Archives de Montréal
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VM070 Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893

Date(s): 1893 (date(s) de création)
Description matérielle:
4 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs est créé le 15 mai 1893 par
une résolution du Conseil de ville de Montréal. La création du Comité fait suite à une demande de
l'Association immobilière de Montréal.
Le mandat du Comité spécial est de faire enquête sur «tous les faits et circonstances qui ont accompagné
l'achat de terrains pour les incinérateurs avec pouvoir de quérir personnes et documents et de faire rapport
au Conseil le plus tôt possible» (Résolution du Conseil de ville de Montréal, 15 mai 1893). Le Comité est
composé du maire et de 6 échevins.
Portée et contenu
Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le
fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs
Contenu du fonds ou de la collection
Dossier: VM070-D1 - [Dépositions] . - 1893
Titre: [Dépositions] . - 1893
Cote: VM070-D1
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-04-02
Note [generalNote]:
Dépositions en français. Comité spécial nommé par résolution du Conseil municipal le 15 mai 1893.
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Enquêtes (Index des enquêtes).
Dossier: VM070-D2 - [Depositions] . - 1893
Titre: [Depositions] . - 1893
Cote: VM070-D2
Date(s): 1893 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 054-02-04-02
Note [generalNote]:
Dépositions en anglais. Comité spécial nommé par résolution du Conseil municipal le 15 mai 1893.
Instruments de recherche:
Fiches sujets généraux sous Enquêtes (Index des enquêtes).