Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM001 Série 5 Sous-série 3 Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

Date(s): 1833-2000 (date(s) de création)
Description matérielle:
30,22 m de documents textuels (registres). – 952,12 m de documents
textuels. - 93 photographies. – 0,32 m de documents iconographiques.
– 81,9 m de documents architecturaux. – 506,54 m de documents
cartographiques. - 182 microformes. - 91 enregistrements sonores. - 73 artefacts.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Conseil de ville de Montréal est créé en 1832 en vertu de l'Acte pour incorporer la Cité de Montréal
(Statuts du Bas-Canada, 1832, 1 Guillaume IV, 1831, chap.54), sanctionné par Sa Majesté le roi de
la Grande-Bretagne. Le Conseil prend la relève des juges de paix qui administraient Montréal depuis
1796. L'Acte, d'une durée fixe de quatre ans, n'est pas renouvelé à son échéance en 1836. Les juges de
paix retrouvent donc leurs sièges pour les quatre prochaines années. Le Conseil de ville de Montréal
reprend ses activités en 1840, en vertu de l'Ordonnance pour incorporer les Cité et Ville de Montréal
(Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap.36), sanctionnée le 25 juin de la
même année.
Bien que l'existence de la nouvelle ville de Montréal commence en 2002 (fusions), le Conseil de celle-ci a
tenu ses premières réunions en novembre 2001.
Le mandat du Conseil est de gouverner la Ville. Le Conseil est l'instance décisionnelle ultime de la ville.
Il exerce son pouvoir par voie de règlements et de résolutions, notamment en ce qui a trait à la régie
interne, au bien-être des citoyens, à la protection civile, au budget, aux transactions immobilières, au
zonage, à la circulation, au développement urbain, à l'impôt foncier, à la salubrité, etc. Le Conseil est
élu démocratiquement au suffrage universel, pour un mandat de 4 ans. Il est composé du maire et d'un
représentant pour chacun des districts électoraux de la Ville.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son
fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e
série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série;
Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux;
Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du
maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques;
4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés policiers;
Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources
additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.
Notes du titre
• Variantes de titre (n): L'instance est également connue sous le nom de Conseil municipal.
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Classement
Les documents constituant les 1re, 2e, 3e, 4e, et 5e séries intègrent chronologiquement les dossiers de
résolutions du Comité exécutif et du Conseil.
Autres formats
Les procès-verbaux sont en partie disponibles au format numérique.
Les dossiers de résolutions des 1re et 2e séries, les procès-verbaux et les règlements sont disponibles
sur microfilm.
Les dossiers de résolutions des 3e, 4e et 5e séries sont en partie disponible sur microfilm.
Restrictions à la consultation
Les dossiers d'employés sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire; index partiel des procès-verbaux sur microfiches; index des
dossiers de résolutions sur microfiches.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Conseil de ville.
Contenu du fonds ou de la collection
Sous-série: VM001-05-3 - Rapports et dossiers (5e série). - 1973-1990.
Titre: Rapports et dossiers (5e série). - 1973-1990.
Cote: VM001-05-3
Date(s): 1973-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série contenant les documents présentés aux séances suivant les articles à l'ordre du jour.
Description matérielle: 181 microfilms.
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-1 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D01 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D01
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 janvier 1973 : nos 2 à 46. Ajoutés nos
1 à 3. Projets de réglements nos 20 à 25, 31 à 42, 44, 45, 46, 1 et 2.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-129).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D02 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D02
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 février 1973 : nos 3 à 72. Ajouté no 1.
Projets de réglements nos 32, 34, 37 à 39, 46 à 50, 56, 57, 60 à 72. Biffés : nos 33, 35 et 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-130).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D03 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D03
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 mars 1973 : nos 2 à 46. Projets de
réglements nos 23 à 26, 30 à 46.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-131).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D04 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D04
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 avril 1973 : nos 2 à 43. Ajoutés
nos 1 et 2. Projets de réglements nos 11, 13, 16, 21 à 23, 33 à 37. Motions : 40 et 41. Nos
manquants : 14, 15, 39 et 43.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-132).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D05 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D05
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 avril 1973 : nos 2 à 23. Ajouté no 1A.
Biffé : no 14. Projets de réglements nos 8 à 13, 23.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-133).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D06 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D06
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mai 1973 : nos 3 à 60. Projets de
réglements nos 14, 15, 25, 26, 29, 30, 33, 34, 35, 40 à 58.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-05
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-134).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D07 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D07
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 juin 1973 : nos 2 à 6.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-135).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D08 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D08
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin 1973 : nos 2 à 59. Ajoutés nos
1A, 2A, 3A, 4A. Projets de réglements nos 27 à 55. Ajoutés nos 2A, 3A, 4A. Biffé : no 57.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-136).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D09 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D09
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 août 1973 : nos 3 à 29, 31 à 59.
Manquant : no 30.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-137).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D10 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D10
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 août 1973 : nos 60 à 74, no 30 à la fin.
Ajoutés nos 1A, 2A, 3A. Projets de réglements nos 11 à 14, 23 à 28, 58 à 74.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-138).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D11 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D11
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 septembre 1973 : nos 2 à 27. Biffé :
no 26.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-139).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D12 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D12
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 septembre 1973 : nos 28 à 68. Projets
de réglements : nos 37 à 68.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-05 (microfilm Adm-2-3-140).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D13 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D13
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 octobre 1973 : nos 2 à 74, no 42 à la
fin. Biffé : no 46. Projets de réglements : notes explicatives.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-141).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D14 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D14
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 novembre 1973 : nos 3 à 22, 24 à 76,
88. Biffé : no 23.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-142).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D15 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D15
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 novembre 1973 : nos 77 à 89.
Biffé : no 85. Documentation transmise aux conseillers re : Village olympique. Projets de
réglements : notes explicatives.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-143).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-1-D16 - Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Titre: Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Cote: VM001-05-3-1-D16
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 décembre 1973 : nos 2 à 57. Projets
de réglements nos 41, 43, 45 à 55. Notes explicatives.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-144).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-2 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D01 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D01
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 janvier 1974 : nos 2 à 58. Avis de
motion : nos 34, 43, 44. Ajouté no 1A. Projets de réglements. Notes explicatives. Plans de
l'article no 48 à la fin.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-145).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D02 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D02
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 février 1974 : nos 3 à 56. Ajouté : no
1A. Projets de réglements nos 5, 35 à 41, 47 à 56.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-146).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D03 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D03
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 mars 1974 : nos 2 à 60. Ajoutés : nos
1A et 2A. Projets de règlements nos 42, 43, 48 à 60.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-147).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D04 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D04
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 avril 1974 : nos 2 à 51, 55. Projets de
règlements.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-148).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D05 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D05
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mai 1974 : nos 3 à 6-23, 7 à 50.
Biffé : no 12.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-149).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D06 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D06
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mai 1974 : nos 51 à 76. Projets de
réglements nos 29 à 31, 35 à 69, 71, 73 à 76.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-150).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D07 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D07
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 juin 1974 : nos 2 à 48. Ajouté no 1.
Réglements nos 36, 41 à 48.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-151).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D08 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D08
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 juillet 1974 : nos 2 à 59. Biffé : no 29.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-152).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D09 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D09
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 juillet 1974 : nos 60 à 76. Ajouté no
1A. Projets de réglements nos 42, 44 à 76.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-153).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D10 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D10
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 septembre 1974 : nos 3 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-154).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D11 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D11
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 septembre 1974 : nos 23 à 55.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-155).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D12 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D12
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 septembre 1974 : nos 56 à 68. Projets
de réglements nos 7c, 7d, 7e, 33, 35, 38, 39, 40, 42 à 62.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-156).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D13 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D13
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 octobre 1974 : nos 2 à 34. Biffé : no
11. No 73 début film.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-157).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D14 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D14
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 octobre 1974 : nos 35 à 76. Projets de
réglements nos 41, 43, 48, 50, 52, 54 à 72.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-158).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D15 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D15
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1974 : nos 7 à 13.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-159).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-2-D16 - Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Titre: Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Cote: VM001-05-3-2-D16
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 décembre 1974 : nos 2 à 36. Projets
de réglements nos 26 à 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-160).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-3 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D01 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D01
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mars 1975 : nos 3 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-05-06
Emplacement des originaux:
084-01-05-06 (microfilm Adm-2-3-161).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D02 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D02
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mars 1975 : nos 23 à 69. Biffé : no 32.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-162).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D03 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D03
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mars 1975 : nos 70 à 115. Projets de
réglements nos 5, 20, 21, 41, 46, 71 à 83, 111 à 115.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-163).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D04 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D04
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1975 : nos 2 à 14.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-164).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D05 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D05
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1975 : nos 15 à 48.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-165).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D06 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D06
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1975 : nos 49 à 80. Ajouté no 1.
Projets de réglements nos 10, 11, 12, 49, 58, 61 à 69. Ajouté no 1.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-166).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D07 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D07
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 juin 1975 : nos 3 à 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-167).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D08 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D08
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 juin 1975 : nos 16 à 40.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-168).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D09 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D09
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 juin 1975 : nos 41 à 103. Ajoutés nos
1A, 1B. Biffé : nos 63 et 85. Projets rég. voir aff.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-169).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D10 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D10
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 août 1975 : nos 2 - 3 - 5 à 21, 23 à 29,
31 à 38.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-170).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D11 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D11
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 août 1975 : nos 39 à 54, 4 - 22 - 30, 55
à 85. Biffé : no 68.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-171).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D12 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D12
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 août 1975 : nos 86 à 88, 90 à 99.
Ajoutés nos 1a, 2a, 3a. Projets de réglements nos 3, 59, 60, 63 à 67, 69 à 88b.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-172).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D13 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D13
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 septembre 1975 : nos 3 à 44. Article
no 27 : étude suspendue. Biffé : no 37.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-173).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D14 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D14
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 septembre 1975 : nos 45 à 69, 27.
Biffé : no 56. Projets de réglements nos 35, 36, 38 à 42, 44 à 55.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-174).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D15 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D15
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 décembre 1975 : nos 2 à 48.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-175).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-3-D16 - Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Titre: Rapports et dossiers 1975 . - 1975
Cote: VM001-05-3-3-D16
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 décembre 1975 : nos 49 à 95. Ajouté
nos 1a et 2a. Projets de réglements nos 11, 67, 78 à 82, 84 à 94.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-176).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-4 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D01 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D01
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 janvier 1976 : nos 2 à 34.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-177).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D02 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D02
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 janvier 1976 : nos 35 à 68. Ajouté 1a.
