rchives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM001 Série 4 Sous-série 1 Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

Date(s): 1833-2000 (date(s) de création)
Description matérielle:
30,22 m de documents textuels (registres). – 952,12 m de documents
textuels. - 93 photographies. – 0,32 m de documents iconographiques.
– 81,9 m de documents architecturaux. – 506,54 m de documents
cartographiques. - 182 microformes. - 91 enregistrements sonores. - 73 artefacts.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Conseil de ville de Montréal est créé en 1832 en vertu de l'Acte pour incorporer la Cité de Montréal
(Statuts du Bas-Canada, 1832, 1 Guillaume IV, 1831, chap.54), sanctionné par Sa Majesté le roi de
la Grande-Bretagne. Le Conseil prend la relève des juges de paix qui administraient Montréal depuis
1796. L'Acte, d'une durée fixe de quatre ans, n'est pas renouvelé à son échéance en 1836. Les juges de
paix retrouvent donc leurs sièges pour les quatre prochaines années. Le Conseil de ville de Montréal
reprend ses activités en 1840, en vertu de l'Ordonnance pour incorporer les Cité et Ville de Montréal
(Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap.36), sanctionnée le 25 juin de la
même année.
Bien que l'existence de la nouvelle ville de Montréal commence en 2002 (fusions), le Conseil de celle-ci a
tenu ses premières réunions en novembre 2001.
Le mandat du Conseil est de gouverner la Ville. Le Conseil est l'instance décisionnelle ultime de la ville.
Il exerce son pouvoir par voie de règlements et de résolutions, notamment en ce qui a trait à la régie
interne, au bien-être des citoyens, à la protection civile, au budget, aux transactions immobilières, au
zonage, à la circulation, au développement urbain, à l'impôt foncier, à la salubrité, etc. Le Conseil est
élu démocratiquement au suffrage universel, pour un mandat de 4 ans. Il est composé du maire et d'un
représentant pour chacun des districts électoraux de la Ville.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son
fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e
série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série;
Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux;
Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du
maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques;
4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés policiers;
Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources
additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.
Notes du titre
• Variantes de titre (n): L'instance est également connue sous le nom de Conseil municipal.
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Classement
Les documents constituant les 1re, 2e, 3e, 4e, et 5e séries intègrent chronologiquement les dossiers de
résolutions du Comité exécutif et du Conseil.
Autres formats
Les procès-verbaux sont en partie disponibles au format numérique.
Les dossiers de résolutions des 1re et 2e séries, les procès-verbaux et les règlements sont disponibles
sur microfilm.
Les dossiers de résolutions des 3e, 4e et 5e séries sont en partie disponible sur microfilm.
Restrictions à la consultation
Les dossiers d'employés sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire; index partiel des procès-verbaux sur microfiches; index des
dossiers de résolutions sur microfiches.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Conseil de ville.
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM001-04 - Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série
(1961-1974)
Titre: Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
Cote: VM001-04
Date(s): 1844-1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur
les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre
1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la
recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits
de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de
même que des plans.
L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers
collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers
du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.
Description matérielle: 26,62 m de documents textuels.
Classement:
Les dossiers ont été organisés à l'époque de leur création selon une classification thématique, utilisée
par le Service des archives de 1961 à 1973 (cette classification s'appliquant également à d'autres
collections, comme le VM166). La classification se trouve en ouverture de l'index, lui-même
réorganisé en ordre alphabétique en 2016.
Autres formats:
Index disponible au format numérique. Dossiers de résolution, rapports et dossiers sur microfilm ou en
format numérique. Plans sur microfilm et en format numérique.
Instruments de recherche:
Index par sujet.
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM001-04-1 - Index (4e série)
Titre: Index (4e série)
Cote: VM001-04-1
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif (1961-1974).
De 1961 à 1974, le Service des archives cesse de numéroter de façon séquentielle les dossiers de
résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif et utilise plutôt une classification
thématique pour les organiser. La cote numérique donnée à chaque dossier produit est issue de
cette classification thématique.
(EN COURS DE TRAITEMENT)
Localisation physique: 083-02-07-01
Localisation physique: Serveur
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D001 - Index : Classification générale
Titre: Index : Classification générale
Cote: VM001-04-1-D001
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Classification générale utilisée par le Service des archives pour organiser les dossiers de
résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1961 et 1974. La cote
numérique donnée à chaque dossier produit est issue de cette classification thématique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D002 - Index : Classification détaillée
Titre: Index : Classification détaillée
Cote: VM001-04-1-D002
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Détails de la classification utilisée par le Service des archives pour organiser les dossiers de
résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1961 et 1974. La cote
numérique donnée à chaque dossier produit est issue de cette classification thématique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D003 - Index général des thèmes utilisés
Titre: Index général des thèmes utilisés
Cote: VM001-04-1-D003
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste des sujets utilisés par le Service des archives pour organiser les dossiers de résolutions
produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1961 et 1974 (avec cote numérique
correspondante). Le numéro donné à chaque dossier produit est issu de cette classification
thématique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D004 - Index : Absences
Titre: Index : Absences
Cote: VM001-04-1-D004
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Absences. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D005 - Index : Accidentés
Titre: Index : Accidentés
Cote: VM001-04-1-D005
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Accidentés. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D006 - Index : Ambulances
Titre: Index : Ambulances
Cote: VM001-04-1-D006
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ambulances. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D007 - Index : Améliorations locales
Titre: Index : Améliorations locales
Cote: VM001-04-1-D007
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Améliorations locales. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D008 - Index : Aménagements des abords des rues et des
rues projetées
Titre: Index : Aménagements des abords des rues et des rues projetées
Cote: VM001-04-1-D008
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Aménagement des abords de rues et de rues projetées. Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D009 - Index : Animaux
Titre: Index : Animaux
Cote: VM001-04-1-D009
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Animaux. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D010 - Index : Annexe Gosford (cours municipale)
Titre: Index : Annexe Gosford (cours municipale)
Cote: VM001-04-1-D010
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Annexe Gosford (cour municipale). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D011 - Index : Annexe Jacques-Viger (gare Viger)
Titre: Index : Annexe Jacques-Viger (gare Viger)
Cote: VM001-04-1-D011
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Annexe Jacques-Viger (gare Viger). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D012 - Index : Annexions
Titre: Index : Annexions
Cote: VM001-04-1-D012
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Annexions. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D013 - Index : Aqueduc
Titre: Index : Aqueduc
Cote: VM001-04-1-D013
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Aqueduc. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D014 - Index : Arbitrage
Titre: Index : Arbitrage
Cote: VM001-04-1-D014
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Arbitrage (relations de travail). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D015 - Index : Arénas
Titre: Index : Arénas
Cote: VM001-04-1-D015
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Arénas. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D016 - Index : Assurances
Titre: Index : Assurances
Cote: VM001-04-1-D016
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Assurances. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D017 - Index : Assurance-groupe
Titre: Index : Assurance-groupe
Cote: VM001-04-1-D017
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Assurance-groupe. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D018 - Index : Auto (allocation)
Titre: Index : Auto (allocation)
Cote: VM001-04-1-D018
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Autos (allocations). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D019 - Index : Auxiliaires (fonctions et services)
Titre: Index : Auxiliaires (fonctions et services)
Cote: VM001-04-1-D019
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Auxiliaires (fonctions et services). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D020 - Index : Avis de réclamation
Titre: Index : Avis de réclamation
Cote: VM001-04-1-D020
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Avis de réclamation. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D021 - Index : Avis - Ordonnances
Titre: Index : Avis - Ordonnances
Cote: VM001-04-1-D021
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Avis et ordonnances. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D022 - Index : Banques
Titre: Index : Banques
