027-D-1-D055
Date(s): février 1893 - avril 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2501 à 2545. Les documents 2530a
et 2534 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D056 - Correspondance générale numérotée - mai 1893 - juin
1893
Titre: Correspondance générale numérotée - mai 1893 - juin 1893
Cote: P027-D-1-D056
Date(s): mai 1893 - juin 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2546a è 2585b. Les documents
2555a, 2567, 2567a, 2569b, 2572 et 2585 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D057 - Correspondance générale numérotée - juin 1893 -
juillet 1893
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1893 - juillet 1893
Cote: P027-D-1-D057
Date(s): juin 1893 - juillet 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2586 à 2610. Les documents 2597,
2600a, 2602 et 2606a sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D058 - Correspondance générale numérotée - août 1893 -
octobre 1893
Titre: Correspondance générale numérotée - août 1893 - octobre 1893
Cote: P027-D-1-D058
Date(s): août 1893 - octobre 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2611 à 2645. Les doucments 2618,
2625, 2631, 2633 et 2640a sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D059 - Correspondance générale numérotée - octobre 1893 -
novembre 1893
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1893 - novembre 1893
Cote: P027-D-1-D059
Date(s): octobre 1893 - novembre 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2646 à 2685a. Les docuemnts
2647, 2651b, 2657, 2674a, 2679a et 2682a sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La lsite numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D060 - Correspondance générale numérotée - juillet 1893,
novembre 1893 - mars 1894, déc. 1893 - oct. 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1893, novembre 1893 - mars 1894, déc. 1893 -
oct. 1895
Cote: P027-D-1-D060
Date(s): juillet 1893, novembre 1893 - mars 1894, déc. 1893 - oct. 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2686 à 2745a. Les documents
2692,2701, 2702, 2702a, 2709,2723, 2724 et 2740 sont manquants.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D061 - Correspondance générale numérotée - mars 1894 - mai
1894
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1894 - mai 1894
Cote: P027-D-1-D061
Date(s): mars 1894 - mai 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2746 à 2810a. Les docuemnts
2749, 2753, 2799, 2800 et 2801 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 peremt le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D062 - Correspondance générale numérotée - mai 1894 - juin
1894
Titre: Correspondance générale numérotée - mai 1894 - juin 1894
Cote: P027-D-1-D062
Date(s): mai 1894 - juin 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2811 à 2835.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D063 - Correspondance générale numérotée - juin 1894 - août
1894
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1894 - août 1894
Cote: P027-D-1-D063
Date(s): juin 1894 - août 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2836 à 2880. Le documents 2858
est manquant.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-08-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
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Dossier: P027-D-1-D064 - Correspondance générale numérotée - août 1894 -
octobre 1894
Titre: Correspondance générale numérotée - août 1894 - octobre 1894
Cote: P027-D-1-D064
Date(s): août 1894 - octobre 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2881 à 2930.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D065 - Correspondance générale numérotée - octobre 1894 -
janvier 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1894 - janvier 1895
Cote: P027-D-1-D065
Date(s): octobre 1894 - janvier 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2931 à 2990. Les documents 2950,
2951 et 2965 sont manquants.
Description matérielle: Env. 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D066 - Correspondance générale numérotée - janvier 1895 -
mars 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1895 - mars 1895
Cote: P027-D-1-D066
Date(s): janvier 1895 - mars 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2991 à 3035.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D067 - Correspondance générale numérotée - mars 1895 - juin
1895
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1895 - juin 1895
Cote: P027-D-1-D067
Date(s): mars 1895 - juin 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3036 à 3090a. Les documents
3039, 3057, 3058, 3065, 3066, 3068a et 3078 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D068 - Correspondance générale numérotée - juin 1895 - août
1895
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1895 - août 1895
Cote: P027-D-1-D068
Date(s): juin 1895 - août 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3091 à 3130. Les documents 3124,
3128 et 3130 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D069 - Correspondance générale numérotée - juillet 1895 -
septembre 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1895 - septembre 1895
Cote: P027-D-1-D069
Date(s): juillet 1895 - septembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3131 à 3165a. Le documents 3144
est manquant.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D070 - Correspondance générale numérotée - septembre 1895
- novembre 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1895 - novembre 1895
Cote: P027-D-1-D070
Date(s): septembre 1895 - novembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3166 à 3201. Les documents 3183,
3200 et 3201 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D071 - Correspondance générale numérotée - novembre 1895 -
décembre 1895
Titre: Correspondance générale numérotée - novembre 1895 - décembre 1895
Cote: P027-D-1-D071
Date(s): novembre 1895 - décembre 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3202 à 3240.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D072 - Correspondance générale numérotée - décembre 1895 -
mars 1896
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1895 - mars 1896
Cote: P027-D-1-D072
Date(s): décembre 1895 - mars 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3241 à 3285.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D073 - Correspondance générale numérotée - mars 1896 -
avril 1896
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1896 - avril 1896
Cote: P027-D-1-D073
Date(s): mars 1896 - avril 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3286 à 3310.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D074 - Correspondance générale numérotée - avril 1896 -
juillet 1896
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1896 - juillet 1896
Cote: P027-D-1-D074
Date(s): avril 1896 - juillet 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3311 à 3345.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D075 - Correspondance générale numérotée - juillet 1896 -
septembre 1896
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1896 - septembre 1896
Cote: P027-D-1-D075
Date(s): juillet 1896 - septembre 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numréotée de 3346 à 3380a. Le document 3347a
est manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D076 - Correspondance générale numérotée - septembre 1896
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1896
Cote: P027-D-1-D076
Date(s): septembre 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 3381 à 3394b. Le document 3386
est manquant.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-09-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
La liste numérique cotée P27/D1,2 permet le repérage pour ce dossier.
