Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
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Montréal (Québec)
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Heures d’ouverture :
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P050 Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993

Date(s): 1976-1993 (date(s) de création)
Description matérielle:
4,85 m de documents textuels - 704 plans - 43 photographies.
Histoire administrative / Notice biographique
La Société des terrains Angus (SOTAN) est créée le 10 mai 1983 en vertu de lettres patentes délivrées par
le lieutenant-gouverneur du Québec et selon l'article 964c de la charte de la Ville de Montréal. Elle tient la
première assemblée de son conseil d'administration le 17 juin 1983. Des lettres patentes complémentaires
sont enregistrées en juillet 1986. La SOTAN cesse ses activités le 30 juin 1993, après avoir complété son
mandat.
A la suite de l'adoption par le gouvernement du Québec, en février 1978, d'un programme d'aménagement
pour la région de Montréal qui vise la consolidation du tissu urbain à l'intérieur du périmètre urbanisé
existant, la Ville de Montréal lance, en septembre 1979, l'Opération 10,000 logements qui devient
rapidement l'Opération 20,000 logements. Dans le cadre de cette opération, la Ville décide d'acquérir et
de développer les terrains des usines Angus situés dans le quartier Rosemont. Le mandat qui est confié à
la SOTAN est d'acquérir, de rénover, de restaurer, de construire, de vendre, de louer ou d'administrer des
immeubles résidentiels, industriels et commerciaux dans le secteur bordé par le boulevard Saint-Joseph et
les rues Bourbonnière, Rachel, Hogan et d'Iberville. La SOTAN est dirigée par un conseil d'administration
composé de sept membres dont quatre sont nommés par la Ville de Montréal et trois désignés par le
gouvernement du Québec.
Historique de la conservation
Les documents sont parvenus à la Division de la gestion de documents et des archives en 1993.
Portée et contenu
Le fonds témoigne du mandat et des décisions de cet organisme paramunicipal voué au développment et à
la mise en valeur des terrains des anciennes usines Angus. Il renseigne sur la phase de planification ainsi
que sur le suivi des divers chantiers.
Le fonds comprend les séries suivantes: Constitution, comprenant divers documents constitutifs ainsi que
des documents de nomination des membres; Conseil d'administration, composé de procès-verbaux et de
dossiers de séances; Comité de gestion, composé de comptes rendus et de documents de travail; Comités,
laquelle compte la sous-série Comité des finances composée de compte rendus, de budgets et de rapports
annuels; la sous-série Comité des coopératives composée de compte rendus et de dossiers thématiques;
la sous-série Comité d'aménagement constituée de compte rendus et la sous-série Comité d'évaluation
architecturale composée de compte rendus et de dossiers thématiques. La série Plan directeur est
composée de plusieurs dossiers qui expliquent le contexte de l'adoption du programme d'aménagement;
la série Aménagement du site constitue le suivi administratif du projet, emplacement par emplacement,
et elle est constituée de documents légaux, de rapports, de correspondance et de plans; enfin, la série
Communications est constituée de dossiers portant sur la campagne publicitaire et les communiqués de
presse. Elle est complétée par un dossier de coupures de presse. Enfin, le fonds renferme également un
certain nombre de photographies illustrant l'état des lieux de même que les membres composant le conseil
d'administration.
L'organisme est aussi connu sous l'acronyme SOTAN.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Société des terrains Angus se présentaient selon
une séquence numérique reflétant en partie l'ordre original des dossiers. Sept séries composent le plan
de classification. La description a été faite soit au niveau de la série, de la sous-série ou du dossier.
La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives
(RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des
archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de
création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone
des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est
indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps
de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend
le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La
description est complétée par la cote et l'adresse.
Traitement et description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et archives.
Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste en gestion des documents et archives.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Société des terrains Angus
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P050-1 - Constitution . - 1981-1991
Titre: Constitution . - 1981-1991
Cote: P050-1
Date(s): 1981-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne de l'encadrement légal et réglementaire entourant la création et les activités de la
SOTAN.
La série comprend des lettres patentes, des lois et règlements, un organigramme, des résolutions de
nominations, de la correspondance avec le ministre des Affaires municipales ainsi qu'avec les parties
impliquées dans le projet.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels.
Dossier: P050-1-D001 - Lettres patentes - 1981-1986
Titre: Lettres patentes - 1981-1986
Cote: P050-1-D001
Date(s): 1981-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des démarches entreprises par la Ville afin de conférer un cadre légal à
l'organisme chargé de planifier l'aménagement des terrains Angus. Le dossier comprend les lettres
patentes émises en 1983 par le lieutenant-gouverneur du Québec ainsi que les lettres patentes
supplémentaires émises en 1986. Il comprend également des résolutions du comité exécutif de la
Ville, des textes de présentation de la SOTAN ainsi que de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D002 - Règlement créant la SOTAN - 1983
Titre: Règlement créant la SOTAN - 1983
Cote: P050-1-D002
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du fonctionnement de la SOTAN. Le dossier contient un règlement de régie
interne adopté par le conseil d'administration de la SOTAN à la suite de l'émission des lettres
patentes.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D003 - Nominations - 1983-1991
Titre: Nominations - 1983-1991
Cote: P050-1-D003
Date(s): 1983-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la nomination des membres du conseil d'administration de la SOTAN.