Cote: VM001-04-1-D022
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Banques. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D023 - Index : Baseball
Titre: Index : Baseball
Cote: VM001-04-1-D023
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Baseball. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D024 - Index : Bell Canada
Titre: Index : Bell Canada
Cote: VM001-04-1-D024
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Bell Canada. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D025 - Index : Bons du trésor
Titre: Index : Bons du trésor
Cote: VM001-04-1-D025
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Bons du trésor. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D026 - Index : Bourse
Titre: Index : Bourse
Cote: VM001-04-1-D026
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Bourse. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D027 - Index : Budgets
Titre: Index : Budgets
Cote: VM001-04-1-D027
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Budgets. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D028 - Index : Canadian National Railway
Titre: Index : Canadian National Railway
Cote: VM001-04-1-D028
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Canadian National Railway (chemin de fer). Classification en ouverture
de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D029 - Index : Canadian Pacific Railway
Titre: Index : Canadian Pacific Railway
Cote: VM001-04-1-D029
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Canadian Pacific Railway (chemin de fer). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D030 - Index : Cadastre
Titre: Index : Cadastre
Cote: VM001-04-1-D030
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Cadastre. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D031 - Index : Canal à Centrale (renvois)
Titre: Index : Canal à Centrale (renvois)
Cote: VM001-04-1-D031
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : Ce dossier comprend uniquement des renvois. Sujet : Canal à Centrale.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D032 - Index : Centres
Titre: Index : Centres
Cote: VM001-04-1-D032
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centres. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D033 - Index : Centre administratif
Titre: Index : Centre administratif
Cote: VM001-04-1-D033
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centre administratif municipal. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D034 - Index : Centres récréatifs
Titre: Index : Centres récréatifs
Cote: VM001-04-1-D034
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centres récréatifs. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D035 - Index : Centres sportifs de l'Est
Titre: Index : Centres sportifs de l'Est
Cote: VM001-04-1-D035
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centres sportifs dans l'Est de Montréal. Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D036 - Index : Centres sportifs de l'Est (Maurice-Richard)
Titre: Index : Centres sportifs de l'Est (Maurice-Richard)
Cote: VM001-04-1-D036
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centre sportif Maurice-Richard. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D037 - Index : Centres sportifs de l'Est (terrains et
stationnements)
Titre: Index : Centres sportifs de l'Est (terrains et stationnements)
Cote: VM001-04-1-D037
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terrains et stationnements des centres sportifs dans l'Est de Montréal.
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D038 - Index : Centres sportifs de l'Est (centre
d'entraînement de police)
Titre: Index : Centres sportifs de l'Est (centre d'entraînement de police)
Cote: VM001-04-1-D038
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Centres sportifs dans l'Est de Montréal : école d'entraînement de la police.
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D039 - Index : Charte
Titre: Index : Charte
Cote: VM001-04-1-D039
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Impression et vente de la charte de la Ville de Montréal. Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D040 - Index : Charte (amendements - ordre alphabétique)
Titre: Index : Charte (amendements - ordre alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D040
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Amendements à la charte de la Ville de Montréal (par ordre alphabétique).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D041 - Index : Charte (amendements - ordre
chronologique)
Titre: Index : Charte (amendements - ordre chronologique)
Cote: VM001-04-1-D041
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Amendements à la charte de la Ville de Montréal (par ordre
chronologique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D042 - Index : Chemin de fer
Titre: Index : Chemin de fer
Cote: VM001-04-1-D042
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Chemin de fer. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D043 - Index : Cimetières
Titre: Index : Cimetières
Cote: VM001-04-1-D043
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Cimetières. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D044 - Index : Classifications (ressources humaines)
Titre: Index : Classifications (ressources humaines)
Cote: VM001-04-1-D044
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Classifications (postes - ressources humaines). Classification en ouverture
de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D045 - Index : Code (bâtiment)
Titre: Index : Code (bâtiment)
Cote: VM001-04-1-D045
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Code du bâtiment. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D046 - Index : Code (discipline)
Titre: Index : Code (discipline)
Cote: VM001-04-1-D046
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Code de discipline. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D047 - Index : Code (logement)
Titre: Index : Code (logement)
Cote: VM001-04-1-D047
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Code du logement. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D048 - Index : Code (plomberie)
Titre: Index : Code (plomberie)
Cote: VM001-04-1-D048
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Code de plomberie. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D049 - Index : Code (route à travail)
Titre: Index : Code (route à travail)
Cote: VM001-04-1-D049
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Code du travail, Code de la santé, Code de la route.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D050 - Index : Comités et commissions
Titre: Index : Comités et commissions
Cote: VM001-04-1-D050
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D051 - Index : Commission de transport (utilités publiques)
Titre: Index : Commission de transport (utilités publiques)
Cote: VM001-04-1-D051
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Commission de transport (utilités publiques). Classification en ouverture
de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D052 - Index : Commission de transport (fournitures)
Titre: Index : Commission de transport (fournitures)
Cote: VM001-04-1-D052
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Commission de transport (fournitures). Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D053 - Index : Communauté urbaine de Montréal
Titre: Index : Communauté urbaine de Montréal
Cote: VM001-04-1-D053
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1970 et 1974 : sujet : Communauté urbaine de Montréal (CUM). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D054 - Index : Communications
Titre: Index : Communications
Cote: VM001-04-1-D054
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Communications. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D055 - Index : Conduits souterrains
Titre: Index : Conduits souterrains
Cote: VM001-04-1-D055
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Conduits souterrains. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D056 - Index : Congés
Titre: Index : Congés
Cote: VM001-04-1-D056
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Congés. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D057 - Index : Congrès
Titre: Index : Congrès
Cote: VM001-04-1-D057
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Congrès. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D058 - Index : Conseil des arts
Titre: Index : Conseil des arts
Cote: VM001-04-1-D058
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Conseil des arts. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D059 - Index : Conseil des ports nationaux
Titre: Index : Conseil des ports nationaux
Cote: VM001-04-1-D059
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Conseil des ports nationaux (voir aussi Port de Montréal). Classification
en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D060 - Index : Contracteurs
Titre: Index : Contracteurs
Cote: VM001-04-1-D060
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Contracteurs. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D061 - Index : Conventions de travail
Titre: Index : Conventions de travail
Cote: VM001-04-1-D061
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Conventions collectives de travail. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D062 - Index : Corporation Montréal Métropolitain
Titre: Index : Corporation Montréal Métropolitain
Cote: VM001-04-1-D062
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Corporation Montréal Métropolitain. Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D063 - Index : Dépenses contingentes et imprévues
Titre: Index : Dépenses contingentes et imprévues
Cote: VM001-04-1-D063
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Dépenses contingentes et imprévues. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D064 - Index : Dépenses et représentations
Titre: Index : Dépenses et représentations
Cote: VM001-04-1-D064
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Dépenses et représentations. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D065 - Index : Disponibilités, rétrogradations,
réintégrations (ressources humaines)
Titre: Index : Disponibilités, rétrogradations, réintégrations (ressources humaines)
Cote: VM001-04-1-D065
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Disponibilités, rétrogradations, etc. (gestion des ressources humaines de la
Ville). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D066 - Index : Domaine Saint-Sulpice
Titre: Index : Domaine Saint-Sulpice
Cote: VM001-04-1-D066
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Domaine Saint-Sulpice. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D067 - Index : Eau (aqueduc, égout, etc.)
