Archives de Montréal VM006 Fonds Service du greffe

Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM006 Fonds Service du greffe . - 1651-2001

Date(s): 1651-2001 (date(s) de création)
Description matérielle:
317 . - 19 documents textuels. - 345 documents textuels - registres. -
1543,1 cm de documents textuels (registres). - 9055,8 cm de documents
textuels. - 225 photographies. - 43,3 cm de documents iconographiques.
- 371 cartes. - 4531,2 cm de documents cartographiques. - 7
vidéocassettes. - 52 artefacts. - 51,4 cm d'objets tridimensionnels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Service du greffe est créé en 1918 sous le nom de Secrétariat de la Cité en vertu du règlement 654
adopté le 4 juin 1918 par la Commission administrative de la Cité de Montréal. Ce service est issu de la
fusion du Bureau des commissaires mis sur pied en 1910 et du Bureau du greffier créé en 1833. Connu
aussi sous le nom de Service du secrétariat et de Secrétariat municipal jusqu'en 1987, il devient cette
même année le Bureau du greffier. L'appellation Service du greffe n'est officialisée qu'en 1993 par le
règlement 9355.
Le mandat actuel du Service du greffe est «d'assister le greffier [...], de fournir au Conseil, au Comité
exécutif et aux commissions et comités du conseil, un soutien dans la préparation et la tenue de leurs
assemblées, d'assurer la publication des règlements du Conseil, des ordonnances du Comité exécutif et
des avis officiels de la Ville, de recevoir et de procéder à l'ouverture des soumissions publiques, d'assurer
la gestion et la garde des archives» (règlement S-0.1). Ce service regroupe, au fil des ans, le secrétariat
de la Commission administrative, la bibliothèque municipale, les archives municipales, la division de la
photographie et l'émission de la carte d'identité. Il est présentement composé de la Direction du service,
des Opérations, de la Gestion de documents et des archives et des Commissions et comités du Conseil.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son
fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation
des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial
entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats
coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils
d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal,
des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des
documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de
Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions
légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des
causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances
de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds
comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de
presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région
de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe
thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement
des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les
amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires
municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944
et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de
1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Liste des greffiers de la Ville de Montréal: Pierre Auger, 1833-1836; John-P. Sexton, 1840-1859;
Charles Glackmeyer, 1859-1891; L.-O. David, 1892-1918; René Bauset, 1918-1925; J.-Étienne Gauthier,
1926-1942; J.-Alphonse Mongeau, 1942-1953; Charles-Édouard Longpré, 1953-1960; Gabriel Morin,
1960-1966; Robert Bouchard, 1966-1969; Marc Boyer, 1969-1983; Maurice Brunet, 1983-1988; Léon
Laberge, 1988-2000, Diane Charland 2000-2001.
Restrictions à la consultation
Les dossiers "Enregistrements de naissances" de la série S1 ne peuvent en aucun cas être consultés.
Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire
des registres que nous possédons. Ces documents ne sont donc pas couverts par la « Loi sur l'accès aux
documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Service du greffe
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM006-0 - *
Titre: *
Cote: VM006-0
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 298 documents textuels - registres. - 1145,4 cm de documents textuels. - 5,1 cm
de documents cartographiques. - 52 artefacts. - 50 cm d'objets tridimensionnels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-0-D002 - Inventaire des propriétés de la ville . - 197?
Titre: Inventaire des propriétés de la ville . - 197?
Cote: VM006-0-D002
Date(s): 197? (date(s) de création)
Portée et contenu:
Retiré du Centre de documentation de la DGDA en décembre 1993.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 046-03-07-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D022 - Listes des électeurs: districts 1 à 41 . - 1978
Titre: Listes des électeurs: districts 1 à 41 . - 1978
Cote: VM006-0-D022
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Contient l'adresse, le nom et l'occupation de l'électeur.
Description matérielle: 66 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D023 - Listes des électeurs: districts 42 à 54 . - 1978
Titre: Listes des électeurs: districts 42 à 54 . - 1978
Cote: VM006-0-D023
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Contient l'adresse, le nom et l'occupation de l'électeur.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-06-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D024 - Plans électoraux par district . - 1982
Titre: Plans électoraux par district . - 1982
Cote: VM006-0-D024
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-05-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D025 - Ordonnances d'expropriation . - 1983
Titre: Ordonnances d'expropriation . - 1983
Cote: VM006-0-D025
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D026 - Décisions portant sur la révision de l'évaluation foncière . - 1983
Titre: Décisions portant sur la révision de l'évaluation foncière . - 1983
Cote: VM006-0-D026
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 66 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D027 - Exemption de taxes foncières . - 1983
Titre: Exemption de taxes foncières . - 1983
Cote: VM006-0-D027
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D028 - Emprunts et débentures . - 1983
Titre: Emprunts et débentures . - 1983
Cote: VM006-0-D028
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D029 - Réclamations . - 1983
Titre: Réclamations . - 1983
Cote: VM006-0-D029
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D030 - Correspondance du greffier . - 1981-1983
Titre: Correspondance du greffier . - 1981-1983
Cote: VM006-0-D030
Date(s): 1981-1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D031 - Annonces dans les journaux . - décembre 1976
Titre: Annonces dans les journaux . - décembre 1976
Cote: VM006-0-D031
Date(s): décembre 1976 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D032 - Annonces dans les journaux . - 1977
Titre: Annonces dans les journaux . - 1977
Cote: VM006-0-D032
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D033 - Annonces dans les journaux . - 1979
Titre: Annonces dans les journaux . - 1979
Cote: VM006-0-D033
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D034 - Annonces dans les journaux . - 1980
Titre: Annonces dans les journaux . - 1980
Cote: VM006-0-D034
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D035 - Annonces dans les journaux . - 1981
Titre: Annonces dans les journaux . - 1981
Cote: VM006-0-D035
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D036 - Annonces dans les journaux . - 1982
Titre: Annonces dans les journaux . - 1982
Cote: VM006-0-D036
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D037 - Annonces dans les journaux . - 1984
Titre: Annonces dans les journaux . - 1984
Cote: VM006-0-D037
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D038 - Annonces dans les journaux. - 1985
Titre: Annonces dans les journaux. - 1985
Cote: VM006-0-D038
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D039 - Annonces dans les journaux . - 1986
Titre: Annonces dans les journaux . - 1986
Cote: VM006-0-D039
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D040 - Annonces dans les journaux . - 1987
Titre: Annonces dans les journaux . - 1987
Cote: VM006-0-D040
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D041 - Annonces dans les journaux. - 1989
Titre: Annonces dans les journaux. - 1989
Cote: VM006-0-D041
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D042 - Annonces dans les journaux . - 1988
Titre: Annonces dans les journaux . - 1988
Cote: VM006-0-D042
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D043 - Annonces dans les journaux . - 1978
Titre: Annonces dans les journaux . - 1978
Cote: VM006-0-D043
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D047 - Annonces dans les journaux. - 1848-1872
Titre: Annonces dans les journaux. - 1848-1872
Cote: VM006-0-D047
Date(s): 1848-1872 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-01-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D048 - Annonces dans les journaux. - 1962-1976
Titre: Annonces dans les journaux. - 1962-1976
Cote: VM006-0-D048
Date(s): 1962-1976 (date(s) de création)
Description matérielle: 80 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-01-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D049 - Nomenclature des fonctionnaires. - 1861-1894
Titre: Nomenclature des fonctionnaires. - 1861-1894
Cote: VM006-0-D049
Date(s): 1861-1894 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-08
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D050 - List of civic employees and salaries. - 1873
Titre: List of civic employees and salaries. - 1873
Cote: VM006-0-D050
Date(s): 1873 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-09
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D051 - Nomenclature des fonctionnaires. - 1893
Titre: Nomenclature des fonctionnaires. - 1893
Cote: VM006-0-D051
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-10
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D052 - Nomenclature des fonctionnaires. - 1912
Titre: Nomenclature des fonctionnaires. - 1912
Cote: VM006-0-D052
Date(s): 1912 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-11
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D053 - Classification des fonctionnaires. - 1919
Titre: Classification des fonctionnaires. - 1919
Cote: VM006-0-D053
Date(s): 1919 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-12
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D054 - Registre coopératif des syndicats du Québec. - 1906-1975
Titre: Registre coopératif des syndicats du Québec. - 1906-1975
Cote: VM006-0-D054
Date(s): 1906-1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-20
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D055 - Commission municipale du Québec : Ordonnances 1 à
300. - 1940-1941
Titre: Commission municipale du Québec : Ordonnances 1 à 300. - 1940-1941
Cote: VM006-0-D055
Date(s): 1940-1941 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-21
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D056 - Commission municipale du Québec : Ordonnances 301 à
666. - 1941-1944
Titre: Commission municipale du Québec : Ordonnances 301 à 666. - 1941-1944
Cote: VM006-0-D056
Date(s): 1941-1944 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-03-01-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D057 - Serments d'office: Maire, conseillers, commissaires. -
1848-1860
Titre: Serments d'office: Maire, conseillers, commissaires. - 1848-1860
Cote: VM006-0-D057
Date(s): 1848-1860 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D058 - Serments d'office: Maire, conseillers, commissaires. -
1861-1926
Titre: Serments d'office: Maire, conseillers, commissaires. - 1861-1926
Cote: VM006-0-D058
Date(s): 1861-1926 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D059 - Assermentation. - 1927-1980
Titre: Assermentation. - 1927-1980
Cote: VM006-0-D059
Date(s): 1927-1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D060 - Assermentation. - 1981-1998
Titre: Assermentation. - 1981-1998
Cote: VM006-0-D060
Date(s): 1981-1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D061 - Serments de fonctionnaires et employés. - 1940-1954
Titre: Serments de fonctionnaires et employés. - 1940-1954
Cote: VM006-0-D061
Date(s): 1940-1954 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-05
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D062 - Serments de fonctionnaires et employés. - 1954-1968
Titre: Serments de fonctionnaires et employés. - 1954-1968
Cote: VM006-0-D062
Date(s): 1954-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-06
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D063 - Serments de fonctionnaires et employés. - 1969-1982
Titre: Serments de fonctionnaires et employés. - 1969-1982
Cote: VM006-0-D063
Date(s): 1969-1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-07
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D064 - Serments de fonctionnaires : pompiers. - 1962-1979
Titre: Serments de fonctionnaires : pompiers. - 1962-1979
Cote: VM006-0-D064
Date(s): 1962-1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-08
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D065 - Serments de fonctionnaires : policiers. - 1962-1972
Titre: Serments de fonctionnaires : policiers. - 1962-1972
Cote: VM006-0-D065
Date(s): 1962-1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-09
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D066 - Serments de fonctionnaires : Bureau de vérification. -
1978-1982
Titre: Serments de fonctionnaires : Bureau de vérification. - 1978-1982
Cote: VM006-0-D066
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-09
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D067 - Liste des électeurs. - 1891-1916
Titre: Liste des électeurs. - 1891-1916
Cote: VM006-0-D067
Date(s): 1891-1916 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-12
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D068 - Liste des électeurs. - 1917-1932
Titre: Liste des électeurs. - 1917-1932
Cote: VM006-0-D068
Date(s): 1917-1932 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-13
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D069 - Liste des électeurs. - 1933-1952
Titre: Liste des électeurs. - 1933-1952
Cote: VM006-0-D069
Date(s): 1933-1952 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-14
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D070 - Liste des électeurs. - 1954
Titre: Liste des électeurs. - 1954
Cote: VM006-0-D070
Date(s): 1954 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-15
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D071 - Recensement : Quartier Sainte-Marie. - 1842
Titre: Recensement : Quartier Sainte-Marie. - 1842
Cote: VM006-0-D071
Date(s): 1842 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-16
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D072 - Recensement: Quartier Queen. - 1842
Titre: Recensement: Quartier Queen. - 1842
Cote: VM006-0-D072
Date(s): 1842 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-17
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D073 - Recensement : Quartier Saint-Laurent. - 1842
Titre: Recensement : Quartier Saint-Laurent. - 1842
Cote: VM006-0-D073
Date(s): 1842 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-18
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D074 - Elections municipales : minutes des procédures. -
1914-1928
Titre: Elections municipales : minutes des procédures. - 1914-1928
Cote: VM006-0-D074
Date(s): 1914-1928 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-03-02-19
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D075 - Elections municipales. - 1928-1938
Titre: Elections municipales. - 1928-1938
Cote: VM006-0-D075
Date(s): 1928-1938 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-02-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D076 - Elections municipales. - 1938-1957
Titre: Elections municipales. - 1938-1957
Cote: VM006-0-D076
Date(s): 1938-1957 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-02-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D077 - Elections municipales. - 1960-1970
Titre: Elections municipales. - 1960-1970
Cote: VM006-0-D077
Date(s): 1960-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-02-05
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D078 - Elections municipales. - 1962
Titre: Elections municipales. - 1962
Cote: VM006-0-D078
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-02-06
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D079 - Sceaux des armoiries de la ville (1833 et 1938).
Titre: Sceaux des armoiries de la ville (1833 et 1938).
Cote: VM006-0-D079
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces sceaux se présentent sous plusieurs formats et sont représentatifs des différentes versions des
armoiries.
Description matérielle: 50 artefacts. - 30 cm d'objets tridimensionnels.
Localisation physique: 109-03-04-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D080 - Plaque d'impression. - Carte de remerciements suite au
décès de Camillien Houde.
Titre: Plaque d'impression. - Carte de remerciements suite au décès de Camillien Houde.
Cote: VM006-0-D080
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 2 artefacts.
Localisation physique: 109-03-04-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D081 - Sceaux des armoiries de la ville (1938).
Titre: Sceaux des armoiries de la ville (1938).
Cote: VM006-0-D081
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Il s'agit d'une série de 15 tampons encreurs de divers formats représentant les armoiries de 1938.
Description matérielle: 20 cm d'objets tridimensionnels.
Localisation physique: 109-03-02-07
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D082 - Armoiries de la ville (1938).
Titre: Armoiries de la ville (1938).
Cote: VM006-0-D082
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des lithographies des armoiries de la ville de Montréal. Les cahiers contiennent
les trames utilisés pour l'impression.
Description matérielle: 1 lithographie. - 2 cahiers de documents iconographiques.
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D083 - Consultation des riverains. - 1979
Titre: Consultation des riverains. - 1979
Cote: VM006-0-D083
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-05-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D084 - Syndicats coopératifs: de 1 à 99.
Titre: Syndicats coopératifs: de 1 à 99.
Cote: VM006-0-D084
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-02-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D085 - Syndicats coopératifs: 102-210.
Titre: Syndicats coopératifs: 102-210.
Cote: VM006-0-D085
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-03-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D086 - Syndicats coopératifs: 211-300.
Titre: Syndicats coopératifs: 211-300.
Cote: VM006-0-D086
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D087 - Syndicats coopératifs: 301-395.
Titre: Syndicats coopératifs: 301-395.
Cote: VM006-0-D087
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-02-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D088 - Syndicats coopératifs: 396-490.
Titre: Syndicats coopératifs: 396-490.
Cote: VM006-0-D088
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-03-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D089 - Bibliothèques : Résolutions du Comité exécutif. -
1962-1964
Titre: Bibliothèques : Résolutions du Comité exécutif. - 1962-1964
Cote: VM006-0-D089
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D090 - Bibliothèque: Donation. - 1965-1971
Titre: Bibliothèque: Donation. - 1965-1971
Cote: VM006-0-D090
Date(s): 1965-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D091 - Bibliothèque: Organisation. - 1966-1971
Titre: Bibliothèque: Organisation. - 1966-1971
Cote: VM006-0-D091
Date(s): 1966-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D092 - Bibliothèque: Régie interne. - 1953-1964
Titre: Bibliothèque: Régie interne. - 1953-1964
Cote: VM006-0-D092
Date(s): 1953-1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D093 - Bibliothèque: Personnel - général. - 1967-1970
Titre: Bibliothèque: Personnel - général. - 1967-1970
Cote: VM006-0-D093
Date(s): 1967-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D094 - Bibliothèque: Auxiliaires. - 1962-1964
Titre: Bibliothèque: Auxiliaires. - 1962-1964
Cote: VM006-0-D094
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 3 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D095 - Bibliothèque.: Budget. - 1970
Titre: Bibliothèque.: Budget. - 1970
Cote: VM006-0-D095
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D096 - Bibliothèque.: Statistiques. - 1951-1971
Titre: Bibliothèque.: Statistiques. - 1951-1971
Cote: VM006-0-D096
Date(s): 1951-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D097 - Bibliothèque: Cinémathèque. - 1961-1965
Titre: Bibliothèque: Cinémathèque. - 1961-1965
Cote: VM006-0-D097
Date(s): 1961-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D098 - Bibliothèque: Subventions. - 1962-1974
Titre: Bibliothèque: Subventions. - 1962-1974
Cote: VM006-0-D098
Date(s): 1962-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D099 - Bibliothèque.: Liste et plan. - 1971
Titre: Bibliothèque.: Liste et plan. - 1971
Cote: VM006-0-D099
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D100 - Bibliothèque: Succursales. - 1968-1971
Titre: Bibliothèque: Succursales. - 1968-1971
Cote: VM006-0-D100
Date(s): 1968-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 3,5 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D101 - Bibliothèque: Vols. - 1971
Titre: Bibliothèque: Vols. - 1971
Cote: VM006-0-D101
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D102 - Bibliothèque: Bibliobus. - 1966-1970
Titre: Bibliothèque: Bibliobus. - 1966-1970
Cote: VM006-0-D102
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D111 - Budgets. - 1976-1983
Titre: Budgets. - 1976-1983
Cote: VM006-0-D111
Date(s): 1976-1983 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 25 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D128 - Syndicats coopératifs : de 141 à 185.
Titre: Syndicats coopératifs : de 141 à 185.
Cote: VM006-0-D128
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels. - 13 .
Localisation physique: 120-03-03-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D129 - Syndicats coopératifs : de 186 à 205.
Titre: Syndicats coopératifs : de 186 à 205.
Cote: VM006-0-D129
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-03-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D130 - Syndicats coopératifs : de 206 à 210.
Titre: Syndicats coopératifs : de 206 à 210.
Cote: VM006-0-D130
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-03-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D131 - Syndicats coopératifs : de 211 à 232.
Titre: Syndicats coopératifs : de 211 à 232.
Cote: VM006-0-D131
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-04-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D132 - Syndicats coopératifs : de 233 à 260.
Titre: Syndicats coopératifs : de 233 à 260.
Cote: VM006-0-D132
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-04-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D133 - Syndicats coopératifs : de 261 à 280.
Titre: Syndicats coopératifs : de 261 à 280.
Cote: VM006-0-D133
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-04-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D134 - Syndicats coopératifs : de 281 à 300.
Titre: Syndicats coopératifs : de 281 à 300.
Cote: VM006-0-D134
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-03-04-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D135 - Syndicats coopératifs : de 301 à 316.
Titre: Syndicats coopératifs : de 301 à 316.
Cote: VM006-0-D135
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-02-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D136 - Syndicats coopératifs : de 317 à 340.
Titre: Syndicats coopératifs : de 317 à 340.
Cote: VM006-0-D136
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-02-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D137 - Syndicats coopératifs : de 341 à 365.
Titre: Syndicats coopératifs : de 341 à 365.
Cote: VM006-0-D137
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-02-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D138 - Syndicats coopératifs : de 366 à 395.
Titre: Syndicats coopératifs : de 366 à 395.
Cote: VM006-0-D138
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-02-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D139 - Syndicats coopératifs : de 396 à 413.
Titre: Syndicats coopératifs : de 396 à 413.
Cote: VM006-0-D139
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-03-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D140 - Syndicats coopératifs : de 414 à 434.
Titre: Syndicats coopératifs : de 414 à 434.
Cote: VM006-0-D140
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-03-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D141 - Syndicats coopératifs : de 435 à 460.
Titre: Syndicats coopératifs : de 435 à 460.
Cote: VM006-0-D141
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-03-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D142 - Syndicats coopératifs : de 461 à 490.
Titre: Syndicats coopératifs : de 461 à 490.
Cote: VM006-0-D142
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-03-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D143 - Syndicats coopératifs : de 491 à 515.
Titre: Syndicats coopératifs : de 491 à 515.
Cote: VM006-0-D143
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-04-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D145 - Syndicats coopératifs : de 516 à 540.
Titre: Syndicats coopératifs : de 516 à 540.
Cote: VM006-0-D145
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-04-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D146 - Syndicats coopératifs : de 541 à 575.
Titre: Syndicats coopératifs : de 541 à 575.
Cote: VM006-0-D146
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-04-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D147 - Syndicats coopératifs : de 576 à 610.
Titre: Syndicats coopératifs : de 576 à 610.
Cote: VM006-0-D147
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-04-04
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D148 - Syndicats coopératifs : de 611 à 645.
Titre: Syndicats coopératifs : de 611 à 645.
Cote: VM006-0-D148
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-05-02-01
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D149 - Syndicats coopératifs : de 646 à 689.
Titre: Syndicats coopératifs : de 646 à 689.
Cote: VM006-0-D149
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-05-02-02
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D150 - Syndicats coopératifs : de 690 à 716.
Titre: Syndicats coopératifs : de 690 à 716.
Cote: VM006-0-D150
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-05-02-03
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D163 - Syndicats coopératifs: 491-575.
Titre: Syndicats coopératifs: 491-575.
Cote: VM006-0-D163
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-04-04-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D164 - Syndicats coopératifs: 611-716.
Titre: Syndicats coopératifs: 611-716.
Cote: VM006-0-D164
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-05-02-00
Statut de la notice:
Ébauche
Dossier: VM006-0-D165 - Ordres du jour des réunions . - 1995-1999.
Titre: Ordres du jour des réunions . - 1995-1999.
Cote: VM006-0-D165
Date(s): 1995-1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 27 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-04-08-00
Statut de la notice:
Ébauche
Série: VM006-01 - Enregistrements de naissances . - 1866-1993
Titre: Enregistrements de naissances . - 1866-1993
Cote: VM006-01
Date(s): 1866-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette série porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal pour la
période de 1866 à 1993. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Cette série est constituée de registres.
ATTENTION : Chaque dossier de cette série contient un ou plusieurs registres portant sur des
enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le territoire de la Ville
de Montréal durant la ou les années indiquées dans le titre. Cependant, des exceptions à cette
règle se sont glissées dans la plupart des registres. En effet, on peut toujours retrouver quelques
enregistrements concernant des naissances survenues à des dates antérieures à la date indiquée sur le
registre.
Donc, si une recherche se révèle infructueuse dans le registre de l'année de naissance de l'individu,
il sera peut-être possible de retrouver quand même l'enregistrement de sa naissance en consultant les
années suivantes.
À PARTIR DE 1921, l'année qui apparaît sur les registres correspond à la date des enregistrements
qui y sont colligés. L'année ne correspond plus à la date de naissance des individus concernés, comme
c'était le cas dans les registres du début de cette série. Exemple, un individu né en 1920 peut avoir
fait enregistrer sa naissance en 1979, et c'est donc seulement dans le registre de 1979 qu'on pourra
retrouver son nom. Il en va de même des jugements de toutes sortes.
Les index constitués de feuilles libres attachées à la couverture arrière des registres ont tous été retirés,
restaurés si nécessaires afin d'arrêter leur dégradation, et finalement numérisés pour constituter un
instrument de recherche plus fonctionnel. De 1968 à 1979, les index sont rédigés sur les dernières
pages de chaque registre. De 1980 à 1993, l'index est rédigé dans un volume à part pour chacune des
années.
Description matérielle: 1401 cm de documents textuels (registres) 345 registres.
Localisation physique: 117-01-05-10
Localisation physique: 005-06-03-04
Localisation physique: Serveur
Emplacement des originaux:
117-01-05-10 Index 1866-1967 (Feuilles retirées des registres)
005-06-03-04 Procédures sur la tenue des registres d'enregistrements de naissances
Serveur : Index numérisés en Pdf-A et déposé sur serveur pour conservation et diffusion.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D01 - Enregistrements de naissances : 1866-1907. - 1866-1907
Titre: Enregistrements de naissances : 1866-1907. - 1866-1907
Cote: VM006-01-D01
Date(s): 1866-1907 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal pour
la période de 1866 à 1907. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient un registre.
Plusieurs feuillets détachés du registre ont été recollés à l'aide de ruban adhésif sans résidu acide.
Les documents sont en anglais et en français.
Des pages 1 à 26, le registre contient des jugements pour des naissances survenues de 1866 à 1907.
Des pages 26A à 107, le registre contient à la fois des enregistrements de naissances et des
jugements pour des naissances survenues de 1907 à 1921. Cependant, à l'intérieur de cette
deuxième partie du registre sont intercallées quelques exceptions venant briser cet ordre avec des
naissances remontant jusqu'en 1886.
On retrouve des index alphabétiques et par année aux pages 26A et 107. Après quelques
vérifications, ces index paraissent incomplets en raison des nombreux ajouts apportés au registre au
fil des ans.
Les informations sont colligées de façon manuscrite ou dactylographiée, selon l'époque.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-01
État de conservation:
L'information a été dactylographiée ou rédigée à la main sur des feuillets et des bandes de papier,
qui ont ensuite été collés ou brochés en ordre de date de naissance sur les pages du registre. Dans
certains cas, un tampon a été apposé directement sur la feuille du registre et l'information a été
complétée à la main.
La majorité des feuillets sont déchirés et toutes les bandes de papier sont pliées, mais de manière
surprenante l'ensemble reste bien attaché aux pages lors de la consultation. Malgré cela, la
manipulation doit se faire avec précaution car le papier est sec et cassant.
Classement:
Les informations sont inscrites au registre par ordre de date de naissance.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D02 - Enregistrements de naissances : 1871-1907. - reproduits
en 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1871-1907. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D02
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal entre les années 1871 et 1907 inclusivement.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
Bien que ce registre couvre les mêmes années que le précédent (VM6,S1,D1), les informations qui
y sont contenues ne sont pas les mêmes.