Le dossier contient des résolutions du comité exécutif de la Ville, de la correspondance avec le
ministre des Affaires municipales et de la correspondance générale.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D004 - Organigramme - 1985
Titre: Organigramme - 1985
Cote: P050-1-D004
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la structure organisationnelle de la SOTAN.
Le dossier contient un organigramme ainsi qu'une description des attributions et mandats des
différents comités.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D005 - Office de la langue française - 1990
Titre: Office de la langue française - 1990
Cote: P050-1-D005
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des efforts de la SOTAN afin de se conformer à la Charte de la langue
française.
Le dossier contient un certificat de francisation ainsi que de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D006 - Programme-cible - 1984-1986
Titre: Programme-cible - 1984-1986
Cote: P050-1-D006
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'adoption du règlement no 6551 par le conseil de Ville et portant sur
l'acquisition et l'aménagement des terrains des anciennes usines Angus.
Le dossier contient des résolutions, des textes réglementaires, des décrets et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Dossier: P050-1-D007 - Lois et règlements - 1984-1987
Titre: Lois et règlements - 1984-1987
Cote: P050-1-D007
Date(s): 1984-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la réglementation municipale et de la législation provinciale en matière de
construction.
Le dossier contient des résolutions, des règlements, des lois, des décrets et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Série: P050-2 - Conseil d'administration - 1983-1993
Titre: Conseil d'administration - 1983-1993
Cote: P050-2
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les décisions et les travaux du conseil d'administration de la SOTAN.
La série comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des documents de travail, des
rapports et des recommandations.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 119 cm de documents textuels. - 22 photographies.
Sous-série: P050-2-1 - Procès-verbaux - 1983-1993
Titre: Procès-verbaux - 1983-1993
Cote: P050-2-1
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions du conseil d'administration de la SOTAN.
La sous-série est constituée de procès-verbaux.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-03
Localisation physique: 047-05-07-01
Emplacement des originaux:
047-05-06-03 (juin 1983 à septembre 1987)
047-05-07-01 (octobre 1987 à avril 1993).
Sous-série: P050-2-2 - Dossiers de séances - 1983-1993
Titre: Dossiers de séances - 1983-1993
Cote: P050-2-2
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les travaux du conseil d'administration dans le cadre des séances régulières
et des assemblées générales annuelles.
La sous-série est constituée d'avis de convocation, d'ordres du jour, de documents de travail, de
rapports et de recommandations. La série comprend également des photographies aériennes, des
photographies du site lors de l'acquisition ainsi que plusieurs photographies des membres du
conseil d'administration de la SOTAN.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 108 cm de documents textuels. - 22 photographies.
Localisation physique: 047-05-07-01
Localisation physique: 047-05-07-02
Localisation physique: 047-05-07-03
Localisation physique: 047-05-07-04
Localisation physique: 047-05-08-01
Localisation physique: 047-05-08-02
Emplacement des originaux:
047-05-07-01 (assemblées régulières 1 à 24, 1983-1984)
047-05-07-02 (assemblées régulières 25 à 52, 1984-1985)
047-05-07-03 (assemblées régulières 53 à 75, 1985-1986)
047-05-07-04 (assemblées régulières 76 à 95, 1986-1987)
047-05-08-01 (assemblées régulières 96 à 112, 1988-1989)
047-05-08-02 (assemblées régulières 113 à 129, 1989-1993; assemblées générales annuelles
1984-1993).
Série: P050-3 - Comité de gestion - 1983-1989
Titre: Comité de gestion - 1983-1989
Cote: P050-3
Date(s): 1983-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les travaux du comité de gestion de la SOTAN.
La série est constituée des comptes rendus des séances 1 à 12 (1983-1985) et des dossiers de séances
1, 2, 15 à 29, 31 à 36 (1983-1989). Originalement désigné sous l'appellation comité des officiers.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Série: P050-4 - Comités . - 1983-1993
Titre: Comités . - 1983-1993
Cote: P050-4
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les travaux du comité des finances, du comité des coopératives, du comité
d'aménagement et du comité d'évaluation architecturale.
La série est constituée d'ordres du jour, de procès-verbaux, de comptes rendus, de dossiers de séances,
de budgets, de rapports annuels, de documents financiers et de dossiers thématiques.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 68,5 cm de documents textuels. - 1 photographie.