Dossier: P027-D-1-D077 - Index & Répertoire - [octobre 1896? - janvier 1906?]
Titre: Index & Répertoire - [octobre 1896? - janvier 1906?]
Cote: P027-D-1-D077
Date(s): [octobre 1896? - janvier 1906?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 1 à 1765
pour les années 1896 à 1906.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 062-03-09-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-1-D078 - Répertoire : Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal -
[octobre 1896 - janvier 1906?]
Titre: Répertoire : Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - [octobre 1896 - janvier 1906?]
Cote: P027-D-1-D078
Date(s): [octobre 1896 - janvier 1906?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée
de 1 à 1765 pour les années 1896 à 1906.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 062-03-03-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (bobine 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-1-D079 - Correspondance générale numérotée - mars 1896,
octobre 1896 - févreir 1897
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1896, octobre 1896 - févreir 1897
Cote: P027-D-1-D079
Date(s): mars 1896, octobre 1896 - févreir 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1 à 69. Les documents 4, 5, 6, 21a,
23 à 26 sont manquants.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D080 - Correspondance générale numérotée - février 1897 -
avril 1897
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1897 - avril 1897
Cote: P027-D-1-D080
Date(s): février 1897 - avril 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 70 à 129. Les documents 85, 98,
104, 109, 113, 121 à 124b, 128 et 129 sont manquants.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D081 - Correspondance générale numérotée - avril 1897 -
juillet 1897
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1897 - juillet 1897
Cote: P027-D-1-D081
Date(s): avril 1897 - juillet 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 130 à 219a. Les doucments 135,
138a, 141, 142, 156, 157,163, 169, 186, 191a, 199a et 209a sont manquants.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D082 - Correspondance générale numérotée - juin 1897 -
novembre 1897, juin 1898
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1897 - novembre 1897, juin 1898
Cote: P027-D-1-D082
Date(s): juin 1897 - novembre 1897, juin 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 220 à 270. Les documents 228,
232a, 233, 234, 253a et 262 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D083 - Correspondance générale numérotée - octobre 1897 -
décembre 1897
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1897 - décembre 1897
Cote: P027-D-1-D083
Date(s): octobre 1897 - décembre 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 271 à 299. Les documents 292, 297
et 298 sont manquants.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-16).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D084 - Correspondance générale numérotée - décembre 1897 -
février 1898
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1897 - février 1898
Cote: P027-D-1-D084
Date(s): décembre 1897 - février 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 300 à 350. Les documents 313a,
332, 335, 336, 338, 346 à 348, 348a, 349a et 350 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D085 - Correspondance générale numérotée - février 1898 -
mars 1898
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1898 - mars 1898
Cote: P027-D-1-D085
Date(s): février 1898 - mars 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 350a è 390. Les documents 352,
360b, 368a, 373a, 375, 376, 381a, 382 à 390 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D086 - Correspondance générale numérotée - avril 1898 -
octobre 1898
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1898 - octobre 1898
Cote: P027-D-1-D086
Date(s): avril 1898 - octobre 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 391 à 489. Les documents 392 à
394, 399, 400 et 406 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D087 - Correspondance générale numérotée - octobre 1898 -
janvier 1899
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1898 - janvier 1899
Cote: P027-D-1-D087
Date(s): octobre 1898 - janvier 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 490 à 550.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D088 - Correspondance générale numérotée - décembre 1897,
janvier 1899 - mai 1899
Titre: Correspondance générale numérotée - décembre 1897, janvier 1899 - mai 1899
Cote: P027-D-1-D088
Date(s): décembre 1897, janvier 1899 - mai 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 551 à 599a.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D089 - Correspondance générale numérotée - mai 1899 -
septembre 1899
Titre: Correspondance générale numérotée - mai 1899 - septembre 1899
Cote: P027-D-1-D089
Date(s): mai 1899 - septembre 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 600 à 649. Les documents 630 et
646 sont manquants.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-17).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D090 - Correspondance générale numérotée - septembre 1899
- février 1900
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1899 - février 1900