On trouve à la fin du registre un index alphabétique qui inclue les années de naissance.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D03 - Enregistrements de naissances : 1908-1910. - reproduits
en 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1908-1910. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D03
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant les années 1908, 1909 et 1910.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
Les enregistrements sont regroupés par année de naissance, et chaque année est suivie
immédiatement par un index alphabétique.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D04 - Enregistrements de naissances : 1911-1912. - reproduits
en 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1911-1912. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D04
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant les années 1911 et 1912.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
Les enregistrements sont regroupés par année de naissance, et chaque année est suivie
immédiatement par un index alphabétique.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D05 - Enregistrements de naissances : 1913. - reproduits en 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1913. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D05
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1913.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-05
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D06 - Enregistrements de naissances : 1914. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1914. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D06
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1914.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-06
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D07 - Enregistrements de naissances : 1915. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1915. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D07
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1915.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-07
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D08 - Enregistrements de naissances : 1916-1917. - reproduits
en 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1916-1917. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D08
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant les années 1916 et 1917.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
Les enregistrements sont regroupés par année de naissance, et chaque année est suivie
immédiatement par un index alphabétique.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-08
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D09 - Enregistrements de naissances : 1918. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1918. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D09
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1918.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-09
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D10 - Enregistrements de naissances : 1919. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1919. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D10
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1919.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-10
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D11 - Enregistrements de naissances : 1920. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1920. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D11
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1920.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-11
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D12 - Enregistrements de naissances : 1921. - reproduits en
1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1921. - reproduits en 1979
Cote: VM006-01-D12
Date(s): reproduits en 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le
territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1921.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-12
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D13 - Enregistrements de naissances : 1908-1920. - 1908-1920
Titre: Enregistrements de naissances : 1908-1920. - 1908-1920
Cote: VM006-01-D13
Date(s): 1908-1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal pour
la période de 1908 à 1920. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des feuilles mobiles.
Les documents sont en anglais et en français.
Il n'y a pas d'index. Les feuilles mobiles sont regroupées dans des chemises par année de naissance.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-03-04-01
État de conservation:
L'information a été dactylographiée sur des bandes de papier, qui ont ensuite été collés ou brochés
sur des feuilles mobiles. Dans certains cas, un tampon a été apposé directement sur une feuille
blanche et l'information a été complétée à la main. Les bandes de papier sont pliées.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D14 - Enregistrements de naissances : 1921-1924 (dates
d'enregistrement). - 1921-1924
Titre: Enregistrements de naissances : 1921-1924 (dates d'enregistrement). - 1921-1924
Cote: VM006-01-D14
Date(s): 1921-1924 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant les années 1921 à 1924. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et
d'adoption.
Ce dossier contient des feuilles mobiles.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : les dates font ici référence au jour ou l'enregistrement a été effectué. ELLES NE
CORRESPONDENT PAS AUX ANNÉES DE NAISSANCE. Les feuilles mobiles sont donc
classées en ordre chronologique d'enregistrement, tout comme l'information écrite dans le petit
registre.
Il existe des index alphabétiques, mais l'année de naissance n'y est pas indiquée, seulement la date
de l'enregistrement et le numéro de page où trouver l'information.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-03-04-01
État de conservation:
L'information a été complétée à la main sur un tampon apposé sur des feuillets lignés, qui ont
ensuite été brochés sur des feuilles mobiles. À partir du 16 mai 1923 et jusqu'à la fin de l'année,
l'information a été colligée dans un petit registre. Seulement 3 enregistrements ont été notés dans
ce registre pour l'année 1924, soit les 2 et 3 janvier 1924.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D15 - Enregistrements de naissances : 1908-1947. - 1908-1947
Titre: Enregistrements de naissances : 1908-1947. - 1908-1947
Cote: VM006-01-D15
Date(s): 1908-1947 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des naissances
survenues entre 1908 et 1947.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
Les jugements enregistrés dans ce registre ont été prononcés entre 1979 et 1993, et y ont été
consigné dans cet ordre. Un index alphabétique incluant les années de naissance a été rédigé sur
des feuilles volantes.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 119-03-04-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D16 - Enregistrements de naissances : 1924-1925. - 1924-1925
Titre: Enregistrements de naissances : 1924-1925. - 1924-1925
Cote: VM006-01-D16
Date(s): 1924-1925 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1924 et 1925 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces deux
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues en 1924 et 1925.
Ce dossier contient un registre.
Du ruban adhésif sans résidu acide a été utilisé pour éviter que les pages index continuent de se
détériorer.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologique de l'information sont employé à
l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique très abîmé et incomplet, ainsi qu'une ébauche d'index alphabétique
pour les jugements.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-05-01-13
État de conservation:
La couverture est solide. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les index sont abîmés au point où de l'information a
été perdue.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D17 - Enregistrements de naissances : 1925-1929. - 1925-1929
Titre: Enregistrements de naissances : 1925-1929. - 1925-1929
Cote: VM006-01-D17
Date(s): 1925-1929 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1925 à 1929 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces deux
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1925 à 1929.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologique de l'information sont employé à
l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index, un alphabétique et un par numéro de folio. Ces index semblent incomplets et
leur correspondance avec le contenu du registre est douteuse.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-06-01
État de conservation:
La couverture a été solidifiée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les feuilles de l''index sont abîmées mais elles ont
été plastifiées il y a longtemps. Le matériau est très jauni mais a préservé l'information.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D18 - Enregistrements de naissances : 1929-1932. - 1929-1932
Titre: Enregistrements de naissances : 1929-1932. - 1929-1932
Cote: VM006-01-D18
Date(s): 1929-1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1929 à 1932 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces deux
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1925 à 1929.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés à
l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique des
demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'individu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique pour chacune des quatre années couverte par le registre. Ces index
fournissent la date de naissance et l'origine ethnique. Les noms des individus dont la naissance a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-02
État de conservation:
La couverture a été réparée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les feuilles de l''index ont toutes été fixées sur des
feuilles de papier sans acide dans le but de les préserver.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D19 - Enregistrements de naissances : 1932-1934. - 1932-1934
Titre: Enregistrements de naissances : 1932-1934. - 1932-1934
Cote: VM006-01-D19
Date(s): 1932-1934 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1932 à 1934 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces trois
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1932 à 1934.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index alphabétiques, un pour les enregistrements de 1933, et un pour ceux de 1934 .
L'index pour 1932 se trouve dans le registre précédent. Ces index fournissent la date de naissance
et l'origine ethnique. Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des
dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Les naissances illégitimes sont indexées séparément.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-03
État de conservation:
La couverture a été réparée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Certaines feuilles de l''index ont été fixées sur des
feuilles de papier sans acide dans le but de les préserver.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D20 - Enregistrements de naissances : 1934-1936. - 1934-1936
Titre: Enregistrements de naissances : 1934-1936. - 1934-1936
Cote: VM006-01-D20
Date(s): 1934-1936 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1934 à 1936 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces trois
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1934 à 1936.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index alphabétiques, un pour les enregistrements de 1935, et un pour ceux de 1936.
L'index pour 1934 se trouve dans le registre précédent. Ces index fournissent la date de naissance
et l'origine ethnique. Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des
dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-04
État de conservation:
La couverture a été réparée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les feuilles de l''index ont été fixées sur des feuilles
de papier sans acide dans le but de les préserver.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D21 - Enregistrements de naissances : 1936-1938. - 1936-1938
Titre: Enregistrements de naissances : 1936-1938. - 1936-1938
Cote: VM006-01-D21
Date(s): 1936-1938 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1936 à 1938 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces trois
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1936 à 1938.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index alphabétiques, un pour les enregistrements de 1937, et un pour ceux de
1938. L'index pour 1936 se trouve dans le registre précédent. Ces index fournissent la date de
naissance et le lieu de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-05
État de conservation:
La couverture a été réparée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les feuilles de l''index ont été fixées sur des feuilles
de papier sans acide dans le but de les préserver.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D22 - Enregistrements de naissances : 1938-1940. - 1938-1940
Titre: Enregistrements de naissances : 1938-1940. - 1938-1940
Cote: VM006-01-D22
Date(s): 1938-1940 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1938 à 1940 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces trois
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1936 à 1938.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index alphabétiques, un pour les enregistrements de 1939, et un pour ceux de
1940. L'index pour 1938 se trouve dans le registre précédent. Ces index fournissent la date de
naissance et le lieu de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-06
État de conservation:
La couverture a été réparée. Les bandes de papier où sont inscrits les jugements sont pliées mais
solidement collées sur les feuilles du registre. Les feuilles de l''index ont été fixées sur des feuilles
de papier sans acide dans le but de les préserver.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D23 - Enregistrements de naissances : 1940-1942. - 1940-1942
Titre: Enregistrements de naissances : 1940-1942. - 1940-1942
Cote: VM006-01-D23
Date(s): 1940-1942 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1940 à 1942 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces trois
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues de 1940 à 1942.
Ce dossier contient un registre.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe deux index alphabétiques, un pour les enregistrements de 1941, et un pour ceux de 1942.
L'index pour 1940 se trouve dans le registre précédent. Ces index fournissent la date de naissance,
la date d'enregistrement et le lieu de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la
naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Localisation physique: 118-06-01-07
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D24 - Enregistrements de naissances : 1942-1943. - 1942-1943
Titre: Enregistrements de naissances : 1942-1943. - 1942-1943
Cote: VM006-01-D24
Date(s): 1942-1943 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal faits
pendant les années 1942 à 1943 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à ces deux
années). Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour
des naissances survenues en 1942 et 1943.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique pour les enregistrements de 1943. L'index pour 1942 se trouve dans
le registre précédent. Ces index fournissent la date de naissance, la date d'enregistrement et le lieu
de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par
jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur ces index.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-08
Localisation physique: 118-06-01-09
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D25 - Enregistrements de naissances : 1944. - 1944
Titre: Enregistrements de naissances : 1944. - 1944
Cote: VM006-01-D25
Date(s): 1944 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1944 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1944.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
l'année de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance, la date d'enregistrement et le lieu
de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par
jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-10
Localisation physique: 118-06-01-11
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D26 - Enregistrements de naissances : 1945. - 1945
Titre: Enregistrements de naissances : 1945. - 1945
Cote: VM006-01-D26
Date(s): 1945 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1945 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1945.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance, la date d'enregistrement et le lieu
de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par
jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-12
Localisation physique: 118-06-01-13
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D27 - Enregistrements de naissances : 1946. - 1946
Titre: Enregistrements de naissances : 1946. - 1946
Cote: VM006-01-D27
Date(s): 1946 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1946 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1946.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance, la date d'enregistrement et le lieu
de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par
jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-14
Localisation physique: 118-06-01-15
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D28 - Enregistrements de naissances : 1947. - 1947
Titre: Enregistrements de naissances : 1947. - 1947
Cote: VM006-01-D28
Date(s): 1947 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1947 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1947.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance, la date d'enregistrement et le lieu
de naissance (maison ou hôpital). Les noms des individus dont la naissance a été enregistrée par
jugement à des dates postérieures n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-16
Localisation physique: 118-06-01-17
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D29 - Enregistrements de naissances : 1948. - 1948
Titre: Enregistrements de naissances : 1948. - 1948
Cote: VM006-01-D29
Date(s): 1948 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1948 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1948.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance et la date d'enregistrement. Les
noms des individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures
n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-01-18
Localisation physique: 118-06-01-19
État de conservation:
La couverture a été réparée.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D30 - Enregistrements de naissances : 1949. - 1949
Titre: Enregistrements de naissances : 1949. - 1949
Cote: VM006-01-D30
Date(s): 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1949 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1949.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui fournit la date de naissance et la date d'enregistrement. Les
noms des individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures
n'apparaissent pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-06-01-20
Localisation physique: 118-06-01-21
Localisation physique: 118-06-01-22
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D31 - Enregistrements de naissances : 1950. - 1950
Titre: Enregistrements de naissances : 1950. - 1950
Cote: VM006-01-D31
Date(s): 1950 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1950 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1950.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-06-01-23
Localisation physique: 118-06-01-24
Localisation physique: 118-06-01-25
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D32 - Enregistrements de naissances : 1951. - 1951
Titre: Enregistrements de naissances : 1951. - 1951
Cote: VM006-01-D32
Date(s): 1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1951 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1951.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-01-01
Localisation physique: 118-07-01-02
Localisation physique: 118-07-01-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D33 - Enregistrements de naissances : 1952. - 1952
Titre: Enregistrements de naissances : 1952. - 1952
Cote: VM006-01-D33
Date(s): 1952 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1952 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1952.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-01-04
Localisation physique: 118-07-01-05
Localisation physique: 118-07-01-06
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D34 - Enregistrements de naissances : 1953. - 1953
Titre: Enregistrements de naissances : 1953. - 1953
Cote: VM006-01-D34
Date(s): 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1953 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1953.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-07
Localisation physique: 118-07-01-08
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D35 - Enregistrements de naissances : 1954. - 1954
Titre: Enregistrements de naissances : 1954. - 1954
Cote: VM006-01-D35
Date(s): 1954 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1954 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1954.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-01-09
Localisation physique: 118-07-01-10
Localisation physique: 118-07-01-11
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D36 - Enregistrements de naissances : 1955. - 1955
Titre: Enregistrements de naissances : 1955. - 1955
Cote: VM006-01-D36
Date(s): 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1955 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1955.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-12
Localisation physique: 118-07-01-13
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D37 - Enregistrements de naissances : 1956 . - 1956
Titre: Enregistrements de naissances : 1956 . - 1956
Cote: VM006-01-D37
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1956 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1956.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-14
Localisation physique: 118-07-01-15
Emplacement des originaux:
118-07-01-14
118-07-01-15
Serveur (index).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D38 - Enregistrements de naissances : 1957. - 1957
Titre: Enregistrements de naissances : 1957. - 1957
Cote: VM006-01-D38
Date(s): 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1957 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1957.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-16
Localisation physique: 118-07-01-17
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D39 - Enregistrements de naissances : 1958. - 1958
Titre: Enregistrements de naissances : 1958. - 1958
Cote: VM006-01-D39
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1958 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1958.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-18
Localisation physique: 118-07-01-19
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D40 - Enregistrements de naissances : 1959. - 1959
Titre: Enregistrements de naissances : 1959. - 1959
Cote: VM006-01-D40
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1959 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1959.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-20
Localisation physique: 118-07-01-21
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D41 - Enregistrements de naissances : 1960. - 1960
Titre: Enregistrements de naissances : 1960. - 1960
Cote: VM006-01-D41
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1960 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1960.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-01-22
Localisation physique: 118-07-01-23
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D42 - Enregistrements de naissances : 1961. - 1961
Titre: Enregistrements de naissances : 1961. - 1961
Cote: VM006-01-D42
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1961 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1961.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-01
Localisation physique: 118-05-02-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D43 - Enregistrements de naissances : 1962. - 1962
Titre: Enregistrements de naissances : 1962. - 1962
Cote: VM006-01-D43
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1962 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1962.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-03
Localisation physique: 118-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D44 - Enregistrements de naissances : 1963. - 1963
Titre: Enregistrements de naissances : 1963. - 1963
Cote: VM006-01-D44
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1963 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1963.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-05
Localisation physique: 118-05-02-06
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D45 - Enregistrements de naissances : 1964. - 1964
Titre: Enregistrements de naissances : 1964. - 1964
Cote: VM006-01-D45
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1964 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1964.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-07
Localisation physique: 118-05-02-08
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D46 - Enregistrements de naissances : 1965. - 1965
Titre: Enregistrements de naissances : 1965. - 1965
Cote: VM006-01-D46
Date(s): 1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1965 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1965.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-09
Localisation physique: 118-05-02-10
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D47 - Enregistrements de naissances : 1966. - 1966
Titre: Enregistrements de naissances : 1966. - 1966
Cote: VM006-01-D47
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1966 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1966.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-05-02-11
Localisation physique: 118-06-02-11
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D48 - Enregistrements de naissances : 1967. - 1967
Titre: Enregistrements de naissances : 1967. - 1967
Cote: VM006-01-D48
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1967 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1967.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été inscrits sur des bandes de
papier qui sont collées entre les enregistrements cités plus haut, mais en se basant cette fois-ci sur
la date de naissance de l'individu.
Par exemple, on peut lire à la page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin
1924, et sur la bande collée juste en dessous, un jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la
naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique qui indique la page ou retrouver l'enregistrement. Les noms des
individus dont la naissance a été enregistrée par jugement à des dates postérieures n'apparaissent
pas sur cet index.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-02-02
Localisation physique: 118-06-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D49 - Enregistrements de naissances : 1968. - 1968
Titre: Enregistrements de naissances : 1968. - 1968
Cote: VM006-01-D49
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1968 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1968.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-02-04
Localisation physique: 118-06-02-05
Emplacement des originaux:
118-06-02-04 vol. 1 français
118-06-02-05 vol. 2 anglais.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D50 - Enregistrements de naissances : 1969. - 1969
Titre: Enregistrements de naissances : 1969. - 1969
Cote: VM006-01-D50
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1969 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année).
Le dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption pour des
naissances survenues en 1969.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-02-06
Localisation physique: 118-06-02-07
Emplacement des originaux:
118-06-02-06 vol. 1 français
118-06-02-07 vol. 2 anglais.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D51 - Enregistrements de naissances : 1970. - 1970
Titre: Enregistrements de naissances : 1970. - 1970
Cote: VM006-01-D51
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1970 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-06-02-08
Localisation physique: 118-06-02-09
Localisation physique: 118-06-02-10
Emplacement des originaux:
118-06-02-08 vol. 1 français
118-06-02-09 vol. 2 anglais
118-06-02-10 vol. 3 français et anglais (Jugements).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D52 - Enregistrements de naissances : 1971. - 1971
Titre: Enregistrements de naissances : 1971. - 1971
Cote: VM006-01-D52
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1971 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-02-11
Localisation physique: 118-06-02-12
Emplacement des originaux:
118-06-02-11 vol. 1 français
118-06-02-12 vol. 2 anglais.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D53 - Enregistrements de naissances : 1972. - 1972
Titre: Enregistrements de naissances : 1972. - 1972
Cote: VM006-01-D53
Date(s): 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1972 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-06-02-13
Localisation physique: 118-06-02-14
Emplacement des originaux:
118-06-02-13 vol. 1 français
118-06-02-14 vol. 2 anglais.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D54 - Enregistrements de naissances : 1973. - 1973
Titre: Enregistrements de naissances : 1973. - 1973
Cote: VM006-01-D54
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1973 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 17 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-06-02-15
Localisation physique: 118-07-02-01
Localisation physique: 118-07-02-02
Emplacement des originaux:
118-06-02-15 vol. 1 français
118-07-02-01 vol. 2 anglais
118-07-02-02 vol. 3 français et anglais (Jugements).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D55 - Enregistrements de naissances : 1974. - 1974
Titre: Enregistrements de naissances : 1974. - 1974
Cote: VM006-01-D55
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1974 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-02-03
Localisation physique: 118-07-02-04
Emplacement des originaux:
118-07-02-03 vol. 1 français
118-07-02-04 vol. 2 anglais.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D56 - Enregistrements de naissances : 1975. - 1975
Titre: Enregistrements de naissances : 1975. - 1975
Cote: VM006-01-D56
Date(s): 1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1975 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 14 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-02-05
Localisation physique: 118-07-02-06
Localisation physique: 118-07-02-07
Emplacement des originaux:
118-07-02-05 vol. 1 français
118-07-02-06 vol. 2 anglais
118-07-02-07 vol. 3 français et anglais (Jugements).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D57 - Enregistrements de naissances : 1976. - 1976
Titre: Enregistrements de naissances : 1976. - 1976
Cote: VM006-01-D57
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1976 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en anglais et en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-02-08
Localisation physique: 118-07-02-09
Localisation physique: 118-07-02-10
Emplacement des originaux:
118-07-02-08 vol. 1 français
118-07-02-09 vol. 2 français
118-07-02-10 vol. 3 français et anglais (Jugements).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D58 - Enregistrements de naissances : 1977. - 1977
Titre: Enregistrements de naissances : 1977. - 1977
Cote: VM006-01-D58
Date(s): 1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1977 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-02-11
Localisation physique: 118-07-02-12
Emplacement des originaux:
118-07-02-11 vol. 1 français
118-07-02-12 vol. 2 français.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D59 - Enregistrements de naissances : 1978. - 1978
Titre: Enregistrements de naissances : 1978. - 1978
Cote: VM006-01-D59
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1978 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 15 cm de documents textuels (registres) 2 registres.
Localisation physique: 118-07-02-13
Localisation physique: 118-07-02-14
Emplacement des originaux:
118-07-02-13 vol. 1 français
118-07-02-14 vol. 2 français.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D60 - Enregistrements de naissances : 1979. - 1979
Titre: Enregistrements de naissances : 1979. - 1979
Cote: VM006-01-D60
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1979 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 17 cm de documents textuels (registres) 3 registres.
Localisation physique: 118-07-02-15
Localisation physique: 118-05-03-01
Localisation physique: 118-05-03-02
Emplacement des originaux:
118-07-02-15 vol. 1 français
118-05-03-01 vol. 2 français
118-05-03-02 vol. 3 français et anglais (Jugements).
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D61 - Enregistrements de naissances : 1980. - 1980
Titre: Enregistrements de naissances : 1980. - 1980
Cote: VM006-01-D61
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1980 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
Il existe un index alphabétique à la fin de chaque registre qui indique la page ou retrouver
l'enregistrement. Les noms des individus dont la naissance, l'adoption ou le changement de nom a
été enregistrée par jugement à des dates postérieures sont aussi répertoriés dans les index.
Description matérielle: 23 cm de documents textuels (registres) 4 registres.
Localisation physique: 118-05-03-03
Localisation physique: 118-05-03-04
Localisation physique: 118-05-03-05
Localisation physique: 119-02-05-15
Emplacement des originaux:
118-05-03-03 vol. 1 français
118-05-03-04 vol. 2 français
118-05-03-05 vol. 3 français et anglais (Jugements)
119-02-05-15 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D62 - Enregistrements de naissances : 1981. - 1981
Titre: Enregistrements de naissances : 1981. - 1981
Cote: VM006-01-D62
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1981 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 24 cm de documents textuels (registres) 4 registres.
Localisation physique: 118-05-03-06
Localisation physique: 118-06-03-01
Localisation physique: 118-06-03-02
Localisation physique: 119-02-05-16
Emplacement des originaux:
118-05-03-06 vol. 1 français
118-06-03-01 vol. 2 français
118-06-03-02 vol. 3 français et anglais (Jugements)
119-02-05-16 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D63 - Enregistrements de naissances : 1982. - 1982
Titre: Enregistrements de naissances : 1982. - 1982
Cote: VM006-01-D63
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1982 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 29 cm de documents textuels (registres) 5 registres.
Localisation physique: 118-06-03-03
Localisation physique: 118-06-03-04
Localisation physique: 118-06-03-05
Localisation physique: 118-06-03-06
Localisation physique: 119-02-05-17
Emplacement des originaux:
118-06-03-03 vol. 1 français
118-06-03-04 vol. 2 français
118-06-03-05 vol. 3 français
118-06-03-06 vol. 4 français et anglais (Jugements)
119-02-05-17 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D64 - Enregistrements de naissances : 1983. - 1983
Titre: Enregistrements de naissances : 1983. - 1983
Cote: VM006-01-D64
Date(s): 1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1983 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels (registres) 5 registres.
Localisation physique: 118-06-03-07
Localisation physique: 118-06-03-08
Localisation physique: 118-06-03-09
Localisation physique: 118-06-03-10
Localisation physique: 119-02-05-18
Emplacement des originaux:
118-06-03-07 vol. 1 français
118-06-03-08 vol. 2 français
118-06-03-09 vol. 3 français
118-06-03-10 vol. 4 français et anglais (Jugements)
119-02-05-18 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D65 - Enregistrements de naissances : 1984. - 1984
Titre: Enregistrements de naissances : 1984. - 1984
Cote: VM006-01-D65
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1984 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 57 cm de documents textuels (registres) 8 registres.
Localisation physique: 118-06-03-11
Localisation physique: 118-06-03-12
Localisation physique: 118-07-03-01
Localisation physique: 118-07-03-02
Localisation physique: 118-07-03-03
Localisation physique: 118-07-03-04
Localisation physique: 118-07-03-05
Localisation physique: 119-02-05-19
Emplacement des originaux:
118-06-03-11 vol. 1 français
118-06-03-12 vol. 2 français
118-07-03-01 vol. 3 français
118-07-03-02 vol. 4 anglais
118-07-03-03 vol. 5 anglais
118-07-03-04 vol. 6 anglais
118-07-03-05 vol. 7 anglais et français (Jugements)
119-02-05-19 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D66 - Enregistrements de naissances : 1985. - 1985
Titre: Enregistrements de naissances : 1985. - 1985
Cote: VM006-01-D66
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1985 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 51 cm de documents textuels (registres) 7 registres.
Localisation physique: 118-07-03-06
Localisation physique: 118-07-03-07
Localisation physique: 118-07-03-08
Localisation physique: 118-07-03-09
Localisation physique: 118-07-03-10
Localisation physique: 118-07-03-11
Localisation physique: 119-02-05-20
Emplacement des originaux:
118-07-03-06 vol. 1 français
118-07-03-07 vol. 2 français
118-07-03-08 vol. 3 français
118-07-03-09 vol. 4 français et anglais (Jugements)
118-07-03-10 vol. 1 anglais
118-07-03-11 vol. 2 anglais
119-02-05-20 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D67 - Enregistrements de naissances : 1986. - 1986
Titre: Enregistrements de naissances : 1986. - 1986
Cote: VM006-01-D67
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1986 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 50 cm de documents textuels (registres) 7 registres.
Localisation physique: 118-05-04-01
Localisation physique: 118-05-04-02
Localisation physique: 118-05-04-03
Localisation physique: 118-05-04-04
Localisation physique: 118-05-04-05
Localisation physique: 118-06-04-01
Localisation physique: 119-02-05-21
Emplacement des originaux:
118-05-04-01 vol. 1 français
118-05-04-02 vol. 2 français
118-05-04-03 vol. 3 français
118-05-04-04 vol. 1 anglais
( Il n'y a pas de vol. 2 anglais. Si on compare le volume d'information avec les années précédentes
et suivantes, il s'agirait simplement d'une erreur dans la numérotation des registres plutôt que de la
perte d'un de ceux-ci. )
118-05-04-05 vol. 3 anglais
118-06-04-01 vol. 4 français et anglais (Jugements)
119-02-05-21 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D68 - Enregistrements de naissances : 1987. - 1987
Titre: Enregistrements de naissances : 1987. - 1987
Cote: VM006-01-D68
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1987 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 36 cm de documents textuels (registres) 6 registres.
