Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM045 Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

Date(s): 1832-1949 (date(s) de création)
Description matérielle:
1,15 m de documents textuels. - 18 plans. - 1 croquis.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité de santé (Health Committee) est créé le 3 mars 1852, par une résolution du Conseil de
Ville qui vient scinder le Comité de police et santé en deux comités distincts. Le Comité de santé ainsi
créé est également connu sous l'appellation officieuse de Bureau de santé (Board of Health) dans la
documentation. Cela porte parfois à confusion puisqu'il existe un Bureau de santé officiel, créé le 15 mars
1870 en vertu du règlement 37 (abrogé par le règlement 105, le 21 décembre 1876), et dont la constitution
avait d'ailleurs été recommandée par le Comité de santé. Ce dernier clotûre ses activités le 15 février
1900, en même temps que le Bureau de santé dont il avait recommandé la création. Les deux entités sont
alors remplacées par la Commission d'hygiène et de statistiques, le 16 février suivant.
Le mandat du Comité de santé est l'administration de la santé publique sur le territoire de Montréal. Pour
ce faire, il évalue l'état de situations diverses et prépare des recommandations qu'il présente au Conseil de
Ville sous forme de rapports.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité de santé (Health Committee) est créé le 3 mars 1852, par une résolution du Conseil de
Ville qui vient scinder le Comité de police et santé en deux comités distincts. Le Comité de santé ainsi
créé est également connu sous l'appellation officieuse de Bureau de santé (Board of Health) dans la
documentation. Cela porte parfois à confusion puisqu'il existe un Bureau de santé officiel, créé le 15 mars
1870 en vertu du règlement 37 (abrogé par le règlement 105, le 21 décembre 1876), et dont la constitution
avait d'ailleurs été recommandée par le Comité de santé. Ce dernier clotûre ses activités le 15 février
1900, en même temps que le Bureau de santé dont il avait recommandé la création. Les deux entités sont
alors remplacées par la Commission d'hygiène et de statistiques, le 16 février suivant.
Le mandat du Bureau de santé est d'adopter et de mettre en application les mesures nécessaires pour
assurer la propreté et la salubrité de la Ville et améliorer la santé publique. Pour ce faire, il peut, entre
autres, refuser l'accès à la Ville à quiconque dont l'état semble présenter une menace pour la santé
publique; il doit agir pour empêcher les épidémies; il peut isoler les secteurs de la Ville où une maladie
contagieuse se propage; il doit promouvoir le nettoyage des rues et des bâtisses et le ramassage des
ordures.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau
de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds
comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux
du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les
documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux,
un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur
de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui
présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité
de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers
administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été
extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du
Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de
recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les
dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un
plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le
plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de
drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques
comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la
description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la
subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives
2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.
État de conservation
Bien que ces documents soient aujourd'hui dépliés, ils ne sont pas encore parfaitement plats.
Classement
En février 2010, un cahier comprenant des rapports sur l'Assistance publique a été intégré au fonds
VM170 Bureau de santé (cahier provenant du chalet du mont Royal). En faisant des vérifications dans
Archi-log et sur les tablettes des chambres fortes, nous avons alors constaté certaines incongruités
dans le classement des pièces du fonds VM170. Par le même fait, nous nous sommes interrogés sur
la pertinence de conserver le fonds VM170. À la lecture des notices des fonds VM21 et VM45, nous
avons constaté que la création du fonds VM170 avait engendré des inconvénients qu'on ne pouvait
corriger qu'en éliminant ce fonds et, de fait, qu'en intégrant les pièces du VM170 dans le fonds VM45.
Lors de sa création en décembre 2001, le Fonds VM170 Bureau de santé aurait normalement dû inclure
tous les documents créés à partir de janvier 1877 à octobre 1879 et de septembre 1884 à février 1900.
Or, le VM170 ne comprenait pas tous les documents qui concernaient le Bureau de santé; certains ayant
été placés dans le fonds VM45 Comité de santé. Dans un cas, on retrouvait le même registre coté dans
le VM170 ainsi que dans VM45 (il s'agit du VM45,S2,D1 qui portait aussi la cote VM170,S2,D1).