Titre: Index : Eau (aqueduc, égout, etc.)
Cote: VM001-04-1-D067
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Eau (aqueduc, égouts, berges du fleuve, installations, cours d'eau, etc.).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D068 - Index : Édifices municipaux
Titre: Index : Édifices municipaux
Cote: VM001-04-1-D068
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Immeubles municipaux. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D069 - Index : Édifices municipaux (endroits loués)
Titre: Index : Édifices municipaux (endroits loués)
Cote: VM001-04-1-D069
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Immeubles municipaux loués. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D070 - Index : Éducation
Titre: Index : Éducation
Cote: VM001-04-1-D070
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Éducation (commissions scolaires, fédérations, cours, etc.). Classification
en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D071 - Index : Éducation (endroits)
Titre: Index : Éducation (endroits)
Cote: VM001-04-1-D071
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Éducation - lieux (écoles et institutions d'enseignement de A à Z).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D072 - Index : Églises (répartition et stationnement)
Titre: Index : Églises (répartition et stationnement)
Cote: VM001-04-1-D072
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Églises (répartition et stationnement). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D073 - Index : Églises catholiques
Titre: Index : Églises catholiques
Cote: VM001-04-1-D073
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Églises catholiques. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D074 - Index : Églises diverses
Titre: Index : Églises diverses
Cote: VM001-04-1-D074
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Églises diverses. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D075 - Index : Égouts collecteurs
Titre: Index : Égouts collecteurs
Cote: VM001-04-1-D075
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Égouts collecteurs. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D076 - Index : Élections (alphabétique)
Titre: Index : Élections (alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D076
Date(s): 1957-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Élections (en ordre alphabétique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D077 - Index : Élections (chronologique)
Titre: Index : Élections (chronologique)
Cote: VM001-04-1-D077
Date(s): 1957-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Élections (en ordre chronologique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D078 - Index : Emprunts (alphabétique)
Titre: Index : Emprunts (alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D078
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Emprunts (en ordre alphabétique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D079 - Index : Emprunts (numérique)
Titre: Index : Emprunts (numérique)
Cote: VM001-04-1-D079
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Emprunts (en ordre chronologique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D080 - Index : Enterrement des indigents
Titre: Index : Enterrement des indigents
Cote: VM001-04-1-D080
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Enterrement des indigents. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D081 - Index : Experts
Titre: Index : Experts
Cote: VM001-04-1-D081
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Experts (engagés par la Ville). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D082 - Index : Expositions
Titre: Index : Expositions
Cote: VM001-04-1-D082
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Expositions. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D083 - Index : Fonctionnaires
Titre: Index : Fonctionnaires
Cote: VM001-04-1-D083
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Fonctionnaires. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D084 - Index : Fonctionnaires (incendie)
Titre: Index : Fonctionnaires (incendie)
Cote: VM001-04-1-D084
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Fonctionnaires (service Incendie). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D085 - Index : Fonctionnaires (police)
Titre: Index : Fonctionnaires (police)
Cote: VM001-04-1-D085
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Fonctionnaires (police). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D086 - Index : Fonctions créées ou abolies
Titre: Index : Fonctions créées ou abolies
Cote: VM001-04-1-D086
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Fonctions créées ou abolies par la Ville. Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D087 - Index : Fournitures
Titre: Index : Fournitures
Cote: VM001-04-1-D087
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Fournitures. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D088 - Index : Frais de voyage
Titre: Index : Frais de voyage
Cote: VM001-04-1-D088
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Frais de voyage. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D089 - Index : Fullum (projet)
Titre: Index : Fullum (projet)
Cote: VM001-04-1-D089
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Projet Fullum (expropriations). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D090 - Index : Gares
Titre: Index : Gares
Cote: VM001-04-1-D090
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Gares. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D091 - Index : Gaz métropolitain
Titre: Index : Gaz métropolitain
Cote: VM001-04-1-D091
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Gaz métropolitain (Gaz naturel). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D092 - Index : Gouvernement
Titre: Index : Gouvernement
Cote: VM001-04-1-D092
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Gouvernements étrangers (autres pays et autres provinces du Canada). Les
dossiers de résolution auxquels renvoient cet index portent majoritairement sur le sort réservé
au pavillons mis en place par les différents pays dans la cadre d'Expo 67 suite à l'événement.
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D093 - Index : Gouvernement fédéral
Titre: Index : Gouvernement fédéral
Cote: VM001-04-1-D093
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Gouvernement fédéral (Canada). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D094 - Index : Gouvernement provincial
Titre: Index : Gouvernement provincial
Cote: VM001-04-1-D094
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Gouvernement provincial (Québec). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D095 - Index : Griefs
Titre: Index : Griefs
Cote: VM001-04-1-D095
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Griefs (par service). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D096 - Index : Habitations Jeanne-Mance
Titre: Index : Habitations Jeanne-Mance
Cote: VM001-04-1-D096
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Habitations Jeanne-Mance. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D097 - Index : Heures
Titre: Index : Heures
Cote: VM001-04-1-D097
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Heures (avancée et recul au printemps et à l'automne, heures de fermeture
des magasins et des cinémas). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D098 - Index : Homologations et expropriations
Titre: Index : Homologations et expropriations
Cote: VM001-04-1-D098
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Homologations et expropriations. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D099 - Index : Hôpitaux
Titre: Index : Hôpitaux
Cote: VM001-04-1-D099
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Hôpitaux. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D100 - Index : Hôtel de Ville
Titre: Index : Hôtel de Ville
Cote: VM001-04-1-D100
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Hôtel de Ville de Montréal. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D101 - Index : Hydro-Québec
Titre: Index : Hydro-Québec
Cote: VM001-04-1-D101
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D102 - Index : Intersections
Titre: Index : Intersections
Cote: VM001-04-1-D102
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D103 - Index : Jeux Olympiques
Titre: Index : Jeux Olympiques
Cote: VM001-04-1-D103
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Jeux olympiques de Montréal. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D104 - Index : Journaux et brochures
Titre: Index : Journaux et brochures
Cote: VM001-04-1-D104
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Journaux et brochures. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D105 - Index : Levées des recettes
Titre: Index : Levées des recettes
Cote: VM001-04-1-D105
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Levées des recettes (finances). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D106 - Index : Lots par numéros
Titre: Index : Lots par numéros
Cote: VM001-04-1-D106
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Lots fonciers par numéros. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D107 - Index : Maisons historiques
Titre: Index : Maisons historiques
Cote: VM001-04-1-D107
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Maisons historiques. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D108 - Index : Métro (A-Z)
Titre: Index : Métro (A-Z)
Cote: VM001-04-1-D108
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Métro (A-Z). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D109 - Index : Métro (concessions)
Titre: Index : Métro (concessions)
Cote: VM001-04-1-D109
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Métro (concessions pour commerces et autres). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D110 - Index : Métro (contrats)
Titre: Index : Métro (contrats)
Cote: VM001-04-1-D110
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Métro (contrats -construction et autres). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D111 - Index : Métro (gares - stations)