Localisation physique: 118-06-04-02
Localisation physique: 118-06-04-03
Localisation physique: 118-06-04-04
Localisation physique: 118-06-04-05
Localisation physique: 118-06-04-06
Localisation physique: 119-02-05-22
Emplacement des originaux:
118-06-04-02 vol. 1 français
118-06-04-03 vol. 2 français
118-06-04-04 vol. 3 français et anglais (Jugements)
118-06-04-05 vol. 1 anglais
118-06-04-06 vol. 2 anglais
119-02-05-22 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D69 - Enregistrements de naissances : 1988. - 1988
Titre: Enregistrements de naissances : 1988. - 1988
Cote: VM006-01-D69
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1988 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 42 cm de documents textuels (registres) 9 registres.
Localisation physique: 118-06-04-07
Localisation physique: 118-06-04-08
Localisation physique: 118-06-04-09
Localisation physique: 118-06-04-10
Localisation physique: 118-06-04-11
Localisation physique: 118-06-04-12
Localisation physique: 118-06-04-13
Localisation physique: 118-06-04-14
Localisation physique: 119-02-05-23
Emplacement des originaux:
118-06-04-07 vol. 1 français
118-06-04-08 vol. 2 français
118-06-04-09 vol. 3 français
118-06-04-10 vol. 4 français
118-06-04-11 vol. 5 français et anglais (Jugements)
118-06-04-12 vol. 1 anglais
118-06-04-13 vol. 2 anglais
118-06-04-14 vol. 3 anglais
119-02-05-23 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D70 - Enregistrements de naissances : 1989. - 1989.
Titre: Enregistrements de naissances : 1989. - 1989.
Cote: VM006-01-D70
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1989 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 108 cm de documents textuels (registres) 32 registres.
Localisation physique: 118-06-04-15
Localisation physique: 118-07-04-01
Localisation physique: 118-07-04-02
Localisation physique: 118-07-04-03
Localisation physique: 118-07-04-04
Localisation physique: 118-07-04-05
Localisation physique: 118-07-04-06
Localisation physique: 118-07-04-07
Localisation physique: 118-07-04-08
Localisation physique: 118-07-04-09
Localisation physique: 118-07-04-10
Localisation physique: 118-07-04-11
Localisation physique: 118-07-04-12
Localisation physique: 118-07-04-13
Localisation physique: 118-07-04-14
Localisation physique: 118-07-04-15
Localisation physique: 118-07-04-16
Localisation physique: 118-07-04-17
Localisation physique: 118-07-04-18
Localisation physique: 118-07-04-19
Localisation physique: 118-07-04-20
Localisation physique: 118-07-04-21
Localisation physique: 118-07-04-22
Localisation physique: 118-07-04-23
Localisation physique: 118-07-04-24
Localisation physique: 118-07-04-25
Localisation physique: 118-07-04-26
Localisation physique: 118-05-05-01
Localisation physique: 118-05-05-02
Localisation physique: 118-05-05-03
Localisation physique: 118-05-05-04
Localisation physique: 119-02-05-24
Emplacement des originaux:
118-06-04-15 vol. 1 français
118-07-04-01 vol. 2 français
118-07-04-02 vol. 3 français
118-07-04-03 vol. 4 français
118-07-04-04 vol. 5 français
118-07-04-05 vol. 6 français
118-07-04-06 vol. 7 français
118-07-04-07 vol. 8 français
118-07-04-08 vol. 9 français
118-07-04-09 vol. 10 français
118-07-04-10 vol. 11 français
118-07-04-11 vol. 12 français
118-07-04-12 vol. 13 français
118-07-04-13 vol. 14 français
118-07-04-14 vol. 15 français
118-07-04-15 vol. 16 français
118-07-04-16 vol. 17 français
118-07-04-17 vol. 1 anglais
118-07-04-18 vol. 2 anglais
118-07-04-19 vol. 3 anglais
118-07-04-20 vol. 4 anglais
118-07-04-21 vol. 5 anglais
118-07-04-22 vol. 6 anglais
118-07-04-23 vol. 7 anglais
118-07-04-24 vol. 8 anglais
118-07-04-25 vol. 9 anglais
118-07-04-26 vol. 10 anglais
118-05-05-01 vol. 11 anglais
118-05-05-02 vol. 12 anglais
118-05-05-03 vol. 13 anglais
118-05-05-04 -------- français et anglais (Jugements)
119-02-05-24 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D71 - Enregistrements de naissances : 1990. - 1990
Titre: Enregistrements de naissances : 1990. - 1990
Cote: VM006-01-D71
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1990 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 132 cm de documents textuels (registres) 38 registres.
Localisation physique: 118-05-05-05
Localisation physique: 118-05-05-06
Localisation physique: 118-05-05-07
Localisation physique: 118-05-05-08
Localisation physique: 118-05-05-09
Localisation physique: 118-05-05-10
Localisation physique: 118-05-05-11
Localisation physique: 118-06-05-01
Localisation physique: 118-06-05-02
Localisation physique: 118-06-05-03
Localisation physique: 118-06-05-04
Localisation physique: 118-06-05-05
Localisation physique: 118-06-05-06
Localisation physique: 118-06-05-07
Localisation physique: 118-06-05-08
Localisation physique: 118-06-05-09
Localisation physique: 118-06-05-10
Localisation physique: 118-06-05-11
Localisation physique: 118-06-05-12
Localisation physique: 118-06-05-13
Localisation physique: 118-06-05-14
Localisation physique: 118-06-05-15
Localisation physique: 118-06-05-16
Localisation physique: 118-06-05-17
Localisation physique: 118-06-05-18
Localisation physique: 118-06-05-19
Localisation physique: 118-06-05-20
Localisation physique: 118-06-05-21
Localisation physique: 118-06-05-22
Localisation physique: 118-06-05-23
Localisation physique: 118-06-05-24
Localisation physique: 118-06-05-25
Localisation physique: 118-07-05-01
Localisation physique: 118-07-05-02
Localisation physique: 118-07-05-03
Localisation physique: 118-07-05-04
Localisation physique: 118-07-05-05
Localisation physique: 119-02-05-25
Emplacement des originaux:
118-05-05-05 ------ français et anglais (Jugements)
118-05-05-06 vol. 1 français
118-05-05-07 vol. 2 français
118-05-05-08 vol. 3 français
118-05-05-09 vol. 4 français
118-05-05-10 vol. 5 français
118-05-05-11 vol. 6 français
118-06-05-01 vol. 7 français
118-06-05-02 vol. 8 français
118-06-05-03 vol. 9 français
118-06-05-04 vol. 10 français
118-06-05-05 vol. 11 français
118-06-05-06 vol. 12 français
118-06-05-07 vol. 13 français
118-06-05-08 vol. 14 français
118-06-05-09 vol. 15 français
118-06-05-10 vol. 16 français
118-06-05-11 vol. 17 français
118-06-05-12 vol. 18 français
118-06-05-13 vol. 19 français
118-06-05-14 vol. 1 anglais
118-06-05-15 vol. 2 anglais
118-06-05-16 vol. 3 anglais
118-06-05-17 vol. 4 anglais
118-06-05-18 vol. 5 anglais
118-06-05-19 vol. 6 anglais
118-06-05-20 vol. 7 anglais
118-06-05-21 vol. 8 anglais
118-06-05-22 vol. 9 anglais
118-06-05-23 vol. 10 anglais
118-06-05-24 vol. 11 anglais
118-06-05-25 vol. 12 anglais
118-07-05-01 vol. 13 anglais
118-07-05-02 vol. 14 anglais
118-07-05-03 vol. 15 anglais
118-07-05-04 vol. 16 anglais
118-07-05-05 vol. 17 anglais
119-02-05-25 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D72 - Enregistrements de naissances : 1991. - 1991
Titre: Enregistrements de naissances : 1991. - 1991
Cote: VM006-01-D72
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1991 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 138 cm de documents textuels (registres) 38 registres.
Localisation physique: 118-07-05-06
Localisation physique: 118-07-05-07
Localisation physique: 118-07-05-08
Localisation physique: 118-07-05-09
Localisation physique: 118-07-05-10
Localisation physique: 118-07-05-11
Localisation physique: 118-07-05-12
Localisation physique: 118-07-05-13
Localisation physique: 118-07-05-14
Localisation physique: 118-07-05-15
Localisation physique: 118-07-05-16
Localisation physique: 118-07-05-17
Localisation physique: 118-07-05-18
Localisation physique: 118-07-05-19
Localisation physique: 118-07-05-20
Localisation physique: 118-07-05-21
Localisation physique: 118-07-05-22
Localisation physique: 118-07-05-23
Localisation physique: 118-07-05-24
Localisation physique: 118-05-06-01
Localisation physique: 118-05-06-02
Localisation physique: 118-05-06-03
Localisation physique: 118-05-06-04
Localisation physique: 118-05-06-05
Localisation physique: 118-05-06-06
Localisation physique: 118-05-06-07
Localisation physique: 118-05-06-08
Localisation physique: 118-05-06-09
Localisation physique: 118-05-06-10
Localisation physique: 118-05-06-11
Localisation physique: 118-06-06-01
Localisation physique: 118-06-06-02
Localisation physique: 118-06-06-03
Localisation physique: 118-06-06-04
Localisation physique: 118-06-06-05
Localisation physique: 118-06-06-06
Localisation physique: 118-06-06-07
Localisation physique: 119-02-05-26
Emplacement des originaux:
118-07-05-06 vol. 1 français
118-07-05-07 vol. 2 français
118-07-05-08 vol. 3 français
118-07-05-09 vol. 4 français
118-07-05-10 vol. 5 français
118-07-05-11 vol. 6 français
118-07-05-12 vol. 7 français
118-07-05-13 vol. 8 français
118-07-05-14 vol. 9 français
118-07-05-15 vol. 10 français
118-07-05-16 vol. 11 français
118-07-05-17 vol. 12 français
118-07-05-18 vol. 13 français
118-07-05-19 vol. 14 français
118-07-05-20 vol. 15 français
118-07-05-21 vol. 16 français
118-07-05-22 vol. 17 français
118-07-05-23 vol. 18 français
118-07-05-24 vol. 19 français
118-05-06-01 vol. 20 français
118-05-06-02 vol. 1 anglais
118-05-06-03 vol. 2 anglais
118-05-06-04 vol. 3 anglais
118-05-06-05 vol. 4 anglais
118-05-06-06 vol. 5 anglais
118-05-06-07 vol. 6 anglais
118-05-06-08 vol. 7 anglais
118-05-06-09 vol. 8 anglais
118-05-06-10 vol. 9 anglais
118-05-06-11 vol. 10 anglais
118-06-06-01 vol. 11 anglais
118-06-06-02 vol. 12 anglais
118-06-06-03 vol. 13 anglais
118-06-06-04 vol. 14 anglais
118-06-06-05 vol. 15 anglais
118-06-06-06 vol. 16 anglais
118-06-06-07 ------ français et anglais (Jugements)
119-02-05-26 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D73 - Enregistrements de naissances : 1992 . - 1992
Titre: Enregistrements de naissances : 1992 . - 1992
Cote: VM006-01-D73
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1992 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 130 cm de documents textuels (registres) 37 registres.
Localisation physique: 118-06-06-08
Localisation physique: 118-06-06-09
Localisation physique: 118-06-06-10
Localisation physique: 118-06-06-11
Localisation physique: 118-06-06-12
Localisation physique: 118-06-06-13
Localisation physique: 118-06-06-14
Localisation physique: 118-06-06-15
Localisation physique: 118-06-06-16
Localisation physique: 118-06-06-17
Localisation physique: 118-06-06-18
Localisation physique: 118-06-06-19
Localisation physique: 118-06-06-20
Localisation physique: 118-06-06-21
Localisation physique: 118-06-06-22
Localisation physique: 118-06-06-23
Localisation physique: 118-06-06-24
Localisation physique: 118-07-06-01
Localisation physique: 118-07-06-02
Localisation physique: 118-07-06-03
Localisation physique: 118-07-06-04
Localisation physique: 118-07-06-05
Localisation physique: 118-07-06-06
Localisation physique: 118-07-06-07
Localisation physique: 118-07-06-08
Localisation physique: 118-07-06-09
Localisation physique: 118-07-06-10
Localisation physique: 118-07-06-11
Localisation physique: 118-07-06-12
Localisation physique: 118-07-06-13
Localisation physique: 118-07-06-14
Localisation physique: 118-07-06-15
Localisation physique: 118-07-06-16
Localisation physique: 118-07-06-17
Localisation physique: 118-07-06-18
Localisation physique: 118-07-06-19
Localisation physique: 119-02-05-27
Emplacement des originaux:
118-06-06-08 vol. 1 français
118-06-06-09 vol. 2 français
118-06-06-10 vol. 3 français
118-06-06-11 vol. 4 français
118-06-06-12 vol. 5 français
118-06-06-13 vol. 6 français
118-06-06-14 vol. 7 français
118-06-06-15 vol. 8 français
118-06-06-16 vol. 9 français
118-06-06-17 vol. 10 français
118-06-06-18 vol. 11 français
118-06-06-19 vol. 12 français
118-06-06-20 vol. 13 français
118-06-06-21 vol. 14 français
118-06-06-22 vol. 15 français
118-06-06-23 vol. 16 français
118-06-06-24 vol. 17 français
118-07-06-01 vol. 18 français
118-07-06-02 vol. 19 français
118-07-06-03 vol. 20 français
118-07-06-04 ------ français et anglais (Jugements)
118-07-06-05 vol. 1 anglais
118-07-06-06 vol. 2 anglais
118-07-06-07 vol. 3 anglais
118-07-06-08 vol. 4 anglais
118-07-06-09 vol. 5 anglais
118-07-06-10 vol. 6 anglais
118-07-06-11 vol. 7 anglais
118-07-06-12 vol. 8 anglais
118-07-06-13 vol. 9 anglais
118-07-06-14 vol. 10 anglais
118-07-06-15 vol. 11 anglais
118-07-06-16 vol. 12 anglais
118-07-06-17 vol. 13 anglais
118-07-06-18 vol. 14 anglais
118-07-06-19 vol. 15 anglais
119-02-05-27 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-01-D74 - Enregistrements de naissances : 1993 . - 1993
Titre: Enregistrements de naissances : 1993 . - 1993
Cote: VM006-01-D74
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur des enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal
faits pendant l'année 1993 (les naissances enregistrées pouvant être antérieures à cette année). Le
dossier contient également des jugements d'omission, de correction et d'adoption.
Ce dossier contient des registres.
Les documents sont en français et en anglais.
ATTENTION : Deux systèmes de classement chronologiques de l'information sont employés
à l'intérieur de ce registre. L'enregistrement des naissances a été fait dans l'ordre chronologique
des demandes d'enregistrement, sans tenir compte de la date de naissance de l'invidu enregistré.
Cependant, des jugements prononcés à des dates ultérieures ont été ajoutés dans les registres,
mais en se basant cette fois-ci sur la date de naissance de l'individu. Par exemple, on peut lire à la
page X que Philomène Do, née en 1896 a été enregistrée le 16 juin 1924, et juste en dessous, un
jugement d'omission prononcé en 1942 souligne la naissance de Abraham Black le 16 juin 1924.
L'index alphabétique se trouve dans un registre séparé.
Description matérielle: 140 cm de documents textuels (registres) 40 registres.
Localisation physique: 119-03-04-03
Localisation physique: 119-03-04-04
Localisation physique: 119-03-04-05
Localisation physique: 119-03-05-01
Localisation physique: 119-03-05-02
Localisation physique: 119-03-05-03
Localisation physique: 119-03-05-04
Localisation physique: 119-03-05-05
Localisation physique: 119-03-05-06
Localisation physique: 119-03-05-07
Localisation physique: 119-03-05-08
Localisation physique: 119-03-05-09
Localisation physique: 119-03-05-10
Localisation physique: 119-03-05-11
Localisation physique: 119-03-05-12
Localisation physique: 119-04-06-01
Localisation physique: 119-04-06-02
Localisation physique: 119-04-06-03
Localisation physique: 119-04-06-04
Localisation physique: 119-04-06-05
Localisation physique: 119-04-06-06
Localisation physique: 119-04-06-07
Localisation physique: 119-04-06-08
Localisation physique: 119-04-06-09
Localisation physique: 119-04-06-10
Localisation physique: 119-04-06-11
Localisation physique: 119-04-06-12
Localisation physique: 119-04-06-13
Localisation physique: 119-04-06-14
Localisation physique: 119-04-06-15
Localisation physique: 119-04-06-16
Localisation physique: 119-04-06-17
Localisation physique: 119-04-06-18
Localisation physique: 119-04-06-19
Localisation physique: 119-04-06-20
Localisation physique: 119-04-06-21
Localisation physique: 119-04-06-22
Localisation physique: 119-04-06-23
Localisation physique: 119-04-06-24
Localisation physique: 119-02-05-28
Emplacement des originaux:
119-03-04-03 Vol.1 français (Jugements)
119-03-04-04 vol. 1 français
119-03-04-05 vol. 2 français
119-03-05-01 vol. 3 français
119-03-05-02 vol. 4 français
119-03-05-03 vol. 5 français
119-03-05-04 vol. 6 français
119-03-05-05 vol. 7 français
119-03-05-06 vol. 8 français
119-03-05-07 vol. 9 français
119-03-05-08 vol. 10 français
119-03-05-09 vol. 11 français
119-03-05-10 vol. 12 français
119-03-05-11 vol. 13 français
119-03-05-12 vol. 14 français
119-04-06-01 vol. 15 français
119-04-06-02 vol. 16 français
119-04-06-03 vol. 17 français
119-04-06-04 vol. 18 français
119-04-06-05 vol. 19 français
119-04-06-06 vol. 20 français
119-04-06-07 vol. 21 français
119-04-06-08 vol. 22 français
119-04-06-09 vol. 1 anglais
119-04-06-10 vol. 2 anglais
119-04-06-11 vol. 3 anglais
119-04-06-12 vol. 4 anglais
119-04-06-13 vol. 5 anglais
119-04-06-14 vol. 6 anglais
119-04-06-15 vol. 7 anglais
119-04-06-16 vol. 8 anglais
119-04-06-17 vol. 9 anglais
119-04-06-18 vol. 10 anglais
119-04-06-19 vol. 11 anglais
119-04-06-20 vol. 12 anglais
119-04-06-21 vol. 13 anglais
119-04-06-22 vol. 14 anglais
119-04-06-23 vol. 15 anglais
119-04-06-24 vol. 16 anglais
119-02-05-28 Index.
Restrictions à la consultationlike 2:
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir
du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier
n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la
protection des renseignements personnels ».
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-02 - Bureau des élections . - 1962-1998
Titre: Bureau des élections . - 1962-1998
Cote: VM006-02
Date(s): 1962-1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des élections municipales de 1962 à 1990, de même que des activités du Bureau des
élections.
La série comprend des listes électorales, des bulletins de présentation des candidats, de la
correspondance, des statistiques, des documents concernant les dépenses, des résultats de vote, des
opinions légales, des avis publics, des coupures de presse, des procès-verbaux, de la documentation,
des cartes de districts électoraux et des planches-contact.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 549,5 cm de documents textuels. - 16 photographies. - 60 cm de documents
cartographiques. - 47 microformes.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D001 - Liste électorale - élection du 23 octobre 1966. - 1966
Titre: Liste électorale - élection du 23 octobre 1966. - 1966
Cote: VM006-02-D001
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 17.
Le dossier contient:
-liste certifiée des électeurs
-liste alphabétique générale
-liste alphabétique par district
-liste alphabétique par bureau
-liste des électeurs non-résidants.
Description matérielle: 13 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D002 - Liste électorale - élection du 25 octobre 1970. - 1970
Titre: Liste électorale - élection du 25 octobre 1970. - 1970
Cote: VM006-02-D002
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts St-Edouard et Snowdon.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 080-01-04-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D003 - Liste électorale - élection du 10 novembre 1974. - 1974
Titre: Liste électorale - élection du 10 novembre 1974. - 1974
Cote: VM006-02-D003
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant tous les districts.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs.
Description matérielle: 5 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D004 - Liste électorale - élection du 12 novembre 1978. - 1978
Titre: Liste électorale - élection du 12 novembre 1978. - 1978
Cote: VM006-02-D004
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 2 à 54.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs.
Description matérielle: 22 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D005 - Liste électorale - élection du 14 novembre 1982. - 1982
Titre: Liste électorale - élection du 14 novembre 1982. - 1982
Cote: VM006-02-D005
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 57.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs (+ une copie en double réalisée avec un plus grand taux de réduction)
-liste alphabétique des électeurs
-clef de poll.
Description matérielle: 9 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D006 - Liste électorale - élection du 9 novembre 1986. - 1986
Titre: Liste électorale - élection du 9 novembre 1986. - 1986
Cote: VM006-02-D006
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 58.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs
-liste des électeurs non-résidants
-clef de poll
-avis de révision des districts 52 à 58.
Description matérielle: 28 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D007 - Liste électorale - élection partielle du 28 mai 1989. - 1989
Titre: Liste électorale - élection partielle du 28 mai 1989. - 1989
Cote: VM006-02-D007
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 18 à 25
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 080-01-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D008 - Liste électorale - élection du 4 novembre 1990. - 1990
Titre: Liste électorale - élection du 4 novembre 1990. - 1990
Cote: VM006-02-D008
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 50.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs
-liste des électeurs non-résidants.
Description matérielle: 18 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D009 - Liste électorale - élection partielle du 1er novembre
1992. - 1992
Titre: Liste électorale - élection partielle du 1er novembre 1992. - 1992
Cote: VM006-02-D009
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant le district 38
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs.
Description matérielle: 1 microfilm.
Localisation physique: 080-01-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D010 - Liste électorale - élection du 6 novembre 1994. - 1994
Titre: Liste électorale - élection du 6 novembre 1994. - 1994
Cote: VM006-02-D010
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 51.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs (nom et adrsees)
-liste officielle des électeurs (nom, adresse, date de naissance)
-liste des électeurs non-résidants.
Description matérielle: 7 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D011 - Liste électorale - élection du 1er novembre 1998. - 1998
Titre: Liste électorale - élection du 1er novembre 1998. - 1998
Cote: VM006-02-D011
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Liste électorale comprenant les districts 1 à 51.
Le dossier contient:
-liste officielle des électeurs
-liste des électeurs non-résidants.
Description matérielle: 11 microfilms.
Localisation physique: 080-01-04-03
Restrictions à la consultationlike 2:
CONSULTATION INTERDITE. Les listes électorales antérieures à 1995 seulement peuvent être
consultées.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D018 - Election quartier Rivière-des-Prairies. - 1963
Titre: Election quartier Rivière-des-Prairies. - 1963
Cote: VM006-02-D018
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cette élection fait suite à l'annexion à Montréal qui se concrétise en juillet 1963. L'adresse ci-haut
sert aussi pour des documents relatifs à Saraguay.
Description matérielle: 35 documents textuels. - 18,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-10-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D019 - Election municipale : statistiques. - 1970
Titre: Election municipale : statistiques. - 1970
Cote: VM006-02-D019
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 105-04-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D020 - Clef de poll. - 1978
Titre: Clef de poll. - 1978
Cote: VM006-02-D020
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 105-04-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D021 - Election municipale : statistiques, dépenses. - 1978
Titre: Election municipale : statistiques, dépenses. - 1978
Cote: VM006-02-D021
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 105-04-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D022 - Election municipale : Statistiques. - 1982
Titre: Election municipale : Statistiques. - 1982
Cote: VM006-02-D022
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 105-04-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D023 - Election municipale : feuilles de récapitulation. - 1984
Titre: Election municipale : feuilles de récapitulation. - 1984
Cote: VM006-02-D023
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 105-04-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D024 - Déclarations de candidature. - 1990
Titre: Déclarations de candidature. - 1990
Cote: VM006-02-D024
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-05-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D025 - Bulletins de présentation. - 1986
Titre: Bulletins de présentation. - 1986
Cote: VM006-02-D025
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-10-05-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D026 - Bulletins de présentation. - 1986
Titre: Bulletins de présentation. - 1986
Cote: VM006-02-D026
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D027 - Formation du directeur général des élections. - 1986
Titre: Formation du directeur général des élections. - 1986
Cote: VM006-02-D027
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D028 - Guide administratif pour la gestion financière. - 1986
Titre: Guide administratif pour la gestion financière. - 1986
Cote: VM006-02-D028
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D029 - Procès-verbaux de réunion du bureau des élections. -
1986
Titre: Procès-verbaux de réunion du bureau des élections. - 1986
Cote: VM006-02-D029
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D030 - Carte électorale: Correspondance générale. - 1986
Titre: Carte électorale: Correspondance générale. - 1986
Cote: VM006-02-D030
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D031 - Carte électorale: Documents divers. - 1986
Titre: Carte électorale: Documents divers. - 1986
Cote: VM006-02-D031
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D032 - Carte électorale: Opinions légales. - 1986
Titre: Carte électorale: Opinions légales. - 1986
Cote: VM006-02-D032
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D033 - Projet de loi préliminaire élections. - 1984-1985
Titre: Projet de loi préliminaire élections. - 1984-1985
Cote: VM006-02-D033
Date(s): 1984-1985 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 4 cm de documents textuels (3 dossiers).
