Archives de Montréal
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P057 Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

Date(s): 1832-1874 (date(s) de création)
Description matérielle:
0,097 m de documents textuels. - 4 plans.
Histoire administrative / Notice biographique
La municipalité de paroisse de Notre-Dame de Montréal est créée le 30 mai 1855, en vertu de l'Acte des
municipalités et des chemins du Bas-Canada (Statuts du Bas-Canada, 18 Victoria, chap. 100) qui entre
en vigueur le 1er juillet 1855. Auparavant, son territoire faisait partie de la municipalité de Hochelaga,
créée le 1er juillet 1845 (Statuts du Bas-Canada, 8 Victoria, chap. 40) et dont le territoire fut quelques
fois modifié par la suite. Elle est divisée une première fois le 1er juillet 1846 (Statuts du Bas-Canada,
9 Victoria, chap. 78) en cinq entités distinctes, soit : Hochelaga, Côte-des-Neiges, La Visitation (ellemême
amputée le 20 octobre 1846 pour former la municipalité de village de la Côte Saint-Louis), Saint-
Henri et Saint-Pierre. Ces cinq municipalités sont à leur tour abolies le 1er septembre 1847 et fusionnées
pour former la municipalité de comté de Montréal (Statuts du Bas-Canada, 10-11 Victoria, chap. 7). Cet
acte de 1847 s'appliquait dans le reste de la grande région de Montréal, au profit des municipalités de
comté. Une redivision du territoire a lieu de nouveau en 1855, au moment de la création de la municipalité
de paroisse de Notre-Dame de Montréal (P57). Le territoire de cette municipalité nouvellement créée
comprend alors Côte-Saint-Luc, Côte-des-Neiges (qui deviendra Notre-Dame-des-Neiges), Outremont,
Côte-de-la-Visitation, Hochelaga, Notre-Dame-de-Grâce, Notre-Dame-de-Grâce Ouest/Côteau Saint-
Pierre, Côte-Saint-Paul, Saint-Henri, Saint-Gabriel et Rivière Saint-Pierre (qui deviendra Verdun). Elle
élit son premier conseil de ville, formé d'un maire et de sept conseillers municipaux, le 18 juillet 1855.
La date de cessation des activités de la municipalité n'est pas clairement établie mais, elle est tombe
vraisemblablement en désuétude lorsque, à partir de 1862, différentes paroisses ou villages la composant
se sont constituent eux-mêmes en municipalité, diminuant progressivement le territoire desservi par la
municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Montréal. Les documents présents dans le fonds ne sont
pas datés au-delà de 1874, nous indiquant qu'il n'y a probablement plus d'activités municipales après cette
date.
Le mandat de la municipalité est de pourvoir à la gestion de son territoire. Elle remplit plusieurs fonctions
dont, entre autres : l'acquisition et la vente de biens et d'édifices, la construction des clôtures et fossés
et l'aide à la construction du chemin de fer et des chemins en dehors de la municipalité, la cotisation
des contribuables, la définition des devoirs de ses officiers et leur rétribution, l'imposition et perception
d'amendes et d'autres pénalités et autres règlement locaux. Pour remplir ces mandats, au moment
de sa création en 1855, la municipalité compte sur son conseil de ville ainsi que sur ses 19 officiers
municipaux : 8 inspecteurs des fossés et des clôtures, 5 gardiens d'enclos, 4 sous-voyers et 2 inspecteurs
des chemins et des ponts
Historique de la conservation
Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives de la Ville
de Montréal sont inconnues.
Portée et contenu
Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les
membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de
la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects
de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau,
les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics
conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par
la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité
avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission
des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des
listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des
états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion
de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics
sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des
documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes
ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la
rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester.
Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.
Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Groupe de documents reliés
Plusieurs fonds sont présents concernant quelques municipalités qui ont été rattachées à celle de la
paroisse de Montréal, dont : le fonds de la municipalité du village de la Côte-Visitation (P1), le fonds
de la ville d'Hochelaga (P6), le fonds de la municipalité de la ville de Saint-Paul (P13), le fonds de la
municipalité du Village de Saint-Gabriel (P18), le fonds de la ville de Notre-Dame de Grâce (P22), le
fonds de la cité de Saint-Henri (P23). De plus, nous retrouvons le fonds de la Corporation du comté
d'Hochelaga (P80), comté dans lequel se trouvait la municipalité.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Municipalité de la paroisse de Montréal
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P057-1 - Constitution . - 1856-1874
Titre: Constitution . - 1856-1874
Cote: P057-1
Date(s): 1856-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous informe sur la constitution ainsi que sur les actes officiels de la municipalité. Cette
série comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières, des
documents juridiques ainsi qu'un état des recettes et dépenses.
Le titre est basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en français et en
anglais.
Description matérielle: 4,2 cm de documents textuels. - 1 plan.
État de conservation:
Certains documents sont altérés mais les informations contenues sur les documents sont toujours
accessibles.
Dossier: P057-1-D1 - Procès-verbaux et liste des officiers / Municipalité de la
paroisse de Montréal . - 1865-1874
Titre: Procès-verbaux et liste des officiers / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1865-1874
Cote: P057-1-D1
Date(s): 1865-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier permet de connaître les différentes activités de la municipalité de la paroisse de
Montréal à travers ses procès-verbaux ainsi que ses officiers. Cette série comprend les procèsverbaux
des réunions du conseil municipal ainsi que certaines listes d'officiers de la municipalité.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français. Les procès-verbaux sont
écrits, à la main, dans un document relié et les listes des officiers, écrits sur des feuillets à part ont
été cousus dans le document relié.
Description matérielle: 3,7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Une page est détachée du document et a été altérée par l'eau. D'autres pages du document sont
déchirées ou détériorées mais cela n'entame pas la lisibilité des documents.
Dossier: P057-1-D2 - État des propriétés foncières de la municipalité . - 1856-1871
Titre: État des propriétés foncières de la municipalité . - 1856-1871
Cote: P057-1-D2
Date(s): 1856-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur la valeur totale des propriétés de la municipalité, tout d'abord en
livres sterling, ensuite en dollar canadien. Ce dossier comprend plusieurs évaluations des propriétés
foncières.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le plan contenu dans ce dossier est une esquisse faite à
la main de la rue Dorchester indiquant les noms des propriétaires des terrains qui sont inscrits sur
l'état des propriétés foncières pour l'année 1864. Les documents sont principalement en français et
en anglais.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels. - 1 plan.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Un document a été déchiré et recollé avec du papier collant. Plusieurs documents ont été
intentionnellement collés ensemble dans le coin supérieur gauche.
Dossier: P057-1-D3 - Documents juridiques . - 1859-1872
Titre: Documents juridiques . - 1859-1872
Cote: P057-1-D3
Date(s): 1859-1872 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe sur différents actes juridiques faits par la municipalité ou reçus par celleci.
Ce dossier comprend des notifications, des cautionnements, des protêts, des actes de répartition,
des avis de nomination ainsi que des avis spéciaux.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et un
document en anglais.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-1-D4 - État des recettes et des dépenses / Municipalité de la paroisse
de Montréal . - 1867
Titre: État des recettes et des dépenses / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1867
Cote: P057-1-D4
Date(s): 1867 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe sur l'état des recettes et des dépenses de la municipalité. Ce dossier
comporte un seul état des recettes et des dépenses.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français et en anglais.
Description matérielle: 1 document textuel (1 page).
Série: P057-2 - Gestion du territoire . - 1855-1873
Titre: Gestion du territoire . - 1855-1873
Cote: P057-2
Date(s): 1855-1873 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous informe sur les divers aspects de la gestion du territoire de la municipalité concernant
les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, diverses demandes provenant des habitants de
la municipalité ainsi que la gestion de diverses rues. Cette série comprend des documents relatifs
aux certificats d'auberge, aux mares et aux cours d'eau, divers rapports produits par ses officiers,
les diverses demandes reçues des habitants ainsi que des documents plus particulièrement reliés à
certaines rues de la municipalité.