Sous-série: P050-4-1 - Comité des finances - 1983-1993
Titre: Comité des finances - 1983-1993
Cote: P050-4-1
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions et les activités du comité des finances.
La sous-série comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des budgets, des rapports annuels
et des documents financiers.
Le titre est basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 24 cm de documents textuels.
Dossier: P050-4-1-D001 - Ordres du jour - 1985-1988
Titre: Ordres du jour - 1985-1988
Cote: P050-4-1-D001
Date(s): 1985-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des sujets discutés lors des assemblées du comité des finances.
Le dossier contient des ordres du jour.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D002 - Procès-verbaux - 1984-1988
Titre: Procès-verbaux - 1984-1988
Cote: P050-4-1-D002
Date(s): 1984-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du comité des finances.
Le dossier contient des procès-verbaux.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D003 - Budget 1983 - 1983-1984
Titre: Budget 1983 - 1983-1984
Cote: P050-4-1-D003
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D004 - Budget 1984 - 1983-1984
Titre: Budget 1984 - 1983-1984
Cote: P050-4-1-D004
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D005 - Budget 1985 - 1984-1985
Titre: Budget 1985 - 1984-1985
Cote: P050-4-1-D005
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D006 - Budget 1986 - 1985-1986
Titre: Budget 1986 - 1985-1986
Cote: P050-4-1-D006
Date(s): 1985-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D007 - Budget 1987 - 1986-1987
Titre: Budget 1987 - 1986-1987
Cote: P050-4-1-D007
Date(s): 1986-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D008 - Budget 1988 - 1987-1988
Titre: Budget 1988 - 1987-1988
Cote: P050-4-1-D008
Date(s): 1987-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D009 - Budget 1989 - 1988-1989
Titre: Budget 1989 - 1988-1989
Cote: P050-4-1-D009
Date(s): 1988-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Dossier: P050-4-1-D010 - Budget 1990 - 1989-1990
Titre: Budget 1990 - 1989-1990
Cote: P050-4-1-D010
Date(s): 1989-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D011 - Budget 1991 - 1990-1991
Titre: Budget 1991 - 1990-1991
Cote: P050-4-1-D011
Date(s): 1990-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-08-04
Dossier: P050-4-1-D012 - Budget 1992 - 1991-1992
Titre: Budget 1992 - 1991-1992
Cote: P050-4-1-D012
Date(s): 1991-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D013 - Budget 1993 - 1992-1993
Titre: Budget 1993 - 1992-1993
Cote: P050-4-1-D013
Date(s): 1992-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution des dépenses de la SOTAN.
Le dossier contient un budget ainsi que de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D014 - Rapport annuel 1983 - 1984
Titre: Rapport annuel 1983 - 1984
Cote: P050-4-1-D014
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D015 - Rapport annuel 1984 - 1985
Titre: Rapport annuel 1984 - 1985
Cote: P050-4-1-D015
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D016 - Rapport annuel 1985 - 1986
Titre: Rapport annuel 1985 - 1986
Cote: P050-4-1-D016
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D017 - Rapport annuel 1986 - 1987
Titre: Rapport annuel 1986 - 1987
Cote: P050-4-1-D017
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D018 - Rapport annuel 1987 - 1988
Titre: Rapport annuel 1987 - 1988
Cote: P050-4-1-D018
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D019 - Rapport annuel 1988 - 1989
Titre: Rapport annuel 1988 - 1989
Cote: P050-4-1-D019
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D020 - Rapport annuel 1989 - 1990
Titre: Rapport annuel 1989 - 1990
Cote: P050-4-1-D020
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D021 - Rapport annuel 1990 - 1991
Titre: Rapport annuel 1990 - 1991
Cote: P050-4-1-D021
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D022 - Rapport annuel 1991 - 1992
Titre: Rapport annuel 1991 - 1992
Cote: P050-4-1-D022
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des réalisations de la SOTAN.
Le dossier contient le rapport annuel résumant les activités de la société ainsi que les états
financiers vérifiés. On trouvera également de la correspondance afférente.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D023 - Planification financière - 1985-1988
Titre: Planification financière - 1985-1988
Cote: P050-4-1-D023
Date(s): 1985-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du travail de prévision des dépenses.
Le dossier contient des tableaux et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D024 - Calcul des intérêts - 1983-1987
Titre: Calcul des intérêts - 1983-1987
Cote: P050-4-1-D024
Date(s): 1983-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des rendements obtenus par la SOTAN sur ses placements.
Le dossier contient des tableaux produits par l'institution bancaire.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-1-D025 - Régime fiscal - 1987-1990
Titre: Régime fiscal - 1987-1990
Cote: P050-4-1-D025
Date(s): 1987-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'obligation pour la SOTAN de payer une taxe d'affaires en vertu de la
Loi sur la fiscalité municipale.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Sous-série: P050-4-2 - Comité des coopératives - 1983-1989
Titre: Comité des coopératives - 1983-1989
Cote: P050-4-2
Date(s): 1983-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions et les activités du comité des coopératives.
