Archives de Montréal
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VM130 Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Date(s): 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959 (date(s) de création)
Description matérielle:
8,8 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de
Montréal est créé le 21 octobre 1953 par une résolution du Comité exécutif. Le texte de la résolution est
à l'effet de négocier une entente avec l'Association Internationale des Pompiers et de former un Comité
pour étudier la réorganisation du fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal. De
nouveaux membres sont nommés le 8 juin 1954, le 27 juin 1955 et le 6 février 1958 par des résolutions
du Comité exécutif. Ainsi le Comité est présidé au départ par Ernest Hooper puis par Alfred Gagliardi. Le
Comité tient sa dernière réunion le 29 mai 1959 et sont rapport est transmis au Comité exécutif. Un Souscomité
est formé à la séance du 28 octobre 1958 pour faciliter l'étude du projet de règlement pour établir
de nouvelles législations pour le fonds de pension des pompiers de la Cité. À la première séance, il est
résolu que monsieur Ernest Hooper soit nommé président. Le Sous-comité tient sa première séance le 3
novembre 1958. Sa dernière séance se déroule le 30 décembre 1958.
Le mandat du Comité est d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de bienfaisance des
pompiers de Montréal et de déposer un rapport préliminaire avant le 1er mai 1954. Cette étude se fait
à partir du règlement existant de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal, de rapports
actuariels et d'états financiers annuels pour une éventuelle réorganisation des fonds. Le Comité doit
étudier le fonds de pension afin de trouver des bénéfices parce que même si le Fonds de pension est en
déficit, les pensions accordées aux membres et à leurs familles sont insuffisantes. La cité de Montréal
contribue monétairement au fonds de pension depuis 1938 à raison d'un montant fixe annuellement qui
n'a jamais été réévalué, indexé, jusqu'en 1958. Le Comité étudie comment parer au déficit croissant du
fonds de pension et moderniser ces pensions. Il travaille sur un projet pour augmenter la pension des
veuves et orphelins de membres décédés dans l'exercice de leurs fonctions et sur un projet d'amendement
du règlement de l'Association de Bienfaisance. Le Comité se compose de représentants de la Ville de
Montréal, de l'Association de bienfaisance des pompiers de Montréal et d'un représentant de l'Association
internationale des pompiers.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de
Bienfaisance des Pompiers de Montréal
Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux
et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour,
des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions
du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et
amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires,
des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports
actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.
Titre tiré du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Le fonds comprend certains documents annotés.
Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de
l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procèsverbaux,
Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procèsverbaux,
Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels,
Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.
À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre
de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité
et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et
chronologique.
Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste
en gestion des documents d'archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche -
Programme carrière-été pour les étudiants.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de
Bienfaisance des Pompiers de Montréal
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM130-1 - Constitution . - 21 octobre 1953 - 20 mars 1959
Titre: Constitution . - 21 octobre 1953 - 20 mars 1959
Cote: VM130-1
Date(s): 21 octobre 1953 - 20 mars 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur la création du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association
de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
La série contient des extraits de procès-verbaux traitant de la constitution du Comité ainsi qu'une liste
des membres.
Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Dossier: VM130-1-D01 - Extraits de procès-verbaux . - 21 octobre 1953 - 20 mars
1959
Titre: Extraits de procès-verbaux . - 21 octobre 1953 - 20 mars 1959
Cote: VM130-1-D01
Date(s): 21 octobre 1953 - 20 mars 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la création du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de
l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal et du Comité exécutif de
la ville de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-1-D02 - Liste des membres . - 4 août 1958
Titre: Liste des membres . - 4 août 1958
Cote: VM130-1-D02
Date(s): 4 août 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la composition du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de
l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient une liste des membres.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-03
Série: VM130-2 - Tenue des réunions . - 28 juillet 1955 - 22 juin 1959
Titre: Tenue des réunions . - 28 juillet 1955 - 22 juin 1959
Cote: VM130-2
Date(s): 28 juillet 1955 - 22 juin 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur l'organisation des réunions et leur déroulement.