Projets de réglements nos 6, 35b, 38, 39, 43, 46 à 51, 54.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-178).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D03 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D03
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 mars 1976 : nos 3 à 55. Projets de
réglements nos 23, 40, 41, 43 à 53.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-179).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D04 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D04
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1976 : nos 2 à 52.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-180).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D05 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D05
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1976 : nos 53 à 77. Ajouté no
1A. Projets de réglements nos 4 a b c d, 42 à 45, 59 à 61, 63, 70 à 75.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-181).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D06 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D06
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juin 1976 : nos 3 à 11.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-182).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D07 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D07
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juin 1976 : nos 12 à 55.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-183).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D08 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D08
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juin 1976 : nos 56 à 89. Ajoutés nos 1a
et 2a. Ordre du jour nos 27, 56 à 63, 70 à 75, 77.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-184).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D09 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D09
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 juin 1976 : nos 3 à 22. Ajouté no 2
(4997). Projet de réglement no 9 (4996).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-01
Emplacement des originaux:
084-01-06-01 (microfilm Adm-2-3-185).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D10 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D10
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 septembre 1976 : nos 1 à 11.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-186).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D11 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D11
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 septembre 1976 : nos 12 à 69.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-187).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D12 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D12
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 septembre 1976 : nos 70 à 82 a.b.c.
Ajoutés 1a et 2a. Projets de réglements nos 52, 54 à 59, 71 à 77, 79, 81.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-188).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D13 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D13
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1976 : nos 2 à 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-189).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D14 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D14
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1976 : nos 16 à 55, 57, 61 à
66. Biffés nos 36 et 42.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-190).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D15 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D15
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1976 : nos 67 à 69, 71 à 73,
75 à 76, 78 à 82, 84, 85, 87 à 91, 93 à 101. Projets de réglements nos 50, 54, 60, 62, 64, 77 à
82, 91 à 100.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-191).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D16 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D16
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1976 : nos 56, 62 à 65, 70,
74, 77, 83 à 92.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-192).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D17 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D17
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 décembre 1976 : nos 3 à 42.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-193).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-4-D18 - Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Titre: Rapports et dossiers 1976 . - 1976
Cote: VM001-05-3-4-D18
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 décembre 1976 : nos 43 à 81. Ajoutés
1a et 2 a. Projets de réglements nos 43, 47, 50, 62, 72 à 79.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-194).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-5 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D01 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D01
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 janvier 1977 : nos 2 à 38.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-195).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D02 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D02
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 janvier 1977 : nos 39 à 95. Ajouté no
1. Projets de réglements nos 5053 à 5072.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-196).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D03 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D03
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 février 1977 : nos 2 à 8. Projets de
réglements nos 3 à 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-197).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D04 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D04
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mars 1977 : nos 3 à 41.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-198).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D05 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D05
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mars 1977 : nos 42 à 76. Ajoutés nos
1A et 2A Modification à la charte. Projets de réglements nos 40, 42, 44, 46, 48, 50, 52, 53,
54, 59, 63 à 65.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-199).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D06 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D06
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mars 1977 : no 5.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-200).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D07 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D07
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1977 : nos 2 à 17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-201).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D08 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D08
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1977 : nos 18 à 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-202).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D09 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D09
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1977 : nos 62 à 68. Ajoutés nos
1a, 2a, 3a, 4a. Projets de réglements nos 4, 5, 6, 18, 42, 57 à 63, 66.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-203).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D10 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D10
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juin 1977 : nos 3 à 6.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-204).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D11 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D11
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juin 1977 : nos 7 à 19.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-205).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D12 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D12
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juin 1977 : nos 20 à 70.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-206).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D13 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D13
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juin 1977 : nos 71 à 142. Ajoutés nos
1A, 2A, 3A. Projets de réglements nos 4, 34, 38, 40, 43, 44, 49, 91, 93, 99 à 114, 119-2A.
Biffé : no 83.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-207).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D14 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D14
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1977 : nos 3 à 53.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-208).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D15 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D15
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1977 : nos 54 à 107. Biffé : no
56. Ajoutés nos A et B. Projets de réglements nos 61, 72, 73, 79 à 85, 92.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-209).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D16 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D16
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 septembre 1977 : nos 3 à 20, 42, 21 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-02
Emplacement des originaux:
084-01-06-02 (microfilm Adm-2-3-210).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D17 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D17
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 septembre 1977 : nos 23 à 41, 43 à
63, 65 à 76, 77, 14, 64 A, B, C. Ajouté no 1. Projets réglements nos 39, 41, 48 à 52, 56 à 62.
Rep. Projets réglements nos 56 et 57.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-211).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D18 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D18
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 octobre 1977 spéciale : no 2 Terre des hommes.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-212).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D19 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D19
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1977 : nos 4 à 8 - 2 - Ajouté
no 2a - 3 - ajouté 3a. Nos 9 à 34.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-213).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D20 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D20
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1977 : nos 35 à 38, 39. Biffés
nos 40 à 46. Nos 49 à 71. Ajoutés 1a, 47, 48. Projets de réglements nos 42, 43, 49 à 51, 53 à
56. Ajouté no 1A. Projets de réglements nos 47 et 48.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-214).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D21 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D21
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1977 : nos 2 à 6, 9 à
14. Nos 7, 8 et 15 retenus pour étude. Nos 16 à 30, 8-15. Ajoutés : Projets de réglements,
Documents distribués aux conseillers. Projets de réglements 9, 15 et 16.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-215).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D22 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D22
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 décembre 1977 : nos 3 à 33.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-216).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-5-D23 - Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Titre: Rapports et dossiers 1977 . - 1977
Cote: VM001-05-3-5-D23
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 décembre 1977 : nos 34 à 45 (H).
Ajouté no 1. Projets de réglements nos 34 à 38, 41 à 43. Notes distribuées aux conseillers.
Réglements nos 42 et 42-2. Nos 32 et 32A.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-217).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-6 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D01 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D01
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 janvier 1978 : nos 27-2 à 37. Projets
de réglements nos 21 à 29. Notes distribuées aux conseillers.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-218).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D02 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D02
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 février 1978 : nos 2 à 11.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-219).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D03 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D03
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 février 1978 : nos 12 à 46. Projets de
réglements nos 29 à 34, 38 à 40. Texte lu au conseil. Nos 29 à 40.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-220).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D04 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D04
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1978 : nos 3, 4, 6à 15, 17, 19 à
30-5 et notes explicatives anglaises. Nos 16, 18, 31 à 40. Texte lu au conseil. Nos 15, 17, 22
à 24, 26, 28, 38. Notes distribuées aux conseillers. Projets de réglements nos 15, 17, 28 à 32.
Article no 18.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-221).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D05 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D05
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1978 : nos 2 à 13.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-222).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D06 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D06
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1978 : nos 14 à 16, 18, 19, 21 à
36, 40 à 60, 17, 20. Les nos 37, 38 et 39 sont retournés au Comité exécutif.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-223).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D07 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D07
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1978 : nos 61 à 88. Projet de
réglement.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-224).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D08 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D08
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1978 : nos 3 au 30.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-225).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D09 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D09
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1978 : nos 32 au 38, 2, 20, 21,
27, 31, 43 à 49. Projets de réglements. Notes distribuées aux conseillers.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-226).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D10 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D10
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 juin 1978 : nos 2, 5, 6, 7, 3, 4, 8, 9, 10.
Motions : 11, 12 et 13. Projets de réglements nos 3, 4, 8, 9 et 10.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-227).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D11 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D11
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1978 : nos 3 à 7, 11 à 16, 18 à 32.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-228).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D12 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D12
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1978 : nos 33 à 46. Les nos 8,
9, 10, 17, 36. Ajoutés nos 1 et 2. Projets de réglements nos 28, 30, 32 à 35, 5233. Reprise :
dossier no 35.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-229).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D13 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D13
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 juillet 1978 : nos 2 à 25. Motions nos
26 à 30. Projets de règlements nos 13 à 16 et 19 à 22. Notes distribuées aux conseillers.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-230).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D14 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D14
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 juillet 1978 : nos 2, 4 à 15. Projets de
réglements nos 4 à 8.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-231).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D15 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D15
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 août 1978 : nos 2 à 27.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-232).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D16 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D16
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 août 1978 : nos 28 à 42, 45 à 64. Avis
de motion nos 65 à 68.Projets de réglements nos 43, 45, 47, 49 à 55, 62 à 64. Ajoutés nos
1A et 2A . Nos 43 et 44.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-233).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D17 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D17
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 octobre 1978 : nos 2, 4 à 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-234).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D18 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D18
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 octobre 1978 : nos 16 à 24, 24A à 33,
33A, 33B à 41.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-03
Emplacement des originaux:
084-01-06-03 (microfilm Adm-2-3-235).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D19 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D19
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 octobre 1978.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-236).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D20 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D20
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 octobre 1978 : nos 119 à 121. Ajouté
no 1. Documents distribués aux conseillers. Textes lus au conseil nos 44, 97, 99, 101, 103,
105 à 121, 121F. Ajouté no 1. Projets de réglements nos 44, 97, 101, 103, 105 à 110, 116,
117, 118 à 120, 119à 121, 121F. Ajouté no 1.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-237).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D21 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D21
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1978.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-238).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D22 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D22
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 décembre 1978 : nos 2 à 18.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-239).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D23 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D23
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 décembre 1978 : nos 19 à 77.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-240).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-6-D24 - Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Titre: Rapports et dossiers 1978 . - 1978
Cote: VM001-05-3-6-D24
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 décembre 1978 : nos 78 à 101.
Projets de réglements nos 33, 35, 37, 39, 41, 74, 80, 82, 83 à 91. Reprise du no 89.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-241).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-7 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D01 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D01
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 janvier 1979 : nos 2 à 31.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-242).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D02 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D02
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 janvier 1979 : nos 32 à 60. Projet de
réglement no 57A.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-243).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D03 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D03
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 février 1979 : nos 2 à 11.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-244).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D04 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D04
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 février 1979 : nos 12 à 38 C. Projets
de réglements nos 36, 32, 29 et 35.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-245).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D05 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D05
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 mars 1979 : nos 2 à 17. Projets de
réglements nos 7 à 17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-246).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D06 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D06
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1979 : nos 2, 3, 7 à 16, 18 à 23, 25 à 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-247).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D07 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D07
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1979 : nos 4 à 6, 17, 24, 37 à 57.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-248).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D08 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D08
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 avril 1979 : nos 58 à 61, 63 à 64.
