Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
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Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM074 Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

Date(s): 1921-2001 (date(s) de création)
Description matérielle:
2041,87 cm de documents textuels. - 10 photographies. - 10 cm de
documents iconographiques. - 37,5 cm de documents cartographiques. -
3 bandes magnétiques.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité exécutif est créé le 19 mars 1921 par la Loi concernant la charte de la cité de Montréal (11
George V, chap. 112, art. 1 et cédule B, art. 5), sanctionnée par le lieutenant-gouverneur en conseil
de la province de Québec. La création du Comité est entérinée par les électeurs montréalais lors d'un
référendum tenu le 16 mai 1921. Le Comité exécutif prend la relève de la Commission administrative de
la cité de Montréal. Le premier Comité exécutif est nommé par le Conseil de ville le 31 octobre 1921. Il
tient sa première séance le 2 novembre 1921. En 1949, le maire de la Ville de Montréal obtient le droit de
sièger au Comité exécutif.
Le mandat du Comité exécutif est d'exercer les fonctions exécutives du gouvernement de la Ville. Le
Comité «gère et administre les biens, les revenus et les affaires de la Ville, prépare et soumet au Conseil le
budget annuel et les rapports relatifs à l'affectation des crédits; le Comité exécutif a des pouvoirs propres
en matière d'appels d'offres, d'attribution de contrats et d'ordonnance» (Montréal: L'hôtel de ville et les
institutions municipales. Ville de Montréal, 1991). Le Comité est composé du maire et de 6 conseillers
nommés par le Conseil de ville sur proposition du maire.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de
la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le
schéma d'aménagement, le Canal Lachine, les parcs, les stations de métro et Rivière-des-Prairies.
Le fonds contient des procès-verbaux, des procès-verbaux de soumissions publiques et des dossiers du
Bureau du président du Comité exécutif.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Autres formats
Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire; index partiel des procès-verbaux.
Groupe de documents reliés
Les dossiers de résolutions du Comité exécutif sont intégrés chronologiquement à l'intérieur des
dossiers de résolutions du Fonds du Conseil de ville de Montréal (VM1).
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité exécutif
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM074-1 - Documents de travail et rapports . - 1953-1985
Titre: Documents de travail et rapports . - 1953-1985
Cote: VM074-1
Date(s): 1953-1985 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 7 cm de documents textuels. - 1 microforme.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-1-D01 - Promotion touristique: rapports d'activités. - 1979
Titre: Promotion touristique: rapports d'activités. - 1979
Cote: VM074-1-D01
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-01-09-01
Dossier: VM074-1-D02 - Promotion touristique: rapports d'activités. - 1979
Titre: Promotion touristique: rapports d'activités. - 1979
Cote: VM074-1-D02
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-01-09-01
Dossier: VM074-1-D03 - Proposition de la Société d'expansion métropolitaine. -
1959
Titre: Proposition de la Société d'expansion métropolitaine. - 1959
Cote: VM074-1-D03
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 052-04-02-02
Dossier: VM074-1-D04 - Centre national et international de tennis de Montréal. -
1984
Titre: Centre national et international de tennis de Montréal. - 1984
Cote: VM074-1-D04
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels. - 6 photographies.
Localisation physique: 052-04-02-02
Dossier: VM074-1-D05 - Projet de construction APCHQ. - 1979
Titre: Projet de construction APCHQ. - 1979
Cote: VM074-1-D05
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 052-01-06-03
Dossier: VM074-1-D06 - Rapport sur un voyage d'études aux U.S.A. et au Mexique.
- 1953
Titre: Rapport sur un voyage d'études aux U.S.A. et au Mexique. - 1953
Cote: VM074-1-D06
Date(s): 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rapport de Lucien Croteau. Soumis au C.E. le 12 avril 1954.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 048-05-01-03
Dossier: VM074-1-D07 - Présences aux séances du comité exécutif. - 1978-1985
Titre: Présences aux séances du comité exécutif. - 1978-1985
Cote: VM074-1-D07
Date(s): 1978-1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-01-01-00
Dossier: VM074-1-D08 - Décisions du comité exécutif . - janvier 1991 - décembre
1994
Titre: Décisions du comité exécutif . - janvier 1991 - décembre 1994
Cote: VM074-1-D08
Date(s): janvier 1991 - décembre 1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 1 microforme.
Localisation physique: 081-02-08-02
Source immédiate d’acquisition:
Versé selon la règle 01-0048 en août 1998.
Emplacement des originaux:
Originaux détruits en vertu de la règle 01-0048.
081-02-08-02 (bobine 01-20-01-3).
Restrictions à la consultationlike 2:
Documents contenant des renseignements nominatifs. Autorisation d'accès requise.
Groupe de documents reliés:
Série: VM074-2 - Correspondance : Cartes de voeux . - 1964-1986
Titre: Correspondance : Cartes de voeux . - 1964-1986
Cote: VM074-2
Date(s): 1964-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Cartes de voeux du maire et du président du C.E. de 1964 à 1986.
Les cartes des années 1970, 1971 et 1979 à 1983 sont manquantes.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 052-01-01-01
Emplacement des originaux:
052-01-01-01.
Groupe de documents reliés:
Série: VM074-3 - Bureau du président . - ca1960-1999
Titre: Bureau du président . - ca1960-1999
Cote: VM074-3
Date(s): ca1960-1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série informe sur les diverses questions qui ont préoccupé la présidence du Comité exécutif;
témoigne des projets qui y ont été pilotés, de l'implication au sein de la Communauté urbaine de
Montréal (CUM) et dans divers comités et commissions; et renseigne sur les relations entretenues par
le Bureau du président avec différents Services de la Ville, les instances gouvernementales, le milieu
des affaires, les syndicats, des associations et les citoyens. La série couvre principalement les années
1960 à 1986, sous les règnes de Lucien Saulnier (président 1960-1970) et Yvon Lamarre (membre
1970-1974, vice-président 1974-1978 et président 1978-1986) et reflète les questions d'actualité du
temps et les positions de la Ville.
La série comprend entre autres dossiers ceux qui portent sur les questions d'urbanisme, l'aménagement
du Canal Lachine, la CUM, le métro, Expo'67 et Terre des Hommes, les grèves des fonctionnaires
municipaux (1967) et celles des policiers et pompiers (1969), les autobus Murray Hill, le Parc Jarry,
le projet Eaton sur l'aménagement de l'avenue McGill College, la question des taxis, les documents
de clotûre d'emprunts, de crédit, d'émission d'obligations, les Floralies, la forêt de Saraguay et le
projet de Loi 237 qui modifiait de nouveau la Charte de la Ville de Montréal en 1980. On retrouve
principalement de la correspondance, des pétitions, des avis juridiques, des budgets, des rapports
annuels, des communiqués de presse, des allocutions et des discours, des procès-verbaux, des
comptes-rendus, des mémoires, des plans, divers rapports, des états financiers, des coupures de
presse et des photographies. Soulignons la présence de bandes magnétiques contenant la campagne
publicitaire radiophonique de Terre des Hommes de 1969 au Québec, en Ontario et aux États-Unis.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 623,4 cm de documents textuels. - Env. 10 cm de documents iconographiques. -
37,5 cm de documents cartographiques. - 3 bandes magnétiques.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Voir également le fonds Yvon Lamarre (P85).
Dossier: VM074-3-D001 - Vignettes illustrant des carcasses de voitures: R. Vanier. -
1973
Titre: Vignettes illustrant des carcasses de voitures: R. Vanier. - 1973
Cote: VM074-3-D001
Date(s): 1973 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 documents textuels. - 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 029-05-06-02
Dossier: VM074-3-D002 - Centre commercial Monk: Objections au projet
d'aménagement. - 1984
Titre: Centre commercial Monk: Objections au projet d'aménagement. - 1984
Cote: VM074-3-D002
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 documents textuels. - 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 045-05-04-03
Dossier: VM074-3-D003 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D003
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-03-04
Dossier: VM074-3-D004 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D004
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-03-03
Dossier: VM074-3-D005 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D005
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-03-02
Dossier: VM074-3-D006 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D006
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-03-03-01
Dossier: VM074-3-D007 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D007
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-04
Dossier: VM074-3-D008 - Canal Lachine . - [19-?]
Titre: Canal Lachine . - [19-?]
Cote: VM074-3-D008
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-03
Dossier: VM074-3-D009 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D009
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-02
Dossier: VM074-3-D010 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D010
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-01
Dossier: VM074-3-D011 - Canal Lachine. - [19-?]
Titre: Canal Lachine. - [19-?]
Cote: VM074-3-D011
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-04
Dossier: VM074-3-D012 - C.N.R - Phase 1. - [19-?]
Titre: C.N.R - Phase 1. - [19-?]
Cote: VM074-3-D012
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D013 - C.N.R. - Phase 2. - [19-?]
Titre: C.N.R. - Phase 2. - [19-?]
Cote: VM074-3-D013
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D014 - C.P.R. . - [19-?]
Titre: C.P.R. . - [19-?]
Cote: VM074-3-D014
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D015 - Casa d'Italia . - [19-?]
Titre: Casa d'Italia . - [19-?]
Cote: VM074-3-D015
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D016 - Centraide. - [19-?]
Titre: Centraide. - [19-?]
Cote: VM074-3-D016
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D017 - Complexe Guy Favreau - années antérieures à 1980 . -
[19-?]
Titre: Complexe Guy Favreau - années antérieures à 1980 . - [19-?]
Cote: VM074-3-D017
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D018 - Complexe Guy Favreau - coupures de presse. - [19-?]
Titre: Complexe Guy Favreau - coupures de presse. - [19-?]
Cote: VM074-3-D018
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D019 - Corporation sans but lucratif. - [19-?]
Titre: Corporation sans but lucratif. - [19-?]
Cote: VM074-3-D019
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D020 - Regroupement Montréal/Verdun. - [19-?]
Titre: Regroupement Montréal/Verdun. - [19-?]
Cote: VM074-3-D020
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D021 - Orphelinat italien Saint-Joseph. - [19-?]
Titre: Orphelinat italien Saint-Joseph. - [19-?]
Cote: VM074-3-D021
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-01
Dossier: VM074-3-D022 - Orphelinat Saint-Patrick. - [19-?]
Titre: Orphelinat Saint-Patrick. - [19-?]
Cote: VM074-3-D022
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-02
Dossier: VM074-3-D023 - Revitalisation des artères commerciales. - 1979-1981.
Titre: Revitalisation des artères commerciales. - 1979-1981.
Cote: VM074-3-D023
Date(s): 1979-1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-02
Dossier: VM074-3-D024 - Comité stratégie développement de Rivière-des-Prairies. -
[19-?]
Titre: Comité stratégie développement de Rivière-des-Prairies. - [19-?]
Cote: VM074-3-D024
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-02
Dossier: VM074-3-D025 - Comité stratégie développement de Rivière-des-Prairies. -
[19-?]
Titre: Comité stratégie développement de Rivière-des-Prairies. - [19-?]
Cote: VM074-3-D025
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-03
Dossier: VM074-3-D026 - Rivière-des-Prairies - Ile d'argent. - [19-?]
Titre: Rivière-des-Prairies - Ile d'argent. - [19-?]
Cote: VM074-3-D026
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-03
Dossier: VM074-3-D027 - S.N.C.- Rapport. - [19-?]
Titre: S.N.C.- Rapport. - [19-?]
Cote: VM074-3-D027
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D028 - Saraguay - forêt de. - 1972-1979.
Titre: Saraguay - forêt de. - 1972-1979.
Cote: VM074-3-D028
Date(s): 1972-1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D029 - Villa Maria. - [19-?]
Titre: Villa Maria. - [19-?]
Cote: VM074-3-D029
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D030 - Voie maritime de Saint-Laurent . - [19-?]
Titre: Voie maritime de Saint-Laurent . - [19-?]
Cote: VM074-3-D030
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D031 - Perspective-jeunesse. - [19-?]
Titre: Perspective-jeunesse. - [19-?]
Cote: VM074-3-D031
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D032 - Bill C-4. - [19-?]
Titre: Bill C-4. - [19-?]