Cote: P027-D-1-D090
Date(s): septembre 1899 - février 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 650 à 714.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D091 - Correspondance générale numérotée - février 1900 -
avril 1900
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1900 - avril 1900
Cote: P027-D-1-D091
Date(s): février 1900 - avril 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 715 à 750a. Les documents 717a,
737, 740a sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D092 - Correspondance générale numérotée - mars 1900 - juin
1900
Titre: Correspondance générale numérotée - mars 1900 - juin 1900
Cote: P027-D-1-D092
Date(s): mars 1900 - juin 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 751 à 789. Le document 786 est
manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D093 - Correspondance générale numérotée - avril 1900, juin
1900 - septembre 1900
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1900, juin 1900 - septembre 1900
Cote: P027-D-1-D093
Date(s): avril 1900, juin 1900 - septembre 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 790 à 819a. Le document 800 est
manquant.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D094 - Correspondance générale numérotée - septembre 1900
- février 1901
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1900 - février 1901
Cote: P027-D-1-D094
Date(s): septembre 1900 - février 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 820 à 869.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D095 - Correspondance générale numérotée - février 1901 -
avril 1901
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1901 - avril 1901
Cote: P027-D-1-D095
Date(s): février 1901 - avril 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 870 à 914a.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D096 - Correspondance générale numérotée - avril 1901 - août
1901
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1901 - août 1901
Cote: P027-D-1-D096
Date(s): avril 1901 - août 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 915 à 970.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-18).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D097 - Correspondance générale numérotée - juillet 1901, août
1901 - novembre 1901
Titre: Correspondance générale numérotée - juillet 1901, août 1901 - novembre 1901
Cote: P027-D-1-D097
Date(s): juillet 1901, août 1901 - novembre 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 971 à 1019.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D098 - Correspondance générale numérotée - novembre 1901 -
janvier 1902, mars 1902 - avril 1902
Titre: Correspondance générale numérotée - novembre 1901 - janvier 1902, mars 1902 - avril 1902
Cote: P027-D-1-D098
Date(s): novembre 1901 - janvier 1902, mars 1902 - avril 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1020 à 1069.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D099 - Correspondance générale numérotée - janvier 1902 -
mai 1902
Titre: Correspondance générale numérotée - janvier 1902 - mai 1902
Cote: P027-D-1-D099
Date(s): janvier 1902 - mai 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1070 à 1115.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D100 - Correspondance générale numérotée - avril 1902, mai
1902 - août 1902
Titre: Correspondance générale numérotée - avril 1902, mai 1902 - août 1902
Cote: P027-D-1-D100
Date(s): avril 1902, mai 1902 - août 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1115 à 1171.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D101 - Correspondance générale numérotée - août 1902 -
février 1903
Titre: Correspondance générale numérotée - août 1902 - février 1903
Cote: P027-D-1-D101
Date(s): août 1902 - février 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1171 à 1240. Les documents
1176b, 1184, 1186b, 1190 à 1192, 1199, 1207, 1210a, 1213 et 1238 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-07
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D102 - Correspondance générale numérotée - novembre 1902,
février 1903 - juin 1903
Titre: Correspondance générale numérotée - novembre 1902, février 1903 - juin 1903
Cote: P027-D-1-D102
Date(s): novembre 1902, février 1903 - juin 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1241 à 1300. Les docuemnts 1248,
1274a, 1289, 1290a et 1300 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-07
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-19).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D103 - Correspondance générale numérotée - juin 1903 -
septembre 1903
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1903 - septembre 1903
Cote: P027-D-1-D103
Date(s): juin 1903 - septembre 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1301 à 1364. Les documents
1327, 1330, 1334a, 1336, 1342, 1344, 1345, 1345a, 1356a, 1356a, 1347, 1358 et 1358a sont
manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-07
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D104 - Correspondance générale numérotée - septembre 1903
- février 1904
Titre: Correspondance générale numérotée - septembre 1903 - février 1904
Cote: P027-D-1-D104
Date(s): septembre 1903 - février 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1365 à 1420. Les documents 1376,
