Archives de Montréal
Hôtel de ville de Montréal
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Montréal (Québec)
H2Y 1C6
(Métro Champ-de-Mars)
Courriel : consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
Téléphone : 514 872-2615

Heures d’ouverture :
Mardi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30

VM156 Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

Date(s): 1995-1997 (date(s) de création)
Description matérielle:
5 archives imprimées.
Histoire administrative / Notice biographique
Le Service de la propreté est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par
le Conseil de ville. Les questions relatives à la propreté de la ville relevaient auparavant du Service des
travaux publics. Le 23 mars 1998, le Conseil de ville adopte le règlement 98-052 qui regroupe le Service
de la propreté, le Service des travaux publics et le Service de la circulation et du transport sous le nom de
Service des travaux publics et de l'environnement.
Le mandat du Service de la propreté est de gérer la collecte, le traitement et la valorisation des déchets
et des matières recyclables, de gérer les infrastructures de traitement et de la valorisation des déchets et
des matières recyclables, de gérer les opérations de nettoiement, d'assurer le contrôle de la propreté sur
les domaines public et privé ainsi que de contribuer à l'avancement et la diffusion des connaissances en
matière d'environnement et de développement durable. En 1998, le Service est constitué de la Direction
du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Division de l'ingénierie environnementale, de la
Division de la planification environnementale et des communications, du Complexe environnemental de
Saint-Michel et des Régions administratives.
Portée et contenu
Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme
environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi
que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des
brochures et des dépliants. Les documents sont en français.
Notes du titre
• Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Groupe de documents reliés
D'autres documents concernant le Service de la propreté se retrouvent au centre de documentation et
archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Montréal (Québec). Service de la propreté
Contenu du fonds ou de la collection
Série: VM156-Z - Archives imprimées
Titre: Archives imprimées
Cote: VM156-Z
Date(s): (date(s) de création)
Description matérielle: 5 archives imprimées.
Sous-série: VM156-Z-4 - Dépliants et brochures
Titre: Dépliants et brochures
Cote: VM156-Z-4
Date(s): (date(s) de création)
Dossier: VM156-Z-4-D1 - Éco-quartier. - 1995
Titre: Éco-quartier. - 1995
Cote: VM156-Z-4-D1
Date(s): 1995 (date(s) de création)
Description matérielle: 1 document textuel.
Localisation physique: 020-11-07-04
Dossier: VM156-Z-4-D2 - Guide des trouvailles du Bottin montréalais du
réemploi; Collectif montréalais pour le réemploi; Complexe environnemental
Saint-Michel; Plan d'intervention Graffuti, «tags» et affichage sauvage. - 1996-1997
Titre: Guide des trouvailles du Bottin montréalais du réemploi; Collectif montréalais pour le
réemploi; Complexe environnemental Saint-Michel; Plan d'intervention Graffuti, «tags» et
affichage sauvage. - 1996-1997
Cote: VM156-Z-4-D2
Date(s): 1996-1997 (date(s) de création)
Description matérielle: 4 archives imprimées.
Localisation physique: 007-01-01-03