Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM126 Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

Date(s): 1997-1998 (date(s) de création)
Description matérielle:
9 archives imprimées.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Service du développement économique est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12
décembre 1994 par le Conseil de ville. Ce service prend la relève de la Commission d'initiative et de
développement économiques de Montréal (CIDEM), créée en 1979 en vertu du règlement 5357. Le 8
mars 1999, en vertu du règlement 99-042, le Conseil de ville fusionne le Service du développement
économique, le Service des permis et inspections et le Service de l'urbanisme sous le nom de Service du
développement économique et urbain.
Le mandat du Service du développement économique est de favoriser le développement des entreprises
commerciales et industrielles et le développement du tourisme. Son mandat est modifié le 10 avril 1995
dû au règlement 95-068 qui transfert les questions relatives à l'expertise en matière d'évaluation et de
courtage immobiliers du Service des immeubles au Service du développement économique. En 1999, le
Service est constitué de la Direction du service, de la Division du développement sectoriel et des analyses
économiques, du Bureau du cinéma et de la télévision, du Bureau des investissements, de la Division du
soutien à la gestion, de la Division du service aux entreprises, de la Division du courtage immobilier, de
la Division de l'expertise et de l'évaluation ainsi que de la section du développement du Centre-ville et des
programmes.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le
programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de
Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le
fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Groupe de documents reliés
D'autres documents concernant le Service du développement économique se trouvent au centre de
documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Service du développement économique
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM126-Z - Archives imprimées
Titre: Archives imprimées
Cote: VM126-Z
Date(s): (date(s) de création)
Sous-série: VM126-Z-4 - Dépliants et brochures
Titre: Dépliants et brochures
Cote: VM126-Z-4
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: VM126-Z-4-D1 - Commerce Design Montréal, Guide de la route de
l'entrepreneur. - 1997-1998
Titre: Commerce Design Montréal, Guide de la route de l'entrepreneur. - 1997-1998
Cote: VM126-Z-4-D1
Date(s): 1997-1998 (date(s) de création)
Description matérielle: 9 archives imprimées.
Localisation physique: 007-01-01-03