Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM134 Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Date(s): 5 décembre 1952 - 21 août 1957 (date(s) de création)
Description matérielle:
6 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter est
créé le 4 novembre 1955 par une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal. Le Comité tient
sa première séance le 23 avril 1956. Sa dernière séance a lieu le 6 août 1957, suivi du rapport final du
Comité soumis au Comité exécutif.
Le mandat du Comité est d'étudier le règlement 1341 concernant la plomberie et d'y examiner les
modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter. Le Comité étudie les termes utilisés dans le règlement pour
une meilleure compréhension et résoudre les ambiguités. Le travail du Comité se fait avec la collaboration
de plusieurs autres instances de la ville de Montréal dont le Service de Santé, le Service d'Urbanisme, le
Service des parcs, le service des Travaux publics et la Division des inspections. Le Comité est composé
de cinq conseillers et de plusieurs membres invités. Ces autres membres peuvent être des avocats, des
entrepreneurs privés dans le domaine de la plomberie et du chauffage, des ingénieurs et des architectes.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications
qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et
une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences
par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et
Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au
règlement et un rapport final du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Le fonds comprend certains documents annotés.
Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les
modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation,
Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif,
Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.
À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de
classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La
classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.
Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.
Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche -
Programme carrière-été pour les étudiants.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait
lieu d'y apporter
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM134-1 - Constitution . - 5 décembre 1952 - [26 avril 1956?]
Titre: Constitution . - 5 décembre 1952 - [26 avril 1956?]
Cote: VM134-1
Date(s): 5 décembre 1952 - [26 avril 1956?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur la création du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications
qu'il y aurait lieu d'y apporter.
La série contient des procès-verbaux traitant de la constitution du Comité. Elle contient aussi une liste
des membres.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Dossier: VM134-1-D01 - Extraits de procès-verbaux . - 5 décembre 1952 - 4 novembre 1955
Titre: Extraits de procès-verbaux . - 5 décembre 1952 - 4 novembre 1955
Cote: VM134-1-D01
Date(s): 5 décembre 1952 - 4 novembre 1955 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la création du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les
modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le dossier contient des procès verbaux du Conseil municipal et du Comité Exécutif de Montréal
relatifs à la constitution d'un comité pour étudier le règlement 1341 concernant la plomberie.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 2 documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-1-D02 - Liste des membres . - [23 avril 1956?]
Titre: Liste des membres . - [23 avril 1956?]
Cote: VM134-1-D02
Date(s): [23 avril 1956?] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur la composition du Comité nommé pour étudier le règlement 1341.
Le dossier contient une liste des membres dont les conseillers et les membres invités.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-06
Série: VM134-2 - Tenue des réunions . - 16 avril 1956 - 6 août 1957
Titre: Tenue des réunions . - 16 avril 1956 - 6 août 1957
Cote: VM134-2
Date(s): 16 avril 1956 - 6 août 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série porte sur l'organisation des réunions et leur déroulement.
La série comprend des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux,
des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux aux membres.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 2 cm de documents textuels.
Dossier: VM134-2-D01 - Convocations . - 16 avril 1956 - 30 juillet 1957
Titre: Convocations . - 16 avril 1956 - 30 juillet 1957
Cote: VM134-2-D01
Date(s): 16 avril 1956 - 30 juillet 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier comprend des avis de convocation envoyés aux membres du Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-2-D02 - Présences par séances . - 23 avril 1956 - 6 aout 1957
Titre: Présences par séances . - 23 avril 1956 - 6 aout 1957
Cote: VM134-2-D02
Date(s): 23 avril 1956 - 6 aout 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier comprend des listes des présences pour chacune des séances du Comité nommé pour
étudier le règlement 1341.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-2-D03 - Procès-verbaux . - 23 avril 1956 - 6 aout 1957
Titre: Procès-verbaux . - 23 avril 1956 - 6 aout 1957
Cote: VM134-2-D03
Date(s): 23 avril 1956 - 6 aout 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les décisions du Comité nommé pour étudier le règlement 1341.
Le dossier contient des procès-verbaux des réunions de ce Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 1,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-2-D04 - Résolution du Comité . - 6 aout 1957
Titre: Résolution du Comité . - 6 aout 1957
Cote: VM134-2-D04
Date(s): 6 aout 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier porte sur les décisions du Comité nommé pour étudier le règlement 1341.
