Archives de Montréal
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P108 Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001

Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Description matérielle:
Env. 14 m de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
La Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM) est constituée par une
entente intermunicipale conclue le 3 septembre1984 selon la Loi sur les cités et villes et approuvée par un
décret du ministère des Affaires municipales le 9 mai 1985. La RIGDIM a pour mandat de pourvoir à la
conception, l'implantation, le financement, l'exploitation et le développement d'un système de gestion des
déchets desservant les municipalités adhérant à l'entente intermunicipale. La Régie cesse ses activités et
est dissoute le 31 décembre 2001 selon l'article 203 de la charte de la Ville de Montréal. La nouvelle Ville
de Montréal succède aux droits, obligations et charges de la RIGDIM.
Historique de la conservation
Les documents sont remis aux archives en juin 2003 selon les articles 203 à 206 de la Charte de la Ville
de Montréal.
Portée et contenu
Le fonds porte sur les activités de la RIGDIM. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers
d'opérations, des documents comptables, des dossiers de litiges, des documents de travail, de la
correspondance, des plans, des affiches, des vidéocassettes, des microfiches, des microfilms, un spicilège
et un jeu.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal
Contenu du fonds ou de la collection
Série: P108-01 - Documents constitutifs . - 1985-2001
Titre: Documents constitutifs . - 1985-2001
Cote: P108-01
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur l'existence légale de la régie. Série contenant des ententes, une convention,
des règlements de régie interne, un historique, un recueil d'informations générales et de la
correspondance. .
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Dossier: P108-01-D1 - Entente intermunicipale . - 1985-1997
Titre: Entente intermunicipale . - 1985-1997
Cote: P108-01-D1
Date(s): 1985-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur l'entente intermunicipale relative à la création de la régie et sur l'adhésion des
municipalité à celle-ci. Dossier contenant des ententes, une convention d'adhésion, un règlement
général de régie interne et de la correspondance. (Ce ne sont pas les originaux).
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-08-01
Dossier: P108-01-D2 - Renseignements généraux . - 1997-2001
Titre: Renseignements généraux . - 1997-2001
Cote: P108-01-D2
Date(s): 1997-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des renseignements généraux sur le fonctionnement de la régie destinés aux
membres. Dossier contenant un historique, un recueil d'information générale, le règlement de régie
interne version 1997 et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-08-01
Série: P108-02 - Structure organisationnelle . - 1985-2001
Titre: Structure organisationnelle . - 1985-2001
Cote: P108-02
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les activités des instances décisionnelles de la Régie. Série constituée des sousséries
Comité exécutif (SS1), Comités et sous-comités (SS2), Conseil d'administration (SS3) et
Municipalités participantes (SS4).
Description matérielle: 330 cm de documents textuels.
Sous-série: P108-02-1 - Comité exécutif . - 1986-2001
Titre: Comité exécutif . - 1986-2001
Cote: P108-02-1
Date(s): 1986-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série témoignant des principales activités du comité exécutif et de l'élection de ses
membres. Sous-série contenant des dossiers de réunions, des registres de procès-verbaux et de la
correspondance.
Description matérielle: 115 cm de documents textuels.
Dossier: P108-02-1-D1 - Dossiers de réunion du comité exécutif . - 1986-2001
Titre: Dossiers de réunion du comité exécutif . - 1986-2001
Cote: P108-02-1-D1
Date(s): 1986-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les décisions du comité exécutif. Dossiers contenant les dossiers de
réunions du comité exécutif.
Description matérielle: 97 cm de documents textuels.
Classement:
Les dossiers sont classés en ordre chronologique.
Emplacement des originaux:
097-01-08-01 (10 janvier 1988 - 30 juillet 1992)
097-01-08-02 (16 septembre 1992 - 14 décembre 1995)
097-01-08-03 (18 janvier 1996 - 12 mars 1998)
097-01-08-04 (12 mars 1998 - 9 septembre 1999)
097-01-07-01 (7 octobre 1999 - 7 décembre 2000)
097-01-07-02 (7 février 2001 - 6 décembre 2001)
Dossier: P108-02-1-D2 - Registre des procès-verbaux du comité exécutif . -
1985-2001
Titre: Registre des procès-verbaux du comité exécutif . - 1985-2001
Cote: P108-02-1-D2
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les décisions du comité exécutif. Dossier contenant des procès-verbaux.