Cote: VM074-3-D032
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D033 - Loi 1 - Charte de la langue française au Québec. - [19-?]
Titre: Loi 1 - Charte de la langue française au Québec. - [19-?]
Cote: VM074-3-D033
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D034 - Projet de loi no 9 - droits des handicapés. - [19-?]
Titre: Projet de loi no 9 - droits des handicapés. - [19-?]
Cote: VM074-3-D034
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D035 - Loi 72 - Loi constituant la RIO. - [19-?]
Titre: Loi 72 - Loi constituant la RIO. - [19-?]
Cote: VM074-3-D035
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D036 - Village olympique. - [19-?]
Titre: Village olympique. - [19-?]
Cote: VM074-3-D036
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-03-04
Dossier: VM074-3-D037 - Loi 90. - [19-?]
Titre: Loi 90. - [19-?]
Cote: VM074-3-D037
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D038 - Loi 107. - [19-?]
Titre: Loi 107. - [19-?]
Cote: VM074-3-D038
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D039 - Projet de loi 112: CUM. - [19-?]
Titre: Projet de loi 112: CUM. - [19-?]
Cote: VM074-3-D039
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D040 - Projet de loi 237. - [19-?]
Titre: Projet de loi 237. - [19-?]
Cote: VM074-3-D040
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D041 - Office de planification et de développement du Québec. - [19-?]
Titre: Office de planification et de développement du Québec. - [19-?]
Cote: VM074-3-D041
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D042 - CUM: Procès-verbaux. - [19-?]
Titre: CUM: Procès-verbaux. - [19-?]
Cote: VM074-3-D042
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D043 - CUM: Brochures. - [19-?]
Titre: CUM: Brochures. - [19-?]
Cote: VM074-3-D043
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D044 - CUM: Évaluation. - [19-?]
Titre: CUM: Évaluation. - [19-?]
Cote: VM074-3-D044
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-01
Dossier: VM074-3-D045 - Stations de métro. - [19-?]
Titre: Stations de métro. - [19-?]
Cote: VM074-3-D045
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-02
Dossier: VM074-3-D046 - Parcs. - [19-?]
Titre: Parcs. - [19-?]
Cote: VM074-3-D046
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D047 - Patinoires. - [19-?]
Titre: Patinoires. - [19-?]
Cote: VM074-3-D047
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D048 - AMARC: Conseil d'administration. - [19-?]
Titre: AMARC: Conseil d'administration. - [19-?]
Cote: VM074-3-D048
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D049 - Groupe de travail: réglementation sur les chiens. - [19-?]
Titre: Groupe de travail: réglementation sur les chiens. - [19-?]
Cote: VM074-3-D049
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D050 - Groupe de travail: marchés publics. - [19-?]
Titre: Groupe de travail: marchés publics. - [19-?]
Cote: VM074-3-D050
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D051 - Floralies. - [19-?]
Titre: Floralies. - [19-?]
Cote: VM074-3-D051
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D052 - Imperial Tobacco (Projet de Saint-Henri). - [19-?]
Titre: Imperial Tobacco (Projet de Saint-Henri). - [19-?]
Cote: VM074-3-D052
Date(s): [19-?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-03
Dossier: VM074-3-D053 - Budget. - 1980
Titre: Budget. - 1980
Cote: VM074-3-D053
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-04
Dossier: VM074-3-D054 - Budget. - 1981
Titre: Budget. - 1981
Cote: VM074-3-D054
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-01-04-04
Dossier: VM074-3-D055 - Budget. - 1979
Titre: Budget. - 1979
Cote: VM074-3-D055
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-01
Dossier: VM074-3-D056 - Rapport du directeur des finances. - 1979
Titre: Rapport du directeur des finances. - 1979
Cote: VM074-3-D056
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-01
Dossier: VM074-3-D057 - Rapport annuel. - 1979
Titre: Rapport annuel. - 1979
Cote: VM074-3-D057
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-02
Dossier: VM074-3-D058 - Évaluation financière du schéma d'aménagement. - 1979
Titre: Évaluation financière du schéma d'aménagement. - 1979
Cote: VM074-3-D058
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-02
Dossier: VM074-3-D059 - Évaluation financière du schéma d'aménagement. - 1979
Titre: Évaluation financière du schéma d'aménagement. - 1979
Cote: VM074-3-D059
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-03-03
Dossier: VM074-3-D060 - Rapport du sous-comité des objectifs schéma
d'aménagement. - 1979
Titre: Rapport du sous-comité des objectifs schéma d'aménagement. - 1979
Cote: VM074-3-D060
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-04
Dossier: VM074-3-D061 - Revue FORCES. - 1979
Titre: Revue FORCES. - 1979
Cote: VM074-3-D061
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Documents du bureau de M. Y. Lamarre.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 109-02-04-04
Dossier: VM074-3-D062 - Allocutions, discours, communiques. - 1976-1982
Titre: Allocutions, discours, communiques. - 1976-1982
Cote: VM074-3-D062
Date(s): 1976-1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-05-00
Dossier: VM074-3-D063 - Allocutions, discours, communiques. - 1982-1985
Titre: Allocutions, discours, communiques. - 1982-1985
Cote: VM074-3-D063
Date(s): 1982-1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-06-00
Dossier: VM074-3-D064 - Allocutions, discours, communiques. - 1986
Titre: Allocutions, discours, communiques. - 1986
Cote: VM074-3-D064
Date(s): 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-07-00
Dossier: VM074-3-D065 - Documents de cloture: Emprunts, obligations, crédits. -
1981-1984
Titre: Documents de cloture: Emprunts, obligations, crédits. - 1981-1984
Cote: VM074-3-D065
Date(s): 1981-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 23 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-07-00
Dossier: VM074-3-D066 - Documents de cloture: Emprunts, obligations, crédits. -
1981-1984
Titre: Documents de cloture: Emprunts, obligations, crédits. - 1981-1984
Cote: VM074-3-D066
Date(s): 1981-1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 50 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-08-00
Dossier: VM074-3-D067 - Allocutions de M. Lamarre. - 1977-1983
Titre: Allocutions de M. Lamarre. - 1977-1983
Cote: VM074-3-D067
Date(s): 1977-1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 40 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-01-00
Dossier: VM074-3-D068 - Correspondance. - 1984
Titre: Correspondance. - 1984
Cote: VM074-3-D068
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-11-01-00
Dossier: VM074-3-D069 - Compagnie de l'exposition universelle canadienne:
Procès-verbaux. - 1963-1969
Titre: Compagnie de l'exposition universelle canadienne: Procès-verbaux. - 1963-1969
Cote: VM074-3-D069
Date(s): 1963-1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 60 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-01-00
Dossier: VM074-3-D070 - Comité du métro: Procès-verbaux. - 1961
Titre: Comité du métro: Procès-verbaux. - 1961
Cote: VM074-3-D070
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D071 - Métro: Divers. - 1968-1970
Titre: Métro: Divers. - 1968-1970
Cote: VM074-3-D071
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D072 - Métro: Accès à la Place d'Armes. - 1969
Titre: Métro: Accès à la Place d'Armes. - 1969
Cote: VM074-3-D072
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D073 - Métro: Général. - 1962-1969
Titre: Métro: Général. - 1962-1969
Cote: VM074-3-D073
Date(s): 1962-1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (3 Documents).
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D074 - Métro: Journaux. - 1961-1967
Titre: Métro: Journaux. - 1961-1967
Cote: VM074-3-D074
Date(s): 1961-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D075 - Journaux. - 1959-1961
Titre: Journaux. - 1959-1961
Cote: VM074-3-D075
Date(s): 1959-1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D076 - Métro: Divers. - 196-
Titre: Métro: Divers. - 196-
Cote: VM074-3-D076
Date(s): 196- (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D077 - Métro: C.N. - 1961
Titre: Métro: C.N. - 1961
Cote: VM074-3-D077
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D078 - Métro: Offres de service. - 1961-1970
Titre: Métro: Offres de service. - 1961-1970
Cote: VM074-3-D078
Date(s): 1961-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D079 - Métro : Commission des transports. - 1961
Titre: Métro : Commission des transports. - 1961
Cote: VM074-3-D079
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D080 - Métro: Comité de coordination. - 1962-1965
Titre: Métro: Comité de coordination. - 1962-1965
Cote: VM074-3-D080
Date(s): 1962-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D081 - Métro: Confidentiel. - 1962
Titre: Métro: Confidentiel. - 1962
Cote: VM074-3-D081
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D082 - Métro sous le mont Royal: Comité d'étude. - 1964
Titre: Métro sous le mont Royal: Comité d'étude. - 1964
Cote: VM074-3-D082
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D083 - Comité du métro. - 1961-1970
Titre: Comité du métro. - 1961-1970
Cote: VM074-3-D083
Date(s): 1961-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D084 - Monorail. - 1960
Titre: Monorail. - 1960
Cote: VM074-3-D084
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D085 - Grèves: Pompiers. - 1969
Titre: Grèves: Pompiers. - 1969
Cote: VM074-3-D085
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D086 - Grèves: Policiers. - 1969
Titre: Grèves: Policiers. - 1969
Cote: VM074-3-D086
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D087 - Grèves: Fonctionnaires. - 1967
Titre: Grèves: Fonctionnaires. - 1967
Cote: VM074-3-D087
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D088 - Courrier. - 1967
Titre: Courrier. - 1967
Cote: VM074-3-D088
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D089 - Divers. - 196-
Titre: Divers. - 196-
Cote: VM074-3-D089
Date(s): 196- (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-02-00
Dossier: VM074-3-D090 - Expo'67: Choix du site. - 1962
Titre: Expo'67: Choix du site. - 1962
Cote: VM074-3-D090
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D091 - Expo'67 : Emplacement - Île Sainte-Hélène. - 1963
Titre: Expo'67 : Emplacement - Île Sainte-Hélène. - 1963
Cote: VM074-3-D091
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D092 - Expo'67: Etats financiers. - 1967
Titre: Expo'67: Etats financiers. - 1967
Cote: VM074-3-D092
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D093 - Expo'67: Monorail. - 196-
Titre: Expo'67: Monorail. - 196-
Cote: VM074-3-D093
Date(s): 196- (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (2 Documents).
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D094 - Expo'67: Rapports sur l'examen des comptes et des états.
- 1967
Titre: Expo'67: Rapports sur l'examen des comptes et des états. - 1967
Cote: VM074-3-D094
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D095 - Expo'67: Rapports divers. - 1967
Titre: Expo'67: Rapports divers. - 1967
Cote: VM074-3-D095
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D096 - Expo'67: Divers. - 1967
Titre: Expo'67: Divers. - 1967
Cote: VM074-3-D096
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D097 - Expo'67: Disposition des actifs. - 1967
Titre: Expo'67: Disposition des actifs. - 1967
Cote: VM074-3-D097
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D098 - Cité de Saint-Michel : liste des noms des fonctionnaires. -
196?
Titre: Cité de Saint-Michel : liste des noms des fonctionnaires. - 196?
Cote: VM074-3-D098
Date(s): 196? (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D099 - Rapport de la commission d'étude du système
administratif. - 1960
Titre: Rapport de la commission d'étude du système administratif. - 1960
Cote: VM074-3-D099
Date(s): 1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D100 - Chambre de commerce. - 196-
Titre: Chambre de commerce. - 196-
Cote: VM074-3-D100
Date(s): 196- (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D101 - Rapports divers . - 1958-1965
Titre: Rapports divers . - 1958-1965
Cote: VM074-3-D101
Date(s): 1958-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D102 - Commission athlétique de Montréal . - 1961-1965
Titre: Commission athlétique de Montréal . - 1961-1965
Cote: VM074-3-D102
Date(s): 1961-1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-03-00
Dossier: VM074-3-D103 - Impôt foncier: tableaux comparatifs et correspondance . -
1968-1970
Titre: Impôt foncier: tableaux comparatifs et correspondance . - 1968-1970
Cote: VM074-3-D103
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-04-00
Dossier: VM074-3-D104 - Causerie sur l'éducation . - 1969
Titre: Causerie sur l'éducation . - 1969
Cote: VM074-3-D104
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-04-00
Dossier: VM074-3-D105 - Service des travaux publics: programme de dépense . -
1961-1967
Titre: Service des travaux publics: programme de dépense . - 1961-1967
Cote: VM074-3-D105
Date(s): 1961-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-04-00
Dossier: VM074-3-D106 - Comittee of real estate taxation: Study . - 1963
Titre: Comittee of real estate taxation: Study . - 1963
Cote: VM074-3-D106
Date(s): 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-04-00
Dossier: VM074-3-D107 - Comité d'étude du système d'estimation . - 1954
Titre: Comité d'étude du système d'estimation . - 1954
Cote: VM074-3-D107
Date(s): 1954 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-13-04-00
Dossier: VM074-3-D108 - Office d'embellissement de Montréal: spicilège . - 1969
Titre: Office d'embellissement de Montréal: spicilège . - 1969
Cote: VM074-3-D108
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Reçu le 10.05.1996 avec des photos du Serv. de la circul. et du transport.