Considérant que les documents du fonds VM170 se trouvaient répartis dans deux (2) fonds, nous avons
choisi d'unir les archives " sous un même toit " i.e. le VM45 Fonds Comité de santé - Bureau de santé
(nouvelle appellation en février 2010). Le fonds VM170 présentait les données suivantes : 1879-1920;
surtout 1907-1920. - 0,15 m de documents textuels. Les corrections de descriptions dans Archi-log
ont évidemment été réalisées au même moment et certains détails ont été ajoutés dans le fonds VM45.
Mireille Lebeau, analyste en gestion de documents et archives. 4 février 2010.
Autres formats
Les procès-verbaux et l'index des rapports numérotés sont aussi disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Groupe de documents reliés
D'autres documents se trouvent dans le Fonds du Conseil de Ville (VM1), le Fonds du Bureau des
commissaires (VM17), le Fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21), le Fonds de la
Commission de la voirie (VM36), le Fonds de la Commission des finances (VM38) et le Fonds de la
Commission de police (VM43).
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité de santé
• Montréal (Québec). Bureau de santé.
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM045-1 - Travaux du Comité de santé et du Bureau de santé . - 1832-1949,
surtout 1857-1900
Titre: Travaux du Comité de santé et du Bureau de santé . - 1832-1949, surtout 1857-1900
Cote: VM045-1
Date(s): 1832-1949, surtout 1857-1900 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les activités et l'organisation du Comité de santé et du Bureau de santé Série
contenant les sous-séries procès-verbaux (SS1) et dossiers administratifs (SS2). Titre basé sur le
contenu de la série.
Description matérielle: 114 cm de documents textuels. - 18 plans. - 1 croquis.
Sous-série: VM045-1-1 - Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai
1911-février 1920
Titre: Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920
Cote: VM045-1-1
Date(s): 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur les travaux et les décisions du Comité de santé et du Bureau de santé. Soussérie
contenant des procès-verbaux et les index des procès-verbaux ainsi que des registres de
transcriptions de correspondance du Bureau de santé. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en anglais. Les registres portent respectivement les numéros
suivants : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 23.
Description matérielle: 41 cm de documents textuels.
Localisation physique: Serveur
Localisation physique: 119-05-02-03
Localisation physique: 119-05-02-05
Localisation physique: 119-05-02-06
Localisation physique: 119-05-02-07
Localisation physique: 119-05-02-08
Localisation physique: 119-05-02-09
Localisation physique: 119-05-02-10
Localisation physique: 119-05-02-11
Localisation physique: 119-05-02-12
Localisation physique: 119-05-02-13
Localisation physique: 119-06-05-03
Localisation physique: Salle de consultation
Localisation physique: Salle de consultation
Localisation physique: Salle de consultation
Localisation physique: Salle de consultation
État de conservation:
Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.
Emplacement des originaux:
119-05-02-03 (1871-1876)
119-05-02-05 (1884-1885)
119-05-02-06 (1885-1886)
119-05-02-07 (1886-1889)
119-05-02-08 (1889-1891)
119-05-02-09 (1891-1893)
119-05-02-10 (1893-1895)
119-05-02-11 (1895-1897)
119-05-02-12 (1897-1898)
119-05-02-13 (1898-1900)
119-06-05-03 (mai 1911-fév. 1920) registre # 23
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-1, index 1847-1909)
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-2, 1891-1898)
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-3, 1898-1900)
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-5, 1911-1920)
Serveur
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Instruments de recherche:
Les registres des procès-verbaux contiennent un index. L'index du registre de 1886-1889 est
incomplet.
Groupe de documents reliés:
Les registres produits par l'instance administrative qui a succédée au Bureau de santé en février
1900, la Commission d'hygiène et de statistiques, se trouvent dans le VM21,S1.