Description matérielle: 16 cm de documents textuels (registres) (2 registres).
Localisation physique: 097-01-06-01
Dossier: P108-02-1-D3 - Élections des membres . - 1991-2001
Titre: Élections des membres . - 1991-2001
Cote: P108-02-1-D3
Date(s): 1991-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur l'élection des membre du comité exécutif. Dossier contenant de la
correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-08-01
Sous-série: P108-02-2 - Comités et sous-comités . - 1985-2001
Titre: Comités et sous-comités . - 1985-2001
Cote: P108-02-2
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les activités des comités et des sous-comités de la Régie. Sous-série
constituées des sous-sous-séries Comité de coordination, Comité de liaison, Comité de négociation,
Comité de réduction, Comité des finances, Comité technique, Sous-comité technique, Comité de
lecture, Comité de communication, Sous-comité de préparation de mémoire au BAPE et Comité de
planification.
Description matérielle: 17,7 cm de documents textuels.
: P108-02-2-01 - Comité de coordination . - 1990-1993
Titre: Comité de coordination . - 1990-1993
Cote: P108-02-2-01
Date(s): 1990-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur la concertation des divers intervenants sur les objectifs de la régie,
ainsi que des avis de convocation. Dossier contenant des tableaux de synthèse et de la
correspondance.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-02
: P108-02-2-02 - Comité de liaison . - 1992
Titre: Comité de liaison . - 1992
Cote: P108-02-2-02
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les activités du comité de liaison responsable d'harmoniser les deux
programmes de gestion des déchets en vigueur sur l'île, soit celui de la ville et celui de la régie.
Dossiers de réunions contenant des ordres du jour, des comptes rendus, des communiqués et de
la correspondance. (Contient un document intitulé «structure juridique de la régie»).
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-02
Classement:
Les dossiers sont classés en ordre chronologique.
: P108-02-2-03 - Comité de négociation . - 1990-1991
Titre: Comité de négociation . - 1990-1991
Cote: P108-02-2-03
Date(s): 1990-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les réunions du comité de négociation. Dossier contenant des avis de
convocations et un ordre du jour. .
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-02
: P108-02-2-04 - Comité de réduction . - 1992-1993
Titre: Comité de réduction . - 1992-1993
Cote: P108-02-2-04
Date(s): 1992-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du comité. Dossiers contenant des dossiers de réunions,
des avis de convocation, des ordres du jour, des comptes rendus, des communiqués et de la
correspondance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-05 - Comité des finances . - 1989-1990
Titre: Comité des finances . - 1989-1990
Cote: P108-02-2-05
Date(s): 1989-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant les activités du comité des finances. Dossier contenant des comptes rendus de
réunions, une liste de comptes à payer, un estimé budgétaire et de la correspondance générale.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-06 - Comité technique . - 1985-1994
Titre: Comité technique . - 1985-1994
Cote: P108-02-2-06
Date(s): 1985-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du comité technique. Dossier contenant des avis de
convocation, des ordres du jour, des comptes rendus, des rapports et de la correspondance
générale.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-07 - Sous-comité technique . - 1991
Titre: Sous-comité technique . - 1991
Cote: P108-02-2-07
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du sous-comité technique. Dossier contenant un ordre du jour,
des comptes rendus de réunions et de la correspondance générale.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-08 - Comité de lecture . - 1990-1994
Titre: Comité de lecture . - 1990-1994
Cote: P108-02-2-08
Date(s): 1990-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du comité de lecture. Dossier contenant des comptes rendus et
de la correspondance.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-09 - Comité de communication . - 1991
Titre: Comité de communication . - 1991
Cote: P108-02-2-09
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du comité de communication. Dossier contenant un procèsverbal
et de la correspondance.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-10 - Sous-comité de préparation de mémoire (BAPE) . - 1996
Titre: Sous-comité de préparation de mémoire (BAPE) . - 1996
Cote: P108-02-2-10
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du sous-comité. Dossier contenant de la correspondance.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
: P108-02-2-11 - Comité de planification . - 1999-2001
Titre: Comité de planification . - 1999-2001
Cote: P108-02-2-11
Date(s): 1999-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les activités du comité. Dossier des avis de convocation, des ordres du jour,
des procès-verbaux, des comptes rendus, un bilan,contenant de la correspondance.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-07-03
Sous-série: P108-02-3 - Conseil d'administration . - 1985-2001
Titre: Conseil d'administration . - 1985-2001
Cote: P108-02-3
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les décisions du conseil d'administration. Sous-série contenant des dossiers
de réunions, des procès-verbaux et de la correspondance.