La sous-série comprend des comptes rendus et des dossiers thématiques.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 28,5 cm de documents textuels.
Dossier: P050-4-2-D001 - Comptes rendus - 1984-1985
Titre: Comptes rendus - 1984-1985
Cote: P050-4-2-D001
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du comité des coopératives.
Le dossier contient des comptes rendus.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels. - 1 photographie.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-2-D002 - Critères de sélection, projets coopératifs - 1984-1985
Titre: Critères de sélection, projets coopératifs - 1984-1985
Cote: P050-4-2-D002
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des différents critères retenus dans le processus d'évaluation des projets de
coopératives.
Le dossier contient des guides préparés par la SOTAN, par la Société canadienne d'hypothèques
et de logement ainsi que par certaines coopératives d'habitations. Le dossier contient également
des directives provenant de la SOTAN, la Société canadienne d'hypothèques et de logement
ainsi que de la Société d'habitation du Québec.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-01
Dossier: P050-4-2-D003 - Projets coopératifs et OSBL - 1983-1988
Titre: Projets coopératifs et OSBL - 1983-1988
Cote: P050-4-2-D003
Date(s): 1983-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des échanges entre la SOTAN et les diverses coopératives d'habitation et
organisations sans but lucratif ayant été choisies pour développer les terrains Angus.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-02
Dossier: P050-4-2-D004 - Habitations Joliette - 1987-1988
Titre: Habitations Joliette - 1987-1988
Cote: P050-4-2-D004
Date(s): 1987-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution du projet de HLM Habitations Joliette administré par
l'Office municipal d'habitation de Montréal.
Le dossier contient un acte de vente et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-02
Dossier: P050-4-2-D005 - Habitations Richard Angus - 1986-1989
Titre: Habitations Richard Angus - 1986-1989
Cote: P050-4-2-D005
Date(s): 1986-1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution du projet de HLM Richard Angus administré par l'Office
municipal d'habitation de Montréal.
Le dossier contient un acte de vente et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-02
Dossier: P050-4-2-D006 - Habitations de Chambly - 1984-1985
Titre: Habitations de Chambly - 1984-1985
Cote: P050-4-2-D006
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'évolution du projet de HLM de Chambly administré par l'Office
municipal d'habitation de Montréal.
Le dossier contient un acte de vente, un document promotionnel et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-02
Dossier: P050-4-2-D007 - Société canadienne d'hypothèques et de logement -
1984-1986
Titre: Société canadienne d'hypothèques et de logement - 1984-1986
Cote: P050-4-2-D007
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du programme de subventions accordées par la Société canadienne
d'hypothèques et de logement aux organismes sans but lucratif et aux coopératives d'habitation.
Le dossier contient de la correspondance et des publications de la SCHL. L'organisme est aussi
connu sous le sigle SCHL.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D008 - Société municipale d'habitation de Montréal -
1985-1986
Titre: Société municipale d'habitation de Montréal - 1985-1986
Cote: P050-4-2-D008
Date(s): 1985-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'implication de la Société municipale d'habitation de Montréal dans la
construction de coopératives d'habitation relevant de la Ville de Montréal.
Le dossier contient un acte de vente et de la correspondance. L'organisme est aussi connu sous
l'acronyme SOMHAM.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D009 - Office municipal d'habitation de Montréal - 1982-1986
Titre: Office municipal d'habitation de Montréal - 1982-1986
Cote: P050-4-2-D009
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'implication de l'Office municipal d'habitation de Montréal dans la
construction de coopératives d'habitation relevant de la Ville de Montréal.
Le dossier contient des rapports, de la correspondance et une photographie d'une coopérative
d'habitation. L'organisme est aussi connu sous le sigle OMH.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels. - 1 photographie.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D010 - Société d'habitation du Québec - 1981-1986
Titre: Société d'habitation du Québec - 1981-1986
Cote: P050-4-2-D010
Date(s): 1981-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'implication de la Société d'habitation du Québec dans la construction
de logements sociaux.
Le dossier contient un rapport annuel et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D011 - Comité logement Rosemont - 1986
Titre: Comité logement Rosemont - 1986
Cote: P050-4-2-D011
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des représentations du Comité logement Rosemont.