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D034 - Carte électorale : Règlement 6687. - 1986
Titre: Carte électorale : Règlement 6687. - 1986
Cote: VM006-02-D034
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D035 - Carte électorale: Règlement 6687 - correspondance. -
1986
Titre: Carte électorale: Règlement 6687 - correspondance. - 1986
Cote: VM006-02-D035
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D036 - Carte électorale : Résolution. - 1986
Titre: Carte électorale : Résolution. - 1986
Cote: VM006-02-D036
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D037 - Statistiques. - 1986
Titre: Statistiques. - 1986
Cote: VM006-02-D037
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D038 - Election partielle: documents divers. - 1984
Titre: Election partielle: documents divers. - 1984
Cote: VM006-02-D038
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D039 - Personnel - Bureau des élections. - 1982
Titre: Personnel - Bureau des élections. - 1982
Cote: VM006-02-D039
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D040 - Plaintes diverses. - 1982
Titre: Plaintes diverses. - 1982
Cote: VM006-02-D040
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D041 - Pourcentage du vote. - 1982
Titre: Pourcentage du vote. - 1982
Cote: VM006-02-D041
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D042 - Publicité. - 1982
Titre: Publicité. - 1982
Cote: VM006-02-D042
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D043 - Rapports et résolutions. - 1982
Titre: Rapports et résolutions. - 1982
Cote: VM006-02-D043
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D044 - RCM. - 1982
Titre: RCM. - 1982
Cote: VM006-02-D044
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
dossier manquant lors du dernier inventaire.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D045 - Recensement. - 1982
Titre: Recensement. - 1982
Cote: VM006-02-D045
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D046 - Régime électoral. - 1982
Titre: Régime électoral. - 1982
Cote: VM006-02-D046
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D047 - Règlement 5686 et avis. - 1982
Titre: Règlement 5686 et avis. - 1982
Cote: VM006-02-D047
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D048 - Rémunération - président et vice-présidents adjoints. -
1982
Titre: Rémunération - président et vice-présidents adjoints. - 1982
Cote: VM006-02-D048
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D049 - Résultats officiels. - 1982
Titre: Résultats officiels. - 1982
Cote: VM006-02-D049
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D050 - Sécurité. - 1982
Titre: Sécurité. - 1982
Cote: VM006-02-D050
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D051 - Tarif des officiers. - 1982
Titre: Tarif des officiers. - 1982
Cote: VM006-02-D051
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D052 - Vice-président. - 1982
Titre: Vice-président. - 1982
Cote: VM006-02-D052
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D053 - Statistiques. - 1982
Titre: Statistiques. - 1982
Cote: VM006-02-D053
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels (2 documents).
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D054 - Election municipale : Digest of Election Laws. - 1982
Titre: Election municipale : Digest of Election Laws. - 1982
Cote: VM006-02-D054
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D055 - Election municipale : Documents généraux. - 1982
Titre: Election municipale : Documents généraux. - 1982
Cote: VM006-02-D055
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels (2 documents).
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D056 - Election municipale : Mémos aux vice-présidents. - 1982
Titre: Election municipale : Mémos aux vice-présidents. - 1982
Cote: VM006-02-D056
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D057 - Election provinciale et fédérale. - 1982
Titre: Election provinciale et fédérale. - 1982
Cote: VM006-02-D057
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D058 - Conseil - districts électoraux - modifications
Titre: Conseil - districts électoraux - modifications
Cote: VM006-02-D058
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D059 - Pourcentage du vote
Titre: Pourcentage du vote
Cote: VM006-02-D059
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D060 - Résultats - élection 1982.
Titre: Résultats - élection 1982.
Cote: VM006-02-D060
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D061 - An act respecting elections in certain municipalities
Titre: An act respecting elections in certain municipalities
Cote: VM006-02-D061
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D062 - Elections municipales - Carnet du journaliste
Titre: Elections municipales - Carnet du journaliste
Cote: VM006-02-D062
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D063 - Guide du financement des partis politiques
Titre: Guide du financement des partis politiques
Cote: VM006-02-D063
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D064 - Recensement de la population
Titre: Recensement de la population
Cote: VM006-02-D064
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D065 - Vocabulaire des élections
Titre: Vocabulaire des élections
Cote: VM006-02-D065
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D066 - Election partielle: Contentieux . - 1984
Titre: Election partielle: Contentieux . - 1984
Cote: VM006-02-D066
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D067 - Election partielle: Correspondance du président . - 1984
Titre: Election partielle: Correspondance du président . - 1984
Cote: VM006-02-D067
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D068 - Election partielle: Documents divers . - 1984
Titre: Election partielle: Documents divers . - 1984
Cote: VM006-02-D068
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D069 - Election partielle: Réunion du comité directeur. - 1984
Titre: Election partielle: Réunion du comité directeur. - 1984
Cote: VM006-02-D069
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D070 - Election partielle: Serments. - 1984
Titre: Election partielle: Serments. - 1984
Cote: VM006-02-D070
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D071 - Bulletins de vote. - 1986
Titre: Bulletins de vote. - 1986
Cote: VM006-02-D071
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D072 - Directives aux scrutateurs. - 1986
Titre: Directives aux scrutateurs. - 1986
Cote: VM006-02-D072
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels (2 documents).
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D074 - échéancier après scrutin. - 1986
Titre: échéancier après scrutin. - 1986
Cote: VM006-02-D074
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D075 - Endroits de votation. - 1986
Titre: Endroits de votation. - 1986
Cote: VM006-02-D075
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D076 - Membres du conseil. - 1986
Titre: Membres du conseil. - 1986
Cote: VM006-02-D076
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D077 - Responsabilité de l'officier spécial. - 1986
Titre: Responsabilité de l'officier spécial. - 1986
Cote: VM006-02-D077
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D078 - Rapport annuel 1985-1986. - 1986
Titre: Rapport annuel 1985-1986. - 1986
Cote: VM006-02-D078
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D079 - Emission des bulletins de présentation. - 1986
Titre: Emission des bulletins de présentation. - 1986
Cote: VM006-02-D079
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D080 - Répertoire des formulaires électoraux. - 1986
Titre: Répertoire des formulaires électoraux. - 1986
Cote: VM006-02-D080
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D081 - Statistiques. - 1986
Titre: Statistiques. - 1986
Cote: VM006-02-D081
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D082 - Assermentation des conseillers. - 1986
Titre: Assermentation des conseillers. - 1986
Cote: VM006-02-D082
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D083 - Avis dans les journaux. - 1986
Titre: Avis dans les journaux. - 1986
Cote: VM006-02-D083
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D084 - Carmel Fernand. - 1986
Titre: Carmel Fernand. - 1986
Cote: VM006-02-D084
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D085 - Cas Dimitrios Costopoulos re: George Savoidakis. - 1986
Titre: Cas Dimitrios Costopoulos re: George Savoidakis. - 1986
Cote: VM006-02-D085
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D086 - Choix du personnel électoral. - 1986
Titre: Choix du personnel électoral. - 1986
Cote: VM006-02-D086
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D087 - Comptabilité. - 1986
Titre: Comptabilité. - 1986
Cote: VM006-02-D087
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D088 - Contentieux - opinions légales. - 1986
Titre: Contentieux - opinions légales. - 1986
Cote: VM006-02-D088
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D089 - Contrats - personnel d'élections. - 1986
Titre: Contrats - personnel d'élections. - 1986
Cote: VM006-02-D089
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D090 - Correspondance générale. - 1986
Titre: Correspondance générale. - 1986
Cote: VM006-02-D090
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 10 cm de documents textuels (2 documents).
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D091 - Déménagement du bureau des élections. - 1986
Titre: Déménagement du bureau des élections. - 1986
Cote: VM006-02-D091
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D092 - Documents divers. - 1986
Titre: Documents divers. - 1986
Cote: VM006-02-D092
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D093 - Financement des partis politiques. - 1986
Titre: Financement des partis politiques. - 1986
Cote: VM006-02-D093
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D094 - Location. - 1986
Titre: Location. - 1986
Cote: VM006-02-D094
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D095 - Memorandums. - 1986
Titre: Memorandums. - 1986
Cote: VM006-02-D095
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D096 - Messages téléphoniques. - 1986
Titre: Messages téléphoniques. - 1986
Cote: VM006-02-D096
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D097 - Mise en candidature. - 1986
Titre: Mise en candidature. - 1986
Cote: VM006-02-D097
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D098 - Procès-verbaux des réunions. - 1986
Titre: Procès-verbaux des réunions. - 1986
Cote: VM006-02-D098
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D099 - Rapports du Comité exécutif et du Conseil. - 1986
Titre: Rapports du Comité exécutif et du Conseil. - 1986
Cote: VM006-02-D099
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D100 - Recensement municipal. - 1986
Titre: Recensement municipal. - 1986
Cote: VM006-02-D100
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D101 - Règlements. - 1986
Titre: Règlements. - 1986
Cote: VM006-02-D101
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D102 - Remboursement de dépenses. - 1986
Titre: Remboursement de dépenses. - 1986
Cote: VM006-02-D102
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D103 - Résolutions. - 1986
Titre: Résolutions. - 1986
Cote: VM006-02-D103
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D104 - Révision de la loi électorale. - 1986
Titre: Révision de la loi électorale. - 1986
Cote: VM006-02-D104
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D105 - Serments. - 1986
Titre: Serments. - 1986
Cote: VM006-02-D105
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D106 - Bulletins de présentation. - 1982
Titre: Bulletins de présentation. - 1982
Cote: VM006-02-D106
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D107 - Amendements à la Charte - régime électoral. - 1982
Titre: Amendements à la Charte - régime électoral. - 1982
Cote: VM006-02-D107
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D108 - Assermentation. - 1982
Titre: Assermentation. - 1982
Cote: VM006-02-D108
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D109 - Autorisation. - 1982
Titre: Autorisation. - 1982
Cote: VM006-02-D109
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D110 - Avis publics. - 1982
Titre: Avis publics. - 1982
Cote: VM006-02-D110
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D111 - Bulletins de présentation - envoi de copies au directeur. -
1982
Titre: Bulletins de présentation - envoi de copies au directeur. - 1982
Cote: VM006-02-D111
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D112 - Bulletins de présentation retournés. - 1982
Titre: Bulletins de présentation retournés. - 1982
Cote: VM006-02-D112
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D113 - Bulletins de vote. - 1982
Titre: Bulletins de vote. - 1982
Cote: VM006-02-D113
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D114 - Bulletins de vote rejetés. - 1982
Titre: Bulletins de vote rejetés. - 1982
Cote: VM006-02-D114
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D115 - Bulletins de présentation. - 1982
Titre: Bulletins de présentation. - 1982
Cote: VM006-02-D115
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D116 - Bureaux de vote. - 1982
Titre: Bureaux de vote. - 1982
Cote: VM006-02-D116
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D117 - Carte électorale - districts électoraux - limites. - 1982
Titre: Carte électorale - districts électoraux - limites. - 1982
Cote: VM006-02-D117
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D118 - Cheminement critique. - 1982
Titre: Cheminement critique. - 1982
Cote: VM006-02-D118
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D119 - Clef de poll. - 1982
Titre: Clef de poll. - 1982
Cote: VM006-02-D119
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D120 - Correspondance générale. - 1982
Titre: Correspondance générale. - 1982
Cote: VM006-02-D120
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D121 - Crédits. - 1982
Titre: Crédits. - 1982
Cote: VM006-02-D121
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D122 - Dénomination des districts électoraux. - 1982
Titre: Dénomination des districts électoraux. - 1982
Cote: VM006-02-D122
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D123 - Dépenses budgétaires. - 1982
Titre: Dépenses budgétaires. - 1982
Cote: VM006-02-D123
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D124 - Dépôts des candidats. - 1982
Titre: Dépôts des candidats. - 1982
Cote: VM006-02-D124
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D125 - Directives aux électeurs. - 1982
Titre: Directives aux électeurs. - 1982
Cote: VM006-02-D125
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D126 - Divers. - 1982
Titre: Divers. - 1982
Cote: VM006-02-D126
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D127 - Dossier de M. M. Boyer. - 1982
Titre: Dossier de M. M. Boyer. - 1982
Cote: VM006-02-D127
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D128 - Elus. - 1982
Titre: Elus. - 1982
Cote: VM006-02-D128
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D129 - Formules. - 1982
Titre: Formules. - 1982
Cote: VM006-02-D129
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D130 - Enquête - juillet 1984. - 1982
Titre: Enquête - juillet 1984. - 1982
Cote: VM006-02-D130
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D131 - GAM. - 1982
Titre: GAM. - 1982
Cote: VM006-02-D131
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D132 - Handicapés. - 1982
Titre: Handicapés. - 1982
Cote: VM006-02-D132
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D133 - Indépendants - candidats. - 1982
Titre: Indépendants - candidats. - 1982
Cote: VM006-02-D133
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D134 - Liste électorale. - 1982
Titre: Liste électorale. - 1982
Cote: VM006-02-D134
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D135 - Lois. - 1982
Titre: Lois. - 1982
Cote: VM006-02-D135
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D136 - Média d'information. - 1982
Titre: Média d'information. - 1982
Cote: VM006-02-D136
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D137 - Mise en candidature. - 1982
Titre: Mise en candidature. - 1982
Cote: VM006-02-D137
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D138 - Offre de service. - 1982
Titre: Offre de service. - 1982
Cote: VM006-02-D138
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D139 - Parti civique de Montréal. - 1982
Titre: Parti civique de Montréal. - 1982
Cote: VM006-02-D139
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D140 - Partis politiques. - 1982
Titre: Partis politiques. - 1982
Cote: VM006-02-D140
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D141 - Documents portant sur les élections municipales. - 1978
Titre: Documents portant sur les élections municipales. - 1978
Cote: VM006-02-D141
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D142 - Bulletins de présentation. - 1978
Titre: Bulletins de présentation. - 1978
Cote: VM006-02-D142
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D143 - Districts électoraux. - 1978
Titre: Districts électoraux. - 1978
Cote: VM006-02-D143
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D145 - Dossiers portant sur l'élection, liste des électeurs. - 1966
Titre: Dossiers portant sur l'élection, liste des électeurs. - 1966
Cote: VM006-02-D145
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-11-01-00
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D146 - Dossiers portant sur l'élection, liste des électeurs. - 1962
Titre: Dossiers portant sur l'élection, liste des électeurs. - 1962
Cote: VM006-02-D146
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-11-02-00
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D147 - Listes des électeurs et liste de paie. - 1966-1982
Titre: Listes des électeurs et liste de paie. - 1966-1982
Cote: VM006-02-D147
Date(s): 1966-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le tiroir contient une liste de paie des employés du greffe datée du 10 novembre 1966; une liste
des électeurs (spécimens) du district 6 et 42 pour l'année 1966; une liste des propriétaires non
résidents (spécimen) pour l'année 1966, une liste alphabétique des électeurs (spécimen) du district
8 pour l'année 1966; une liste des électeurs (spécimen) du district Saraguay pour l'année 1974; une
liste alphabétique des électeurs (spécimen) du quartier Saint-Anne pour l'année 1978 et des listes
électorales (spécimens) pour l'année 1982.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-11-03-00
Autres formats:
Les listes des électeurs de 1966 sont disponibles sur microfilm seulement.
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D152 - Plans des districts électoraux. - 1966
Titre: Plans des districts électoraux. - 1966
Cote: VM006-02-D152
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 50 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 120-12-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D153 - Liste électorale, dossiers divers, carte électorale. - 1970
Titre: Liste électorale, dossiers divers, carte électorale. - 1970
Cote: VM006-02-D153
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 120-13-03-00
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D154 - Bulletins de présentation. - 1974
Titre: Bulletins de présentation. - 1974
Cote: VM006-02-D154
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-13-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D155 - Election partielle Rapport de dépenses. - 1984
Titre: Election partielle Rapport de dépenses. - 1984
Cote: VM006-02-D155
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D156 - Liste électorale. - 1984
Titre: Liste électorale. - 1984
Cote: VM006-02-D156
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-02-00
Restrictions à la consultationlike 2:
Les listes des électeurs antérieures à 1995 sont communicables. La Loi sur l'accès s'applique aux
listes électorales à partir de 1995.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D157 - Résultats officiels. - 1982
Titre: Résultats officiels. - 1982
Cote: VM006-02-D157
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-14-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D158 - Guide du financement des partis politiques municipaux.
- 1987
Titre: Guide du financement des partis politiques municipaux. - 1987
Cote: VM006-02-D158
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D159 - Bulletin de présentation aux élections. - 1986
Titre: Bulletin de présentation aux élections. - 1986
Cote: VM006-02-D159
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-15-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D160 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Candidats à la mairie. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Candidats à la mairie. - 1998
Cote: VM006-02-D160
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D161 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 1 à 3. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 1 à 3. - 1998
Cote: VM006-02-D161
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D162 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 4 à 7. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 4 à 7. - 1998
Cote: VM006-02-D162
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D163 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 8 à 12. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 8 à 12. - 1998
Cote: VM006-02-D163
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D164 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 13 à 16. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 13 à 16. - 1998
Cote: VM006-02-D164
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D165 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 17 à 20. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 17 à 20. - 1998
Cote: VM006-02-D165
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D166 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 21 à 23. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 21 à 23. - 1998
Cote: VM006-02-D166
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D167 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 24 à 27. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 24 à 27. - 1998
Cote: VM006-02-D167
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D168 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 28 à 32. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 28 à 32. - 1998
Cote: VM006-02-D168
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D169 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 33 à 37. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 33 à 37. - 1998
Cote: VM006-02-D169
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D170 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 38 à 42. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 38 à 42. - 1998
Cote: VM006-02-D170
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D171 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 43 à 47. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 43 à 47. - 1998
Cote: VM006-02-D171
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D172 - Déclaration de candidature - élection nov. 1998 =
Quartiers 48 à 51. - 1998
Titre: Déclaration de candidature - élection nov. 1998 = Quartiers 48 à 51. - 1998
Cote: VM006-02-D172
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D173 - Carte électorale - élection nov. 1998. - 1998
Titre: Carte électorale - élection nov. 1998. - 1998
Cote: VM006-02-D173
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D174 - Carte électorale - élection nov. 1994. - 1994
Titre: Carte électorale - élection nov. 1994. - 1994
Cote: VM006-02-D174
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 050-05-02-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D175 - Déclaration de candidature - élection partielle 9 avril
1989 = Candidats au poste de conseiller du district Sault-au-Récollet. - 1989
Titre: Déclaration de candidature - élection partielle 9 avril 1989 = Candidats au poste de conseiller du
district Sault-au-Récollet. - 1989
Cote: VM006-02-D175
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des candidats en vertu de la loi sur les élections. Le dossier
contient des formulaires.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-06-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D176 - Déclaration de candidature - élection partielle 28 mai
1989 = Candidats au poste de conseiller du district Parc Extension. - 1989
Titre: Déclaration de candidature - élection partielle 28 mai 1989 = Candidats au poste de conseiller
du district Parc Extension. - 1989
Cote: VM006-02-D176
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des candidats en vertu de la loi sur les élections. Le dossier
contient des formulaires.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-06-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D177 - Déclaration de candidature - élection partielle 3
novembre 1991 = Candidats au poste de conseiller du district Notre-Dame-de-
Grâce. - 1991
Titre: Déclaration de candidature - élection partielle 3 novembre 1991 = Candidats au poste de
conseiller du district Notre-Dame-de-Grâce. - 1991
Cote: VM006-02-D177
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des candidats en vertu de la loi sur les élections. Le dossier
contient des formulaires.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-06-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D178 - Déclaration de candidature - élection partielle 1er
novembre 1992 = Candidats au poste de conseiller du district St-Jacques. - 1992
Titre: Déclaration de candidature - élection partielle 1er novembre 1992 = Candidats au poste de
conseiller du district St-Jacques. - 1992
Cote: VM006-02-D178
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des candidats en vertu de la loi sur les élections. Le dossier
contient des formulaires.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-06-02
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D179 - Déclaration de candidature - élection générale 6
novembre 1994 = Candidats aux postes de maire et de conseillers. - 1994
Titre: Déclaration de candidature - élection générale 6 novembre 1994 = Candidats aux postes de
maire et de conseillers. - 1994
Cote: VM006-02-D179
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'enregistrement des candidats en vertu de la loi sur les élections. Le dossier
contient des formulaires.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 062-02-06-02
Localisation physique: 062-02-06-03
Restrictions à la consultationlike 2:
Contient des renseignements confidentiels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D180 - Élections 1994 : Processus électoral. - 28 décembre 1994
Titre: Élections 1994 : Processus électoral. - 28 décembre 1994
Cote: VM006-02-D180
Date(s): 28 décembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Résumé des changements apportés par le Bureau des élections au processus électoral lors du
scrutin de 1994 ainsi que des correctifs suggérés pour les élections de 1998.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Localisation physique: 054-05-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D181 - Élections 1998 : Processus électoral. - 18 décembre 1998
Titre: Élections 1998 : Processus électoral. - 18 décembre 1998
Cote: VM006-02-D181
Date(s): 18 décembre 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Résumé des changements apportés par le Bureau des élections au processus électoral lors du
scrutin de 1998 ainsi que des correctifs suggérés pour les élections de 2002.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Localisation physique: 054-05-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D182 - Exemplaires de bulletins de vote des élections de
novembre 1998. - 1998
Titre: Exemplaires de bulletins de vote des élections de novembre 1998. - 1998
Cote: VM006-02-D182
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Exemplaires de bulletins de vote pour le poste de maire et de conseiller du district numéro 25
(Jeanne-Mance).
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 2 documents textuels.
Localisation physique: 054-05-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D183 - Scrutin du 1er novembre 1998 = Sommaire des
dépenses / Ville de Montréal. Service du greffe, Bureau des élections.
Titre: Scrutin du 1er novembre 1998 = Sommaire des dépenses / Ville de Montréal. Service du greffe,
Bureau des élections.
Cote: VM006-02-D183
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 001-05-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D184 - Statistiques et cartes des districts. - 1974
Titre: Statistiques et cartes des districts. - 1974
Cote: VM006-02-D184
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur des statistiques relatives à l'élection du 10 novembre 1974, ainsi que sur des
cartes des districts électoraux.
Le dossier contient un rapport.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-06-03-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D185 - Plans des districts électoraux: 1 à 23. - 1978
Titre: Plans des districts électoraux: 1 à 23. - 1978
Cote: VM006-02-D185
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Application de la règle 10-0004.
Reçu et traité sommairement par Daniel Raymond
06.06.1995.
Description matérielle: 24 cartes.
Localisation physique: 088-08-08-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D186 - Plans des districts électoraux: 24 à 54. - 1978
Titre: Plans des districts électoraux: 24 à 54. - 1978
Cote: VM006-02-D186
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Application de la règle 10-0004.
Reçu et traité sommairement par Daniel Raymond.
06.06.1995.
Description matérielle: 31 cartes.
Localisation physique: 088-08-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D187 - Plans généraux des districts électoraux. - 1982
Titre: Plans généraux des districts électoraux. - 1982
Cote: VM006-02-D187
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Application de la règle 10-0004.
Reçu et traité sommairement par Daniel Raymond.
06.06.1995.
Description matérielle: 2 cartes.
Localisation physique: 088-08-07-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D188 - Plans des districts électoraux: 1 à 57. - 1982
Titre: Plans des districts électoraux: 1 à 57. - 1982
Cote: VM006-02-D188
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Application de la règle 10-0004.
Reçu et traité sommairement par Daniel Raymond.
06.06.1995.
Description matérielle: 58 cartes.
Localisation physique: 088-08-07-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D189 - Statistiques. - Élections du 6 novembre 1994
Titre: Statistiques. - Élections du 6 novembre 1994
Titre [statRep]: Ville de Montréal. Service du greffe. Bureau des élections
Cote: VM006-02-D189
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D190 - Répertoire des noms de rues. - Élections du 6 novembre
1994
Titre: Répertoire des noms de rues. - Élections du 6 novembre 1994
Titre [statRep]: Ville de Montréal. Service du greffe. Bureau des élections
Cote: VM006-02-D190
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D191 - Carte électorale - Districts électoraux de la Ville de
Montréal - Élection 1986. - 1986.
Titre: Carte électorale - Districts électoraux de la Ville de Montréal - Élection 1986. - 1986.
Cote: VM006-02-D191
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La carte présente les 58 districts électoraux de la Ville de Montréal pour l'élection générale de
1986.
Elle a été préparée par le Module technique du Service des travaux publics de la Ville de Montréal.
Description matérielle: 1 carte n&b.
Localisation physique: 089-05-02-03
Mention spécifique [cartographic]: 1:25 000
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D192 - Carte électorale - Districts électoraux municipaux de la
Ville de Montréal - Élection 1990. - 1990.
Titre: Carte électorale - Districts électoraux municipaux de la Ville de Montréal - Élection 1990. -
1990.
Cote: VM006-02-D192
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La carte présente les districts électoraux municipaux de la Ville de Montréal pour l'élection
générale de 1990.
Elle a été préparée par le Module voirie et circulation de la Division de la géomatique du Service
des travaux publics de la Ville de Montréal.
Description matérielle: 1 carte n&b.
Localisation physique: 089-05-02-03
Mention spécifique [cartographic]: 1:30 000
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D193 - Carte électorale - Districts électoraux municipaux de la
Ville de Montréal - Élection 1994. - 1994.
Titre: Carte électorale - Districts électoraux municipaux de la Ville de Montréal - Élection 1994. -
1994.
Cote: VM006-02-D193
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La carte présente les districts électoraux municipaux de la Ville de Montréal pour l'élection
générale de 1994.
Elle a été préparée par le Module voirie et circulation de la Division de la géomatique du Service
des travaux publics de la Ville de Montréal.
Description matérielle: 1 carte n&b.
Localisation physique: 089-05-02-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-02-D194 - Carte électorale - Districts électoraux de la Ville de
Montréal - Élection 1998. - 1998.
Titre: Carte électorale - Districts électoraux de la Ville de Montréal - Élection 1998. - 1998.
Cote: VM006-02-D194
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La carte présente les districts électoraux municipaux de la Ville de Montréal pour l'élection
générale de 1998.
Description matérielle: 1 carte n&b.
Localisation physique: 089-05-02-03
Mention spécifique [cartographic]: 1:20 000
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-03 - Cabinet du directeur . - 1928-1992
Titre: Cabinet du directeur . - 1928-1992
Cote: VM006-03
Date(s): 1928-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des activités et des responsabilités du greffier, entre autres l'administration du
service du greffe, la gestion de son personnel, le fonctionnement des séances du Conseil de ville,
les relations avec les conseillers, les citoyens et les autres services municipaux, de même que la
préparation des élections municipales.
La série comprend de la correspondance, des notes, des mémos, des procès-verbaux, des listes, des
serments, des notes biographiques et des cartes.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 531 cm de documents textuels. - 8 cartes.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D001 - Carte des districts électoraux . - 1978
Titre: Carte des districts électoraux . - 1978
Cote: VM006-03-D001
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cartes. - 0,1 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 088-08-09-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D002 - Carte des districts électoraux . - 1986
Titre: Carte des districts électoraux . - 1986
Cote: VM006-03-D002
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 carte. - 0,1 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 088-08-09-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D003 - Carte des districts électoraux . - 1990
Titre: Carte des districts électoraux . - 1990
Cote: VM006-03-D003
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 carte. - 0,1 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 088-08-09-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D004 - Serments de fonctionnaires et employés . - 1982-1992
Titre: Serments de fonctionnaires et employés . - 1982-1992
Cote: VM006-03-D004
Date(s): 1982-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versés le 01-02-1994.
Description matérielle: 1 document textuel. - 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-05-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D005 - Prière récitée lors des réunions du Conseil de ville . - s.d.