Description matérielle: 76 cm de documents textuels (1 registre). - 8 cm de documents textuels
(registres).
Dossier: P108-02-3-D1 - Dossiers de réunion du conseil d'administration . -
1985-2001
Titre: Dossiers de réunion du conseil d'administration . - 1985-2001
Cote: P108-02-3-D1
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les décisions du conseil d'administration. Dossier contenant des dossiers de
réunions, des listes de conseillers et de la correspondance.
Description matérielle: 76 cm de documents textuels.
Classement:
Les dossiers sont classés en ordre chronologique.
Emplacement des originaux:
097-01-06-02 (1985 - 1993)
097-01-06-03 (1994 - 1998)
097-01-06-04 (1999 - juin 2000)
097-01-05-01 (sept. 2000 - 2001).
Dossier: P108-02-3-D2 - Registre des procès-verbaux du conseil
d'administration . - 1985-2001
Titre: Registre des procès-verbaux du conseil d'administration . - 1985-2001
Cote: P108-02-3-D2
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les décisions du conseil d'administration. Dossier contenant des procèsverbaux.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres) (1 registre).
Localisation physique: 097-01-07-04
Sous-série: P108-02-4 - Municipalités participantes
Titre: Municipalités participantes
Cote: P108-02-4
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 86 cm de documents textuels.
: P108-02-4-1 - Dossiers des municipalités membres . - 1984-2001
Titre: Dossiers des municipalités membres . - 1984-2001
Cote: P108-02-4-1
Date(s): 1984-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur l'intégration et la participation des municipalités de l'île de Montréal
à la Régie. Sous-sous-série contenant des dossiers pour chacune des municipalités.
Description matérielle: 21 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-05-02
Localisation physique: 097-01-05-03
: P108-02-4-2 - Plans des villes . - 1986-2001
Titre: Plans des villes . - 1986-2001
Cote: P108-02-4-2
Date(s): 1986-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur des plans des municipalités. Sous-sous-série contenant des plans des
municipalités.
Description matérielle: 21 cm de plans.
Localisation physique: 097-01-05-03
Localisation physique: 097-01-05-04
: P108-02-4-3 - Dossiers des maires . - 1989-2000
Titre: Dossiers des maires . - 1989-2000
Cote: P108-02-4-3
Date(s): 1989-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur des réunions de travail et d'information à l'intention des maires des
municipalités membres de la Régie. Sous-sous-série contenant des avis de convocation, des
ordres du jour, des dossiers de réunion, des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-05-04
: P108-02-4-4 - Dossiers des directeurs généraux . - 1988-2000
Titre: Dossiers des directeurs généraux . - 1988-2000
Cote: P108-02-4-4
Date(s): 1988-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur des réunions de travail et d'information à l'intention des directeurs
généraux des municipalités membres de la Régie. Sous-sous-série contenant des avis de
convocation, des ordres du jour, des dossiers de réunion, des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-01
Localisation physique: 097-01-05-04
: P108-02-4-5 - Dossiers des conseillers municipaux . - 1991-1996
Titre: Dossiers des conseillers municipaux . - 1991-1996
Cote: P108-02-4-5
Date(s): 1991-1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur des réunions d'information à l'intention des conseillers municipaux
des municipalités membres de la Régie. Sous-sous-série contenant des avis de convocation et de
la correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-01
: P108-02-4-6 - Statistiques . - 1996-2000
Titre: Statistiques . - 1996-2000
Cote: P108-02-4-6
Date(s): 1996-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant sur des statistiques sur la collecte sélective des matière résiduelles.