Projets de réglements nos 4a, 4b, 4c, 39 à 43, 50 à 54, 57, 62, 16.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-249).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D09 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D09
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 mai 1979 : nos 2 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-250).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D10 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D10
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 mai 1979 : nos 23 à 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-251).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D11 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D11
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 mai 1979 : nos 62, 62A-B-C-D-E-F,
1a, 1b, 1c. Projets de réglements nos 19, 42, 46, 49, 51, 52, 56 à 62.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-252).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D12 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D12
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1979 : nos 3 à 36. Projets de
réglements nos 14, 18, 20, 34, 35 et à la suite. Reprise du no 13.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-253).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D13 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D13
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1979 : nos 2 à 4.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-254).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D14 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D14
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1979 : nos 5 à 30.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-255).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D15 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D15
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1979 : nos 31 à 45. Plans
correspondants aux articles 34 et 37e.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-256).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D16 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D16
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1979 : nos 46 à 48. Ajouté no 1.
Notes distribuées aux conseillers. Projets de réglements (signé) nos 28, 30, 34 à 37, 39, 50.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-257).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D17 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D17
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 août 1979 : nos 60, 2 à 48.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-258).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D18 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D18
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 août 1979 : nos 49 à 80. Projets de
réglements nos 2, 42, 44, 46, 49 à 51, 58, 61, 63, 59, 64, 71 à 73, 62.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-04
Emplacement des originaux:
084-01-06-04 (microfilm Adm-2-3-259).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D19 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D19
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1979 : nos 3, 4, 8, 10, 5, 6, 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-260).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D20 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D20
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1979 : nos 9, 11 à 31.
Ajoutés nos 1 et 2. Projet de réglement signé no 5382.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-261).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D21 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D21
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 octobre 1979 : nos 2 à 43. Plan no
104 correspondant à l'article 2.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-262).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D22 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D22
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 octobre 1979 : nos 44 à 74. Plans
nos 97, 76 et 78 corresp. à l'art. 65 manquants au moment du microfilmage. Plans no 65
corresp. à l'art. 65. Plans no 84 corresp. à l'art. 66. Plans no 90 corresp. à l'art. 67. manquants
au moment du microfilmage. Plans no 88 correspondant à l'art. 67. Article 54 : 3 pages
manquantes lors du microfilmage du 2 novembre 1979 soit les pages 4a, 5a, 16a.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-263).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D23 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D23
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 octobre 1979 : nos 75 à 85. Projets de
réglements signés : nos 43, 45, 47, 49, 55 à 57, 61 à 65, 67, 72, 66, 68 à 71, 75, 77.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-264).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D24 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D24
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 novembre 1979 : nos 2 à 4, 6 à 40, 5.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-265).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D25 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D25
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 novembre 1979 : nos 41 à 56. Ajoutés
A-B-C. Textes lus au conseil. Projets de réglements signés nos 36, 37, 49 à 52.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-266).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-7-D26 - Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Titre: Rapports et dossiers 1979 . - 1979
Cote: VM001-05-3-7-D26
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 décembre 1979 : nos 3 à 7, 20, 23 à
26, 29 à 34, 36 à 45, 47, 18, 19, 22, 27, 28, 46. Textes lus au conseil. Projets de réglements
signés nos 22 à 24, 30 à 34, 36, 37.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-267).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-8 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D01 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D01
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 janvier 1980 : nos 2 à 17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-268).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D02 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D02
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 janvier 1980 : nos 23, 18 à 26. Textes
lus au conseil. Projets de réglements signés nos 11, 13 à 22, 24 à 26.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-269).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D03 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D03
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 janvier 1980 : nos 2 à 28, 31 à 38.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-270).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D04 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D04
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 janvier 1980 : nos 39 à 46. Textes lus
au conseil. Projets de réglements signés nos 5 et 41.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-271).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D05 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D05
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1980 : nos 3 à 27.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-272).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D06 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D06
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1980 : nos 28 à 33. Projets de
réglements signés nos 24 à 26, 29 à 33..
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-273).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D07 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D07
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1980 : nos 28 à 33. Projets de
réglements signés nos 24 à 26, 29 à 33..
Description matérielle: 1 microfilm
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-273).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D08 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D08
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1980 : nos 8 à 23. Notes
explicatives françaises reprises sur le microfilm Adm-2-3-275.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-274).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D09 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D09
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1980 : nos 24-25-327 à 40-3 à
7-26. Textes lus au conseil. Projets de réglements signés nos 3 à 6, 12, 28, 30, 35 à 37.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-275).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D10 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D10
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 mars 1980 : nos 2-3 au 5 à 19-21,
4-20,22 à 25. Ajouté no 1A. Projets de réglements signés nos 4, 14, 16 et 17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-276).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D11 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D11
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1980 : nos 2 à 13, 15 à 27, 29 à 40.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-277).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D12 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D12
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1980 : nos 41, 43 à 68, 42, 14.
Ajoutés nos 1a et 2a. Textes lus au conseil. Projet de réglement.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-278).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D13 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D13
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 mai 1980 : nos 2 à 31, 73à 76, 71, 96.
Plans dossiers no 76, 21.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-279).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D14 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D14
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 mai 1980 : nos 32 à 65, 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-280).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D15 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D15
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 mai 1980 : nos 66 à 77, 77 à 95, 97 à 111.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-281).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D16 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D16
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 mai 1980 : nos 112 à 129. Dossiers
no 28. Projets de réglements signés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-282).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D17 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D17
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juin 1980 : Projets de réglements
signés nos 13, 14 et 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-05
Emplacement des originaux:
084-01-06-05 (microfilm Adm-2-3-283).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D18 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D18
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 juillet 1980 : nos 2 à 34.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-284).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D19 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D19
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 juillet 1980 : nos 35 à 66.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-285).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D20 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D20
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 juillet 1980 : nos 67 à 74. Dossiers
nos 42 et 57 avec plans à la fin. Textes lus au conseil. Projets de règlements signés. Avis de motion.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-286).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D21 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D21
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 juillet 1980 : nos 2 à 3. Notes
distribuées aux conseillers à l'assemblée du conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-287).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D22 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D22
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 2 à 24.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-289)
(Le microfilm Adm-2-3-288 n'existe pas).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D23 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D23
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 2-A, 203, 26 à 29, 32
à 50, 25. Plans du no 203.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-290).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D24 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D24
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 51 à 79.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-291).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D25 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D25
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 80 à article 94 du
dossier no 18.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-292).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D26 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D26
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : du # article 94 dossier 19
au # 120. Plans de l'article 153.c.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-293).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D27 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D27
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 et 19 août 1980 : nos 121 à 142, 144 à 154.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-294).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D28 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D28
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 155 à 157-158, 159 à 173.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-295).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D29 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D29
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 174 à 201.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-296).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D30 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D30
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 août 1980 : nos 202-204 à 224-132.
Ajouté no 1A. Textes lus au conseil. Projets de règlements signés. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-297).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D31 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D31
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 3 à 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-298).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D32 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D32
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 16 à 19.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-299).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D33 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D33
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 20 à 23E, 25 à
37, 86 à 105. Plans du no 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-300).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D34 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D34
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 38 à 74, 76 à
81, 83 à 85. Plans de l'article no 74.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-301).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D35 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D35
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 121 à 144.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-302).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D36 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D36
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 106 à 120, 170
à 191. Plans des articles nos 106a, 106c, 112.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-303).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D37 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D37
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 145 à 169.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-304).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D38 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D38
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1980 : nos 192 à 214.
Ajouté no 1A. Projets de réglements signés. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-305).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D39 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D39
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1980 : nos 2 à 17. Plan de
l'article no 2-17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-306).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D40 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D40
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1980 : nos 18 à 27, 29 à 49.
Plans des articles nos 18 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-307).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D41 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D41
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1980 : nos 50 à 65, 91 à 113.
Reprise du dossier no 94 : voir bobine Adm-2-3-310.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-06-06
Emplacement des originaux:
084-01-06-06 (microfilm Adm-2-3-308).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D42 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D42
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1980 : nos 66 à 88, 90. Plan
de l'article no 90.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-309).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D43 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D43
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1980 : nos 114 à 130, 94.
Plans des dossiers nos 2, 17 à 22, 90, 115. Notes distribuées. Textes lus au conseil. Projets
de réglements signés. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-310).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D44 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D44
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 novembre 1980 : nos 2 à 35. Plans de
l'article no 23.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-311).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D45 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D45
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 novembre 1980 : nos 36 à 71. Ajoutés
AL. Projets de réglements signés nos 49, 50, 66, 67. Notes déposées et distribuées aux
conseillers à l'assemblée du conseil. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-312).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D46 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D46
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1980 : nos 3, 11 à 16. Notes
explicatives manquantes.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-313).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D47 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D47
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1980 : nos 16 (suite), 17 à
28, 30, 33 à 38.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-314).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D48 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D48
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1980 : nos 4 à 10, 31-32, 39
à 43, 45 à 65. Plans des articles no 47 et 49. Article no 44.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-315).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D49 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D49
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1980 : nos 66 à 75. Textes
lus au conseil. Notes distribuées au conseillers. Projets de réglements signés nos 3, 4, 10, 36,
37, 39, 41 à 44, 55 à 66, 68 à 70, 72 à 74. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-316).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-8-D50 - Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Titre: Rapports et dossiers 1980 . - 1980
Cote: VM001-05-3-8-D50
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 décembre 1980 : nos 1 à 4. AL.
Textes lus au conseil. Projet de réglement signé nos 3.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-317).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-9 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D01 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D01
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 janvier 1981 : nos 2 à 34.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-318).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D02 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D02
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 janvier 1981 : nos 35 à 80. Reprise
des articles nos 71 et 72. Biffé : article no 50. Plans de l'article no 71.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-319).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D03 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D03
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 janvier 1981 : nos 81 à 94. Textes lus
au conseil. Notes distribuées aux conseillers. Projets de réglements signés nos 52, 54, 55, 60
à 80, 88, 89. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-320).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D04 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D04
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 février 1981 : nos 2 à 16. Biffé no 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-321).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D05 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D05
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 février 1981 : nos 17 à 30, 32. Biffé
no 34. Nos 35 à 45, 61, 46 à 49, 90, 33. Article no 31.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-322).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D06 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D06
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 février 1981 : nos 50 à 60, 62 à 67.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-323).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D07 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D07
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 février 1981 : nos 68 à 89, 91 à
107, 108 à 109. Plans du no 93. Notes distribuées au conseil. Projets de réglements signés.
Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-324).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D08 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D08
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 mars 1981 : nos 3 à 27. Biffés nos 28
et 30. Nos 29 à 32. Projet de réglement signé no 31. Article no 33 et les feuilles manquantes
rajoutées aux articles nos 3 à 15, et 23. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-325).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D09 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D09
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1981 : nos 99, 2 à 31.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-326).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D10 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D10
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1981 : nos 32 à 57, 58
manquant, 59 à 62.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-327).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D11 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D11
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1981 : nos 63 à 92.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-328).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D12 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D12
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1981 : nos 93, 94, 97, 98, 100,
18, 31, 53, 58. Biffés nos 95 et 96. Projet de réglement signé no 101. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-01
Emplacement des originaux:
084-01-07-01 (microfilm Adm-2-3-329).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D13 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D13
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1981 : nos 2 à 34.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-330).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D14 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D14
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 avril 1981 : nos 35 à 50, 51. Biffés
nos 52 et 53. Textes lus au conseil. Notes distribuées aux conseillers. Plans de l'article no
49 (fin). Feuilles manquantes lors du microfilmage : dossiers nos 2 à 20, 28 à 40. Questions
posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-331).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D15 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D15
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 mai 1981 : nos 62-40 à 44-53, 63, 68,
69, 91 à 99, 103 à 118. Article no 104.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-332).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D16 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D16
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 mai 1981 : nos 2 à 26.
Description matérielle: 10 microfilms.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-333).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D17 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D17
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 mai 1981 : nos 27 à 39, 44 à 52, 54 à
61. Articles nos 28, 38 et 39.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-334).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D18 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D18
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 mai 1981 : nos 86 à 133. Projets de
réglements signés. Textes lus au conseil. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-335).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D19 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D19
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1981 : nos 90, 101, 115, 2 à 21.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-336).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D20 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D20
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1981 : nos 22 à 32.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-337).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D21 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D21
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1981 : nos 332 à 58, à la suite
dossier no 80, 59 à 68.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-338).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D22 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D22
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 mai 1981 : nos 69 à 72, 74, 76,
73, 75, 77 à 79, 81 à 83, 85 à 89, 91 à 100, 102 à 114. Biffé no 84. Notes distribuées aux
conseillers. Textes lus au conseil. Questions posées au conseil. Projets de réglements signés
nos 2, 53, 58 à 61, 73, 77, 78. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-339).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D23 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D23
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 juin 1981 : nos 50, 62, 84, 117. (3 à
17 à suivre sur microfilm Adm-2-3-341).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-340).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D24 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D24
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 juin 1981 : nos 17 à 44 (à suivre sur
microfilm Adm-2-3-342).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-341).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D25 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D25
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 juin 1981 : nos 44 à 49, 51 à 61, 63 à 78.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-342).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D26 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D26
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 juin 1981 : nos 79 à 83, 85 à 99, 101
à 114, 100, 115, 116, 118. Plans no 323 de l'article 90.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-343).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D27 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D27
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 juin 1981 : nos 119 à 123. Biffé no
124. Questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 27 à 30, 35 à 39, 108,
109, 111, 122, 123. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-344).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D28 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D28
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : nos 133, 2 à 8, 10 à 20,
22 à 34. Biffé no 34. Article no 21. Notes explicatives : page no: 173/2 à 173/7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-345).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D29 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D29
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : nos 9, 36 à 60.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-346).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D30 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D30
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : nos 61 à 97. Plans 335
de l'article 86.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-347).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D31 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D31
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : nos 98 à 130.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-348).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D32 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D32
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : nos 155 à 189.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-349).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D33 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D33
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 juillet 1981 : Notes distribuées aux
conseillers. Questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 22 à 24, 29 à 34,
36 à 52, 97 à 99, 129, 132 à 134. Nos 131 à 154. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-350).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D34 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D34
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 août 1981 : Ordre du jour. Notes
explicatives. Rapport du vérificateur de la ville (1980). Nos 44, 72, 73, 124, 126, 2 à 15.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-351).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D35 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D35
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 août 1981 : nos 16 à 41.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-352).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D36 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D36
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 août 1981 : nos 42, 43, 45, 47 à 64,
66 à 71, 75 à 77, 79 à 100.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-02
Emplacement des originaux:
084-01-07-02 (microfilm Adm-2-3-353).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D37 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D37
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 août 1981 : nos 101 à 130, 125, 127 à
129. Questions posées au conseil. Projets de réglements signés. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-354).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D38 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D38
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 septembre 1981 : nos 3 à 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-355).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D39 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D39
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 septembre 1981 : nos 37 à 68. Biffés
nos 2, 45 et 55. Projets de réglements signés nos 2, 59, 61 à 63. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-356).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D40 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D40
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1981 : nos 3 à 32.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-357).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D41 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D41
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1981 : nos 33 à 56. Biffé
no 50. Plan 354 de l'article 46.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-358).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D42 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D42
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1981 : nos 57 à 81. Biffé
no 65.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-359).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D43 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D43
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1981 : l'article 82 jusqu'au
plan vol. 1 la suite des plans (vol.2 et vol.3) au début du microfilm Adm-2-3-361.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-360).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D44 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D44
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1981 : nos 82 (suite) plans
vol. 2 et vol. 3 à 100. Textes lus au conseil et notes distribuées aux conseillers. Questions
posées au conseil. Projets de réglements signés nos 36, 40, 41, 63, 90, 93, 96, 98, 100.
Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-361).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D45 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D45
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1981 : nos 83 - 89. Notes
explicatives françaises ajoutées, notes explicatives anglaises. Nos 2 à 4. Plans de l'article 83.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-362).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D46 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D46
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1981 : nos 25 à 54, 56 à 64,
66 à 76. Biffés nos 55 et 65. Plans de l'article 67.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-363).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D47 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D47
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1981 : nos 77 à 82, 84 à 88,
90 à 106.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-364).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D48 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D48
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 octobre 1981 : nos 107 à 128.
Questions posées au conseil. Notes distribuées aux conseillers. Projets de réglements signés
nos 59, 60, 71 à 82, 84 à 88, 90, 113, 114 et 120. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-365).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D49 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D49
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 novembre 1981 : nos 2 à 28, 30 à 32.
Biffé no 29. Plans de l'article 25. Ajouté à l'article 20.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-366).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D50 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D50
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 novembre 1981 : nos 33 à 44,
modification à la charte, nos 41 à 44. Notes explicatives. Questions posées au conseil.
Projets de réglements signés nos 13 à 16, 32, 41 à 44. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-367).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D51 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D51
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1981 : nos 7, 19 à 22, 3 à
6, 8 à 18, 23. Reprise de l'article 8 sur microfilm Adm-2-3-369B. Cahier des charges de
l'article 19.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-368).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D52 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D52
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1981 : Cahier des charges
des articles 20 et 21. Plans de l'article 21. Nos 24 à 41, 43 à 60. Biffé no 42. Reprise: articles
8 et 25. Plans de l'article 60.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-369).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D53 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D53
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1981 : Nos 61 à 75. Dossier
supplémentaire. Notes explicatives. Notes distribuées aux conseillers. Textes lus au conseil.
Projets de réglements signés nos 7, 3, 4, 6, 13, 47, 54, 55 à 68, 72, 73. Plan du dossier
supplémentaire.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-370).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D54 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D54
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 décembre 1981 : nos 2 à 52. Biffés
nos 14 et 16.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-371).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-9-D55 - Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Titre: Rapports et dossiers 1981 . - 1981
Cote: VM001-05-3-9-D55
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 décembre 1981 : nos 53 à 75. Notes
explicatives. Notes distribuées aux conseillers. Questions posées au conseil. Projets de
réglements signés nos 19, 20, 61 à 63, 71 à 73. Plans des articles nos 54 et69. Questions
posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-372).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-10 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D01 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D01
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1982.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-373).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D02 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D02
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1982 : nos 18 à 38, 40 à 41,
43 à 74. Biffé no 39.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-374).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D03 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D03
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1982 : nos 75 à 86, 88. Biffé
no 87. Notes explicatives. Modification à la charte. Questions posées au conseil. Projets de
réglements signés nos 33, 37, 38, 45 à 56, 74 à 81, 31. Questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-375).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D04 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D04
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 février 1982 : nos 2 à 12, 15, 13, 14,
17 à 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-376).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D05 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D05
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 février 1982 : nos 23 à 69, 71 à 73.
Biffé no 70. Plans de l'article 64.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-03
Emplacement des originaux:
084-01-07-03 (microfilm Adm-2-3-377).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D06 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D06
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 février 1982 : nos 74 à 105. Plans 396
de l'article 88. Plans 383 de l'article 89. Plans 392 de l'article 90. Plans 391 de l'article 98.
Notes explicatives françaises.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-378).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D07 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D07
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 février 1982 : Notes explicatives
anglaises. Notes explicatives. Questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos
10, 65, 81, 83, 86, 87, 103.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-379).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D08 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D08
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mars 1982 : nos 3 à 19. Biffé no 4.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-380).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D09 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D09
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mars 1982 : nos 46, 20 à 35.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-381).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D10 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D10
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mars 1982 : nos 36 à 40.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-382).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D11 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D11
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mars 1982 : nos 41 à 45, 47 à 80.
Plans des nos 70 et 71.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-383).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D12 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D12
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 mars 1982 : nos 81 à 106. Biffé no
86. Notes explicatives en français. Dossier relatif aux questions posées au conseil. Projets de
réglements signés par le maire nos 80 à 83, 85, 87, 88, 95 à 104, 106. Plans des articles nos
93, 97, 100, 101.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-384).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D13 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D13
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 avril 1982 : nos 39, 2 à 17, 19 à 22,
34 à 38, 40 et 41. Biffé no 18. Ordre du jour. Plans no 408 de l'article 34. Plans no 396 de
l'article 37. Plans no 383 de l'article 38. Plans no 392 de l'article 39.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-385).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D14 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D14
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 avril 1982 : nos 42 à 82B. Article 82B
suite. Plans no 391 de l'article 47.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-386).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D15 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D15
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 avril 1982 : nos 83 à 92. Notes
explicatives françaises.Ordre du jour. Réglement 35. Dossier relatif aux questions posées au
conseil. Projets de réglements signés nos 2, 3, 26, 28 à 32, 36 à 38, 40 à 47, 82A, 90. Plans
no 405 de l'article 86.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-387).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D16 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D16
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 avril 1982 : nos 35, 2 à 34, 36 à 51.
Plans de l'article no 4.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-388).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D17 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D17
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 avril 1982 : Notes explicatives
françaises. Questions posées au conseil. Dossier relatif aux questions posées au conseil.
Projets de réglements signés nos 13, 21, 42.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-389).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D18 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D18
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 mai 1982 : nos 2 à 35. Plans no 419 de
l'article 27. Plans no 416 de l'article 28. Correction de l'article 30.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-390).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D19 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D19
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 mai 1982 : nos 36 à 75. Plans no 418
de l'article 56. Plans no 410 de l'article 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-391).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D20 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D20
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 mai 1982 : nos 36 à 103.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-392).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D21 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D21
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 3 mai 1982 : Plans de l'article 87-88.