Description matérielle: 1 document textuel. - 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-01-06-03
Dossier: VM074-3-D109 - Terre des Hommes: Général et divers . - 1968-1969
Titre: Terre des Hommes: Général et divers . - 1968-1969
Cote: VM074-3-D109
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D110 - Terre des Hommes: Visa . - 1968
Titre: Terre des Hommes: Visa . - 1968
Cote: VM074-3-D110
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D111 - Terre des Hommes: Rapports. - 1968
Titre: Terre des Hommes: Rapports. - 1968
Cote: VM074-3-D111
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D112 - Terre des Hommes: Fermeture - Réactions . - 1969
Titre: Terre des Hommes: Fermeture - Réactions . - 1969
Cote: VM074-3-D112
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D113 - Terre des Hommes: Concessions . - 1969
Titre: Terre des Hommes: Concessions . - 1969
Cote: VM074-3-D113
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D114 - Terre des Hommes: Général . - 1969
Titre: Terre des Hommes: Général . - 1969
Cote: VM074-3-D114
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D115 - Terre des hommes: Matériel promotionnel -
Informations . - 1969
Titre: Terre des hommes: Matériel promotionnel - Informations . - 1969
Cote: VM074-3-D115
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D116 - Terre des Hommes: Publicité. - 1969
Titre: Terre des Hommes: Publicité. - 1969
Cote: VM074-3-D116
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D117 - Terre des Hommes: Visa. - 1969
Titre: Terre des Hommes: Visa. - 1969
Cote: VM074-3-D117
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D118 - Terre des Hommes: Concessions. - 1970
Titre: Terre des Hommes: Concessions. - 1970
Cote: VM074-3-D118
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D119 - Terre des Hommes: Expo Express . - 1970
Titre: Terre des Hommes: Expo Express . - 1970
Cote: VM074-3-D119
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D120 - Terre des Hommes: Général. - 1970
Titre: Terre des Hommes: Général. - 1970
Cote: VM074-3-D120
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D121 - Terre des Hommes: Publicité. - 1970
Titre: Terre des Hommes: Publicité. - 1970
Cote: VM074-3-D121
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D122 - Terre des Hommes: Visa. - 1970
Titre: Terre des Hommes: Visa. - 1970
Cote: VM074-3-D122
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-02-00
Dossier: VM074-3-D123 - Terre des Hommes: Général. - 1971
Titre: Terre des Hommes: Général. - 1971
Cote: VM074-3-D123
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D124 - Terre des Hommes: Minirail. - 1971
Titre: Terre des Hommes: Minirail. - 1971
Cote: VM074-3-D124
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D125 - Terre des Hommes: Général. - 1971
Titre: Terre des Hommes: Général. - 1971
Cote: VM074-3-D125
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D126 - Terre des Hommes: Publicité [Bobines]. - 1971
Titre: Terre des Hommes: Publicité [Bobines]. - 1971
Cote: VM074-3-D126
Date(s): 1971 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D127 - Terre des Hommes: Général. - 1971-1972
Titre: Terre des Hommes: Général. - 1971-1972
Cote: VM074-3-D127
Date(s): 1971-1972 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Pièce: VM074-3-D127-PA - La clientèle de Terre des Hommes 1976 = Ses
principales caractéristiques, y compris une étude des visiteurs de la Ronde :
Rapport préliminaire - décembre 1976 / Service de la circulation. Section
enquêtes et Division stationnement. - 1976
Titre: La clientèle de Terre des Hommes 1976 = Ses principales caractéristiques, y compris une
étude des visiteurs de la Ronde : Rapport préliminaire - décembre 1976 / Service de la circulation.
Section enquêtes et Division stationnement. - 1976
Cote: VM074-3-D127-PA
Date(s): 1976 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-05-07-02
Pièce: VM074-3-D127-PB - Terre des Hommes 1977 = Sa clientèle, ses
caractéristiques, y compris une étude des visiteurs de la Ronde / Service de la
circulation. Section enquêtes et Division stationnement. - 1978
Titre: Terre des Hommes 1977 = Sa clientèle, ses caractéristiques, y compris une étude des
visiteurs de la Ronde / Service de la circulation. Section enquêtes et Division stationnement. - 1978
Cote: VM074-3-D127-PB
Date(s): 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-05-07-02
Pièce: VM074-3-D127-PC - Terre des Hommes 1978 = Sa clientèle, ses
caractéristiques, y compris une étude des visiteurs de la Ronde : Rapport
final - janvier 1979 / Service de la circulation. Section enquêtes et Division
stationnement. - 1979
Titre: Terre des Hommes 1978 = Sa clientèle, ses caractéristiques, y compris une étude des
visiteurs de la Ronde : Rapport final - janvier 1979 / Service de la circulation. Section enquêtes et
Division stationnement. - 1979
Cote: VM074-3-D127-PC
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 005-05-07-02
Dossier: VM074-3-D128 - Aéroport. - 1968-1969
Titre: Aéroport. - 1968-1969
Cote: VM074-3-D128
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D129 - Bureau des expropriations . - 1963-1969
Titre: Bureau des expropriations . - 1963-1969
Cote: VM074-3-D129
Date(s): 1963-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D130 - Causeries . - 1960-1970
Titre: Causeries . - 1960-1970
Cote: VM074-3-D130
Date(s): 1960-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D131 - Comité de la construction . - 1969
Titre: Comité de la construction . - 1969
Cote: VM074-3-D131
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D132 - Comité du 7 octobre 1969 . - 1969-1970
Titre: Comité du 7 octobre 1969 . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D132
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D133 - Commission de sécurité publique . - 1962-1964
Titre: Commission de sécurité publique . - 1962-1964
Cote: VM074-3-D133
Date(s): 1962-1964 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D134 - Commission des services électriques . - 1962
Titre: Commission des services électriques . - 1962
Cote: VM074-3-D134
Date(s): 1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D135 - Commission des transports . - 1968-1969
Titre: Commission des transports . - 1968-1969
Cote: VM074-3-D135
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D136 - Commission hydroélectrique . - 1969-1970
Titre: Commission hydroélectrique . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D136
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D137 - Commission Raynaud . - 19[6?]
Titre: Commission Raynaud . - 19[6?]
Cote: VM074-3-D137
Date(s): 19[6?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D138 - Commmission scolaires . - 1968-1969
Titre: Commmission scolaires . - 1968-1969
Cote: VM074-3-D138
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D139 - Conseil des arts . - 1970
Titre: Conseil des arts . - 1970
Cote: VM074-3-D139
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D140 - Conseil du port de Montréal . - 1966-1970
Titre: Conseil du port de Montréal . - 1966-1970
Cote: VM074-3-D140
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D141 - Conseil du travail de Montréal . - 1969-1970
Titre: Conseil du travail de Montréal . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D141
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D142 - Contrôle . - 1966-1970
Titre: Contrôle . - 1966-1970
Cote: VM074-3-D142
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D143 - Contentieux (Service du) . - 1969-1970
Titre: Contentieux (Service du) . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D143
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D144 - Corporation du gaz naturel . - 1965-1970
Titre: Corporation du gaz naturel . - 1965-1970
Cote: VM074-3-D144
Date(s): 1965-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Transférés du chalet du mont Royal en octobre 1996.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D145 - Domaine Saint-Sulpice . - 1970
Titre: Domaine Saint-Sulpice . - 1970
Cote: VM074-3-D145
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D146 - Estimations (Service des) . - 1970
Titre: Estimations (Service des) . - 1970
Cote: VM074-3-D146
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D147 - Expo'67: Responsabilité des entrepreneurs et experts . -
1967
Titre: Expo'67: Responsabilité des entrepreneurs et experts . - 1967
Cote: VM074-3-D147
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D148 - Expo'67: Analyse des contrats . - 1967
Titre: Expo'67: Analyse des contrats . - 1967
Cote: VM074-3-D148
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D149 - Expo'67: Code des bâtiments. - 1967
Titre: Expo'67: Code des bâtiments. - 1967
Cote: VM074-3-D149
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D150 - Fonds de pension. - 1965-1968
Titre: Fonds de pension. - 1965-1968
Cote: VM074-3-D150
Date(s): 1965-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D151 - Fonds de pension: Front commun . - 1968-1969
Titre: Fonds de pension: Front commun . - 1968-1969
Cote: VM074-3-D151
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D152 - Fraternité des policiers . - 1961-1970
Titre: Fraternité des policiers . - 1961-1970
Cote: VM074-3-D152
Date(s): 1961-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D153 - Habitation: Corpo des habitations Jeanne-Mance . -
1961-1970
Titre: Habitation: Corpo des habitations Jeanne-Mance . - 1961-1970
Cote: VM074-3-D153
Date(s): 1961-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D154 - Incendie: Fonds de pension . - 1968-1970
Titre: Incendie: Fonds de pension . - 1968-1970
Cote: VM074-3-D154
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D155 - Incendie: Général - Service - Calex . - 1963-1970
Titre: Incendie: Général - Service - Calex . - 1963-1970
Cote: VM074-3-D155
Date(s): 1963-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D156 - Incinérateur . - 19[7?]
Titre: Incinérateur . - 19[7?]
Cote: VM074-3-D156
Date(s): 19[7?] (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D157 - Loisirs paroissiaux. - 1970
Titre: Loisirs paroissiaux. - 1970
Cote: VM074-3-D157
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D158 - Mécanisation . - 1964-1970
Titre: Mécanisation . - 1964-1970
Cote: VM074-3-D158
Date(s): 1964-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D159 - Ministère des affaires municipales . - 1969-1970
Titre: Ministère des affaires municipales . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D159
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D160 - Ministère des finances . - 1968-1970
Titre: Ministère des finances . - 1968-1970
Cote: VM074-3-D160
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D161 - Ministère des transports . - 1970
Titre: Ministère des transports . - 1970
Cote: VM074-3-D161
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D162 - Ministère du travail . - 1970
Titre: Ministère du travail . - 1970
Cote: VM074-3-D162
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D163 - Ministère des travaux publics . - 1968
Titre: Ministère des travaux publics . - 1968
Cote: VM074-3-D163
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D164 - Ministère de la voirie . - 1967
Titre: Ministère de la voirie . - 1967
Cote: VM074-3-D164
Date(s): 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D165 - Montreal Board of Trade . - 1970
Titre: Montreal Board of Trade . - 1970
Cote: VM074-3-D165
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D166 - Municipalité - Rivière des Prairies . - 1964-1968
Titre: Municipalité - Rivière des Prairies . - 1964-1968
Cote: VM074-3-D166
Date(s): 1964-1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D167 - Murray Hill . - 1962-1967
Titre: Murray Hill . - 1962-1967
Cote: VM074-3-D167
Date(s): 1962-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D168 - Parc Belmont . - 1968
Titre: Parc Belmont . - 1968
Cote: VM074-3-D168
Date(s): 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D169 - Parc Jarry: Acquisition du terrain . - 1969
Titre: Parc Jarry: Acquisition du terrain . - 1969
Cote: VM074-3-D169
Date(s): 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D170 - Parc Jarry: Stade . - 1970
Titre: Parc Jarry: Stade . - 1970
Cote: VM074-3-D170
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D171 - Permis . - 1970
Titre: Permis . - 1970
Cote: VM074-3-D171
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D172 - Permis et inspections (Service des) . - 1970
Titre: Permis et inspections (Service des) . - 1970
Cote: VM074-3-D172
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D173 - Police . - 1970
Titre: Police . - 1970
Cote: VM074-3-D173
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D174 - Projet Eaton . - 19[7?]