Le dossier contient des communiqués.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D012 - Société populaire d'habitation de Rosemont - 1985-1986
Titre: Société populaire d'habitation de Rosemont - 1985-1986
Cote: P050-4-2-D012
Date(s): 1985-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la participation de la Société populaire d'habitation Rosemont dans
l'établissement des projets de coopératives.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Dossier: P050-4-2-D013 - Intercoop Angus - 1986-1987
Titre: Intercoop Angus - 1986-1987
Cote: P050-4-2-D013
Date(s): 1986-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des représentations des différentes coopératives installées sur le site des
terrains Angus afin de s'assurer de l'entretien des installations communes.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Sous-série: P050-4-3 - Comité d'aménagement - 1984-1987
Titre: Comité d'aménagement - 1984-1987
Cote: P050-4-3
Date(s): 1984-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions du comité d'aménagement.
La sous-série est constituée des procès-verbaux. Elle contient également les dossiers des séances
34 à 44.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-09-04
Localisation physique: 047-06-04-01
Emplacement des originaux:
047-05-09-04 (procès-verbaux et dossiers des séances 34 à 40)
047-06-04-01 (dossiers des séances 41 à 44) .
Sous-série: P050-4-4 - Comité d'évaluation architecturale - 1984-1990
Titre: Comité d'évaluation architecturale - 1984-1990
Cote: P050-4-4
Date(s): 1984-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les décisions et les activités du comité d'évaluation architecturale.
La sous-série comprend des comptes rendus et des dossiers thématiques.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Dossier: P050-4-4-D001 - Comptes rendus - 1985-1990
Titre: Comptes rendus - 1985-1990
Cote: P050-4-4-D001
Date(s): 1985-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des décisions du comité d'évaluation architecturale.
Le dossier contient des comptes rendus.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Dossier: P050-4-4-D002 - Critères d'intégration architecturale - 1984-1985
Titre: Critères d'intégration architecturale - 1984-1985
Cote: P050-4-4-D002
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne d'un ensemble de critères permettant d'harmoniser les différents projets de
développement résidentiels entre eux et avec le bâti environnant.
Le dossier contient une étude et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Dossier: P050-4-4-D003 - Zone commerciale - 1988
Titre: Zone commerciale - 1988
Cote: P050-4-4-D003
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du secteur commercial intégré au projet des terrains Angus.
Le dossier contient une étude et de la correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Dossier: P050-4-4-D004 - Analyse des concepts architecturaux - 1984-1986
Titre: Analyse des concepts architecturaux - 1984-1986
Cote: P050-4-4-D004
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des concepts architecturaux proposés par les entrepreneurs.
Le dossier contient de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Série: P050-5 - Plan directeur - 1976-1985
Titre: Plan directeur - 1976-1985
Cote: P050-5
Date(s): 1976-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des activités qui ont conduit à l'adoption du plan directeur.
La série comprend des études, des rapports, des plans et de la correspondance.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 53 cm de documents textuels.
Dossier: P050-5-D001 - Historique des terrains Angus - 1976-1983
Titre: Historique des terrains Angus - 1976-1983
Cote: P050-5-D001
Date(s): 1976-1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des actions entreprises afin de convertir la vocation des terrains Angus.
Le dossier comprend des coupures de presse, des décisions du conseil de la Ville de Montréal, de
la correspondance.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-01
Dossier: P050-5-D002 - Société immobilière Marathon Limitée - 1979-1985
Titre: Société immobilière Marathon Limitée - 1979-1985
Cote: P050-5-D002
Date(s): 1979-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des négociations menées avec la Société immobilière Marathon Limitée,
propriétaire des terrains acquis par la SOTAN.
Le dossier contient un acte de vente, deux rapports d'évaluation de valeur marchande et de la
correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-02
Dossier: P050-5-D003 - Statistiques - 1981
Titre: Statistiques - 1981
Cote: P050-5-D003
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du profil économique de la population du quartier Rosemont.
Le dossier contient des tableaux.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-02
Dossier: P050-5-D004 - Proposition de développement - 1982
Titre: Proposition de développement - 1982
Cote: P050-5-D004
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne du développement proposé sur les anciens terrains des usines Angus.
Le dossier contient une étude de la firme Pluram inc.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-02
Dossier: P050-5-D005 - Analyse des réseaux d'aqueduc et d'égouts - 1983
Titre: Analyse des réseaux d'aqueduc et d'égouts - 1983
Cote: P050-5-D005
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la capacité de développement du réseau hydraulique analysée par le service
des travaux publics de la Ville de Montréal.
Le dossier contient une étude.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-02
Dossier: P050-5-D006 - Études géotechniques - 1983-1984
Titre: Études géotechniques - 1983-1984
Cote: P050-5-D006
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des analyses de sol effectuées par le service des travaux publics de la Ville de
Montréal avant le début des travaux.
Le dossier contient des études géotechniques.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-02
Dossier: P050-5-D007 - Offre de service, Daniel Arbour et Associés - 1983-1984
Titre: Offre de service, Daniel Arbour et Associés - 1983-1984
Cote: P050-5-D007
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'embauche de la firme chargée de réaliser le plan directeur.