Titre: Index : Métro (gares - stations)
Cote: VM001-04-1-D111
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Métro (stations). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D112 - Index : Métro (général)
Titre: Index : Métro (général)
Cote: VM001-04-1-D112
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Métro (général). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D113 - Index : Métro (tronçons)
Titre: Index : Métro (tronçons)
Cote: VM001-04-1-D113
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Métro (construction des tronçons entre les stations). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D114 - Index : Monuments et plaques
Titre: Index : Monuments et plaques
Cote: VM001-04-1-D114
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Monuments historiques et plaques commémoratives. Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D115 - Index : Morgan (projet)
Titre: Index : Morgan (projet)
Cote: VM001-04-1-D115
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Projet de rénovation urbaine Morgan. Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D116 - Index : Municipalités
Titre: Index : Municipalités
Cote: VM001-04-1-D116
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Municipalités. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D117 - Index : Noms et raisons sociales (A)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (A)
Cote: VM001-04-1-D117
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre A.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D118 - Index : Noms et raisons sociales (Ba à Ber)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (Ba à Ber)
Cote: VM001-04-1-D118
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par Ba à Ber.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D119 - Index : Noms et raisons sociales (Bes à By)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (Bes à By)
Cote: VM001-04-1-D119
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par Bes à By.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D120 - Index : Noms et raisons sociales (C)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (C)
Cote: VM001-04-1-D120
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre C.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D121 - Index : Noms et raisons sociales (D)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (D)
Cote: VM001-04-1-D121
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre D.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D122 - Index : Noms et raisons sociales (E)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (E)
Cote: VM001-04-1-D122
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre E.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D123 - Index : Noms et raisons sociales (F)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (F)
Cote: VM001-04-1-D123
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre F.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D124 - Index : Noms et raisons sociales (G)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (G)
Cote: VM001-04-1-D124
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre G.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D125 - Index : Noms et raisons sociales (H)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (H)
Cote: VM001-04-1-D125
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre H.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D126 - Index : Noms et raisons sociales (I)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (I)
Cote: VM001-04-1-D126
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre I.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D127 - Index : Noms et raisons sociales (J)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (J)
Cote: VM001-04-1-D127
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre J.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D128 - Index : Noms et raisons sociales (K)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (K)
Cote: VM001-04-1-D128
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre K.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D129 - Index : Noms et raisons sociales (L)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (L)
Cote: VM001-04-1-D129
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre L.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D130 - Index : Noms et raisons sociales (M)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (M)
Cote: VM001-04-1-D130
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre M.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D131 - Index : Noms et raisons sociales (N)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (N)
Cote: VM001-04-1-D131
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre N.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D132 - Index : Noms et raisons sociales (O)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (O)
Cote: VM001-04-1-D132
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre O.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D133 - Index : Noms et raisons sociales (P)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (P)
Cote: VM001-04-1-D133
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre P.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D134 - Index : Noms et raisons sociales (Q)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (Q)
Cote: VM001-04-1-D134
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre Q.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D135 - Index : Noms et raisons sociales (R)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (R)
Cote: VM001-04-1-D135
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre R.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D136 - Index : Noms et raisons sociales (S)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (S)
Cote: VM001-04-1-D136
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre S.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D137 - Index : Noms et raisons sociales (T)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (T)
Cote: VM001-04-1-D137
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre T.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D138 - Index : Noms et raisons sociales (U)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (U)
Cote: VM001-04-1-D138
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre U.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D139 - Index : Noms et raisons sociales (W)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (W)
Cote: VM001-04-1-D139
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par la lettre W.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D140 - Index : Noms et raisons sociales (XYZ)
Titre: Index : Noms et raisons sociales (XYZ)
Cote: VM001-04-1-D140
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Noms et raisons sociales (personnes, institutions, entreprises, etc.)
débutant par les lettres X, Y et Z.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D141 - Index : Obligations d'épargne du Canada
Titre: Index : Obligations d'épargne du Canada
Cote: VM001-04-1-D141
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Obligations d'épargne du Canada. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D142 - Index : Office municipal d'habitations
Titre: Index : Office municipal d'habitations
Cote: VM001-04-1-D142
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Office municipal d'habitations (voir aussi Rénovation urbaine).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D143 - Index : Parcs
Titre: Index : Parcs
Cote: VM001-04-1-D143
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Parcs. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D144 - Index : Parcs (nomenclature)
Titre: Index : Parcs (nomenclature)
Cote: VM001-04-1-D144
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Parcs (nomenclature). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D145 - Index : Parcs projetés
Titre: Index : Parcs projetés
Cote: VM001-04-1-D145
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Parcs projetés. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D146 - Index : Passages à niveau
Titre: Index : Passages à niveau
Cote: VM001-04-1-D146
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Passages à niveau (chemin de fer). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D147 - Index : Pensions
Titre: Index : Pensions
Cote: VM001-04-1-D147
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Pensions (voir aussi Rentes). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D148 - Index : Permis (Noms : A-D)
Titre: Index : Permis (Noms : A-D)
Cote: VM001-04-1-D148
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par nom de personne morale ou physique, en ordre
alphabétique, de A à D). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D149 - Index : Permis (Noms : E-L)
Titre: Index : Permis (Noms : E-L)
Cote: VM001-04-1-D149
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par nom de personne morale ou physique, en ordre
alphabétique, de E à L).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D150 - Index : Permis (Noms : M-P)
Titre: Index : Permis (Noms : M-P)
Cote: VM001-04-1-D150
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par nom de personne morale ou physique, en ordre
alphabétique, de M à P).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D151 - Index : Permis (Noms : Q-Z)
Titre: Index : Permis (Noms : Q-Z)
Cote: VM001-04-1-D151
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par nom de personne morale ou physique, en ordre
alphabétique, de Q à Z).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D152 - Index : Permis (Rues : A-D)
Titre: Index : Permis (Rues : A-D)
Cote: VM001-04-1-D152
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par noms de rues, en ordre alphabétique, de A à D).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D153 - Index : Permis (Rues : E-L)
Titre: Index : Permis (Rues : E-L)