Titre: Projet Eaton . - 19[7?]
Cote: VM074-3-D174
Date(s): 19[7?] (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-04-00
Dossier: VM074-3-D175 - Pont . - 1960-1970
Titre: Pont . - 1960-1970
Cote: VM074-3-D175
Date(s): 1960-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D176 - Régie Place des Arts . - 1964-1970
Titre: Régie Place des Arts . - 1964-1970
Cote: VM074-3-D176
Date(s): 1964-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D177 - Route Trans-Canadienne . - 1964-1970
Titre: Route Trans-Canadienne . - 1964-1970
Cote: VM074-3-D177
Date(s): 1964-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D178 - Société Radio-Canada . - 1961-1973
Titre: Société Radio-Canada . - 1961-1973
Cote: VM074-3-D178
Date(s): 1961-1973 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D179 - Santé (Service de la) . - 1969-1970
Titre: Santé (Service de la) . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D179
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D180 - Saraguay (Municipalité) . - 1964-1977
Titre: Saraguay (Municipalité) . - 1964-1977
Cote: VM074-3-D180
Date(s): 1964-1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D181 - S.P.C.A. . - 1966-1970
Titre: S.P.C.A. . - 1966-1970
Cote: VM074-3-D181
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D182 - Stade municipal . - 1970
Titre: Stade municipal . - 1970
Cote: VM074-3-D182
Date(s): 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D183 - Syndicats . - 1968-1970
Titre: Syndicats . - 1968-1970
Cote: VM074-3-D183
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D184 - Taxe volontaire . - 1969-1970
Titre: Taxe volontaire . - 1969-1970
Cote: VM074-3-D184
Date(s): 1969-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D185 - Taxi: Général . - 1961-1967
Titre: Taxi: Général . - 1961-1967
Cote: VM074-3-D185
Date(s): 1961-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D186 - Taxi: Mémoires . - 1961-1967
Titre: Taxi: Mémoires . - 1961-1967
Cote: VM074-3-D186
Date(s): 1961-1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D187 - Université: Général . - 1966-1970
Titre: Université: Général . - 1966-1970
Cote: VM074-3-D187
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D188 - Urbanisme: Zonage . - 1965-1970
Titre: Urbanisme: Zonage . - 1965-1970
Cote: VM074-3-D188
Date(s): 1965-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D189 - Urbanisme: Général . - 1965-1970
Titre: Urbanisme: Général . - 1965-1970
Cote: VM074-3-D189
Date(s): 1965-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D190 - Voie publique . - 1968-1970
Titre: Voie publique . - 1968-1970
Cote: VM074-3-D190
Date(s): 1968-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents cartographiques.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D191 - Allocutions sur le budget et communiqués (M. Y.
Lamarre) . - 1982-1985
Titre: Allocutions sur le budget et communiqués (M. Y. Lamarre) . - 1982-1985
Cote: VM074-3-D191
Date(s): 1982-1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 016-25-03-00
Dossier: VM074-3-D192 - Communiqués (M. Y. Lamarre) . - 1984-1986
Titre: Communiqués (M. Y. Lamarre) . - 1984-1986
Cote: VM074-3-D192
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 016-25-04-00
Dossier: VM074-3-D193 - Présentation du budget 2000 . - 1999
Titre: Présentation du budget 2000 . - 1999
Cote: VM074-3-D193
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le document électronique a été créé en utilisant le logiciel PowerPoint.
Description matérielle: 0,5 m de documents textuels. - 1 document informatique.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D194 - Société Saint-Jean-Baptiste . - 1961-1969
Titre: Société Saint-Jean-Baptiste . - 1961-1969
Cote: VM074-3-D194
Date(s): 1961-1969 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-03-01-00
Dossier: VM074-3-D195 - Commission Jacques-Viger . - 1962-1970
Titre: Commission Jacques-Viger . - 1962-1970
Cote: VM074-3-D195
Date(s): 1962-1970 (date(s) de création)
Description matérielle: Env. 5,7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 021-02-03-00
Dossier: VM074-3-D196 - Vente de La Ronde à SixFlags = PAS DE
CONSULTATION . - 1999-2001
Titre: Vente de La Ronde à SixFlags = PAS DE CONSULTATION . - 1999-2001
Cote: VM074-3-D196
Date(s): 1999-2001 (date(s) de création)
Localisation physique: 097-03-06-01
Localisation physique: 097-03-06-02
Localisation physique: 097-03-06-03
Source immédiate d’acquisition:
Les documents ont été remis aux archives par le bureau du président du comité exécutif le 13 août
2001.
Restrictions à la consultationlike 2:
PAS DE CONSULTATION. En vertu de l'art. 34 de la Loi sur l'accès aux documents des
organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Série: VM074-5 - Fêtes du centenaire de la confédération . - 1927-1962
Titre: Fêtes du centenaire de la confédération . - 1927-1962
Cote: VM074-5
Date(s): 1927-1962 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne de la création, des premières rencontres et des projets envisagés en 1961 par
le comité de Me Paul Massé chargé de planifier la façon dont la Ville de Montréal soulignerait le
centenaire de la Confédération canadienne. La série renseigne sur le contexte politique national, de
1959 à 1962, dans lequel s'inscrit ces festivités commandées par le Premier ministre John Diefenbaker
ainsi que sur la tangente, prise par la Ville, d'intégrer des grands projets de rénovation urbaine dans la
foulée de ces fêtes et de miser, entre autres, sur le Vieux-Montréal comme attrait touristique principal.
De façon indirecte, la vision de l'urbanisme tel que pratiqué dans les années 1960 en Amérique du
Nord et les débats que cela suscite entre tenants du progrès et défenseurs du patrimoine y sont reflétés.
La série comprend les dossiers du Comité des Fêtes du centenaire de la Confédération et un dossier
de documentation relative aux fêtes du soixantenaire de la Confédération. On retrouve de la
correspondance, des procès-verbaux, des listes d'envois, des coupures de presse, un bulletin "1967"
du Conseil canadien du Centenaire et une publication d'Émile Vaillancourt de 1938 "A Partial List
of Canadian Discovers, Explorers, and Founders of States and Cities of the United States of America
who Proceeded from the Province of Quebec wherein most of them were born and others had their
home". Soulignons la présence d'une lettre du chef de section au Service d'urbanisme qui suggère
de déménager les bâtiments à caractère historique du Vieux-Montréal afin de constituer un parc
municipal touristique.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.
Description matérielle: 2,6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-5-D1 - Documentation . - 1961
Titre: Documentation . - 1961
Cote: VM074-5-D1
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D2 - Envoi des procès-verbaux . - 1961
Titre: Envoi des procès-verbaux . - 1961
Cote: VM074-5-D2
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D3 - Formation du Comité . - 1961
Titre: Formation du Comité . - 1961
Cote: VM074-5-D3
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D4 - Procès-verbaux . - 1961
Titre: Procès-verbaux . - 1961
Cote: VM074-5-D4
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D5 - Articles de journaux . - 1959-1962
Titre: Articles de journaux . - 1959-1962
Cote: VM074-5-D5
Date(s): 1959-1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels. - 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D6 - [Confédération canadienne] . - 1927-1938
Titre: [Confédération canadienne] . - 1927-1938
Cote: VM074-5-D6
Date(s): 1927-1938 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels. - 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Dossier: VM074-5-D8 - A soumettre . - 1961
Titre: A soumettre . - 1961
Cote: VM074-5-D8
Date(s): 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 124-09-01-00
Série: VM074-6 - Procès-verbaux . - 1921-2001
Titre: Procès-verbaux . - 1921-2001
Cote: VM074-6
Date(s): 1921-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne des séances du Comité exécutif.
La série comprend des procès-verbaux dont la majorité est reliée dans des registres.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 1303,5 cm de documents textuels.
État de conservation:
Les procès-verbaux sont presque tous reliés dans des registres dont certains sont abimés.
Classement:
L'ordre chronologique des registres n'est pas toujours respecté.
Emplacement des originaux:
Instruments de recherche:
Index des PV de 1921-1924 : VM74,S6,D44.
Index des PV de 1925-1927 : VM74,S6,D45.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-6-D000 - Index des procès-verbaux. - 1921-1927.
Titre: Index des procès-verbaux. - 1921-1927.
Cote: VM074-6-D000
Date(s): 1921 - 1927 (date(s) de création)
Portée et contenu:
117-04-01-05 (1921-1924)
117-04-01-06 (1925-1927)
Description matérielle: 21 cm de documents textuels (2 registres).
Localisation physique: 117-04-01-05
Localisation physique: 117-04-01-06
Dossier: VM074-6-D001 - Procès-verbaux : Volume 1. - 1921-1922
Titre: Procès-verbaux : Volume 1. - 1921-1922
Cote: VM074-6-D001
Date(s): 1921-1922 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-01-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D002 - Procès-verbaux : Volume 2. - 1922-1924
Titre: Procès-verbaux : Volume 2. - 1922-1924
Cote: VM074-6-D002
Date(s): 1922-1924 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-01-08
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D003 - Procès-verbaux : Volume 3. - 1924-1925
Titre: Procès-verbaux : Volume 3. - 1924-1925
Cote: VM074-6-D003
Date(s): 1924-1925 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-01-09
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D004 - Procès-verbaux : Volume 4 . - 1925-1926
Titre: Procès-verbaux : Volume 4 . - 1925-1926
Cote: VM074-6-D004
Date(s): 1925-1926 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D005 - Procès-verbaux : Volume 5 . - 1926-1927
Titre: Procès-verbaux : Volume 5 . - 1926-1927
Cote: VM074-6-D005
Date(s): 1926-1927 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D006 - Procès-verbaux : Volume 6. - 1927-1928
Titre: Procès-verbaux : Volume 6. - 1927-1928
Cote: VM074-6-D006
Date(s): 1927-1928 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D007 - Procès-verbaux : Volume 7. - 1928-1929
Titre: Procès-verbaux : Volume 7. - 1928-1929
Cote: VM074-6-D007
Date(s): 1928-1929 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D008 - Procès-verbaux : Volume 8. - 1929-1930
Titre: Procès-verbaux : Volume 8. - 1929-1930
Cote: VM074-6-D008
Date(s): 1929-1930 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D009 - Procès-verbaux : Volume 9 . - 1930-1931
Titre: Procès-verbaux : Volume 9 . - 1930-1931
Cote: VM074-6-D009
Date(s): 1930-1931 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Dos brisé.
