Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM001 Séries 6, 9 et 10 Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

Date(s): 1833-2000 (date(s) de création)
Description matérielle:
30,22 m de documents textuels (registres). – 952,12 m de documents
textuels. - 93 photographies. – 0,32 m de documents iconographiques.
– 81,9 m de documents architecturaux. – 506,54 m de documents
cartographiques. - 182 microformes. - 91 enregistrements sonores. - 73 artefacts.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Conseil de ville de Montréal est créé en 1832 en vertu de l'Acte pour incorporer la Cité de Montréal
(Statuts du Bas-Canada, 1832, 1 Guillaume IV, 1831, chap.54), sanctionné par Sa Majesté le roi de
la Grande-Bretagne. Le Conseil prend la relève des juges de paix qui administraient Montréal depuis
1796. L'Acte, d'une durée fixe de quatre ans, n'est pas renouvelé à son échéance en 1836. Les juges de
paix retrouvent donc leurs sièges pour les quatre prochaines années. Le Conseil de ville de Montréal
reprend ses activités en 1840, en vertu de l'Ordonnance pour incorporer les Cité et Ville de Montréal
(Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap.36), sanctionnée le 25 juin de la
même année.
Bien que l'existence de la nouvelle ville de Montréal commence en 2002 (fusions), le Conseil de celle-ci a
tenu ses premières réunions en novembre 2001.
Le mandat du Conseil est de gouverner la Ville. Le Conseil est l'instance décisionnelle ultime de la ville.
Il exerce son pouvoir par voie de règlements et de résolutions, notamment en ce qui a trait à la régie
interne, au bien-être des citoyens, à la protection civile, au budget, aux transactions immobilières, au
zonage, à la circulation, au développement urbain, à l'impôt foncier, à la salubrité, etc. Le Conseil est
élu démocratiquement au suffrage universel, pour un mandat de 4 ans. Il est composé du maire et d'un
représentant pour chacun des districts électoraux de la Ville.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son
fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e
série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série;
Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux;
Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du
maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques;
4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés policiers;
Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources
additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.
Notes du titre
• Variantes de titre (n): L'instance est également connue sous le nom de Conseil municipal.
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Classement
Les documents constituant les 1re, 2e, 3e, 4e, et 5e séries intègrent chronologiquement les dossiers de
résolutions du Comité exécutif et du Conseil.
Autres formats
Les procès-verbaux sont en partie disponibles au format numérique.
Les dossiers de résolutions des 1re et 2e séries, les procès-verbaux et les règlements sont disponibles
sur microfilm.
Les dossiers de résolutions des 3e, 4e et 5e séries sont en partie disponible sur microfilm.
Restrictions à la consultation
Les dossiers d'employés sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire; index partiel des procès-verbaux sur microfiches; index des
dossiers de résolutions sur microfiches.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Conseil de ville.
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM001-06 - Index des Séries Diverses (1796-1965).
Titre: Index des Séries Diverses (1796-1965).
Cote: VM001-06
Date(s): 1796-1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet
d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers
décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à
noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé
de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.
Description matérielle: Cartes Index
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-04
Autres formats:
Disponible sur microfilm
Statut de la notice:
publié
Série: VM001-09 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Cote: VM001-09
Date(s): 1955-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à
2001.
Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance
un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des
3e, 4e et 5e séries (1914-2001).
Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 150 cm de documents textuels.
Classement:
La série est classée en ordre chronologique.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D001 - Ordres du jour annotés. - 1955.
Titre: Ordres du jour annotés. - 1955.
Cote: VM001-09-D001
Date(s): 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1955.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D002 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1956.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1956.
Cote: VM001-09-D002
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1956.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D003 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1957.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1957.
Cote: VM001-09-D003
Date(s): 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1957.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D004 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1958.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1958.
Cote: VM001-09-D004
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1958.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D005 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1959.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1959.
Cote: VM001-09-D005
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1959.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D006 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1960.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1960.
Cote: VM001-09-D006
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1955.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D007 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1961.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1961.
Cote: VM001-09-D007
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1961.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D008 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1962.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1962.
Cote: VM001-09-D008
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1962.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D009 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1963.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1963.
Cote: VM001-09-D009
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1963.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D010 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1964.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1964.
Cote: VM001-09-D010
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1964.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D011 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1965.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1965.
Cote: VM001-09-D011
Date(s): 1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1965.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D012 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1966.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1966.
Cote: VM001-09-D012
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1966.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D013 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1967.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1967.
Cote: VM001-09-D013
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1967.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D014 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1968.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1968.
Cote: VM001-09-D014
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1968.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-01-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D015 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1969.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1969.
Cote: VM001-09-D015
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1969.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D016 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1970.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1970.
Cote: VM001-09-D016
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1970.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D017 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1971.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1971.
Cote: VM001-09-D017
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1971.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D018 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1972.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1972.
Cote: VM001-09-D018
Date(s): 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1972.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D019 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1973.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1973.
Cote: VM001-09-D019
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1973.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D020 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1974.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1974.
Cote: VM001-09-D020
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1974.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-02-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D021 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1975.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1975.
Cote: VM001-09-D021
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1975.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D022 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1976.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1976.
Cote: VM001-09-D022
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1976.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D023 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1977.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1977.
Cote: VM001-09-D023
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1977.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D024 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1978.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1978.
Cote: VM001-09-D024
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1978.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D025 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1979.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1979.
Cote: VM001-09-D025
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1979.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D026 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1980.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1980.
Cote: VM001-09-D026
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1980.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D027 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1981.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1981.
Cote: VM001-09-D027
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1981.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D028 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1982.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1982.
Cote: VM001-09-D028
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1982.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-01
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D029 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1983.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1983.
Cote: VM001-09-D029
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Localisation physique: 051-05-03-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D030 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1984.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1984.
Cote: VM001-09-D030
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1984.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D031 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1985.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1985.
Cote: VM001-09-D031
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1985.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D032 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1986.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1986.
Cote: VM001-09-D032
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1986.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D033 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1987.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1987.
Cote: VM001-09-D033
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1987.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D034 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1988.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1988.
Cote: VM001-09-D034
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1988.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D035 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1989.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1989.
Cote: VM001-09-D035
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1989.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D036 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1990.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1990.
Cote: VM001-09-D036
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1990.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D037 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1991.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1991.
Cote: VM001-09-D037
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1991.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D038 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1992.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1992.
Cote: VM001-09-D038
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1992.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-05-03-04
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D039 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1993.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1993.
Cote: VM001-09-D039
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1993.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D040 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1994.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1994.
Cote: VM001-09-D040
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1994.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D041 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1995.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1995.
Cote: VM001-09-D041
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1995.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D042 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1996.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1996.
Cote: VM001-09-D042
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D043 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1997.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1997.
Cote: VM001-09-D043
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1997.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D044 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1998.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1998.
Cote: VM001-09-D044
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1998.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-01-03
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D045 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1999.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1999.
Cote: VM001-09-D045
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 1999.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-02-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D046 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2000.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2000.
Cote: VM001-09-D046
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 2000.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-02-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-09-D047 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Titre: Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Cote: VM001-09-D047
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ordres du jour annotés du conseil de ville de Montréal pour l'année 2001.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 051-06-02-02
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Série: VM001-10 - Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Titre: Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Cote: VM001-10
Date(s): 1840-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les
procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se
retrouvent dans "le fonds VM035":http://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-des-juges-de-paixde-
montreal-1796-1959;rad.
La série est composée des registres de procès-verbaux.
Description matérielle: 17,45 m de documents textuels.
État de conservation:
Les volumes suivants ont été restaurés: 13, 14, 20, 24, 50, 57, 58, 60, 62, 88, 90 et 91.
Classement:
La série est classée en ordre chronologique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D001 - Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in
Council. - 1840-1842
Titre: Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
Cote: VM001-10-D001
Date(s): 1840-1842 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Copie manuscrite. Documents reçus aux archives en juin 1997.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 038-04-03-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D002 - General Index to Minutes of Council : sujets allant de A
à C. - 1840-1889.
Titre: General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
Cote: VM001-10-D002
Date(s): 1840-1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit
seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-01-05
Localisation physique: Serveur
Autres formats:
Registre disponible en format numérique et sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D003 - General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Titre: General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Cote: VM001-10-D003
Date(s): 1840-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Index complet des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1871.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-01-17
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D010 - Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Titre: Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Cote: VM001-10-D010
Date(s): 1840-1841 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-01-18
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D011 - Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Titre: Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Cote: VM001-10-D011
Date(s): 1841 (date(s) de création)
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-01-19
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D012 - Procès-verbaux : volume 3. - 1842
Titre: Procès-verbaux : volume 3. - 1842
Cote: VM001-10-D012
Date(s): 1842 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-01-01-20
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Pièce: Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 1
Titre: Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 1
Statut de la notice:
publié
Pièce: Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 2
Titre: Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 2
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D013 - Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Titre: Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Cote: VM001-10-D013
Date(s): 1842 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-01-21
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D014 - Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843
Titre: Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843
Cote: VM001-10-D014
Date(s): 1842-1843 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-01
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
83-01-05-01 (bobine ADM-2-2-1)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D015 - Procès-verbaux : volume 6. - 1843
Titre: Procès-verbaux : volume 6. - 1843
Cote: VM001-10-D015
Date(s): 1843 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D016 - Procès-verbaux : volume 7. - 1843
Titre: Procès-verbaux : volume 7. - 1843
Cote: VM001-10-D016
Date(s): 1843 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels 1 registre.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D017 - Procès-verbaux : volume 8. - 1843
Titre: Procès-verbaux : volume 8. - 1843
Cote: VM001-10-D017
Date(s): 1843 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-04
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D018 - Procès-verbaux : volume 9. - 1843
Titre: Procès-verbaux : volume 9. - 1843
Cote: VM001-10-D018
Date(s): 1843 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-05
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D019 - Procès-verbaux : volume 10. - 1843-1844
Titre: Procès-verbaux : volume 10. - 1843-1844
Cote: VM001-10-D019
Date(s): 1843-1844 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D020 - Procès-verbaux : volume 11. - 1844
Titre: Procès-verbaux : volume 11. - 1844
Cote: VM001-10-D020
Date(s): 1844 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-07
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D021 - Procès-verbaux : volume 12. - 1844
Titre: Procès-verbaux : volume 12. - 1844
Cote: VM001-10-D021
Date(s): 1844 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D022 - Procès-verbaux : volume 13 . - 1844
Titre: Procès-verbaux : volume 13 . - 1844
Cote: VM001-10-D022
Date(s): 1844 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 125-07-05-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D023 - Procès-verbaux : volume 14. - 1844
Titre: Procès-verbaux : volume 14. - 1844
Cote: VM001-10-D023
Date(s): 1844 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 125-07-05-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D024 - Procès-verbaux : volume 15. - 1844
Titre: Procès-verbaux : volume 15. - 1844
Cote: VM001-10-D024
Date(s): 1844 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-2)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D025 - Procès-verbaux : volume 16. - 1844-1845
Titre: Procès-verbaux : volume 16. - 1844-1845
Cote: VM001-10-D025
Date(s): 1844-1845 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D026 - Procès-verbaux : volume 17. - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 17. - 1845
Cote: VM001-10-D026
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 118-02-01-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3)
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D027 - Procès-verbaux : volume 18. - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 18. - 1845
Cote: VM001-10-D027
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D028 - Procès-verbaux : volume 19 . - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 19 . - 1845
Cote: VM001-10-D028
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D029 - Procès-verbaux : volume 20. - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 20. - 1845
Cote: VM001-10-D029
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. D-5.
Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-05-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D030 - Procès-verbaux : volume 21 . - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 21 . - 1845
Cote: VM001-10-D030
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Document restauré en janvier 2006 par Nicole Billard : plats laminés, pages nettoyées à sec, reliure
refaite, pages de garde ajoutées, jaquette de Mylar et boitier de rangement.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 126-07-01-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D031 - Procès-verbaux : volume 22 . - 1845
Titre: Procès-verbaux : volume 22 . - 1845
Cote: VM001-10-D031
Date(s): 1845 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D032 - Procès-verbaux : volume 23. - 1845-1846
Titre: Procès-verbaux : volume 23. - 1845-1846
Cote: VM001-10-D032
Date(s): 1845-1846 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D033 - Procès-verbaux : volume 24. - 1846
Titre: Procès-verbaux : volume 24. - 1846
Cote: VM001-10-D033
Date(s): 1846 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-1.
Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-05-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-3, ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D034 - Procès-verbaux : volume 25. - 1846
Titre: Procès-verbaux : volume 25. - 1846
Cote: VM001-10-D034
Date(s): 1846 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-21
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-3, ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D035 - Procès-verbaux : volume 26. - 1846
Titre: Procès-verbaux : volume 26. - 1846
Cote: VM001-10-D035
Date(s): 1846 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-22
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D036 - Procès-verbaux : volume 27. - 1846-1847
Titre: Procès-verbaux : volume 27. - 1846-1847
Cote: VM001-10-D036
Date(s): 1846-1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-23
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D037 - Procès-verbaux : volume 28. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 28. - 1847
Cote: VM001-10-D037
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-5.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-24
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D038 - Procès-verbaux : volume 29. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 29. - 1847
Cote: VM001-10-D038
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. E-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-25
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D039 - Procès-verbaux : volume 30. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 30. - 1847
Cote: VM001-10-D039
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-26
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D040 - Procès-verbaux : volume 31. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 31. - 1847
Cote: VM001-10-D040
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-27
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D041 - Procès-verbaux : volume 32. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 32. - 1847
Cote: VM001-10-D041
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-28
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D042 - Procès-verbaux : volume 33. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 33. - 1847
Cote: VM001-10-D042
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-29
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D043 - Procès-verbaux : volume 34. - 1847
Titre: Procès-verbaux : volume 34. - 1847
Cote: VM001-10-D043
Date(s): 1847 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-5.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-30
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D044 - Procès-verbaux : volume 35. - 1847-1848
Titre: Procès-verbaux : volume 35. - 1847-1848
Cote: VM001-10-D044
Date(s): 1847-1848 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. F-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-31
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D045 - Procès-verbaux : volume 36. - 1848
Titre: Procès-verbaux : volume 36. - 1848
Cote: VM001-10-D045
Date(s): 1848 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-01-32
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D046 - Procès-verbaux : volume 37. - 1848
Titre: Procès-verbaux : volume 37. - 1848
Cote: VM001-10-D046
Date(s): 1848 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-2.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D047 - Procès-verbaux : volume 38. - 1848
Titre: Procès-verbaux : volume 38. - 1848
Cote: VM001-10-D047
Date(s): 1848 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-3.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D048 - Procès-verbaux : volume 39 . - 1848-1849
Titre: Procès-verbaux : volume 39 . - 1848-1849
Cote: VM001-10-D048
Date(s): 1848-1849 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-4.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-4, ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D049 - Procès-verbaux : volume 40 . - 1849
Titre: Procès-verbaux : volume 40 . - 1849
Cote: VM001-10-D049
Date(s): 1849 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-5.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D050 - Procès-verbaux : volume 41. - 1849
Titre: Procès-verbaux : volume 41. - 1849
Cote: VM001-10-D050
Date(s): 1849 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. G-6.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D051 - Procès-verbaux : volume 42. - 1849
Titre: Procès-verbaux : volume 42. - 1849
Cote: VM001-10-D051
Date(s): 1849 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D052 - Procès-verbaux : volume 43. - 1849-1850
Titre: Procès-verbaux : volume 43. - 1849-1850
Cote: VM001-10-D052
Date(s): 1849-1850 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D053 - Procès-verbaux : volume 44. - 1850
Titre: Procès-verbaux : volume 44. - 1850
Cote: VM001-10-D053
Date(s): 1850 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D054 - Procès-verbaux : volume 45. - 1851
Titre: Procès-verbaux : volume 45. - 1851
Cote: VM001-10-D054
Date(s): 1851 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D055 - Procès-verbaux : volume 46. - 1851
Titre: Procès-verbaux : volume 46. - 1851
Cote: VM001-10-D055
Date(s): 1851 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-5.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D056 - Procès-verbaux : volume 47. - 1851-1852
Titre: Procès-verbaux : volume 47. - 1851-1852
Cote: VM001-10-D056
Date(s): 1851-1852 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. H-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D057 - Procès-verbaux : volume 48. - 1852
Titre: Procès-verbaux : volume 48. - 1852
Cote: VM001-10-D057
Date(s): 1852 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. I-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D058 - Procès-verbaux : volume 49. - 1852
Titre: Procès-verbaux : volume 49. - 1852
Cote: VM001-10-D058
Date(s): 1852 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. I-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D059 - Procès-verbaux : volume 50. - 1852-1853
Titre: Procès-verbaux : volume 50. - 1852-1853
Cote: VM001-10-D059
Date(s): 1852-1853 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. I-3.
Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-06-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D060 - Procès-verbaux : volume 51. - 1853
Titre: Procès-verbaux : volume 51. - 1853
Cote: VM001-10-D060
Date(s): 1853 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D061 - Procès-verbaux : volume 52. - 1853
Titre: Procès-verbaux : volume 52. - 1853
Cote: VM001-10-D061
Date(s): 1853 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D062 - Procès-verbaux : volume 53. - 1853-1854
Titre: Procès-verbaux : volume 53. - 1853-1854
Cote: VM001-10-D062
Date(s): 1853-1854 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D063 - Procès-verbaux : volume 54. - 1854
Titre: Procès-verbaux : volume 54. - 1854
Cote: VM001-10-D063
Date(s): 1854 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D064 - Procès-verbaux : volume 55. - 1854
Titre: Procès-verbaux : volume 55. - 1854
Cote: VM001-10-D064
Date(s): 1854 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D065 - Procès-verbaux : volume 56. - 1854-1855
Titre: Procès-verbaux : volume 56. - 1854-1855
Cote: VM001-10-D065
Date(s): 1854-1855 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-20
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D066 - Procès-verbaux : volume 57. - 1855
Titre: Procès-verbaux : volume 57. - 1855
Cote: VM001-10-D066
Date(s): 1855 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-4. Volume restauré.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-06-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D067 - Procès-verbaux : volume 58. - 1855-1856
Titre: Procès-verbaux : volume 58. - 1855-1856
Cote: VM001-10-D067
Date(s): 1855-1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-5. Volume restauré.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 126-04-01-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D068 - Procès-verbaux : volume 59. - 1856
Titre: Procès-verbaux : volume 59. - 1856
Cote: VM001-10-D068
Date(s): 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. K-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-23
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D069 - Procès-verbaux : volume 60. - 1856
Titre: Procès-verbaux : volume 60. - 1856
Cote: VM001-10-D069
Date(s): 1856 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-1. Volume restauré.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 126-04-01-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-7).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D070 - Procès-verbaux : volume 61. - 1856-1857
Titre: Procès-verbaux : volume 61. - 1856-1857
Cote: VM001-10-D070
Date(s): 1856-1857 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-2.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-25
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D071 - Procès-verbaux : volume 62. - 1857
Titre: Procès-verbaux : volume 62. - 1857
Cote: VM001-10-D071
Date(s): 1857 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-3. Volume restauré.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 126-04-01-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D072 - Procès-verbaux : volume 63. - 1857
Titre: Procès-verbaux : volume 63. - 1857
Cote: VM001-10-D072
Date(s): 1857 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-4.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-27
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D073 - Procès-verbaux : volume 64. - 1857-1858
Titre: Procès-verbaux : volume 64. - 1857-1858
Cote: VM001-10-D073
Date(s): 1857-1858 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-5.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-28
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D074 - Procès-verbaux : volume 65. - 1858
Titre: Procès-verbaux : volume 65. - 1858
Cote: VM001-10-D074
Date(s): 1858 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. L-6.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-01-29
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D075 - Procès-verbaux : volume 66. - 1858
Titre: Procès-verbaux : volume 66. - 1858
Cote: VM001-10-D075
Date(s): 1858 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D076 - Procès-verbaux : volume 67. - 1858-1859
Titre: Procès-verbaux : volume 67. - 1858-1859
Cote: VM001-10-D076
Date(s): 1858-1859 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D077 - Procès-verbaux : volume 68. - 1859-1860
Titre: Procès-verbaux : volume 68. - 1859-1860
Cote: VM001-10-D077
Date(s): 1859-1860 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-8).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D078 - Procès-verbaux : volume 69. - 1860
Titre: Procès-verbaux : volume 69. - 1860
Cote: VM001-10-D078
Date(s): 1860 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-8, ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D079 - Procès-verbaux : volume 70. - 1860-1861
Titre: Procès-verbaux : volume 70. - 1860-1861
Cote: VM001-10-D079
Date(s): 1860-1861 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-5.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D080 - Procès-verbaux : volume 71. - 1861
Titre: Procès-verbaux : volume 71. - 1861
Cote: VM001-10-D080
Date(s): 1861 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. M-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D081 - Procès-verbaux : volume 72. - 1861
Titre: Procès-verbaux : volume 72. - 1861
Cote: VM001-10-D081
Date(s): 1861 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D082 - Procès-verbaux : volume 73. - 1861-1862
Titre: Procès-verbaux : volume 73. - 1861-1862
Cote: VM001-10-D082
Date(s): 1861-1862 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D083 - Procès-verbaux : volume 74. - 1862
Titre: Procès-verbaux : volume 74. - 1862
Cote: VM001-10-D083
Date(s): 1862 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D084 - Procès-verbaux : volume 75. - 1862-1863
Titre: Procès-verbaux : volume 75. - 1862-1863
Cote: VM001-10-D084
Date(s): 1862-1863 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D085 - Procès-verbaux : volume 76. - 1863
Titre: Procès-verbaux : volume 76. - 1863
Cote: VM001-10-D085
Date(s): 1863 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-5.
