Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615
Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30
VM088 Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991
Date(s): 1987-1991 (date(s) de création)
Description matérielle:
86 cm de documents textuels. - 7,5 cm d'enregistrements sonores. - 20 enregistrements sonores.
Histoire administrative / Notice biographique
La Commission du développement économique est créée en 1987, en vertu du règlement 7261 adopté
le 26 janvier 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Sa création s'insère dans le processus de
réorganisation municipale entrepris en 1987, par l'administration du Rassemblement des citoyens et
citoyennes de Montréal (RCM). La Commission est abolie en 1995, en vertu du règlement 95-238 adopté
le 20 novembre 1995 par le Conseil de ville créant de nouvelles commissions permanentes du Conseil à la
suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal.
Le mandat de la Commission du développement économique est «d'étudier les questions liées aux
orientations et aux interventions de la Ville em matière de développement économique» (règlement 8712,
art. 5). La Commission se compose au minimum de 7 personnes issues du Conseil de ville.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les
projets défendus en assemblées publiques tels que la revitalisation économique des quartiers de Montréal,
la politique touristique, le libre-échange, les espaces industriels, les marchés publics ainsi que les
biotechniques et les bio-industries. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des études et des débats
enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Commission du développement économique.
Contenu du fonds ou de la collection
Dossier: VM088-D01 - Revitalisation économique des quartiers anciens de Montréal . - 1987
Titre: Revitalisation économique des quartiers anciens de Montréal . - 1987
Cote: VM088-D01
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 cm d'enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D02 - Revitalisation économique des quartiers anciens de Montréal . - 1987
Titre: Revitalisation économique des quartiers anciens de Montréal . - 1987
Cote: VM088-D02
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 2,5 cm d'enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D03 - Commission publique [enregistrements sonores] . - 1987
Titre: Commission publique [enregistrements sonores] . - 1987
Cote: VM088-D03
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 8 enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D04 - Étude du budget . - 1987
Titre: Étude du budget . - 1987
Cote: VM088-D04
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,3 cm d'enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D05 - Commission publique [enregistrements sonores] . - 1987
Titre: Commission publique [enregistrements sonores] . - 1987
Cote: VM088-D05
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D06 - Étude du budget . - 1987
Titre: Étude du budget . - 1987
Cote: VM088-D06
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,2 cm d'enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D07 - Développement économique Commission [enregist. sonores] . - 1987
Titre: Développement économique Commission [enregist. sonores] . - 1987
Cote: VM088-D07
Date(s): 1987 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D08 - Rapport d'activités 1988 et plan de travail 1989 . - 1989
Titre: Rapport d'activités 1988 et plan de travail 1989 . - 1989
Cote: VM088-D08
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm d'enregistrements sonores. - 2 enregistrements sonores.
Localisation physique: 120-05-07-00
Dossier: VM088-D09 - Rapports des activités et plans de travail . - 1988-1990
Titre: Rapports des activités et plans de travail . - 1988-1990
Cote: VM088-D09
Date(s): 1988-1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D10 - L'industrie de la mode à Montréal . - 1990
Titre: L'industrie de la mode à Montréal . - 1990
Cote: VM088-D10
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D11 - Le temps du réalisme: Impacts du libre-échange pour
Montréal . - 1989
Titre: Le temps du réalisme: Impacts du libre-échange pour Montréal . - 1989
Cote: VM088-D11
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D12 - Étude du budget et prévisions pour CIDEM et SODIM . -
1989-1990
Titre: Étude du budget et prévisions pour CIDEM et SODIM . - 1989-1990
Cote: VM088-D12
Date(s): 1989-1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D13 - Développement des biotechniques et bio-industries . - 1990
Titre: Développement des biotechniques et bio-industries . - 1990
Cote: VM088-D13
Date(s): 1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D14 - Revitalisation économique des quartiers de Montréal . - 1988
Titre: Revitalisation économique des quartiers de Montréal . - 1988
Cote: VM088-D14
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D15 - Modifications au règlement 5917 (marchés publics) . - 1989-1990
Titre: Modifications au règlement 5917 (marchés publics) . - 1989-1990
Cote: VM088-D15
Date(s): 1989-1990 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D16 - Développement d'une politique touristique . - 1988
Titre: Développement d'une politique touristique . - 1988
Cote: VM088-D16
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 10 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D17 - Montréal au pluriel: Commission sur l'économie locale . - 1989