Le dossier contient une offre de service, une convention, de la correspondance.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-04
Dossier: P050-5-D008 - Rapports préliminaires - 1983-1984
Titre: Rapports préliminaires - 1983-1984
Cote: P050-5-D008
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des travaux préliminaires effectués par la firme Daniel Arbour et Associés.
Le dossier contient diverses études diffusées avant le dépôt du plan préliminaire entre novembre
1983 et mars 1984.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-04
Dossier: P050-5-D009 - Audiences publiques, 18 décembre 1983 - 1983
Titre: Audiences publiques, 18 décembre 1983 - 1983
Cote: P050-5-D009
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des audiences publiques sur le projet des terrains Angus.
Le dossier contient des mémoires.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-04-04
Dossier: P050-5-D010 - Audiences publiques, 27 et 28 mars 1984 - 1984
Titre: Audiences publiques, 27 et 28 mars 1984 - 1984
Cote: P050-5-D010
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des audiences publiques sur le projet des terrains Angus.
Le dossier contient des mémoires.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
Dossier: P050-5-D011 - Plan directeur préliminaire - 1984
Titre: Plan directeur préliminaire - 1984
Cote: P050-5-D011
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des travaux entourant le plan directeur.
Le dossier contient un rapport préliminaire et de la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
Dossier: P050-5-D012 - Plan directeur - 1984
Titre: Plan directeur - 1984
Cote: P050-5-D012
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des travaux entourant le plan directeur.
Le dossier contient le rapport final.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
Série: P050-6 - Aménagement du site . - 1985-1993
Titre: Aménagement du site . - 1985-1993
Cote: P050-6
Date(s): 1985-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne du suivi administratif par la direction de la SOTAN des différents projets
d'habitation entrepris sur le site des terrains Angus et concernant les emplacements A19-3 Habitations
St-Jacques, A19-4 Habitations Parc Angus (Construction Bojoy Inc.), A19-5 Habitations St-Jacques,
A19-6 Habitations St-Jacques (Développements Buckport), A19-7 Constructions Monsard, A19-8
Constructions Monsard, A19-9 Résidence Olivar Asselin, A19-10 Coop Andina, A19-11 Coop
Alliance Coposagua, A19-12 Coop l'Érable, A19-13 Coop d'Artagnan, A19-14 Coop l'affiche rouge,
A19-15 Coop Bon Berger, A19-16 Coop La Marinière, A19-17 Coop l'affiche rouge, A19-18 Coop
Le Partage, A19-19 Résidence Edmond Hamelin, A19-20 Corporation Genix, A19-21 Construction
Bojoy, A19-22 Construction Bojoy, A19-23 Coop Victor Bourgeau, A19-24 Construction Monsard,
A19-25 Construction Monsard, A19-26 Entreprises Alain Champoux, A19-27 Habitations St-Joseph,
A19-28 Construction Sellfior, A19-29 Entreprises Ronald Asselin, A19-30, 31, 32 Construction MF
Blouin, A19-33 Habitations Daniel Laurendeau, A19-34 Construction Hans Zeitter, A19-35 Coop
Vent d'Est, Projet Albert-Legrand, A19-36 Place Guillet, Coop La Garenne, Coop Andina II, A19-37
Maison Lafond, A19-38 Terrain contaminé, acheté par SHDM, A19-39, 41 Immeubles Monsard,
A19-40 Construction Y. Joyal, A19-42 Construction MF Blouin, A19-43 Habitations St-Jacques,
A19-44 Construction Y. Joyal, A19-45 Construction St-Norbert, A19-46 Coop HispanoAmerica,
A19-47 Terrain contaminé, acheté par SHDM, A19-48 Entreprises Alain Champoux, A19-49
Construction MF Blouin, A19-50 Construction Y. Joyal, A19-51 Habitations Daniel Laurendeau,
A19-52 Coop Association canadienne slave de Montréal, A19-53 Coop Beau sol, A19-54 Villa Exprès
pour toi, A19-55 Une place pour rester, A19-56 Coop les Préludes, A19-57 Coop Amadeus, A19-58
Coop Feuille de printemps, A19-59 Coop l'Avancement, A19-60 Coop Le petit village, A19-61 Coop
le Clan des pacifistes.
La série est constituée de documents légaux, de plans, d'extraits de procès-verbaux, d'études, de
documents d'appels de propositions ainsi que de correspondance diverse.
La série est complétée par une copie officielle des plans d'architecture.
Le titre est basée sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 219 cm de documents textuels. - 704 plans. - 20 photographies.