Le titre est basé sur le contenu du fonds. Ce dossier comprend trois plans. Deux plans bleus des rues
de Béthune et Saint-Bonaventure et un plan fait à la main de Clarke's avenue situé à l'entrée de la
Côte-Saint-Antoine. Les documents sont principalement en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels. - 3 plans.
Sous-série: P057-2-1 - Rues . - 1857-1871
Titre: Rues . - 1857-1871
Cote: P057-2-1
Date(s): 1857-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous renseigne sur des projets particuliers concernant certaines rues de la municipalité,
prolongement, macadamisation, élargissement ou travaux à effectuer. Ce dossier comporte des
demandes d'habitants de la municipalité, des rapports ou des procès-verbaux reliés à ces projets et
des plans des rues visées.
Le titre est basé sur le contenu de la série. Ce dossier comprend trois plans. Deux plans bleus des
rues de Béthune et Saint-Bonaventure et un plan fait à la main de Clarke's avenue situé à l'entrée de
la Côte-Saint-Antoine. Les documents sont principalement en français et en anglais.
Description matérielle: 0,9 cm de documents textuels. - 3 plans.
Dossier: P057-2-1-D1 - Côte-Saint-Luc . - 1861-1871
Titre: Côte-Saint-Luc . - 1861-1871
Cote: P057-2-1-D1
Date(s): 1861-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe des procédures effectuées pour réaliser la macadamisation de la Côte-
Saint-Luc. Ce dossier comporte des pétitions demandant cette macadamisation ainsi que le
rapport ou procès-verbal effectué suite à cette demande.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 0,6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Un document n'a pas été déplié car il est d'un format atypique. De plus, le rapport est attaché
par une broche en métal qui ne peut être retirée car les papiers ont été collés sur cette attache.
Emplacement des originaux:
.
Dossier: P057-2-1-D2 - Rue Béthune . - 1858-1864
Titre: Rue Béthune . - 1858-1864
Cote: P057-2-1-D2
Date(s): 1858-1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe sur les activités liées à l'élargissement de cette rue ainsi que des
demandes des habitants de faire ouvrir cette rue jusqu'à la Côte-Saint-Antoine. Ce dossier
comprend des rapports, un plan ainsi que les requêtes des habitants.
Le titre est sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan bleu de la rue de Béthune.
Il s'agit d'une copie effectuée en 1920 car l'original a été donné au bureau des dessinateurs. Les
documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels. - 1 plan.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Certains documents sont détériorés par l'eau ou collés ensemble au coin supérieur gauche.
Dossier: P057-2-1-D3 - Rue Saint-Bonaventure . - 1866
Titre: Rue Saint-Bonaventure . - 1866
Cote: P057-2-1-D3
Date(s): 1866 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe des activités de la municipalité concernant le prolongement de la rue
Saint-Bonaventure. Ce dossier comporte un rapport et un plan sur ce sujet.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan bleu de la rue Saint-
Bonaventure. Il s'agit d'une copie effectuée en 1920 car l'original a été donné au bureau des
dessinateurs. Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels. - 1 plan.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-2-1-D4 - Clarke's avenue . - 1857
Titre: Clarke's avenue . - 1857
Cote: P057-2-1-D4
Date(s): 1857 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur l'évaluation faite des travaux à effectuer sur cette avenue. Le
dossier comprend un avis public, un plan de la rue ainsi que le rapport de la personne en charge
de l'évaluation.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Ce dossier comprend un plan blanc fait à la main
de Clarke's avenue situé à l'entrée de la Côte-Saint-Antoine. Le dessin, coloré aussi à la main,
indique l'emplacement des maisons ainsi que des terrains boisés. Les documents sont en
français.