Titre: Prière récitée lors des réunions du Conseil de ville . - s.d.
Cote: VM006-03-D005
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versés le 01-02-1994.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-03-05-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D006 - Telex du Comité exécutif: demande de permis de
démolir . - 1985
Titre: Telex du Comité exécutif: demande de permis de démolir . - 1985
Cote: VM006-03-D006
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D008 - Correspondance avec les services municipaux . -
1969-1987
Titre: Correspondance avec les services municipaux . - 1969-1987
Cote: VM006-03-D008
Date(s): 1969-1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-12-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D009 - Bureau de poste . - 1970-1987
Titre: Bureau de poste . - 1970-1987
Cote: VM006-03-D009
Date(s): 1970-1987 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D010 - Bureau des conseillers . - 1973-1986
Titre: Bureau des conseillers . - 1973-1986
Cote: VM006-03-D010
Date(s): 1973-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D011 - Bureau du greffier . - 1971-1987
Titre: Bureau du greffier . - 1971-1987
Cote: VM006-03-D011
Date(s): 1971-1987 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D012 - Rédaction . - 1984-1986
Titre: Rédaction . - 1984-1986
Cote: VM006-03-D012
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D013 - Traduction . - 1972-1987
Titre: Traduction . - 1972-1987
Cote: VM006-03-D013
Date(s): 1972-1987 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D014 - Bureau des élections . - 1975-1986
Titre: Bureau des élections . - 1975-1986
Cote: VM006-03-D014
Date(s): 1975-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 153-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D015 - CIDEM . - 1980-1983
Titre: CIDEM . - 1980-1983
Cote: VM006-03-D015
Date(s): 1980-1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D016 - CUM . - 1978-1980
Titre: CUM . - 1978-1980
Cote: VM006-03-D016
Date(s): 1978-1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D017 - Invitations du greffier (M. Brunet) . - 1984-1986
Titre: Invitations du greffier (M. Brunet) . - 1984-1986
Cote: VM006-03-D017
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D018 - Mémos administratifs . - 1981-1984
Titre: Mémos administratifs . - 1981-1984
Cote: VM006-03-D018
Date(s): 1981-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D019 - Discours sur les budgets . - 1981-1984
Titre: Discours sur les budgets . - 1981-1984
Cote: VM006-03-D019
Date(s): 1981-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D020 - Budgets: dossiers de préparation . - 1976-1983
Titre: Budgets: dossiers de préparation . - 1976-1983
Cote: VM006-03-D020
Date(s): 1976-1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-10-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D021 - Traduction . - 1966-1970
Titre: Traduction . - 1966-1970
Cote: VM006-03-D021
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D022 - Budget . - 1968-1975
Titre: Budget . - 1968-1975
Cote: VM006-03-D022
Date(s): 1968-1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D023 - Organisation . - 1970
Titre: Organisation . - 1970
Cote: VM006-03-D023
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D024 - Conseil: Correspondance . - 1970
Titre: Conseil: Correspondance . - 1970
Cote: VM006-03-D024
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D025 - Fac-similé de signature . - 1969
Titre: Fac-similé de signature . - 1969
Cote: VM006-03-D025
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D026 - Personnel: directives générales . - 1957-1970
Titre: Personnel: directives générales . - 1957-1970
Cote: VM006-03-D026
Date(s): 1957-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D027 - Personnel: Employés auxiliaires . - 1969-1971
Titre: Personnel: Employés auxiliaires . - 1969-1971
Cote: VM006-03-D027
Date(s): 1969-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D028 - Personnel: Employés permanents . - 1972
Titre: Personnel: Employés permanents . - 1972
Cote: VM006-03-D028
Date(s): 1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D029 - Enregistrements de naissances . - 1928-1974
Titre: Enregistrements de naissances . - 1928-1974
Cote: VM006-03-D029
Date(s): 1928-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D030 - Retards: Relevés . - 1974-1975
Titre: Retards: Relevés . - 1974-1975
Cote: VM006-03-D030
Date(s): 1974-1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D031 - Employés - Liste et fiches des traitements . - 1951-1959
Titre: Employés - Liste et fiches des traitements . - 1951-1959
Cote: VM006-03-D031
Date(s): 1951-1959 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 7 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D032 - Imprimerie . - 1968-1969
Titre: Imprimerie . - 1968-1969
Cote: VM006-03-D032
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D033 - Inondations - réclamations . - 1974
Titre: Inondations - réclamations . - 1974
Cote: VM006-03-D033
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D034 - Bureau de poste: organisation . - 1961-1971
Titre: Bureau de poste: organisation . - 1961-1971
Cote: VM006-03-D034
Date(s): 1961-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D035 - Aménagement des bureaux . - 1961-1968
Titre: Aménagement des bureaux . - 1961-1968
Cote: VM006-03-D035
Date(s): 1961-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D036 - Distribution - Impressions . - 1967-1970
Titre: Distribution - Impressions . - 1967-1970
Cote: VM006-03-D036
Date(s): 1967-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 0,5 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D037 - Bureau des soumissions . - 1967-1971
Titre: Bureau des soumissions . - 1967-1971
Cote: VM006-03-D037
Date(s): 1967-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D038 - Commissaire à l'assermentation . - 1962-1970
Titre: Commissaire à l'assermentation . - 1962-1970
Cote: VM006-03-D038
Date(s): 1962-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D039 - Fédération canadienne des maires et municipalités . -
1966-1970
Titre: Fédération canadienne des maires et municipalités . - 1966-1970
Cote: VM006-03-D039
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D040 - Association des secrétaires municipaux et scolaires . -
1966-1967
Titre: Association des secrétaires municipaux et scolaires . - 1966-1967
Cote: VM006-03-D040
Date(s): 1966-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D041 - CUM: Relevés des dépenses . - 1970
Titre: CUM: Relevés des dépenses . - 1970
Cote: VM006-03-D041
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D042 - Loi d'impôt sur les corporation . - 1967-1972
Titre: Loi d'impôt sur les corporation . - 1967-1972
Cote: VM006-03-D042
Date(s): 1967-1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D043 - Corporation des huissiers . - 1970
Titre: Corporation des huissiers . - 1970
Cote: VM006-03-D043
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D044 - Contentieux: procédures . - 1969-1970
Titre: Contentieux: procédures . - 1969-1970
Cote: VM006-03-D044
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D045 - Ascenseurs . - 1968
Titre: Ascenseurs . - 1968
Cote: VM006-03-D045
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D046 - Modification au plan général de la ville . - 1966-1970
Titre: Modification au plan général de la ville . - 1966-1970
Cote: VM006-03-D046
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D047 - Annonces . - 1964-1968
Titre: Annonces . - 1964-1968
Cote: VM006-03-D047
Date(s): 1964-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D048 - Shérif: liste des jurés . - 1959-1970
Titre: Shérif: liste des jurés . - 1959-1970
Cote: VM006-03-D048
Date(s): 1959-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D049 - Liste des rapports en suspend . - 1971-1974
Titre: Liste des rapports en suspend . - 1971-1974
Cote: VM006-03-D049
Date(s): 1971-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D050 - Procédures de bureau . - 1958-1970
Titre: Procédures de bureau . - 1958-1970
Cote: VM006-03-D050
Date(s): 1958-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D051 - Règlements du Conseil . - 1963
Titre: Règlements du Conseil . - 1963
Cote: VM006-03-D051
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D052 - Eval. foncière: Plaintes et contestation . - 1973-1974
Titre: Eval. foncière: Plaintes et contestation . - 1973-1974
Cote: VM006-03-D052
Date(s): 1973-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D053 - Conseil: télégrammes . - 1966-1970
Titre: Conseil: télégrammes . - 1966-1970
Cote: VM006-03-D053
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D054 - Pension aux conseillers . - 1966-1970
Titre: Pension aux conseillers . - 1966-1970
Cote: VM006-03-D054
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D055 - Correspondance . - 1950-1974
Titre: Correspondance . - 1950-1974
Cote: VM006-03-D055
Date(s): 1950-1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-12-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D056 - Correspondance . - 1974-1984
Titre: Correspondance . - 1974-1984
Cote: VM006-03-D056
Date(s): 1974-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-12-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D057 - Comité de direction: Procès-verbaux et notes . -
1983-1986
Titre: Comité de direction: Procès-verbaux et notes . - 1983-1986
Cote: VM006-03-D057
Date(s): 1983-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en septembre 1996.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D058 - Conseil municipal : notes, ordres du jour . - 1983-1985
Titre: Conseil municipal : notes, ordres du jour . - 1983-1985
Cote: VM006-03-D058
Date(s): 1983-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en septembre 1996.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D059 - Amendements à la Charte . - 1969-1977
Titre: Amendements à la Charte . - 1969-1977
Cote: VM006-03-D059
Date(s): 1969-1977 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en septembre 1996.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-01-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D060 - Conseil municipal : Affaires municipales . - 1966-1974
Titre: Conseil municipal : Affaires municipales . - 1966-1974
Cote: VM006-03-D060
Date(s): 1966-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D061 - Conseil municipal : Assemblées du Conseil . - 1970-1974
Titre: Conseil municipal : Assemblées du Conseil . - 1970-1974
Cote: VM006-03-D061
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D062 - Conseil municipal : Avis, notes . - 1970-1974
Titre: Conseil municipal : Avis, notes . - 1970-1974
Cote: VM006-03-D062
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D063 - Conseil municipal : Assiduité conseillers . - 1970-1974
Titre: Conseil municipal : Assiduité conseillers . - 1970-1974
Cote: VM006-03-D063
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D064 - Conseil municipal : Conseillers . - 1970-1974
Titre: Conseil municipal : Conseillers . - 1970-1974
Cote: VM006-03-D064
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D065 - Conseil municipal : Pension conseillers . - 1970-1974
Titre: Conseil municipal : Pension conseillers . - 1970-1974
Cote: VM006-03-D065
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D066 - Conseil municipal : Avis de motions . - 1975-1978
Titre: Conseil municipal : Avis de motions . - 1975-1978
Cote: VM006-03-D066
Date(s): 1975-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D067 - Conseil municipal : Avis . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Avis . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D067
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D068 - Conseil municipal : Motions adoptées . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Motions adoptées . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D068
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D069 - Conseil municipal : Motions amendements . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Motions amendements . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D069
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D070 - Conseil municipal : Période de question . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Période de question . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D070
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D071 - Conseil municipal : Assiduité conseillers . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Assiduité conseillers . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D071
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D072 - Conseil municipal : Sièges conseillers . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Sièges conseillers . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D072
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D073 - Conseil municipal : Conseillers, renseignements . -
1974-1978
Titre: Conseil municipal : Conseillers, renseignements . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D073
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D074 - Conseil municipal : Correspondance . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Correspondance . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D074
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D075 - Conseil municipal : Débats enregistrement . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Débats enregistrement . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D075
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D076 - Conseil municipal : Divers . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Divers . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D076
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D077 - Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . -
1974-1978
Titre: Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D077
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D078 - Conseil municipal : Expropriation - Rédaction
résolutions . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Expropriation - Rédaction résolutions . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D078
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D079 - Conseil municipal : Condoléances - Félicitations . -
1974-1978
Titre: Conseil municipal : Condoléances - Félicitations . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D079
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D080 - Conseil municipal : Conseillers - indemnités . -
1974-1978
Titre: Conseil municipal : Conseillers - indemnités . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D080
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D081 - Conseil municipal : Mariette Lapierre . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Mariette Lapierre . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D081
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D082 - Conseil municipal : Maire suppléant . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Maire suppléant . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D082
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D083 - Conseil municipal : Majorités . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Majorités . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D083
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D084 - Conseil municipal : Renseignements sur le Conseil . -
1974-1978
Titre: Conseil municipal : Renseignements sur le Conseil . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D084
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D085 - Conseil municipal : Maires/présidents - renseignements .
- 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Maires/présidents - renseignements . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D085
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D086 - Conseil municipal : Conseillers - Serments . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Conseillers - Serments . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D086
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D087 - Conseil municipal : Statistiques (votes) . - 1974-1978
Titre: Conseil municipal : Statistiques (votes) . - 1974-1978
Cote: VM006-03-D087
Date(s): 1974-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D088 - Conseil municipal : Statistiques . - 1974-1975
Titre: Conseil municipal : Statistiques . - 1974-1975
Cote: VM006-03-D088
Date(s): 1974-1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D089 - Conseil municipal : Assemblées du Conseil - Dates . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Assemblées du Conseil - Dates . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D089
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D090 - Conseil municipal : Attribution sièges conseillers . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Attribution sièges conseillers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D090
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D091 - Conseil municipal : Avis de motions . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Avis de motions . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D091
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D092 - Conseil municipal : Budget - Comités pléniers . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Budget - Comités pléniers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D092
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D093 - Conseil municipal : Conseillers municipaux . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Conseillers municipaux . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D093
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D094 - Conseil municipal : Conseillers - Remplacements . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Conseillers - Remplacements . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D094
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D095 - Conseil municipal : Condoléances - Félicitations . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Condoléances - Félicitations . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D095
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D096 - Conseil municipal : Correspondance . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Correspondance . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D096
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D097 - Conseil municipal : Divers . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Divers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D097
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D098 - Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D098
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D099 - Conseil municipal : Indemnités - Conseillers . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Indemnités - Conseillers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D099
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D100 - Conseil municipal : Intérêts financiers . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Intérêts financiers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D100
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D101 - Conseil municipal : Maire suppléant . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Maire suppléant . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D101
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D102 - Conseil municipal : Opposition - lecture - Règlements . -
1978-1982
Titre: Conseil municipal : Opposition - lecture - Règlements . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D102
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D103 - Conseil municipal : Pension aux conseillers . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Pension aux conseillers . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D103
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D104 - Conseil municipal : Périodes de questions . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Périodes de questions . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D104
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-02-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D105 - Conseil municipal : Questions posées - Règlement 5509 .
- 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Questions posées - Règlement 5509 . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D105
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D106 - Conseil municipal : Période de questions . - 1978-1982
Titre: Conseil municipal : Période de questions . - 1978-1982
Cote: VM006-03-D106
Date(s): 1978-1982 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D107 - Conseil municipal : Assemblées - Dates projetées . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Assemblées - Dates projetées . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D107
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D108 - Conseil municipal : Avis de motions . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Avis de motions . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D108
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D109 - Conseil municipal : Budget - parution des Services . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Budget - parution des Services . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D109
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D110 - Conseil municipal : Conseillers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D110
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D111 - Conseil municipal : Correspondance . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Correspondance . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D111
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D112 - Conseil municipal : Président assemblée - Décisions . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Président assemblée - Décisions . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D112
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D113 - Conseil municipal : Intérêts financiers des élus . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Intérêts financiers des élus . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D113
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D114 - Conseil municipal : Démissions/Serments . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Démissions/Serments . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D114
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D115 - Conseil municipal : École Devonshire - Démolition . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : École Devonshire - Démolition . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D115
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D116 - Conseil municipal : Distribution des documents . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Distribution des documents . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D116
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D117 - Conseil municipal : District 58 - René Masson . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : District 58 - René Masson . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D117
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D118 - Conseil municipal : Divers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Divers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D118
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D119 - Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Dossiers retournés au Comité . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D119
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D120 - Conseil municipal : Indemnités conseillers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Indemnités conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D120
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D121 - Conseil municipal : Modification limites quartiers . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Modification limites quartiers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D121
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D122 - Conseil municipal : Biographies conseillers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Biographies conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D122
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D123 - Conseil municipal : Règlements de zonage - opposition . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Règlements de zonage - opposition . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D123
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D124 - Conseil municipal : Périodes de question . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Périodes de question . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D124
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D125 - Conseil municipal : Présences des conseillers . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Présences des conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D125
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D126 - Conseil municipal : Procédure - Assemblée municipale . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Procédure - Assemblée municipale . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D126
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D127 - Conseil municipal : Questions des citoyens . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Questions des citoyens . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D127
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D128 - Conseil municipal : Registre des questions citoyens . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Registre des questions citoyens . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D128
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D129 - Conseil municipal : Questions des conseillers . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Questions des conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D129
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D130 - Conseil municipal : Règlements occupation bâtiments . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Règlements occupation bâtiments . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D130
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D131 - Conseil municipal : Réunions de consultation . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Réunions de consultation . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D131
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D132 - Conseil municipal : Salle du Conseil . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Salle du Conseil . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D132
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D133 - Conseil municipal : Information sur Services
municipaux pour conseillers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Information sur Services municipaux pour conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D133
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D134 - Conseil municipal : Vacances - district 20 (Fleury) . -
1982-1986
Titre: Conseil municipal : Vacances - district 20 (Fleury) . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D134
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D135 - Conseil municipal : Règlements du Conseil . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Règlements du Conseil . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D135
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D136 - Conseil municipal : Régime retraite des maires et
conseillers . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Régime retraite des maires et conseillers . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D136
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D137 - Conseil municipal : Règlements partis politiques
municipaux . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Règlements partis politiques municipaux . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D137
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D138 - Conseil municipal : Rémunération des élus municipaux .
- 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Rémunération des élus municipaux . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D138
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D139 - Conseil municipal : Mariette Lapierre . - 1982-1986
Titre: Conseil municipal : Mariette Lapierre . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D139
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D140 - Descriptions de fonctions . - 1970-1971
Titre: Descriptions de fonctions . - 1970-1971
Cote: VM006-03-D140
Date(s): 1970-1971 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-03-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-03-D141 - Conseil Municipal: Stationnement Champs-de-Mars . -
1982-1986
Titre: Conseil Municipal: Stationnement Champs-de-Mars . - 1982-1986
Cote: VM006-03-D141
Date(s): 1982-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-03-00
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-04 - Collection de causeries. - 1909-1988
Titre: Collection de causeries. - 1909-1988
Cote: VM006-04
Date(s): 1909-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des discours prononcés par les maires Camillien Houde et Jean Drapeau; par Lucien
Saulnier, Michael Fainstat, Yvon Lamarre et Gérard Niding, présidents du Comité exécutif à des
moments différents; par certains conseillers municipaux dont Pierre Lorange, Jocelyne Ménard,
Carmen Millette, Michel Morin, Robert Perrault, Germain Prégent, André Roussel, J.-M. Savignac,
George Savoidakis, Justine Sentenne, Roger Sigouin, Edmond Synnott et Jean Trottier; de même que
par certains cadres de services municipaux notamment sur les ondes de la Tribune des conférenciers
de CKAC «Le quart d'heure de Concordia».
La série comprend des textes d'allocutions.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 200,1 cm de documents textuels.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-04-D01 - Causeries: Yvon LAMARRE. - 1980-1986
Titre: Causeries: Yvon LAMARRE. - 1980-1986
Cote: VM006-04-D01
Date(s): 1980-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces documents sont microfilmés.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 016-23-03-00
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Causeries (Index des causeries).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-04-D02 - Causeries. - 1909-1981
Titre: Causeries. - 1909-1981
Cote: VM006-04-D02
Date(s): 1909-1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces documents sont microfilmés.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 016-23-01-00
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Causeries (Index des causeries).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-04-D03 - Causeries. - 1932-1988
Titre: Causeries. - 1932-1988
Cote: VM006-04-D03
Date(s): 1932-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces documents sont microfilmés.
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Localisation physique: 016-23-02-00
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Causeries (Index des causeries).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-04-D04 - Causeries: de Yvon LAMARRE à Jean TROTTIER. -
1932-1988
Titre: Causeries: de Yvon LAMARRE à Jean TROTTIER. - 1932-1988
Cote: VM006-04-D04
Date(s): 1932-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ces documents sont microfilmés.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Causeries (Index des causeries).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-04-D05 - Causerie de C. Houde sur le logement. - 1947
Titre: Causerie de C. Houde sur le logement. - 1947
Cote: VM006-04-D05
Date(s): 1947 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-05-01-03
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-05 - Division de la gestion de documents et des archives (DGDA). -
[18-]-2001
Titre: Division de la gestion de documents et des archives (DGDA). - [18-]-2001
Cote: VM006-05
Date(s): [18-]-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des activités de la Division de la gestion de documents et des archives depuis 1913
notamment la gestion du personnel; la gestion et l'organisation des documents; l'élaboration de la
revue de presse; le microfilmage des documents; la conception d'expositions dont «La démocratie
à Montréal» réalisée dans le cadre des festivités entourant le 350e anniversaire de Montréal; la
participation à des activités professionnelles dont le Congrès international des archives tenu à
Montréal en 1992; de même que l'enregistrement des naissances et la gestion de la section de la
photographie à une certaine époque.
La série comprend de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des procédures,
des inventaires, des coupures de presse, des cartes, des cartes postales, des photographies, des films et
des ouvrages.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 260 cm de documents textuels. - 30 documents iconographiques. - 208 cartes. - 7
vidéocassettes. - 2 artefacts.
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-1 - Administration
Titre: Administration
Cote: VM006-05-1
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-1-D01 - Temps consacré au traitement des coupures de
presse. - 1982-1984
Titre: Temps consacré au traitement des coupures de presse. - 1982-1984
Cote: VM006-05-1-D01
Date(s): 1982-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-1-D02 - Échantillons de fourniture de classement. - 1961-1962
Titre: Échantillons de fourniture de classement. - 1961-1962
Cote: VM006-05-1-D02
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Échantillons de fiches, de cartes index, de chemises, de séparateurs,...
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-1-D03 - Achat équipement et matériel divers. - 1921 à 1985
Titre: Achat équipement et matériel divers. - 1921 à 1985
Cote: VM006-05-1-D03
Date(s): 1921 à 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-1-D04 - Gestion de personnel. - 1913-1986
Titre: Gestion de personnel. - 1913-1986
Cote: VM006-05-1-D04
Date(s): 1913-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-2 - Outils de gestion
Titre: Outils de gestion
Cote: VM006-05-2
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D01 - Cadre de classification de la 4e série. - [s.d.]
Titre: Cadre de classification de la 4e série. - [s.d.]
Cote: VM006-05-2-D01
Date(s): [s.d.] (date(s) de création)
Portée et contenu:
v.302.2-1 (ancienne cote du centre de documentation).
Description matérielle: 5 cm de documents textuels. - 2 documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D02 - Guide de classement - Dossiers de coupures de
presse. - [1960-1980]
Titre: Guide de classement - Dossiers de coupures de presse. - [1960-1980]
Cote: VM006-05-2-D02
Date(s): [1960-1980] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Guide servant à rédiger l'index (cartes index) pour les dossiers de coupures de presse: dossiers
de biographies, dossiers thématiques et dossiers de rues.
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D03 - Guide de classement - Dossiers de résolutions. -
[1960-1980]
Titre: Guide de classement - Dossiers de résolutions. - [1960-1980]
Cote: VM006-05-2-D03
Date(s): [1960-1980] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Guide servant à rédiger l'index (fiches index) pour les dossiers de résolutions (dossiers
décisionnels) de la 5e série.
Localisation physique: 010-06-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D04 - Directives sur le dépôt de publications aux archives. -
1980-1986
Titre: Directives sur le dépôt de publications aux archives. - 1980-1986
Cote: VM006-05-2-D04
Date(s): 1980-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D05 - Programme de gestion des documents. - 1989
Titre: Programme de gestion des documents. - 1989
Cote: VM006-05-2-D05
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier témoignant des activités reliées à la gestion des documents administratifs de la Ville.
Dossier contenant un rapport et ses annexes.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D06 - Gestion de documents dans les services. - 1971-1979
Titre: Gestion de documents dans les services. - 1971-1979
Cote: VM006-05-2-D06
Date(s): 1971-1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Survol de ce qui se fait comme gestion documentaire dans certains services et suggestions.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D07 - Procédures: revue de presse. - s.d.
Titre: Procédures: revue de presse. - s.d.
Cote: VM006-05-2-D07
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Portée et contenu:
Procédures sur le montage matériel et la distribution (ne concerne pas l'indexation).
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D08 - Programme de gestion des documents. - 1979-1986
Titre: Programme de gestion des documents. - 1979-1986
Cote: VM006-05-2-D08
Date(s): 1979-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D09 - Catalogue du dépôt. - 1984?
Titre: Catalogue du dépôt. - 1984?
Cote: VM006-05-2-D09
Date(s): 1984? (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D10 - État sommaire / Nahuet, Robert . - avril 1989
Titre: État sommaire / Nahuet, Robert . - avril 1989
Cote: VM006-05-2-D10
Date(s): avril 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le document comprend un historique de l'histoire administrative de Montréal et décrit les
grandes séries de documents historiques conservés aux Archives municipales en 1989.
Le préface est signé Jean David, chef de la Division des archives.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-04
Emplacement des originaux:
010-06-05-04.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D11 - État sommaire des archives de la Ville de Montréal
(45 p.) / Denys, Jérôme C. . - mars 1981
Titre: État sommaire des archives de la Ville de Montréal (45 p.) / Denys, Jérôme C. . - mars 1981
Cote: VM006-05-2-D11
Date(s): mars 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-04
Emplacement des originaux:
010-06-05-04.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-2-D12 - Les quartiers municipaux de Montréal depuis 1832. -
1973.
Titre: Les quartiers municipaux de Montréal depuis 1832. - 1973.
Cote: VM006-05-2-D12
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le document synthétise les informations recueillies par les archives municipales de la Ville de
Montréal sur les quartiers municipaux de Montréal depuis 1832.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-3 - Gestion des dépôts
Titre: Gestion des dépôts
Cote: VM006-05-3
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-3-D01 - Rayonnage mobile. - 1983-1984
Titre: Rayonnage mobile. - 1983-1984
Cote: VM006-05-3-D01
Date(s): 1983-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-3-D02 - Organisation des archives municipales et besoins. -
1951-1960
Titre: Organisation des archives municipales et besoins. - 1951-1960
Cote: VM006-05-3-D02
Date(s): 1951-1960 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur l'organisation des archives municipales et les besoins du service en fait
d'espace.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-3-D03 - Aménagement locaux photographie et microfilm. -
1983 à 1985
Titre: Aménagement locaux photographie et microfilm. - 1983 à 1985
Cote: VM006-05-3-D03
Date(s): 1983 à 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-4 - Traitement
Titre: Traitement
Cote: VM006-05-4
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D01 - Cadeaux du maire. - 1928-1971
Titre: Cadeaux du maire. - 1928-1971
Cote: VM006-05-4-D01
Date(s): 1928-1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Inventaire des cadeaux offerts aux maires et déposés aux archives à une certaine époque.