Description matérielle: 10,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D010 - Procès-verbaux : Volume 10 . - 1931-1932
Titre: Procès-verbaux : Volume 10 . - 1931-1932
Cote: VM074-6-D010
Date(s): 1931-1932 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D011 - Procès-verbaux : Volume 11 . - 1932-1933
Titre: Procès-verbaux : Volume 11 . - 1932-1933
Cote: VM074-6-D011
Date(s): 1932-1933 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-08
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D012 - Procès-verbaux : Volume 12 . - 1933-1934
Titre: Procès-verbaux : Volume 12 . - 1933-1934
Cote: VM074-6-D012
Date(s): 1933-1934 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-05-01-09
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D013 - Procès-verbaux : Volume 13 . - 1934
Titre: Procès-verbaux : Volume 13 . - 1934
Cote: VM074-6-D013
Date(s): 1934 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D014 - Procès-verbaux : Volume 14 . - 1935
Titre: Procès-verbaux : Volume 14 . - 1935
Cote: VM074-6-D014
Date(s): 1935 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D015 - Procès-verbaux : Volume 15 . - 1936
Titre: Procès-verbaux : Volume 15 . - 1936
Cote: VM074-6-D015
Date(s): 1936 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D016 - Procès-verbaux : Volume 16 . - 1937
Titre: Procès-verbaux : Volume 16 . - 1937
Cote: VM074-6-D016
Date(s): 1937 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D017 - Procès-verbaux : Volume 17 . - 1938
Titre: Procès-verbaux : Volume 17 . - 1938
Cote: VM074-6-D017
Date(s): 1938 (date(s) de création)
Description matérielle: 14 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D018 - Procès-verbaux : Volume 18 . - 1939
Titre: Procès-verbaux : Volume 18 . - 1939
Cote: VM074-6-D018
Date(s): 1939 (date(s) de création)
Description matérielle: 14 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D019 - Procès-verbaux : Volume 19 . - 1940
Titre: Procès-verbaux : Volume 19 . - 1940
Cote: VM074-6-D019
Date(s): 1940 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-06-01-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D020 - Procès-verbaux : Volume 20 . - 1941
Titre: Procès-verbaux : Volume 20 . - 1941
Cote: VM074-6-D020
Date(s): 1941 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D021 - Procès-verbaux : Volume 21 . - 1942
Titre: Procès-verbaux : Volume 21 . - 1942
Cote: VM074-6-D021
Date(s): 1942 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D022 - Procès-verbaux : Volume 22 . - 1943
Titre: Procès-verbaux : Volume 22 . - 1943
Cote: VM074-6-D022
Date(s): 1943 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D023 - Procès-verbaux : Volume 23 . - 1944
Titre: Procès-verbaux : Volume 23 . - 1944
Cote: VM074-6-D023
Date(s): 1944 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D024 - Procès-verbaux : Volume 24 . - 1945
Titre: Procès-verbaux : Volume 24 . - 1945
Cote: VM074-6-D024
Date(s): 1945 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D025 - Procès-verbaux : Volume 25 . - 1946
Titre: Procès-verbaux : Volume 25 . - 1946
Cote: VM074-6-D025
Date(s): 1946 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-07-01-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D026 - Procès-verbaux : Volume 26 . - 1947
Titre: Procès-verbaux : Volume 26 . - 1947
Cote: VM074-6-D026
Date(s): 1947 (date(s) de création)
Description matérielle: 17,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D027 - Procès-verbaux : Volume 27 . - 1948
Titre: Procès-verbaux : Volume 27 . - 1948
Cote: VM074-6-D027
Date(s): 1948 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D028 - Procès-verbaux : Volume 28 . - 1948
Titre: Procès-verbaux : Volume 28 . - 1948
Cote: VM074-6-D028
Date(s): 1948 (date(s) de création)
Description matérielle: 10,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D029 - Procès-verbaux : Volume 29 . - 1949
Titre: Procès-verbaux : Volume 29 . - 1949
Cote: VM074-6-D029
Date(s): 1949 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D030 - Procès-verbaux : Volume 30 . - 1949
Titre: Procès-verbaux : Volume 30 . - 1949
Cote: VM074-6-D030
Date(s): 1949 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D031 - Procès-verbaux : Volume 31 . - 1950
Titre: Procès-verbaux : Volume 31 . - 1950
Cote: VM074-6-D031
Date(s): 1950 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D032 - Procès-verbaux : Volume 32 . - 1950
Titre: Procès-verbaux : Volume 32 . - 1950
Cote: VM074-6-D032
Date(s): 1950 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-01-02-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D033 - Procès-verbaux : Volume 33 . - 1951
Titre: Procès-verbaux : Volume 33 . - 1951
Cote: VM074-6-D033
Date(s): 1951 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D034 - Procès-verbaux : Volume 34 . - 1951
Titre: Procès-verbaux : Volume 34 . - 1951
Cote: VM074-6-D034
Date(s): 1951 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D035 - Procès-verbaux : Volume 35 . - 1952
Titre: Procès-verbaux : Volume 35 . - 1952
Cote: VM074-6-D035
Date(s): 1952 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D036 - Procès-verbaux : Volume 36 . - 1952
Titre: Procès-verbaux : Volume 36 . - 1952
Cote: VM074-6-D036
Date(s): 1952 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D037 - Procès-verbaux : Volume 37 . - 1953
Titre: Procès-verbaux : Volume 37 . - 1953
Cote: VM074-6-D037
Date(s): 1953 (date(s) de création)
Description matérielle: 14 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D038 - Procès-verbaux : Volume 38 . - 1953
Titre: Procès-verbaux : Volume 38 . - 1953
Cote: VM074-6-D038
Date(s): 1953 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D039 - Procès-verbaux : Volume 39 . - 1953
Titre: Procès-verbaux : Volume 39 . - 1953
Cote: VM074-6-D039
Date(s): 1953 (date(s) de création)
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-02-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D040 - Procès-verbaux : Volume 40 . - 1954
Titre: Procès-verbaux : Volume 40 . - 1954
Cote: VM074-6-D040
Date(s): 1954 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D041 - Procès-verbaux : Volume 41 . - 1955
Titre: Procès-verbaux : Volume 41 . - 1955
Cote: VM074-6-D041
Date(s): 1955 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D042 - Procès-verbaux : Volume 42 . - 1955
Titre: Procès-verbaux : Volume 42 . - 1955
Cote: VM074-6-D042
Date(s): 1955 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D043 - Procès-verbaux : Volume 43 . - 1956
Titre: Procès-verbaux : Volume 43 . - 1956
Cote: VM074-6-D043
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D044 - Procès-verbaux : Volume 44 . - 1956
Titre: Procès-verbaux : Volume 44 . - 1956
Cote: VM074-6-D044
Date(s): 1956 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D045 - Procès-verbaux : Volume 45 . - 1957
Titre: Procès-verbaux : Volume 45 . - 1957
Cote: VM074-6-D045
Date(s): 1957 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-06
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D046 - Procès-verbaux : Volume 46 . - 1957
Titre: Procès-verbaux : Volume 46 . - 1957
Cote: VM074-6-D046
Date(s): 1957 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-02-07
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D047 - Procès-verbaux : Volume 47. - 1958
Titre: Procès-verbaux : Volume 47. - 1958
Cote: VM074-6-D047
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-02-01
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D048 - Procès-verbaux : Volume 48. - 1958
Titre: Procès-verbaux : Volume 48. - 1958
Cote: VM074-6-D048
Date(s): 1958 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-02-02
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D049 - Procès-verbaux : Volume 49. - 1959
Titre: Procès-verbaux : Volume 49. - 1959
Cote: VM074-6-D049
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-02-03
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D050 - Procès-verbaux : Volume 50. - 1959
Titre: Procès-verbaux : Volume 50. - 1959
Cote: VM074-6-D050
Date(s): 1959 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-02-04
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D051 - Procès-verbaux : Volume 51. - 1959-1960
Titre: Procès-verbaux : Volume 51. - 1959-1960
Cote: VM074-6-D051
Date(s): 1959-1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-04-02-05
Localisation physique: 083-02-06-05
Dossier: VM074-6-D052 - Procès-verbaux : Volume 52. - Avril 1960 - Juillet 1960.
Titre: Procès-verbaux : Volume 52. - Avril 1960 - Juillet 1960.
Cote: VM074-6-D052
Date(s): Avril 1960 - Juillet 1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-04-02-06
Dossier: VM074-6-D053 - Procès-verbaux : Volume 53. - Août 1960 - Novembre
1960.
Titre: Procès-verbaux : Volume 53. - Août 1960 - Novembre 1960.
Cote: VM074-6-D053
Date(s): Août 1960 - Novembre 1960 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-04-02-06
Dossier: VM074-6-D054 - Procès-verbaux : Volume 54. - Novembre 1960 - Mars
1961.
Titre: Procès-verbaux : Volume 54. - Novembre 1960 - Mars 1961.
Cote: VM074-6-D054
Date(s): Novembre 1960 - Mars 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-01
Dossier: VM074-6-D055 - Procès-verbaux : Volume 55. - Mars 1961 - Juillet 1961.
Titre: Procès-verbaux : Volume 55. - Mars 1961 - Juillet 1961.
Cote: VM074-6-D055
Date(s): Mars 1961 - Juillet 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-01
Dossier: VM074-6-D056 - Procès-verbaux : Volume 56. - Août 1961 - Décembre
1961.
Titre: Procès-verbaux : Volume 56. - Août 1961 - Décembre 1961.
Cote: VM074-6-D056
Date(s): Août 1961 - Décembre 1961 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-02
Dossier: VM074-6-D057 - Procès-verbaux : Volume 57. - Janvier 1962 - Mai 1962.
Titre: Procès-verbaux : Volume 57. - Janvier 1962 - Mai 1962.
Cote: VM074-6-D057
Date(s): Janvier 1962 - Mai 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-02
Dossier: VM074-6-D058 - Procès-verbaux : Volume 58. - Juin 1962 - Août 1962.
Titre: Procès-verbaux : Volume 58. - Juin 1962 - Août 1962.
Cote: VM074-6-D058
Date(s): Juin 1962 - Août 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-03
Dossier: VM074-6-D059 - Procès-verbaux : Volume 59. - Septembre 1962 -
Décembre 1962.
Titre: Procès-verbaux : Volume 59. - Septembre 1962 - Décembre 1962.
Cote: VM074-6-D059
Date(s): Septembre 1962 - Décembre 1962 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-03
Dossier: VM074-6-D060 - Procès-verbaux : Volume 60. - Janvier 1963 - Avril 1963.
Titre: Procès-verbaux : Volume 60. - Janvier 1963 - Avril 1963.
Cote: VM074-6-D060
Date(s): Janvier 1963 - Avril 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-03
Localisation physique: 117-05-02-04
Emplacement des originaux:
117-05-02-03 : chemises 1 et 2.
117-05-02-04 : chemises 3 et 4.
Dossier: VM074-6-D061 - Procès-verbaux : Volume 61. - Mai 1963 - Août 1963.
Titre: Procès-verbaux : Volume 61. - Mai 1963 - Août 1963.
Cote: VM074-6-D061
Date(s): Mai 1963 - Août 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-04
Dossier: VM074-6-D062 - Procès-verbaux : Volume 62. - Septembre 1963 -
Décembre 1963.
Titre: Procès-verbaux : Volume 62. - Septembre 1963 - Décembre 1963.
Cote: VM074-6-D062
Date(s): Septembre 1963 - Décembre 1963 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-05-02-04
Localisation physique: 117-06-02-01
Emplacement des originaux:
117-05-02-04 : chemises 1 à 3
117-06-02-01 : chemise 4
Dossier: VM074-6-D063 - Procès-verbaux : Volume 63. - Janvier 1964 - Avril 1964.
Titre: Procès-verbaux : Volume 63. - Janvier 1964 - Avril 1964.
Cote: VM074-6-D063
Date(s): Janvier 1964 - Avril 1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-01
Dossier: VM074-6-D064 - Procès-verbaux : Volume 64. - Mai 1964 - Septembre
1964.
Titre: Procès-verbaux : Volume 64. - Mai 1964 - Septembre 1964.
Cote: VM074-6-D064
Date(s): Mai 1964 - Septembre 1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-01
Dossier: VM074-6-D065 - Procès-verbaux : Volume 65. - Septembre 1964 -
Décembre 1964.
Titre: Procès-verbaux : Volume 65. - Septembre 1964 - Décembre 1964.
Cote: VM074-6-D065
Date(s): 1964 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-02
Dossier: VM074-6-D066 - Procès-verbaux : Volume 66. - Janvier 1965 - Avril 1965.
Titre: Procès-verbaux : Volume 66. - Janvier 1965 - Avril 1965.
Cote: VM074-6-D066
Date(s): Janvier 1965 - Avril 1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-02
Dossier: VM074-6-D067 - Procès-verbaux : Volume 67. - Mai 1965 - Septembre
1965.
Titre: Procès-verbaux : Volume 67. - Mai 1965 - Septembre 1965.
Cote: VM074-6-D067
Date(s): Mai 1965 - Septembre 1965 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-02
Localisation physique: 117-06-02-03
Emplacement des originaux:
117-06-02-02 : chemises 1 à 2
117-06-02-03 : chemises 3 à 4
Dossier: VM074-6-D068 - Procès-verbaux : Volume 68. - Octobre 1965 - Février
1966.
Titre: Procès-verbaux : Volume 68. - Octobre 1965 - Février 1966.
Cote: VM074-6-D068
Date(s): Octobre 1965 - Février 1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-03
Dossier: VM074-6-D069 - Procès-verbaux : Volume 69. - Mars 1966 - Juin 1966.