La série comprend des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des
procès-verbaux, des comptes-rendus de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des
procès-verbaux. L'une des lettres de transmission de procès-verbaux est suivie de notes explicatives et
d'un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 2,2 cm de documents textuels.
Dossier: VM130-2-D01 - Avis de convocation . - 25 août 1955 - 16 mars 1959
Titre: Avis de convocation . - 25 août 1955 - 16 mars 1959
Cote: VM130-2-D01
Date(s): 25 août 1955 - 16 mars 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier comprend des lettres d'avis de convocation aux séances du Comité.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D02 - Ordre du jour . - [après le 4 août 1958]
Titre: Ordre du jour . - [après le 4 août 1958]
Cote: VM130-2-D02
Date(s): [après le 4 août 1958] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient un ordre du jour pour une séance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D03 - Présences par séances . - 25 mars 1958 - 31 octobre 1958
Titre: Présences par séances . - 25 mars 1958 - 31 octobre 1958
Cote: VM130-2-D03
Date(s): 25 mars 1958 - 31 octobre 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier comprend des listes des présences pour quelques séances du Comité chargé d'étudier le
Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 4 documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D04 - Procès-verbaux . - 28 juillet 1955 - 28 mai 1959
Titre: Procès-verbaux . - 28 juillet 1955 - 28 mai 1959
Cote: VM130-2-D04
Date(s): 28 juillet 1955 - 28 mai 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des procès-verbaux des réunions du Comité.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,8 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D05 - Compte-rendu de séances . - 4 août 1958, 10 septembre
1958
Titre: Compte-rendu de séances . - 4 août 1958, 10 septembre 1958
Cote: VM130-2-D05
Date(s): 4 août 1958, 10 septembre 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient deux comptes-rendus de deux séances du Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D06 - Résolutions du Comité . - 6 février 1956 - 28 mai 1959
Titre: Résolutions du Comité . - 6 février 1956 - 28 mai 1959
Cote: VM130-2-D06
Date(s): 6 février 1956 - 28 mai 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les décisions du Comité.
Il contient un brouillon d'extrait de procès-verbal, de la correspondance et un extrait des minutes
d'une assemblée de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-2-D07 - Lettres d'envoi des procès-verbaux . - 16 avril 1958 - 22
juin 1959
Titre: Lettres d'envoi des procès-verbaux . - 16 avril 1958 - 22 juin 1959
Cote: VM130-2-D07
Date(s): 16 avril 1958 - 22 juin 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les lettres accompagnant la transmission des procès-verbaux du Comité, aux
membres du Comité et au Comité exécutif.
Le dossier comprend aussi, annexé à une lettre, des notes explicatives sur les recommandations
préliminaires du Comité, un extrait du procès verbal du Comité daté du 9 mai 1958 et des projets
pour de nouveaux articles de règlement pour l'association et ses membres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Série: VM130-3 - Travaux du Comité . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959
Titre: Travaux du Comité . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959
Cote: VM130-3
Date(s): 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série traite des travaux du Comité sur la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance
des Pompiers de Montréal.
La série contient des études et amendements du règlement de cette association, un rapport
préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements et le règlement adopté. La
série contient aussi des rapports d'études dont des rapports annuels fait par un trésorier et des rapports
fait par des actuaires.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 6 cm de documents textuels.
Dossier: VM130-3-D01 - Études et amendements du règlement de l'association . - 29
novembre 1938 - [avant juillet 1958]
Titre: Études et amendements du règlement de l'association . - 29 novembre 1938 - [avant juillet 1958]
Cote: VM130-3-D01
Date(s): 29 novembre 1938 - [avant juillet 1958] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur le travail du Comité en vue de modifications aux règlements de l'Association
de bienfaisance des pompiers de Montréal.