Sous-série: P050-6-1 - Dossiers d'emplacements - 1985-1993
Titre: Dossiers d'emplacements - 1985-1993
Cote: P050-6-1
Date(s): 1985-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur le suivi assuré aux différents projets de construction répartis sur les divers
emplacements à la suite des octrois de contrats. La sous-série est constituée des actes de vente,
des actes de mainlevée, des descriptions techniques, des plans d'arpentage et d'architecture insérés
dans les dossiers, des conventions avec Hydro-Québec, des extraits de procès-verbaux du conseil
d'administration de la SOTAN et de la correspondance. Il est à noter que les emplacements
A19-38 et A19-47 s'étant avérés contaminés, on trouvera des études de caractérisation du sol
commandées par la Société d'Habitation et de développement de Montréal ainsi qu'une étude de
valeur marchande.
La sous-série contient également les plans d'architecture estampillés par les responsables de la
SOTAN et qui correspondent aux projets tels qu'acceptés.
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 169 cm de documents textuels. - 704 plans.
Localisation physique: 047-04-06-01
Localisation physique: 047-04-06-02
Localisation physique: 047-04-06-04
Localisation physique: 047-04-07-01
Localisation physique: 047-04-07-02
Localisation physique: 047-04-07-04
Localisation physique: 047-04-08-01
Localisation physique: 047-04-08-02
Localisation physique: 047-04-08-02
Localisation physique: 047-04-08-04
Localisation physique: 047-05-06-01
Localisation physique: 172-03-08-00
Localisation physique: 088-08-03-01
Localisation physique: 088-08-03-02
Localisation physique: 088-08-01-03
Localisation physique: 088-08-05-04
Localisation physique: 088-08-03-04
Localisation physique: 088-08-06-01
Localisation physique: 088-08-04-03
Localisation physique: 088-08-05-01
Localisation physique: 088-08-04-04
Emplacement des originaux:
047-04-06-01 (emplacements A19-3, A19-4, A19-5, A19-6)
047-04-06-02 (emplacements A19-7, A19-8, A19-9, A19-10, A19-11, A19-12)
047-04-06-04 (emplacements A19-13, A19-14, A19-15, A19-16, A19-17, A19-18)
047-04-07-01 (emplacements A19-19, A19-20, A19-21, A19-22, A19-23, A19-24, A19-25)
047-04-07-02 (emplacements A10-26, A19-27, A19-28, A19-29, A19-30, A19-31, A19-32)
047-04-07-04 (emplacements A19-33, A19-34, A19-35, A19-36, A19-37, A19-38)
047-04-08-01 (emplacements A19-38, A19-39, A19-41)
047-04-08-02 (emplacements A19-40, A19-42, A19-43, A19-44, A19-45, A19-46, A19-47)
047-04-08-04 (emplacements A19-48, A19-49, A19-50, A19-51, A19-52, A19-53, A19-54,
A19-55)
047-05-06-01 (emplacements A19-56, A19-57, A19-58, A19-59, A19-60, A19-61)
172-03-08-00 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-04, A19-06, A19-09,
A19-16, A19-20, A19-21 et 22, A19-23, A19-24 et 25, A19-26, A19-27, A19-28, A19-29, A19-35,
A19-36, A19-37)
088-08-03-01 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-30, A19-31, A19-32,
A19-33, A19-34, A19-49, A19-54, A19-55)
088-08-03-02 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-39, A19-40, A19-41,
A19-42)
088-08-01-03 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-40, A19-43, A19-44,
A19-51, A19-52, A19-53, A19-58, A19-59)
088-08-05-04 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-45, A19-46, A19-48,
Coop Copasagua, ainsi que le plan directeur)
088-08-03-04 (plan directeur de mise en oeuvre, schéma de mise en valeur, cadastre du Village de
Hochelaga)
088-08-06-01 (plan directeur de mise en oeuvre, plan de propriété, plans d'architecture pour les
emplacements suivants: Coop Andina, Coop Le Partage, A19-60, A19-61)
088-08-04-03 (plans d'architecture pour les emplacements suivants: Coop Affiche rouge, Coop
Bon berger, Coop Érable-chi)
088-08-05-01(plans d'architecture pour les emplacements suivants: Coop Angus, Coop Edmond-
Hamelin)
088-08-04-04 (plan de propriété, plans d'architecture pour les emplacements suivants: A19-50,
A19-56, A19-57, Coop d'Artagnan).
Sous-série: P050-6-2 - Dossiers d'appels de propositions - 1985-1993
Titre: Dossiers d'appels de propositions - 1985-1993
Cote: P050-6-2
Date(s): 1985-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur le processus d'appels de propositions menant à la vente des emplacements.
La sous-série est constituée des devis d'appels de propositions et des addenda, des soumissions
retenues, des résolutions autorisant la vente des emplacements, de plans.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 31 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-05-06-01
Localisation physique: 047-05-06-02
Emplacement des originaux:
047-05-06-01 (Propositions S-84-01P, S-85-02P, S-85-03P, S-85-04P, S-86-05P)
047-05-06-02 (Propositions S-86-06P, S-86-07P, S-86-08PC, S-86-09P, S-86-10P, S-87-11P,
S-87-12P, S-87-13P, S-89-14P, S-92-15P).