Sous-sous-série contenant des questionnaires, des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-03-03-03
Sous-série: P108-02-5 - Programmes de gestion des matières recyclables . -
1992-2000
Titre: Programmes de gestion des matières recyclables . - 1992-2000
Cote: P108-02-5
Date(s): 1992-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les différentes étapes successives de la mise sur pied et de l'implantation
du programme de gestion des matières résiduelles. Sous-série contenant des rapports annuels, des
rapports d'étape, des statistiques, de la correspondance et des dépliants promotionnels.
Description matérielle: 27 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-03-03-04
Localisation physique: 097-03-04-01
Série: P108-03 - Gestion de l'information
Titre: Gestion de l'information
Cote: P108-03
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P108-03-1 - Accès à l'information . - 1988-2002
Titre: Accès à l'information . - 1988-2002
Cote: P108-03-1
Date(s): 1988-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des demandes d'accès à l'information et des demandes de renseignements
divers. Sous-série contenant des dossiers de demandes d'accès, des demandes d'information, des
statistiques, des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-01
Localisation physique: 097-01-04-02
Sous-série: P108-03-2 - Publications . - 1991-1996
Titre: Publications . - 1991-1996
Cote: P108-03-2
Date(s): 1991-1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des publications produites par la Régie visant à informer et à sensibiliser le
publique sur le recyclage et la récupération. Sous-série contenant des publications.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-02
Sous-série: P108-03-3 - Gestion des documents . - 1987-2000
Titre: Gestion des documents . - 1987-2000
Cote: P108-03-3
Date(s): 1987-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur la gestion des documents de la Régie. Sous-série contenant un plan de
classification et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-02
Série: P108-04 - Relations publiques
Titre: Relations publiques
Cote: P108-04
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P108-04-1 - Communiqués et conférences de presse . - 1987-1997
Titre: Communiqués et conférences de presse . - 1987-1997
Cote: P108-04-1
Date(s): 1987-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur l'information communiquée au publique sur les activités de la régie. Soussérie
contenant des textes de communiqués et de conférences de presse.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-04-03
Sous-série: P108-04-2 - Dossiers de presse . - 1974-1994
Titre: Dossiers de presse . - 1974-1994
Cote: P108-04-2
Date(s): 1974-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur l'information publiée relativement aux activités de la régie. Sous-série
contenant des coupures de presse et de revues.
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
097-01-04-04 (1974-1991)
097-01-03-01 (1991-1993)
097-01-03-02 (1993-1994)
Sous-série: P108-04-3 - Campagnes de sensibilisation . - 1990-2000
Titre: Campagnes de sensibilisation . - 1990-2000
Cote: P108-04-3
Date(s): 1990-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur les diverses campagnes de sensibilisation mises sur pied par la régie pour
éduquer le publique sur le recyclage et la collecte des DDD (déchets domestiques dangereux).