Document restauré en janvier 2006, par Nicole Billard : plats laminés, pages nettoyées à sec,
reliure refaite, pages de garde ajoutées, jaquette de Mylar et boîtier de rangement.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 127-07-01-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D086 - Procès-verbaux : volume 77. - 1863-1864
Titre: Procès-verbaux : volume 77. - 1863-1864
Cote: VM001-10-D086
Date(s): 1863-1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. N-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-9).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D087 - Procès-verbaux : volume 78. - 1864
Titre: Procès-verbaux : volume 78. - 1864
Cote: VM001-10-D087
Date(s): 1864 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D088 - Procès-verbaux : volume 79. - 1864-1865
Titre: Procès-verbaux : volume 79. - 1864-1865
Cote: VM001-10-D088
Date(s): 1864-1865 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D089 - Procès-verbaux : volume 80. - 1865
Titre: Procès-verbaux : volume 80. - 1865
Cote: VM001-10-D089
Date(s): 1865 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D090 - Procès-verbaux : volume 81. - 1865
Titre: Procès-verbaux : volume 81. - 1865
Cote: VM001-10-D090
Date(s): 1865 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D091 - Procès-verbaux : volume 82. - 1865-1866
Titre: Procès-verbaux : volume 82. - 1865-1866
Cote: VM001-10-D091
Date(s): 1865-1866 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-5.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D092 - Procès-verbaux : volume 83. - 1866-1867
Titre: Procès-verbaux : volume 83. - 1866-1867
Cote: VM001-10-D092
Date(s): 1866-1867 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. O-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D093 - Procès-verbaux : volume 84. - 1867-1868
Titre: Procès-verbaux : volume 84. - 1867-1868
Cote: VM001-10-D093
Date(s): 1867-1868 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-1.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_093_1867-1868-01
Titre: VM1-10_093_1867-1868-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_093_1867-1868-02
Titre: VM1-10_093_1867-1868-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D094 - Procès-verbaux : volume 85. - 1868
Titre: Procès-verbaux : volume 85. - 1868
Cote: VM001-10-D094
Date(s): 1868 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-2.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-20
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-10, ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_094_1868-01
Titre: VM1-10_094_1868-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_094_1868-02
Titre: VM1-10_094_1868-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D095 - Procès-verbaux : volume 86. - 1868-1869
Titre: Procès-verbaux : volume 86. - 1868-1869
Cote: VM001-10-D095
Date(s): 1868-1869 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-3.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-21
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_095_1868-1869-01
Titre: VM1-10_095_1868-1869-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_095_1868-1869-02
Titre: VM1-10_095_1868-1869-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D096 - Procès-verbaux : volume 87. - 1869-1870
Titre: Procès-verbaux : volume 87. - 1869-1870
Cote: VM001-10-D096
Date(s): 1869-1870 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-4.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-22
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_096_1869-1870-01
Titre: VM1-10_096_1869-1870-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_096_1869-1870-02
Titre: VM1-10_096_1869-1870-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D097 - Procès-verbaux : volume 88. - 1870-1871
Titre: Procès-verbaux : volume 88. - 1870-1871
Cote: VM001-10-D097
Date(s): 1870-1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-5. Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-06-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_097_1870-1871-01
Titre: VM1-10_097_1870-1871-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_097_1870-1871-02
Titre: VM1-10_097_1870-1871-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D098 - Procès-verbaux : volume 89. - 1871
Titre: Procès-verbaux : volume 89. - 1871
Cote: VM001-10-D098
Date(s): 1871 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. P-6.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-01-24
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_098_1871-01
Titre: VM1-10_098_1871-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_098_1871-02
Titre: VM1-10_098_1871-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D099 - Procès-verbaux : volume 90. - 1871-1872
Titre: Procès-verbaux : volume 90. - 1871-1872
Cote: VM001-10-D099
Date(s): 1871-1872 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-1. Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-06-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_099_1871-1872-01
Titre: VM1-10_099_1871-1872-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_099_1871-1872-02
Titre: VM1-10_099_1871-1872-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D100 - Procès-verbaux : volume 91 . - 1872
Titre: Procès-verbaux : volume 91 . - 1872
Cote: VM001-10-D100
Date(s): 1872 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-2. Volume restauré.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 125-07-06-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_100_1872-01
Titre: VM1-10_100_1872-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_100_1872-02
Titre: VM1-10_100_1872-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D101 - Procès-verbaux : volume 92 . - 1873
Titre: Procès-verbaux : volume 92 . - 1873
Cote: VM001-10-D101
Date(s): 1873 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-04-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-11).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_101_1873-01
Titre: VM1-10_101_1873-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_101_1873-02
Titre: VM1-10_101_1873-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D102 - Procès-verbaux : volume 93 . - 1873-1874
Titre: Procès-verbaux : volume 93 . - 1873-1874
Cote: VM001-10-D102
Date(s): 1873-1874 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-04-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_102_1873-1874-01
Titre: VM1-10_102_1873-1874-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_102_1873-1874-02
Titre: VM1-10_102_1873-1874-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D103 - Procès-verbaux : volume 94 . - 1874-1875
Titre: Procès-verbaux : volume 94 . - 1874-1875
Cote: VM001-10-D103
Date(s): 1874-1875 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_103_1874-1875-01
Titre: VM1-10_103_1874-1875-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_103_1874-1875-02
Titre: VM1-10_103_1874-1875-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D104 - Procès-verbaux : volume 95 . - 1875
Titre: Procès-verbaux : volume 95 . - 1875
Cote: VM001-10-D104
Date(s): 1875 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Q-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_104_1875-01
Titre: VM1-10_104_1875-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_104_1875-02
Titre: VM1-10_104_1875-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D105 - Procès-verbaux : volume 96 . - 1875
Titre: Procès-verbaux : volume 96 . - 1875
Cote: VM001-10-D105
Date(s): 1875 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_105_1875-01
Titre: VM1-10_105_1875-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_105_1875-02
Titre: VM1-10_105_1875-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D106 - Procès-verbaux : volume 97 . - 1875-1876
Titre: Procès-verbaux : volume 97 . - 1875-1876
Cote: VM001-10-D106
Date(s): 1875-1876 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_106_1875-1876-01
Titre: VM1-10_106_1875-1876-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_106_1875-1876-02
Titre: VM1-10_106_1875-1876-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D107 - Procès-verbaux : volume 98 . - 1876-1877
Titre: Procès-verbaux : volume 98 . - 1876-1877
Cote: VM001-10-D107
Date(s): 1876-1877 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_107_1876-1877-01
Titre: VM1-10_107_1876-1877-01
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_107_1876-1877-02
Titre: VM1-10_107_1876-1877-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D108 - Procès-verbaux : volume 99 . - 1877-1878
Titre: Procès-verbaux : volume 99 . - 1877-1878
Cote: VM001-10-D108
Date(s): 1877-1878 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-12).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D109 - Procès-verbaux : volume 100 . - 1878-1879
Titre: Procès-verbaux : volume 100 . - 1878-1879
Cote: VM001-10-D109
Date(s): 1878-1879 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D110 - Procès-verbaux : volume 101 . - 1879
Titre: Procès-verbaux : volume 101 . - 1879
Cote: VM001-10-D110
Date(s): 1879 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D111 - Procès-verbaux : volume 102 . - 1880
Titre: Procès-verbaux : volume 102 . - 1880
Cote: VM001-10-D111
Date(s): 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D112 - Procès-verbaux : volume 103 . - 1880-1881
Titre: Procès-verbaux : volume 103 . - 1880-1881
Cote: VM001-10-D112
Date(s): 1880-1881 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D113 - Procès-verbaux : volume 104 . - 1881-1882
Titre: Procès-verbaux : volume 104 . - 1881-1882
Cote: VM001-10-D113
Date(s): 1881-1882 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D114 - Procès-verbaux : volume 105 . - 1882-1883
Titre: Procès-verbaux : volume 105 . - 1882-1883
Cote: VM001-10-D114
Date(s): 1882-1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-13).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D115 - Procès-verbaux : volume 106 . - 1883
Titre: Procès-verbaux : volume 106 . - 1883
Cote: VM001-10-D115
Date(s): 1883 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-13 et ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D116 - Procès-verbaux : volume 107 . - 1883-1884
Titre: Procès-verbaux : volume 107 . - 1883-1884
Cote: VM001-10-D116
Date(s): 1883-1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. S-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D117 - Procès-verbaux : volume 108 . - 1884
Titre: Procès-verbaux : volume 108 . - 1884
Cote: VM001-10-D117
Date(s): 1884 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D118 - Procès-verbaux : volume 109 . - 1884-1885
Titre: Procès-verbaux : volume 109 . - 1884-1885
Cote: VM001-10-D118
Date(s): 1884-1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D119 - Procès-verbaux : volume 110 . - 1885
Titre: Procès-verbaux : volume 110 . - 1885
Cote: VM001-10-D119
Date(s): 1885 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D120 - Procès-verbaux : volume 111 . - 1885-1886
Titre: Procès-verbaux : volume 111 . - 1885-1886
Cote: VM001-10-D120
Date(s): 1885-1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D121 - Procès-verbaux : volume 112 . - 1886
Titre: Procès-verbaux : volume 112 . - 1886
Cote: VM001-10-D121
Date(s): 1886 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-14).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D122 - Procès-verbaux : volume 113 . - 1887
Titre: Procès-verbaux : volume 113 . - 1887
Cote: VM001-10-D122
Date(s): 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. T-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-04-20
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-14 et ADM-2-2-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D123 - Procès-verbaux : volume 114 . - 1887
Titre: Procès-verbaux : volume 114 . - 1887
Cote: VM001-10-D123
Date(s): 1887 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-14 et ADM-2-2-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D124 - Procès-verbaux : volume 115 . - 1887-1888
Titre: Procès-verbaux : volume 115 . - 1887-1888
Cote: VM001-10-D124
Date(s): 1887-1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D125 - Procès-verbaux : volume 116 . - 1888
Titre: Procès-verbaux : volume 116 . - 1888
Cote: VM001-10-D125
Date(s): 1888 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D126 - Procès-verbaux : volume 117 . - 1888-1889
Titre: Procès-verbaux : volume 117 . - 1888-1889
Cote: VM001-10-D126
Date(s): 1888-1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D127 - Procès-verbaux : volume 118 . - 1889
Titre: Procès-verbaux : volume 118 . - 1889
Cote: VM001-10-D127
Date(s): 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D128 - Procès-verbaux : volume 119 . - 1889
Titre: Procès-verbaux : volume 119 . - 1889
Cote: VM001-10-D128
Date(s): 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. U-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D129 - Procès-verbaux : volume 120 . - 1889
Titre: Procès-verbaux : volume 120 . - 1889
Cote: VM001-10-D129
Date(s): 1889 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-15).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D130 - Procès-verbaux : volume 121 . - 1890
Titre: Procès-verbaux : volume 121 . - 1890
Cote: VM001-10-D130