1390, 1405, 1408, 1409 et 1415 sont manquants.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-07
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D105 - Correspondance générale numérotée - février 1904 -
juin 1904
Titre: Correspondance générale numérotée - février 1904 - juin 1904
Cote: P027-D-1-D105
Date(s): février 1904 - juin 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1421 à 1498. Les documents 1438,
1470 à 1472, 1476, 1477, 1479, 1483 et 1484 sont manquants.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-08
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D106 - Correspondance générale numérotée - juin 1904 -
octobre 1904
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1904 - octobre 1904
Cote: P027-D-1-D106
Date(s): juin 1904 - octobre 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1499 à 1549. Les documents 1538
et 1548 sont manquants.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-08
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D107 - Correspondance générale numérotée - octobre 1904 -
juin 1905
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1904 - juin 1905
Cote: P027-D-1-D107
Date(s): octobre 1904 - juin 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1560 à 1649.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-08
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (bobine 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D108 - Correspondance générale numérotée - juin 1905 -
octobre 1905
Titre: Correspondance générale numérotée - juin 1905 - octobre 1905
Cote: P027-D-1-D108
Date(s): juin 1905 - octobre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1650 à 1700. Les documents 1654
et 1665 sont manquants.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-08
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Dossier: P027-D-1-D109 - Correspondance générale numérotée - octobre 1905 -
janvier 1906
Titre: Correspondance générale numérotée - octobre 1905 - janvier 1906
Cote: P027-D-1-D109
Date(s): octobre 1905 - janvier 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1701 à 1765. Le document 1744
est manquant.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-10-08
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-20).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche:
L'index coté P27/D1,77 et la liste numérique cotée P27/D1,78 permettent le repérage pour ce
dossier.
Sous-série: P027-D-2 - Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Titre: Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Cote: P027-D-2
Date(s): 1889 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels ; 3 dossiers.
Dossier: P027-D-2-D001 - Correspondance générale non numérotée - décembre
1889 - décembre 1897
Titre: Correspondance générale non numérotée - décembre 1889 - décembre 1897
Cote: P027-D-2-D001
Date(s): décembre 1889 - décembre 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant un contrat entre Charles Berger et la Ville de Sainte-Cunégonde, un plan de
la distribution de l'eau, un contrat entre Robert Ickerdike et al et St-Henri Light & power Co,
un contrat et un marché entre la Cité de Sainte-Cunégonde et John Parker et Narcisse Moreau,
un contrat de vente entre la Ville de Sainte-Cunégonde et The Montreal Street Railway Co,
une déclaration par l'Honorable J.R. Thibaudeau et al à G.N. Ducharme, une réponse de la
Cour supérieure, un mémoire de frais de l'ingénieur civil, des opinions légales, des comptes,
un contrat pour la construction d'une chambre forte, un acte de permis par la municipalité de la
Paroisse de la Côte Saint-Paul à la Cité de Sainte-Cunégonde et un bail du bureau de poste.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-21).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-2-D002 - Correspondance générale non numérotée - janvier 1898
- septembre 1903
Titre: Correspondance générale non numérotée - janvier 1898 - septembre 1903
Cote: P027-D-2-D002
Date(s): janvier 1898 - septembre 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des opinions légales, une lettre du maire de Verdun, des lettres concernant
le pont Atwater, un protêt par la Ville de Westmount contre la Cité de Sainte-Cunégonde, un
protêt et une notification de la Cité de Sainte-Cunégonde contre Trefflé Bastien et Alphonse
Valiquette et la Compagnie des Chars Urbains de Montréal, une inscription pour révision
d'évaluation, un protêt et un notification de la Montreal Water & Power Co contre la Cité de
Sainte-Cunégonde, un contrat entre la Cité de Sainte-Cunégonde et Trefflé Bastien et Alphonse
Valiquette, une entente et un arrangement entre la Cité de Sainte-Cunégonde et la Compagnie
des Chars Urbains de Montréal, un état de compte de Joseph Adam, un contrat pour l'éclairage
à l'électricité entre la Cité de Sainte Cunégonde et The Citizens Light & power Co, un rapport
sur les bornes-fontaines par Montreal Water & Power Co, une convention entre la Cité de
Sainte-Cunégonde et la Cité de Montréal, une convention entre la Cité de Sainte-Cunégonde
et la Cité de Sainte-Henri et une convention entre la Cité de Sainte-Cunégonde et la Ville de