Sous-série: P050-6-3 - Dossiers de gestion . - 1977-1988
Titre: Dossiers de gestion . - 1977-1988
Cote: P050-6-3
Date(s): 1977-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La sous-série porte sur les infrastructures particulières au projet des terrains Angus. La sous-série
est constituée de photographies, de plans, d'actes notariés, de correspondance.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels. - 20 photographies.
Dossier: P050-6-3-D001 - Arpentage - 1984-1988
Titre: Arpentage - 1984-1988
Cote: P050-6-3-D001
Date(s): 1984-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des travaux d'arpentage.
Le dossier contient des descriptions techniques, des plans, des résolutions du comité exécutif de
la Ville de Montréal, de la correspondance.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D002 - Commerces - 1984-1986
Titre: Commerces - 1984-1986
Cote: P050-6-3-D002
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'aménagement de la zone commerciale.
Le dossier contient 6 photographies, des plans de zonage, le programme, de la correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels. - 6 photographies.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D003 - Dénomination des rues - 1985-1986
Titre: Dénomination des rues - 1985-1986
Cote: P050-6-3-D003
Date(s): 1985-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la dénomination des rues.
Le dossier contient des rapports ainsi que des résolutions du comité exécutif de la Ville de
Montréal, des plans et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D004 - Dépanneurs - [198-]
Titre: Dépanneurs - [198-]
Cote: P050-6-3-D004
Date(s): [198-] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'établissement de dépanneurs.
Le dossier contient des photographies de dépanneurs existants ainsi que des documents
identifiant leur localisation.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels. - 14 photographies.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D005 - Desserte énergétique - 1984
Titre: Desserte énergétique - 1984
Cote: P050-6-3-D005
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'établissement du réseau électrique.
Le dossier contient des comptes rendus de réunions, des recommandations de la SOTAN, de la
correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D006 - Gaz métropolitain - 1983-1988
Titre: Gaz métropolitain - 1983-1988
Cote: P050-6-3-D006
Date(s): 1983-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de l'établissement du réseau de gaz naturel.
Le dossier contient un acte de servitude et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D007 - Hydro-Québec - 1983-1987
Titre: Hydro-Québec - 1983-1987
Cote: P050-6-3-D007
Date(s): 1983-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des négociations intervenues avec Hydro-Québec concernant
l'aménagement d'un réseau de distribution souterrain.
Le dossier contient une convention ainsi que de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D008 - Parcs - 1984-1988
Titre: Parcs - 1984-1988
Cote: P050-6-3-D008
Date(s): 1984-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la cession d'une partie de terrain à la Ville de Montréal aux fins de
l'aménagement d'un parc.
Le dossier contient un acte de cession, une description technique et de la correspondance.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D009 - Personnes handicapées - 1984-1985
Titre: Personnes handicapées - 1984-1985
Cote: P050-6-3-D009
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'aménagement d'appartements conçus pour les personnes handicapées.
Le dossier contient des propositions d'aménagement ainsi que de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D010 - Voie ferrée - 1977-1985
Titre: Voie ferrée - 1977-1985
Cote: P050-6-3-D010
Date(s): 1977-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enlèvement d'une voie ferrée.
Le dossier contient un bail et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Dossier: P050-6-3-D011 - Zonage - 1984-1987
Titre: Zonage - 1984-1987
Cote: P050-6-3-D011
Date(s): 1984-1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur diverses demandes de modification de zonage.
Le dossier contient des règlements et de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-02
Série: P050-7 - Communications - 1983-1993
Titre: Communications - 1983-1993
Cote: P050-7
Date(s): 1983-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur la publicité et la promotion des projets d'habitation.
La série est constituée de documents publicitaires, de communiqués de presse et de coupures de
presse.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Dossier: P050-7-D001 - Campagne publicitaire - 1984-1986
Titre: Campagne publicitaire - 1984-1986
Cote: P050-7-D001
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des actions visant la promotion du projet.
Le dossier contient des dépliants, des conventions avec des firmes de publicité et de la papeterie.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
Dossier: P050-7-D002 - Communiqués de presse - 1983-1985
Titre: Communiqués de presse - 1983-1985
Cote: P050-7-D002
Date(s): 1983-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les annonces officielles.
Le dossier contient des communiqués de presse.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
Dossier: P050-7-D003 - Coupures de presse - 1989-1993
Titre: Coupures de presse - 1989-1993
Cote: P050-7-D003
Date(s): 1989-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne de la diffusion d'information dans la presse écrite.
Le dossier contient des coupures de presse.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-06-05-01
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