Archives de Montréal
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VM091 Fonds Service de l'habitation et de l'urbanisme. - 1975-1978

Date(s): 1975-1978 (date(s) de création)
Description matérielle:
0,03 m de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Service de l'habitation et de l'urbanisme est créé en 1972 en vertu du règlement 4369 adopté le 25
janvier 1972 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois
commissions d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le Service d'urbanisme est créé en 1941 et le Service de
l'habitation en 1967. En 1972, ces deux services sont fusionnés sous le nom de Service de l'habitation et
de l'urbanisme. En mars 1978, le Conseil de ville scinde le service et crée le Service de l'habitation et le
Service de l'urbanisme en vertu des règlements 5196 et 5197.
Le mandat du Service de l'habitation et de l'urbanisme est d'élaborer, de planifier, de coordonner et
d'exécuter les politiques de la Ville en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et d'habitation
(règlement 4369). En 1978, il est constitué de la Direction du service, de la Division des programmes, de
la Division de l'aménagement, de la Division des études courantes, de la Division des projets et chantiers,
de la Division des communications sociales ainsi que de la Division administrative.
Portée et contenu
Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de l'habitation et de l'urbanisme. Il renseigne
sur des réclamations de dépenses effectuées pour des travaux et de la main-d'oeuvre. Le fonds comprend
un registre de réclamations. Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français.
Source immédiate d’acquisition
Les documents ont été versés à la Division de la gestion de documents et des archives en septembre 1997.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Groupe de documents reliés
Plusieurs documents produits par le Service de l'habitation et de l'urbanisme se trouvent dans le fonds
du Service de l'habitation et du développement urbain (VM5) et le fonds du Service d'urbanisme
(VM97). D'autres documents concernant le Service de l'habitation et de l'urbanisme se retrouvent
au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Service de l'habitation et de l'urbanisme.
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM091-1 - Programme détaillé de rénovations
Titre: Programme détaillé de rénovations
Cote: VM091-1
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 3 cm de documents textuels.
Dossier: VM091-1-D1 - Registre des réclamations . - 1975-1978
Titre: Registre des réclamations . - 1975-1978
Cote: VM091-1-D1
Date(s): 1975-1978 (date(s) de création)
Portée et contenu:
VM91: Documents intégré aux archives en septembre 1997.
Description matérielle: 3 cm de documents textuels (registres).
Localisation physique: 053-06-04-01