Date(s): 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-16)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D131 - Procès-verbaux : volume 122 . - 1890
Titre: Procès-verbaux : volume 122 . - 1890
Cote: VM001-10-D131
Date(s): 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Document disponible sur microfilm (bobine ADM-2-2-16).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D132 - Procès-verbaux : volume 123 . - 1890
Titre: Procès-verbaux : volume 123 . - 1890
Cote: VM001-10-D132
Date(s): 1890 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Document disponible sur microfilm (bobine ADM-2-2-16).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D133 - Procès-verbaux : volume 124 . - 1890-1891
Titre: Procès-verbaux : volume 124 . - 1890-1891
Cote: VM001-10-D133
Date(s): 1890-1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Document disponible sur microfilm (bobine ADM-2-2-16).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D134 - Procès-verbaux : volume 125 . - 1891
Titre: Procès-verbaux : volume 125 . - 1891
Cote: VM001-10-D134
Date(s): 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. V-6.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Document disponible sur microfilm (bobines ADM-2-2-16 et ADM-2-2-17).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D135 - Procès-verbaux : volume 126 . - 1891
Titre: Procès-verbaux : volume 126 . - 1891
Cote: VM001-10-D135
Date(s): 1891 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-1.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Document disponible sur microfilm (bobines ADM-2-2-16 et ADM-2-2-17).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D136 - Procès-verbaux : volume 127 . - 1891-1892
Titre: Procès-verbaux : volume 127 . - 1891-1892
Cote: VM001-10-D136
Date(s): 1891-1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-2.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D137 - Procès-verbaux : volume 128 . - 1892
Titre: Procès-verbaux : volume 128 . - 1892
Cote: VM001-10-D137
Date(s): 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-3.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D138 - Procès-verbaux : volume 129 . - 1892
Titre: Procès-verbaux : volume 129 . - 1892
Cote: VM001-10-D138
Date(s): 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-4.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D139 - Procès-verbaux : volume 130 . - 1892
Titre: Procès-verbaux : volume 130 . - 1892
Cote: VM001-10-D139
Date(s): 1892 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-5.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D140 - Procès-verbaux : volume 131 . - 1892-1893
Titre: Procès-verbaux : volume 131 . - 1892-1893
Cote: VM001-10-D140
Date(s): 1892-1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. W-6.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D141 - Procès-verbaux : volume 132 . - 1893
Titre: Procès-verbaux : volume 132 . - 1893
Cote: VM001-10-D141
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-1.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-05-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17 ; ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D142 - Procès-verbaux : volume 133 . - 1893
Titre: Procès-verbaux : volume 133 . - 1893
Cote: VM001-10-D142
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-2.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17 ; ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D143 - Procès-verbaux : volume 134 . - 1893
Titre: Procès-verbaux : volume 134 . - 1893
Cote: VM001-10-D143
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-3.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-17 ; ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D144 - Procès-verbaux : volume 135 . - 1893-1894
Titre: Procès-verbaux : volume 135 . - 1893-1894
Cote: VM001-10-D144
Date(s): 1893-1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-4.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D145 - Procès-verbaux : volume 136 . - 1894
Titre: Procès-verbaux : volume 136 . - 1894
Cote: VM001-10-D145
Date(s): 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-5.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D146 - Procès-verbaux : volume 137 . - 1894
Titre: Procès-verbaux : volume 137 . - 1894
Cote: VM001-10-D146
Date(s): 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. X-6.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D147 - Procès-verbaux : volume 138 . - 1894
Titre: Procès-verbaux : volume 138 . - 1894
Cote: VM001-10-D147
Date(s): 1894 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-1.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D148 - Procès-verbaux : volume 139 . - 1894-1895
Titre: Procès-verbaux : volume 139 . - 1894-1895
Cote: VM001-10-D148
Date(s): 1894-1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-2.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D149 - Procès-verbaux : volume 140 . - 1895
Titre: Procès-verbaux : volume 140 . - 1895
Cote: VM001-10-D149
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-3.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18 ; ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D150 - Procès-verbaux : volume 141 . - 1895
Titre: Procès-verbaux : volume 141 . - 1895
Cote: VM001-10-D150
Date(s): 1895 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18 ; ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D151 - Procès-verbaux : volume 142 . - 1895-1896
Titre: Procès-verbaux : volume 142 . - 1895-1896
Cote: VM001-10-D151
Date(s): 1895-1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-5.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-18 ; ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D152 - Procès-verbaux : volume 143 . - 1896
Titre: Procès-verbaux : volume 143 . - 1896
Cote: VM001-10-D152
Date(s): 1896 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Y-6.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D153 - Procès-verbaux : volume 144 . - 1896-1897
Titre: Procès-verbaux : volume 144 . - 1896-1897
Cote: VM001-10-D153
Date(s): 1896-1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-1.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D154 - Procès-verbaux : volume 145 . - 1897
Titre: Procès-verbaux : volume 145 . - 1897
Cote: VM001-10-D154
Date(s): 1897 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-2.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D155 - Procès-verbaux : volume 146 . - 1897-1898
Titre: Procès-verbaux : volume 146 . - 1897-1898
Cote: VM001-10-D155
Date(s): 1897-1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-3.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D156 - Procès-verbaux : volume 147 . - 1898
Titre: Procès-verbaux : volume 147 . - 1898
Cote: VM001-10-D156
Date(s): 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19 ; ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D157 - Procès-verbaux : volume 148 . - 1898
Titre: Procès-verbaux : volume 148 . - 1898
Cote: VM001-10-D157
Date(s): 1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-5.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-19 ; ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D158 - Procès-verbaux : volume 149 . - 1898-1899
Titre: Procès-verbaux : volume 149 . - 1898-1899
Cote: VM001-10-D158
Date(s): 1898-1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. Z-6.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D159 - Procès-verbaux : volume 150 . - 1899-1899
Titre: Procès-verbaux : volume 150 . - 1899-1899
Cote: VM001-10-D159
Date(s): 1899-1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-1.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D160 - Procès-verbaux : volume 151 . - 1899
Titre: Procès-verbaux : volume 151 . - 1899
Cote: VM001-10-D160
Date(s): 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-2.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D161 - Procès-verbaux : volume 152 . - 1899-1900
Titre: Procès-verbaux : volume 152 . - 1899-1900
Cote: VM001-10-D161
Date(s): 1899-1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-3.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D162 - Procès-verbaux : volume 153 . - 1900
Titre: Procès-verbaux : volume 153 . - 1900
Cote: VM001-10-D162
Date(s): 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D163 - Procès-verbaux : volume 154 . - 1900
Titre: Procès-verbaux : volume 154 . - 1900
Cote: VM001-10-D163
Date(s): 1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-5.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D164 - Procès-verbaux : volume 155 . - 1900-1901
Titre: Procès-verbaux : volume 155 . - 1900-1901
Cote: VM001-10-D164
Date(s): 1900-1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. AA-6.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-20 ; ADM-2-2-21
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D165 - Procès-verbaux : volume 156 . - 1901
Titre: Procès-verbaux : volume 156 . - 1901
Cote: VM001-10-D165
Date(s): 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-1.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-21
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D166 - Procès-verbaux : volume 157 . - 1901
Titre: Procès-verbaux : volume 157 . - 1901
Cote: VM001-10-D166
Date(s): 1901 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-2.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-21
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D167 - Procès-verbaux : volume 158 . - 1901-1902
Titre: Procès-verbaux : volume 158 . - 1901-1902
Cote: VM001-10-D167
Date(s): 1901-1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-3.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-18
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-21
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D168 - Procès-verbaux : volume 159 . - 1902
Titre: Procès-verbaux : volume 159 . - 1902
Cote: VM001-10-D168
Date(s): 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-4.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-01-02-19
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobines ADM-2-2-21 et ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D169 - Procès-verbaux : volume 160 . - 1902
Titre: Procès-verbaux : volume 160 . - 1902
Cote: VM001-10-D169
Date(s): 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-5.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobines ADM-2-2-21 et ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D170 - Procès-verbaux : volume 161 . - 1902
Titre: Procès-verbaux : volume 161 . - 1902
Cote: VM001-10-D170
Date(s): 1902 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. BB-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobines ADM-2-2-21 et ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D171 - Procès-verbaux : volume 162 . - 1902-1903
Titre: Procès-verbaux : volume 162 . - 1902-1903
Cote: VM001-10-D171
Date(s): 1902-1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D172 - Procès-verbaux : volume 163 . - 1903
Titre: Procès-verbaux : volume 163 . - 1903
Cote: VM001-10-D172
Date(s): 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-2.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D173 - Procès-verbaux : volume 164 . - 1903
Titre: Procès-verbaux : volume 164 . - 1903
Cote: VM001-10-D173
Date(s): 1903 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-3.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D174 - Procès-verbaux : volume 165 . - 1903-1904
Titre: Procès-verbaux : volume 165 . - 1903-1904
Cote: VM001-10-D174
Date(s): 1903-1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-4.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D175 - Procès-verbaux : volume 166 . - 1904
Titre: Procès-verbaux : volume 166 . - 1904
Cote: VM001-10-D175
Date(s): 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-5.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D176 - Procès-verbaux : volume 167 . - 1904
Titre: Procès-verbaux : volume 167 . - 1904
Cote: VM001-10-D176
Date(s): 1904 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. CC-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D177 - Procès-verbaux : volume 168 . - 1904-1905
Titre: Procès-verbaux : volume 168 . - 1904-1905
Cote: VM001-10-D177
Date(s): 1904-1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : bobine ADM-2-2-22
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D178 - Procès-verbaux : volume 169 . - 1905
Titre: Procès-verbaux : volume 169 . - 1905
Cote: VM001-10-D178
Date(s): 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-2.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm : ADM-2-2-22 et ADM-2-2-23
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_178_1905-A
Titre: VM1-10_178_1905-A
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM1-10_178_1905-B
Titre: VM1-10_178_1905-B
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D179 - Procès-verbaux : volume 170 . - 1905
Titre: Procès-verbaux : volume 170 . - 1905
Cote: VM001-10-D179
Date(s): 1905 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-3.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-22 et ADM-2-2-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D180 - Procès-verbaux : volume 171 . - 1905-1906
Titre: Procès-verbaux : volume 171 . - 1905-1906
Cote: VM001-10-D180