Certains de ces items se trouvent toujours dans les chambres fortes. La correspondance qui
accompagne cet inventaire fournit de l'information sur la provenance des cadeaux. Les cadeaux
sont décrits dans les séries VM1,S12 et VM1,S14.
Le dossier contient entre autre une photographie de la cloche "Corvette 1943".
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D02 - Le microfilmage des documents à la ville, depuis ses
débuts. - 1923-1986
Titre: Le microfilmage des documents à la ville, depuis ses débuts. - 1923-1986
Cote: VM006-05-4-D02
Date(s): 1923-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D03 - Absences des conseillers: statistiques. - 1957-1978
Titre: Absences des conseillers: statistiques. - 1957-1978
Cote: VM006-05-4-D03
Date(s): 1957-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Statistiques portant sur l'absence des conseillers aux séances du comité exécutif.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D04 - Liste des conseillers ou échevins de 1833 à 1978. - s.d.
Titre: Liste des conseillers ou échevins de 1833 à 1978. - s.d.
Cote: VM006-05-4-D04
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D05 - Liste des membres du conseil et des commissions
1840-1938. - s.d.
Titre: Liste des membres du conseil et des commissions 1840-1938. - s.d.
Cote: VM006-05-4-D05
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D06 - Histoire de Montréal: documents de travail de C.
Perrault. - 1967-1969
Titre: Histoire de Montréal: documents de travail de C. Perrault. - 1967-1969
Cote: VM006-05-4-D06
Date(s): 1967-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Les dossiers contiennent les notes de recherches de Claude Perreault, ainsi que des copies et des
originaux de documents provenant des archives de la ville.
Les sujets explorés sont les suivants:
- Histoire de Montréal
- Hôtel Rasco
- L'île Sainte-Hélène
- Les marchés de Montréal
- Divers rues de Montréal.
Claude Perrault a été recherchiste pour la Ville de 1967 à 1969.
Description matérielle: 19 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-07-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D07 - Répertoire des plans parcellaires. - s.d.
Titre: Répertoire des plans parcellaires. - s.d.
Cote: VM006-05-4-D07
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 010-06-06-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D08 - Archives Documents reçus - Administration. - 196?
Titre: Archives Documents reçus - Administration. - 196?
Cote: VM006-05-4-D08
Date(s): 196? (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des informations sur les documents reçus entre les années 1920 et 1960.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 064-01-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D09 - Dossier de coupures de presse: D026.34. - [1931]
Titre: Dossier de coupures de presse: D026.34. - [1931]
Cote: VM006-05-4-D09
Date(s): [1931] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Montréal, métropole du Dominion et première cité du Canada en entreprises civiques, par
Camilien Houde,maire de Montréal.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 110-02-04-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D10 - Premières licences automobiles (1899-1906). - 1949
Titre: Premières licences automobiles (1899-1906). - 1949
Cote: VM006-05-4-D10
Date(s): 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sommaire historique de l'émission des premières licences automobiles, par la ville de Montréal
et ensuite par la province de Québec. Par Conrad Archambault, 13 décembre 1949.
Description matérielle: 0,3 cm de documents iconographiques.
Localisation physique: 010-06-06-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D11 - Médaillon au collier du maire = Informations
relatives à l'acquisition par les archives. - 1944
Titre: Médaillon au collier du maire = Informations relatives à l'acquisition par les archives. - 1944
Cote: VM006-05-4-D11
Date(s): 1944 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-06-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D12 - Sainte-Cunégonde : liste de plans transmis aux
archives. - 1924
Titre: Sainte-Cunégonde : liste de plans transmis aux archives. - 1924
Cote: VM006-05-4-D12
Date(s): 1924 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-06-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D13 - AMARC - NON COMMUNICABLE -. - 1980-1981
Titre: AMARC - NON COMMUNICABLE -. - 1980-1981
Cote: VM006-05-4-D13
Date(s): 1980-1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier non public, transmis aux archives par l'AMARC et pouvant être consulté seulement par
les conseillers.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-06-01
Restrictions à la consultationlike 2:
CONFIDENTIEL.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D14 - Index. - [19-]
Titre: Index. - [19-]
Cote: VM006-05-4-D14
Date(s): [19-] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Registre contenant une liste des rapports des commissions spéciales déposés aux assemblées
du conseil, une liste des paiements par année effectués par la Cité de Montréal dans les
causes d'expropriations de 1850 à 1922, une copie du catalogue des dossiers de la Cité
de Maisonneuve et une liste des contrats extraits de la série des documents de la Cité de
Maisonneuve par le Service des archives.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 061-04-06-18
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D15 - Médaille commémorative du tricentenaire de la
Grande Paix de Montréal. - 2001
Titre: Médaille commémorative du tricentenaire de la Grande Paix de Montréal. - 2001
Cote: VM006-05-4-D15
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Médaille en alliage de bronze réalisée par l'artiste René Gagnon. Le recto reproduit les 39
pictogrammes amérindiens et le verso représente le logo du tricentenaire de la Grande Paix de
Montréal 1701-2001. Le boîtier en cuir de veau et porc suédé est l'oeuvre de la relieure Lorraine
Choquet.
Description matérielle: 2 cm d'objets tridimensionnels.
Localisation physique: 029-04-05-02
Source immédiate d’acquisition:
Objet donné à la DGDA par le Musée de la Pointe-à-Callière à l'occasion du tricentenaire de la
Grande Paix de Montréal (1701-2001).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-4-D16 - Affidavits. - 1983-1988
Titre: Affidavits. - 1983-1988
Cote: VM006-05-4-D16
Date(s): 1983-1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des affidavits relatifs au microfilmage des documents.
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-04-00
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-5 - Diffusion
Titre: Diffusion
Cote: VM006-05-5
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D01 - Rapport : participation au Congrès international des
Archives. - 1992
Titre: Rapport : participation au Congrès international des Archives. - 1992
Cote: VM006-05-5-D01
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels. - 52 photographies.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D02 - Mission d'étude en France : gestion documentaire. -
1968-1977
Titre: Mission d'étude en France : gestion documentaire. - 1968-1977
Cote: VM006-05-5-D02
Date(s): 1968-1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 010-06-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D03 - Vitrines d'exposition
Titre: Vitrines d'exposition
Cote: VM006-05-5-D03
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des reproductions d'originaux ayant servis aux expositions présentées en
vitrines dans le hall d'honneur. Ces reproductions peuvent être utilisées pour des présentations,
des visites d'écoliers ou des démonstrations. Les thèmes suivants ont été développés :
- Montréal au temps de la Nouvelle-France 1534-1760
- Montréal sous le régime britannique 1763-1833
- Charte et commissions échevinales 1840-1910
- Quelques maires de Montréal au XIXe siècle
- Vitrines de noël (1997)
- Embellissement (printemps 2006)
- Sports d'hiver (2007-2008)
- 150e anniversaire du décès de Jacques Viger et de la Société historique de Montréal (juin à
sept. 2008)
- Les 100 ans du Canadiens (2008-2009)
- Les 100 ans de la Commission des services électriques (2010)
- Des célébrités à l'hôtel de ville (2012).
Localisation physique: 114-07-04-01
Localisation physique: 114-07-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D04 - Exposition La démocratie à Montréal. - 1992
Titre: Exposition La démocratie à Montréal. - 1992
Cote: VM006-05-5-D04
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le contenu de l'exposition virtuelle mise en ligne en 2006 est disponible sur serveur : textes,
images, galerie des maires et autres.
Le dossier contient entre autre une vidéocassette intitulée Clins d'oeil de Montréal créé en 1992.
Français avec chanson en anglais. Résumé : Présente plusieurs prises de vue de la Ville de
Montréal de 1922 à 1971. Dépouillement : tramway (0050); Carré Philippe (0056); Oratoire St-
Joseph (0102 et 0369); tempête de neige, 1942 (0144); hockey, Canadiens (0287); convention
annuel des raquetteurs, années 20 (0318); Maire M.Martin (0346); Incendie de l'Hotel de Ville,
1922 (0386); Visite du roi Georges vi, 1939 (0449), etc.
Description matérielle: 14,5 cm de documents textuels. - 2 vidéocassettes.
Localisation physique: 052-04-02-04
Localisation physique: 114-07-04-03
Localisation physique: Serveur
Emplacement des originaux:
Serveur (textes de l'expositions, images et galerie des maires sur serveur).
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-05-5-D04-P001 - Dessins de Jacques Viger, par Denis Barbeau. -
1992
Titre: Dessins de Jacques Viger, par Denis Barbeau. - 1992
Cote: VM006-05-5-D04-P001
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossiers portant sur des dessins faits par un employé des la DGDA pour l'exposition La
démocratie à Montréal.
Dossiers contenant des dessins.
Description matérielle: 3 dessins.
Localisation physique: 086-02-07-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D05 - Le tunnel Gosford. - 1932
Titre: Le tunnel Gosford. - 1932
Cote: VM006-05-5-D05
Date(s): 1932 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Fragment du parapet du tunnel Gosford. Objet de ciment recouvert de peinture blanche.
Description matérielle: 1 artefact.
Localisation physique: 108-01-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D06 - Plans des rues avec historique. - 1935-1951
Titre: Plans des rues avec historique. - 1935-1951
Cote: VM006-05-5-D06
Date(s): 1935-1951 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ce dossier porte sur l'histoire de diverses rues de la Ville. Les informations ont été colligées
par le personnel des archives entre 1935 et 1951. Le dossier est constitué de plans des rues sur
lesquels se trouve écrit directement l'historique des différents tronçons. Les lieux et les rues
suivantes apparaissent sur ces plans :
16ème Avenue
Adam, rue
Allard, rue
Allemands, rue des
Angers, rue
Beaver Hall Hill
Bellerive, rue
Berri, rue
Bois, rue du
Bordeaux, rue
Botrel, rue
Boucherville, rue de
Bourassa, rue
Briand, rue
Burnside, rue
Campeau, rue
Carrières, rue des
Castelnau, rue de
Chagouamigon, rue
Champlain, rue
Chenier, rue
Church, avenue
Clark, rue
Clay, rue
Clinton, avenue
Coleraine, rue
Coloniale, avenue
Concord, rue (The Montreal Racket Club)
Coolbrook, avenue
Côte-Saint-Luc, chemin de la
Côte-Saint-Paul, chemin de la
Deacon, rue
Doussin, rue
Durocher, rue
Egan, avenue
Érable, avenue des
Fairmount, avenue
Favard, rue
Germain, rue
Gilford, rue
Glenavon, rue
Guy, rue
Hill Park Circle
Holy-cross, rue
Hôtel-de-Ville, rue de l'
Hudson, chemin
Institution, rue de l'
Jardin, rue
Jeanne-Mance, rue
Jean-Talon, rue
Jolicoeur, rue
Knox, rue
Lachine, chemin de
Laclède, rue
La Fontaine, rue
Lajeunesse, rue
Lanaudière, rue de
Laurier, avenue
Lennox, avenue
Louis-Colin, avenue
Marquette, rue
McGill College, avenue
Mentana, rue
Messier, rue
Michel-Bibaud, rue
Mont-Royal, boulevard
Namur, rue
Nolan, rue
Normandy Circle
Northmount, avenue
Palace, ruelle
Papineau, avenue
Parc, avenue du
Plamondon, rue
Princess, rue
Queen-Mary, chemin
Rachel, rue
Redpath, rue
Renty, rue
Richmond, rue et square
Rozel, rue
Ryde, rue
Saint-André, rue
Saint-Bonaventure, rue
Saint-Charles-Boromée, rue
Saint-Denis, rue
Saint-Dominique, rue
Saint-Francis, rue
Saint-Grégoire, rue
Saint-Jacques, rue
Saint-Paul, rue
Sainte-Radégonde, rue
Sainte-Monique, rue
Sauvé, rue
Savane, rue de la
Seaton, rue
Springland, rue
Tanneries, chemin des
Tellier, rue
Upper Lachine, chemin
Valentine, rue
Van Horne, avenue
Verville, rue
Viau, rue
Victoria Square
Waverly, rue
Canal Lachine, près des bassins, en 1860
Carte de Montréal (extrait) dressée par Joseph Bouchette 1815
Cour du recorder, sur la place Jacques-Cartier
Fortifications, "Les origines de Montréal", (extrait) 1917
Gare Centrale
Lotissement de la terre Darling et d'une portion des terres De Lisle et Valois
Plans militaires de Montréal, dressés vers 1870
Terrain Atwater en 1945
Terre Cartwright et Forsyth en 1842
The Montreal Racket Court
Victoria Rifles (sur la carte ruelle Palace)
Ce dossier contient des plans des rues.
Une note indique qu'une croix étampée à l'encre rouge sur le plan signifie qu'une copie a été
déposées dans le dossier de rue correspondant.
Français.
Description matérielle: 93 plans.
Localisation physique: 086-02-07-03
État de conservation:
Très bon.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-5-D07 - Exposition : 100 saisons du Canadien de Montréal
1909-2009 . - 2009
Titre: Exposition : 100 saisons du Canadien de Montréal 1909-2009 . - 2009
Cote: VM006-05-5-D07
Date(s): 2009 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient une affiche promouvant l'exposition tenue dans le hall d'honneur de l'hôtel
de ville au cours de l'hiver et du printemps 2009.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Description matérielle: 1 archive imprimée - affiche plastifiée.
Emplacement des originaux:
089-04-02-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-X - Documents filmiques
Titre: Documents filmiques
Cote: VM006-05-X
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-X-D01 - Films sur les archives. - 1964
Titre: Films sur les archives. - 1964
Cote: VM006-05-X-D01
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 vidéocassettes.
Localisation physique: 172-03-05-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-X-D02 - Vidéocassette: Équipements - microfilm . - 1995
Titre: Vidéocassette: Équipements - microfilm . - 1995
Cote: VM006-05-X-D02
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2014. Il a déjà été localisé à l'adresse 152-02-01-00.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-X-D03 - Vidéocassette: Desbaillets - transfert - rappel . - 1995
Titre: Vidéocassette: Desbaillets - transfert - rappel . - 1995
Cote: VM006-05-X-D03
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2014. Il a déjà été localisé à l'adresse 152-02-01-00.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-X-D04 - Vidéocassette: Montréal une journée comme les
autres . - 1992
Titre: Vidéocassette: Montréal une journée comme les autres . - 1992
Cote: VM006-05-X-D04
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2005. Il a déjà été localisé à l'adresse 152-02-01-00.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-X-D05 - Vidéocassette: La gestion documentaire à la ville de
Montréal . - 1992
Titre: Vidéocassette: La gestion documentaire à la ville de Montréal . - 1992
Cote: VM006-05-X-D05
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2005. Il a déjà été localisé à l'adresse 152-02-01-00.
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-05-Y - Iconographie
Titre: Iconographie
Cote: VM006-05-Y
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D01 - Documents: pliage, reliures, moisissure, rangement;
fissure; salle de consultation. - 1993
Titre: Documents: pliage, reliures, moisissure, rangement; fissure; salle de consultation. - 1993
Cote: VM006-05-Y-D01
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 17 photographies.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D02 - Réparation de l'escalier de l'entrée Notre-Dame et
aménagement de la salle de consultation. - 1997
Titre: Réparation de l'escalier de l'entrée Notre-Dame et aménagement de la salle de consultation. -
1997
Cote: VM006-05-Y-D02
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D03 - Rénovations aux archives. - Février 1998
Titre: Rénovations aux archives. - Février 1998
Cote: VM006-05-Y-D03
Date(s): Février 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 41 photographies.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2014. Il a déjà été localisé à l'adresse 151-05-01-07.
Instruments de recherche:
Liste des photographies.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D04 - Rôle de perception de la taxe d'eau, vitrines
d'exposition du R-113 et du hall d'honneur, processus de micrographie et
rangement de documents de grands formats. - 1999
Titre: Rôle de perception de la taxe d'eau, vitrines d'exposition du R-113 et du hall d'honneur,
processus de micrographie et rangement de documents de grands formats. - 1999
Cote: VM006-05-Y-D04
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 23 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D05 - Infiltration d'eau, dossier après consultation et fuites
- 20 janvier 1999
Titre: Infiltration d'eau, dossier après consultation et fuites - 20 janvier 1999
Cote: VM006-05-Y-D05
Date(s): 20 janvier 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 24 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D06 - Installation de rayonnage dans la chambre-forte
Vauquelin. - août 1999
Titre: Installation de rayonnage dans la chambre-forte Vauquelin. - août 1999
Cote: VM006-05-Y-D06
Date(s): août 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 27 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Instruments de recherche:
Liste de photographies.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D07 - Vitrine du R-113 : Montréal, l'hiver. - [1999]
Titre: Vitrine du R-113 : Montréal, l'hiver. - [1999]
Cote: VM006-05-Y-D07
Date(s): [1999] (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D08 - Rangement des dossiers de causes de la Cour
municipale et Atelier de formation en préservation sur la manipulation des
documents (animé par Chantal Émond, restauratrice). - Mars 2000
Titre: Rangement des dossiers de causes de la Cour municipale et Atelier de formation en
préservation sur la manipulation des documents (animé par Chantal Émond, restauratrice). - Mars
2000
Cote: VM006-05-Y-D08
Date(s): Mars 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 27 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D09 - Excavation des parterres. - 2000
Titre: Excavation des parterres. - 2000
Cote: VM006-05-Y-D09
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 26 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D10 - Réparations au toit de la chambre forte Vauquelin et
Baccalauréat de François Rodrigue. - 2000
Titre: Réparations au toit de la chambre forte Vauquelin et Baccalauréat de François Rodrigue. -
2000
Cote: VM006-05-Y-D10
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 18 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D11 - Traitement du fonds Jean Drapeau (Hélène
Charbonneau, Denis Allard et Jean-Éric Riopel) . - 2000
Titre: Traitement du fonds Jean Drapeau (Hélène Charbonneau, Denis Allard et Jean-Éric Riopel) .
- 2000
Cote: VM006-05-Y-D11
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 photographies.
Emplacement des originaux:
Dossier introuvable en 2014. Il a déjà été localisé à l'adresse 151-05-01-07.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D12 - Exposition dans le hall d'honneur : Les annexions à
Montréal. - 2000
Titre: Exposition dans le hall d'honneur : Les annexions à Montréal. - 2000
Cote: VM006-05-Y-D12
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D13 - Dégât d'eau dans la cuisinette du sous-sol : Dossier
de litige du Contentieux. - août 2000
Titre: Dégât d'eau dans la cuisinette du sous-sol : Dossier de litige du Contentieux. - août 2000
Cote: VM006-05-Y-D13
Date(s): août 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D14 - Mobilier et chambres fortes. - [2000]
Titre: Mobilier et chambres fortes. - [2000]
Cote: VM006-05-Y-D14
Date(s): [2000] (date(s) de création)
Description matérielle: 5 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D15 - Noël 2001 à la DGDA. - 20 décembre 2001
Titre: Noël 2001 à la DGDA. - 20 décembre 2001
Cote: VM006-05-Y-D15
Date(s): 20 décembre 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 14 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D16 - Vitrines du hall d'honneur : Montréal au temps de
la Nouvelle-France; Atelier de formation : Préservation en salle de consultation,
Vitrine du R-113 : rue Sherbrooke; Travaux aux parterres : installation du pavé;
Recueil de correspondance abîmé. - 2001
Titre: Vitrines du hall d'honneur : Montréal au temps de la Nouvelle-France; Atelier de formation :
Préservation en salle de consultation, Vitrine du R-113 : rue Sherbrooke; Travaux aux parterres :
installation du pavé; Recueil de correspondance abîmé. - 2001
Cote: VM006-05-Y-D16
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 26 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D17 - Plan Gréber. - 12 août 1999
Titre: Plan Gréber. - 12 août 1999
Cote: VM006-05-Y-D17
Date(s): 12 août 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des photos prises du plan Gréber une fois l'ensemble des cartes déroulées et
mises côte à côte.
Dossier contenant des photos.
Description matérielle: 4 photographies : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D18 - Conseil municipal de 1885 (reproduction). - 14
février 2001 (original créé en 1885)
Titre: Conseil municipal de 1885 (reproduction). - 14 février 2001 (original créé en 1885)
Cote: VM006-05-Y-D18
Date(s): 14 février 2001 (original créé en 1885) (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie : n&b.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D19 - Archives et chambres-fortes. - 1994
Titre: Archives et chambres-fortes. - 1994
Cote: VM006-05-Y-D19
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 18 photographies couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D20 - Visite de la DGDA par des archivistes de Shanghai. -
1994
Titre: Visite de la DGDA par des archivistes de Shanghai. - 1994
Cote: VM006-05-Y-D20
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 photographies couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D21 - Installations des chambres fortes. - 1994-1995
Titre: Installations des chambres fortes. - 1994-1995
Cote: VM006-05-Y-D21
Date(s): 1994-1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 13 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D22 - Installations de caissons séparateurs. - 1996
Titre: Installations de caissons séparateurs. - 1996
Cote: VM006-05-Y-D22
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 photographies et négatifs : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-Y-D23 - Réparation de la chambre forte Gosford. - 1996
Titre: Réparation de la chambre forte Gosford. - 1996
Cote: VM006-05-Y-D23
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des réparations faites sur la chambre forte, à partir de l'extérieur, c'est-à-dire
en creusant le parterre devant l'hôtel-de-ville.
Dossier contenant des négatifs, des épreuves et des diapositives.
Description matérielle: 26 documents iconographiques : couleurs.
Localisation physique: 052-02-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-D03 - Dossier de coupures de presse: D015.22-5. - 1928-1962
Titre: Dossier de coupures de presse: D015.22-5. - 1928-1962
Cote: VM006-05-D03
Date(s): 1928-1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 3,5 cm de documents iconographiques.
Localisation physique: 029-05-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-D32 - Documents de l'obélisque de la Place Royale. - s.d.
Titre: Documents de l'obélisque de la Place Royale. - s.d.
Cote: VM006-05-D32
Date(s): s.d. (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 172-03-04-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-05-D89 - Exposition : Montréal, une ville devenue métropole. -
2001
Titre: Exposition : Montréal, une ville devenue métropole. - 2001
Cote: VM006-05-D89
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier contenant des documents produits afin de promouvoir l'exposition tenue dans le hall
d'honneur de l'hôtel de ville au cours de l'été 2001.
Description matérielle: 1 archive imprimée - affiche. - 2 archives imprimées - dépliants.
Localisation physique: 172-03-11-00
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-06 - DGDA - -> POUR DISTRIBUTION
Titre: DGDA - -> POUR DISTRIBUTION
Cote: VM006-06
Date(s): (date(s) de création)
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-06-1 - Imprimés (à distribuer)
Titre: Imprimés (à distribuer)
Cote: VM006-06-1
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D01 - Imprimés Expo 67 (à distribuer)
Titre: Imprimés Expo 67 (à distribuer)
Cote: VM006-06-1-D01
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 008-05-06-01
Localisation physique: 008-05-06-02
Localisation physique: 008-05-07-01
Localisation physique: 008-05-07-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D02 - Imprimés Jeux olympiques 1976 et COJO (à
distribuer)
Titre: Imprimés Jeux olympiques 1976 et COJO (à distribuer)
Cote: VM006-06-1-D02
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rapport officiel sur les JO en 3 tomes (4 séries en anglais, 2 en français).
Anglais.
Localisation physique: 008-05-04-01
Localisation physique: 008-05-04-02
Localisation physique: 008-05-04-03
Localisation physique: 008-05-05-04
Localisation physique: 008-05-05-05
Localisation physique: 008-05-05-06
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D03 - Fastes historiques du Vieux-Montréal (Victor Morin,
1944); Montréal [brochure touristique] (vers 1944); Floralies [rapport]
Titre: Fastes historiques du Vieux-Montréal (Victor Morin, 1944); Montréal [brochure touristique]
(vers 1944); Floralies [rapport]
Cote: VM006-06-1-D03
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Localisation physique: 008-05-08-02
Emplacement des originaux:
008-05-08-02.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D04 - Montréal invite et est prête : XXe Olympiade 1972
[document de présentation au CIO] (à distribuer)
Titre: Montréal invite et est prête : XXe Olympiade 1972 [document de présentation au CIO] (à
distribuer)
Cote: VM006-06-1-D04
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 008-05-07-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D05 - Les membres du conseil municipal; Comité et
Commissions (à distribuer)
Titre: Les membres du conseil municipal; Comité et Commissions (à distribuer)
Cote: VM006-06-1-D05
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 008-05-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-06-1-D06 - Disque (musique originale des cérémonies officielles)
Jeux olympiques 1976 (à distribuer); Albums des Floralies Ballons Expo 67;
Dépliants
Titre: Disque (musique originale des cérémonies officielles) Jeux olympiques 1976 (à distribuer);
Albums des Floralies Ballons Expo 67; Dépliants
Cote: VM006-06-1-D06
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 072-01-02-01
Emplacement des originaux:
Le disque est à la localisation 072-01-02-01.
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-13 - Division du soutien au conseil et au comité . - 1997-2001
Titre: Division du soutien au conseil et au comité . - 1997-2001
Cote: VM006-13
Date(s): 1997-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série renseigne en partie sur la refonte des règlements, principalement en lien avec l'urbanisme.
La série comprend des règlements et des plans.
La division est anciennement connue sous le nom de Module des opérations.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 18,3 cm de documents textuels. - 145 plans.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D01 - Règlements refondus: mise à jour no 17 . - octobre 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 17 . - octobre 1997
Cote: VM006-13-D01
Date(s): octobre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier concerne C-8, S-11.1 et U-1.
Le dossier contient des documents textuels et des plans.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: 049-01-05-02
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
049-01-05-02 : plans (en mars 2011, ne s'y trouvent pas).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D02 - Règlements refondus: mise à jour no 18 . - décembre 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 18 . - décembre 1997
Cote: VM006-13-D02
Date(s): décembre 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier concerne A-6, C-11 et U-1, fascicules 4, 5, 6, 9 et 10 avec les plans chapitre U-1 : AU-
4, F-U-1, G-U-2, I-H-3, I-MI-3 et I-U-3.
Le dossier contient des documents textuels et des plans.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et 6 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-06-03-14
Source immédiate d’acquisition:
Documents textuels de la mise à jour no 18 reçue aux archives le 05.12.1997
6 plans reçus aux archives le 05.02.1997 (portaient la cote VM6,S12,D1).