Titre: Procès-verbaux : Volume 69. - Mars 1966 - Juin 1966.
Cote: VM074-6-D069
Date(s): Mars 1966 - Juin 1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-03
Localisation physique: 117-06-02-04
Emplacement des originaux:
117-06-02-03 : chemises 1 à 3
117-06-02-04 : chemise 4
Dossier: VM074-6-D070 - Procès-verbaux : Volume 70. - Juillet 1966 - Novembre
1966.
Titre: Procès-verbaux : Volume 70. - Juillet 1966 - Novembre 1966.
Cote: VM074-6-D070
Date(s): Juillet 1966 - Novembre 1966 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-04
Dossier: VM074-6-D071 - Procès-verbaux : Volume 71. - Novembre 1966 - Mars
1967.
Titre: Procès-verbaux : Volume 71. - Novembre 1966 - Mars 1967.
Cote: VM074-6-D071
Date(s): Novembre 1966 - Mars 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-04
Dossier: VM074-6-D072 - Procès-verbaux : Volume 72. - Mars 1967 - Août 1967.
Titre: Procès-verbaux : Volume 72. - Mars 1967 - Août 1967.
Cote: VM074-6-D072
Date(s): Mars 1967 - Août 1967 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-06-02-04
Localisation physique: 117-07-02-01
Emplacement des originaux:
117-06-02-04 : chemise 1
117-07-02-01 : chemises 2 à 4
Dossier: VM074-6-D073 - Procès-verbaux : Volume 73. - Septembre 1967 - Février
1968.
Titre: Procès-verbaux : Volume 73. - Septembre 1967 - Février 1968.
Cote: VM074-6-D073
Date(s): Septembre 1967 - Février 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-01
Dossier: VM074-6-D074 - Procès-verbaux : Volume 74. - Mars 1968 - Juin 1968.
Titre: Procès-verbaux : Volume 74. - Mars 1968 - Juin 1968.
Cote: VM074-6-D074
Date(s): Mars 1968 - Juin 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-01
Localisation physique: 117-07-02-02
Emplacement des originaux:
117-07-02-01 : chemises 1 à 2
117-07-02-02 : chemises 3 à 4
Dossier: VM074-6-D075 - Procès-verbaux : Volume 75. - Juillet 1968 - Décembre 1968.
Titre: Procès-verbaux : Volume 75. - Juillet 1968 - Décembre 1968.
Cote: VM074-6-D075
Date(s): Juillet 1968 - Décembre 1968 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-02
Dossier: VM074-6-D076 - Procès-verbaux : Volume 76. - Janvier 1969 - Juin 1969.
Titre: Procès-verbaux : Volume 76. - Janvier 1969 - Juin 1969.
Cote: VM074-6-D076
Date(s): Janvier 1969 - Juin 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-02
Localisation physique: 117-07-02-03
Emplacement des originaux:
117-07-02-02 : chemises 1 à 3
117-07-02-03 : chemise 4
Dossier: VM074-6-D077 - Procès-verbaux : Volume 77. - Juillet 1969 - Décembre
1969.
Titre: Procès-verbaux : Volume 77. - Juillet 1969 - Décembre 1969.
Cote: VM074-6-D077
Date(s): Juillet 1969 - Décembre 1969 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-03
Dossier: VM074-6-D078 - Procès-verbaux : Volume 78. - Janvier 1970 - Juin 1970.
Titre: Procès-verbaux : Volume 78. - Janvier 1970 - Juin 1970.
Cote: VM074-6-D078
Date(s): Janvier 1970 - Juin 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-03
Localisation physique: 117-07-02-04
Emplacement des originaux:
117-07-02-03 : chemises 1 à 3
117-07-02-04 : chemise 4
Dossier: VM074-6-D079 - Procès-verbaux : Volume 79. - Juin 1970 - Novembre 1970.
Titre: Procès-verbaux : Volume 79. - Juin 1970 - Novembre 1970.
Cote: VM074-6-D079
Date(s): Juin 1970 - Novembre 1970 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-04
Dossier: VM074-6-D080 - Procès-verbaux : Volume 80. - Novembre 1970 - Avril 1971.
Titre: Procès-verbaux : Volume 80. - Novembre 1970 - Avril 1971.
Cote: VM074-6-D080
Date(s): Novembre 1970 - Avril 1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-07-02-04
Localisation physique: 117-01-03-01
Emplacement des originaux:
117-07-02-04 : chemises 1 à 3.
117-01-03-01 : chemise 4.
Dossier: VM074-6-D081 - Procès-verbaux : Volume 81. - Mai 1971 - Juillet 1971.
Titre: Procès-verbaux : Volume 81. - Mai 1971 - Juillet 1971.
Cote: VM074-6-D081
Date(s): Mai 1971 - Juillet 1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-01
Dossier: VM074-6-D082 - Procès-verbaux : Volume 82. - Août 1971 - Décembre
1971.
Titre: Procès-verbaux : Volume 82. - Août 1971 - Décembre 1971.
Cote: VM074-6-D082
Date(s): Août 1971 - Décembre 1971 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-01
Localisation physique: 117-01-03-02
Emplacement des originaux:
117-01-03-01 : chemises 1 à 3.
117-01-03-02 : chemise 4.
Dossier: VM074-6-D083 - Procès-verbaux : Volume 83. - Janvier 1972 - Juin 1972.
Titre: Procès-verbaux : Volume 83. - Janvier 1972 - Juin 1972.
Cote: VM074-6-D083
Date(s): Janvier 1972 - Juin 1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-02
Dossier: VM074-6-D084 - Procès-verbaux : Volume 84. - Juillet 1972 - Décembre 1972.
Titre: Procès-verbaux : Volume 84. - Juillet 1972 - Décembre 1972.
Cote: VM074-6-D084
Date(s): Juillet 1972 - Décembre 1972 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-02
Localisation physique: 117-01-03-03
Emplacement des originaux:
117-01-03-02 : chemises 1 à 3.
117-01-03-03 : chemise 4.
Dossier: VM074-6-D085 - Procès-verbaux : Volume 85. - Janvier 1973 - Juin 1973.
Titre: Procès-verbaux : Volume 85. - Janvier 1973 - Juin 1973.
Cote: VM074-6-D085
Date(s): Janvier 1973 - Juin 1973 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-03
Localisation physique: 117-01-03-04
Emplacement des originaux:
117-01-03-03 : chemises 1 à 2.
117-01-03-04 : chemises 3 à 4.
Dossier: VM074-6-D086 - Procès-verbaux : Volume 86. - Juillet 1973 - Décembre
1973.
Titre: Procès-verbaux : Volume 86. - Juillet 1973 - Décembre 1973.
Cote: VM074-6-D086
Date(s): Juillet 1973 - Décembre 1973 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-04
Dossier: VM074-6-D087 - Procès-verbaux : Volume 87. - Janvier 1974 - Juin 1974.
Titre: Procès-verbaux : Volume 87. - Janvier 1974 - Juin 1974.
Cote: VM074-6-D087
Date(s): Janvier 1974 - Juin 1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-04
Dossier: VM074-6-D088 - Procès-verbaux : Volume 88. - Juillet 1974 - Décembre 1974.
Titre: Procès-verbaux : Volume 88. - Juillet 1974 - Décembre 1974.
Cote: VM074-6-D088
Date(s): Juillet 1974 - Décembre 1974 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-05
Localisation physique: 117-01-03-04
Localisation physique: 117-02-03-01
Emplacement des originaux:
117-01-03-04 : chemises 1 à 2.
117-02-03-01 : chemises 3 à 4.
Dossier: VM074-6-D089 - Procès-verbaux : Volume 89. - Décembre 1974 - Mai 1975.
Titre: Procès-verbaux : Volume 89. - Décembre 1974 - Mai 1975.
Cote: VM074-6-D089
Date(s): Décembre 1974 - Mai 1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-03-01
Dossier: VM074-6-D090 - Procès-verbaux : Volume 90. - Juin 1975 - Octobre 1975.
Titre: Procès-verbaux : Volume 90. - Juin 1975 - Octobre 1975.
Cote: VM074-6-D090
Date(s): Juin 1975 - Octobre 1975 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-02-03-01
Localisation physique: 117-02-03-02
Emplacement des originaux:
117-02-03-01 : chemises 1 à 2.
117-02-03-02 : chemises 3 à 4.
Dossier: VM074-6-D091 - Procès-verbaux : Volume 91. - Novembre 1975 - Mars 1976.
Titre: Procès-verbaux : Volume 91. - Novembre 1975 - Mars 1976.
Cote: VM074-6-D091
Date(s): Novembre 1975 - Mars 1976 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-02-03-02
Dossier: VM074-6-D092 - Procès-verbaux : Volume 92. - Avril 1976 - Septembre 1976.
Titre: Procès-verbaux : Volume 92. - Avril 1976 - Septembre 1976.
Cote: VM074-6-D092
Date(s): Avril 1976 - Septembre 1976 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-02-03-02
Localisation physique: 117-02-03-03
Emplacement des originaux:
117-02-03-02 : chemises 1 à 2.
117-02-03-03 : chemises 3 à 4.
Dossier: VM074-6-D093 - Procès-verbaux : Volume 93. - Septembre 1976 - Avril 1977.
Titre: Procès-verbaux : Volume 93. - Septembre 1976 - Avril 1977.
Cote: VM074-6-D093
Date(s): Septembre 1976 - Avril 1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-02-03-03
Dossier: VM074-6-D094 - Procès-verbaux : Volume 94. - Mai 1977 - Décembre 1977.
Titre: Procès-verbaux : Volume 94. - Mai 1977 - Décembre 1977.
Cote: VM074-6-D094
Date(s): Mai 1977 - Décembre 1977 (date(s) de création)
Description matérielle: 13 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D095 - Procès-verbaux : Volume 95. - Janvier 1978 - Juin 1978.
Titre: Procès-verbaux : Volume 95. - Janvier 1978 - Juin 1978.
Cote: VM074-6-D095
Date(s): Janvier 1978 - Juin 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D096 - Procès-verbaux : Volume 96. - Juillet 1978 - Novembre
1978.
Titre: Procès-verbaux : Volume 96. - Juillet 1978 - Novembre 1978.
Cote: VM074-6-D096
Date(s): Juillet 1978 - Novembre 1978 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D097 - Procès-verbaux : Volume 97 . - 1978-1979
Titre: Procès-verbaux : Volume 97 . - 1978-1979
Cote: VM074-6-D097
Date(s): 1978-1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-03-05
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D098 - Procès-verbaux : Volume 98 . - 1979
Titre: Procès-verbaux : Volume 98 . - 1979
Cote: VM074-6-D098
Date(s): 1979 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-03-06
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D099 - Procès-verbaux : Volume 99 . - 1979-1980
Titre: Procès-verbaux : Volume 99 . - 1979-1980
Cote: VM074-6-D099
Date(s): 1979-1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-03-07
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D100 - Procès-verbaux : Volume 100 . - 1980
Titre: Procès-verbaux : Volume 100 . - 1980
Cote: VM074-6-D100
Date(s): 1980 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-02-03-08
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D101 - Procès-verbaux : Volume 101 . - 1980-1981
Titre: Procès-verbaux : Volume 101 . - 1980-1981
Cote: VM074-6-D101
Date(s): 1980-1981 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-01
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D102 - Procès-verbaux : Volume 102 . - 1981
Titre: Procès-verbaux : Volume 102 . - 1981
Cote: VM074-6-D102
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-02
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D103 - Procès-verbaux : Volume 103 . - 1981
Titre: Procès-verbaux : Volume 103 . - 1981
Cote: VM074-6-D103
Date(s): 1981 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D104 - Procès-verbaux : Volume 104 . - 1982
Titre: Procès-verbaux : Volume 104 . - 1982
Cote: VM074-6-D104
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-04
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D105 - Procès-verbaux : Volume 105 . - 1982
Titre: Procès-verbaux : Volume 105 . - 1982
Cote: VM074-6-D105
Date(s): 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 11 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-05
Localisation physique: 083-02-06-06
Dossier: VM074-6-D106a - Procès-verbaux : Volume 106 (1/2). - Décembre 1982.