Date(s): 1905-1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-4.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D181 - Procès-verbaux : volume 172 . - 1906
Titre: Procès-verbaux : volume 172 . - 1906
Cote: VM001-10-D181
Date(s): 1906 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-5.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D182 - Procès-verbaux : volume 173 . - 1906-1907
Titre: Procès-verbaux : volume 173 . - 1906-1907
Cote: VM001-10-D182
Date(s): 1906-1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. DD-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-23).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D183 - Procès-verbaux : volume 174 . - 1907
Titre: Procès-verbaux : volume 174 . - 1907
Cote: VM001-10-D183
Date(s): 1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-15
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-23 et ADM-2-2-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D184 - Procès-verbaux : volume 175 . - 1907-1908
Titre: Procès-verbaux : volume 175 . - 1907-1908
Cote: VM001-10-D184
Date(s): 1907-1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-2.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-16
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-24).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D185 - Procès-verbaux : volume 176 . - 1908
Titre: Procès-verbaux : volume 176 . - 1908
Cote: VM001-10-D185
Date(s): 1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-3.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-02-17
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-24 et ADM-2-2-25).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D186 - Procès-verbaux : volume 177 . - 1908
Titre: Procès-verbaux : volume 177 . - 1908
Cote: VM001-10-D186
Date(s): 1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-24 et ADM-2-2-25).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D187 - Procès-verbaux : volume 178 . - 1908
Titre: Procès-verbaux : volume 178 . - 1908
Cote: VM001-10-D187
Date(s): 1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-24 et ADM-2-2-25).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D188 - Procès-verbaux : volume 179 . - 1908-1909
Titre: Procès-verbaux : volume 179 . - 1908-1909
Cote: VM001-10-D188
Date(s): 1908-1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. EE-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-24 et ADM-2-2-25).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D189 - Procès-verbaux : volume 180 . - 1909
Titre: Procès-verbaux : volume 180 . - 1909
Cote: VM001-10-D189
Date(s): 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-25 et ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D190 - Procès-verbaux : volume 181 . - 1909
Titre: Procès-verbaux : volume 181 . - 1909
Cote: VM001-10-D190
Date(s): 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-02-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-25 et ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D191 - Procès-verbaux : volume 182 . - 1909
Titre: Procès-verbaux : volume 182 . - 1909
Cote: VM001-10-D191
Date(s): 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-25 et ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D192 - Procès-verbaux : volume 183 . - 1909
Titre: Procès-verbaux : volume 183 . - 1909
Cote: VM001-10-D192
Date(s): 1909 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-25 et ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D193 - Procès-verbaux : volume 184 . - 1909-1910
Titre: Procès-verbaux : volume 184 . - 1909-1910
Cote: VM001-10-D193
Date(s): 1909-1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-25 et ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D194 - Procès-verbaux : volume 185 . - 1910
Titre: Procès-verbaux : volume 185 . - 1910
Cote: VM001-10-D194
Date(s): 1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. FF-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D195 - Procès-verbaux : volume 186 . - 1910
Titre: Procès-verbaux : volume 186 . - 1910
Cote: VM001-10-D195
Date(s): 1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-26)
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D196 - Procès-verbaux : volume 187 . - 1910
Titre: Procès-verbaux : volume 187 . - 1910
Cote: VM001-10-D196
Date(s): 1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D197 - Procès-verbaux : volume 188 . - 1910-1911
Titre: Procès-verbaux : volume 188 . - 1910-1911
Cote: VM001-10-D197
Date(s): 1910-1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-26).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D198 - Procès-verbaux : volume 189 . - 1911
Titre: Procès-verbaux : volume 189 . - 1911
Cote: VM001-10-D198
Date(s): 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-26 et ADM-2-2-27).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D199 - Procès-verbaux : volume 190 . - 1911
Titre: Procès-verbaux : volume 190 . - 1911
Cote: VM001-10-D199
Date(s): 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-02-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-26 et ADM-2-2-27).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D200 - Procès-verbaux : volume 191. - 1911
Titre: Procès-verbaux : volume 191. - 1911
Cote: VM001-10-D200
Date(s): 1911 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. GG-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-01
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-26 et ADM 2-2-27).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D201 - Procès-verbaux : volume 192 . - 1911-1912
Titre: Procès-verbaux : volume 192 . - 1911-1912
Cote: VM001-10-D201
Date(s): 1911-1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-02
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-27).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D202 - Procès-verbaux : volume 193 . - 1912
Titre: Procès-verbaux : volume 193 . - 1912
Cote: VM001-10-D202
Date(s): 1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-2.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-03
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-27 et ADM 2-2-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D203 - Procès-verbaux : volume 194 . - 1912
Titre: Procès-verbaux : volume 194 . - 1912
Cote: VM001-10-D203
Date(s): 1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-3.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-04
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-27 et ADM 2-2-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D204 - Procès-verbaux : volume 195 . - 1912
Titre: Procès-verbaux : volume 195 . - 1912
Cote: VM001-10-D204
Date(s): 1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-4.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-05
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-27 et ADM 2-2-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D205 - Procès-verbaux : volume 196 . - 1912
Titre: Procès-verbaux : volume 196 . - 1912
Cote: VM001-10-D205
Date(s): 1912 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-5.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-06
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-27 et ADM 2-2-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D206 - Procès-verbaux : volume 197 . - 1912-1913
Titre: Procès-verbaux : volume 197 . - 1912-1913
Cote: VM001-10-D206
Date(s): 1912-1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. HH-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-07
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D207 - Procès-verbaux : volume 198 . - 1913
Titre: Procès-verbaux : volume 198 . - 1913
Cote: VM001-10-D207
Date(s): 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-08
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-28 et ADM 2-2-29).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D208 - Procès-verbaux : volume 199 . - 1913
Titre: Procès-verbaux : volume 199 . - 1913
Cote: VM001-10-D208
Date(s): 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-2.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-28 et ADM 2-2-29).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D209 - Procès-verbaux : volume 200 . - 1913
Titre: Procès-verbaux : volume 200 . - 1913
Cote: VM001-10-D209
Date(s): 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-3.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-28 et ADM 2-2-29).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D210 - Procès-verbaux : volume 201 . - 1913
Titre: Procès-verbaux : volume 201 . - 1913
Cote: VM001-10-D210
Date(s): 1913 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-4.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-28 et ADM 2-2-29).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D211 - Procès-verbaux : volume 202 . - 1914
Titre: Procès-verbaux : volume 202 . - 1914
Cote: VM001-10-D211
Date(s): 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-5.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-29 et ADM 2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D212 - Procès-verbaux : volume 203 . - 1914
Titre: Procès-verbaux : volume 203 . - 1914
Cote: VM001-10-D212
Date(s): 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. II-6.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-29 et ADM 2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D213 - Procès-verbaux : volume 204 . - 1914
Titre: Procès-verbaux : volume 204 . - 1914
Cote: VM001-10-D213
Date(s): 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-1.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-02-14
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-29 et ADM 2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D214 - Procès-verbaux : volume 205 . - 1914
Titre: Procès-verbaux : volume 205 . - 1914
Cote: VM001-10-D214
Date(s): 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-09
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-29 et ADM 2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D215 - Procès-verbaux : volume 206 . - 1914
Titre: Procès-verbaux : volume 206 . - 1914
Cote: VM001-10-D215
Date(s): 1914 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-10
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM 2-2-29 et ADM 2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D216 - Procès-verbaux : volume 207 . - 1914-1915
Titre: Procès-verbaux : volume 207 . - 1914-1915
Cote: VM001-10-D216
Date(s): 1914-1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-11
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D217 - Procès-verbaux : volume 208 . - 1915
Titre: Procès-verbaux : volume 208 . - 1915
Cote: VM001-10-D217
Date(s): 1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-12
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-30 et ADM 2-2-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D218 - Procès-verbaux : volume 209 . - 1915
Titre: Procès-verbaux : volume 209 . - 1915
Cote: VM001-10-D218
Date(s): 1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. JJ-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-02-05-13
Localisation physique: 083-01-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-30 et ADM 2-2-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D219 - Procès-verbaux : volume 210 . - 1915
Titre: Procès-verbaux : volume 210 . - 1915
Cote: VM001-10-D219
Date(s): 1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-05-14
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-30 et ADM 2-2-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D220 - Procès-verbaux : volume 211 . - 1915
Titre: Procès-verbaux : volume 211 . - 1915
Cote: VM001-10-D220
Date(s): 1915 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-05-15
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-30 et ADM 2-2-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D221 - Procès-verbaux : volume 212 . - 1915-1916
Titre: Procès-verbaux : volume 212 . - 1915-1916
Cote: VM001-10-D221
Date(s): 1915-1916 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-05-16
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D222 - Procès-verbaux : volume 213 . - 1916
Titre: Procès-verbaux : volume 213 . - 1916
Cote: VM001-10-D222
Date(s): 1916 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-31 et ADM 2-2-32).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D223 - Procès-verbaux : volume 214 . - 1916
Titre: Procès-verbaux : volume 214 . - 1916
Cote: VM001-10-D223
Date(s): 1916 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-31 et ADM 2-2-32).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D224 - Procès-verbaux : volume 215 . - 1916
Titre: Procès-verbaux : volume 215 . - 1916
Cote: VM001-10-D224
Date(s): 1916 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. KK-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-31 et ADM 2-2-32).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D225 - Procès-verbaux : volume 216 . - 1916-1917
Titre: Procès-verbaux : volume 216 . - 1916-1917
Cote: VM001-10-D225
Date(s): 1916-1917 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-32 et ADM 2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D226 - Procès-verbaux : volume 217 . - 1917
Titre: Procès-verbaux : volume 217 . - 1917
Cote: VM001-10-D226
Date(s): 1917 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-32 et ADM 2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D227 - Procès-verbaux : volume 218 . - 1917