Cote: VM001-04-1-D153
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par noms de rues, en ordre alphabétique, de E à L).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D154 - Index : Permis (Rues : M-R)
Titre: Index : Permis (Rues : M-R)
Cote: VM001-04-1-D154
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par noms de rues, en ordre alphabétique, de M à R).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D155 - Index : Permis (Rues : S)
Titre: Index : Permis (Rues : S)
Cote: VM001-04-1-D155
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par noms de rues, en ordre alphabétique, pour la lettre S).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D156 - Index : Permis (Rues : T-Y)
Titre: Index : Permis (Rues : T-Y)
Cote: VM001-04-1-D156
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés (par noms de rues, en ordre alphabétique, de T à Y).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D157 - Index : Permis (Autobus)
Titre: Index : Permis (Autobus)
Cote: VM001-04-1-D157
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour les compagnies d'autobus. Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D158 - Index : Permis (Gicleurs)
Titre: Index : Permis (Gicleurs)
Cote: VM001-04-1-D158
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour des gicleurs (en ordre alphabétique, par nom de
personne morale ou physique). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D159 - Index : Permis (Stationnement : A-C)
Titre: Index : Permis (Stationnement : A-C)
Cote: VM001-04-1-D159
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour des stationnements (par noms de rues ou
d'emplacements, en ordre alphabétique, de A à C). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D160 - Index : Permis (Stationnement : D-L)
Titre: Index : Permis (Stationnement : D-L)
Cote: VM001-04-1-D160
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour des stationnements (par noms de rues ou
d'emplacements, en ordre alphabétique, de D à L).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D161 - Index : Permis (Stationnement : M-P)
Titre: Index : Permis (Stationnement : M-P)
Cote: VM001-04-1-D161
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour des stationnements (par noms de rues ou
d'emplacements, en ordre alphabétique, de M à P).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D162 - Index : Permis (Stationnement : Q-Z)
Titre: Index : Permis (Stationnement : Q-Z)
Cote: VM001-04-1-D162
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour des stationnements (par noms de rues ou
d'emplacements, en ordre alphabétique, de Q à Z).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D163 - Index : Permis (Taxis)
Titre: Index : Permis (Taxis)
Cote: VM001-04-1-D163
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Permis accordés pour les postes de taxis. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D164 - Index : Petite caisse
Titre: Index : Petite caisse
Cote: VM001-04-1-D164
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Petite caisse (comptabilité interne). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D165 - Index : Piscines intérieures
Titre: Index : Piscines intérieures
Cote: VM001-04-1-D165
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Piscines intérieures. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D166 - Index : Place de la Bourse
Titre: Index : Place de la Bourse
Cote: VM001-04-1-D166
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Place de la Bourse (secteur du square Victoria). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D167 - Index : Place des Arts
Titre: Index : Place des Arts
Cote: VM001-04-1-D167
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Place des Arts. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D168 - Index : Plans de la Cité
Titre: Index : Plans de la Cité
Cote: VM001-04-1-D168
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Plans de la Cité. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D169 - Index : Polices acquittées (assurances)
Titre: Index : Polices acquittées (assurances)
Cote: VM001-04-1-D169
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Polices acquittées (assurances). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D170 - Index : Ponts et tunnels
Titre: Index : Ponts et tunnels
Cote: VM001-04-1-D170
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ponts et tunnels. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D171 - Index : Ponts et tunnels (nomenclature)
Titre: Index : Ponts et tunnels (nomenclature)
Cote: VM001-04-1-D171
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ponts et tunnels (nomenclature). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D172 - Index : Port de Montréal
Titre: Index : Port de Montréal
Cote: VM001-04-1-D172
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Port de Montréal. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D173 - Index : Postes Incendie (casernes)
Titre: Index : Postes Incendie (casernes)
Cote: VM001-04-1-D173
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Postes Incendie - Caserne de pompiers (composantes). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D174 - Index : Postes Incendie (casernes)
Titre: Index : Postes Incendie (casernes)
Cote: VM001-04-1-D174
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Postes Incendie - Caserne de pompiers (par numéro de caserne).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D175 - Index : Postes de police (alphabétique)
Titre: Index : Postes de police (alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D175
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Postes de police (ordre alphabétique). Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D176 - Index : Postes de police (par numéro)
Titre: Index : Postes de police (par numéro)
Cote: VM001-04-1-D176
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Postes de police (par numéro de poste, de 1 à 21). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D177 - Index : Programmes d'initiatives locales
Titre: Index : Programmes d'initiatives locales
Cote: VM001-04-1-D177
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Programmes d'initiatives locales. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D178 - Index : Programmes de loyers modiques
Titre: Index : Programmes de loyers modiques
Cote: VM001-04-1-D178
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Programmes de loyers modiques (habitations à loyer modique - HLM -
Rénovation urbaine). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D179 - Index : Programmes de rénovation
Titre: Index : Programmes de rénovation
Cote: VM001-04-1-D179
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Programmes de rénovation (rénovation urbaine, acquisitions, relogement,
démolitions, etc.). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D180 - Index : Quartier chinois
Titre: Index : Quartier chinois
Cote: VM001-04-1-D180
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Quartier chinois. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D181 - Index : Radiations
Titre: Index : Radiations
Cote: VM001-04-1-D181
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Radiations. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D182 - Index : Radio-Canada : rénovation urbaine
Titre: Index : Radio-Canada : rénovation urbaine
Cote: VM001-04-1-D182
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Radio-Canada (projet de rénovation urbaine du secteur de Radio-Canada :
homologations, expropriations, démolitions, emprunts, etc.). Classification en ouverture de
fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D183 - Index : Radio-Canada : télévision
Titre: Index : Radio-Canada : télévision
Cote: VM001-04-1-D183
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Radio-Canada (télévision). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D184 - Index : Radio-Télévision
Titre: Index : Radio-Télévision
Cote: VM001-04-1-D184
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Radio-Télévision. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D185 - Index : Radio-Télévision (postes privés)
Titre: Index : Radio-Télévision (postes privés)
Cote: VM001-04-1-D185
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Radio-Télévision (postes privés). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D186 - Index : Réceptions
Titre: Index : Réceptions
Cote: VM001-04-1-D186
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Réceptions (incluant celle de la reine mère Elizabeth). Classification en
ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D187 - Index : Réclamations (A-Ke)
Titre: Index : Réclamations (A-Ke)
Cote: VM001-04-1-D187
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Réclamations (A-Ke). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D188 - Index : Réclamations (Kh-Z)
Titre: Index : Réclamations (Kh-Z)
Cote: VM001-04-1-D188
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Réclamations (Kh-Z). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D189 - Index : Récupération
Titre: Index : Récupération
Cote: VM001-04-1-D189
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Récupérations. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D190 - Index : Récupération - Mise au rancart
Titre: Index : Récupération - Mise au rancart
Cote: VM001-04-1-D190
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Récupération - Mise au rancart. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D191 - Index : Règlements (ordre alphabétique)
Titre: Index : Règlements (ordre alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D191
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Règlements (par ordre alphabétique : approbations ou modifications).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D192 - Index : Règlements (ordre numérique : nos 39 à 2829)
Titre: Index : Règlements (ordre numérique : nos 39 à 2829)
Cote: VM001-04-1-D192
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Règlements (par numéro de règlement : approbations ou modifications).