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-06-03-14 : 6 plans U-1 (portaient la cote VM6,S12,D1).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D03 - Règlements refondus: mise à jour no 19 . - février 1998
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 19 . - février 1998
Cote: VM006-13-D03
Date(s): février 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier concerne C-1, C-3.1, C-3.2, D-6, S-6, S-8.01, T-1, T-3 et U-1, fascicule 10 avec les
plans C.U-1 : I-A-5, I-U-3 et I-U-5.
Le dossier contient des documents textuels et des plans (3).
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: 049-01-05-02
Source immédiate d’acquisition:
reçue aux archives le 27.02.1998.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
049-01-05-02 : plans (en mars 2011, ne s'y trouvent pas).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D04 - Règlements refondus: mise à jour no 20 . - mai 1998
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 20 . - mai 1998
Cote: VM006-13-D04
Date(s): mai 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les textes des règlements refondus mise à jour no 20: Plans du U-1: D ainsi que
des documents cartographiques.
Description matérielle: 0,01 m de documents textuels et 10 plans. - 10 m de documents textuels et
cartographiques.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: 088-08-11-04
Localisation physique: 088-08-01-01
Source immédiate d’acquisition:
Documents textuels de la mise à jour no 20 reçus aux archives le 08.05.1998
6 cartes (10 cm) ont été reçus aux archives le 08.05.1998 (portaient la cote VM6,S11,D1)
4 cartes (10 cm) ont été reçus aux archives à une autre date (portaient la cote VM6,S13,D9).
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
088-08-11-04 : 6 cartes (portaient la cote VM6,S11,D1)
088-08-01-01 : 4 cartes (portaient la cote VM6,S13,D9).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D05 - Règlements refondus: mise à jour no 21 . - 1998
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 21 . - 1998
Cote: VM006-13-D05
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier concerne les Règlements refondus de la mise à jour no 21 ainsi que les plans du U-1: A
et G.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels et 3 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: 088-08-01-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents textuels et plans de la mise à jour no 21 reçus aux archives le 03.08.1998.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
088-08-01-04 : plans (portaient la cote VM6,S13,D10).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D06 - Règlements refondus: mise à jour no 22 . - 1998
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 22 . - 1998
Cote: VM006-13-D06
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des documents textuels et une carte du plan U-1 : G-H-3.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et une carte.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: 088-08-01-05
Source immédiate d’acquisition:
Mise à jour no 22 reçue aux archives le 16.10.1998.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
088-08-01-05 : plans (portaient la cote VM6,S13,D11).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D07 - Règlements refondus: mise à jour no 16 . - 20 juin 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 16 . - 20 juin 1997
Cote: VM006-13-D07
Date(s): 20 juin 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la refonte des règlements concernant la Commission des services électriques
de la Ville de Montréal (C-8), la paix et l'ordre sur le domaine public (P-1), la subvention
à l'acquisition d'une unité résidentielle neuve (S-4), les taxes spéciales sur les commerces,
occupations et activités (T-3), de même que l'urbanisme (U-1, fasc. 3, et 10).
Le dossier est composée d'un certificat de publication, d'une copie de l'avis public, de règlements
refondus de la mise à jour no 16, de plans du chapitre U-1 (E-U-1 et G-U-2 ) et d'un extrait de la
Charte de la Ville.
Description matérielle: 0,01 m de documents textuels et 2 plans.
Localisation physique: 048-04-04-03
Source immédiate d’acquisition:
Mise à jour no 16 reçue aux archives en 1997.
Groupe de documents reliés:
Un erratum se trouve dans le dossier VM6,S13,D8.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D08 - Erratum au règlement refondu : mise à jour no 16 . - 1997
Titre: Erratum au règlement refondu : mise à jour no 16 . - 1997
Cote: VM006-13-D08
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier comprend un erratum des pages 169 et 170 de la mise à jour des règlements refondus de
la mise à jour no 16.
Localisation physique: 048-04-04-03
Source immédiate d’acquisition:
Reçu aux archives en septembre 1997.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D12 - Règlements refondus: mise à jour no 23. . - 1999
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 23. . - 1999
Cote: VM006-13-D12
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-06-06-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 22.01.1999.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D13 - Règlements refondus : mise à jour no 24 . - 1999
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 24 . - 1999
Cote: VM006-13-D13
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des règlements refondus de la mise à jour no 24 ainsi que des plans du U1: CH,
C-MI, C-U, I-U.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et 4 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-14
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 19 février 1999.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : Documents textuels
A90-05-03-14 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D14 - Règlements refondus : mise à jour no 25 . - 1999
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 25 . - 1999
Cote: VM006-13-D14
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les règlements refondus de la mise à jour no 25 et les plans du U1: D-H, D-Tid,
D-Mi, D-A, D-S, D-U, I-Tid, I-U.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et 8 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-15
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives les 23 et 24 avril 1999.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-15 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D17 - Règlements refondus: mise à jour no 26: plans du U1: B,
E, I . - 1999
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 26: plans du U1: B, E, I . - 1999
Cote: VM006-13-D17
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cartes.
Localisation physique: A90-05-03-16
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 9 juillet 1999.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D18 - Règlements refondus: mise à jour no 27 . - 1999
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 27 . - 1999
Cote: VM006-13-D18
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 27 et les plans ABDGHI.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et 27 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-17
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 29 septembre 1999.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-17 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D20 - Règlements refondus: mise à jour no 28 . - 2000
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 28 . - 2000
Cote: VM006-13-D20
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 28 et les plans ACDH.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et 15 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-18
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 14 janvier 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-18 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D22 - Règlements refondus: Mise à jour no 29 . - 2000
Titre: Règlements refondus: Mise à jour no 29 . - 2000
Cote: VM006-13-D22
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 29 et les plans D et F.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels et 2 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-19
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 8 mars 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-19 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D24 - Règlements refondus: mise à jour no 30 . - 2000
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 30 . - 2000
Cote: VM006-13-D24
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 30 et les plans F, G et H.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et 5 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-20
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 5 mai 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-20 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D26 - Règlements refondus. Mise à jour no 31 . - juillet 2000
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 31 . - juillet 2000
Cote: VM006-13-D26
Date(s): juillet 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 31 et les plans D, E et F.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels et 11 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-21
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 7 juillet 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-21 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D28 - Règlements refondus. Mise à jour no 32 . - 22 septembre
2000
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 32 . - 22 septembre 2000
Cote: VM006-13-D28
Date(s): 22 septembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier concerne P-16, R-3.1, R-3.2, R-3.3, R-3.4, R-3.5, R-3.6, S-8.3, T-2 et U-1 fascicules 7,
8, 10 et 11 avec les plans C.U-1 : F-U-1.
Les règlements R-3.1, R-3.2, R-3.3, R-3.4, R-3.5, R-3.6 sont de nouveaux règlements.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et un plan.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-20
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 22 septembre 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-20 : plan du C.U-1 : F-U-I.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D30 - Règlements refondus. Mise à jour no 33 . - décembre 2000
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 33 . - décembre 2000
Cote: VM006-13-D30
Date(s): décembre 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 33 et les plans A-H-2, A-H-3, FS-
1, H-A-1, H-H-1, H-H-2, H-MI-1, H-P-1, H-P-2, H-S-1, H-S-2, H-TID-1, H-TID-2, H-U-1 et HU-2.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels et 15 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-22
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 18 décembre 2000.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-22 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D32 - Règlements refondus. Mise à jour no 34 . - février 2001
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 34 . - février 2001
Cote: VM006-13-D32
Date(s): février 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 34 et les plans E-H-2 et E-U-2.
Description matérielle: 0,6 cm de documents textuels et 2 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-24
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 2 février 2001.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-24 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D34 - Règlements refondus. Mise à jour no 35 . - avril 2001
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 35 . - avril 2001
Cote: VM006-13-D34
Date(s): avril 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 35 et les plans A-A-2, A-H-2, AMI-
2, A-S-2, A-TID-2, A-U-2, D-H-3, D-MI-3, D-TID-3 et D-U-3.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels et 10 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-23
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 9 avril 2001.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-23 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D36 - Règlements refondus. Mise à jour no 36 . - juin 2001
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 36 . - juin 2001
Cote: VM006-13-D36
Date(s): juin 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 36 et les plans E-H-1, E-TID-1,
E-MI-1, E-P-1, E-U-1, F-U-1, H-H-2, H-TID-2, H-MI-2, H-A-2, H-S-2, H-P-2, H-U-2.
Description matérielle: 0,6 cm de documents textuels et 13 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-24
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 26 juin 2001.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-24 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D38 - Règlements refondus. Mise à jour no 37 . - août 2001
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 37 . - août 2001
Cote: VM006-13-D38
Date(s): août 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 37 et les plans I-H-1, I-MI-1, IU-
1, I-H-4, I-TID-4 et I-U-4.
Description matérielle: 0,9 cm de documents textuels et 6 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-05-03-24
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 24 août 2001.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-05-03-24 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-13-D40 - Règlements refondus. Mise à jour no 38 . - octobre 2001
Titre: Règlements refondus. Mise à jour no 38 . - octobre 2001
Cote: VM006-13-D40
Date(s): octobre 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les Règlement refondus de la mise à jour no 38 et les plans C-TID-1, C-S-1, CP-
1 et C-U-1.
Description matérielle: 0,4 cm de documents textuels et 4 plans.
Localisation physique: 048-06-06-04
Localisation physique: A90-06-01-05
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 10 octobre 2001.
Emplacement des originaux:
048-06-06-04 : documents textuels
A90-06-01-05 : plans.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-14 - Module des opérations . - 1840-2002
Titre: Module des opérations . - 1840-2002
Cote: VM006-14
Date(s): 1840-2002 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur la réglementation municipale, les avis publics publiés de 1990 à 1994 et l'ouverture
des soumissions publiques.
La série comprend des règlements, des avis publics, des procès-verbaux, des projets de règlements, de
la correspondance, des listes et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 262,1 cm de documents textuels. - 205 plans. - 5 microformes.
Localisation physique: 119-06-08-08
État de conservation:
Certains registres sont abîmés (boîte 119-06-08-08).
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Les avis publics de 1995 et 1996 se trouvent dans la série 15 (VM6,S15), alors que ceux de de 1997 à
2001 sont dans la série 19 (VM6,S19).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D01 - Annonces dans les journaux (1990) . - 1990
Titre: Annonces dans les journaux (1990) . - 1990
Cote: VM006-14-D01
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0067 en novembre 1993.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents diponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D02 - Annonces dans les journaux (1991) . - 1991
Titre: Annonces dans les journaux (1991) . - 1991
Cote: VM006-14-D02
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0067 en novembre 1993.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D03 - Annonces dans les journaux (1993) . - 1993
Titre: Annonces dans les journaux (1993) . - 1993
Cote: VM006-14-D03
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0067 en novembre 1993.
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D05 - Registre des règlements : nos 8740 à 9012 . - 1991
Titre: Registre des règlements : nos 8740 à 9012 . - 1991
Cote: VM006-14-D05
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 10 août 1994.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 047-03-08-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D06 - Registre des règlements : nos 9308 à 9513 . - 1993
Titre: Registre des règlements : nos 9308 à 9513 . - 1993
Cote: VM006-14-D06
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 10 août 1994.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 047-03-08-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D07 - Registre des règlements : nos 9013 à 9307 . - 1992
Titre: Registre des règlements : nos 9013 à 9307 . - 1992
Cote: VM006-14-D07
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 28 mars 1994.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 047-06-09-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D08 - Registre des règlements : nos 8531 à 8739 . - 1990
Titre: Registre des règlements : nos 8531 à 8739 . - 1990
Cote: VM006-14-D08
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 12 avril 1994.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 054-05-04-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D09 - Registre des règlements : nos 8281 à 8376 . - 1989
Titre: Registre des règlements : nos 8281 à 8376 . - 1989
Cote: VM006-14-D09
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 12 avril 1994.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 054-05-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D10 - Registre des règlements : nos 8377 à 8530 . - 1990
Titre: Registre des règlements : nos 8377 à 8530 . - 1990
Cote: VM006-14-D10
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085, le 12 avril 1994.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 054-05-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D11 - Registre des règlements : nos 7972, 8009 à 8280 . - 1989
Titre: Registre des règlements : nos 7972, 8009 à 8280 . - 1989
Cote: VM006-14-D11
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Versé selon délai 01-0085 en avril 1994.
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 054-05-04-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D12 - Règlements refondus. - mise à jour no 3. - 1995
Titre: Règlements refondus. - mise à jour no 3. - 1995
Cote: VM006-14-D12
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-09-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D13 - Règlements refondus - mise a jour no 3 - plans U1. - 1995
Titre: Règlements refondus - mise a jour no 3 - plans U1. - 1995
Cote: VM006-14-D13
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 37 cartes.
Localisation physique: 088-08-08-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D14 - Registre des règlements : nos 9514-9597, 94-001 à 94-156 .
- 1994
Titre: Registre des règlements : nos 9514-9597, 94-001 à 94-156 . - 1994
Cote: VM006-14-D14
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Reste 4cm de libre dans la boite
Reçu le 22 mars 1995.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-01-04-03
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 047-01-04-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D15 - Règlements refondus - erratum - mise à jour no 3 . - 1995
Titre: Règlements refondus - erratum - mise à jour no 3 . - 1995
Cote: VM006-14-D15
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-09-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D16 - Règlements refondus - mise à jour no 4 . - 1995
Titre: Règlements refondus - mise à jour no 4 . - 1995
Cote: VM006-14-D16
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-09-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D17 - Annonces dans les journaux (1992) . - 1992
Titre: Annonces dans les journaux (1992) . - 1992
Cote: VM006-14-D17
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D18 - Règlements refondus: mise à jour no 5 . - 1995
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 5 . - 1995
Cote: VM006-14-D18
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Reçu de Claude Théoret le 26 mai 1995.
Erratum reçu de Claude Théoret le 19 juin 1995.
(il reste 13 cm de libre dans cette boîte).
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D19 - Règlements refondus: erratum relatif à la mise à jour no
5 . - 1995
Titre: Règlements refondus: erratum relatif à la mise à jour no 5 . - 1995
Cote: VM006-14-D19
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Reçu de Claude Théoret le 26 mai 1995.
Erratum reçu de Claude Théoret le 19 juin 1995.
(il reste 13 cm de libre dans cette boîte).
Description matérielle: 2 documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D20 - Règlements refondus: mise à jour no 6 . - 1995
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 6 . - 1995
Cote: VM006-14-D20
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D21 - Règlements refondus: Erratum chapitre S-7 . - 1995
Titre: Règlements refondus: Erratum chapitre S-7 . - 1995
Cote: VM006-14-D21
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D22 - Règlements refondus: mise à jour no 7 . - 1995
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7 . - 1995
Cote: VM006-14-D22
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D26 - Registre des annonces . - 1962-1972
Titre: Registre des annonces . - 1962-1972
Cote: VM006-14-D26
Date(s): 1962-1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-02-01-07
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D30 - Règlements refondus: mise à jour no 7 - plans U1 FGHI . -
1995
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7 - plans U1 FGHI . - 1995
Cote: VM006-14-D30
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 38 plans.
Localisation physique: 088-08-07-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D31 - Règlements refondus: mise à jour no 7 - plans U1
ABCDE . - 1995
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7 - plans U1 ABCDE . - 1995
Cote: VM006-14-D31
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 28 plans.
Localisation physique: 088-08-07-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D32 - Annonces dans les journaux (1994) . - 1994
Titre: Annonces dans les journaux (1994) . - 1994
Cote: VM006-14-D32
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-02
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-02
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D33 - Règlements : 1ere série: liste numérique. - 1840-1864
Titre: Règlements : 1ere série: liste numérique. - 1840-1864
Cote: VM006-14-D33
Date(s): 1840-1864 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D34 - Règlements : 2e série: liste numérique . - 1866-1936
Titre: Règlements : 2e série: liste numérique . - 1866-1936
Cote: VM006-14-D34
Date(s): 1866-1936 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-06
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D35 - Règlements : Employés municipaux et départements . -
1907-1933
Titre: Règlements : Employés municipaux et départements . - 1907-1933
Cote: VM006-14-D35
Date(s): 1907-1933 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-07a
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D36 - Règlements : Projets: No 1 à No 720 . - 1866-1920
Titre: Règlements : Projets: No 1 à No 720 . - 1866-1920
Cote: VM006-14-D36
Date(s): 1866-1920 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-08
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D37 - Règlements : Décisions du gouvernement sur règl.
soumis . - 1840-1913
Titre: Règlements : Décisions du gouvernement sur règl. soumis . - 1840-1913
Cote: VM006-14-D37
Date(s): 1840-1913 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-09
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D38 - Règlements : Projets: No 721 à No 1606 . - 1920-1940
Titre: Règlements : Projets: No 721 à No 1606 . - 1920-1940
Cote: VM006-14-D38
Date(s): 1920-1940 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-11
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D39 - Règlements : Décisions du gouvernement sur règlements
soumis . - 1913-1925
Titre: Règlements : Décisions du gouvernement sur règlements soumis . - 1913-1925
Cote: VM006-14-D39
Date(s): 1913-1925 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-06-08-10
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D40 - Règlements : Projets: No 1607 à No 2172 . - 1937-1950
Titre: Règlements : Projets: No 1607 à No 2172 . - 1937-1950
Cote: VM006-14-D40
Date(s): 1937-1950 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D41 - Règlements : Projets: No 2173 à No 2478 . - 1950-1955
Titre: Règlements : Projets: No 2173 à No 2478 . - 1950-1955
Cote: VM006-14-D41
Date(s): 1950-1955 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D42 - Règlements : Projets: No 2479 à No 3065 . - 1955-1962
Titre: Règlements : Projets: No 2479 à No 3065 . - 1955-1962
Cote: VM006-14-D42
Date(s): 1955-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-03
Emplacement des originaux:
119-07-08-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D43 - Règlements : Projets: No 3066 à No 3273 . - 1962-1963
Titre: Règlements : Projets: No 3066 à No 3273 . - 1962-1963
Cote: VM006-14-D43
Date(s): 1962-1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-04
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D44 - Règlements : Projets: No 3274 à No 3514 . - 1963-1964
Titre: Règlements : Projets: No 3274 à No 3514 . - 1963-1964
Cote: VM006-14-D44
Date(s): 1963-1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D45 - Règlements : Projets: No 3515 à No 3688 . - 1964-1965
Titre: Règlements : Projets: No 3515 à No 3688 . - 1964-1965
Cote: VM006-14-D45
Date(s): 1964-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-07-08-06
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D47 - Règlements refondus:mise à jour no 8:certificat de
publication . - 1996
Titre: Règlements refondus:mise à jour no 8:certificat de publication . - 1996
Cote: VM006-14-D47
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D48 - Règlements refondus: mise à jour no 8: avis publics . -
1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 8: avis publics . - 1996
Cote: VM006-14-D48
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D49 - Règlements refondus: mise à jour no 8: Plan C-U-1: IU-
2 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 8: Plan C-U-1: I-U-2 . - 1996
Cote: VM006-14-D49
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: A90-06-01-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D50 - Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: IU-
3 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: I-U-3 . - 1996
Cote: VM006-14-D50
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: A90-06-01-08
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D51 - Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: GU-
3 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: G-U-3 . - 1996
Cote: VM006-14-D51
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: A90-06-01-08
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D52 - Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: IU-
1 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 7: Plan C-U-1: I-U-1 . - 1996
Cote: VM006-14-D52
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 plan.
Localisation physique: A90-06-01-08
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D53 - Registre des règlements : nos 95-001 à 95-271 . - 1995
Titre: Registre des règlements : nos 95-001 à 95-271 . - 1995
Cote: VM006-14-D53
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: - Registre 1995 reçu aux archives le 12.02.1996.
VM6: - Registre 1996 reçu aux archives le 27.11.1996.
VM6: - Application de la règle 01-088.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-05-03
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 048-04-05-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D54 - Registre des règlements : nos 96-001 à 96-265 . - 1996
Titre: Registre des règlements : nos 96-001 à 96-265 . - 1996
Cote: VM006-14-D54
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: - Registre 1995 reçu aux archives le 12.02.1996.
VM6: - Registre 1996 reçu aux archives le 27.11.1996.
VM6: - Application de la règle 01-088.
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-05-03
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 048-04-05-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D55 - Règlements refondus : mise à jour no 9 . - 1996
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 9 . - 1996
Cote: VM006-14-D55
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Versé aux archives le 22.03.1996. Règle 01-0117.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D56 - Règlements refondus : mise à jour no 9 - plans F-H-1,FU-
1,J-H-1 . - 1996
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 9 - plans F-H-1,F-U-1,J-H-1 . - 1996
Cote: VM006-14-D56
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Versé aux archives le 22.03.1996. Règle 01-0117.
Description matérielle: 3 cartes.
Localisation physique: A90-06-01-06
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D57 - Règlements refondus: mise à jour no 10 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 10 . - 1996
Cote: VM006-14-D57
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Versé aux archives le 24.05.1996, en vertu de la règle 01-0117.
VM6: Erratum versé aux archives le 12.06.1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D58 - Règlements refondus: erratum mise à jour no 10 . - 1996
Titre: Règlements refondus: erratum mise à jour no 10 . - 1996
Cote: VM006-14-D58
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Versé aux archives le 24.05.1996, en vertu de la règle 01-0117.
VM6: Erratum versé aux archives le 12.06.1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D59 - Règlements refondus: mise à jour no 10. Plans
U-1,S-7.3,S-8.1 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 10. Plans U-1,S-7.3,S-8.1 . - 1996
Cote: VM006-14-D59
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Versé aux archives le 24.05.1996, en vertu de la règle 01-0117.
Description matérielle: 26 plans.
Localisation physique: 172-03-11-00
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D60 - Règlements refondus - mise à jour no 11: plans Annexes
ADGI . - 1996
Titre: Règlements refondus - mise à jour no 11: plans Annexes ADGI . - 1996
Cote: VM006-14-D60
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus le 14.08.1996.
Description matérielle: 10 cartes.
Localisation physique: A90-06-02-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D61 - Règlements refondus: mise à jour no 11 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 11 . - 1996
Cote: VM006-14-D61
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 19 juillet 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D62 - Règlements refondus : mise à jour no 12 . - 1996
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 12 . - 1996
Cote: VM006-14-D62
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 4 octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D63 - Règlements refondus: mise à jour no 12 - plans U1 FH1,
FU1 . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 12 - plans U1 FH1, FU1 . - 1996
Cote: VM006-14-D63
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 4 octobre 1996.
Description matérielle: 2 plans.
Localisation physique: A90-06-02-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D64 - Règlements refondus : mise à jour no 13 . - 1996
Titre: Règlements refondus : mise à jour no 13 . - 1996
Cote: VM006-14-D64
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 29 novembre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D65 - Règlements refondus: mise à jour no 13 plans U-1
(ABCDFGHI) . - 1996
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 13 plans U-1 (ABCDFGHI) . - 1996
Cote: VM006-14-D65
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 29 novembre 1996.
Description matérielle: 4 cartes.
Localisation physique: 088-08-09-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D66 - Registre des règlements : 97-001 - 97-0254 . - 1997
Titre: Registre des règlements : 97-001 - 97-0254 . - 1997
Cote: VM006-14-D66
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Registre 1997 reçu aux archives le 22.01.1997 et augmenté en cours d'année.
VM6: règle 01-0085
VM6: Registre 1997 reçu aux archives le 29.01.1998 et augmenté en cours d'année.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-05-05-03
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 048-05-05-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D67 - Registre des règlements : 98-001 à 98-0249 . - 1998
Titre: Registre des règlements : 98-001 à 98-0249 . - 1998
Cote: VM006-14-D67
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Registre 1998 reçu aux archives en janvier 1998 et augmenté en cours d'année.
VM6: règle 01-0085
VM6: Registre 1997 reçu aux archives le 29.01.1998 et augmenté en cours d'année.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-05-05-03
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 048-05-05-03.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D68 - Règlements refondus: mise à jour no 14 . - 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour no 14 . - 1997
Cote: VM006-14-D68
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Reçu aux archives le 24 janvier 1997.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D69 - Règlements refondus: mise à jour no. 15 . - 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour no. 15 . - 1997
Cote: VM006-14-D69
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: documents reçus aux archives le 25 avril 1997.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D70 - Règlements refondus: erratum relatif au chapitre M-2 . -
1997
Titre: Règlements refondus: erratum relatif au chapitre M-2 . - 1997
Cote: VM006-14-D70
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 29 avril 1997.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-04-04-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D71 - Règlements refondus: mise à jour 15 - plans U-1
(ABCDEFGHI) . - 1997
Titre: Règlements refondus: mise à jour 15 - plans U-1 (ABCDEFGHI) . - 1997
Cote: VM006-14-D71
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives le 25 avril 1997.
Description matérielle: 55 cartes.
Localisation physique: A90-06-02-05
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D72 - Registre des règlements : 99-0001 à 99-0314 . - 1999
Titre: Registre des règlements : 99-0001 à 99-0314 . - 1999
Cote: VM006-14-D72
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 049-01-06-01
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
049-01-06-01
083-02-07-02 (microfilm de consultation).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D73 - Registre des règlements : 00-0001 à 00-0267 . - 2000
Titre: Registre des règlements : 00-0001 à 00-0267 . - 2000
Cote: VM006-14-D73
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 4,8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 049-01-06-01
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 049-01-06-01.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D74 - Registre des règlements : 01-0001 à 01-0341 . - 2001
Titre: Registre des règlements : 01-0001 à 01-0341 . - 2001
Cote: VM006-14-D74
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 049-01-06-04
Localisation physique: 083-02-07-02
Emplacement des originaux:
microfilm de consultation: 083-02-07-02
original papier: 049-01-06-04.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D75 - Annonces dans les journaux (1995) . - 1995
Titre: Annonces dans les journaux (1995) . - 1995
Cote: VM006-14-D75
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives en juillet 1997.
VM6: Application du délai 01-0067.
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-14-D76 - Annonces dans les journaux (1996) . - 1996
Titre: Annonces dans les journaux (1996) . - 1996
Cote: VM006-14-D76
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Documents reçus aux archives en juillet 1997.
VM6: Application du délai 01-0067.
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Emplacement des originaux:
Microfilm de consultation: 081-02-08-04
Original papier: Des Baillets.
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-16 - Procès-verbaux - Soumissions publiques . - 1993-2001
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques . - 1993-2001
Cote: VM006-16
Date(s): 1993-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne de l'ouverture des soumissions publiques.
La série comprend des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: Env. 40 cm de documents textuels.