Titre: Procès-verbaux : volume 218 . - 1917
Cote: VM001-10-D227
Date(s): 1917 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-32 et ADM 2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D228 - Procès-verbaux : volume 219 . - 1917
Titre: Procès-verbaux : volume 219 . - 1917
Cote: VM001-10-D228
Date(s): 1917 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM 2-2-32 et ADM 2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D229 - Procès-verbaux : volume 220 . - 1917-1918
Titre: Procès-verbaux : volume 220 . - 1917-1918
Cote: VM001-10-D229
Date(s): 1917-1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D230 - Procès-verbaux : volume 221 . - 1918
Titre: Procès-verbaux : volume 221 . - 1918
Cote: VM001-10-D230
Date(s): 1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. LL-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D231 - Procès-verbaux : volume 222 . - 1918-1919
Titre: Procès-verbaux : volume 222 . - 1918-1919
Cote: VM001-10-D231
Date(s): 1918-1919 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-10
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D232 - Procès-verbaux : volume 223 . - 1919
Titre: Procès-verbaux : volume 223 . - 1919
Cote: VM001-10-D232
Date(s): 1919 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-2.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-11
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-33 et ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D233 - Procès-verbaux : volume 224 . - 1919-1920
Titre: Procès-verbaux : volume 224 . - 1919-1920
Cote: VM001-10-D233
Date(s): 1919-1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-12
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D234 - Procès-verbaux : volume 225 . - 1920
Titre: Procès-verbaux : volume 225 . - 1920
Cote: VM001-10-D234
Date(s): 1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-13
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D235 - Procès-verbaux : volume 226 (original) . - 1921
Titre: Procès-verbaux : volume 226 (original) . - 1921
Cote: VM001-10-D235
Date(s): 1921 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-5. Original endommagé par le feu.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-15
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D236 - Procès-verbaux : volume 226 (Copie) . - 1921
Titre: Procès-verbaux : volume 226 (Copie) . - 1921
Cote: VM001-10-D236
Date(s): 1921 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-5. Copie de l'original endommagé par le feu.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (1).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-03-05-14
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D237 - Procès-verbaux : volume 227 . - 1921
Titre: Procès-verbaux : volume 227 . - 1921
Cote: VM001-10-D237
Date(s): 1921 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. MM-6. Document endommagé par le feu.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-34).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D238 - Procès-verbaux : volume 228 (original) . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 228 (original) . - 1922
Cote: VM001-10-D238
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-1. Document endommagé par le feu.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D239 - Procès-verbaux : volume 228 (copie) . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 228 (copie) . - 1922
Cote: VM001-10-D239
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D240 - Procès-verbaux : volume 229 . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 229 . - 1922
Cote: VM001-10-D240
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D241 - Procès-verbaux : volume 230 . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 230 . - 1922
Cote: VM001-10-D241
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D242 - Procès-verbaux : volume 231 . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 231 . - 1922
Cote: VM001-10-D242
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D243 - Procès-verbaux : volume 232 . - 1922
Titre: Procès-verbaux : volume 232 . - 1922
Cote: VM001-10-D243
Date(s): 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-34 et ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D244 - Procès-verbaux : volume 233 . - 1922-1923
Titre: Procès-verbaux : volume 233 . - 1922-1923
Cote: VM001-10-D244
Date(s): 1922-1923 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. NN-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-35).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D245 - Procès-verbaux : volume 234 . - 1923
Titre: Procès-verbaux : volume 234 . - 1923
Cote: VM001-10-D245
Date(s): 1923 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-35 et ADM-2-2-36).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D246 - Procès-verbaux : volume 235 . - 1923
Titre: Procès-verbaux : volume 235 . - 1923
Cote: VM001-10-D246
Date(s): 1923 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-2.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-10
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-35 et ADM-2-2-36).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D247 - Procès-verbaux : volume 236 . - 1923-1924
Titre: Procès-verbaux : volume 236 . - 1923-1924
Cote: VM001-10-D247
Date(s): 1923-1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-3.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-11
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-35 et ADM-2-2-36).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D248 - Procès-verbaux : volume 237 . - 1924
Titre: Procès-verbaux : volume 237 . - 1924
Cote: VM001-10-D248
Date(s): 1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-4.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-12
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-36).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D249 - Procès-verbaux : volume 238 . - 1924-1925
Titre: Procès-verbaux : volume 238 . - 1924-1925
Cote: VM001-10-D249
Date(s): 1924-1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-5.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-13
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-36 et ADM-2-2-37).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D250 - Procès-verbaux : volume 239 . - 1925
Titre: Procès-verbaux : volume 239 . - 1925
Cote: VM001-10-D250
Date(s): 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. OO-6.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-14
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-36 et ADM-2-2-37).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D251 - Procès-verbaux : volume 240 . - 1925
Titre: Procès-verbaux : volume 240 . - 1925
Cote: VM001-10-D251
Date(s): 1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-1.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-04-05-15
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-36 et ADM-2-2-37).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D252 - Procès-verbaux : volume 241 . - 1925-1926
Titre: Procès-verbaux : volume 241 . - 1925-1926
Cote: VM001-10-D252
Date(s): 1925-1926 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-2.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-37).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D253 - Procès-verbaux : volume 242 . - 1926
Titre: Procès-verbaux : volume 242 . - 1926
Cote: VM001-10-D253
Date(s): 1926 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-3.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-37 et ADM-2-2-38).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D254 - Procès-verbaux : volume 243 . - 1926-1927
Titre: Procès-verbaux : volume 243 . - 1926-1927
Cote: VM001-10-D254
Date(s): 1926-1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-4.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-38).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D255 - Procès-verbaux : volume 244 . - 1927
Titre: Procès-verbaux : volume 244 . - 1927
Cote: VM001-10-D255
Date(s): 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-5.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-38).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D256 - Procès-verbaux : volume 245 . - 1927
Titre: Procès-verbaux : volume 245 . - 1927
Cote: VM001-10-D256
Date(s): 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. PP-6.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-38).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D257 - Procès-verbaux : volume 246 . - 1927-1928
Titre: Procès-verbaux : volume 246 . - 1927-1928
Cote: VM001-10-D257
Date(s): 1927-1928 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-1.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-38).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D258 - Procès-verbaux : volume 247 . - 1928
Titre: Procès-verbaux : volume 247 . - 1928
Cote: VM001-10-D258
Date(s): 1928 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-2.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-38 et ADM-2-2-39).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D259 - Procès-verbaux : volume 248. - 1928
Titre: Procès-verbaux : volume 248. - 1928
Cote: VM001-10-D259
Date(s): 1928 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-3.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-38 et ADM-2-2-39).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D260 - Procès-verbaux : volume 249 . - 1928-1929
Titre: Procès-verbaux : volume 249 . - 1928-1929
Cote: VM001-10-D260
Date(s): 1928-1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-4.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-39).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D261 - Procès-verbaux : volume 250 . - 1929
Titre: Procès-verbaux : volume 250 . - 1929
Cote: VM001-10-D261
Date(s): 1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-5.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-10
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-39 et ADM-2-2-40).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D262 - Procès-verbaux : volume 251 . - 1929
Titre: Procès-verbaux : volume 251 . - 1929
Cote: VM001-10-D262
Date(s): 1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. QQ-6.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-11
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-39 et ADM-2-2-40).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D263 - Procès-verbaux : volume 252 . - 1929-1930
Titre: Procès-verbaux : volume 252 . - 1929-1930
Cote: VM001-10-D263
Date(s): 1929-1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-1.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-12
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-40).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D264 - Procès-verbaux : volume 253 . - 1930
Titre: Procès-verbaux : volume 253 . - 1930
Cote: VM001-10-D264
Date(s): 1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-2.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-01-03-13
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-40 et ADM-2-2-41).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D265 - Procès-verbaux : volume 254 . - 1930
Titre: Procès-verbaux : volume 254 . - 1930
Cote: VM001-10-D265
Date(s): 1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-3.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-40 et ADM-2-2-41).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D266 - Procès-verbaux : volume 255 . - 1930
Titre: Procès-verbaux : volume 255 . - 1930
Cote: VM001-10-D266
Date(s): 1930 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-4.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobines ADM-2-2-40 et ADM-2-2-41).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D267 - Procès-verbaux : volume 256 . - 1930-1931
Titre: Procès-verbaux : volume 256 . - 1930-1931
Cote: VM001-10-D267
Date(s): 1930-1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-5.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 118-02-03-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-41).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D268 - Procès-verbaux : volume 257 . - 1931
Titre: Procès-verbaux : volume 257 . - 1931
Cote: VM001-10-D268
Date(s): 1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. RR-6.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-41). 083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D269 - Procès-verbaux : volume 258 . - 1931
Titre: Procès-verbaux : volume 258 . - 1931
Cote: VM001-10-D269
Date(s): 1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-1.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-01
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-01 (bobine ADM-2-2-41). 083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D270 - Procès-verbaux : volume 259 . - 1931-1932
Titre: Procès-verbaux : volume 259 . - 1931-1932
Cote: VM001-10-D270
Date(s): 1931-1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-2.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D271 - Procès-verbaux : volume 260 . - 1932
Titre: Procès-verbaux : volume 260 . - 1932
Cote: VM001-10-D271
Date(s): 1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-3.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D272 - Procès-verbaux : volume 261 . - 1932
Titre: Procès-verbaux : volume 261 . - 1932