Titre: Procès-verbaux : Volume 106 (1/2). - Décembre 1982.
Cote: VM074-6-D106a
Date(s): Décembre 1982 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-06
Localisation physique: 083-02-06-06
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D106b - Procès-verbaux : Volume 106 (2/2). - Janvier 1983 - Mai
1983.
Titre: Procès-verbaux : Volume 106 (2/2). - Janvier 1983 - Mai 1983.
Cote: VM074-6-D106b
Date(s): Janvier 1983 - Mai 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 117-03-03-06
Localisation physique: 083-02-06-06
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D107 - Procès-verbaux : Volume 107. - Juin 1983 - Novembre
1983.
Titre: Procès-verbaux : Volume 107. - Juin 1983 - Novembre 1983.
Cote: VM074-6-D107
Date(s): Juin 1983 - Novembre 1983 (date(s) de création)
Description matérielle: 14 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-04-03-01
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D108 - Procès-verbaux : Volume 108. - Décembre 1983 - Avril
1984.
Titre: Procès-verbaux : Volume 108. - Décembre 1983 - Avril 1984.
Cote: VM074-6-D108
Date(s): Décembre 1983 - Avril 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-04-03-02
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D109 - Procès-verbaux : Volume 109. - Mai 1984 - Septembre
1984.
Titre: Procès-verbaux : Volume 109. - Mai 1984 - Septembre 1984.
Cote: VM074-6-D109
Date(s): Mai 1984 - Septembre 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-04-03-03
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D110 - Procès-verbaux : Volume 110. - Octobre 1984 - Avril
1985.
Titre: Procès-verbaux : Volume 110. - Octobre 1984 - Avril 1985.
Cote: VM074-6-D110
Date(s): Octobre 1984 - Avril 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-04-03-04
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D111 - Procès-verbaux : Volume 111. - Avril 1985 - Décembre
1985.
Titre: Procès-verbaux : Volume 111. - Avril 1985 - Décembre 1985.
Cote: VM074-6-D111
Date(s): Avril 1985 - Décembre 1985 (date(s) de création)
Description matérielle: 18 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-04-03-05
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D112 - Procès-verbaux : Volume 112 . - Janvier 1986 - Juin 1986.
Titre: Procès-verbaux : Volume 112 . - Janvier 1986 - Juin 1986.
Cote: VM074-6-D112
Date(s): Janvier 1986 - Juin 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-01
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D113 - Procès-verbaux : Volume 113 . - Juillet 1986 - Novembre 1986.
Titre: Procès-verbaux : Volume 113 . - Juillet 1986 - Novembre 1986.
Cote: VM074-6-D113
Date(s): Juillet 1986 - Novembre 1986 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-02
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D114 - Procès-verbaux : Volume 114 . - Novembre 1986 - Mai 1987.
Titre: Procès-verbaux : Volume 114 . - Novembre 1986 - Mai 1987.
Cote: VM074-6-D114
Date(s): Novembre 1986 - Mai 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-03
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D115 - Procès-verbaux : Volume 115. - Mai 1987 - Décembre
1987.
Titre: Procès-verbaux : Volume 115. - Mai 1987 - Décembre 1987.
Cote: VM074-6-D115
Date(s): Mai 1987 - Décembre 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 7,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-04
État de conservation:
Procès-verbaux initialement émis en feuillets séparés puis reliés lors de leur dépôt aux archives.
Registres défaits en 2015 afin de permettre la numérisation des documents, ensuite transférés en
chemises dans des boîtes pour préservation.
Autres formats:
Disponible en format numérique.
Dossier: VM074-6-D116 - Procès-verbaux : Volume 116. - Janvier 1988 - Septembre
1988.
Titre: Procès-verbaux : Volume 116. - Janvier 1988 - Septembre 1988.
Cote: VM074-6-D116
Date(s): Janvier 1988 - Septembre 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-05
Dossier: VM074-6-D117 - Procès-verbaux : Volume 117. - Octobre 1988 - Juin 1989.
Titre: Procès-verbaux : Volume 117. - Octobre 1988 - Juin 1989.
Cote: VM074-6-D117
Date(s): Octobre 1988 - Juin 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 9,5 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-06-03-12
Dossier: VM074-6-D118 - Procès-verbaux : Volume 118. - Juillet 1989 - Avril 1990.
Titre: Procès-verbaux : Volume 118. - Juillet 1989 - Avril 1990.
Cote: VM074-6-D118
Date(s): Juillet 1989 - Avril 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-06-03-13
Dossier: VM074-6-D119 - Procès-verbaux : Volume 119. - Mai 1990 - Décembre 1990.
Titre: Procès-verbaux : Volume 119. - Mai 1990 - Décembre 1990.
Cote: VM074-6-D119
Date(s): Mai 1990 - Décembre 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-06-04-07
Dossier: VM074-6-D120 - Procès-verbaux. - 1991.
Titre: Procès-verbaux. - 1991.
Cote: VM074-6-D120
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-05-03-06
Localisation physique: 083-02-06-06
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D121 - Procès-verbaux. - 1992
Titre: Procès-verbaux. - 1992
Cote: VM074-6-D121
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-06-04-08
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-05-03-06
Emplacement des originaux:
117-05-03-06 (Janvier-Février)
117-05-03-07 (Mars-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-64).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D122 - Procès-verbaux. - 1993
Titre: Procès-verbaux. - 1993
Cote: VM074-6-D122
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 047-03-08-02
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 117-06-04-08
Emplacement des originaux:
117-05-03-07 (Janvier-Mars)
047-03-08-02 (Avril-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-64).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D123 - Procès-verbaux. - 1994
Titre: Procès-verbaux. - 1994
Cote: VM074-6-D123
Date(s): 1994 (date(s) de création)
Description matérielle: 30 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-01-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 047-03-08-02
Emplacement des originaux:
047-03-08-02 (Janvier-Juillet)
046-01-01-03 (Août-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-64 et ADM-6-1-65).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D124 - Procès-verbaux. - 1995
Titre: Procès-verbaux. - 1995
Cote: VM074-6-D124
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-01-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Emplacement des originaux:
046-01-01-03
083-02-06-06 (ADM-6-1-64 et ADM-6-1-65).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D125 - Procès-verbaux. - 1996
Titre: Procès-verbaux. - 1996
Cote: VM074-6-D125
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-02-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Emplacement des originaux:
046-01-02-03
083-02-06-06 (ADM-6-1-65 et ADM-6-1-66).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Dossier: VM074-6-D126 - Procès-verbaux. - 1997
Titre: Procès-verbaux. - 1997
Cote: VM074-6-D126
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 20 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-01-05-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 046-01-02-03
Source immédiate d’acquisition:
Documents reçu aux archives en septembre 1997.
Emplacement des originaux:
046-01-02-03 (Janvier-Avril)
046-01-05-03 (Avril-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-66).
Autres formats:
Disponible sur microfilm et en format numérique.
Pièce: VM074-6-D126-P1 - Procès-verbaux. - 1997-01 à 1997-04
Titre: Procès-verbaux. - 1997-01 à 1997-04
Cote: VM074-6-D126-P1
Pièce: VM074-6-D126-P2 - Procès-verbaux. - 1997-05 à 1997-08 1
Titre: Procès-verbaux. - 1997-05 à 1997-08 1
Cote: VM074-6-D126-P2
Pièce: VM074-6-D126-P3 - Procès-verbaux. - 1997-09 à 1997-12 1
Titre: Procès-verbaux. - 1997-09 à 1997-12 1
Cote: VM074-6-D126-P3
Dossier: VM074-6-D127 - Procès-verbaux. - 1998
Titre: Procès-verbaux. - 1998
Cote: VM074-6-D127
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-02-01-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 046-01-05-03
Emplacement des originaux:
046-01-05-03 (Janvier-Juin)
046-02-01-03 (Juin-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-66 et ADM-6-1-67).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Pièce: VM074-6-D127-P1 - Procès-verbaux. - 1998-01 à 1998-03
Titre: Procès-verbaux. - 1998-01 à 1998-03
Cote: VM074-6-D127-P1
Pièce: VM074-6-D127-P2 - Procès-verbaux. - 1998-04 à 1998-05
Titre: Procès-verbaux. - 1998-04 à 1998-05
Cote: VM074-6-D127-P2
Pièce: VM074-6-D127-P3 - Procès-verbaux. - 1998-06 à 1998-08
Titre: Procès-verbaux. - 1998-06 à 1998-08
Cote: VM074-6-D127-P3
Pièce: VM074-6-D127-P4 - Procès-verbaux. - 1998-09 à 1998-12
Titre: Procès-verbaux. - 1998-09 à 1998-12
Cote: VM074-6-D127-P4
Dossier: VM074-6-D128 - Procès-verbaux. - 1999
Titre: Procès-verbaux. - 1999
Cote: VM074-6-D128
Date(s): 1999 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-03-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Localisation physique: 046-02-01-03
Emplacement des originaux:
046-02-01-03 (Janvier-Août)
046-04-03-03 (Août-Décembre)
083-02-06-06 (bobines ADM-6-1-67).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Pièce: VM074-6-D128-P1 - Procès-verbaux. - 1999-01 à 1999-03
Titre: Procès-verbaux. - 1999-01 à 1999-03
Cote: VM074-6-D128-P1
Pièce: VM074-6-D128-P2 - Procès-verbaux. - 1999-04 à 1999-06
Titre: Procès-verbaux. - 1999-04 à 1999-06
Cote: VM074-6-D128-P2
Pièce: VM074-6-D128-P3 - Procès-verbaux. - 1999-07 à 1999-09
Titre: Procès-verbaux. - 1999-07 à 1999-09
Cote: VM074-6-D128-P3
Pièce: VM074-6-D128-P4 - Procès-verbaux. - 1999-10 à 1999-12
Titre: Procès-verbaux. - 1999-10 à 1999-12
Cote: VM074-6-D128-P4
Dossier: VM074-6-D129 - Procès-verbaux. - 2000
Titre: Procès-verbaux. - 2000
Cote: VM074-6-D129
Date(s): 2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 046-04-03-03
Localisation physique: 046-05-01-03
Localisation physique: 083-02-06-06
Emplacement des originaux:
046-04-03-03 (Janvier-Novembre)
046-05-01-03 (Novembre-Décembre)
083-02-06-06 (ADM-6-1-67 et ADM-6-1-68).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Pièce: VM074-6-D129-P1 - Procès-verbaux. - 2000-01 à 2000-02
Titre: Procès-verbaux. - 2000-01 à 2000-02
Cote: VM074-6-D129-P1
Pièce: VM074-6-D129-P2 - Procès-verbaux. - 2000-03 à 2000-04
Titre: Procès-verbaux. - 2000-03 à 2000-04
Cote: VM074-6-D129-P2
Pièce: VM074-6-D129-P3 - Procès-verbaux. - 2000-05
Titre: Procès-verbaux. - 2000-05
Cote: VM074-6-D129-P3
Pièce: VM074-6-D129-P4 - Procès-verbaux. - 2000-06
Titre: Procès-verbaux. - 2000-06
Cote: VM074-6-D129-P4
Pièce: VM074-6-D129-P5 - Procès-verbaux. - 2000-07 à 2000-08
Titre: Procès-verbaux. - 2000-07 à 2000-08
Cote: VM074-6-D129-P5
Pièce: VM074-6-D129-P6 - Procès-verbaux. - 2000-09 à 2000-10
Titre: Procès-verbaux. - 2000-09 à 2000-10
Cote: VM074-6-D129-P6
Pièce: VM074-6-D129-P7 - Procès-verbaux. - 2000-11
Titre: Procès-verbaux. - 2000-11
Cote: VM074-6-D129-P7
Pièce: VM074-6-D129-P8 - Procès-verbaux. - 2000-12
Titre: Procès-verbaux. - 2000-12
Cote: VM074-6-D129-P8
Dossier: VM074-6-D130 - Procès-verbaux. - 2001
Titre: Procès-verbaux. - 2001
Cote: VM074-6-D130
Date(s): 2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
046-05-01-03
083-02-06-06 (ADM-6-1-67 et ADM-6-1-68).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Pièce: VM074-6-D130-P1 - Procès-verbaux. - 2001-01 à 2001-02
Titre: Procès-verbaux. - 2001-01 à 2001-02
Cote: VM074-6-D130-P1
Pièce: VM074-6-D130-P2 - Procès-verbaux. - 2001-03 à 2001-04
Titre: Procès-verbaux. - 2001-03 à 2001-04
Cote: VM074-6-D130-P2
Pièce: VM074-6-D130-P3 - Procès-verbaux. - 2001-05
Titre: Procès-verbaux. - 2001-05
Cote: VM074-6-D130-P3
Pièce: VM074-6-D130-P4 - Procès-verbaux. - 2001-06
Titre: Procès-verbaux. - 2001-06
Cote: VM074-6-D130-P4
Pièce: VM074-6-D130-P5 - Procès-verbaux. - 2001-07
Titre: Procès-verbaux. - 2001-07
Cote: VM074-6-D130-P5
Pièce: VM074-6-D130-P6 - Procès-verbaux. - 2001-08
Titre: Procès-verbaux. - 2001-08
Cote: VM074-6-D130-P6
Pièce: VM074-6-D130-P7 - Procès-verbaux. - 2001-09 à 2001-10
Titre: Procès-verbaux. - 2001-09 à 2001-10
Cote: VM074-6-D130-P7
Pièce: VM074-6-D130-P8 - Procès-verbaux. - 2001-11 à 2001-12
Titre: Procès-verbaux. - 2001-11 à 2001-12
Cote: VM074-6-D130-P8
Série: VM074-7 - Procès-verbaux - Soumissions publiques . - 1962-1993
Titre: Procès-verbaux - Soumissions publiques . - 1962-1993
Cote: VM074-7
Date(s): 1962-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne du processus des séances d'ouverture des soumissions publiques à la Ville de
Montréal.