Notes explicatives. Dossier relatif aux questions posées au conseil. Projets de réglements
signés nos 44, 46, 57 à 62, 76.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-393).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D22 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D22
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 2 à 35.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-394).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D23 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D23
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 36 à 63.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-395).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D24 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D24
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 64 à 80.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-396).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D25 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D25
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 81 à 125. Biffés nos
108, 117 et 121.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-397).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D26 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D26
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 126 à 151.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-398).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D27 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D27
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 mai 1982 : nos 152 à 159. Notes
explicatives françaises. Budget 1982. Dossier relatif aux questions posées au conseil.
Questions déposées par le conseiller. Projets de réglements signés nos 56, 57, 59, 118, 119,
125, 153 à 159. Plans no 408 de l'article 153. Plans no 405 de l'article 158.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-399).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D28 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D28
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 102, 3 à 45.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-400).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D29 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D29
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 64 à 112.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-04
Emplacement des originaux:
084-01-07-04 (microfilm Adm-2-3-401).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D30 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D30
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 46 à 63, 141 à 159.
Biffé no 158. Plans article no 159.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-402).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D31 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D31
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 113 à 140.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-403).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D32 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D32
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 160 à 198. Biffé no
167. Plans de l'article no 179.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-404).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D33 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D33
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1982 : nos 119 à 218. Biffé no
216. Notes explicatives. Questions posées au conseil. Dossier relatif aux questions posées au
conseil. Projets de réglements nos 41 à 46, 97 à 101, 103 à 107, 182, 187 à 196, 198 à 214.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-405).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D34 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D34
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juillet 1982 : nos 115 à 157, 1A à 48.
Articles manquants nos 32 et 37.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-406).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D35 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D35
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juillet 1982 : nos 49 à 88. Biffé no 79.
Plans de l'article no 87.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-407).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D36 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D36
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juillet 1982 : nos 89 à 126. Biffés nos
123 et 124. Plans de l'article no 114.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-408).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D37 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D37
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juillet 1982 : nos 127 à 149. Plans des
articles nos 130 et 140.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-409).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D38 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D38
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juillet 1982 : nos 150 à 166, 32 à 37,
156 à 158. Biffé no 165. Notes explicatives. Dossier relatif aux questions posées au conseil.
Projets de réglements signés nos 53 à 55, 82 à 85, 118, 119, 121, 122, 125 à 127, 133, 138,
151 à 154, 159 à 162.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-410).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D39 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D39
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 230, 236, 238, 207,
220, 221, 2 à 27. Biffé no 10.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-411).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D40 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D40
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 33 à 79. Biffés nos73
et 78. Plans 440 de l'article 79.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-412).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D41 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D41
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 28 à 32, 80 à 100.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-413).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D42 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D42
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 101 à 124.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-414).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D43 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D43
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 125 à 153. Biffé no
149. Plans de l'article no 140.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-415).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D44 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D44
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 154 à 190.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-416).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D45 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D45
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : nos 191 à 237. Plans de
l'article no 224. Plans 433 de l'article no 231. Plans de l'article 232.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-417).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D46 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D46
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1982 : Notes explicatives.
Programme log. modique 1979. Programme amél. quartier. Dossier relatif aux questions
posées au conseil. Rapport vérif. 31-12-81.Off. mun. hab. mtl. États financiers au 31-12-81.
Questions déposées par le conseiller. Projets de réglements signés nos 31 à 34, 70, 72, 148,
152, 153, 155, 157, 223, 227 à 229, 231 à 235, 237.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-418).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D47 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D47
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 200, 3 à 35.
Plans de l'article no 35.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-419).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D48 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D48
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 69 à 104.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-420).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D49 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D49
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 105 à 156.
Plans de l'article no 128.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-421).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D50 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D50
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 36 à 67. Article
no 68. Plans des articles nos 36, 38 et 51.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-422).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D51 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D51
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 157 à 198.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-423).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D52 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D52
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 septembre 1982 : nos 201 à 206.
Ajoutés plans art. 201 et 203. Notes explicatives françaises. Rapp. vérif. terminé 31-12-81.
Opér. 1000 log. phase VIII juin 82. Opér. 20000 log. phase IX sept. 82. Dossier relatif aux
questions posées au conseil. Question déposée par les conseiller. Projets de réglements
signés nos 46 à 49, 74, 76, 86, 121A, 129, 131, 134 à 144, 193, 194, 197 à 199, 201 à 205.
Notes explicatives anglaises.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-424).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D53 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D53
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 octobre 1982 : nos 2 à 39.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-05
Emplacement des originaux:
084-01-07-05 (microfilm Adm-2-3-425).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D54 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D54
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 octobre 1982 : nos 40 à 48-134, 49 à
74. Biffé no 47. Plans articles nos 40 et 62.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-426).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D55 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D55
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 octobre 1982 : nos 75 à 117, 116 et 117.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-427).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D56 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D56
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 octobre 1982 : nos 118A à 159.
Biffés nos 124, 131 et 132. Plans articles nos 118 à 120, 142, 143, 148B, 150, 152, 153.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-428).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D57 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D57
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 octobre 1982 : nos 160 à 170. Dossier
relatif aux questions posées au conseil. Notes explicatives françaises et anglaises. Projets de
réglements signés nos 25, 26, 54 à 58, 114a, 118a, 123, 133 à 139, 147 à 169, 170.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-429).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D58 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D58
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 novembre 1982 : nos 1 à 4.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-430).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D59 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D59
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 novembre 1982 : nos 34 à 35, 2 à 53.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-431).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-10-D60 - Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Titre: Rapports et dossiers 1982 . - 1982
Cote: VM001-05-3-10-D60
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 décembre 1982 : Notes explicatives.
Dossiers relatifs aux questions posées au conseil. Budget 1983. Projets de réglements signés
nos 2 à 7, 19, 20, 39, 40, 42 à 53. Notes explicatives. 2ième étude. Nos 41, 42, 43.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-432).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-11 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D01 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D01
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 janvier 1983 : nos 2-4 à 45, 3 à la fin.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-433).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D02 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D02
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 janvier 1983 : nos 46 à 88. Plans
articles nos 63, 66 c et d, 86, 87.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-434).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D03 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D03
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 janvier 1983 : nos 89 à 116. Plans
articles nos 89, 93 et 96.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-435).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D04 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D04
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 janvier 1983 : nos 117 à 130. Plans
articles 121. Notes explicatives. Dossiers relatifs aux questions posées au conseil. Nos 1 à
100. Motions : nos 1 à 130. Projets de réglements signés nos 27, 48, 53 à 62, 90, 92, 105,
127, 128.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-436).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D05 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D05
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 mars 1983 : nos 33, 30, 52, 2 à 44, 86,
45 à 51.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-437).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D06 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D06
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 mars 1983 : nos 53 à 114. Plans nos
87, 101, 102, 103.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-438).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D07 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D07
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 7 mars 1983 : nos 115 à 123, plus 2
ajouté. Notes explicatives. Dossiers relatifs aux questions posées au conseil. Projets de
réglements nos 19, 33 à 36, 61, 62, 66, 67, 93, 99, 110 à 118.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-439).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D08 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D08
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 avril 1983 : nos 2 à 47.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-440).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D09 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D09
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 avril 1983 : nos 48 à 58, 120, 121, 59
à 80, 96 à 100.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-441).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D10 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D10
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 avril 1983 : nos 81 à 95. Plans articles
83 à 94. Ajoutés articles 84 et 86. Ajoutés feuilles article 6 pages 1 à 14.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-442).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D11 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D11
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 11 avril 1983 : nos 101 à 144. Projets de
réglements nos 33 à 37, 106 à 112, 122, 125 à 137. Dossiers relatifs aux questions posées au
conseil. Notes explicatives. Rapp. direc. finances. Budget 1983 sommaire.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-443).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D12 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D12
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 2 à 25.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-444).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D13 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D13
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 26 à 56.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-445).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D14 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D14
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 57 à 91.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-446).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D15 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D15
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 96 à 139, 162 à 173.
Biffés nos 118, 124 et 125. Plans article 130.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-447).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D16 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D16
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 92 à 95, 140 à 161.
Plans articles 145-147.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-448).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D17 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D17
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 mai 1983 : nos 174 à 182. Projets
de réglements nos 132, 134 à 138, 150, 151, 167, 170, 171, 173 à 175 non datés. Projets
de réglements nos 132, 134 à 138, 150, 151, 167, 170, 171, 173 à 175 datés 19 mai 1983.
Projets de réglements no 150 certificat verso.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-07-06
Emplacement des originaux:
084-01-07-06 (microfilm Adm-2-3-449).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D18 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D18
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 3a, 4, 137, 5 à 26.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-450).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D19 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D19
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 27 à 56.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-451).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D20 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D20
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 3, 57 à 64, 66 à 72, 74
à 89, 126 à 134, 136 à 138. Biffés nos 73 et 135. Plans articles 75, 77 et 134. Article 65.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-452).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D21 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D21
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 90 à 125. Biffé no 102.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-453).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D22 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D22
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 139 à 171. Biffé no
167. Plans articles nos 139, 145, 147, 166 et 167.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-454).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D23 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D23
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : nos 185 à 214, 172 à 184.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-455).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D24 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D24
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1983 : Dossiers relatifs aux
questions. Projets de réglements nos 3, 66, 69 à 72, 140, 142, 144, 146, 148, 154, 155 à 160,
172, 173, 175 à 185, 187. Réglements corrigés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-456).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D25 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D25
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 2 à 33.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-457).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D26 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D26
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 34 à 54.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-458).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D27 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D27
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 55 à 78.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-459).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D28 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D28
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 79 à 115. Biffé no 101.
Rep. art. 76 (à la fin). Correction de la 1ère feuille rapport au conseil article 84.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-460).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D29 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D29
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 171 à 193.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-461).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D30 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D30
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 116 à 145.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-462).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D31 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D31
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 194 à 240.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-463).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D32 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D32
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 146 à 167.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-464).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D33 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D33
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : nos 241 à 271, 168 à 170.