Cote: VM001-10-D272
Date(s): 1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-4.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D273 - Procès-verbaux : volume 262 . - 1932-1933
Titre: Procès-verbaux : volume 262 . - 1932-1933
Cote: VM001-10-D273
Date(s): 1932-1933 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-5.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-42).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D274 - Procès-verbaux : volume 263 . - 1933
Titre: Procès-verbaux : volume 263 . - 1933
Cote: VM001-10-D274
Date(s): 1933 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. SS-6.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-10
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-42 et ADM-2-2-43).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D275 - Procès-verbaux : volume 264 . - 1933-1934
Titre: Procès-verbaux : volume 264 . - 1933-1934
Cote: VM001-10-D275
Date(s): 1933-1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-1.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-11
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-43).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D276 - Procès-verbaux : volume 265 . - 1934
Titre: Procès-verbaux : volume 265 . - 1934
Cote: VM001-10-D276
Date(s): 1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-2.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-03-12
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-43).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D277 - Procès-verbaux : volume 266 . - 1934-1935
Titre: Procès-verbaux : volume 266 . - 1934-1935
Cote: VM001-10-D277
Date(s): 1934-1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-3.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-43).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D278 - Procès-verbaux : volume 267 . - 1935
Titre: Procès-verbaux : volume 267 . - 1935
Cote: VM001-10-D278
Date(s): 1935 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-4.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-43 et ADM-2-2-44).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D279 - Procès-verbaux : volume 268 . - 1935-1936
Titre: Procès-verbaux : volume 268 . - 1935-1936
Cote: VM001-10-D279
Date(s): 1935-1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-5.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-44).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D280 - Procès-verbaux : volume 269 . - 1936-1937
Titre: Procès-verbaux : volume 269 . - 1936-1937
Cote: VM001-10-D280
Date(s): 1936-1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. TT-6.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-44 et ADM-2-2-45).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D281 - Procès-verbaux : volume 270 . - 1937
Titre: Procès-verbaux : volume 270 . - 1937
Cote: VM001-10-D281
Date(s): 1937 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-1.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-44 et ADM-2-2-45).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D282 - Procès-verbaux : volume 271 . - 1937-1938
Titre: Procès-verbaux : volume 271 . - 1937-1938
Cote: VM001-10-D282
Date(s): 1937-1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-2.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-45).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D283 - Procès-verbaux : volume 272 . - 1938
Titre: Procès-verbaux : volume 272 . - 1938
Cote: VM001-10-D283
Date(s): 1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-3.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-45).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D284 - Procès-verbaux : volume 273 . - 1938-1939
Titre: Procès-verbaux : volume 273 . - 1938-1939
Cote: VM001-10-D284
Date(s): 1938-1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-4.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-45).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D285 - Procès-verbaux : volume 274 . - 1939
Titre: Procès-verbaux : volume 274 . - 1939
Cote: VM001-10-D285
Date(s): 1939 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-5.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-45 et ADM-2-2-46).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D286 - Procès-verbaux : volume 275 . - 1939-1940
Titre: Procès-verbaux : volume 275 . - 1939-1940
Cote: VM001-10-D286
Date(s): 1939-1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. UU-6.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-03-10
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-46).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D287 - Procès-verbaux : volume 276 . - 1940
Titre: Procès-verbaux : volume 276 . - 1940
Cote: VM001-10-D287
Date(s): 1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-1.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-46).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D288 - Procès-verbaux : volume 277 . - 1940-1941
Titre: Procès-verbaux : volume 277 . - 1940-1941
Cote: VM001-10-D288
Date(s): 1940-1941 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-2.
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-46 et ADM-2-2-47).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D289 - Procès-verbaux : volume 278 . - 1941-1942
Titre: Procès-verbaux : volume 278 . - 1941-1942
Cote: VM001-10-D289
Date(s): 1941-1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-3.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-47).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D290 - Procès-verbaux : volume 279 . - 1942-1943
Titre: Procès-verbaux : volume 279 . - 1942-1943
Cote: VM001-10-D290
Date(s): 1942-1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-4.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-47).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D291 - Procès-verbaux : volume 280 . - 1944
Titre: Procès-verbaux : volume 280 . - 1944
Cote: VM001-10-D291
Date(s): 1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-5.
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-48).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D292 - Procès-verbaux : volume 281 . - 1944-1945
Titre: Procès-verbaux : volume 281 . - 1944-1945
Cote: VM001-10-D292
Date(s): 1944-1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. VV-6.
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-48).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D293 - Procès-verbaux : volume 282 . - 1946
Titre: Procès-verbaux : volume 282 . - 1946
Cote: VM001-10-D293
Date(s): 1946 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-48).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D294 - Procès-verbaux : volume 283 . - 1947
Titre: Procès-verbaux : volume 283 . - 1947
Cote: VM001-10-D294
Date(s): 1947 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-08
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-49).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D295 - Procès-verbaux : volume 284 . - 1947-1948
Titre: Procès-verbaux : volume 284 . - 1947-1948
Cote: VM001-10-D295
Date(s): 1947-1948 (date(s) de création)
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-03-09
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-49).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D296 - Procès-verbaux : volume 285 . - 1948-1949
Titre: Procès-verbaux : volume 285 . - 1948-1949
Cote: VM001-10-D296
Date(s): 1948-1949 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-04-03-10
Localisation physique: 083-01-05-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-49 et ADM-2-2-50).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D297 - Procès-verbaux : volume 286 . - 1949-1950
Titre: Procès-verbaux : volume 286 . - 1949-1950
Cote: VM001-10-D297
Date(s): 1949-1950 (date(s) de création)
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-06-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-49 et ADM-2-2-50).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D298 - Procès-verbaux : volume 287 . - 1950-1951
Titre: Procès-verbaux : volume 287 . - 1950-1951
Cote: VM001-10-D298
Date(s): 1950-1951 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-06-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-50).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D299 - Procès-verbaux : volume 288 . - 1951-1952
Titre: Procès-verbaux : volume 288 . - 1951-1952
Cote: VM001-10-D299
Date(s): 1951-1952 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-06-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-50 et ADM-2-2-51).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D300 - Procès-verbaux : volume 289. - 1952-1953
Titre: Procès-verbaux : volume 289. - 1952-1953
Cote: VM001-10-D300
Date(s): 1952-1953 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-06-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-51).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D301 - Procès-verbaux : volume 290 . - 1953-1954
Titre: Procès-verbaux : volume 290 . - 1953-1954
Cote: VM001-10-D301
Date(s): 1953-1954 (date(s) de création)
Description matérielle: 15,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-06-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-52).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D302 - Procès-verbaux : volume 291 . - 1954-1955
Titre: Procès-verbaux : volume 291 . - 1954-1955
Cote: VM001-10-D302
Date(s): 1954-1955 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-06-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-52).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D303 - Procès-verbaux : volume 292 . - 1955-1956
Titre: Procès-verbaux : volume 292 . - 1955-1956
Cote: VM001-10-D303
Date(s): 1955-1956 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-06-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-53).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D304 - Procès-verbaux : volume 293 . - 1956-1957
Titre: Procès-verbaux : volume 293 . - 1956-1957
Cote: VM001-10-D304
Date(s): 1956-1957 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-06-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-53).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D305 - Procès-verbaux : volume 294 . - 1957-1958
Titre: Procès-verbaux : volume 294 . - 1957-1958
Cote: VM001-10-D305
Date(s): 1957-1958 (date(s) de création)
Description matérielle: 11,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-06-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-54).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D306 - Procès-verbaux : volume 295 . - 1958-1959
Titre: Procès-verbaux : volume 295 . - 1958-1959
Cote: VM001-10-D306
Date(s): 1958-1959 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-06-02
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-54).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D307 - Procès-verbaux : volume 296 . - 1959
Titre: Procès-verbaux : volume 296 . - 1959
Cote: VM001-10-D307
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-06-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-54 et ADM-2-2-55).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D308 - Procès-verbaux : volume 297 . - 1960-1961
Titre: Procès-verbaux : volume 297 . - 1960-1961
Cote: VM001-10-D308
Date(s): 1960-1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 11,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-01
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-55).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D309 - Procès-verbaux : volume 298 . - 1961-1962
Titre: Procès-verbaux : volume 298 . - 1961-1962
Cote: VM001-10-D309
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 11,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-01
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-55 et ADM-2-2-56).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D310 - Procès-verbaux : volume 299 . - 1962-1964
Titre: Procès-verbaux : volume 299 . - 1962-1964
Cote: VM001-10-D310
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-02
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-56).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D311 - Procès-verbaux : volume 300 . - 1964-1965
Titre: Procès-verbaux : volume 300 . - 1964-1965
Cote: VM001-10-D311
Date(s): 1964-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-02
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-57).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D312 - Procès-verbaux : volume 301 . - 1965-1966
Titre: Procès-verbaux : volume 301 . - 1965-1966
Cote: VM001-10-D312
Date(s): 1965-1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-03
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-57).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D313 - Procès-verbaux : volume 302 . - 1966-1968
Titre: Procès-verbaux : volume 302 . - 1966-1968
Cote: VM001-10-D313
Date(s): 1966-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-03
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-57 et ADM-2-2-58).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D314 - Procès-verbaux : volume 303 . - 1968-1970
Titre: Procès-verbaux : volume 303 . - 1968-1970
Cote: VM001-10-D314
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-03
Localisation physique: 118-01-04-04
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-58).