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D193 - Index : Règlements (ordonnances)
Titre: Index : Règlements (ordonnances)
Cote: VM001-04-1-D193
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Règlements (ordonnances). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D194 - Index : Rénovation urbaine
Titre: Index : Rénovation urbaine
Cote: VM001-04-1-D194
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rénovation urbaine (expropriations, relogement, démolitions, plan
d'ensemble, zones visées, etc.). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D195 - Index : Rentes
Titre: Index : Rentes
Cote: VM001-04-1-D195
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rentes. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D196 - Index : Réservoirs (Aqueduc)
Titre: Index : Réservoirs (Aqueduc)
Cote: VM001-04-1-D196
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Réservoirs (Aqueduc). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D197 - Index : Revêtement en asphalte
Titre: Index : Revêtement en asphalte
Cote: VM001-04-1-D197
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Revêtement en asphalte. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D198 - Index : Rues - Boulevard métropolitain
Titre: Index : Rues - Boulevard métropolitain
Cote: VM001-04-1-D198
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues (boulevard métropolitain). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D199 - Index : Rues - Boulevard Décarie
Titre: Index : Rues - Boulevard Décarie
Cote: VM001-04-1-D199
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues (Boulevard Décarie). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D200 - Index : Rues - Route Transcanadienne
Titre: Index : Rues - Route Transcanadienne
Cote: VM001-04-1-D200
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues (Route Transcanadienne). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D201 - Index : Rues - Autoroute Bonaventure
Titre: Index : Rues - Autoroute Bonaventure
Cote: VM001-04-1-D201
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues (Autoroute Bonaventure). Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D202 - Index : Rues (A)
Titre: Index : Rues (A)
Cote: VM001-04-1-D202
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre A.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D203 - Index : Rues (B)
Titre: Index : Rues (B)
Cote: VM001-04-1-D203
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre B.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D204 - Index : Rues (C)
Titre: Index : Rues (C)
Cote: VM001-04-1-D204
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre C.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D205 - Index : Rues (D)
Titre: Index : Rues (D)
Cote: VM001-04-1-D205
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre D.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D206 - Index : Rues (E)
Titre: Index : Rues (E)
Cote: VM001-04-1-D206
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre E.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D207 - Index : Rues (F)
Titre: Index : Rues (F)
Cote: VM001-04-1-D207
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre F.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D208 - Index : Rues (G)
Titre: Index : Rues (G)
Cote: VM001-04-1-D208
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre G.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D209 - Index : Rues (H)
Titre: Index : Rues (H)
Cote: VM001-04-1-D209
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre H.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D210 - Index : Rues (I)
Titre: Index : Rues (I)
Cote: VM001-04-1-D210
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre I.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D211 - Index : Rues (J)
Titre: Index : Rues (J)
Cote: VM001-04-1-D211
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre J.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D212 - Index : Rues (K)
Titre: Index : Rues (K)
Cote: VM001-04-1-D212
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre K.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D213 - Index : Rues (L)
Titre: Index : Rues (L)
Cote: VM001-04-1-D213
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre L.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D214 - Index : Rues (M)
Titre: Index : Rues (M)
Cote: VM001-04-1-D214
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre M.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D215 - Index : Rues (N)
Titre: Index : Rues (N)
Cote: VM001-04-1-D215
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre N.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D216 - Index : Rues (O)
Titre: Index : Rues (O)
Cote: VM001-04-1-D216
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre O.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D217 - Index : Rues (P)
Titre: Index : Rues (P)
Cote: VM001-04-1-D217
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre P.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D218 - Index : Rues (Q)
Titre: Index : Rues (Q)
Cote: VM001-04-1-D218
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre Q.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D219 - Index : Rues (R)
Titre: Index : Rues (R)
Cote: VM001-04-1-D219
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre R.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D220 - Index : Rues (Sa à Saint-L)
Titre: Index : Rues (Sa à Saint-L)
Cote: VM001-04-1-D220
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par les lettres Sa à Saint-L.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D221 - Index : Rues (Saint-M à Sy)
Titre: Index : Rues (Saint-M à Sy)
Cote: VM001-04-1-D221
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par les lettres Saint-M à Sy.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D222 - Index : Rues (T)
Titre: Index : Rues (T)
Cote: VM001-04-1-D222
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre T.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D223 - Index : Rues (U)
Titre: Index : Rues (U)
Cote: VM001-04-1-D223
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre U.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D224 - Index : Rues (V)
Titre: Index : Rues (V)
Cote: VM001-04-1-D224
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre V.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D225 - Index : Rues (W)
Titre: Index : Rues (W)
Cote: VM001-04-1-D225
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par la lettre W.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D226 - Index : Rues (Y-Z)
Titre: Index : Rues (Y-Z)
Cote: VM001-04-1-D226
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues commençant par les lettres Y et Z.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D227 - Index : Rues (Avenues, par numéros)
Titre: Index : Rues (Avenues, par numéros)
Cote: VM001-04-1-D227
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Avenues, en ordre numérique. L'index porte sur les avenues et est classé
par numéro d'avenue (de 1 à 134). Il inclut les secteurs de Rosemont, de Pointe-aux-Trembles,
de Saint-Michel et de Rivière-des-Prairies.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D228 - Index : Ruelles (Numéros)
Titre: Index : Ruelles (Numéros)
Cote: VM001-04-1-D228
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles par numéro, de 328 à 4679.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D229 - Index : Ruelles (A-B)
Titre: Index : Ruelles (A-B)
Cote: VM001-04-1-D229
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres A et B.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D230 - Index : Ruelles (C-D)
Titre: Index : Ruelles (C-D)
Cote: VM001-04-1-D230
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres C et D.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D231 - Index : Ruelles (E-G)
Titre: Index : Ruelles (E-G)
Cote: VM001-04-1-D231
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres E, F et G.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D232 - Index : Ruelles (H-K)
Titre: Index : Ruelles (H-K)
Cote: VM001-04-1-D232
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres H, I, J et K.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D233 - Index : Ruelles (L-M)
Titre: Index : Ruelles (L-M)
Cote: VM001-04-1-D233
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres L et M.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D234 - Index : Ruelles (N-Q)
Titre: Index : Ruelles (N-Q)
Cote: VM001-04-1-D234
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres N, O, P et Q.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D235 - Index : Ruelles (R-S)
Titre: Index : Ruelles (R-S)
Cote: VM001-04-1-D235
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres R et S.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D236 - Index : Ruelles (T-Z)
Titre: Index : Ruelles (T-Z)
Cote: VM001-04-1-D236
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ruelles dont le nom commence par les lettres T à Z.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D237 - Index : Rues projetées (par ordre alphabétique)
Titre: Index : Rues projetées (par ordre alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D237
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues projetées, en ordre alphabétique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D238 - Index : Rues projetées (par numéro)
Titre: Index : Rues projetées (par numéro)
Cote: VM001-04-1-D238
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues projetées, en ordre numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D239 - Index : Rues (quadrilatères)
Titre: Index : Rues (quadrilatères)
Cote: VM001-04-1-D239
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rues (quadrilatères) : projets en lien avec divers quadrilatères, entourés de
4 rues (ex. : subdivision de lots).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D240 - Index : Salaires
Titre: Index : Salaires
Cote: VM001-04-1-D240
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Salaires des employés municipaux. Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D241 - Index : Salles (location)
Titre: Index : Salles (location)
Cote: VM001-04-1-D241
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : locations des immeubles et des salles appartenant à la Ville de Montréal.