Le dossier contient un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-2-D05 - Lettres d'envoi des procès-verbaux . - 26 avril 1956 - 15 juillet 1957
Titre: Lettres d'envoi des procès-verbaux . - 26 avril 1956 - 15 juillet 1957
Cote: VM134-2-D05
Date(s): 26 avril 1956 - 15 juillet 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient les lettres accompagnant la transmission des procès-verbaux du Comité, aux
membres du Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Série: VM134-3 - Travaux du Comité sur le règlement 1341 . - 22 décembre 1952 - 21 août 1957
Titre: Travaux du Comité sur le règlement 1341 . - 22 décembre 1952 - 21 août 1957
Cote: VM134-3
Date(s): 22 décembre 1952 - 21 août 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
La série traite des travaux du Comité en vue d'une modification du règlement 1341 concernant
la plomberie. La série contient principalement un dossier d'étude suite à des réclamations pour
inondations et un dossier d'étude sur l'installation d'appareils sanitaires dans les édifices publics.
La série contient aussi de la correspondance du Comité, un dossier de travail pour des propositions
d'amendement au règlement 1341 ainsi que le rapport final du Comité contenant le projet de règlement
1341.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 3,5 cm de documents textuels.
Dossier: VM134-3-D01 - Étude du Comité suite à des réclamations pour
inondations . - 19 décembre 1955 - 7 décembre 1956
Titre: Étude du Comité suite à des réclamations pour inondations . - 19 décembre 1955 - 7 décembre 1956
Cote: VM134-3-D01
Date(s): 19 décembre 1955 - 7 décembre 1956 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier traite d'une étude faite par le Comité chargé d'étudier le règlement 1341, à la suite
de réclamations pour inondations intentées contre la Cité de Montréal en date du premier juillet
1956 et du 5 août 1956. Le Comité étudie dans ce cas, des moyens pour diminuer la fréquence des
refoulements d'égout et des réclamations qui en résultent.
Le dossier contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-3-D02 - Étude du Comité sur l'installation d'appareils sanitaires
dans les édifices publics . - 17 août 1956 - 27 juin 1957
Titre: Étude du Comité sur l'installation d'appareils sanitaires dans les édifices publics . - 17 août 1956
- 27 juin 1957
Cote: VM134-3-D02
Date(s): 17 août 1956 - 27 juin 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier traite d'une étude faite par le Comité chargé d'étudier le règlement 1341, sur les lois,
ordonnances et règlements municipaux régissant l'installation d'appareils sanitaires dans les
édifices publics. Ce dossier implique la participation du Service de Santé, du Service d'Urbanisme,
du Service des parcs et du Service des travaux publics de la Cité de Montréal.
Le dossier contient de la correspondance entre ces services et le Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 0,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-3-D03 - Correspondance . - 22 décembre 1952 - 21 août 1957
Titre: Correspondance . - 22 décembre 1952 - 21 août 1957
Cote: VM134-3-D03
Date(s): 22 décembre 1952 - 21 août 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient de la correspondance relative à la modification du règlement 1341 concernant
la plomberie.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description matérielle: 0,2 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-3-D04 - Propositions d'amendement au règlement 1341 . - [entre
1956 et 1957]
Titre: Propositions d'amendement au règlement 1341 . - [entre 1956 et 1957]
Cote: VM134-3-D04
Date(s): [entre 1956 et 1957] (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier de travail contient des propositions de modification du règlement 1341, faites par le
Comité et la Division des inspections.
Le dossier comprend des articles du règlement annotés, modifiés et remplacés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Certains documents sont annotés.
Description matérielle: 1,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06
Dossier: VM134-3-D05 - Rapport final du Comité . - 6 août 1957
Titre: Rapport final du Comité . - 6 août 1957
Cote: VM134-3-D05
Date(s): 6 août 1957 (date(s) de création)
Portée et contenu:
Le dossier contient le rapport final du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les
modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le dossier contient un rapport à l'attention du Comité exécutif et une mise à jour du règlement
1341 avant son adoption.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Description matérielle: 1,3 cm de documents textuels.
Localisation physique: 108-01-05-06