Description matérielle: Cm de documents textuels 4 pages de documents textuels. - 1 plan.
Dossier: P057-2-D1 - Certificats d'auberge . - 1859-1871
Titre: Certificats d'auberge . - 1859-1871
Cote: P057-2-D1
Date(s): 1859-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les activités liées à l'émission des certificats d'auberge ainsi que
sur les attentes de la population à cet égard. Ce dossier comporte des pétitions de la population
concernant l'émission des certificats d'auberge, des listes des personnes ayant payé ce certificat
ainsi que des rapports effectués sur cette question.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents ont en français et un en anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Un document n'a pas été déplié car il est d'un format atypique. Certains autres sont effrités et
fragiles.
Dossier: P057-2-D2 - Mares et cours d'eau . - 1855-1871
Titre: Mares et cours d'eau . - 1855-1871
Cote: P057-2-D2
Date(s): 1855-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les différentes activités de la municipalité et des demandes de ses
habitants concernant les mares et cours d'eau de la municipalité. Ce dossier comporte une demande
d'homologation d'un cours d'eau ainsi que des requêtes, pétitions, rapports et correspondance
concernant l'élimination des mares considérées comme une nuisance à la santé publique.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en
anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-2-D3 - Rapports . - 1856-1870
Titre: Rapports . - 1856-1870
Cote: P057-2-D3
Date(s): 1856-1870 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les différents rapports demandés par la municipalité. Ce dossier
comprend des rapports sur différents sujets tels que : la salubrité publique ou l'état des routes.
Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 0,04 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-2-D4 - Demandes des habitants de la municipalité . - 1856-1873
Titre: Demandes des habitants de la municipalité . - 1856-1873
Cote: P057-2-D4
Date(s): 1856-1873 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe sur les différentes demandes acheminées à la municipalité. Ce dossier
contient diverses demandes sur des sujets aussi divers que : la réévaluation de l'état des propriétés
foncières, l'inspection et la réparation de fossés ou de routes, le prolongement ou l'ouverture de
routes, la continuation de courses de chevaux, l'enlèvement de déchets divers ou la mise sur pied
de réglementation concernant l'entreposage d'huile de charbon ou de poudre à fusil.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en
anglais.
Description matérielle: 0,7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Certains documents sont collés ensemble intentionnellement, pour former une seule longue lettre.
Dossier: P057-2-D5 - Acte de vente . - 1832
Titre: Acte de vente . - 1832
Cote: P057-2-D5
Date(s): 1832 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur un acte de vente effectué en 1832 d'une propriété située dans
territoire de la municipalité. Ce dossier comprend l'acte de vente.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en anglais.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Série: P057-3 - Avis publics / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1855-1874
Titre: Avis publics / Municipalité de la paroisse de Montréal . - 1855-1874
Cote: P057-3
Date(s): 1855-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous informe sur les différents avis publics donnés par la municipalité. Elle nous informe
aussi des dates d'affichage ou d'annonces de ces avis. Cette série comporte plusieurs avis avisant
les habitants de la municipalité sur des sujets divers tels que : les dates d'assemblée, les règlements
adoptés ou les avis de paiement de cotisation.
Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont tous en français et en anglais. Tous les
documents son annotés par la personne qui a procédé à l'affichage ou à l'annonce publique, confirmant
que l'avis avait bien été publié ou annoncé.
Description matérielle: 1,4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Plusieurs documents n'ont pas été dépliés car ils sont d'un format atypique. Plusieurs documents sont
tachés ou abîmés.
Série: P057-4 - Correspondance . - 1858-1866
Titre: Correspondance . - 1858-1866
Cote: P057-4
Date(s): 1858-1866 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous renseigne sur les diverses correspondances reçues concernant des sujets divers par
la municipalité. Cette série comporte de la correspondance envoyée par le Secrétariat provincial,
la Chambre de Comité, Assemblée législative, le Sherrif's Office, le Crown Law department et le
Conseil municipal de Longue-Pointe concernant des sujets tels que : l'envoi de documents concernant
la comptabilité de la municipalité, les cotisations à payer par le municipalité, une confirmation de
réception de documents, une demande de témoignage de respect suite au décès de l'époux de la Reine
Victoria et une demande de paiement.