Le dossier comprend le contrat entre l'association et la cité de Montréal au sujet de la contribution
monétaire de cette dernière au Fonds de l'Association, daté de 1938. Le dossier contient aussi
un compte d'opération de l'association, des tableaux sur le "projet pour augmenter la pension
des Veuves et Orphelins de membres décédés, victimes du devoir", un rapport d'observations
financières fait par l'assistant du Directeur des finances et des projets de règlements annotés et
modifiés pour l'association et ses membres.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D02 - Rapport préliminaire . - 22 décembre 1953
Titre: Rapport préliminaire . - 22 décembre 1953
Cote: VM130-3-D02
Date(s): 22 décembre 1953 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient un rapport préliminaire du Comité d'étude.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D03 - Correspondance . - 15 septembre 1955 - 20 mai 1959
Titre: Correspondance . - 15 septembre 1955 - 20 mai 1959
Cote: VM130-3-D03
Date(s): 15 septembre 1955 - 20 mai 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient de la correspondance relative à la réorganisation du Fonds de l'Association de
Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,7 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D04 - Mémoires . - [après décembre 1957], [après mai 1959]
Titre: Mémoires . - [après décembre 1957], [après mai 1959]
Cote: VM130-3-D04
Date(s): [après décembre 1957], [après mai 1959] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient deux mémoires. L'un de ces documents est un "mémoire présenté
conjointement à la Cité de Montréal par l'Association Internationale des Pompiers, local 985,
Inc. et par l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal". Le sujet de ce mémoire est
"Rentes (pensions) payables par la Cité de Montréal et l'Association de Bienfaisance de Pompiers
de Montréal, aux veuves et orphelins des pompiers décédés ou rendus invalides dans l'exercice de
leurs fonctions". Le deuxième document est un "mémoire explicatif du Comité chargé d'étudier la
réorganisation du Fonds de pension de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal".
Ce mémoire est "relatif au règlement proposé pour établir un fonds de pension pour les pompiers
de la Cité de Montréal, leurs veuves et enfants".
Titre tiré du dossier. Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D05 - Projets de règlements . - 19 septembre 1958 - juin 1959
Titre: Projets de règlements . - 19 septembre 1958 - juin 1959
Cote: VM130-3-D05
Date(s): 19 septembre 1958 - juin 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des projets de règlements pour la réorganisation du fonds de pension de
l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient des articles de règlements annotés et modifiés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D06 - Règlement No 2489 adopté . - 21 juillet 1959
Titre: Règlement No 2489 adopté . - 21 juillet 1959
Cote: VM130-3-D06
Date(s): 21 juillet 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le règlement No 2489, "Règlement établissant un fonds de pension pour les
pompiers de la Cité, leurs veuves et leurs enfants". Le règlement est adopté par le Conseil de la
Cité de Montréal le 21 juillet 1959.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français et en anglais.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D07 - Rapports annuels du trésorier . - 1955, 1957
Titre: Rapports annuels du trésorier . - 1955, 1957
Cote: VM130-3-D07
Date(s): 1955, 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient deux rapports financiers annuels de l'Association de Bienfaisance des Pompiers
de Montréal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Dossier: VM130-3-D08 - Rapports actuariels . - 10 mars 1954 - mai 1959
Titre: Rapports actuariels . - 10 mars 1954 - mai 1959
Cote: VM130-3-D08
Date(s): 10 mars 1954 - mai 1959 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des rapports actuariels définissant comment le fonds de bienfaisance pourrait
être établi de façon plus systématique et plus adéquate. Le dossier comprend aussi des lettres
d'envoi pour certains de ces rapports.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03
Série: VM130-4 - Travaux du Sous-comité . - 3 novembre 1958 - 30 décembre 1958
Titre: Travaux du Sous-comité . - 3 novembre 1958 - 30 décembre 1958
Cote: VM130-4
Date(s): 3 novembre 1958 - 30 décembre 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série contient essentiellement de procès-verbaux du Sous-comité chargé d'étudier le projet pour la
réorganisation du Fonds de Pension de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Dossier: VM130-4-D01 - Procès-verbaux du sous-comité . - 3 novembre 1958 - 30
décembre 1958
Titre: Procès-verbaux du sous-comité . - 3 novembre 1958 - 30 décembre 1958
Cote: VM130-4-D01
Date(s): 3 novembre 1958 - 30 décembre 1958 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient des procès-verbaux du sous-comité chargé de rédiger le projet de règlement du
Comité de l'Association de Bienfaisance.
Titre tiré du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-03