Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM115 Fonds Service de l'urbanisme (1994-1999). - 1996-1998

Date(s): 1996-1998 (date(s) de création)
Langue: français
Description matérielle:
26 archives imprimées. - 0,005 m de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Service de l'urbanisme est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994
par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois commissions
d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le Service d'urbanisme est créé en 1941. En 1972, il est fusionné
avec le Service de l'habitation sous le nom de Service de l'habitation et de l'urbanisme. Le Conseil de
ville scinde le service en 1978 et crée de nouveau un Service de l'urbanisme et un Service de l'habitation.
En 1987, le Service de l'urbanisme et le Service de la restauration des logements sont fusionnés sous le
nom de Service de l'habitation et du développement urbain. Ce service est aboli en 1994 et ses mandats
sont partagés entre le Service de l'urbanisme, créé au même moment, et le Service de l'habitation, créé en
janvier 1995. Le 8 mars 1999, le Conseil de ville adopte le règlement 99-042 qui regroupe le Service de
l'urbanisme, le Service des permis et inspections et le Service du développement économique sous le nom
de Service du développement économique et urbain.
Le mandat du Service de l'urbanisme est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier
et de gérer l'occupation du sol, et de contribuer à satisfaire les besoins en matière d'habitation (règlement
94-156). Son mandat est modifié le 30 janvier 1995 en vertu du règlement 95-009 qui transfert les
questions relatives à l'habitation au Service de l'habitation qui vient d'être créé. En 1999, le Service de
l'urbanisme est constitué de la Direction du service, du Directeur associé, de la Division du soutien à la
gestion, de la Division du développement des systèmes, de la Division des projets privés et institutionnels
ainsi que de la Division de la planification urbaine et de la réglementation.
Portée et contenu
Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'urbanisme. Il renseigne sur la construction
d'un centre commercial sur le boulevard Décarie et la rue Jean-Talon, la banque de données et
d'information urbaine, la toponymie, les quartiers de Montréal ainsi que sur les documents disponibles
au centre de documentation Marie-Morin concernant l'archéologie, le Canal de Lachine et le réseau
piétonnier. Le fonds se compose de dépliants, de listes de documents, de bulletins, de documents de
réunion et d'un rapport. Il comprend également quelques documents produits par la Commission du
développement urbain de Montréal.
Notes du titre
• Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Groupe de documents reliés
Quelques documents produits par le Service de l'urbanisme se trouvent dans le fonds du Service de
l'habitation et du développement urbain (VM5).
D'autres documents concernant le Service de l'urbanisme se retrouvent au centre de documentation et
archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Service de l'urbanisme (1994-1999)
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM115-Z - Archives imprimées
Titre: Archives imprimées
Cote: VM115-Z
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Sous-série: VM115-Z-1 - Publications
Titre: Publications
Cote: VM115-Z-1
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: VM115-Z-1-D1 - Programme de développement : Construction d'un
centre commercial boulevard Décarie et rue Jean-Talon . - 1998
Titre: Programme de développement : Construction d'un centre commercial boulevard Décarie et
rue Jean-Talon . - 1998
Cote: VM115-Z-1-D1
Date(s): 1998 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Comprend le rapport final «Projet commercial Blue Bonnets. Étude d'impact sur la circulation».
Description matérielle: Env. 3 archives imprimées - publications.
Localisation physique: 007-02-01-03
Sous-série: VM115-Z-4 - Dépliants et brochures
Titre: Dépliants et brochures
Cote: VM115-Z-4
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: VM115-Z-4-D1 - BDIU, toponymie, Votre quartier . - 1996
Titre: BDIU, toponymie, Votre quartier . - 1996
Cote: VM115-Z-4-D1
Date(s): 1996 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-04
Dossier: VM115-Z-4-D2 - Centre de documentation : nouveautés, Canal Lachine,
réseau piétonnier, archéologie, Liste des périodiques . - 1997
Titre: Centre de documentation : nouveautés, Canal Lachine, réseau piétonnier, archéologie, Liste
des périodiques . - 1997
Cote: VM115-Z-4-D2
Date(s): 1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 6 archives imprimées.
Localisation physique: 007-01-01-03