Westmount.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-01-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-21).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-2-D003 - Correspondance générale numérotée - 16 janvier 1904 -
15 novembre 1905
Titre: Correspondance générale numérotée - 16 janvier 1904 - 15 novembre 1905
Cote: P027-D-2-D003
Date(s): 16 janvier 1904 - 15 novembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant un rapport sur l'eau et les conditions sanitaires de la Ville de Westmount,
une pétition concernant le pont Atwater, des lettres concernant un local devant servir de bureau
de poste, un extrait de procès-verbal de The board of Railway Commissioners for Canada, les
devis de construction de l'hôtel de ville de Sainte-Cunégonde, une pétition concernant le ponrt
de la Thomas Davidson MFG. Ltd, une pétition concernant la fermeture à bonne heure, une
copie du règlement de la Cité de Montréal concernant la fermeture à bonne heure, une cession
et transport par Cajetan Dufort à Alphonse Piché, un contrat entre le Village du boulevard
Saint-Paul et la Cité de Sainte-Cunégonde, une convention entre la Cité de Sainte-Cunégonde
et la Thomas Davidson MFG. Ltd, des propositions et contrats concernant du matériel pur
le combat d'incendie, un projet de règlement et le règlement d'annexion de la Cité de Sainte-
Cunégonde à la Ville de Montréal et des états financiers.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-04-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-21).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P027-D-3 - Recueils de lettres . - 1877 - 1890, 1905
Titre: Recueils de lettres . - 1877 - 1890, 1905
Cote: P027-D-3
Date(s): 1877 - 1890, 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant des recueils de correspondance.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels ; 2 pièces.
Dossier: P027-D-3-D001 - Letter book - 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept.
1905 - 26 déc. 1905
Titre: Letter book - 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept. 1905 - 26 déc. 1905
Cote: P027-D-3-D001
Date(s): 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept. 1905 - 26 déc. 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil de copies de lettres envoyées comprenant un index.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-21).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-D-3-D002 - Recueil de lettres - 2 octobre 1890 - 31 octobre 1890, 17
mai 1899 - 20 décembre 1905
Titre: Recueil de lettres - 2 octobre 1890 - 31 octobre 1890, 17 mai 1899 - 20 décembre 1905
Cote: P027-D-3-D002
Date(s): 2 octobre 1890 - 31 octobre 1890, 17 mai 1899 - 20 décembre 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Recueil de copies de lettres envoyées comprenant un index.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-03-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-22).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Série: P027-E - Évaluation et perception - 1878 - 1905
Titre: Évaluation et perception - 1878 - 1905
Cote: P027-E
Date(s): 1878 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série constituée des sous-séries E1 Carnet d'évaluation; E2 Rôles d'évaluation; E3 Procès-verbaux des
évaluateurs; E4 Rôle de perception et rôle de cotisation. Tire basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 109,4 cm de documents textuels ; 45 pièces.
Sous-série: P027-E-1 - Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Titre: Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Cote: P027-E-1
Date(s): 1891 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-séries contenant les évaluations de différentes années pour différents quartiers.
Description matérielle: 37,5 cm de documents textuels ; 33 pièces.
Dossier: P027-E-1-D001 - Carnet d'évaluation - 1891
Titre: Carnet d'évaluation - 1891
Cote: P027-E-1-D001
Date(s): 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier est pour l'année 1891.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D002 - Carnet d'évaluation - 1891
Titre: Carnet d'évaluation - 1891
Cote: P027-E-1-D002
Date(s): 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier ouest pour l'année 1891.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D003 - Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Cote: P027-E-1-D003
Date(s): [1892?, 1894?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier nord pour les années 1894 et 1894.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D004 - Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Cote: P027-E-1-D004
Date(s): [1892?, 1894?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour les années 1894 et 1894.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D005 - Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Cote: P027-E-1-D005
Date(s): [1892?, 1894?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour les années 1894 et 1894.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D006 - Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Cote: P027-E-1-D006
Date(s): [1892?, 1894?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier est pour les années 1892 et 1894.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D007 - Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1892?, 1894?]