La série comprend les registres des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Description matérielle: 71,5 cm de documents textuels.
Classement:
Les documents sont classés en ordre chronologique.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Les procès-verbaux concernant l'ouverture des soumission publiques pour les années 1993 (fin) à 2001
se trouvent dans la série 16 du fonds du greffe (VM6,S16).
Dossier: VM074-7-D1 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 1 . -
1962-1966
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 1 . - 1962-1966
Cote: VM074-7-D1
Date(s): 1962-1966 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-01
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-01
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-1).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D2 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 2 . -
1966-1970
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 2 . - 1966-1970
Cote: VM074-7-D2
Date(s): 1966-1970 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-02
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-02
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-1B).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D3 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 3 . -
1970-1974
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 3 . - 1970-1974
Cote: VM074-7-D3
Date(s): 1970-1974 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-03
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-03
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-2).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D4 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 4 . - 1974-1979
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 4 . - 1974-1979
Cote: VM074-7-D4
Date(s): 1974-1979 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 9 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-04
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-04
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-3).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D5 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 5 . - 1979-1983
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 5 . - 1979-1983
Cote: VM074-7-D5
Date(s): 1979-1983 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 12 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-05
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-05
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D6 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 6 . -
1984-1986
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 6 . - 1984-1986
Cote: VM074-7-D6
Date(s): 1984-1986 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 8,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-06
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-06
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-4).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D7 - Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 7 . -
1987-1990
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux : Volume 7 . - 1987-1990
Cote: VM074-7-D7
Date(s): 1987-1990 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-07
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-07
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-5).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-7-D8 - Soumissions publiques. Procès-verbaux . - 1991-1993
Titre: Soumissions publiques. Procès-verbaux . - 1991-1993
Cote: VM074-7-D8
Date(s): 1991-1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 117-07-03-08
Localisation physique: 081-02-08-01
Emplacement des originaux:
117-07-03-08
081-02-08-01 (bobine ADM-6-2-6).
Autres formats:
Documents disponibles sur microfilm.
Groupe de documents reliés:
Série: VM074-8 - Photographies . - [1968?]-[1969?]
Titre: Photographies . - [1968?]-[1969?]
Cote: VM074-8
Date(s): [1968?]-[1969?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série témoigne de la remise du prix de 100 000 dollars aux gagnants de la loterie sur la taxe
volontaire, loterie qui a été mise sur pied dans le but d'aider la Ville de Montréal à éponger le déficit
laissé par Expo'67 et l'aider à équilibrer ses finances. Elle a eu cours de mai 1968 à novembre 1969
jusqu'à ce que la Cour Suprême du Canada l'a déclare illégale.
La série comprend des photographies noir et blanc des gagnants de mai 1968 à mars 1969, seuls ou
accompagnés du maire Jean Drapeau.
Titre basé sur le contenu de la série.
10 photographies : n&b ; 27x34cm et 38x48 cm.
Description matérielle: 10 photographies.
État de conservation:
Les photographies sont montées sur du carton et semblent avoir été déjà encadrées. Elles comportent
des petites perforations, des déchirures et des taches de colle.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Voir aussi VM74,S3 et VM2,S6 au sujet de la taxe volontaire.
Dossier: VM074-8-D01 - Taxe volontaire: photo des gagnants de la loterie . - 1968-1969
Titre: Taxe volontaire: photo des gagnants de la loterie . - 1968-1969
Cote: VM074-8-D01
Date(s): 1968-1969 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM74: Documents transférés du chalet du mont Royal en novembre 1996.
Description matérielle: 10 photographies.
Localisation physique: 087-02-06-01
Dossier: VM074-8-D02 - Compétitions internationales de Montréal 1975
Titre: Compétitions internationales de Montréal 1975
Cote: VM074-8-D02
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
21 albums, remis au maire Jean Drapeau, contenant des photos d'athlètes en action durant les
compétitions internationales de Montréal en 1975 (un album par discipline sportive).
Sport.
1. Escrime
2. Handball
3. Football (Soccer, en réalité)
4. Judo
5. Canoë
6. Halthérophilie
7. Lutte
8. Boxe
9. Aviron
10. Volleyball
11. Yachting
12. Tir à l'arc
13. Hockey
14. Tir
15. Pentathlon moderne
16. Waterpolo
17. Sports équestres - Sauts
18. Athlétisme
19. Gymnastique
20. Sports équestres - Dressage
21. Sports équestres - Concours complet
v.1981.18-1 à v.1981.18-21.
Description matérielle: 21 albums de photographies
Localisation physique: 151-02-01-01
Localisation physique: 151-02-01-02
Localisation physique: 151-02-01-03
Localisation physique: 151-02-01-04
Localisation physique: 151-02-01-05
Localisation physique: 151-02-01-06
Localisation physique: 151-02-01-07
Localisation physique: 151-02-01-08
Localisation physique: 151-02-01-09
Localisation physique: 151-02-01-10
Localisation physique: 151-03-01-02
Localisation physique: 151-03-01-03
Localisation physique: 151-03-01-04
Localisation physique: 151-03-01-05
Localisation physique: 151-03-01-06
Localisation physique: 151-03-01-07
Localisation physique: 151-03-01-08
Localisation physique: 151-03-01-09
Localisation physique: 151-03-01-10
Localisation physique: 151-03-01-11
Localisation physique: 151-03-01-12
Série: VM074-Z - Archives imprimées . - 1970, 1982-2001
Titre: Archives imprimées . - 1970, 1982-2001
Cote: VM074-Z
Date(s): 1982-01-01 - 2001-12-31 (date(s) de création)
Date(s): 1970, 1982-2001 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série renseigne sur les documents de promotion ou d'information approuvés par le Comité exécutif.
La série comprend des dépliants, des calendriers, des cartes postales, des communiqués de presse, des
dossiers de presse, des allocutions, des rapports d'activités, des programmes, un mémoire, une lettre
circulaire du maire Bourque aux employés municipaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français mais quelques uns sont en anglais.
Description matérielle: 8,6 cm de documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Sous-série: VM074-Z-3 - Communiqués et pochettes d'information
Titre: Communiqués et pochettes d'information
Cote: VM074-Z-3
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 5 documents textuels.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-Z-3-D1 - Entente de coopération Montréal Toronto (pochette
de...) . - 1991
Titre: Entente de coopération Montréal Toronto (pochette de...) . - 1991
Cote: VM074-Z-3-D1
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-03
Dossier: VM074-Z-3-D2 - Maison du Barreau (pochette de presse) . - 1984
Titre: Maison du Barreau (pochette de presse) . - 1984
Cote: VM074-Z-3-D2
Date(s): 1984 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-03
Dossier: VM074-Z-3-D3 - Montréal Ville Région (pochette de presse) . - 1993
Titre: Montréal Ville Région (pochette de presse) . - 1993
Cote: VM074-Z-3-D3
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-03
Dossier: VM074-Z-3-D4 - Montréal en harmonie (pochette de presse) . - 1993
Titre: Montréal en harmonie (pochette de presse) . - 1993
Cote: VM074-Z-3-D4
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-03
Dossier: VM074-Z-3-D5 - Lettre aux employés du maire Pierre Bourque . - 17
décembre 1998
Titre: Lettre aux employés du maire Pierre Bourque . - 17 décembre 1998
Cote: VM074-Z-3-D5
Date(s): 17 décembre 1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 archive imprimée - communiqué.
Localisation physique: 007-01-01-03
Sous-série: VM074-Z-4 - Dépliants et brochures
Titre: Dépliants et brochures
Cote: VM074-Z-4
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Description matérielle: 1 document textuel.
Emplacement des originaux:
Groupe de documents reliés:
Dossier: VM074-Z-4-D1 - Le mois de l'histoire des noirs, Recyclez (calendrier) . -
1993-1996
Titre: Le mois de l'histoire des noirs, Recyclez (calendrier) . - 1993-1996
Cote: VM074-Z-4-D1
Date(s): 1993-1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 001-01-01-02
Dossier: VM074-Z-4-D2 - Calendrier, hôtel de ville, déchets, habiter en ville... . -
198?-1995
Titre: Calendrier, hôtel de ville, déchets, habiter en ville... . - 198?-1995
Cote: VM074-Z-4-D2
Date(s): 198?-1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-03
Dossier: VM074-Z-4-D3 - Partenariat, harcèlement, propriété, Vieux-Montréal,
etc . - 1994-1997
Titre: Partenariat, harcèlement, propriété, Vieux-Montréal, etc . - 1994-1997
Cote: VM074-Z-4-D3
Date(s): 1994-1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 archives imprimées - dépliants.
Localisation physique: 020-11-08-04
Dossier: VM074-Z-4-D4 - Conseil pratiques de sécurité en cas de panne
d'électricité; Safety tips in case of a major power failure; Si vous en avez assez de
l'affichage et des graffiti...; 2000 votre compte de taxes foncières...; Montréal aux
2000 et un visages; D,un millénaire à l'autre; Les quartiers de Montréal an 2000;
Adieu les ponts (carte postale); La fête des enfants de Montréal (carte postale);
Montréal 2000 (carte postale) . - 1998-2000
Titre: Conseil pratiques de sécurité en cas de panne d'électricité; Safety tips in case of a major
power failure; Si vous en avez assez de l'affichage et des graffiti...; 2000 votre compte de taxes
foncières...; Montréal aux 2000 et un visages; D,un millénaire à l'autre; Les quartiers de Montréal
an 2000; Adieu les ponts (carte postale); La fête des enfants de Montréal (carte postale); Montréal
2000 (carte postale) . - 1998-2000
Cote: VM074-Z-4-D4
Date(s): 1998-2000 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 archives imprimées - dépliants.
Localisation physique: 104-01-05-02
Dossier: VM074-Z-4-D5 - Marchés publics, L'hôtel de ville et les institutions
municipales, Vieux-Montréal, calendrier interculturel, Lyon à Montréal, Canal
Lachine . - 2000-2001
Titre: Marchés publics, L'hôtel de ville et les institutions municipales, Vieux-Montréal, calendrier
interculturel, Lyon à Montréal, Canal Lachine . - 2000-2001
Cote: VM074-Z-4-D5
Date(s): 2000-2001 (date(s) de création)
Description matérielle: 12 archives imprimées - dépliants.
Localisation physique: 104-02-05-02