Archives de Montréal
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VM100 Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898
Date(s): 1890-1898 (date(s) de création)
Langue: anglais
Description matérielle:
4,5 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité du parc du mont Royal est créé le 10 février 1890 par une résolution du Conseil de ville de
Montréal. La création de commissions échevinales est rendue possible en 1840, par l'article XL de la
Charte de la Cité de Montréal (Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap.
36). Le Conseil de ville retire alors au Special Committee on the park and Ferries l'administration du parc
du mont Royal et abolit le poste de commissaire des parcs. Le Comité est aboli en 1898. L'administration
du parc du mont Royal est remise à la Commission des parcs et traverses.
Le mandat du Comité du parc du mont Royal est d'administrer le parc du mont Royal. Le Conseil de ville
choisit les membres des commissions échevinales parmi les élus, à l'issue de chaque élection.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité du parc du mont Royal. Le fonds ne contient
que des procès-verbaux.
Notes du titre
• Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Autres formats
Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité du parc mont Royal
Contenu du fonds ou de la collection
Dossier: VM100-D1 - Procès-verbaux . - 1890-1898
Titre: Procès-verbaux . - 1890-1898
Cote: VM100-D1
Date(s): 1890-1898 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier témoigne des délibérations de Comité du parc du mont Royal. Le dossier est composé de
procès-verbaux.
Description matérielle: 4,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 119-04-02-17
Localisation physique: ADM-03-09-01
Langue des documents:
anglais
État de conservation:
Certaines pages se détachent du registre.
Autres formats:
Les documents sont aussi disponibles sur microfilm.