Cote: P027-E-1-D007
Date(s): [1892?, 1894?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier ouest pour l'année 1892 et 1894.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D008 - Carnet d'évaluation - 1893
Titre: Carnet d'évaluation - 1893
Cote: P027-E-1-D008
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier nord pour l'année 1893 et un extrait de procès-verbal
d'une assemblée d'évaluateurs.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D009 - Carnet d'évaluation - 1893
Titre: Carnet d'évaluation - 1893
Cote: P027-E-1-D009
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1893.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D010 - Carnet d'évaluation - 1893
Titre: Carnet d'évaluation - 1893
Cote: P027-E-1-D010
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier est pour l'année 1893.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D011 - Carnet d'évaluation - 1893
Titre: Carnet d'évaluation - 1893
Cote: P027-E-1-D011
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier ouest pour l'année 1893.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D012 - carnet d'évaluation - 1895
Titre: carnet d'évaluation - 1895
Cote: P027-E-1-D012
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier nord pour l'année 1895.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D013 - carnet d'évaluation - 1895
Titre: carnet d'évaluation - 1895
Cote: P027-E-1-D013
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1895.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièces.
Localisation physique: 054-04-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D014 - Carnet d'évaluation - 1895
Titre: Carnet d'évaluation - 1895
Cote: P027-E-1-D014
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier est pour l'année 1895.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Localisation physique: 054-04-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D015 - Carnet d'évaluation - 1896
Titre: Carnet d'évaluation - 1896
Cote: P027-E-1-D015
Date(s): 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier nord pour l'année 1896.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D016 - Carnet d'évaluation - 1896
Titre: Carnet d'évaluation - 1896
Cote: P027-E-1-D016
Date(s): 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1896.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D017 - Carnet d'évaluation - 1896
Titre: Carnet d'évaluation - 1896
Cote: P027-E-1-D017
Date(s): 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier est pour l'année 1896.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-03
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D018 - Carnet d'évaluation - 1897
Titre: Carnet d'évaluation - 1897
Cote: P027-E-1-D018
Date(s): 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier nord pour l'année 1897.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D019 - Carnet d'évaluation - 1897
Titre: Carnet d'évaluation - 1897
Cote: P027-E-1-D019
Date(s): 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1897.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D020 - Carnet d'évaluation - 1898
Titre: Carnet d'évaluation - 1898
Cote: P027-E-1-D020
Date(s): 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier nord pour l'année 1898.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D021 - Carnet d'évaluation - 1898
Titre: Carnet d'évaluation - 1898
Cote: P027-E-1-D021
Date(s): 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier ouest pour l'année 1898.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D022 - Carnet d'évaluation - 1899 - 1900
Titre: Carnet d'évaluation - 1899 - 1900
Cote: P027-E-1-D022
Date(s): 1899 - 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier nord pour l'année 1899 et du quartier ouest pour
l'année 1900.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-04
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D023 - Carnet d'évaluation - 1899 - 1901
Titre: Carnet d'évaluation - 1899 - 1901
Cote: P027-E-1-D023
Date(s): 1899 - 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour l'année 1899, du quartier est pour
l'année 1900 et du quartier sud pour l'année 1901.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D024 - Carnet d'évaluation - 1899 - 1900
Titre: Carnet d'évaluation - 1899 - 1900
Cote: P027-E-1-D024
Date(s): 1899 - 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier ouest pour l'année 1899 et du quartier nord pour
l'année 1900.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D025 - Carnet d'évaluation - 1901 - 1903
Titre: Carnet d'évaluation - 1901 - 1903
Cote: P027-E-1-D025
Date(s): 1901 - 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation des quartiers est et nord pour l'année 1901 et du quartier sud
pour l'année 1903.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D026 - Carnet d'évaluation - [1901?]
Titre: Carnet d'évaluation - [1901?]
Cote: P027-E-1-D026
Date(s): [1901?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation pour l'année 1902. Aucun quartier n'est identifié.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D027 - Carnet d'évaluation - 1901 - 1903
Titre: Carnet d'évaluation - 1901 - 1903
Cote: P027-E-1-D027
Date(s): 1901 - 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier ouest pour l'année 1901, du quartier nord pour
l'année 1902 et du quartier est pour l'année 1903.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D028 - Carnet d'évaluation - 1902 - 1903
Titre: Carnet d'évaluation - 1902 - 1903
Cote: P027-E-1-D028
Date(s): 1902 - 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1902 et du quartier ouest pour
l'année 1903.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-06
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D029 - Carnet d'évaluation - 1902 - 1903
Titre: Carnet d'évaluation - 1902 - 1903
Cote: P027-E-1-D029
Date(s): 1902 - 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations des quartiers est et ouest pour l'année 1902 et du quartier
nord pour l'année 1903.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-06
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D030 - Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Titre: Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Cote: P027-E-1-D030
Date(s): 1904 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier nord pour l'année 1904 et du quartier est pour
l'année 1905.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-06
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D031 - Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Titre: Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Cote: P027-E-1-D031
Date(s): 1904 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour l'année 1904 et du quartier ouest pour
l'année 1905.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-04-10-06
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D032 - Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Titre: Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Cote: P027-E-1-D032
Date(s): 1904 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier est pour l'année 1904 et du quartier sud pour
l'année 1905.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-03-08-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Dossier: P027-E-1-D033 - Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Titre: Carnet d'évaluation - 1904 - 1905
Cote: P027-E-1-D033
Date(s): 1904 - 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Carnet comprenant les évaluations du quartier ouest pour l'année 1904 et du quartier nord pour
l'année 1905.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels (1 pièce).