Le titre est basé sur le contenu de la série. documents sont principalement en français et en anglais.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Série: P057-5 - Relations externes . - 1864-1874
Titre: Relations externes . - 1864-1874
Cote: P057-5
Date(s): 1864-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série nous renseigne sur certaines relations que la municipalité a entretenues avec d'autres
organisations ou municipalités. Cette série contient des documents relatifs aux relations avec la
justice, la municipalité de la Côte-Saint-Louis, la Cité de Montréal, la Commission des chemins et
barrières ainsi que le Séminaire de Montréal.
Le titre est basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en français et en
anglais.
Description matérielle: 0,6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-5-D1 - Copie de jugement de la Cour de Circuit de Montréal . - 1868
Titre: Copie de jugement de la Cour de Circuit de Montréal . - 1868
Cote: P057-5-D1
Date(s): 1868 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur une cause perdue par la municipalité, suite à un appel d'un jugement
précédent rendu le 24 décembre 1867 contre Thomas Ryan, Peter Redpath et D. Lorn MacDonald.
Ce dossier comporte une copie du jugement rendu par la Cour de Circuit de Montréal.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français. Il n'est pas indiqué sur le
jugement quelle est la raison originelle de la poursuite devant les tribunaux.
Description matérielle: Cm de documents textuels 2 pages de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Le document est presque coupé en deux parties.
Dossier: P057-5-D2 - Municipalité de la Côte-Saint-Louis . - 1864
Titre: Municipalité de la Côte-Saint-Louis . - 1864
Cote: P057-5-D2
Date(s): 1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe d'une démarche effectuée par la municipalité de se faire céder des terrains
par la municipalité de la Côte-Saint-Louis. Le dossier comprend la copie de la requête envoyée à la
municipalité de la Côte-Saint-Louis.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français.
Description matérielle: Cm de documents textuels 3 pages de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-5-D3 - Cité de Montréal . - 1864-1874
Titre: Cité de Montréal . - 1864-1874
Cote: P057-5-D3
Date(s): 1864-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur les initiatives de la Cité de Montréal suite à l'adoption d'un nouveau
règlement sur l'extension des limites de la Cité (Statuts du Bas-Canada, 36 Victoria, sections 13,
14 ,15 et 16), plusieurs échanges ont été faits concernant, entre autres, l'élargissement des routes où
passait l'aqueduc. Ce dossier comprend des lettres écrites et reçues concernant ce règlement, une
copie du règlement et des comptes-rendus du Comité spécial pour l'extension des limites de la Cité
de Montréal.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont principalement en français et en
anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
État de conservation:
Plusieurs documents sont déchirés ou effrités.
Dossier: P057-5-D4 - Commission des chemins et barrières . - 1872
Titre: Commission des chemins et barrières . - 1872
Cote: P057-5-D4
Date(s): 1872 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous informe sur une entente entre la municipalité et la Commission des chemins et
barrières concernant les bilans des péages. Ce dossier comprend une copie de l'entente.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en anglais.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
Dossier: P057-5-D5 - Séminaire de Montréal . - 1853
Titre: Séminaire de Montréal . - 1853
Cote: P057-5-D5
Date(s): 1853 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier nous renseigne sur une entente survenue entre Sa Majesté et les ecclésiastiques du
Séminaire de Montréal concernant l'entretien d'un chemin situé dans la municipalité. Ce dossier
comporte une copie de cette entente.
Le titre est basé sur le contenu du dossier. Le document est en français.
Description matérielle: Cm de documents textuels 2 pages de documents textuels.
Localisation physique: 061-04-06-20
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