Classification en ouverture de fichier.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D242 - Index : Services municipaux (classification générale)
Titre: Index : Services municipaux (classification générale)
Cote: VM001-04-1-D242
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : services municipaux : liste des services détaillés dans les index suivants.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D243 - Index : Services municipaux (Achats et magasins -
Ateliers)
Titre: Index : Services municipaux (Achats et magasins - Ateliers)
Cote: VM001-04-1-D243
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : ateliers du service municipal des Achats et magasins.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D244 - Index : Services municipaux (Achats et magasins)
Titre: Index : Services municipaux (Achats et magasins)
Cote: VM001-04-1-D244
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des Achats et magasins.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D245 - Index : Services municipaux (Affaires sociales)
Titre: Index : Services municipaux (Affaires sociales)
Cote: VM001-04-1-D245
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des Affaires sociales.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D246 - Index : Services municipaux (Bien-être social)
Titre: Index : Services municipaux (Bien-être social)
Cote: VM001-04-1-D246
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du Bien-être social.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D247 - Index : Services municipaux (Bien-être social -
placement et réhabilitation)
Titre: Index : Services municipaux (Bien-être social - placement et réhabilitation)
Cote: VM001-04-1-D247
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du Bien-être social, section Placement et réhabilitation.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D248 - Index : Services municipaux (Circulation)
Titre: Index : Services municipaux (Circulation)
Cote: VM001-04-1-D248
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la circulation.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D249 - Index : Services municipaux (Circulation - Signaux
et feux)
Titre: Index : Services municipaux (Circulation - Signaux et feux)
Cote: VM001-04-1-D249
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la circulation, section Signaux et feux.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D250 - Index : Services municipaux (Circulation -
Stationnement)
Titre: Index : Services municipaux (Circulation - Stationnement)
Cote: VM001-04-1-D250
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la circulation, section Stationnement.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D251 - Index : Services municipaux (Comité exécutif et
Conseil de ville)
Titre: Index : Services municipaux (Comité exécutif et Conseil de ville)
Cote: VM001-04-1-D251
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Comité exécutif et conseil municipal.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D252 - Index : Services municipaux (Commission du
service civil)
Titre: Index : Services municipaux (Commission du service civil)
Cote: VM001-04-1-D252
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Commission du service civil.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D253 - Index : Services municipaux (Commission des
services électriques)
Titre: Index : Services municipaux (Commission des services électriques)
Cote: VM001-04-1-D253
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Commission des services électriques.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D254 - Index : Services municipaux (Contentieux - Cour
municipale)
Titre: Index : Services municipaux (Contentieux - Cour municipale)
Cote: VM001-04-1-D254
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Cour municipale (contentieux)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D255 - Index : Services municipaux (Contentieux -
notaires)
Titre: Index : Services municipaux (Contentieux - notaires)
Cote: VM001-04-1-D255
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du contentieux (notaires).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D256 - Index : Services municipaux (Contentieux)
Titre: Index : Services municipaux (Contentieux)
Cote: VM001-04-1-D256
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du contentieux.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D257 - Index : Services municipaux (Contentieux -
réclamations)
Titre: Index : Services municipaux (Contentieux - réclamations)
Cote: VM001-04-1-D257
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du contentieux, section des réclamations.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D258 - Index : Services municipaux (Contrôle et
vérification)
Titre: Index : Services municipaux (Contrôle et vérification)
Cote: VM001-04-1-D258
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du contrôle et de la vérification.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D259 - Index : Services municipaux (Crédits virés ou votés)
Titre: Index : Services municipaux (Crédits virés ou votés)
Cote: VM001-04-1-D259
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Crédits virés ou votés.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D260 - Index : Services municipaux (Défense et protection
civile)
Titre: Index : Services municipaux (Défense et protection civile)
Cote: VM001-04-1-D260
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la défense et de la protection civile.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D261 - Index : Services municipaux (Déménagements)
Titre: Index : Services municipaux (Déménagements)
Cote: VM001-04-1-D261
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Déménagements de certains services municipaux.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D262 - Index : Services municipaux (Directeurs)
Titre: Index : Services municipaux (Directeurs)
Cote: VM001-04-1-D262
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Directeurs de certains services municipaux.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D263 - Index : Services municipaux (Estimations)
Titre: Index : Services municipaux (Estimations)
Cote: VM001-04-1-D263
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des estimations.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D264 - Index : Services municipaux (Études)
Titre: Index : Services municipaux (Études)
Cote: VM001-04-1-D264
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Études de l'administration municipale.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D265 - Index : Services municipaux (Finances)
Titre: Index : Services municipaux (Finances)
Cote: VM001-04-1-D265
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des finances. Découpé en sous-section :
Général
Comptabilité
Eau et affaires (taxes)
Immeubles
Impôt foncier
Marchés
Permis et privilèges
Taxes spéciales
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D266 - Index : Services municipaux (Habitation)
Titre: Index : Services municipaux (Habitation)
Cote: VM001-04-1-D266
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de l'habitation.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D267 - Index : Services municipaux (Habitation et
urbanisme)
Titre: Index : Services municipaux (Habitation et urbanisme)
Cote: VM001-04-1-D267
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de l'habitation et de l'urbanisme.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D268 - Index : Services municipaux (Immeubles)
Titre: Index : Services municipaux (Immeubles)
Cote: VM001-04-1-D268
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des immeubles (découpé en sous-sections : Général,
Expertise et Restaurants).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D269 - Index : Services municipaux (Incendie)
Titre: Index : Services municipaux (Incendie)
Cote: VM001-04-1-D269
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal Incendie et Centrale d'alarme.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D270 - Index : Services municipaux (Parcs)
Titre: Index : Services municipaux (Parcs)
Cote: VM001-04-1-D270
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des Parcs. Divisé en sous-sections :
Général
Arbres
Golf
Gymnases
Jardin botanique
Restaurants
Vespasiennes
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D271 - Index : Services municipaux (Permis et inspections)
Titre: Index : Services municipaux (Permis et inspections)
Cote: VM001-04-1-D271
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des Permis et inspections. Divisé en sous-sections :
Général
Cabinet du directeur
Occupation
Plomberie
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D272 - Index : Services municipaux (Personnel)
Titre: Index : Services municipaux (Personnel)
Cote: VM001-04-1-D272
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal du personnel. Divisé en sous-sections :
Général
Contrôle médical
Fonds de pension
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D273 - Index : Services municipaux (Police)
Titre: Index : Services municipaux (Police)
Cote: VM001-04-1-D273
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de police.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D274 - Index : Services municipaux (Relations publiques)
Titre: Index : Services municipaux (Relations publiques)
Cote: VM001-04-1-D274
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des relations publiques et de l'office du tourisme..