Biffé no 243. Reporté no 264. Dossier relatif au conseil. Projets de réglements signés nos
24, 26 à 28, 30, 31, 89, 91, 94, 98, 100, 104, 105, 245, 248 à 263. Réglements corrigés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-465).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D34 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D34
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 août 1983 : Plans articles nos 34, 93,
106, 108, 114, 249, 251, 252, 258, 260, 252. Plans manquants article 93. Opération20000
logements. Proposition emplacement 22-2-1, feuille 10. Opération 20000 logements projet
8309, feuille 5.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-466).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D35 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D35
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 2 à 25.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-467).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D36 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D36
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 26 à 63. Plan
article 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-468).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D37 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D37
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 64 à 84.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-469).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D38 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D38
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 85 à 93, 102,
103, 152, 94, 101.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-470).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D39 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D39
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 104 à 113, 134,
114 à 138. Biffés nos 118, 120 et 128. Plans articles nos 108, 114, 125, 129, 135, 138.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-471).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D40 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D40
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 septembre 1983 : nos 139 à 154. Plans
article no 145. Projets de réglements signés nos 50, 52, 54, 57 à 59, 121 à 123, 130, 132 à
145, 151. Réglements corrigés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-472).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D41 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D41
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1983 : nos 3 à 19.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-01
Emplacement des originaux:
084-01-08-01 (microfilm Adm-2-3-473).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D42 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D42
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1983 : nos 20 à 65. Biffés
nos 32, 44, 56, 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-474).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D43 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D43
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1983 : réglements
signés nos 29, 31, 35 à 38, 58, 60. Dossiers relatifs aux questions posées au conseil. Notes
explicatives françaises et anglaises.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-475).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D44 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D44
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 octobre 1983 : nos 80, 81, 82, 89a,
101, 2 à 41. Biffé no 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-476).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D45 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D45
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 octobre 1983 : nos 42 à 67.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-477).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D46 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D46
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 octobre 1983 : nos 69 à 109. Biffé no
68. Ajoutés 110 à 112. Plans des articles nos 97, 100, 110.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-478).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D47 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D47
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 octobre 1983 : Dosssiers relatifs
aux questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 6242 à 6256. Ces
numéros sont corrigés aux nos 27, 29, 31 à 35, 79, 93 à 100, des articles à l'ordre du jour de
l'assemblée du 17 octobre 1983.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-479).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D48 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D48
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 novembre 1983 : nos 2 à 53.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-480).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D49 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D49
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 novembre 1983 : nos 54 à 96.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-481).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D50 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D50
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 novembre 1983 : nos 97 à 99. Projets
de réglements signés nos 37 à 43, 71 à 73, 77 à 84, 29, 69. Dossiers relatifs aux questions
posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-482).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D51 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D51
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1983 : nos 24-57, 3 à 8, 10 à
13-13a, 14 à 40, 41, 43 à 45-45a, 46. Biffés nos 9 et 42.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-483).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D52 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D52
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1983 : nos 47 à 56, 58 à 82.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-484).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D53 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D53
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1983 : nos 83 à 141.
Manquant no 106. Biffé nos 110, 111, 117.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-485).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-11-D54 - Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Titre: Rapports et dossiers 1983 . - 1983
Cote: VM001-05-3-11-D54
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1983 : nos 142 à 157. Biffé
no 153. Correction article no 95. Plans articles nos 40, 44, 133, 152. Article 106. Dossier
relatif aux questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 3 à 6, 17 à 20, 56,
58, 79, 80, 107 à 109, 112 à 114, 118, 128 à 137, 154 à 157. Plans de l'article 133.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-486).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-12 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D01 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D01
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 janvier 1984 : nos 2 à 12.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-487).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D02 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D02
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 janvier 1984 : nos 13 à 50. Biffés nos
24, 41 et 45. Corrections apportées à l'article no 49.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-488).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D03 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D03
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 janvier 1984 : nos 51 à 108. Biffés
nos 86, 91, 106 et 109.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-489).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D04 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D04
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 janvier 1984 : nos 110 à 148. Plans
articles 76-134. Projets de réglements signés nos 62, 65, 66, 75, 77, 85, 87 à 90, 110, 139,
141. Projet de réglement signé no 77 (6314).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-490).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D05 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D05
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 23 janvier 1984 : Dossiers relatifs aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-491).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D06 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D06
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 3 à 14.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-492).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D07 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D07
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 15 à 73. Biffés nos
40, 51, 55 et 65. Plans de l'article no 67.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-493).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D08 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D08
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 74 à 97.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-494).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D09 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D09
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 98 à 115.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-495).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D10 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D10
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 121 à 140, 161 à 163.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-496).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D11 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D11
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 116 à 120, 141 à 160.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-02
Emplacement des originaux:
084-01-08-02 (microfilm Adm-2-3-497).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D12 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D12
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 164 à 190. Biffé no 172.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-498).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D13 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D13
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : nos 191 à 219. Plans de
l'article no 193.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-499).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D14 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D14
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 février 1984 : Dossier relatif aux
questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 50, 52, 53, 56 à 59, 66 à 74, 76
à 86, 188, 190, 194, 196 à 203.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-500).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D15 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D15
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 mars 1984 : nos 76, 3 à 27. Cahiers
des charges correspondant à l'article no 8.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-501).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D16 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D16
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 mars 1984 : nos 28 à 103.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-502).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D17 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D17
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 mars 1984 : Cahier des charges
de l'article no 82. Plans de l'article no 82. Dossier relatif aux questions posées au conseil.
Projets de réglements signés nos 83 à 93.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-503).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D18 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D18
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 2 à 49. Biffés nos 8,
20 et 24. Plans des articles nos 22, 5, 11, 17, 25, 34, 37, 38, 40, 43, 48, 49.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-504).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D19 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D19
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 50 à 70.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-505).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D20 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D20
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 71 à 99.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-506).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D21 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D21
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 100 à 117.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-507).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D22 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D22
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 118 à 138.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-508).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D23 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D23
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 139 à 184. Biffé no
174. Plan de l'article no 183. Correction de l'article no 182.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-509).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D24 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D24
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 avril 1984 : nos 185 à 240A, 241 à
245. Dossier relatif aux questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 23, 28
à 40, 228, 231, 232, 234, 235, 237, 238.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-510).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D25 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D25
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 18, 2 à 17, 19 à 30, 61
à 80. Article no 4 complet. Article no 20. Ordre du jour. Plan de l'article no 78.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-511).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D26 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D26
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 31 à 60.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-512).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D27 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D27
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 81 à 99.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-513).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D28 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D28
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 100 à 106, 168, 107 à 114.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-514).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D29 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D29
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 115 à 134, 135 à 138.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-515).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D30 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D30
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 139 à 175.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-516).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D31 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D31
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : nos 176 à 205. Plans des
articles nos 6, 10, 14, 15, 20, 138, 143, 151, 171, 195.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-517).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D32 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D32
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 mai 1984 : Dossiers relatifs aux
questions posées au conseil. Projets de réglements signés nos 2 à 17, 148 à 154, 168 à 170.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-518).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D33 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D33
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 juin 1984 : nos 2 à 14. Notes
explicatives. Projet de réglement signé no 5. Dossier relatif aux questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-519).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D34 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D34
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 3 à 31 suite et fin, et
no 158.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-520).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D35 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D35
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 32 à 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-03
Emplacement des originaux:
084-01-08-03 (microfilm Adm-2-3-521).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D36 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D36
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 62 à 80.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-522).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D37 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D37
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 81 à 100.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-523).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D38 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D38
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 101 à 140.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-524).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D39 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D39
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : nos 141 à 172, 175 à 181,
173, 174. (microfilm 525B: nos 188, 189 à 193). Projets de réglements signés nos 23 à 26,
55, 56, 58, 180, 181, 188.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-525).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D40 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D40
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 juin 1984 : Dossier relatif aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-526).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D41 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D41
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1984 : nos 2 à 45. Plans des
articles nos 5, 6, 11, 17A, 17B, 19.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-527).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D42 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D42
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1984 : nos 46 à 88. Biffés nos
64 et 66.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-528).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D43 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D43
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1984 : nos 89 à 122.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-529).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D44 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D44
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1984 : nos 123 à 156. Plans des
articles nos 140 et 146.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-530).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D45 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D45
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1984 : nos 157 à 184. Dossier
relatif au conseil. Textes lus au conseil. Projets de réglements signés nos 21, 21, 22, 148,
149, 162.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-531).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D46 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D46
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 2 à 30. Plans des
articles nos 6B, 8, 13, 15. Reprise article no 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-532).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D47 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D47
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 31 à 80.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-533).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D48 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D48
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 81 à 107. Plans des
articles nos 82, 84, 98, 103A, 106, 107.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-534).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D49 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D49
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 108 à 130.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-535).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D50 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D50
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 131 à 136.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-536).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D51 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D51
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 190 à 225.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-537).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D52 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D52
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 137 à 189. Plans des
articles nos 155, 178, 180. Correction de l'article no 159.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-538).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D53 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D53
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 août 1984 : nos 226 à 248. Projets de
réglements signés nos 2 à 8, 10 à 15, 72, 74, 76, 78, 85 à 87, 107, 171, 173 à 176, 185, 186, 234.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-539).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D54 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D54
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 septembre 1984 : nos 48 à 59, 3 à 8.
Plans des articles nos 4 à 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-540).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D55 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D55
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 septembre 1984 : nos 9 à 14.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-541).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D56 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D56
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 septembre 1984 : nos 15 à 25.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-542).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D57 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D57
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 septembre 1984 : nos 28 à 30, 52, 31
à 47, 49, 50, 53 à 58, 60 à 62, 39, 40. Biffés nos 51 et 55. Reprise de l'article no 30.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-543).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D58 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D58
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 septembre 1984 : nos 26, 27, 63 à 90.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-544).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D59 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D59
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 septembre 1984 : nos 91 à 140. Biffés
nos 94, 130, 133. Dossiers relatifs aux questions posées au conseil. Projets de réglements
signés nos 66, 68, 71, 134, 135.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-04
Emplacement des originaux:
084-01-08-04 (microfilm Adm-2-3-545).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D60 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D60
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 octobre 1984 : nos 42, 65, 170, 2 à
16, 119, 17 à 49. Plans nos 2, 12, 15, 21, 22.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-546).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D61 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D61
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 octobre 1984 : nos 50 à 63, 64, 91, 65
à 67, 92, 93, 68, 69, 112 à 114, 70 à 89. Manquant no 61.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-547).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D62 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D62
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 octobre 1984 : nos 90, 94 à 111, 115
à 118, 120 à 135. Corrections apportées aux articles nos 99 et 107.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-548).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D63 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D63
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 octobre 1984 : nos 136 à 156. Reprise
des plans 143 et 144. Nos 157 à 170.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-549).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D64 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D64
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 octobre 1984 : Rapports relatifs aux
questions posées au conseil. Réglements signés par le maire.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-550).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D65 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D65
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 novembre 1984 : nos 2 à 31.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-551).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D66 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D66
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 novembre 1984 : nos 32 à 68 (à
suivre). Manquant no 48. No 74 inclus dans le no 68.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-552).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D67 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D67
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 12 novembre 1984 : nos 68 (suite) à 78,
48. Projets de réglements signés nos 50, 64, 71 et 74. Dossier relatif au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-553).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D68 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D68
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1984 : nos 85, 3 à 56.