Dossiers contenant des brochures, des dépliants, des rapports, des bilans, des estimés budgétaires et
de la correspondance.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-03-02
Sous-série: P108-04-4 - Marketing . - 1987-1994
Titre: Marketing . - 1987-1994
Cote: P108-04-4
Date(s): 1987-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les activités de marketing et de communication développées par les diverses
compagnies engagées par la régie. Sous-série contenant des plans d'action, des échéanciers, des
rapports d'activités, des rapports, des communiqués, des ordres du jour, des comptes rendus et de la
correspondance.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-03-02
Localisation physique: 097-01-03-03
Sous-série: P108-04-5 - Prix et mentions . - 1994-2000
Titre: Prix et mentions . - 1994-2000
Cote: P108-04-5
Date(s): 1994-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des récompenses obtenues par des municipalités de la régie pour leur
mérite en matière de protection de l'environnement. Sous-série contenant des dépliants et de la
correspondance.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-03-03
Sous-série: P108-04-6 - Rencontres (ou événements) d'information . - 1990-1999
Titre: Rencontres (ou événements) d'information . - 1990-1999
Cote: P108-04-6
Date(s): 1990-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur l'organisation de rencontres d'information avec divers intervenants impliqués
dans les activités et projets de gestion des déchets de la régie. Sous-série contenant des ordres du
jour, des listes de participants, des avis de convocation et de la correspondance.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-03-03
Localisation physique: 097-01-03-04
Sous-série: P108-04-7 - Photographies
Titre: Photographies
Cote: P108-04-7
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 097-01-03-03
Série: P108-05 - Organismes extérieurs . - 1991-2000
Titre: Organismes extérieurs . - 1991-2000
Cote: P108-05
Date(s): 1991-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les échanges entre la Régie et les gouvernements municipaux, les agences
intermunicipales ainsi que divers groupes populaires. Série contenant des comptes rendus de réunions,
des rapports et de la correspondance.
Description matérielle: 36 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-03-04
Localisation physique: 097-01-02-01
Série: P108-06 - Colloques, conférences et visites . - 1987-2001
Titre: Colloques, conférences et visites . - 1987-2001
Cote: P108-06
Date(s): 1987-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur des colloques, des conférences, des voyages, des visites effectuées par des membres
de la régie, ainsi que sur des subventions et des commandites obtenues par la régie. Série contenant
des invitations, des programmes, des rapports, des textes d'allocution, de l'information sur les
compagnies visitées et de la correspondance.
Description matérielle: 83 cm de documents textuels.
Sous-série: P108-06-1 - Colloques et conférences . - 1987-2001
Titre: Colloques et conférences . - 1987-2001
Cote: P108-06-1
Date(s): 1987-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des colloques et des conférences auxquels des membres de la régie ont
participé. Sous-série constituée de dossiers contenant des invitations, des programmes, des
rapports, des textes d'allocution et de la correspondance.
Description matérielle: 70 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-01-01
Localisation physique: 097-01-02-02
Localisation physique: 097-01-02-03
Localisation physique: 097-01-02-04
Sous-série: P108-06-2 - Visites et voyages . - 1987-2000
Titre: Visites et voyages . - 1987-2000
Cote: P108-06-2
Date(s): 1987-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des visites et des voyages dans divers pays, villes, organismes et entreprises.
Sous-série contenant des rapports, des invitations, des horaires de voyage, de l'information sur les
sites et les compagnies visitées et de la correspondance.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-01-01
Localisation physique: 097-01-01-02
Sous-série: P108-06-3 - Subventions et commandites . - 1994-1997
Titre: Subventions et commandites . - 1994-1997
Cote: P108-06-3
Date(s): 1994-1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des demandes de subventions et de commandites présentées à la régie. Soussérie
contenant des programmes d'activités et de la correspondance.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-01-02
Série: P108-07 - Affaires juridiques . - 1987-2001
Titre: Affaires juridiques . - 1987-2001
Cote: P108-07
Date(s): 1987-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur l'apect légal des activités de la régie. Série contenant des avis juridiques, des dossiers
de causes et de la correspondance.
Description matérielle: 115 cm de documents textuels.
Sous-série: P108-07-1 - Affaires légales et juridiques . - 1990-2001
Titre: Affaires légales et juridiques . - 1990-2001
Cote: P108-07-1
Date(s): 1990-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les firmes d'avocats travaillant pour la régie, sur des avis juridiques et
des interprétations des lois et des règlements. Sous-série contenant des avis juridiques et de la
correspondance.
Description matérielle: 16 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-01-02
Localisation physique: 097-01-01-03
Sous-série: P108-07-2 - Contentieux . - 1987-2001
Titre: Contentieux . - 1987-2001
Cote: P108-07-2
Date(s): 1987-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur des dossiers de causes impliquant la régie. Sous-série contenant des dossiers
de causes.