118-01-04-03 : Chemise 1
118-01-04-04 : Chemises 2 à 4
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D315 - Procès-verbaux : volume 304 . - 1970-1971
Titre: Procès-verbaux : volume 304 . - 1970-1971
Cote: VM001-10-D315
Date(s): 1970-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-04
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-58).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D316 - Procès-verbaux : volume 305. - 1971-1972
Titre: Procès-verbaux : volume 305. - 1971-1972
Cote: VM001-10-D316
Date(s): 1971-1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-01-04-04
Localisation physique: 118-04-06-01
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-58).
118-01-04-04 : Chemises 1 à 2
118-04-06-01 : Chemises 3 à 4
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D317 - Procès-verbaux : volume 306 . - 1973-1974
Titre: Procès-verbaux : volume 306 . - 1973-1974
Cote: VM001-10-D317
Date(s): 1973-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-01
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-58 et ADM-2-2-59).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D318 - Procès-verbaux : volume 307 . - 1974-1975
Titre: Procès-verbaux : volume 307 . - 1974-1975
Cote: VM001-10-D318
Date(s): 1974-1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-01
Localisation physique: 118-04-06-02
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-59).
118-04-06-01 : Chemises 1 à 2
118-04-06-02 : Chemises 3 à 4
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D319 - Procès-verbaux : volume 308 . - 1975-1977
Titre: Procès-verbaux : volume 308 . - 1975-1977
Cote: VM001-10-D319
Date(s): 1975-1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-02
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-60).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D320 - Procès-verbaux : volume 309 . - 1977
Titre: Procès-verbaux : volume 309 . - 1977
Cote: VM001-10-D320
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-02
Localisation physique: 118-04-06-03
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-60).
118-04-06-02 : Chemise 1
118-04-06-03 : Chemises 2 à 4
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D321 - Procès-verbaux : volume 310 . - 1978-1979
Titre: Procès-verbaux : volume 310 . - 1978-1979
Cote: VM001-10-D321
Date(s): 1978-1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-03
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-61).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D322 - Procès-verbaux : volume 311 . - 1979-1980
Titre: Procès-verbaux : volume 311 . - 1979-1980
Cote: VM001-10-D322
Date(s): 1979-1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-03
Localisation physique: 118-04-06-04
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-61).
118-04-06-03 : Chemise 1
118-04-06-04 : Chemises 2 à 4
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D323 - Procès-verbaux : volume 312 . - 1980-1982
Titre: Procès-verbaux : volume 312 . - 1980-1982
Cote: VM001-10-D323
Date(s): 1980-1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 12,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-04-06-04
État de conservation:
Volume démonté lors de la numérisation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-62).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D324a - Procès-verbaux : volume 313 (1/2). - 1982.
Titre: Procès-verbaux : volume 313 (1/2). - 1982.
Cote: VM001-10-D324a
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-02
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-62).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D324b - Procès-verbaux : volume 313 (2/2). - 1983
Titre: Procès-verbaux : volume 313 (2/2). - 1983
Cote: VM001-10-D324b
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-02
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-62).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D325a - Procès-verbaux : volume 314 (1/2). - 1983.
Titre: Procès-verbaux : volume 314 (1/2). - 1983.
Cote: VM001-10-D325a
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-03
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-63).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D325b - Procès-verbaux : volume 314 (2/2). - 1984.
Titre: Procès-verbaux : volume 314 (2/2). - 1984.
Cote: VM001-10-D325b
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-03
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-63).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D326 - Procès-verbaux : volume 315 . - 1984-1985
Titre: Procès-verbaux : volume 315 . - 1984-1985
Cote: VM001-10-D326
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-64).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D327 - Procès-verbaux : volume 316 . - 1985
Titre: Procès-verbaux : volume 316 . - 1985
Cote: VM001-10-D327
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-64).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D328 - Procès-verbaux : volume 317 . - 1986
Titre: Procès-verbaux : volume 317 . - 1986
Cote: VM001-10-D328
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-06
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-65).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D329 - Procès-verbaux : volume 318 . - 1986-1987
Titre: Procès-verbaux : volume 318 . - 1986-1987
Cote: VM001-10-D329
Date(s): 1986-1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-01
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-65 et ADM-2-2-66).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D330 - Procès-verbaux : volume 319 . - 1987-1988
Titre: Procès-verbaux : volume 319 . - 1987-1988
Cote: VM001-10-D330
Date(s): 1987-1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 117-06-03-10
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-66 et ADM-2-2-67).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D331 - Procès-verbaux : volume 320 . - 1988
Titre: Procès-verbaux : volume 320 . - 1988
Cote: VM001-10-D331
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 117-06-03-11
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-67).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D332 - Procès-verbaux : volume 321 . - 1988-1989
Titre: Procès-verbaux : volume 321 . - 1988-1989
Cote: VM001-10-D332
Date(s): 1988-1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-02-04-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-67 et ADM-2-2-68).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D333 - Procès-verbaux : volume 322 . - 1989
Titre: Procès-verbaux : volume 322 . - 1989
Cote: VM001-10-D333
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-68).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D334 - Procès-verbaux : volume 323 . - 1990
Titre: Procès-verbaux : volume 323 . - 1990
Cote: VM001-10-D334
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 6,5 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-04
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-69 et ADM-2-2-70).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D335 - Procès-verbaux : volume 324 . - 1990
Titre: Procès-verbaux : volume 324 . - 1990
Cote: VM001-10-D335
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-05
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-69 et ADM-2-2-70).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D336 - Procès-verbaux (1991). - 1991
Titre: Procès-verbaux (1991). - 1991
Cote: VM001-10-D336
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-71 et ADM-2-2-72)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles en microfilms et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D337 - Procès-verbaux (1992). - 1992.
Titre: Procès-verbaux (1992). - 1992.
Cote: VM001-10-D337
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-71 et ADM-2-2-72)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles en microfilms et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D338 - Procès-verbaux (1993). - 1993.
Titre: Procès-verbaux (1993). - 1993.
Cote: VM001-10-D338
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-06
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-71 et ADM-2-2-72)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles en microfilms et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D339 - Procès-verbaux (1994). - 1994.
Titre: Procès-verbaux (1994). - 1994.
Cote: VM001-10-D339
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-72 et ADM-2-2-73)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles sur microfilme et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D340 - Procès-verbaux (1995). - 1995.
Titre: Procès-verbaux (1995). - 1995.
Cote: VM001-10-D340
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-72 et ADM-2-2-73)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles sur microfilme et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D341 - Procès-verbaux (1996). - 1996.
Titre: Procès-verbaux (1996). - 1996.
Cote: VM001-10-D341
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 118-03-04-07
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-72 et ADM-2-2-73)
Serveur
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles sur microfilme et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D342 - Procès-verbaux (1997) . - 1997.
Titre: Procès-verbaux (1997) . - 1997.
Cote: VM001-10-D342
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 046-03-02-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-73 et ADM-2-2-74).
Serveur
Autres formats:
Les documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D343 - Procès-verbaux (1998) . - 1998.
Titre: Procès-verbaux (1998) . - 1998.
Cote: VM001-10-D343
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 046-03-02-01
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobines ADM-2-2-73 et ADM-2-2-74).
Serveur
Autres formats:
Les documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D344 - Procès-verbaux (1999). - 1999.
Titre: Procès-verbaux (1999). - 1999.
Cote: VM001-10-D344
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 046-04-04-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-74)
Serveur
Autres formats:
Les documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D345 - Procès-verbaux (2000). - 2000.
Titre: Procès-verbaux (2000). - 2000.
Cote: VM001-10-D345
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 046-04-04-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-74)
Serveur
Autres formats:
Les documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D346 - Procès-verbaux (2001). - 2001.
Titre: Procès-verbaux (2001). - 2001.
Cote: VM001-10-D346
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 083-01-05-02
Localisation physique: 046-04-04-03
Emplacement des originaux:
083-01-05-02 (bobine ADM-2-2-74)
Serveur
Autres formats:
Les documents disponibles sur microfilm et en version numérique.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM001-10-D347 - Registre des questions. Volume 1. - 1980-1982
Titre: Registre des questions. Volume 1. - 1980-1982
Cote: VM001-10-D347
Date(s): 1980-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. A-1
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (1 registre).
Localisation physique: 118-03-06-04
Statut de la notice:
Ébauche