Dossier: VM45-1-1_1871-1876
Titre: VM45-1-1_1871-1876
Dossier: VM45-1-1_1884-1885
Titre: VM45-1-1_1884-1885
Dossier: VM45-1-1_1885-1886
Titre: VM45-1-1_1885-1886
Dossier: VM45-1-1_1886-1889
Titre: VM45-1-1_1886-1889
Dossier: VM45-1-1_1889-1891
Titre: VM45-1-1_1889-1891
Dossier: VM45-1-1_1891-1893
Titre: VM45-1-1_1891-1893
Dossier: VM45-1-1_1893-1895
Titre: VM45-1-1_1893-1895
Dossier: VM45-1-1_1895-1897
Titre: VM45-1-1_1895-1897
Dossier: VM45-1-1_1897-1898
Titre: VM45-1-1_1897-1898
Dossier: VM45-1-1_1898-1900
Titre: VM45-1-1_1898-1900
Sous-série: VM045-1-2 - Dossiers administratifs . - 12 mars 1832-18 février 1949
Titre: Dossiers administratifs . - 12 mars 1832-18 février 1949
Cote: VM045-1-2
Date(s): 12 mars 1832-18 février 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-série portant sur la gestion, l'organisation et les activités relatives au Comité de santé. Soussérie
contenant principalement des rapports, des requêtes, des soumissions, des offres de service,
des coupures de presse, des pétitions, de la correspondance, des plans et un croquis. Titre basé sur
le contenu de la sous-série. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 72,5 cm de documents textuels. - 18 plans. - 1 croquis.
État de conservation:
Les documents sont fragiles.
: VM045-1-2-1 - Dossiers administratifs numérotés. - 28 juillet 1857-29 décembre 1899
Titre: Dossiers administratifs numérotés. - 28 juillet 1857-29 décembre 1899
Cote: VM045-1-2-1
Date(s): 28 juillet 1857-29 décembre 1899 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant principalement sur des demandes de crédits pour des dépenses diverses,
le virement de certains crédits, l'amendement de certains règlements, des sollicitations pour
l'obtention de divers postes, l'attribution de divers postes, des demandes d'augmentation de
salaire, l'équité salariale entre les employés, des demandes de congé, une enquête concernant
des allégations de pot-de-vin, des demandes de subvention provenant de divers organismes, des
délégations, le système de statistiques, les maladies contagieuses, l'administration des vaccins,
la désinfection des maisons, l'état d'insalubrité de différents endroits dont l'hôtel de ville, les
bassins du port et les rues, la construction projeté d'un nouvel hôpital civique, la séparation
des religions dans les hôpitaux, des travaux et réparations à l'hôpital civique, l'établissement
projeté d'un laboratoire bactériologique, la gérance et la régularisation de la prostitution, les
maladies vénériennes, l'entretien des aliénés, l'approvisionnement d'eau, la suspension de la
distribution de l'eau potable pour les familles dont la cotisation demeure impayée, l'inspection
des aliments, l'élevage des porcs et autres animaux dans les limites de la ville, l'entretien des
maisons de refuge et des bains publics, le drainage et la ventilation des égouts, la construction
d'égouts, la collecte et l'incinération des déchets, l'enlèvement et la disposition des animaux
morts, l'enlèvement de la neige, les odeurs et la fumée qui émanent des manufactures ainsi que
des demandes relatives à la construction d'écurie et de manufactures. Sous-sous-série contenant
principalement des rapports, des requêtes, des pétitions, des protêts, des soumissions, des devis,
des offres de service, des coupures de presse, de la correspondance, des plans et un croquis.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 32 cm de documents textuels. - 1 croquis.
Localisation physique: 121-06-06-02
Localisation physique: 121-06-06-03
Localisation physique: Salle de consultation
État de conservation:
Les documents sont fragiles.
Emplacement des originaux:
121-06-06-02 (nos 1 à 287)
121-06-06-03 (nos 288 à 441)
Salle de consultation (microfilm ADM-3-12A-1).
Instruments de recherche:
Un index alphabétique est disponible pour les rapports contenus dans les dossiers administratifs numérotés.
: VM045-1-2-2 - Dossiers administratifs thématiques. - 12 mars 1832-18 février 1949
Titre: Dossiers administratifs thématiques. - 12 mars 1832-18 février 1949
Cote: VM045-1-2-2
Date(s): 12 mars 1832-18 février 1949 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Sous-sous-série portant principalement sur les bureaux de santé et l'état sanitaire de la ville,
les épidémies de typhus et les immigrants irlandais ainsi que les épidémies de choléra et de
variole, l'enlèvement des animaux morts, les bains publics dont les bains Laviolette, Gallery,
Saint-Louis, Saint-Gabriel, Dagenais-Turner et Hochelaga, le curage des fosses d'aisances,
l'enlèvement et l'incinération des déchets et ordures ménagères, le référendum du 20 septembre
1909 portant sur la réduction du nombre d'échevins et l'institution d'un bureau de contrôle et
d'une commission des travaux municipaux, l'institut vaccinal de Montréal, les crédits accordés
au service de l'incinération, la construction d'un hôpital civique pour les cas de maladies
contagieuses, la construction d'un égout dans la ruelle Pichette et la déclaration des naissances.