Description matérielle: 99 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-01-01-03
Localisation physique: 097-01-01-04
Localisation physique: 097-02-01-01
Localisation physique: 097-02-01-02
Localisation physique: 097-02-01-03
Localisation physique: 097-02-01-04
Série: P108-08 - Finances et comptabilité . - 1985-2001
Titre: Finances et comptabilité . - 1985-2001
Cote: P108-08
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les finances et la comptabilité de la régie. Série contenant des documents comptables
et des documents sur le financement.
Description matérielle: 608 cm de documents textuels.
Dossier: P108-08-D01 - Finances générales . - 1991-2001
Titre: Finances générales . - 1991-2001
Cote: P108-08-D01
Date(s): 1991-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
211.01 à 216.02.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-03-03
Dossier: P108-08-D02 - Fonds d'immoblisation . - 1990-1999
Titre: Fonds d'immoblisation . - 1990-1999
Cote: P108-08-D02
Date(s): 1990-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
216.02 à 227.05.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-03-04
Dossier: P108-08-D03 - Fonds d'administration . - 2000-2001
Titre: Fonds d'administration . - 2000-2001
Cote: P108-08-D03
Date(s): 2000-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
231.02 à 234.01.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-04-01
Dossier: P108-08-D04 - Fonds d'administration - Comptabilité . - 1991-2002
Titre: Fonds d'administration - Comptabilité . - 1991-2002
Cote: P108-08-D04
Date(s): 1991-2002 (date(s) de création)
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-04-02
Dossier: P108-08-D05 - Fonds d'administration - Comptabilité . - 1993
Titre: Fonds d'administration - Comptabilité . - 1993
Cote: P108-08-D05
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels. - 3 documents textuels - registres.
Localisation physique: 097-02-04-03
Localisation physique: 097-02-04-04
Localisation physique: 107-05-04-01
Dossier: P108-08-D06 - Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1994
Titre: Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1994
Cote: P108-08-D06
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-05-01
Localisation physique: 097-02-05-02
Dossier: P108-08-D07 - Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1992
Titre: Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1992
Cote: P108-08-D07
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-05-03
Localisation physique: 097-02-05-04
Dossier: P108-08-D08 - Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements/
Fournisseurs . - 1990
Titre: Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements/Fournisseurs . - 1990
Cote: P108-08-D08
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-06-01
Localisation physique: 097-02-06-02
Dossier: P108-08-D09 - Comptabilité - Fonds d'administration . - 1991
Titre: Comptabilité - Fonds d'administration . - 1991
Cote: P108-08-D09
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-06-03
Localisation physique: 097-02-06-04
Dossier: P108-08-D10 - Comptabilité - Fonds d'administration . - 1992
Titre: Comptabilité - Fonds d'administration . - 1992
Cote: P108-08-D10
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-07-01
Localisation physique: 097-02-07-02
Dossier: P108-08-D11 - Fonds d'administration - Facturation aux villes - Paiements/
Fournisseurs . - 1985-1989
Titre: Fonds d'administration - Facturation aux villes - Paiements/Fournisseurs . - 1985-1989
Cote: P108-08-D11
Date(s): 1985-1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-07-03
Localisation physique: 097-02-07-04
Dossier: P108-08-D12 - Comptabilité - Fonds d'immobilisation . - 1992
Titre: Comptabilité - Fonds d'immobilisation . - 1992
Cote: P108-08-D12
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-08-01
Localisation physique: 097-02-08-02
Dossier: P108-08-D13 - Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1993
Titre: Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1993
Cote: P108-08-D13
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-08-03
Localisation physique: 097-02-08-04
Dossier: P108-08-D14 - Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1993
Titre: Comptabilité - Facturation aux villes - Paiements . - 1993
Cote: P108-08-D14
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-03-01-01
Localisation physique: 097-03-01-02
Dossier: P108-08-D15 - Comptabilité - Collecte sélective - Fournisseurs et
facturation aux villes . - 1990-1991
Titre: Comptabilité - Collecte sélective - Fournisseurs et facturation aux villes . - 1990-1991
Cote: P108-08-D15
Date(s): 1990-1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-03-01-03
Localisation physique: 097-03-01-04
Dossier: P108-08-D16 - Comptabilité - Fonds d'immobilisation . - 1991
Titre: Comptabilité - Fonds d'immobilisation . - 1991
Cote: P108-08-D16
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 57 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-03-02-01
Localisation physique: 097-03-02-02
Localisation physique: 097-03-02-03
Dossier: P108-08-D17 - Comptabilité - Fonds d'administration - Fonds
d'immobilisation . - 1991-1994
Titre: Comptabilité - Fonds d'administration - Fonds d'immobilisation . - 1991-1994
Cote: P108-08-D17
Date(s): 1991-1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 cm de documents textuels. - 4 documents textuels - registres.