Titre: Montréal au pluriel: Commission sur l'économie locale . - 1989
Cote: VM088-D17
Date(s): 1989 (date(s) de création)
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D18 - Pour une politique des espaces industriels de Montréal . - 1988
Titre: Pour une politique des espaces industriels de Montréal . - 1988
Cote: VM088-D18
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D19 - Plan de travail: Rapport . - 1991
Titre: Plan de travail: Rapport . - 1991
Cote: VM088-D19
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-01-04-00
Dossier: VM088-D20 - Plans de travail: Piste de réfexion . - 1991
Titre: Plans de travail: Piste de réfexion . - 1991
Cote: VM088-D20
Date(s): 1991 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-05-04-00
Dossier: VM088-D21 - Bilan des activités et plans de travail . - 1991-1994
Titre: Bilan des activités et plans de travail . - 1991-1994
Cote: VM088-D21
Date(s): 1991-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D22 - Études des prévisions budgétaires . - 1991-1994
Titre: Études des prévisions budgétaires . - 1991-1994
Cote: VM088-D22
Date(s): 1991-1994 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D23 - Promotion touristique: rapports, dossiers, mémoires, procèsverbaux
. - 1991-1992
Titre: Promotion touristique: rapports, dossiers, mémoires, procès-verbaux . - 1991-1992
Cote: VM088-D23
Date(s): 1991-1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 13 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D24 - SODIM: rapports, dossiers, procès-verbaux . - 1993
Titre: SODIM: rapports, dossiers, procès-verbaux . - 1993
Cote: VM088-D24
Date(s): 1993 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D25 - Subventions à la rénovation: rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1992
Titre: Subventions à la rénovation: rapport, dossiers, procès-verbaux . - 1992
Cote: VM088-D25
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D26 - Communautés culturelles: rapports, documents procès-verbaux . - 1992
Titre: Communautés culturelles: rapports, documents procès-verbaux . - 1992
Cote: VM088-D26
Date(s): 1992 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 11 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-07-00
Dossier: VM088-D27 - Procès-verbaux . - 1987-1991
Titre: Procès-verbaux . - 1987-1991
Cote: VM088-D27
Date(s): 1987-1991 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM88: Documents reçus aux archives en janvier 1997.
Description matérielle: 1 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-03-08-00
Série: VM088-Z - Imprimés
Titre: Imprimés
Cote: VM088-Z
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: VM088-Z-1 - Publications
Titre: Publications
Cote: VM088-Z-1
Date(s): (date(s) de création)
Pièce: VM088-Z-1-P0001 - Étude du plan d'affaires triennal 1993-1994-1995 de la
Société de développement industriel de Montréal (SODIM) / Montréal (Québec).
Commission du développement économique
Titre: Étude du plan d'affaires triennal 1993-1994-1995 de la Société de développement industriel
de Montréal (SODIM) / Montréal (Québec). Commission du développement économique
Cote: VM088-Z-1-P0001
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rapport déposé au Conseil le 14 juin 1993. ISBN 2-89417-373-3.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-05
Pièce: VM088-Z-1-P0002 - Étude des prévisions budgétaires 1993 / Montréal
(Québec). Commission du développement économique
Titre: Étude des prévisions budgétaires 1993 / Montréal (Québec). Commission du développement
économique
Cote: VM088-Z-1-P0002
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rapport déposé au Conseil le 25 janvier 1993. ISBN 2-89417-298-2.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-05
Pièce: VM088-Z-1-P0003 - Étude des prévisions budgétaires 1994 / Montréal
(Québec). Commission du développement économique
Titre: Étude des prévisions budgétaires 1994 / Montréal (Québec). Commission du développement économique
Cote: VM088-Z-1-P0003
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Rapport déposé au Conseil le 7 mars 1994. ISBN 2-89417-421-7.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-05
Pièce: VM088-Z-1-P0004 - Étude publique des prévisions budgétaires : 1995 /
Montréal (Québec). Commission du développement économique
Titre: Étude publique des prévisions budgétaires : 1995 / Montréal (Québec). Commission du
développement économique
Cote: VM088-Z-1-P0004
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
Contient une synthèse des prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés
paramunicipales. Rapport déposé au Conseil de ville le 6 mars 1995. ISBN 2-89417-570-1.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-05
Pièce: VM088-Z-1-P0005 - Étude publique du projet de Règlement modifiant
le Règlement sur les subventions à la rénovation ou à l'agrandissement des
bâtiments industriels (7526,8051) / Montréal (Québec). Commission du
développement économique
Titre: Étude publique du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les subventions à la
rénovation ou à l'agrandissement des bâtiments industriels (7526,8051) / Montréal (Québec).
Commission du développement économique
Cote: VM088-Z-1-P0005
Date(s): (date(s) de création)
Portée et contenu:
ISBN 2-89417-181-1.
Description matérielle: 1 archive imprimée - publication.
Localisation physique: 052-01-02-05