Modification de l'article no 51.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-554).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D69 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D69
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1984 : nos 57 à 99. Plans des
articles nos 61, 62 et 94.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-555).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D70 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D70
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1984 : nos 100 à 119.
Dossier relatif au conseil. Projets de réglements signés nos 3 à 14, 86, 87, 110, 111.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-556).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D71 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D71
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 décembre 1984 : nos 2 à 29.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-557).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-12-D72 - Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Titre: Rapports et dossiers 1984 . - 1984
Cote: VM001-05-3-12-D72
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 décembre 1984 : nos 30 à 50. Dossier
relatif au conseil. Projets de réglements signés nos 2 à 11, 13, 14, 28, 33.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-558).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-13 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D01 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D01
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 janvier 1985 : nos 2 à 24.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-559).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D02 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D02
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 janvier 1985 : nos 25 à 69. L'article
no 82 est inclus dans l'article no 66.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-560).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D03 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D03
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 janvier 1985 : nos 70 à 107. Dossier
relatif au conseil. Projets de réglements signés nos 2 à 6, 8 à 16, 70, 72, 79, 82 à 86.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-561).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D04 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D04
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 février 1985 : Assemblée spéciale. 1
article (accord de principe).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-562).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D05 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D05
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 3 à 41. No 89
inclus dans no 19. No 90 inclus dans nos 16, 17 et 18.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-563).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D06 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D06
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 42 à 80.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-564).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D07 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D07
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 81 à 117. No 89
inclus dans no 19. No 90 inclus dans nos 16, 17, 18, voir microfilm Adm-2-3-563.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-565).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D08 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D08
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 118 à 144.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-566).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D09 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D09
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 145 à 178.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-567).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D10 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D10
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 février 1985 : nos 179 à 208.
Réglements signés nos 3 à 15, 50A, 54, 56, 58, 60, 62, 181 à 191, 204. Dossier relatif au
conseil. Plans de l'article no 194.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-568).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D11 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D11
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 2 à 50, 62, 70, 73, 78,
79. No 61 inclus dans no 49.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-05
Emplacement des originaux:
084-01-08-05 (microfilm Adm-2-3-569).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D12 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D12
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 51 à 94. Biffés nos 80
et 81. Groupes nos 57 et 188, 74 et 175, 75 et 191. Nos 62, 70, 73, 78, 79, no 61 inclus dans
no 49 : sur microfilm Adm-2-3-569. Corrections apportées aux articles nos 42 et 63.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-570).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D13 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D13
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 98 à 138.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-571).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D14 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D14
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 95 à 97, 139 à 153.
Échange : les deux premières feuilles de l'article no 145.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-572).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D15 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D15
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 154 à 178.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-573).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D16 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D16
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1985 : nos 179 à 202. Biffé no
193. Dossier relatif au conseil. Projets de réglements signés nos 2 à 16, 49, 65, 78, 82, 117,
168 à 172, 174, 175, 190, 191.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-574).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D17 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D17
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 avril 1985 : nos 3 à 10. Dossier relatif
au conseil (spécial).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-575).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D18 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D18
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 138, 2 à 19. Plans des
articles nos 3, 9 et 11.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-576).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D19 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D19
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 20 à 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-577).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D20 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D20
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 37 à 56.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-578).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D21 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D21
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 57 à 99.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-579).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D22 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D22
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 100 à 114. Corrections
apportées aux deux premières pages de l'article no 108.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-580).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D23 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D23
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 115 à 132, 133, 173,
134 à 137, 139, 140, 141 à 149, 150, 172, 151 à 155. No 138 sur microfilm Adm-2-3-576A.
Corrections apportées aux deux premières pages de l'article no 119.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-581).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D24 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D24
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mai 1985 : nos 156 à 198. Projets
de règlements signés nos 2 à 11, 173, 139, 174, 166 à 172, 186, 187. No 173 avec no 133.
No 172 avec no 150. Nos 187 et 188 avec no 136. Biffés nos 181 et 185. Dossier relatif au
conseil. Notes explicatives.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-582).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D25 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D25
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 3 à 46, 35 et 276, 36
et 280, 40 et 282-292-293, 41 et 294. (Articles regroupés).
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-583).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D26 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D26
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 47 à 68.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-584).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D27 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D27
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 90 à 107.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-585).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D28 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D28
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 108 à 133.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-586).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D29 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D29
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 134 à 165.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-587).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D30 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D30
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 166 à 209.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-588).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D31 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D31
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 210 à 227 (à suivre).
Affidavit B: no 227 suite.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-589).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D32 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D32
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 69 à 89.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-590).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D33 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D33
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 228 à 260. Plans des
articles nos 228, 229 et 230.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-591).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D34 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D34
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : nos 261 à 310. Projets de
réglements signés nos 23 à 28, 31, 33, 35, 37 à 41, 22, 29, 32, 36.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-592).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D35 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D35
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juin 1985 : Dossier relatif au conseil.
Notes explicatives.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-08-06
Emplacement des originaux:
084-01-08-06 (microfilm Adm-2-3-592-C).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D36 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D36
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 2 à 17.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-593).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D37 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D37
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 18 à 40.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-594).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D38 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D38
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 41 à 70. Plans relatifs
à l'article no 63.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-595).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D39 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D39
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 71 à 92. Plans relatifs
aux articles nos 81 à 83.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-596).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D40 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D40
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 93 à 127. Biffé no
121. Plans relatifs à l'article no 107.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-597).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D41 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D41
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : nos 128 à 162. Projets de
réglements signés nos 112, 114, 127 à 131, 145, 150, 156. Ajouter l'article no 146.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-598).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D42 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D42
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 8 juillet 1985 : Dossier relatif aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-599).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D43 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D43
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 2.1 à 4.8.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-600).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D44 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D44
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 4.9 à 6.16.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-601).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D45 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D45
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 7.1 à 8.12.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-602).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D46 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D46
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 8.13 à 9.7, 9.14,
10.05, 24.7, 24.8 sont insérés entre nos 8.20 et 8.21.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-603).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D47 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D47
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 9.8 à 14.4. nos 9.14 et
10.05 sont sur microfilm Adm-2-3-603 à la suite du no 8.20.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-604).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D48 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D48
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 14.5 à 17.2. Nos 16.1
et 17.1 sont biffés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-605).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D49 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D49
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 17.3 à 19.16. Ajouté
no 18.1.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-606).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D50 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D50
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : nos 19.17 à 25.2. Nos
24.11 et 24.12 à la suite de 19.17, 24.7 et 24.8 sur microfilm Adm-2-3-603 à la suite du no
8.20. Projets de règlements signés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-607).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D51 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D51
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 août 1985 : dossier relatif aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-608).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D52 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D52
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : nos 17.2,
15.4, 16.3, 1A.1 à 8.3. Plans du no 8.3. Suite du no 15.4 sur microfilm Adm-2-3-613 et
Adm-2-3-614.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-609).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D53 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D53
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : nos 8.4 à 17.7.
Nos 10, 12 et 13 aucun dossier. Nos 15.4 et 16.3 sur microfilm Adm-2-3-609B, no 17.2 sur
microfilm Adm-2-3-609A. Plans du no 14.1, 14.4 et 14.9.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-610).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D54 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D54
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : nos 18.1 à 25.2.
Projets de règlements signés. Nos 21 et 23.1 aucun dossier.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-611).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D55 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D55
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : dossier relatif aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-612).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D56 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D56
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : Suite du no 15.4
item no 1 à 113.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-613).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D57 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D57
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 septembre 1985 : Suite du no 15.4
item 114 à 160, volume 7 item 4-1 à 4-11. Reprise de 4-6 vol. 7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-614).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D58 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D58
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : nos 14.3, 24.1 et 24.2,
24.11 et 24.12, 16.3, 10.1, 1A1 à 3.5, 24.13 et 24.14, 3.6 à 3.12.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-615).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D59 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D59
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : nos 4, 5, 6 et 7 aucun
dossier. Nos 8.1 à 13.23. Plans du no 13.14d. Feuille ajoutée dans nos 8.7.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-01
Emplacement des originaux:
084-01-09-01 (microfilm Adm-2-3-616).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D60 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D60
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : nos 13.24 à 16.6.
Plans du no 14.4. arti. 14.1 feuille à reprendre.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-617).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D61 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D61
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : nos 17.1 à 22.3.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-618).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D62 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D62
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : nos 22.4 à 26.1 aucun
dossier. Projets de règlements signés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-619).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D63 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D63
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1985 : dossier relatif aux
questions posées au conseil.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-620).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D64 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D64
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 novembre 1985 : nos 1 à 5, 6.1 et 7
aucun dossier, 8.1 à 14.6. Plans nos 14.5, 15.1 à 17.6.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-621).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D65 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D65
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 novembre 1985 : nos 17.7 à 25.3.