Classement:
La série est classée en ordre chronologique.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Les procès-verbaux concernant l'ouverture des soumissions pour les années 1962 à 1993 (début) se
trouvent dans la série 7 du Fonds du Comité exécutif (VM74).
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D01 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-93-0130 à
SP-93-0226 . - 1993
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-93-0130 à SP-93-0226 . - 1993
Cote: VM006-16-D01
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D02 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0001 à
SP-94-0139 . - 1994
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0001 à SP-94-0139 . - 1994
Cote: VM006-16-D02
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D03 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0140 à
SP-94-0275 . - 1994
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0140 à SP-94-0275 . - 1994
Cote: VM006-16-D03
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D04 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0001 à
SP-95-0149 . - 1995
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0001 à SP-95-0149 . - 1995
Cote: VM006-16-D04
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D05 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0150 à
SP-95-0256 . - 1995
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0150 à SP-95-0256 . - 1995
Cote: VM006-16-D05
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D06 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-0001 à
SP-96-0129 . - 1996
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-0001 à SP-96-0129 . - 1996
Cote: VM006-16-D06
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D07 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-130 à
SP-96-226 . - 1996
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-130 à SP-96-226 . - 1996
Cote: VM006-16-D07
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D08 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-227 à
SP-96-321 . - 1996
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-227 à SP-96-321 . - 1996
Cote: VM006-16-D08
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D09 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-001 à
SP-97-096 . - 1997
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-001 à SP-97-096 . - 1997
Cote: VM006-16-D09
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D10 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-097 à
SP-97-192 . - 1997
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-097 à SP-97-192 . - 1997
Cote: VM006-16-D10
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D11 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-001 à
SP-98-129 . - 1998
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-001 à SP-98-129 . - 1998
Cote: VM006-16-D11
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D12 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-130 à
SP-98-211 . - 1998
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-130 à SP-98-211 . - 1998
Cote: VM006-16-D12
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D13 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-99-0001 à
SP-99-0106 . - 1999
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-99-0001 à SP-99-0106 . - 1999
Cote: VM006-16-D13
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D14 - Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-99-0107 à
SP-99-0215 . - 1999
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-99-0107 à SP-99-0215 . - 1999
Cote: VM006-16-D14
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-03-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D15 - Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-00-0001 à
SP-00-0149 . - 2000
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-00-0001 à SP-00-0149 . - 2000
Cote: VM006-16-D15
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D16 - Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-00-0150 à
SP-00-0267 . - 2000
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-00-0150 à SP-00-0267 . - 2000
Cote: VM006-16-D16
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D17 - Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-01-0001 à
SP-01-0150 . - 2001
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-01-0001 à SP-01-0150 . - 2001
Cote: VM006-16-D17
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-05-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-16-D18 - Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-01-0151 à
SP-01-0240 . - 2001
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques : SP-01-0151 à SP-01-0240 . - 2001
Cote: VM006-16-D18
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-05-03
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-18 - Secrétariat municipal . - 1899-1957
Titre: Secrétariat municipal . - 1899-1957
Cote: VM006-18
Date(s): 1899-1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les avis publics publiés dans les journaux de 1949 à 1966; l'assermentation des
fonctionnaires??; l'internement des malades à l'asile Saint-Jean-de-Dieu; les règlements soumis à
l'approbation du gouvernement provincial; de même que l'interprétation de certains articles de la
Charte de la Ville et des règles de fonctionnement du Conseil de ville et du Comité exécutif.
La série comprend des registres compilant la publication des annonces, de même que des opinions
légales et des copies de correspondance envoyée.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 64,5 cm de documents textuels.
État de conservation:
Un des registres est abîmé.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-18-D01 - Annonces dans les journaux . - 1949-1955
Titre: Annonces dans les journaux . - 1949-1955
Cote: VM006-18-D01
Date(s): 1949-1955 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-02-01-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-18-D02 - Annonces dans les journaux . - 1955-1961
Titre: Annonces dans les journaux . - 1955-1961
Cote: VM006-18-D02
Date(s): 1955-1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-02-01-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-18-D03 - Annonces dans les journaux . - 1961-1966
Titre: Annonces dans les journaux . - 1961-1966
Cote: VM006-18-D03
Date(s): 1961-1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 108-02-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-18-D05 - Correspondance . - 1899-1918
Titre: Correspondance . - 1899-1918
Cote: VM006-18-D05
Date(s): 1899-1918 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Copies de lettres au gouvernement provincial au sujet de l'internement de
malade et des règlements municipaux soumis à l'approbation du gouvernement.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 119-05-04-19
Emplacement des originaux:
119-05-04-19.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-18-D06 - Opinions légales émises pour le secrétariat: de 1 à 318 . -
1925-1975
Titre: Opinions légales émises pour le secrétariat: de 1 à 318 . - 1925-1975
Cote: VM006-18-D06
Date(s): 1925-1975 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM6: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Les numéros 232 à 326 sont manquants.
Description matérielle: 45 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-01-00
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-19 - Soutien au Conseil et à l'exécutif (jadis module des opérations) . -
1997-2001
Titre: Soutien au Conseil et à l'exécutif (jadis module des opérations) . - 1997-2001
Cote: VM006-19
Date(s): 1997-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série informe sur les avis publics publiés entre 1997 et 2001 par la Ville afin de remplir ses
obligations.
La série comprend des demandes d'annonces et des avis publics.
La division est anciennement connue sous le nom de Module des opérations.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels. - 4 microformes.
Classement:
La série est classée en ordre chronologique.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-19-D01 - Annonces dans les journaux: avis publics (1997) . - 1997
Titre: Annonces dans les journaux: avis publics (1997) . - 1997
Cote: VM006-19-D01
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents de l'année 1997 reçus aux archives le 30.10.1998. Délai 01-0067.
.
Emplacement des originaux:
081-02-08-04 (microfilm 01-0067-VM6-28).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-19-D02 - Annonces dans les journaux: avis publics (1998) . - 1998
Titre: Annonces dans les journaux: avis publics (1998) . - 1998
Cote: VM006-19-D02
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels. - 2 microformes.
Localisation physique: 081-02-08-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents de l'année 1998 reçus aux archives le 07.06.1999. Délai 01-0067.
Emplacement des originaux:
081-02-08-04 (microfilm 01-0067-VM6-29).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-19-D03 - Annonces dans les journaux : avis publics (2001) . - 2001
Titre: Annonces dans les journaux : avis publics (2001) . - 2001
Cote: VM006-19-D03
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 20 février 2002.
Emplacement des originaux:
081-02-08-04 (microfilm 01-0067-VM6-32).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-19-D04 - Annonces dans les journaux : avis publics (2000) . - 2000
Titre: Annonces dans les journaux : avis publics (2000) . - 2000
Cote: VM006-19-D04
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents de l'année 2000 reçus aux archives le 13.02.2001.
Emplacement des originaux:
081-02-08-04 (microfilm 01-0067-VM6-31).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-19-D05 - Annonces dans les journaux: avis publics (1999) . - 1999
Titre: Annonces dans les journaux: avis publics (1999) . - 1999
Cote: VM006-19-D05
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: Env. 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 081-02-08-04
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçus aux archives le 03.02.2000. Délai 01-0067
.
Emplacement des originaux:
081-02-08-04 (microfilm 01-0067-VM6-30).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-X - Images en mouvements
Titre: Images en mouvements
Cote: VM006-X
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-X-1 - Bureau du greffe
Titre: Bureau du greffe
Cote: VM006-X-1
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-X-1-P01 - Soirée de retraite Claude Huard . - 23 mai 1997
Titre: Soirée de retraite Claude Huard . - 23 mai 1997
Cote: VM006-X-1-P01
Date(s): 23 mai 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette : VHS.
Localisation physique: 151-05-04-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-X-1-P02 - Soirée Léon Laberge et Hélène Drapeau . - 17 octobre
2000
Titre: Soirée Léon Laberge et Hélène Drapeau . - 17 octobre 2000
Cote: VM006-X-1-P02
Date(s): 17 octobre 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 vidéocassette : Hi8 ; 8 mm. - 1 vidéocassette : Hi8 ; 8 mm.
Localisation physique: 151-05-04-02
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-Y - Photographies . - [16-]-2001
Titre: Photographies . - [16-]-2001
Cote: VM006-Y
Date(s): [16-]-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des activités et des préoccupations de la Division de la gestion de documents et des
archives (DGDA) en illustrant les installations de conservation des documents et les lieux de travail
du personnel; les travaux de rénovation et les modifications apportées aux installations au fil des ans;
les expositions présentées; les tâches effectuées tels le microfilmage et le traitement des documents;
les documents endommagés; le personnel et certains événements sociaux. Elle illustre également des
monuments et des lieux de Montréal.
La série comprend des photographies, des diapositives, des négatifs et un imprimé.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 637 documents iconographiques. - 10 documents iconographiques. - 1 archive
imprimée.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-Y-1 - Division de la gestion de documents et des archives
(DGDA)
Titre: Division de la gestion de documents et des archives (DGDA)
Cote: VM006-Y-1
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D02 - Photos des maires de Montréal: de Viger à Fournier. -
18??-19??
Titre: Photos des maires de Montréal: de Viger à Fournier. - 18??-19??
Cote: VM006-Y-1-D02
Date(s): 18??-19?? (date(s) de création)
Localisation physique: 001-06-02-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D03 - Bureaux de membres du personnel de la DGDA. - 1993
Titre: Bureaux de membres du personnel de la DGDA. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D03
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D04 - Salle de consultation. - 1993
Titre: Salle de consultation. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D04
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D05 - Documents du fonds de Sainte-Cunégonde. - 1993
Titre: Documents du fonds de Sainte-Cunégonde. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D05
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D06 - Boîte de documents de la 3e série. - 1993
Titre: Boîte de documents de la 3e série. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D06
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D07 - Classeur à plans. - 1993
Titre: Classeur à plans. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D07
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D08 - Documents de Pointe-aux-Trembles. - 1993
Titre: Documents de Pointe-aux-Trembles. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D08
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D09 - Documents de municipalités annexées. - 1993
Titre: Documents de municipalités annexées. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D09
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D10 - Documents d'enquêtes . - 1993
Titre: Documents d'enquêtes . - 1993
Cote: VM006-Y-1-D10
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D11 - Dossiers d'employés. - 1993
Titre: Dossiers d'employés. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D11
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D12 - Tiroirs de règlements. - 1993
Titre: Tiroirs de règlements. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D12
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D13 - Salle Brosseau. - 1993
Titre: Salle Brosseau. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D13
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D14 - Fuite au plafond de Gosford (épi 67). - 1993
Titre: Fuite au plafond de Gosford (épi 67). - 1993
Cote: VM006-Y-1-D14
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D15 - Fissure (passage vers Vauquelin). - 1993
Titre: Fissure (passage vers Vauquelin). - 1993
Cote: VM006-Y-1-D15
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D16 - Négatifs. - 1993
Titre: Négatifs. - 1993
Cote: VM006-Y-1-D16
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D17 - Bureaux et chambres-fortes de la DGDA. - 1991
Titre: Bureaux et chambres-fortes de la DGDA. - 1991
Cote: VM006-Y-1-D17
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 31 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D18 - Documents conservés par la DGDA. - 1994
Titre: Documents conservés par la DGDA. - 1994
Cote: VM006-Y-1-D18
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D19 - Inauguration de l'exposition «Halte-là!, Halte-là...». -
1994
Titre: Inauguration de l'exposition «Halte-là!, Halte-là...». - 1994
Cote: VM006-Y-1-D19
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D20 - Inauguration de l'exposition «La démocratie à
Montréal». - 1992
Titre: Inauguration de l'exposition «La démocratie à Montréal». - 1992
Cote: VM006-Y-1-D20
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D21 - P.L.N. Beaudry, premier archiviste en chef. -
1922-1925
Titre: P.L.N. Beaudry, premier archiviste en chef. - 1922-1925
Cote: VM006-Y-1-D21
Date(s): 1922-1925 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D22 - Conrad Archambeault, ex-surintendant des archives.
- 1946
Titre: Conrad Archambeault, ex-surintendant des archives. - 1946
Cote: VM006-Y-1-D22
Date(s): 1946 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D23 - Henri Le Rouzès, Paul Gauthier et Conrad
Archambeault. - 1950
Titre: Henri Le Rouzès, Paul Gauthier et Conrad Archambeault. - 1950
Cote: VM006-Y-1-D23
Date(s): 1950 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D24 - Inauguration de la salle de consultation de la DGDA. -
1992
Titre: Inauguration de la salle de consultation de la DGDA. - 1992
Cote: VM006-Y-1-D24
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 photographies.
Localisation physique: 150-03-01-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D25 - Acte de naissance de Paul Chomedey de Maisonneuve
(nég.) . - 1992
Titre: Acte de naissance de Paul Chomedey de Maisonneuve (nég.) . - 1992
Cote: VM006-Y-1-D25
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 7 photographies.
Emplacement des originaux:
086-02-04-00 (le contenant porte l'adresse 150-03-01-03).
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D26 - Avenue Mont-Royal. - 1943
Titre: Avenue Mont-Royal. - 1943
Cote: VM006-Y-1-D26
Date(s): 1943 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 photographies.
Localisation physique: 157-01-05-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D31 - Patinoire Villeray. - 196?
Titre: Patinoire Villeray. - 196?
Cote: VM006-Y-1-D31
Date(s): 196? (date(s) de création)
Description matérielle: 1 photographie.
Localisation physique: 151-03-01-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D32 - Hiver sur le mont Royal. - 1962
Titre: Hiver sur le mont Royal. - 1962
Cote: VM006-Y-1-D32
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 photographies.
Localisation physique: 151-03-01-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D33 - Vieux-Montréal. - 1961-1962
Titre: Vieux-Montréal. - 1961-1962
Cote: VM006-Y-1-D33
Date(s): 1961-1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 photographies.
Localisation physique: 151-03-01-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D34 - Montréal «by night» (la nuit). - 1962
Titre: Montréal «by night» (la nuit). - 1962
Cote: VM006-Y-1-D34
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 photographies.
Localisation physique: 151-03-01-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D35 - Cartes et plans - négatifs. - 16??-19??
Titre: Cartes et plans - négatifs. - 16??-19??
Cote: VM006-Y-1-D35
Date(s): 16??-19?? (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents iconographiques.
Localisation physique: 151-05-03-01
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-1-D58 - Incendie de l'Hôtel-de-ville . - 3-4 mars 1922
Titre: Incendie de l'Hôtel-de-ville . - 3-4 mars 1922
Cote: VM006-Y-1-D58
Date(s): 3-4 mars 1922 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Localisation physique: 086-02-03-04
Emplacement des originaux:
086-02-03-04.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-Y-2 - Bureau du greffe
Titre: Bureau du greffe
Cote: VM006-Y-2
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-2-D1 - Party pour les départs à la retraite de Léon Laberge et
Hélène Drapeau. - 13 octobre 2000
Titre: Party pour les départs à la retraite de Léon Laberge et Hélène Drapeau. - 13 octobre 2000
Cote: VM006-Y-2-D1
Date(s): 13 octobre 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 album de photographies.
Localisation physique: 151-05-04-02
Autres formats:
Négatifs des photographies de l'album.
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Y-2-D2 - Restaurant Menara : Retraite Jean Massé : Soirée
de retraite Claude Huard : Départ de Léon Laberge et de Hélène Drapeau. -
1993-2000
Titre: Restaurant Menara : Retraite Jean Massé : Soirée de retraite Claude Huard : Départ de Léon
Laberge et de Hélène Drapeau. - 1993-2000
Cote: VM006-Y-2-D2
Date(s): 1993-2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 album de photographies.
Localisation physique: 151-05-04-02
Autres formats:
Négatifs des photographies de l'album.
Statut de la notice:
publié
Série: VM006-Z - Archives imprimées . - [196-]-2000
Titre: Archives imprimées . - [196-]-2000
Cote: VM006-Z
Date(s): [196-]-2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série informe sur une partie de la collection du centre de documentation de la Section des archives;
la ville de Shanghai et l'exposition «Shanghai : Mémoire au coeur» présentée par les archives de cette
dernière; l'exposition «La démocratie à Montréal» organisée à l'occasion du 350e anniversaire de
Montréal; la visite des archives de la Ville réalisée dans le cadre du Congrès international des archives
tenu à Montréal en 1992; les comités-conseil d'arrondissement; la santé et la sécurité au travail ainsi
que les efforts déployés auprès des élus pour encourager le don de leurs archives.
La série comprend des imprimés dont des dépliants, un communiqué, un cataloque et des programmes
de visite.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 9,3 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Sous-série: VM006-Z-1 - Publications
Titre: Publications
Cote: VM006-Z-1
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-1-D01 - Provenance variée
Titre: Provenance variée
Cote: VM006-Z-1-D01
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D01-P0001 - Bilan des réalisations du programme TNCCCA
1991-1992-1993 : Division des commissions et comités du Conseil, Hélène
Brousseau / Montréal (Québec). Service du greffe
Titre: Bilan des réalisations du programme TNC-CCA 1991-1992-1993 : Division des
commissions et comités du Conseil, Hélène Brousseau / Montréal (Québec). Service du greffe
Cote: VM006-Z-1-D01-P0001
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Comités - conseil d'arrondissements.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D01-P0002 - Sommaire: Bilan des réalisations du
programme TNC-CCA 1991- 1992-1993 : Division des commissions et comités
du Conseil / Montréal (Québec). Service du greffe
Titre: Sommaire: Bilan des réalisations du programme TNC-CCA 1991- 1992-1993 : Division
des commissions et comités du Conseil / Montréal (Québec). Service du greffe
Cote: VM006-Z-1-D01-P0002
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Comités - conseil d'arrondissements.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D01-P0003 - La démocratie à Montréal: De 1830 à nos
jours / Dagenais, Michèle . - mars 1992
Titre: La démocratie à Montréal: De 1830 à nos jours / Dagenais, Michèle . - mars 1992
Cote: VM006-Z-1-D01-P0003
Date(s): mars 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
histoire - politique municipale.
Version française et anglaise - Democraty in Montréal: From 1830 up to the present.
ISBN 2-89417-179-X (version française)
ISBN 2-89417-180-3 (version anglaise).
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D01-P0004 - Ordre du jour des assemblées du Conseil
municipal et bilan des décisions: Guide de l'utilisateur : Cabinet du directeur.
Section administration / Montréal (Québec). Service du greffe
Titre: Ordre du jour des assemblées du Conseil municipal et bilan des décisions: Guide de
l'utilisateur : Cabinet du directeur. Section administration / Montréal (Québec). Service du
greffe
Cote: VM006-Z-1-D01-P0004
Date(s): (date(s) de création)
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D01-P0005 - Le Conseil municipal et ses assemblées
délibérantes :
Titre: Le Conseil municipal et ses assemblées délibérantes :
Titre [otherInfo]: Texte préparé par André Berthelet, Président de l'assemblée du Conseil;
produit par le Bureau des conseillers-ères
Titre [statRep]: Ville de Montréal. Service du Greffe
Cote: VM006-Z-1-D01-P0005
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-1-D02 - DGDA - Direction de la gestion des documents et des
archives
Titre: DGDA - Direction de la gestion des documents et des archives
Cote: VM006-Z-1-D02
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0001 - Rapport annuel 1992 - DGDA = Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe
Titre: Rapport annuel 1992 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe
Cote: VM006-Z-1-D02-P0001
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
ISBN 2-89417-408-X.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0002 - Rapport annuel 1993 - DGDA = Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe.
Titre: Rapport annuel 1993 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0002
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
ISBN : 2-89417-527-2.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0003 - Rapport annuel 1997 - DGDA = Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe.
Titre: Rapport annuel 1997 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0003
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
ISBN : 2-89417-989-0.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0004 - Rapport annuel 2000 - DGDA = Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe.
Titre: Rapport annuel 2000 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0004
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le rapport annuel 2000 et le rapport annuel 2000 version revue et
augmentée.
ISBN : 2-7647-0134-9 (1ere édition 2001)
ISBN : 2-7647-0153-5 (2e édition 2001).
Description matérielle: 2 archives imprimées - publications.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0005 - Rapports annuels 2001 à 2006 - DGDA =
Division de la gestion de documents et des archives / Montréal (Québec).
Service du greffe. . - 2001-2006
Titre: Rapports annuels 2001 à 2006 - DGDA = Division de la gestion de documents et des
archives / Montréal (Québec). Service du greffe. . - 2001-2006
Cote: VM006-Z-1-D02-P0005
Date(s): 2001-2006 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le rapport annuel de 2001 ainsi que les bilans d'activités de 2002, 2003,
2004 et 2005-2006.
Description matérielle: 5 archives imprimées - publications.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0006 - Énoncés d'orientations en matière de gestion
de documents et d'archives : Division de la gestion de documents et des
archives / Montréal (Québec). Service du greffe
Titre: Énoncés d'orientations en matière de gestion de documents et d'archives : Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe
Cote: VM006-Z-1-D02-P0006
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
ISBN : 2-89417-418-7.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0007 - Catalogue de la bibliothèque des archives . -
1960
Titre: Catalogue de la bibliothèque des archives . - 1960
Cote: VM006-Z-1-D02-P0007
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 020-11-07-02
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0008 - Rapport annuel 1994 - DGDA = Division de la
gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe.
Titre: Rapport annuel 1994 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0008
Cote [standard]: 2-89417-989-0
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Ancienne cote XCD00,P1062
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0009 - Fonds de la municipalité du village de
Ahuntsic (P7) : Répertoire numérique : Service du greffe / Montréal (Québec).
Division de la gestion de documents et des archives
Titre: Fonds de la municipalité du village de Ahuntsic (P7) : Répertoire numérique : Service du
greffe / Montréal (Québec). Division de la gestion de documents et des archives
Cote: VM006-Z-1-D02-P0009
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0010 - Fonds de la municipalité du village de
Beaurivage de la Longue-Pointe (P10) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe (P10) : Répertoire
numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0010
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0011 - Fonds de la municipalité de la ville de
Bordeaux (P11) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité de la ville de Bordeaux (P11) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0011
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0012 - Fonds de la ville de Cartierville (P12) :
Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la ville de Cartierville (P12) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0012
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0013 - Fonds de la ville de la Côte-des-Neiges (P9) :
Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la ville de la Côte-des-Neiges (P9) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0013
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0014 - Fonds de la ville Émard (P16) : Répertoire
numérique.
Titre: Fonds de la ville Émard (P16) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0014
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0015 - Fonds de la municipalité du village de Saint-
Gabriel (P18) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité du village de Saint-Gabriel (P18) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0015
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0016 - Fonds de la ville d'Hochelaga (P6) : Répertoire
numérique.
Titre: Fonds de la ville d'Hochelaga (P6) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0016
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0017 - Fonds du village de Lorimier (P4) : Répertoire
numérique.
Titre: Fonds du village de Lorimier (P4) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0017
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0018 - Fonds de la ville de Notre-Dame-des-Neiges
(P8) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la ville de Notre-Dame-des-Neiges (P8) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0018
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0019 - Fonds de la municipalité du village de la
Petite-Côte (P2) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité du village de la Petite-Côte (P2) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0019
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0020 - Fonds de la ville de Saint-Jean-Baptiste (P5) :
Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la ville de Saint-Jean-Baptiste (P5) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0020
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0021 - Fonds de la municipalité du village de
Rosemont (P3) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité du village de Rosemont (P3) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0021
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0022 - Fonds de la municipalité du village de la Côte-
Visitation (P1) : Répertoire numérique.
Titre: Fonds de la municipalité du village de la Côte-Visitation (P1) : Répertoire numérique.
Titre [statRep]: Montréal (Québec). Service du Greffe. Division de la gestion documentaire et
des archives.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0022
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 105-03-02-03
Statut de la notice:
publié
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0023 - Rapports annuels 1998 - DGDA = Division de
la gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe. - 1998.
Titre: Rapports annuels 1998 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe. - 1998.
Cote: VM006-Z-1-D02-P0023
Cote [standard]: ISBN 2-89417-962-0
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le rapport annuel de 2001 ainsi que les bilans d'activités de 2002, 2003,
2004 et 2005-2006.
Description matérielle: 5 archives imprimées - publications.
Localisation physique: 052-03-03-02
Statut de la notice:
Ébauche
Pièce: VM006-Z-1-D02-P0024 - Rapports annuels 1999 - DGDA = Division de
la gestion de documents et des archives / Montréal (Québec). Service du greffe. - 1999
Titre: Rapports annuels 1999 - DGDA = Division de la gestion de documents et des archives /
Montréal (Québec). Service du greffe. - 1999
Cote: VM006-Z-1-D02-P0024
Cote [standard]: ISBN 2-7647-0057-1
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le rapport annuel de 2001 ainsi que les bilans d'activités de 2002, 2003,
2004 et 2005-2006.
Description matérielle: 5 archives imprimées - publications.
Localisation physique: 052-03-03-02
Statut de la notice:
Ébauche
Sous-série: VM006-Z-2 - Dépliants et brochures
Titre: Dépliants et brochures
Cote: VM006-Z-2
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 1 document textuel.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-2-D1 - Armoiries, comités-conseil d'arrondissement . - 196?-199?
Titre: Armoiries, comités-conseil d'arrondissement . - 196?-199?
Cote: VM006-Z-2-D1
Date(s): 196?-199? (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-2-D2 - Exposition Shanghai : Mémoire au coeur [dépliant,
signet et communiqué] . - 4 juin 1998
Titre: Exposition Shanghai : Mémoire au coeur [dépliant, signet et communiqué] . - 4 juin 1998
Cote: VM006-Z-2-D2
Date(s): 4 juin 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 3 archives imprimées - dépliants.
Emplacement des originaux:
020-11-08-04.
Groupe de documents reliés:
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-2-D3 - À votre santé / Comité local de santé et sécurité au
travail . - janvier 2000
Titre: À votre santé / Comité local de santé et sécurité au travail . - janvier 2000
Cote: VM006-Z-2-D3
Date(s): janvier 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 archive imprimée - dépliant.
Localisation physique: 104-01-05-02
Statut de la notice:
publié
Dossier: VM006-Z-2-D4 - Démocratie à Montréal, visite 1992, conseil (dépliants) . - 1992-1995
Titre: Démocratie à Montréal, visite 1992, conseil (dépliants) . - 1992-1995
Cote: VM006-Z-2-D4
Date(s): 1992-1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 documents textuels.
Localisation physique: 020-11-07-02
Statut de la notice:
publié

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