Localisation physique: 054-03-08-05
Emplacement des originaux:
073-01-07-02 (microfilm 3-30-20-P27-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Sous-série: P027-E-2 - Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Titre: Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Cote: P027-E-2
Date(s): 1878 à 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant les évaluations pour différentes années.
Description matérielle: 9 documents textuels - registres ; 57,5 cm.
Dossier: P027-E-2-D001 - Rôle d'évaluation de la Municipalité du Village de
Sainte-Cunégonde - 1878 à 1882
Titre: Rôle d'évaluation de la Municipalité du Village de Sainte-Cunégonde - 1878 à 1882
Cote: P027-E-2-D001
Date(s): 1878 à 1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1878 à 1882.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 063-03-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-25).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D002 - Rôle d'évaluation no 2 : Village de Sainte-Cunégonde -
1883 à 1888
Titre: Rôle d'évaluation no 2 : Village de Sainte-Cunégonde - 1883 à 1888
Cote: P027-E-2-D002
Date(s): 1883 à 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1883 à 1888.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 063-03-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-25).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D003 - Rôle d'évaluation no 3 : Village de Sainte-Cunégonde -
1889 à 1890
Titre: Rôle d'évaluation no 3 : Village de Sainte-Cunégonde - 1889 à 1890
Cote: P027-E-2-D003
Date(s): 1889 à 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour les années 1889 et 1890.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-06-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-25).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D004 - Rôle d'évaluation C : la Cité de Sainte-Cunégonde de
Montréal - 1891 à 1893
Titre: Rôle d'évaluation C : la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - 1891 à 1893
Cote: P027-E-2-D004
Date(s): 1891 à 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1891 à 1893.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-06-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-25).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D005 - Rôle d'évaluation D : la Cité de Sainte-Cunégonde de
Montréal - 1894 à 1896
Titre: Rôle d'évaluation D : la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - 1894 à 1896
Cote: P027-E-2-D005
Date(s): 1894 à 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1894 à 1896.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-07-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-26).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D006 - Rôle d'évaluation E : la Cité de Sainte-Cunégonde de
Montréal - 1897 à 1899
Titre: Rôle d'évaluation E : la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - 1897 à 1899
Cote: P027-E-2-D006
Date(s): 1897 à 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1897 à 1899.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-07-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-26).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D007 - Rôle d'évaluation F : la Cité de Sainte-Cunégonde de
Montréal - 1900 à 1902
Titre: Rôle d'évaluation F : la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - 1900 à 1902
Cote: P027-E-2-D007
Date(s): 1900 à 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1900 à 1902.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-08-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-26).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-2-D008 - Rôle d'évaluation G : la Cité de Sainte-Cunégonde de
Montréal - 1903 à 1905
Titre: Rôle d'évaluation G : la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal - 1903 à 1905
Cote: P027-E-2-D008
Date(s): 1903 à 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1903 à 1905.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-08-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-27).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Sous-série: P027-E-3 - Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Titre: Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Cote: P027-E-3
Date(s): 1890 à 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur l'examen des rôles d'évaluation, leurs modifications et leurs homologations.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels.
Dossier: P027-E-3-D001 - Procè-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Titre: Procè-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Cote: P027-E-3-D001
Date(s): 1890 à 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur l'examen de rôles d'évaluation, leurs modifications et leurs homologations.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-04-05
État de conservation:
Pièces friables.
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-27).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Sous-série: P027-E-4 - Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Titre: Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Cote: P027-E-4
Date(s): 1885 à 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant un rôle de perception et un rôle de cotisation pour égouts.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels.