Projets de règlements signés.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-622).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D66 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D66
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 18 novembre 1985 : Dossier relatif aux
questions.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-623).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D67 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D67
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1985 : nos 17.2 à 1A.1 à 11.1.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-624).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D68 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D68
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1985 : no 12.1 aucun
dossier. Nos 13.1 à 18.8. Plans no 13.14. Feuille ajoutée no 17.8.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-625).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D69 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D69
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1985.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-626).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-13-D70 - Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Titre: Rapports et dossiers 1985 . - 1985
Cote: VM001-05-3-13-D70
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents des assemblées du 4 et du 18 décembre 1985.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-627).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-14 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D01 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D01
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 janvier 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-628).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D02 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D02
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 janvier 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-629).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D03 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D03
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 janvier 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-630).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D04 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D04
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 janvier 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-631).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D05 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D05
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 février 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-632).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D06 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D06
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 février 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-633).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D07 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D07
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 février 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-634).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D08 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D08
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 février 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-635).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D09 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D09
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 24 février 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-636).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D10 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D10
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-637).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D11 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D11
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-638).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D12 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D12
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-639).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D13 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D13
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-02
Emplacement des originaux:
084-01-09-02 (microfilm Adm-2-3-640).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D14 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D14
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-641).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D15 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D15
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-642).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D16 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D16
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-643).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D17 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D17
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-644).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D18 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D18
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-645).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D19 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D19
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 1 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-646).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D20 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D20
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 avril 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-647).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D21 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D21
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-648).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D22 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D22
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-649).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D23 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D23
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-650).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D24 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D24
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-651).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D25 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D25
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-652).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D26 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D26
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-653).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D27 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D27
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-654).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D28 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D28
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-655).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D29 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D29
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 mai 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-656).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D30 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D30
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-657).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D31 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D31
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-658).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D32 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D32
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-659).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D33 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D33
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-660).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D34 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D34
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-661).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D35 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D35
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-662).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D36 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D36
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-663).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D37 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D37
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juin 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-03
Emplacement des originaux:
084-01-09-03 (microfilm Adm-2-3-664).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D38 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D38
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-665).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D39 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D39
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-666).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D40 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D40
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-667).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D41 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D41
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-668).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D42 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D42
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-669).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D43 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D43
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-670).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D44 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D44
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 juillet 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-671).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D45 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D45
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-672).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D46 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D46
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-673).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D47 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D47
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-674).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D48 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D48
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-675).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D49 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D49
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-676).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D50 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D50
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-677).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D51 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D51
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-677B).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D52 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D52
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-678).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D53 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D53
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-679).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D54 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D54
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-680).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D55 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D55
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-681).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D56 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D56
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-682).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D57 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D57
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 août 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-683).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D58 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D58
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-684).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D59 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D59
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-685).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D60 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D60
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-686).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D61 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D61
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-04
Emplacement des originaux:
084-01-09-04 (microfilm Adm-2-3-687).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D62 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D62
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-688).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D63 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D63
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-689).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D64 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D64
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-690).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D65 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D65
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 septembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-691).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D66 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D66
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-692).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D67 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D67
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-693).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D68 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D68
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-694).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D69 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D69
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-695).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D70 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D70
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-696).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D71 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D71
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-697).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D72 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D72
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 octobre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-698).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D73 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D73
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 décembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-699).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-14-D74 - Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Titre: Rapports et dossiers 1986 . - 1986
Cote: VM001-05-3-14-D74
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 novembre 1986.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-700).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-15 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D001 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D001
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-701).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D002 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D002
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-702).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D003 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D003
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-703).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D004 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D004
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-704).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D005 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D005
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-705).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D006 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D006
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-706).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D007 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D007
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 26 janvier 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-707).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D008 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D008
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 février 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-708).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D009 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D009
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 février 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-709).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D010 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D010
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-710).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D011 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D011
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-05
Emplacement des originaux:
084-01-09-05 (microfilm Adm-2-3-711).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D012 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D012
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-712).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D013 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D013
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-713).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D014 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D014
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 9 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-714).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D015 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D015
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 mars 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-715).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D016 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D016
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-716).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D017 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D017
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-717).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D018 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D018
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-718).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D019 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D019
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-719).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D020 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D020
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-720).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D021 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D021
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-721).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D022 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D022
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-722).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D023 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D023
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-723).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D024 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D024
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-724).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D025 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D025
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-725).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D026 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D026
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-726).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D027 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D027
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-727).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D028 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D028
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-728).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D029 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D029
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 avril 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-729).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D030 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D030
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-730).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D031 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D031
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-731).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D032 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D032
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-732).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D033 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D033
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-733).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D034 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D034
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-734).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D035 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D035
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-09-06
Emplacement des originaux:
084-01-09-06 (microfilm Adm-2-3-735).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D036 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D036
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-736).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D037 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D037
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-737).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D038 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D038
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-738).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D039 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D039
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-739).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D040 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D040
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-740).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D041 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D041
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-741).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D042 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D042
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-742).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D043 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D043
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-743).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D044 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D044
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-744).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D045 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D045
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-745).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D046 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D046
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 mai 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-746).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D047 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D047
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-747).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D048 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D048
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-748).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D049 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D049
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-749).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D050 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D050
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-750).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D051 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D051
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-751).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D052 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D052
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-752).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D053 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D053
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-753).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D054 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D054
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-754).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D055 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D055
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-755).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D056 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D056
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-756).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D057 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D057
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-757).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D058 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D058
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-758).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D059 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D059
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-01
Emplacement des originaux:
084-01-10-01 (microfilm Adm-2-3-759).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D060 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D060
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-760).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D061 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D061
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-761).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D062 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D062
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-762).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D063 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D063
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-763).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D064 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D064
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-764).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D065 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D065
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-765).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D066 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D066
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-766).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D067 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D067
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-767).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D068 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D068
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-768).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D069 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D069
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-769).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D070 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D070
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-770).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D071 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D071
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-771).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D072 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D072
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-772).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D073 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D073
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-773).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D074 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D074
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-774).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D075 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D075
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 17 août 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-774c).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D076 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D076
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-775).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D077 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D077
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-776).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D078 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D078
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-777).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D079 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D079
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-778).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D080 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D080
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-779).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D081 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D081
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-780).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D082 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D082
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-781).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D083 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D083
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-02
Emplacement des originaux:
084-01-10-02 (microfilm Adm-2-3-782).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D084 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D084
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 21 septembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-782c).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D085 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D085
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-783).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D086 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D086
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-784).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D087 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D087
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-785).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D088 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D088
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-786).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D089 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D089
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-787).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D090 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D090
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-788).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D091 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D091
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-789).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D092 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D092
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-790).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D093 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D093
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-791).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D094 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D094
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 octobre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-792).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D095 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D095
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-793).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D096 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D096
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-794).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D097 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D097
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-795).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D098 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D098
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-796).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D099 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D099
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-797).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D100 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D100
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 novembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-798).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D101 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D101
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-799).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D102 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D102
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 4 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-800).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D103 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D103
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-801).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D104 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D104
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-802).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D105 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D105
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-803).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-15-D106 - Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Titre: Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Cote: VM001-05-3-15-D106
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 14 décembre 1987.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-804).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-16 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D01 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D01
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Localisation physique: 084-01-10-03
Emplacement des originaux:
084-01-10-03 (microfilm Adm-2-3-805).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D02 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D02
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-806).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D03 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D03
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-807).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D04 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D04
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-808).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D05 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D05
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-809).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D06 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D06
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 janvier 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-810).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D07 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D07
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-811).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D08 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D08
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-812).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D09 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D09
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-813).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D10 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D10
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-814).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D11 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D11
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-815).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D12 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D12
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 29 février 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-816).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D13 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D13
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-817).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D14 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D14
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-818).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D15 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D15
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-819).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D16 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D16
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-820).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D17 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D17
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 31 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-821).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D18 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D18
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 et 31 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-822).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D19 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D19
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-823).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D20 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D20
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-824).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D21 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D21
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-825).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D22 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D22
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-826).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D23 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D23
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-827).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D24 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D24
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-828).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D25 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D25
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-829).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D26 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D26
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-830).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D27 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D27
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-831).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D28 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D28
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 25 avril 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-04
Emplacement des originaux:
084-01-10-04 (microfilm Adm-2-3-832).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D29 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D29
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-833).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D30 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D30
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-834).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D31 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D31
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-835).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D32 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D32
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-836).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D33 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D33
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-837).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D34 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D34
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 16 mai 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-838).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D35 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D35
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-839).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D36 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D36
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-840).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D37 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D37
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-841).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D38 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D38
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-842).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D39 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D39
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-843).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D40 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D40
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-844).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D41 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D41
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-845).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D42 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D42
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-846).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D43 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D43
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-847).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D44 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D44
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-848).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D45 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D45
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-849).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D46 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D46
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-850).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D47 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D47
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-851).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D48 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D48
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-852).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D49 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D49
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-853).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D50 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D50
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-854).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D51 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D51
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-855).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D52 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D52
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-856).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D53 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D53
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-857).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D54 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D54
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 20 juin 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-858).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D55 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D55
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-05
Emplacement des originaux:
084-01-10-05 (microfilm Adm-2-3-859).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D56 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D56
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-860).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D57 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D57
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-861).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D58 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D58
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-862).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D59 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D59
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-863).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D60 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D60
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-864).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D61 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D61
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-865).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D62 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D62
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-866).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D63 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D63
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-867).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D64 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D64
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-868).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D65 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D65
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-869).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D66 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D66
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-870).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D67 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D67
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-871).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D68 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D68
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 août 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-872).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D69 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D69
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-873).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D70 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D70
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-874).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D71 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D71
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-875).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D72 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D72
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-876).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D73 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D73
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-877).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D74 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D74
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-878).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D75 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D75
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-879).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D76 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D76
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-880).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D77 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D77
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 septembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-881).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D78 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D78
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-882).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D79 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D79
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-883).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D80 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D80
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-884).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D81 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D81
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-885).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D82 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D82
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 084-01-10-06
Emplacement des originaux:
084-01-10-06 (microfilm Adm-2-3-886).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D83 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D83
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-887).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D84 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D84
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 27 octobre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-888).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D85 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D85
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-889).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D86 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D86
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-890).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D87 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D87
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-891).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D88 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D88
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 28 novembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-892).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D89 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D89
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-893).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D90 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D90
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 5 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-894).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D91 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D91
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-895).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D92 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D92
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-896).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D93 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D93
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-897).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D94 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D94
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-898).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D95 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D95
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-899).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-16-D96 - Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Titre: Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Cote: VM001-05-3-16-D96
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 13 décembre 1988.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-900).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-17 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D01 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D01
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-901).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D02 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D02
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-902).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D03 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D03
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-903).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D04 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D04
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-904).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D05 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D05
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-905).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D06 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D06
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 janvier 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-906).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D07 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D07
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-907).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D08 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D08
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-908).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D09 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D09
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-909).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D10 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D10
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-910).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D11 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D11
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-911).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D12 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D12
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-912).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D13 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D13
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-03-01 (microfilm Adm-2-3-913).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D14 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D14
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 6 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-914).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D15 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D15
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-915).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D16 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D16
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-916).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D17 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D17
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-917).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D18 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D18
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 30 mars 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-918).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D19 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D19
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-919).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D20 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D20
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-920).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D21 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D21
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-921).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D22 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D22
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-922).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D23 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D23
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-923).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D24 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D24
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 10 avril 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-924).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D25 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D25
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-925).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D26 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D26
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-926).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D27 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D27
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-927).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D28 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D28
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-928).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D29 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D29
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-929).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D30 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D30
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-930).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D31 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D31
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-931).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D32 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D32
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-932).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D33 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D33
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-933).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D34 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D34
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 15 mai 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-934).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D35 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D35
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-935).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D36 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D36
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-936).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D37 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D37
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-937).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D38 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D38
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-938).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D39 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D39
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-939 A).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-05-3-17-D40 - Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Titre: Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Cote: VM001-05-3-17-D40
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 19 juin 1989.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 083-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-03-02 (microfilm Adm-2-3-939 B).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
: VM001-05-3-18 - Rapports et dossiers 1990 . - 1990
Titre: Rapports et dossiers 1990 . - 1990
Cote: VM001-05-3-18
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Localisation physique: 083-01-04-01
Localisation physique: 083-01-04-02
Localisation physique: 083-01-04-03
Localisation physique: 083-01-04-04
Statut de la notice:
publié