Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
Salle de consultation Conrad-Archambault
275, rue Notre-Dame Est, R-108
Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615
Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30
VM141 Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle:
5 documents textuels. - 15 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique est créé le 16 mai 1988 par une
résolution du Conseil de ville de Montréal. Le Comité termine ses activités le 26 septembre 1988 au
moment du dépôt de son rapport au Conseil de ville.
Le mandat du Comité est de recueillir les commentaires de la population et d'organismes concernant
le projet de politique-cadre en matière de consultation publique, et de présenter ses recommandations
au Conseil de ville. Le Comité est composé de 11 membres provenant de chacune des 5 commissions
permanentes du Conseil.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient
des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en
français.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique
Contenu du fonds ou de la collection
Dossier: VM141-D1 - Rapport, mémoires, avis de convocation, documents de travail. - 1988
Titre: Rapport, mémoires, avis de convocation, documents de travail. - 1988
Cote: VM141-D1
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 15 cm de documents textuels.
Localisation physique: 015-05-03-00
Dossier: VM141-D2 - Procès-verbaux. - 1988
Titre: Procès-verbaux. - 1988
Cote: VM141-D2
Date(s): 1988 (date(s) de création)
Description matérielle: 5 documents textuels.
Localisation physique: 015-03-08-00
Note:
Documents reçus aux archives en janvier 1997.