Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
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Heures d’ouverture :
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VM034 Fonds Commission Jacques-Viger. - 1962 à 1990

Date(s): 1962 à 1990 (date(s) de création)
Description matérielle:
64,7 cm de documents textuels.
Note:
Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion
de documents et des archives. Novembre 2007.
Histoire administrative / Notice biographique
La Commission Jacques-Viger est créée en 1962 en vertu du règlement 2760 adopté le 16 août 1962 par le
Conseil de ville. La Commission tient sa première séance le 10 octobre de la même année. Elle est abolie
le 20 décembre 1990 par l'article 6 de la Loi modifiant la charte de la Ville, sanctionnée par le Parlement
de Québec.
Le mandat de la Commission Jacques-Viger est d'étudier toute question ayant trait à la préservation, dans
le Vieux-Montréal, de la physionomie historique du quartier. Le secteur couvert plus spécifiquement
comprend le territoire borné à l'est par la rue Berri, au sud par les rues Commissioners et de la Commune,
à l'ouest par la rue McGill, et au nord par la rue Notre-Dame. Toutefois, la Commission peut être appelée
à se prononcer, selon les circonstances, dans toute autre partie de la Cité. La Commission est composée
d'un minimum de 7 et d'un maximum de 21 membres nommés par le Conseil.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités de la Commission Jacques-Viger. Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient les procès-verbaux et les documents de travail. Les documents sont en français et en anglais.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM034-1 - Documents constitutifs. - 1962
Titre: Documents constitutifs. - 1962
Cote: VM034-1
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur la constitution de la commission.
Série contenant des règlements municipaux, des extraits de procès-verbaux et un extrait de loi.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Série: VM034-2 - Procès-verbaux. - 1962-1990
Titre: Procès-verbaux. - 1962-1990
Cote: VM034-2
Date(s): 1962-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur des décisions prises par la commission.
Série contenant des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 25,2 cm de documents textuels.
Dossier: VM034-2-D01 - Procès-verbaux. - 1962
Titre: Procès-verbaux. - 1962
Cote: VM034-2-D01
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 1 à 2.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Dossier: VM034-2-D02 - Procès-verbaux. - 1963
Titre: Procès-verbaux. - 1963
Cote: VM034-2-D02
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 3 à 15.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Dossier: VM034-2-D03 - Procès-verbaux. - 1964
Titre: Procès-verbaux. - 1964
Cote: VM034-2-D03
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 16 à 39.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais. La version française de la séance 26 est
manquante. La version anglaise des séances 30 à 34 est manquante.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Dossier: VM034-2-D04 - Procès-verbaux. - 1965
Titre: Procès-verbaux. - 1965
Cote: VM034-2-D04
Date(s): 1965 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 40 à 53.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Dossier: VM034-2-D05 - Procès-verbaux. - 1966
Titre: Procès-verbaux. - 1966
Cote: VM034-2-D05
Date(s): 1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 54 à 68.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-01
Dossier: VM034-2-D06 - Procès-verbaux. - 1967
Titre: Procès-verbaux. - 1967
Cote: VM034-2-D06
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 69 à 80.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-02
Dossier: VM034-2-D07 - Procès-verbaux. - 1968
Titre: Procès-verbaux. - 1968
Cote: VM034-2-D07
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 81 à 92.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-02
Dossier: VM034-2-D08 - Procès-verbaux. - 1969
Titre: Procès-verbaux. - 1969
Cote: VM034-2-D08
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 93 à 104.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-02
Dossier: VM034-2-D09 - Procès-verbaux. - 1970
Titre: Procès-verbaux. - 1970
Cote: VM034-2-D09
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 105 à 116.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-02
Dossier: VM034-2-D10 - Procès-verbaux. - 1971
Titre: Procès-verbaux. - 1971
Cote: VM034-2-D10
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 117 à 128.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 124 à 128 est
manquante.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-02
Dossier: VM034-2-D11 - Procès-verbaux. - 1972
Titre: Procès-verbaux. - 1972
Cote: VM034-2-D11
Date(s): 1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 129 à 140.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 129 à 140 est
manquante.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D12 - Procès-verbaux. - 1973
Titre: Procès-verbaux. - 1973
Cote: VM034-2-D12
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 141 à 152.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 141, 143 à 148, 150
et 151 est manquante.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D13 - Procès-verbaux. - 1974
Titre: Procès-verbaux. - 1974
Cote: VM034-2-D13
Date(s): 1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 153 à 162.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 156 à 162 est
manquante.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D14 - Procès-verbaux. - 1985
Titre: Procès-verbaux. - 1985
Cote: VM034-2-D14
Date(s): 1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séance 245.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D15 - Procès-verbaux. - 1986
Titre: Procès-verbaux. - 1986
Cote: VM034-2-D15
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 256 à 259.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D16 - Procès-verbaux. - 1987
Titre: Procès-verbaux. - 1987
Cote: VM034-2-D16
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 260 à 266, 268 à 270, 272.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D17 - Procès-verbaux. - 1988
Titre: Procès-verbaux. - 1988
Cote: VM034-2-D17
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 273 à 278, 280 à 282.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D18 - Procès-verbaux. - 1989
Titre: Procès-verbaux. - 1989
Cote: VM034-2-D18
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 283 à 288, 290 à 293.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-2-D19 - Procès-verbaux. - 1990
Titre: Procès-verbaux. - 1990
Cote: VM034-2-D19
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 295 et 296.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Série: VM034-3 - Procès-verbaux et documents afférents - dossiers de séances. - 1984-1990
Titre: Procès-verbaux et documents afférents - dossiers de séances. - 1984-1990
Cote: VM034-3
Date(s): 1984-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur des décisions prises par la commission.
Série contenant des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des
dessins, des plans et des photos. Séances 236 à 305. Les séances 241 et 248 sont manquantes.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 32 cm de documents textuels.
Localisation physique: 008-04-08-01
Localisation physique: 008-04-08-02
Emplacement des originaux:
008-04-08-01 Séances 236 à 255
008-04-08-02 Séances 256 à 305.
Série: VM034-4 - Comité architecture et permis. - 1970-1986
Titre: Comité architecture et permis. - 1970-1986
Cote: VM034-4
Date(s): 1970-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur le comité architecture et permis.
Série contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procès-verbaux, des
rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Dossier: VM034-4-D1 - Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1970-1974
Titre: Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1970-1974
Cote: VM034-4-D1
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur le comité Architecture et permis.
Dossier contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procèsverbaux,
des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03
Dossier: VM034-4-D2 - Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1984-1986
Titre: Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1984-1986
Cote: VM034-4-D2
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dossier portant sur le comité Architecture et permis.
Dossier contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procèsverbaux,
des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 008-04-08-02
Série: VM034-5 - Correspondance. - 1960-1962, 1970-1971
Titre: Correspondance. - 1960-1962, 1970-1971
Cote: VM034-5
Date(s): 1960-1962, 1970-1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur de la correspondance relative aux activités de la commission. Un dossier concerne
l'entreposage de matériaux à caractère historique.
Série contenant des lettres et des plans d'aménagement d'un entrepôt.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 120-02-05-03