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D275 - Index : Services municipaux (Révision des
estimations)
Titre: Index : Services municipaux (Révision des estimations)
Cote: VM001-04-1-D275
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la révision des estimations.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D276 - Index : Services municipaux (Santé)
Titre: Index : Services municipaux (Santé)
Cote: VM001-04-1-D276
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la Santé.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D277 - Index : Services municipaux (Secrétariat)
Titre: Index : Services municipaux (Secrétariat)
Cote: VM001-04-1-D277
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal - Secrétariat. Divisé en sous-sections :
Général
Secrétariat administratif
Secrétariat administratif - budget
Secrétariat administratif - informatique
Archives
Armoiries
Greffier
Mairie
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D278 - Index : Services municipaux (Sports et loisirs)
Titre: Index : Services municipaux (Sports et loisirs)
Cote: VM001-04-1-D278
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des sports et des loisirs. Divisé en sous-sections :
Général
Bibliothèques
Récréation
Terre des Hommes
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D279 - Index : Services municipaux (Travaux publics)
Titre: Index : Services municipaux (Travaux publics)
Cote: VM001-04-1-D279
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal des Travaux publics. Divisé en sous-sections :
Eaux et assainissements
Édifices
Égouts collecteurs
Électricité
Laboratoire
Technique
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D280 - Index : Services municipaux (Urbanisme)
Titre: Index : Services municipaux (Urbanisme)
Cote: VM001-04-1-D280
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de l'urbanisme.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D281 - Index : Services municipaux (Voie publique)
Titre: Index : Services municipaux (Voie publique)
Cote: VM001-04-1-D281
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Service municipal de la Voie publique. Divisé en sous-sections :
Général
Ateliers
Dépotoirs
Enlèvement des déchets
Enlèvement de la neige
Incinérateurs
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D282 - Index : Servitudes
Titre: Index : Servitudes
Cote: VM001-04-1-D282
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Servitudes.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D283 - Index : Soumissions rejetées
Titre: Index : Soumissions rejetées
Cote: VM001-04-1-D283
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Soumissions rejetées.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D284 - Index : SPCA (Société protectrice des animaux)
Titre: Index : SPCA (Société protectrice des animaux)
Cote: VM001-04-1-D284
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : SPCA (Société protectrice des animaux)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D285 - Index : Stade (baseball)
Titre: Index : Stade (baseball)
Cote: VM001-04-1-D285
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Stade de baseball.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D286 - Index : Subdivisions (lots)
Titre: Index : Subdivisions (lots)
Cote: VM001-04-1-D286
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Subdivision de lots / propriétés. Par numéro, puis propriétés de la Ville de
Montréal.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D287 - Index : Subventions
Titre: Index : Subventions
Cote: VM001-04-1-D287
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Subventions. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D288 - Index : Syndicats et unions
Titre: Index : Syndicats et unions
Cote: VM001-04-1-D288
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Syndicats, unions et associations professionnelles. Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D289 - Index : Taxes
Titre: Index : Taxes
Cote: VM001-04-1-D289
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Taxes. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D290 - Index : Terrains (achats)
Titre: Index : Terrains (achats)
Cote: VM001-04-1-D290
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Achats de terrains par la Ville de Montréal. Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D291 - Index : Terrains (échanges)
Titre: Index : Terrains (échanges)
Cote: VM001-04-1-D291
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Échanges de terrains par la Ville de Montréal. Classification en ouverture
de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D292 - Index : Terrains (ventes aux enchères)
Titre: Index : Terrains (ventes aux enchères)
Cote: VM001-04-1-D292
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ventes aux enchères de terrains par la Ville de Montréal. Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D293 - Index : Terrains (locations)
Titre: Index : Terrains (locations)
Cote: VM001-04-1-D293
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Locations de terrains par la Ville de Montréal. Classification en ouverture
de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D294 - Index : Terrains (rétrocessions)
Titre: Index : Terrains (rétrocessions)
Cote: VM001-04-1-D294
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Rétrocessions de terrains par la Ville de Montréal. Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D295 - Index : Terre des Hommes (général)
Titre: Index : Terre des Hommes (général)
Cote: VM001-04-1-D295
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terre des Hommes. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D296 - Index : Terre des Hommes (concessions)
Titre: Index : Terre des Hommes (concessions)
Cote: VM001-04-1-D296
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terre des Hommes. - concessions par code alphanumérique. Classification
en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D297 - Index : Terre des Hommes (concessions - jeux
d'adresse et manèges)
Titre: Index : Terre des Hommes (concessions - jeux d'adresse et manèges)
Cote: VM001-04-1-D297
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terre des Hommes. - concessions de jeux d'adresse et de manèges.
Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D298 - Index : Terre des Hommes (pavillons - ordre
alphabétique)
Titre: Index : Terre des Hommes (pavillons - ordre alphabétique)
Cote: VM001-04-1-D298
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terre des Hommes. - pavillons, en ordre alphabétique. Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D299 - Index : Terre des Hommes (pavillons - ordre
numérique)
Titre: Index : Terre des Hommes (pavillons - ordre numérique)
Cote: VM001-04-1-D299
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Terre des Hommes. - pavillons, en ordre numérique. Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D300 - Index : Théâtre
Titre: Index : Théâtre
Cote: VM001-04-1-D300
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Théâtre. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D301 - Index : Titulaires
Titre: Index : Titulaires
Cote: VM001-04-1-D301
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Titulaires (employés municipaux). Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D302 - Index : Travail supplémentaire
Titre: Index : Travail supplémentaire
Cote: VM001-04-1-D302
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif
entre 1961 et 1974 : sujet : Travail supplémentaire (employés municipaux). Classification en
ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D303 - Index : Travaux de chômage
Titre: Index : Travaux de chômage
Cote: VM001-04-1-D303
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Travaux de chômage. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D304 - Index : Usines d'épuration
Titre: Index : Usines d'épuration
Cote: VM001-04-1-D304
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Usines d'épuration des eaux. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D305 - Index : Usines de filtration
Titre: Index : Usines de filtration
Cote: VM001-04-1-D305
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Usines de filtration des eaux. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D306 - Index : Usine de filtration de Verdun
Titre: Index : Usine de filtration de Verdun
Cote: VM001-04-1-D306
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Usine de filtration des eaux Atwater. Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D307 - Index : Usines de pompage
Titre: Index : Usines de pompage
Cote: VM001-04-1-D307
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Usines ou stations de pompage des eaux. Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D308 - Index : Véhicules moteurs
Titre: Index : Véhicules moteurs
Cote: VM001-04-1-D308
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Véhicules moteurs (autos, camions, déneigeuses, souffleuses, etc.) de la
Ville de Montréal. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D309 - Index : Ventes
Titre: Index : Ventes
Cote: VM001-04-1-D309
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ventes. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D310 - Index : Ventes aux enchères
Titre: Index : Ventes aux enchères
Cote: VM001-04-1-D310
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ventes aux enchères faites par la Ville. Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D311 - Index : Ventes du sherif
Titre: Index : Ventes du sherif
Cote: VM001-04-1-D311
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Ventes du Sherif (centes de propriétés faites par la Ville, taxes non
payées). Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D312 - Index : Victoriatown
Titre: Index : Victoriatown
Cote: VM001-04-1-D312
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Victoriatown (Goose Village) : projet de rénovation urbaine mené par la
Ville de Montréal. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D313 - Index : Vieux-Montréal
Titre: Index : Vieux-Montréal
Cote: VM001-04-1-D313
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Vieux-Montréal, avec notamment le projet de rénovation urbaine mené
par la Ville de Montréal. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D314 - Index : Voie maritime
Titre: Index : Voie maritime
Cote: VM001-04-1-D314
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Voie maritime du fleuve Saint-Laurent. Classification en ouverture de
document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D315 - Index : Voies rapides
Titre: Index : Voies rapides
Cote: VM001-04-1-D315
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Voies rapides (autoroutes). Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D316 - Index : Zonage
Titre: Index : Zonage
Cote: VM001-04-1-D316
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Zonage. Classification en ouverture de document.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-04-1-D317 - Index : Zonage (districts)
Titre: Index : Zonage (districts)
Cote: VM001-04-1-D317
Date(s): 1961-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre
1961 et 1974 : sujet : Zonage par districts - règlements de zonage. Classification en ouverture
de document.
Statut de la notice:
publié