Sous-sous-série contenant principalement des extraits de procès-verbaux, des rapports, des
requêtes, des soumissions, des coupures de presse, de la correspondance et des plans. Titre basé
sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 40,5 cm de documents textuels. - 18 plans.
Localisation physique: 121-06-06-04
Localisation physique: 121-06-07-01
Localisation physique: 121-06-07-02
État de conservation:
Les documents sont fragiles.
Emplacement des originaux:
121-06-06-04 (A à H)
121-06-07-01 (I à P)
121-06-07-02 (Q à W).
Série: VM045-2 - Sous-commission de ventilation et de drainage . - 10 septembre
1879-8 juin 1880
Titre: Sous-commission de ventilation et de drainage . - 10 septembre 1879-8 juin 1880
Cote: VM045-2
Date(s): 10 septembre 1879-8 juin 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Série portant sur les activités de la Sous-commission Série contenant un registre de correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Dossier: VM045-2-D1 - Santé commission. Procès-verbaux Sous-commission de
ventilation et de drainage . - 10 septembre 1879-8 juin 1880
Titre: Santé commission. Procès-verbaux Sous-commission de ventilation et de drainage . - 10
septembre 1879-8 juin 1880
Cote: VM045-2-D1
Date(s): 10 septembre 1879-8 juin 1880 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les travaux et les décisions de la Sous-commission de ventilation et de
drainage du Bureau de santé. Le dossier comprend des transcriptions de correspondance. Les
documents sont en français et en anglais. La reliure du registre porte le numéro 2.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
État de conservation:
La reliure est fragile.
Emplacement des originaux:
119-05-02-04 Salle de consultation (microfilm ADM-3-12-1) 072-02-05-01 (CD 33).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et sur disque compact.
Série: VM045-3 - Assistance municipale . - 1907-1910, 1917-1920
Titre: Assistance municipale . - 1907-1910, 1917-1920
Cote: VM045-3
Date(s): 1907-1910, 1917-1920 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur les mineurs et les aliénés et sur les services, les activités et les finances de
l'Assistance municipale. La série comprend des registres de copies de lettres ainsi que des rapports.
Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 13 m de documents textuels.
État de conservation:
Les registres sont endommagés et fragiles.
Dossier: VM045-3-D1 - Assistance municipale. Mineurs et aliénés: Copies de lettres.
1907-1908 . - 1907-1908
Titre: Assistance municipale. Mineurs et aliénés: Copies de lettres. 1907-1908 . - 1907-1908
Cote: VM045-3-D1
Date(s): 1907-1908 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre comprend des copies de lettres. Le registre est endommagé et fragile. Les documents
sont en français et en anglais.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (registres).
Emplacement des originaux:
119-02-01-08.
Dossier: VM045-3-D2 - Assistance municipale. Mineurs et aliénés: Copies de lettres.
1909-1910 . - 1909-1910
Titre: Assistance municipale. Mineurs et aliénés: Copies de lettres. 1909-1910 . - 1909-1910
Cote: VM045-3-D2
Date(s): 1909-1910 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le registre comprend des copies de lettres. Le registre est endommagé et fragile. Les documents
sont en français et en anglais.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels (registres).
Emplacement des originaux:
119-02-01-09.
Dossier: VM045-3-D3 - Assistance municipale Rapports annuels 1917-1923 / Albert
Chevalier . - 1917-1923
Titre: Assistance municipale Rapports annuels 1917-1923 / Albert Chevalier . - 1917-1923
Cote: VM045-3-D3
Date(s): 1917-1923 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le document concerne les activités, l'organisation et les finances du département de l'assistance
municipale. Il est question notamment des enfants, des jeunes délinquants, des aliénés, des pauvres,
des mendiants, des oeuvres de guerre et des établissements de santé et de charité. Le document
comprend des rapports, des statistiques, des tableaux comparatifs et des listes. Le document est en français.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels (registres).
Emplacement des originaux:
119-02-01-15.