Dossier: P027-E-4-D001 - Rôle de perception - 1898 à 1905
Titre: Rôle de perception - 1898 à 1905
Cote: P027-E-4-D001
Date(s): 1898 à 1905 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-27).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-E-4-D002 - Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-
Cunégonde - 1885 à 1896
Titre: Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-Cunégonde - 1885 à 1896
Cote: P027-E-4-D002
Date(s): 1885 à 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle contenant aussi des plans d'égouts.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-04-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-27).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Série: P027-F - Comptabilité et finances - 1877 à 1905
Titre: Comptabilité et finances - 1877 à 1905
Cote: P027-F
Date(s): 1877 à 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série constituée des sous-séries F1 Livres comptables; F2 Rapports annuels.
Série comprenant un grand livre, des livres de caisse et des rapports annuels des auditeurs.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 31 cm de documents textuels.
Sous-série: P027-F-1 - Livres comptables - 1877 à 1906
Titre: Livres comptables - 1877 à 1906
Cote: P027-F-1
Date(s): 1877 à 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant un grand livre et des livres de caisse.
Description matérielle: 27 cm de documents textuels.
Dossier: P027-F-1-D001 - Grand livre - 1877 à 1905
Titre: Grand livre - 1877 à 1905
Cote: P027-F-1-D001
Date(s): 1877 à 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre contenant aussi un index.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-01-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-28).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-F-1-D002 - Livre de caisse - 1890 à 1897
Titre: Livre de caisse - 1890 à 1897
Cote: P027-F-1-D002
Date(s): 1890 à 1897 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-01-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-28).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-F-1-D003 - Livre de caisse - 1898 à 1904
Titre: Livre de caisse - 1898 à 1904
Cote: P027-F-1-D003
Date(s): 1898 à 1904 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-03-02-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-29).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-F-1-D004 - Caisse générale C: vol.3 - 1905 à 1906
Titre: Caisse générale C: vol.3 - 1905 à 1906
Cote: P027-F-1-D004
Date(s): 1905 à 1906 (date(s) de création)
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 063-03-02-02
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-29).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Sous-série: P027-F-2 - Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Titre: Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Cote: P027-F-2
Date(s): [1892?] à 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série contenant les rapports annuels des auditeurs.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Dossier: P027-F-2-D001 - Rapports annuels - [1892?] à 1898
Titre: Rapports annuels - [1892?] à 1898
Cote: P027-F-2-D001
Date(s): [1892?] à 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les rapports annuels des auditeurs pour les années 1884 à 1897.
Les rapports annuels peuvent être en français, en anglais mais aussi dans ces deux langues.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-29).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Dossier: P027-F-2-D002 - Rapports annuels - 1899 à 1904
Titre: Rapports annuels - 1899 à 1904
Cote: P027-F-2-D002
Date(s): 1899 à 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les rapports annuels des auditeurs pour les années 1898 à 1903 ainsi qu'un
rapport annuel du greffier-trésorier pour l'année 1900.
Les rapports annuels peuvent être en français, en anglais mais aussi dans ces deux langues.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-29).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Série: P027-G - Cour du Recorder - 1891 à 1906
Titre: Cour du Recorder - 1891 à 1906
Cote: P027-G
Date(s): 1891 à 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série contenant un rôle des poursuites civiles portées devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-
Cunégonde.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 3,8 cm de documents textuels.
Sous-série: P027-G-1 - Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de
Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1 - 1891 à 1906
Titre: Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1
- 1891 à 1906
Cote: P027-G-1
Date(s): 1891 à 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rôle contenant des informations quant aux noms des parties, aux dates des poursuites intentées et
rapportées, aux avocats, aux procédures et jugements, au montant du jugement et aux frais.
Description matérielle: 3,8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-04-04-01
Emplacement des originaux:
073-01-07-03 (microfilm 3-30-20-P27-29).
Autres formats:
Disponible sur microfilm.
Série: P027-Y - Photographies - 1897
Titre: Photographies - 1897
Cote: P027-Y
Date(s): 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur des documents iconographiques.
Série contenant des photos.
Description matérielle: 1 cm de documents iconographiques.
Dossier: P027-Y-D001 - Brigade de feu et police de Sainte-Cunégonde 1897 / photo
par J.R. Poirier - 1897
Titre: Brigade de feu et police de Sainte-Cunégonde 1897 / photo par J.R. Poirier - 1897
Cote: P027-Y-D001
Date(s): 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur une mosaïque composée de 2 photos des pompiers et de leurs voitures, ainsi
que des photos des membres de la brigade : Jos Tremblay (chef), J.C. Chabot (sous-chef), C.P.
Fabien (échevin), J.B. Lagacée, A. Binette, A. Tourangeau, J. Martineau, N. Vermette.
Dossier contenant une mosaïque.
Description matérielle: 1 photographie : mosaïque photos ; 43 x 55 cm.
Localisation physique: 068-01-04-01
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