Localisation physique: 061-03-06-01
Localisation physique: 097-03-02-04
Localisation physique: 097-03-03-01
Dossier: P108-08-D18 - Livres de paie . - 1989-2001
Titre: Livres de paie . - 1989-2001
Cote: P108-08-D18
Date(s): 1989-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur les livres de paie. Dossier contenant les livres de paies des années 1989 à 1993,
1998, 1999, 2000 et 2001.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 061-03-06-01
Localisation physique: 097-03-03-02
Série: P108-09 - Ressources humaines . - 1990-2001
Titre: Ressources humaines . - 1990-2001
Cote: P108-09
Date(s): 1990-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur la gestion des ressources humaines de la régie. Série contenant.
Description matérielle: 44 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-02-01
Localisation physique: 097-02-02-02
Localisation physique: 097-02-03-01
Série: P108-10 - Ressources immobilières
Titre: Ressources immobilières
Cote: P108-10
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 46 cm de documents textuels.
Localisation physique: 097-02-02-01
Localisation physique: 097-02-02-04
Localisation physique: 097-02-03-01
Série: P108-11 - Enregistrements sonores et vidéos
Titre: Enregistrements sonores et vidéos
Cote: P108-11
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: P108-11-1 - Enregistrements vidéos
Titre: Enregistrements vidéos
Cote: P108-11-1
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 8 vidéocassettes.
Localisation physique: 097-02-03-02
Sous-série: P108-11-2 - Cassettes
Titre: Cassettes
Cote: P108-11-2
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 3 enregistrements sonores.
Localisation physique: 097-02-03-02
Série: P108-12 - Iconographie . - 1985-2001
Titre: Iconographie . - 1985-2001
Cote: P108-12
Date(s): 1985-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur la promotion du recyclage. Série contenant des affiches, un spicilège et un jeu.
Description matérielle: 4 archives imprimées - affiches.
Localisation physique: 088-08-13-03
Localisation physique: 088-08-13-04
Localisation physique: 088-08-13-05
Localisation physique: 107-05-04-01
Série: P108-13 - Plans . - 1989
Titre: Plans . - 1989
Cote: P108-13
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur le traitement des déchets solides, la récupération et le recyclage. Série contenant des
plans et des cahiers de plans.
Localisation physique: 097-03-08-01
Localisation physique: 097-04-08-01
Série: P108-14 - Microformes . - 1991-1992
Titre: Microformes . - 1991-1992
Cote: P108-14
Date(s): 1991-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur divers rapports. Série contenant des microfiches et des microfilms.
Description matérielle: Env. 100 microformes.
Localisation physique: 097-02-03-02
Sous-série: P108-14-1 - Microfiches . - 1991-1992
Titre: Microfiches . - 1991-1992
Cote: P108-14-1
Date(s): 1991-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur divers rapports. Sous-série contenant des microfiches.
Description matérielle: Env. 100 microfiches.
Localisation physique: 097-02-03-02
Sous-série: P108-14-2 - Microfilms . - 1992
Titre: Microfilms . - 1992
Cote: P108-14-2
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur trois rapports relatifs à la gestion des matières recyclables. Sous-série
contenant des trois microfilms intitulés : Analyse écologique/Étude d'impact sur l'environnement,
Étude d'impact sur l'environnement, Contrats d'approvisionnement de déchets solides.
Description matérielle: 3 microfilms.
Localisation physique: 097-02-03-02
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